14 Novembre 2014

De: Amine Amar
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général des services de l'université Rennes 2 – Haute-Bretagne (groupe II)
pour une première période de cinq ans
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
date_fin="2019-12-14"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: SARRAZIN (Jérôme)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: MAHIEU (Frédéric)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: KARPOFF (Cyrille)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: LEPAUL (Geneviève)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: FÉLIX (Frédérique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: CÉSAR (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: COUSYN (Anne-Solène)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: AUDOUIN-GALMARD (Chantal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2014-01-01"
cour_comptes
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Michel-Pierre PRAT
conseillers maîtres à la Cour des comptes
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
reconduction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierre JAMET
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
reconduction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Pierre BEYSSON
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
reconduction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fabrice Bakhouche
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Martin Ajdari
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2014-11-17"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Granger (Catherine)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
chef du service à compétence nationale des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Daniel WAHL
Objet:
membres du comité scientifique de l'observation des loyers
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Stéphane GREGOIR
Objet:
membres du comité scientifique de l'observation des loyers
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Stéphane GALLON
Objet:
membres du comité scientifique de l'observation des loyers
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne LAFERRERE
Objet:
membres du comité scientifique de l'observation des loyers
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Florence GOFFETTE-NAGOT
Objet:
membres du comité scientifique de l'observation des loyers
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Stéphane GREGOIR
Objet:
président du comité scientifique de l'observation des loyers
Groupe:
president
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sylvie MALEZIEUX-LIEVRE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Corse
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: MORINAIS (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre du cinquième alinéa de l'article D. 723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: BERSAC (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre du cinquième alinéa de l'article D. 723-143 du code rural et de la pêche maritime les candidats exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: JÉROME (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: JAY (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: GARDELLE (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: PISSARD (Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: MENA (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: MAILLARD (Fabienne)
épouse BOISSEL
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: GELLIBERT (Alexandra)
épouse COUCHOURON
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: FROGER (Ingrid)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: DUFOUR (Sabine)
épouse ANGELINI
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: BROHAN (Marie-Blanche)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: BELLUT (Catherine)
épouse ROBINET
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: ABELY (Yona)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Laval (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bigot (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bonnetot (François)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Camelin (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierson (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Martin De Morestel (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Le Morvan (Gérald)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Theeten (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Depuis (Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Harmand (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lefebvre (Sandrine)
Objet:
sur la liste complémentaire
inscription
14 Novembre 201414/11/2014
De: Brault (Charlie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Martin (Dominique)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dromard (Dominique)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Massart (Dominique)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fournet (Raoul)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Tranquille (José)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bellet (Louis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lincker (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lea (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Verne (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ribeiro (Hervé)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Morat (Jean-Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lavigogne (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Durand (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Baracca (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Manté (Cyril)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lapanderie (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mestepes (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jeannin (Bertrand)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gavoille (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Piétra (Michaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Clairon (Yves)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Labbas (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Triquet (François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mahieu (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gaudillier (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bernard (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Roy (Bertrand)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lafage (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Villers (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Raimond (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sordet (Yannick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Soilihi (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Condette (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Labatut (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Maglane (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lemaitre (Wilfried)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Collart (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Koutchouk (Abdelhamid)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Tranchand (Gaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Signorotto (Alexandre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Garnier (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Samson (Matthieu)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nayrol (Lionel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hambaly (Ahamada)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mazure (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bringuier (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lefêvre (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Soares (Georges)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Godot (Jacques)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Beccavin (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gidel (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Galea (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Augustin (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Griffoul (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Antoine (Thomas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Souffleux (Didier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Da Silva (Carlo)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Burnichon (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Grimaud (Damien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Castanet (Cyril)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Verdet (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lhoste (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rey (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ramage (Benoît)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Martin (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nicolas (Anthony)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Saillant (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lorioux (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Champion (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Barsacq (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Monnier (Florian)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dufour (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fior (Romuald)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Valentin (Xavier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Prédhomme (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Barbe (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Poidevin (Benoît)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Busso (Jean-Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Tourlonnias (Jean-Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Invernizzi (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fauquembergue (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Le Han (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hortolan (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Barbero (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Kuhn (Alain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Payet (Robert)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hoernel (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Paradelle (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Leduc (Charles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Kupczyk (Richard)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bon (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rolland (Erwan)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nole (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lisanti (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pasquino (Edmond)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hentzien (Michaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Navarro (Julien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gavois (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Diez (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rouvrais (Michaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Chardigny (Damien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pujol (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Matray (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Haegman (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Albert (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Marcheguay (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Cupial (Didier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Oudin (Jean-Bernard)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pichot (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gravelines (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ripert (Jérôme)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Joseph (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Genin (Jean-Noël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Guyon (Hervé)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Saïu (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pasquet (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Matter (Thomas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Iglésia (Gilles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Campourcy (Hervé)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Legrand (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Huet (Loïc)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Alfonso (José)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rizzotto (Frank)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Courraud (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Chupau (Alain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Haudiquet (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Decovemacker (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Colle (Jean-François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Burvénique (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sanchez (Jean-Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Duchamp (François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Germain (Jean-Claude)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Faget (Jean-Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bleyer (Stéphan)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bouron (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pattin (Grégory)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Boque-Lazdinis (Arnaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fossé (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Besnehard (Flavien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pruvost (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Postal (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Garrigue (Benoît)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lesellier (Ludovic)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lamy (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gheysen (Gilles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Duret (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lahirigoyen (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fernandez (Juan)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Demarly (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Delattre (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fraisse (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Da Fonseca (Henri)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Linossier (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: James (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ballot (Emmanuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Le Bihan (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Geyer (Pierre-Jean)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Weintz (Gilles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Massart (Yves)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Grandidier (Martial)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Brousek (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Richeux (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pottier (Bertrand)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Petit (Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ponard (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Diandaya (Jean-Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Couet (Samuel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Poinsotte (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Haupaix (Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Grzych (Eddy)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Claudon (Gérald)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Wargnier (Sylvain)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Perez (Jean)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Benard (Frantz)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Le Faou (Antony)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lecointe (Régis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gueneguen (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fontaine (Jean)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Charpentier (Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Abian (Robert)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierre (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rollet (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dubois (François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Visconti (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Montessino (Patrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Vaytet (Fabien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Chassin (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Viénat (Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Moreau (Tristan)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Duparcq (Patrick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Choux (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Horais (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Plisson (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Letourneux (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Raoul (Gwenaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gola (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mourey (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ferry (Francis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Couillec (Yannick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Legouhy (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rousseau (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mangel (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: De Tavernier (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jordana (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Garinot (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Marchandeau (Régis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierre (Patrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ollino (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Garbati (Lucien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jolly (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Aragon (Michel)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Prunet (Jean-François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Verne (Patrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gambier (Franck)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Coustenoble (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Priqueler (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hernandez-Martinez (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hassan (Edouard)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Houbart (Xavier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Choquet (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Erbrech (Pascal)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lemoine (Eddy)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Herlens (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rocher (Serge)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Natal (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bernard (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dubois (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Giraud (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dumas (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Vidal (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Foulquier (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Cérézo (Octave)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fabre (Jean-Marc)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Morel (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Castello (Bruno)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Poncelet (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Contin (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Muel (Sandrine)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Delahaye (Sonia)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Delattre (Isabelle)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lemaire (Sabine)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Chalupka (Sonia)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bec (Marie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Duperrey (Laurence)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rosello (Marie-Lourdes)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pontoizeau (Noëlle)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mennessier (Véronique)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nicol-Brondin (Valérie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ferrier (Myriam)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Didier BERNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet
date_debut="2015-01-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: ABOUN (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: OUKEBDANE (Réda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: HAMRIOUI (Mounir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: DEPARDIEU (Onesphore)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: FANAGNO (Kossi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: GAYE (Mamadou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: GUZMAN MORALES (Gabriela Jimena)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: MEYITANG DONGMO (Charline Hortense), épouse RICHARDS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: SIDHOUMI (Djedia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: HAMIDOUCHE (Rafika)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: RATSIAMBAKAINA (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: TCHIKOU (Lamia), épouse TALBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: OULD-HOCINE (Naima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L.4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: MEDIOUNI (Bahia), épouse MOLINA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: MOAFO TIATSOP (Marlyse)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="rhumatologie"
autorisation
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pradeilles-Duval (Rachel-Marie)
chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:Mme Bévalot (Françoise)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pascal Joseph
Objet:
conseiller chargé du monde combattant et des rapatriés
date_debut="2014-11-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bodin (Jean-Paul)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du président du conseil d'administration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Saliou (Olivier)
