14 Novembre 2006

De: Guy Saint-Bonnet
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Indre
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: von Vegesack (Alexander)
directeur du Vitra Design Museum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bérard (Pierre)
ancien président-directeur général de Télérama
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bernardaud (Frédéric)
directeur-général des entreprises Bernardaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Paul Canaud
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Charbonnieras (Frédérique)
attachée d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Brunet-Fosse, née Brunet (Simone)
attachée d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Grosskopf (Hervé, Germain, André)
trésorier-payeur général de 3e catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin
Remplace:M. Michel Loyer
réintégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Citron (Alain, Roger, Pierre)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Loire
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Paraf
Groupe:
réintégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Filliatre (François, Philippe, Michel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Indre
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux précité
promotion
14 Novembre 200614/11/2006
De: Besombes (Jean-Michel)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Dordogne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux précité
promotion
14 Novembre 200614/11/2006
De: Escard (Jacqueline, Ginette)
trésorière-payeuse générale de 2e catégorie, trésorière-payeuse générale du département de la Côte-d'Or, trésorière-payeuse générale de la région Bourgogne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorière-payeuse générale de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
promotion
14 Novembre 200614/11/2006
De: Teulières (Jean-Marc, Lucien)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département du Tarn
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Sarthe
Remplace:M. Robert Papavoine
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Raude (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Orne
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département des Côtes-d'Armor
Remplace:M. Bonnafy
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Poujol de Molliens (Yann)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Orne
Remplace:M. Raude
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Picard (Roger)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Gantou
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Paraf (Jean, Albert, Bernard)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Loire
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne
Remplace:M. Guicheteau
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Guicheteau (Christian, Raymond, Lucien)
trésorier-payeur général de 5e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Marne
Objet:
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Corse
Remplace:Mme Rose-Marie Vittemant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gantou (Gérard, Gaston, Jean-Marie)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de Tarn-et-Garonne
Objet:
trésorier-payeur général du département du Tarn
Remplace:M. Teulières
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bonnafy (Bernard)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département des Côtes-d'Armor
Objet:
trésorier-payeur général du département de Vaucluse
Remplace:M. Michel Strecker
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Vincent Berjot
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:Mme Christine Buhl
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Staub (Elsie, Laurence, Colette, Christiane)
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pneumologie
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gil (Rafaël)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bernard Roudil
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
14 Novembre 200614/11/2006
De: Safa (Jean-Marie)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France au Caire (Egypte)
(dont 1 an, 1 mois et 13 jours
au titre de la mobilité statutaire)
date_debut="2006-08-17"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Rayet (Joëlle)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Pondichéry et Chennaï (Inde)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-24"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gaillard (Denis)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Beyrouth (Liban)
dont 15 jours
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-14"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Orliange (Philippe)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
auprès de l'Agence française de développement (AFD)
adjoint au directeur du département Méditerranée - Proche-Orient
dont deux ans
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
détachement
14 Novembre 200614/11/2006
De: Dall'Orso (François)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Lomé (Togo)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-07-20"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Trouard-Riolle (Claude)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Yaoundé (Cameroun)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Leclerc (Clément)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à la mission permanente de la France auprès des Nations unies à New York (Etats-Unis)
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-08-14"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Richard (Olivier, Gabriel)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Kinshasa (République démocratique du Congo)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-28"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Le Harivel de Gonneville (Etienne)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Washington (Etats-Unis)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-28"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Pierre Farouilh
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
14 Novembre 200614/11/2006
De: Eeckhout (Christian)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications relevant de la délégation générale pour l'armement, direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Eeckhout (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications relevant de la délégation générale pour l'armement, direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200614/11/2006
De: Serge Thevenet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Alain Henriet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Françoise Duchêne
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gilbert Pietryk
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: François Perret
inspecteur général, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Annie Mamecier
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Paul Seyer
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Camille Larroque
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Fadiga, née Le Montagner (Gabrielle)
attachée d'administration de recherche et formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Monique Novat
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-François Vivier
Objet:
président de la commission consultative économique unique pour les aéroports de Paris - Charles-de-Gaulle et Paris-Orly
Groupe:
president
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jacques-Henri Stahl
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
directeur au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2006-10-12"
duree="cinq ans"
détachement
14 Novembre 200614/11/2006
De: Steinberg (Frédéric)
attaché territorial de la ville de Nanterre
