14 Novembre 1997

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Vadot (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Thomas (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Stéphant (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Sleboda (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Seignez (Raphaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Segard (Claude)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Rochaix (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Orhant (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Laignel (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Favier (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Farenc (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Coulée (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bailleul (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Azemar (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Arragon (Jean-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Ahanda (Pierre, Marcel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Zago (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Rapenne (Marc)
Objet:
administrateur du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant de l'Institut textile de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Gérard Cros
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Remplace:M. Thierry Martin de Beaucé
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jacques Andrieu
préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Remond (Frédéric, Henri, Marie, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jacques Lesvigne, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Faurie-Grepon (Luc, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jacques Lesvigne, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Faurie-Grepon (Luc, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lauzes (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Remond (Frédéric, Henri, Marie, Bernard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Catus (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Guibere (Alain, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Vulach et Alain Guibere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Lavialle (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
en raison de sa compétence
Suppléant
Remplace:M. Despax (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Servolin (Claude, Maurice, Marie, Olivier)
inspecteur général de l'agriculture en fonction à l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1998-01-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Vialle (Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Versini (Laurent)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Kahn (Olivier)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Froehly (Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Fardeau (Michel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Benilan (Philippe)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bouchet (Hubert)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bonnaud (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Cumunel (Chantal)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: François Gautier
Objet:
nommé membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Verdier (Claude, Pierre, Hubert, Yves)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Laval (Mayenne)"
huissier_residence_departement_code="53"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bouvet (Isabelle, Claude, Jeanne, Huguette)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Laval (Mayenne)"
huissier_residence_departement_code="53"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Verdier (Claude, Pierre, Hubert, Yves)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Laval (Mayenne)"
huissier_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Forest-Barthelemy (Florence)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Vallée (Jean-Paul, Martial)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Delgado (Louis-Helios)
administrateur civil
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1997-09-08"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Brunot de Rouvre (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-04-13"
depart_retraite
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Nicaise (Gérard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Dominjon (Laurent-Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles Brunet et Josette Regal, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Brunet (Pierre, Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Charles Brunet et Josette Regal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Cabrol (Louis, Noël)
Objet:
notaire
Remplace:M. Cabrol (Charles, Antoine, Raymond)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Boyer (Bernard)
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-11-26"
depart_retraite
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Rémi Thuau
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales de Nord - Pas-de-Calais (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon"
prefet_departement_code="975"
prefet
sous-prefet
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Henri Hurand
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="1997-10-28"
conseil_des_ministres
prefet
détachement
14 Novembre 199714/11/1997
De: Chailan (Michel, Georges, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Chailan et Alain Loiseau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Pincet (Patrick)
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Didier Petetin
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Michel Pinauldt
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Valère (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-11-09"
promotion
14 Novembre 199714/11/1997
De: Rioufol (Régis)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-11-09"
promotion
14 Novembre 199714/11/1997
De: Laffargue (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-11-09"
promotion
14 Novembre 199714/11/1997
De: Ducourneau (Marc)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-11-09"
promotion
14 Novembre 199714/11/1997
De: Darpas (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-03-21"
depart_retraite
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Thibert (Sandy, Georges)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Visine (Benoît, André, René)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Saïdani (Amar)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Objois (Erwan)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Moreno (Michel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Mocard (Laurent, Henri, Jean)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Michel (Gérald, Bernard)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Maurel (Blaise, Alain, Daniel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Mabire (Patrice, André, Lilian, Noël)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Kaller (François)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Foissey (Laurent, André)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Craver (Gaël, Joseph, René)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Texier (Caroline)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Mikolajczyk (Katy)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bour (Peggy, Françoise)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Plateaux (Laurent, Michel, Francis)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Pietin (David, René)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Le Gleau (Mikaël)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Gorce (Sébastien, Marcel, François, Marie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Brenot (Damien, Daniel, Noël)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bourez (Yann, Marcel, Eugène)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Yhuel (Patrice, André, Jérôme)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Serradeill (Régis)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Rigal (Sylvain, Brice)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Reingewertz (Joël)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Peudon (Benoît, Olivier)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Hoarau (Vincent, Noël)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Grelou (Arnaud)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: David (Stéphane, Philippe, Patrick)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Antonelli (Raphaël, Mario, Renato)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Morin (Benoîte, Chantal)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Griffe (Sophie, Charlotte, Elvine)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
14 Novembre 199714/11/1997
De: Prieur (Jean)
délégué aux affaires européennes et internationales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Dambricourt (Christilla)
ingénieur d'agronomie
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Roquelet (Yves)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1997-10-20"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Rabaud (Patrice)
attaché de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Swiss News France (SNF)
71, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris.”
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
susvisée
“Capital Productions, 16, cours Albert-Ier, 75008 Paris
“Vidéo News, 57, rue de Richelieu, 75002 Paris
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bernard Lemaire
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jean-François Denis
préfet détaché
Objet:
préfet de Meurthe-et-Moselle
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur et haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Meurthe-et-Moselle"
prefet_departement_code="54"
prefet
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Hugonenc (Nathalie, Geneviève, Juliette)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Jayr, SELARL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jayr (Vincent, Pierre, André, Marie, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Jayr, SELARL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Chaume (Geneviève, Anne-Laure), épouse Gruel
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Gruel et Hervé Gruel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perray-en-Yvelines (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Gruel (Jean-Yves, Joseph, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Gruel et Hervé Gruel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perray-en-Yvelines (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Mauxion (Robert, Paul, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Mauxion et Catherine Castincaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: François Goudard
préfet, détaché sur un emploi de ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Equateur
Remplace:M. Joseph Rapin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Équateur"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Prime (Francine)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Belley
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Tournon-sur-Rhône
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Tournon-sur-Rhône"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Patrice Molle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
conseil_des_ministres
prefet
détachement
14 Novembre 199714/11/1997
De: Gérard Bougrier
préfet adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Vergez (Georges)
chef du bureau du cabinet
Objet:
représentant du ministre chargé des anciens combattants
Remplace:M. Jouet (Roger)
Groupe:
désignation
14 Novembre 199714/11/1997
De: Houssin (Didier)
directeur des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Gaz de France
Remplace:M. Arlette (Guy)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Maghin (Patrick)
chargé du bureau “politique générale de la consommation-vie associative” de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de la consommation
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jean Dussourd
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
directeur de la défense et de la sécurité civiles, haut fonctionnaire de défense au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jean Dussourd
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
détachement
14 Novembre 199714/11/1997
De: Aubin (Henri, Marie, Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roland Messager, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Fanciullino (Nicole)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jung (Erwin)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Saint-Paul (Marcel)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Mahé (André)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-04-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Lo (François)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Grossin (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997
De: Pastorino (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 199714/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.