14 Novembre 2013

De: Christian COUPEAU M. Frédéric LAUROZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Drôme Ardèche
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Groupe:
élection
14 Novembre 201314/11/2013
De: Patrick PANISSET M. Emrah ERASLAN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Drôme Ardèche
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
Groupe:
élection
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sylvie CHARRE Mme Gaëlle DARMONT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Drôme Ardèche
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Groupe:
élection
14 Novembre 201314/11/2013
De: Simone de Mallmann
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Marie Fotsing
à compter de la notification du présent arrêté
Objet:
vice-président du pôle universitaire de Guyane
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 201314/11/2013
De: René Dorville
à compter de la notification du présent arrêté
Objet:
directeur de l'institut d'études supérieures de Guyane
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 201314/11/2013
De: Larzul (Erwan)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions d'adjoint au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Larzul (Erwan)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
duree="quatre ans"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sabrina ROUSSELLE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-11-01"
promotion
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marie-Françoise Sévrain
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bruno Laubard
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
représentant des consommateurs et des usagers
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Raymond Léost
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
représentant d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Remplace:M. Gabriel Ullmann
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: BOURRON (Stanislas)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des collectivités locales (groupe I) au ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: François LEGER
commissaire divisionnaire, directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine à Nanterre (92)
Objet:
sous-directeur de la gestion opérationnelle à Paris (75) (PPP/DSPAP)
Groupe:
date_debut="2013-11-18"
affectation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean DUSSOURD
préfet hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-01-03"
depart_retraite
admission
14 Novembre 201314/11/2013
De: Philippe GRALL
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes
Remplace:M. Alain TOUBOL
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Louis MERLE
pharmacologie clinique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Paul MENINGAUD
chirurgie maxillo-faciale, mention particulière : chirurgie plastique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Véronique DJIANE
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Michel FESSY
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jacques BOULLIAT
neurologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Daniel LE GARS
neurochirurgie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Paul HALOUA
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dominique GIZARDIN
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Georges VOUREY
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bruno VIALLE
chirurgie dentaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Michel VALLAT
neurologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Pierre SAINTE-LUCE
réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Samuel MALCA
neurochirurgie, mention particulière : chirurgie du rachis
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Marc JARRY
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Patrick JAMMET
stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Yvon GUEGAN
neurochirurgie, mention particulière : neuro-oncologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-François GARBÉ
chirurgie vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Pierre FEISS
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Philippe DELANNOY
chirurgie générale, mention particulière : chirurgie gynécologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: David CORÈGE
médecine d'urgence et réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric BOUDIER
gynécologie-obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Georges BOOG
gynécologie-obstétrique, mention particulière : médecine materno-fœtale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Francis BONNET
anesthésie-réanimation, mention particulière : anesthésie locorégionale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Philippe MAURIN
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Alain FINKELSTEIN
gynécologie-obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Claude SMADJA
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jacques RÉVERBÉRI
réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Didier BOUCCARA
oto-rhino-laryngologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Claude LEPORI
ophtalmologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Pierre-Antoine AYRIVIÉ
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Rémy-Jacques SALMON
chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie du sein
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dominique CHAUVEAUX
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Michel TALLET
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Gérard LONLAS
gynécologie-obstétrique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric LENOBLE
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie du membre supérieur
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Michel HERLICOVIEZ
gynécologie-obstétrique, mention particulière : diagnostic prénatal et assistance médicale à la procréation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hervé FOULT
chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Alain DURANDEAU
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie des nerfs périphériques
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bruno DESROUSSEAUX
chirurgie viscérale
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-François CAZAGOU
chirurgie viscérale et réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Gilles MANQUAT
hygiène hospitalière
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bernard FLIPO
gynécologie-obstétrique, mention particulière : cancérologie gynécologique
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Norbert BOAS
chirurgie vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Roland BENICHOU
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Marie CONSTANTIN
chirurgie vasculaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bruno POLIN
anesthésie-réanimation
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: David GOOSSENS
médecine physique et réadaptation fonctionnelle
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Florence PARANT-SICET
réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Loïc ROBLIN
médecine physique et réadaptation fonctionnelle
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Roland CARLIOZ
cardiologie, mention particulière : coronarographie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bruno LANGER
gynécologie-obstétrique, mention particulière : diagnostic prénatal
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Philippe AMEND
chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Christine DESENCLOS
neurochirurgie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
inscription
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dublé (Ludovic)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Remplace:Mme Sancerni (Isabelle)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sancerni (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Remplace:M. Vandenboomegaerde (Pierre-Alexis)
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bernard Moriau
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
sur désignation de l'organisation Médecins du monde
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Groh (Thomas)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des assurances (groupe III) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Patrice Gruszkowski
attaché principal d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-02-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 201314/11/2013
De: Claude SLODZIAN
Objet:
directeur fonctionnel du deuxième groupe