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-06-07"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Cruzol (Laurianne)
attachée d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gauthier (Philippe)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Andriamialison-Moutoussamy (Hoby, Arilala)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Sorbe (Jérôme, Pierre, Alexandre)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Pugibet (Paul-Marie, André, Louis)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lecomte (Jean-François, Gabriel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Laurent (Stéphane, François)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Assier-Andrieu (Jean, Julien, Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Vauzanges (Marie-Capucine, Brigitte)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Rasani (Samira)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Marty (Noémie, Noisette, Edwige, Anne-Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Madorre (Amandine, Gabrielle, Christel)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lefrancois (Marie, Hélène, Lucile)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Le Bouler (Hélène, Jeanne, Marie)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Guiller (Gratianne, Andrée, Alexandra)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Boursin (Marie, Rachel, Gilberte)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Caussat, née Sztejnberg (Suzanne)
attachée principale d'administration de recherche et formation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Catelan (Thierry)
attaché d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché d'administration centrale
date_debut="2006-12-15"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Wuillaume (Jean-Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lacour (André)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Bas-Rhin
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Talerien (Jean)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bougiasca (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Yvelines
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Vallon (Thierry)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Tesseyre (Roger)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Rabiller (Noël)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lemoine (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lemaire (Mickaël)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Huet (Arnauld)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Heurtel (Franck)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Butard (Romain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Boyet (Robert)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Neuilly (Mylène)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Var (Nathalie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Monel (Amandine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Marchesseau (Virginie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Madelaine (Isabelle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gris (Lydie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Paris
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lenoir (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Recife (Brésil)
dont un an
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-08"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: François Chauvin
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: André Treps
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller technique auprès du préfet de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2006-11-15"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Martinel (Jean-Marie)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Douala (Cameroun)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-10"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Carmona (Pauline)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Tokyo (Japon)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-07-14"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Clavier (Frédéric)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Rabat (Maroc)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-25"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Sejean-Carabelli (Jacqueline)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
au consulat général de France à Zurich (Suisse)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Casabonne-Masonnave (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Tunis (Tunisie)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Le Seac'h (Alain)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Rabat (Maroc)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-07"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Montagnier (Gilles)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Buenos Aires (Argentine)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-23"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Lazar Sury (Anne)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Londres (Royaume-Uni)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-25"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Hissard (Donatienne), épouse Maillard
conseillère des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Pékin (Chine)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-28"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Thiriet (Nicolas)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles (Belgique)
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: X. Elle
n'est pas conservée et n'a été utilisée que pour vous faire parvenir ce message vous invitant à entrer en contact avec nous en nous contactant à l'adresse suivante / par l'intermédiaire de notre site web »)
Objet:
Il revient donc aux prestataires de gérer le fichier des oppositions exprimées par les personnes, en évitant toute indication susceptible de révéler indirectement les opinions politiques des personnes, à savoir la campagne à l'origine de la demande de désinscription
4. L'utilisation d'autres moyens de communication électroniques
Au regard du caractère particulièrement intrusif de la prospection opérée par télécopieurs ou par automates d'appel, la commission recommande que les candidats
élus ou partis et groupements à caractère politique s'abstiennent d'utiliser ces moyens de communication pour effectuer une opération de prospection politique
La commission relève que le format actuel des messages qui peuvent être envoyés sur les téléphones portables (SMS) ne permet généralement pas de fournir aux personnes démarchées les informations nécessaires dans le cadre d'une opération de prospection politique. En conséquence, elle préconise de ne pas utiliser ce moyen de communication afin de réaliser des opérations de communication politique
III. - Sur l'organisation d'opérations de parrainage
Les partis, groupements à caractère politique
élus ou candidats peuvent vouloir organiser des opérations de parrainage leur permettant de s'adresser directement à une personne dont les données leur auront été communiquées par un tiers
Groupe:
inscription
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bruno Pfeiffer
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Gabriel Ielsch-Cousin
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Pierre Delimauges
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Luc Decamp
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bertrand Coudreau
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gilles Codina
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Xavier Brouet
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Benoît Pollet
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Felipe Peno
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Paul Lornage