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement à la direction des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du délégué général pour l'armement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Langlois (Eric)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel à la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ferran (Alain)
Général de brigade aérienne
chef du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Franco (Rémy)
Général de division
chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Destremau (Patrick)
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Vallette (François)
Colonel
chef du bureau condition du personnel-environnement humain (BCP-EH) de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Avérous (Olivier)
Commissaire en chef
adjoint au chef du bureau de la politique de l'emploi et de la condition de l'aviateur de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bonmartel-Couloume (Line)
Administratrice civile hors classe
sous-directrice des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléante du directeur des affaires financières
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rogel (Bernard)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Navelot (Philippe)
Administrateur général
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mercier (Denis)
Général de corps aérien
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Feytis (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Favier (Denis)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Collet-Billon (Laurent)
Ingénieur général de l'armement
délégué général pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bosser (Jean-Pierre)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur général
directeur des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mériadec Rivière
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2015-03-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pascal Rigaud
administrateur général des douanes et droits indirects à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes d'Ile-de-France (direction interrégionale des douanes de Paris)
receveur régional
Remplace:M. Michel Boudet
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pascal Rigaud
Objet:
comptable principal de l'EPA Masse des douanes et comptable assignataire du service central de l'établissement
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Philippe RICHARD
directeur des services douaniers de 1re classe au pôle BOP-GRH à Bordeaux (direction interrégionale des douanes de Bordeaux)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Rouen (direction régionale des douanes de Rouen)
directeur régional
Remplace:M. Jean-Luc CORNILLOU
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
détachement
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Claude GUERIN
directeur des services douaniers de 1re classe au pôle BOP-GRH à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes de Toulouse (direction régionale des douanes de Midi-Pyrénées)
receveur régional
Remplace:M. René BLONDOT
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
détachement
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Louis BOURGEON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, délégué du directeur général des finances publiques pour l'interrégion Centre-Auvergne-Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2015-02-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nadine CHAUVIERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directrice régionale de finances publiques de Languedoc-Roussillon et du département de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Alain SAISON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierre PENALVA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, comptable territorial de Draguignan (Var)
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gilles DOZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 4e échelon, comptable territorial de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bernard CHAMP
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, responsable régional de la politique immobilière de l'Etat à la direction régionale des finances publiques des Pays de la Loire et du département de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Michel CHAMPON
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de Météo-France
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, détaché
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Novembre 201414/11/2014
De: Arnaud Jullian
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public BPI-Groupe
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Moreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Alexandre Joubert-Bompard
inspecteur des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bastien VIRELY
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Arnaud RIEGERT
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Guillaume RATEAU
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierre PORA
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pierre-Yves MASSILLE
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Thomas LELLOUCH
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Emmanuel L'HOUR
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Simon GEORGES
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Yannick FENDRICH
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Vincent COTTET
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Maël-Luc BURON
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Clément BORTOLI
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Antoine BOIRON
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Adam BAÏZ
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Arthur BAUER
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ihssane SLIMANI HOUTI
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne JAUBERTIE
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mélina HILLION
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mathilde DIDIER
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Laura CASTELL
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Béatrice BOUTCHENIK
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: PITOIS (Thierry, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry PITOIS, Samuel MSICA et Nathalie BLONDEL, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: BOURRET (Benjamin, Rémy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Sonia HABER-LUTHIER, François MILLET et Maud PAILLETTE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: PAILLETTE (Maud, Solange, Madeleine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Sonia HABER-LUTHIER, François MILLET et Maud PAILLETTE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: DESPORTES (Bernard, Louis, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Gourin (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bruno Jactel
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en disponibilité
en application des dispositions del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2014-09-13"
réintégration
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bruno Jactel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
radiation
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bruno Jactel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sicard (Edwige), épouse Tougeron
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principale (cadre d'administration)
date_debut="2015-05-09"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
14 Novembre 201414/11/2014
De: VAUCOULEUR (Christophe)
ingénieur, adjoint au sous-directeur technique de la DGA maîtrise de l'information