chargé des fonctions d'adjoint au directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Groupe:
date_debut="2013-10-15"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Béatrice Moulin-Thual
juge au tribunal de grande instance de Compiègne, chargée du service dudit tribunal d'instance
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2013-10-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
14 Novembre 201314/11/2013
De: Favier (Sylvie)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Objet:
présidente du tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2013-12-09"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Marc Lavergne
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Organisation des Nations unies, Assistance des Nations unies aux procès des Khmers rouges
juge international au sein des chambres extraordinaires du tribunal spécial pour le Cambodge
juge à la chambre de première instance
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-12-31"
magistrat="Juge"
tribunal="spécial pour le Cambodge"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Emmanuelle Wachenheim
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Défenseur des droits
chef du pôle défense des enfants
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2016-12-31"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Paul Hiernard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
chargé de mission des affaires civiles et pénales à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Rose-Marie Hunault
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
responsable du département de protection des droits
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Alain Grellet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du tribunal spécial pour le Liban
chef de l'unité des victimes participant à la procédure
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
duree="un an"
tribunal="spécial pour le Liban"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Christine Gueguen
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
conseillère auprès de la commission des sanctions, chef de service de l'instruction et du contentieux des sanctions
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
date_fin="2016-11-30"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Alexandra Vaillant
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès de l'Autorité de la concurrence
référendaire
Groupe:
date_debut="2013-11-18"
duree="trois ans"
détachement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Claire BAYLAC
juge de proximité
Objet:
magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance d'Angoulême
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Roselyne MOLINA d'ARANDA de DARRAX-GERARDIN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gonesse
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Gonesse"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Roselyne MOLINA d'ARANDA de DARRAX-GERARDIN
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gonesse
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Gonesse"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marie-Françoise LE TALLEC
experte auprès des Nations unies et de la Commission européenne
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marie-Françoise LE TALLEC
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sandrine DARROUZET-BOUCHAYER
magistrate du second grade, placée en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric METIVIER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric METIVIER
directeur juridique
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marielle BOUSQUET
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marielle BOUSQUET
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Camel BOUAOUICHE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Camel BOUAOUICHE
avocat
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Béatrice DOMINGUES-KAYSER
inspectrice divisionnaire des finances publiques
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Béatrice DOMINGUES-KAYSER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jeanne-Louise DALEAU-GENESTOUX
rédactrice en chef aux Editions Dalloz
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Melun
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
tribunal_instance="Melun"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jeanne-Louise DALEAU-GENESTOUX
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Melun
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
tribunal_instance="Melun"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Raja CHEBBI
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Raja CHEBBI
avocate
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Gaël CANDELA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Gaël CANDELA
avocat
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean AILHAUD
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean AILHAUD
conseiller de banque
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Fabien WATREMET
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Fabien WATREMET
avocat
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Véronique CAMPAS-ROBIN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Véronique CAMPAS-ROBIN
avocate
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Gwenaëlle LECLERC
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Gwenaëlle LECLERC
commissaire de police
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance d'Alençon
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Fabienne ROURE-GUERRIERI
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
tribunal_instance="Amiens"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Fabienne ROURE-GUERRIERI
commissaire de police divisionnaire
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
tribunal_instance="Amiens"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Audrey ESTIENNE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Audrey ESTIENNE
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric Tournier
Objet:
conseiller technique en charge du premier degré et des relations avec les directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Pierre Boussaroque
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
suppléant du chef de la délégation française membre de la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Alain Fayard
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Elena Ponomareva
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant de cette délégation
Remplace:M. Sylvain Guetaz
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Aurélie Bonal
conseillère des affaires étrangères
Objet:
membre titulaire de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:Mme Violaine Billette de Villemeur
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Didio (Marc)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
a_sa_demande
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
14 Novembre 201314/11/2013
De: Michel Miraillet
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
Remplace:M. Alain Azouaou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric de la Moussaye
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines
en résidence à Castries
Remplace:M. Michel Prom
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Vincent-et-les Grenadines"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric de la Moussaye
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordiniaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth de Dominique
en résidence à Castries
Remplace:M. Michel Prom
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric de la Moussaye
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth d'Antigue et Barbude
en résidence à Castries
Remplace:M. Michel Prom
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Philippe ZAMORA
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la formation professionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Christel COLIN
Groupe:
suppleant
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dominique JEUFFRAULT
(CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations de salariés
membre titulaire
Remplace:Mme Véronique GHIELMETTI
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Florence POIVEY
(MEDEF)
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
2° Au titre des représentants des organisations de salariés et d'employeurs les plus représentatives au plan national
Représentant les organisations d'employeurs
membre titulaire
