14 Novembre 2000

De: Bernard Chardin
inspecteur principal de La Poste, directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
directeur des études et des stages à l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Savignac (Xavier)
Association nationale des formateurs de moniteurs d'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: L'Hoste (Jean)
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Catala (Alain)
association L'Ecole de conduite française
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Guillon (Jean-François)
association de défense de l'enseignement de la conduite automobile
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gaudioso (Christian)
Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Agogue (Jean-Luc)
Union nationale des professionnels de la formation des automobilistes
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gasquet (Gérard)
chef du bureau des formations universitaires générales et technologiques
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Chatenet (Françoise)
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
3. Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Soufflet (Chantal)
Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière affilié à la Fédération de l'éducation nationale et à l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Mennessier (Jacqueline)
conseillère technique auprès de la déléguée interministérielle à la sécurité routière représentant le ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2000 les personnes ci-après
1. A titre permanent
Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: François Philizot
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Olivier Paul-Dubois-Taine
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Jean Berthier
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Claude Girault
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Didier Lallement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Pierre Fleischmann
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Semeria (Richard, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Paulette Bilhe, Yvette Lacombe-Polato, Jean-Jacques Jones, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Jorda (François, Claude)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Paulette Bilhe, Yvette Lacombe-Polato, Jean-Jacques Jones, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Lacombe (Yvette, Francine), épouse Polato
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bilhe (Paulette, Elisabeth)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Jones (Jean-Jacques, Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Paulette Bilhe, Yvette Lacombe-Polato, Jean-Jacques Jones, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Jardin (Valéry, Jacques, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Golain, Jacques Leconte, Patrick-Alain Marie, Georges d'Arras, François-Régis de Grimaudet de Rochebouet et Jérôme Valle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montivilliers (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Martin (Frédéric, Reynald, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Horteur et Michel Horteur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Horteur (François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Horteur et Michel Horteur, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Eyraud (Gabriel, André, Marie, Georges)
notaire
Langeac (Haute-Loire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Cabart (Christophe, Jean, Robert)
Objet:
notaire
Remplace:M. Salin (Dominique, Marie, Léon)
notaire
notaire_residence="Méréville (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Yves Moraud
professeur des universités
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Anicet Le Pors
ancien ministre, conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Dominique Lacambre
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Jean-Pierre Jourdain
directeur de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Richard Descoings
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Thierry Aprile
professeur d'histoire-géographie et d'éducation civique
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Annette Wievorka
historienne, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Françoise Vouillot
maître de conférences en psychologie de l'orientation à l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle, Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Roxane Silberman
sociologue, directrice de l'Institut du longitudinal
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Françoise Picq
maître de conférences, vice-présidente de l'université Paris-IX-Dauphine
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Françoise Milewski
économiste, rédactrice en chef des publications de l'Observatoire français des conjonctures économiques, rapporteure générale
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Brigitte Laquieze-Mondy
maître de conférences, directrice de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Annie Junter
maître de conférences, directrice de l'enseignement et de la recherche à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Claudine Hermann
professeure de physique à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Danièle Fourdan
administratrice territoriale, directrice générale adjointe solidarité-santé de la ville de Rennes
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Françoise Cyrot-Lackmann
physicienne, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Claire Cornet
directrice générale adjointe du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Eliane Chemla
directrice des études à l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Monique Canto-Sperber
directrice de recherche au centre de recherches politiques Raymond-Aron
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Yeza Boulahbel
sociologue, maître de conférences à Paris-I
Objet:
membres du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
membre titulaire représentant de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Chantereau (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: de Froment (Bernard, Marie, François)
conseiller d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
date_debut="2000-10-01"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Alventosa (Jean-Raphaël)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au grade d'attaché principal dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
date_debut="2000-10-01"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Tert (Alain, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
14 Novembre 200014/11/2000
De: Denizot (Jean-Marc, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Lacroix (Jean-Claude, Georges)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Baillet (Jean, Patrick, Raymond, Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Moutet (Jean-Pierre, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gliniasty (Michel, Hugues)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
en service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Chadeau (Alain, Bernard, Casimir)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Novembre 200014/11/2000
De: Proust (Roger, François, Emile, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-01-07"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Azzis (Jean, Marcel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Mouton (Claude, Denis, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Cieslak (Zygmont, Roman)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Renault (Christian, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-22"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Mestrallet (François, Marie, Jean, Joseph, Anne)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Le Compasseur Créqui Montfort de Courtivron (Hugues, Louis, Anne, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force no 1
Groupe:
date_debut="2000-12-04"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Velly (Pierre, Henri, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
adjoint militaire au directeur central de l'infrastructure de l'air et commandant des formations du génie de l'air