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: TURQUOIS (Jean-Michel)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second du groupement de gendarmerie mobile
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: TOURTELIER (Stéphane)
professeur certifié d'un lycée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: TISON (Erick)
docteur et ingénieur en génie des procédés, entité étude procédé de la direction technique de l'établissement La Hague - AREVA NC
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: SIMON (Pascal)
journaliste
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: SEVAER (Vincent)
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, responsable administratif de la cellule de veille et d'alerte de l'agence régionale de santé de Bretagne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: SARTON du JONCHAY (Gaël)
dirigant du camping Domaine de la ville Huchet à Saint-Malo
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: SALEL (Jean-Louis)
médecin chef du SDIS 35
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: ROUSSEL (Olivier)
ingénieur en chef de 2e classe, chef du bureau infrastructure de la direction centrale du service des essences des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: RAMOS (Sébastien)
délégué régional groupe GDF Suez région Bretagne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: QUERARD (Jean)
gérant de sociétés
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: PRIVE (Patrick)
directeur technique du groupe Elvia Pcb
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: PEYRE (Hervé)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, commandant le département recrutement du groupement de recrutement et de sélection Nord-Ouest
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: PERRET (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental des Côtes-d'Armor
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: PANZA (Valérie)
inspectrice de l'éducation nationale chargée de l'information et de l'orientation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: PANOFF (Jean-Michel)
biologiste, professeur des universités
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: NEUMANN (Laurent)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, commandant d'escadron
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: MILLOT (Jean-François)
ingénieur, chef de la division missile, armes et techniques nucléaires
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LOQUEN (Benoît)
attaché d'administration au ministère de la défense
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LIPPOLD (Christian)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional d'histoire et géographie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE JEUNE (Hervé)
délégué général de l'Union des entreprises de l'Ille-et-Vilaine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE GUILLOUZER (Didier)
proviseur
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE CORRE (Jérôme)
professeur certifié d'histoire et de géographie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE BRUN (Laurent)
directeur territorial du SDIS 56, responsable administratif et financier
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE BERRE (Sylvain)
attaché principal d'administration, directeur départemental de l'ONACVG du Finistère
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: KERRAND (Arnaud)
responsable conformité d'un groupe bancaire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: JOSSO (Philippe)
proviseur de lycée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: JEAN (Marc)
attaché territorial à la ville de Saint-Malo, président du Souvenir français de Saint-Malo
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: JAOUEN (Bruno)
ingénieur d'études et de fabrication au service interarmées des munitions
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: JACOB (Bruno)
colonel de gendarmerie, commandant en second de la région Basse-Normandie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: HERVOT (Frédéric)
enseignant
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: HERSART de La VILLEMARQUÉ (Thibaud)
capitaine de frégate, adjoint division opérationnelle
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: HERBAUX (Thierry)
adjoint sécurité-défense au délégué ministériel de zone ouest
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: GUILLEMIN (Cyril)
ingénieur, responsable du département études et développements groupe Renault Trucks
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: GOUON (Charles)
consultant en stratégie et organisation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: FOUÉRÉ (Stéphane)
avocat
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: ERMAKOV-HAMON (Patrick)
consultant senior cyberdéfense, Orange
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: DUQUESNE (Thierry)
ingénieur, directeur des projets, groupe Renault Trucks
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: DUNOYER (Hervé)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire adjoint d'Ille-et-Vilaine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: DESJARS DE KERANROUË (Alexis)
gérant associé d'une entreprise de conseil en développement et de formation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: DERRIEN (Jean-Luc)
directeur adjoint au Collège des hautes études en médecine
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: DE LAMBERT (Vincent)
chef d'entreprise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: de BOVIS (Thierry)
référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: CILLARD (Philippe)
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers, chef d'état-major opérationnel du SDIS du Morbihan
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: CERINO (Christophe)
docteur et ingénieur de recherche en histoire maritime, secrétaire général du groupement d'intérêt scientifique d'histoire maritime
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: CALIENDO (Eric)
capitaine de frégate, chef de la division opérations et logistique opérationnelle, chef du centre des opérations maritimes de la Manche et de la mer du Nord
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BOUDJEMA (Foudil)
aumônier régional de la zone de défense Ouest
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BOTTALICO (Fabrice)
colonel au service de santé des armées, médecin en chef adjoint
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BONIZ (Jean-Jacques)
attaché de direction, consultant expert (Crédit Mutuel Arkea), adjoint au maire de Landerneau
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BLANCHEMAISON (Nicolas)
chef d'établissement
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BIZEAU (Frédéric)
lieutenant-colonel au service de santé des armées, médecin en chef responsable d'une antenne locale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BEGOC (Damien)
ingénieur d'études et de fabrication, responsable communication de la DGA maîtrise de l'information
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BECHARA (Gérard)
entrepreneur, conseil aux entreprises et aux administrations
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: AUGÉ (Axel-Eric)
enseignant-chercheur, maître de conférences des universités
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: AUFFRAY (Eric)
responsable qualité études, groupe DCNS
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: ALLOGO MBA (Cyriaque)
expert civil, responsable du vivier des experts civils, état-major régional de la FOMAC
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: AIT ABDELMALEK (Ali)
professeur de sociologie et directeur de l'Axe 1 du CIAPHS, université Rennes-II