Remplace:M. Francis DA COSTA
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: René GARREC
sénateur
Objet:
à l'observatoire de la laïcité
membre désigné par le président du Sénat
Remplace:M. François-Noël BUFFET
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric Aubin
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des organisations
professionnelles et syndicales
Désigné par la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Caroline Ferreira
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Serge Lavagna
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des organisations
professionnelles et syndicales
Désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:Mme Danièle Karniewicz
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Valérie Corman
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des organisations
professionnelles et syndicales
Désignée par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Julien Guez
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Monique Daune
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des organisations
professionnelles et syndicales
Désignée par la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Anne Féray
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Stéphane Junique
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentants des organisations
professionnelles et syndicales
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Remplace:M. Etienne Caniard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: LE RENDU (Etienne)
premier conseiller, Bretagne, Pays de la Loire, 3 janvier 2014
Objet:
dans les conditions
mutation
14 Novembre 201314/11/2013
De: KOVARCIK (Gilles)
président de section, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Aquitaine, Poitou-Charentes, 1er décembre 2013
Objet:
dans les conditions
mutation
14 Novembre 201314/11/2013
De: GIRARDI (Jean-Luc)
président de section, Auvergne, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 1er janvier 2014
Objet:
dans les conditions
mutation
14 Novembre 201314/11/2013
De: RENET (Valérie)
premier conseiller, Auvergne, Rhône-Alpes, Polynésie française, 1er janvier 2014
Objet:
dans les conditions
mutation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Catherine Desloges
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
agents du département des moyens des cabinets de la division des cabinets ci-après désignés
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Véronique Crouet
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
agents du département des moyens des cabinets de la division des cabinets ci-après désignés
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Etienne Fischer
administrateur civil hors classe, chef de la division des cabinets
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Isabelle Josse
conseillère d'administration des affaires sociales, adjointe au chef de division
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Dominique Beaux-Gulyas
conseillère d'administration des affaires sociales, adjointe au chef de division
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Jacques Barbéris
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller concurrence, commerce extérieur et prospective
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
tous les courriers et décisions relatifs au contrôle des engagements des bénéficiaires des aides de l'agence visés aux I et II de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation ainsi qu'au retrait et au reversement des aides, pour les dossiers ayant fait l'objet du paiement du solde de la subvention
date_debut="2013-12-23"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Luc HICKEL
Objet:
au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents de la mission contrôle et audit interne et les états de frais correspondants
date_debut="2013-12-23"
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Néant (SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Bertrand MORVAN
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Akli IDIR
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Pascal RECCHIA
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Simon ADALBERT
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
14 Novembre 201314/11/2013
De: Isabelle PERRIN
(SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
14 Novembre 201314/11/2013
De:
ROUSSELIÈRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
14 novembre 2013
Pour le directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
charge
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sandrine BOSCHI
Professeur des universités
Objet:
membre du bureau de la section 20 — « Biologie moléculaire et structurale, biochimie »
Remplace:Mme Catherine ROYER
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: François METIVIER
Professeur des universités
Objet:
membre du bureau du conseil scientifique de l'institut sciences de l'univers
Remplace:M. Jérôme ROSE
Groupe:
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Didier Lassaque
Objet:
ingénieur d'étaudes
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Henri Bertin
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Olivier Poncelet
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sandrine Guit
Objet:
assistant ingénieur
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sylviane Boya
Objet:
assistant ingénieur
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Eric Arquis
directeur de l'unité UMR5295
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Henri Bertin
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article Ler de la présente décision
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Didier Lassaque
Objet:
responsable administratif et financier
aux fins
mentionnées à l'article Ler de la présente décision
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Henri Bertin
Objet:
de
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Olivier
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Didier Lassaque
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Henri Bertin
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sylviane Boya
Objet:
responsable de gestion du département
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sandrine Guit
Objet:
responsable de gestion du département APY et site UB1 aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sandrine Guit
Objet:
de
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Sandrine Guit
Objet:
de
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De:
Marie-Catherine
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
14 Novembre 201314/11/2013
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Virginie Mahdi
ingénieure de recherche
Objet:
adjointe au délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
date_debut="2013-11-18"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Antoine Mynard
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur du
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Pierre Briot
Objet:
directeur du Bureau du CNRS « Brésil » implanté à Rio
Groupe:
duree="un an"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Pierre Briot
Objet:
directeur du
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013
De: Elsa CORTIO
DR2
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour la DRH-OMES
Sa mission a deux objets : l'articulation entre le niveau national et le niveau régional en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de laboratoire d'une part et l'interdisciplinarité dans les métiers IT d'autre part
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Annie Pardo
Objet:
cheffe du service des ressources humaines
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Olivier Le Brun
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Annie Pardo
cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marie-Claire Bertelle
adjoints à la cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1° de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
ingénieure de recherche
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
Objet:
directrice de cabinet du président du CNRS
Groupe:
cabinet="Président du CNRS"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Novembre 201314/11/2013
De: Jean-Marie Burgio
ingénieur de recherche
Objet:
directeur adjoint de la MPR
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
nomination
14 Novembre 201314/11/2013
De: Maïté Armengaud
ingénieure de recherche
Objet:
médiatrice du CNRS
date_debut="2014-01-01"
renouvellement
14 Novembre 201314/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.