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gavoty (Daniel, Alexandre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du bureau « espace » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Sotinel (Pierre, Emile, Gabriel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Quéméneur (Jean-Paul, Yves, Guillaume)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Vergne (Michel, Charles, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur, chef de la division de la gestion des programmes du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Cailliau (Etienne, Jean, Albert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement et chef du département des hautes études de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bergeot (Alain, Jean, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central no 1 des essais en vol et directeur du centre d'essais en vol de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Aumonier (Philippe, Jean, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="2001-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
14 Novembre 200014/11/2000
De: Ancely (André, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Ancely, Robert Ferret, Franck Ancely et Françoise Arnal-Dervieux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Denis Pernot
maître de conférences à l'université Nancy-II
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 9 : langue et littérature françaises
Remplace:M. Emmanuel Fraisse
Groupe:
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bernard Kloareg
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (Roscoff)
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 67 : biologie des populations et écologie
Remplace:M. Jean-Pierre Gattuso
Groupe:
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Jacques Boulegue
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 36 : terre solide
géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
Remplace:M. Daniel Nahon
Groupe:
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Guy Pujolle
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 27 : informatique
Remplace:M. Michel Israël
Groupe:
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Balladore (Jean-Louis)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2000-11-13"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bihan (Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jeannine Serreau-Olivier, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Rogeon (Laurent, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gaulard (Andrée, Simone, Josiane)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bruno Dumontet et Pascale Bonnard-Dumontet, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Saint-Christophe-en-Brionnais (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Dumontet (Bruno, Jacques)
Objet:
de
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bonnard (Pascale), épouse Dumontet
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bruno Dumontet et Pascale Bonnard-Dumontet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Christophe-en-Brionnais (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Richard Fohr
trésorier principal du Trésor public
Objet:
auprès de l'université de Poitiers
agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
détachement
14 Novembre 200014/11/2000
De: Pierre-Yves Bocquet
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoint au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant aux attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Novembre 200014/11/2000
De: Martine Normand
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Novembre 200014/11/2000
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Novembre 200014/11/2000
De: Hanifa Malki
agente contractuelle du niveau de catégorie A du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des traducteurs du ministère des affaires étrangères
date_debut="2000-01-01"
corps="Traducteurs du ministère des affaires étrangères"
titularisation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Hanifa Malki
agente contractuelle du niveau de catégorie A du ministère de la justice
Objet:
au ministère de la justice
affectation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Mahieux (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition de la secrétaire d'Etat chargée du budget
représentante de l'Etat et
Remplace:M. Christophe Blanchard-Dignac
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Paul Richez
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de sa nomination
magistrat
date_debut="2000-07-03"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
magistrat
radiation
14 Novembre 200014/11/2000
De: Giuliani (Gilles)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Ben Isti (Simon, Dan, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Gilles Dahan, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Dahan (Gilles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Dahan, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Paoletti (Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Mingalon et Antoine Paoletti, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bastia (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Saint-Maxin (Nathalie, Marie, Marguerite), épouse Hoguet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christophe Duriez, Michel Ducourant, Michel Senlecq, Régis Guilbert et Sophie Deboscker, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Guilbert (Régis, Jean, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christophe Duriez, Michel Ducourant, Michel Senlecq, Régis Guilbert et Sophie Deboscker, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Begaudeau (Hervé, Jean, Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bomet (Jean-Philippe, Francis, Gaston)
notaire
notaire_residence="Segré (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Irène Lecca
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de la caisse de crédit municipal de Reims
Remplace:Mme Gilberte Fritte
Groupe:
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Laisné (Marc, Albert, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Lamotte, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Goldstein (Nathalie, Catherine), épouse Herscovici
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Patricia Hardouin, Nathalie Herscovici, avouées associées, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Savarit (Michelle, Marie)
divorcée Zefel
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gontier (Marie-Laure)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gontier (Marie-Laure)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Constantin (André, Marcellin)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montluçon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Constantin (Marie-Noëlle, Andrée)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montluçon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Constantin (André, Marcellin)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montluçon (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Lemoine (Didier, Michel, Maurice, Marie)
notaire
Saint-Pol-de-Léon (Finistère)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
14 Novembre 200014/11/2000
De: L'Herrou (Jean, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-de-Léon (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
14 Novembre 200014/11/2000
De: Verdier (Jean-Christophe, François, Robert)
Objet:
notaire
Remplace:M. Verdier (Pierre)
notaire
notaire_residence="Saint-Lys (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Thenoz (Marc)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-02-26"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200014/11/2000
De: Lutz (Christophe, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Janvier (Philippe, Marie, Pierre, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Bourhis (Morgan, Vincent, Alain)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Averty (Charles, Marie, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Nakhleh (Akram, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Canteri (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Busson (Olivier, Cyril)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Delamarre (Amélie, Marie, Alexandrine)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Rondeau (Arnold, Paul, Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Chardin (Nicolas, Yves, Emile)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Briand (Luc, Robert, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Banel (Eric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Courty (Roger)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-01-30"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200014/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.