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: SINQUIN (Valérie)
attachée principale, secrétaire générale à la sous-préfecture de Saint-Malo
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: PICARD (Edwige)
psychologue clinicienne, criminologue, psychothérapeute
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE GOFF (Claudine)
adjointe au maire de Lorient
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LE DIRACH (Anne)
adjointe au maire de Vanne, chargée de mission au conseil général du Morbihan
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: LAMISSE-DAVIAUD (Lidwine)
proviseure des écoles militaires au centre d'instruction navale de Brest
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: KEITA (Florence)
ingénieure d'études et de fabrication, chargée des relations externes au ministère de la défense
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: HUDAULT (Heich'l)
chargée d'affaires au sein d'une société luxembourgeoise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: GERVAIS (Marie-Gabrielle)
ingénieure, chef d'entreprise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: ENGEL (Karine)
adjointe au maire d'Angers
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: DERRIAN CHATARD (Emilie)
collaboratrice parlementaire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: de BRASSIER de JOCAS (Claudine)
sage-femme, adjointe au maire de Lanester
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: COTONNEC (Gaëlle)
consultante, coach de dirigeants, d'équipes et d'organisation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: CASEAU (Anne-Brigitte)
professeure certifiée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: CAMEAU (Martine)
éditeur honoraire, vice-présidente du Syndicat national de la presse hebdomadaire régionale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: BLASSEL PRUNIER (Pascale)
déléguée régionale GDF-Suez en Basse-Normandie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 197e session en région (promotion Pierre-Alexis Ronarc'h) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Rennes et Caen (9 septembre-19 octobre 2014)
Auditrices et auditeurs
Groupe:
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Georges BIONDI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2015-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Claudine ANGELI-TROCCAZ
vice-présidente du collège chargé de la déontologie dans le domaine de la sécurité
Objet:
adjointe du Défenseur des droits
Groupe:
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Fabrice Bakhouche
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Flora SEGUIN
administratrice civile, cheffe du bureau des politiques de recrutement, de formation et de la professionnalisation
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des politiques de recrutement, de formation et de la professionnalisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: TREBILLON (Jean-Philippe)
directeur des services, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: ROUSSET (Damien)
administrateur civil, chef du bureau du budget de la mission interministérielle « recherche et enseignement supérieur »
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget de la mission interministérielle « recherche et enseignement supérieur »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: PELLEN (Laurent)
attaché d'administration de l'Etat, chef du département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: MOLERE (Jean-Philippe)
administrateur civil, chef du bureau des établissements
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des établissements
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: MAURICE (Gilles)
ingénieur de recherche, adjoint au sous-directeur de l'expertise statutaire, de la masse salariale des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: LEONARD (Frédéric)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef de bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: IZOIRD (Romain)
attaché d'administration de l'Etat, chef de section au sein du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: DANDILA (Justin)
ingénieur d'études
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: COLLIAT (Sébastien)
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: CARBONI (Philippe)
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: BOUDARD (Daniel)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: BIBAL (MICHEL)
chef du bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: AUSTRUIT (Antoine)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la masse salariale et du plafond d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: SOURDILLE-D'HONDT (Stéphanie)
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: RIOU (Catherine)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des retraites
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: POCHAT (Hélène)
attachée d'administration de l'Etat, chef de la cellule des affaires juridiques et de la documentation
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la cellule des affaires juridiques et de la documentation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: PHELIZOT (Maud)
administratrice civile, chef du bureau des personnels enseignants
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels enseignants
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: PESSON (Véronique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: LECOMTE (Christine)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: LAPLACE (Laurence)
attachée d'administration de l'Etat, responsable de la plate-forme du bureau de la comptabilité de la mission « enseignement scolaire »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions de la direction des affaires financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: IMOBERDORF (Séverine)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: IDOT (Claudine)
attachée d'administration de l'Etat, chef de section
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: GUTIERREZ (Stéphanie)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: GAGELIN (Catherine)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: FRECHET (Stéphanie)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de la mission « enseignement scolaire »
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget de la mission « enseignement scolaire »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: DECORPAS (Mylène)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: DEAU (Marie-Thérèse)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: DABOUZ (Marie-Françoise)
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: COLAS (Liliane)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef de bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: CHABERNAUD (Bénédicte)
attachée d'administration de l'Etat, chef de section
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: BATALLA (Laure)
chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: BARTAUX (Dominique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Brice Kerber
Objet:
LE PRESIDENT
Vu la décision n° DEC953157SJUR du
30 novembre 1995
modifiée portant création de la fonction de médiateur du CNRS
DECIDE
exercer l'intérim des fonctions de médiateur du CNRS
date_debut="2014-11-17"
charge
14 Novembre 201414/11/2014
De: Brice
Objet:
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Isabelle
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pamela
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Isabelle
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Isabelle
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Maurad HAMAIDI
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Xavier FEAUGAS