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Pierre Gourdon
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Serge Ferreira
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean Desaunois
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Agnès Beaudemont-Dubus
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Fabienne Mercier de Luze
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Marie-Christine Boyer
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gauthier Rybinski
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Jacques Nerdenne
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Eric Marty
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Claude Cordier
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Thierry Cerinato
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Didier Tourancheau
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bernard Tixier
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Claude Tallarini
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Nicolas Mallet
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Richard La Vigne
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Pierre Demard
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Nicole Vidal
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Béatrice Malaussena
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Katty Cohen
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bénédicte Wautelet
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Maïté Baron
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
Commission de première instance
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Charles Jacot
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Alain Faujas
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Hervé Gueneron
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Pierre Caillard
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Suppléants
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Françoise Simon
conseillère honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Présidente suppléante
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Michel Bracciali
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les directeurs de journaux, agences de presse et entreprises de communication audiovisuelle
Titulaire
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Yves Chartier
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président titulaire
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Suzanne de Morlhon
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres représentant les journalistes professionnels
Titulaire
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Anne-Marie Tauveron
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléantes
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Marguerite Laurent
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Suppléantes
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Gilbert Marc
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
cour_appel="Paris"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Madeleine Sauteraud
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
cour_appel="Paris"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Agnès Marie-Egyptienne
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Sylvaine Gaulard
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Croquette (François)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'antenne montréalaise du service de coopération et d'action culturelle de Québec
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-08-14"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Ramage (Christian)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Hong Kong (Chine)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-07-10"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Robert (Jérémie)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Nairobi (Kenya)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Raulin (Claire)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles (Belgique)
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Suquet (Arnaud)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Khartoum (Soudan)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-29"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Riquier (Sylvain)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Islamabad (Pakistan)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-18"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Merlin (Philippe)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Helsinki (Finlande)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-22"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Brice (Pascal)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Barcelone (Espagne)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Eric Perceval
Objet:
e au 18, rue du Lieutenant-Colonel-Girard, 69007 Lyon
Il est procédé à la nomination d'un nouveau gérant au sein de l'agence artistique suivante
SARL Contrebande Films, licence n° 884, 48, rue Sainte-Anne, 75002 Paris, gérant
Groupe:
transfert
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean Fedou
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Bizzari (Monique), épouse Giangreco
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brignoles
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brignoles"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Furet (Monique), épouse Bondil
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brignoles
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
14 Novembre 200614/11/2006
De: Geindreau Vidal, née Vidal (Francine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Frédéric Bernardaud
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Joël Hones
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Agence française de lutte contre le dopage en adjonction de service
Groupe:
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Chantal Courdain
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jacqueline Madin-Melinard
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2006-10-16"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Emmanuel Richard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Philippe Estingoy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Loire
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Hugonnet (Sophie)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
intégration
14 Novembre 200614/11/2006
De: Auer (Laurence)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Londres (Royaume-Uni)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-25"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Mathou (Thierry)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Shanghai (Chine)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-26"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Roche (Nicolas)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Washington (Etats-Unis)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-14"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Maizeret (Bernard)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Montevideo (Uruguay)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-30"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Rousson (Guillaume)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Hanoi (Vietnam)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-22"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Maillard (Erkki)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
à l'ambassade de France à Pékin (Chine)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-28"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Pierre Farouilh
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
14 Novembre 200614/11/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.