14 Novembre 2009

De: Sallois (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art
Groupe:
president
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Ploux (Bernard, Louis, Jacques, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Roth (André, Martin, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'exploitation viticole de Rouffach
Groupe:
date_debut="2010-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Riglet (Jean-Pierre, Roland, Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires/service de la production agricole/sous-direction des produits et marchés/bureau du vin et des autres boissons
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Duvauchelle (Serge, Henri, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Gabert (Pierre, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Carpentras
Groupe:
date_debut="2009-12-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Meric (Jacques, François, Camille)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Aquitaine
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché
Groupe:
date_debut="2010-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Novembre 200914/11/2009
De: Michel (Jean-Claude, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Taillandier (René, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts agence Nord - Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2010-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: JUILLARD-CONDAT (Lucien, Jean, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne environnement et forêt
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Michel HEUDIER
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les productions de lait et de produits laitiers de FranceAgriMer
Remplace:M. Jean-Louis NAVEAU
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Patrick VASSEUR
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Jérôme DESPEY
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Michel BALDASSINI
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Pierre-Henry GAGEY
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Chapelle-Bellée (Claire, Monique, Jacqueline)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, détachée depuis le
1er décembre 2007
auprès du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
date_debut="2009-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Novembre 200914/11/2009
De: Spataro (Angelo)
représentant l'Unité syndicale des enseignants d'arts martiaux
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
5° Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Sicot (Jean-Pierre)
représentant le Syndicat national des enseignants de taekwondo
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
5° Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Kim (Jong Wan)
représentant la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Hu (Kwang Su)
représentant de la Fédération française du sport travailliste
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Viscoglioso (Paul)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
dont un au moins est titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option taekwondo ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Odjo (Denis)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
dont un au moins est titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option taekwondo ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Lee (Won Sik)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
3° Au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
dont un au moins est titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option taekwondo ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Piarulli (Roger)
président de la commission
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Bouédo (Philippe)
directeur technique national de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Baverel (Myriam)
représentante de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de taekwondo et disciplines associées
4° Au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires, scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Perrey (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines : 74e section) et affecté à l'université Montpellier-I
Groupe:
professeur
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines :"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Le Thiec (Guy-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines : 22e section) et affecté à l'université Montpellier-III
Groupe:
professeur
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines :"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Lujan (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Djian (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Le Glatin (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Rauch (Marie-Ange)
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Bézille (Hélène), épouse Lesquoy
Objet:
professeure des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines : 70e section) et affectée à l'université Paris-XII
à compter de la date de son installation dans cet établissement
Groupe:
professeur
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines :"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Minvielle (Erwann)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Vadelorge (Loïc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines : 22e section) et affecté à l'université Paris-XIII
à compter de la date de son installation dans cet établissement
Groupe:
professeur
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines :"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Becque (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'action administrative et de la modernisation à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Becque (Eric)
administrateur civil hors classe, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 200914/11/2009
De: Laurent Machureau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la quatrième sous-direction à la direction du budget, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Laurent Machureau
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jean-François KAPPS
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Remplace:M. Denis L'ANGE
Groupe:
ecole
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Edouard RONDINI
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole du Robert (Martinique)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Fabrice PRUNIER
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Flour (Cantal)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Rolland PATIES
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Angoulême (Charente)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Christophe LASSERTEUX
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Fayl-Billot (Haute-Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Patrice FAURE
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Carcassonne (Aude)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Christian CAMILLERI
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Cahors (Lot)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Laurence SAGE
receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Nérac (Lot-et-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Stéphanie ISNARD
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Ahun (Creuse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Raymonde CIKOJEVIC
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Nîmes Rodilhan (Gard)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Aline VOILLAUME
receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole d'Avize (Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
titularisation
14 Novembre 200914/11/2009
De: Françoise TOTI
contrôleuse principale du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
titularisation
14 Novembre 200914/11/2009
De: Elisabeth TAÏBO
ingénieure de recherche
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
Remplace:Mme Marie-France BURTHERET
Groupe:
ecole
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Dominique Bonnot Limodin
Objet:
directrice adjointe du cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2009-11-23"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jean-Philippe Alosi
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jean-Paul DAVIN
Objet:
dans le corps des préfets
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en disponibilité
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
a_sa_demande
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
14 Novembre 200914/11/2009
De: Guillaume Lambert
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2009-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
14 Novembre 200914/11/2009
De: Patrick Maisonnave
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au sein de la direction générale des affaires politiques et de sécurité
Groupe:
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Bernard GARANCHER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Nicolas METTRA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jean-Michel GAUSSOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2010-03-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Louis VOGEL
professeur et président de l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
professeur des universités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Natalie FRICERO
directrice de l'institut d'études judiciaires de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur d'institut d'études judiciaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200914/11/2009
De: Michel Bonnieu
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
conseiller juridique au bureau régional de l'Office des Nations unies contre la drogue et le crime à Bangkok
inclus
Groupe:
date_debut="2009-04-09"
date_fin="2010-04-08"
détachement
14 Novembre 200914/11/2009
De: FOISSEY (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2010-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: François SUBRA DE BIEUSSES
chef du bureau achats et marchés
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
14 Novembre 200914/11/2009
De: Manaf KEILANI
chef du bureau du contrôle de la légalité et de l'ordonnancement de la dépense. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
14 Novembre 200914/11/2009
De: Eve HERMAN
chef du bureau du budget
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
14 Novembre 200914/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.