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Cédric AUDEBERT
Objet:
directeur par intérim de l'unité
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe DUBOIS
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 5 000 €uros
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Xavier RODIER
Objet:
Ingénieur de recherche, à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bernard RYFFEL
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe GUINET
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Yves DENIZOT
Objet:
Directeur de recherche à l'INSERM et à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nicolas VIBERT
Objet:
Directeur de recherche et à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Eric PINAUD
Objet:
Chargé de recherches, à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Thierry OLIVE
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De:
Charles-André
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Viviane SOURAMASING
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nathalie RANGER
Objet:
AssistanteIngénieure, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 1 000 €uros
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Chiara LASTRAIOLI
Objet:
directrice par intérim de l'unité
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Catherine CHEVRIER
Objet:
SAENES, Secrétaire générale de la MSHVL
aux fins
mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 5 000 €uros
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Delphine BONNET
Objet:
AssistanteIngénieure, pour les ordres de missions sans frais et les bons de commandes d'un montant maximal de 500 €uros
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sylvie JAUFFRION
Technicienne de classe exceptionnelle et à
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 5 000 €uros
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Corinne REVIL
Objet:
Technicienne de classe exceptionnelle, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 3 000 €uros
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Catherine HONG
Objet:
AssistanteIngénieure, et à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Lalasoa RAYNAUD
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Hélène MEMY
Objet:
Assistante Ingénieure, et à
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Yannick POUILLOUX
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dupin HONG
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Joël BIARD
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Marc ARNAUDON
Objet:
Professeur des Universités
aux fins mentionnées
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Luigi AGROFOGLIO
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean FEUILLARD
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Alain THALINEAU
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Denis MARTOUZET
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Stephen John MORISSON
Objet:
Professeur des Universités, et à
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Olivier HERAULT
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Valéry CATOIRE
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Nora SEMMOUD
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Amaury MOUCHET
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patricia Madrières
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Centre-Limousin-PoitouCharentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Philippe VENDRIX
directeur de l'unité UMR7323
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Pol VANHAECKE
Directeur de l'unité UMR7348
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Michel TAGGER
directeur de l'unité UMR7328
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gilles PAINTAUD
directeur de l'unité UMR7292
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrice MELE
directeur de l'unité UMR7324
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Olivier MARTIN
Directeur de l'unité UMR7311
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Marc LETHIECQ
directeur de l'unité UMR7347
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Michel ISINGRINI directeur de l'unité UMR7295
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ahmad EL SOUFI
directeur de l'unité UMR7350
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Michel COGNE
directeur de l'unité UMR7276
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Thierry CHARTIER
Directeur de l'unité UMR7315
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Xavier BONNET
directeur de l'unité UMR7372
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Abdelkarim AIT-MOKHTAR
directeur de l'unité UMR7356
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Cécile TREFFORT
Directrice de l'unité UMR7302
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Valérie QUESNIAUX
directrice de l'unité UMR7355
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Sabine PETIT
Directrice de l'unité UMR7285
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Chantal LEBORGNE
Directrice de l'unité UMR7344
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patricia Madrières
ingénieur d'études
Objet:
déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Alain Mangeol
Objet:
conseiller spécial auprès du directeur du projet Paris-Villejuif
jusqu'au 15 décembre
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Alain Mangeol
Objet:
délégué régional de la circonscription Paris A
date_debut="2014-11-17"
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional par intérim de la circonscription Paris A et de la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
directeur du projet Paris-Villejuif
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Cécile Aït-Kaci
Objet:
chef du service des
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patricia Schuh-Salas
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patricia Schuh-Salas
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional par intérim pour la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
Objet:
délégué régional par intérim de la circonscription Ile-de-France Est
Remplace:M. Brice Kerber
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
faisant fonction de délégué régional par intérim pour la circonscription Paris A
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Franck Morice
adjoint au responsable du service des ressources humaines et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Marine Moguen-Toursel
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
Objet:
délégué régional par intérim de la circonscription Paris A
Remplace:M. Alain Mangeol
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Paul Swerts
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ingrid Bonet
responsable du service des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christine
Objet:
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Doris Pflumio
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christine Brunel
adjointe au délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Gaëlle Bujan
Ingénieure de recherche
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Aquitaine
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe Giraud
Objet:
délégué régional de la circonscription Aquitaine
date_debut="2014-11-17"
cessation de fonction
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrice Soullie
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional de la circonscription Alsace
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe Giraud
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
date_debut="2014-11-17"
nomination
14 Novembre 201414/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.