14 Décembre 1994

De: Charry (Jean-Claude)
Objet:
délégué national aux actions de restauration des terrains en montagne (R.T.M.), à Grenoble (Isère)
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Charry (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes, à Nice
Groupe:
date_debut="1994-11-28"
cessation de fonction
14 Décembre 199414/12/1994
De: Aubineau (Michel, Clément)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur d'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonctions à l'Institut national agronomique Paris-Grignon (centre Grignon)
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chauchat (Mathias)
professeur des universités
Objet:
directeur du centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gilot (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche (direction générale de l'alimentation)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise, à Cergy-Pontoise
Remplace:M. Duchamp (Jacques)
Groupe:
date_debut="1994-11-21"
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pechere (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1994-11-09"
president
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bonnefoy-Claudet (Christine), épouse Drouelle
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Dijon
Remplace:
Mme Boillot
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Delerue (Dominique)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"
disponibilité
14 Décembre 199414/12/1994
De: Imbert (Mireille), épouse Quaretta
président du tribunal de grande instance de Melun
Objet:
auprès de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
secrétaire général de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
Groupe:
date_debut="1994-07-14"
duree="cinq ans"
détachement
14 Décembre 199414/12/1994
De: Taranger (Jacques)
titulaire
Objet:
pour représenter le ministre des anciens combattants et victimes de guerre, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:
désignation
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bousquet (Alain)
suppléant
Objet:
pour représenter le ministre des anciens combattants et victimes de guerre, dans les commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:
désignation
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bruant (Roger, Henri, Marie)
ancien notaire
Orléans (Loiret)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Guibert (Henri, André)
ancien notaire
Saint-Etienne-de-Montluc (Loire-Atlantique)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Martin (Charles)
inspecteur général adjoint de l'administration au ministère de l'éducation nationale
Objet:
enquêteur au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Etienne (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bernard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, 2e échelon
Objet:
auprès d'Air Inter
président-directeur général d'Air Inter
Groupe:
date_debut="1993-10-27"
duree="cinq ans"
détachement
14 Décembre 199414/12/1994
De: Helms (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1994-11-15"
ecole
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine, président de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites (C.N.M.H.S.)
Objet:
assurer
jusqu'à la date de nomination du directeur de la C.N.M.H.S., l'ensemble des pouvoirs et des responsabilités confiés à
conformément à l'article 8 du décret no 65-516 du
30 juin 1965
modifié
Groupe:
date_debut="1994-12-12"
charge
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bouteiller (Yves, Stanislas, Clément, Marie)
ancien notaire
Vannes (Morbihan)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Durel (Lucien, Ernest, André)
ancien notaire
Flers (Orne)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gagnier (Bernard)
inspecteur principal de 5e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Paris, services centraux
Objet:
sur place
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="1994-11-03"
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Albera (Christian)
inspecteur principal de 5e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nevers (Nièvre)
Objet:
sur place
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="1994-09-05"
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Laurens (Melaine)
Rennes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Kwiatkowski (Dominique)
Metz
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vargas (Manuel)
Lyon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Schneider (Jérôme)
Metz
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Radoux (Nicolas)
Grenoble
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Poveda (Laurent)
Salon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mariau (Cyril)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Maillochon (Arnaud)
Limoges
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Leprêtre (Cédric)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Le Beherec (Thomas)
Lyon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: L'Huillier (Cédric)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Jousselin (Christophe)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Joly (Yohann)
Lyon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Hingant (Guillaume)
Saint-Dizier
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gyorgy (Vincent)
Saint-Dizier
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Guenin (Frédéric)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Goudin (Jérôme)
Mérignac
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gonzalez (Nicolas)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Giraudon (Philippe)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Girard (Benoît)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gauge (Nicolas)
Reims
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Galpin (Olivier)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dasi (Olivier)
Narbonne
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chevalier (Sébastien)
Mérignac
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chamelot (Frédéric)
Lyon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Boutet (Pascal)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Betis (Sylvain)
Toulouse
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Batigne (Vincent)
Orange
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille
2. Liste complémentaire
Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Weittmann (Frédéric)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Voisin (David)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Voisin (Arnaud)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vincent (Emmanuel)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vautrin (Jérôme)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vaillant (Michaël)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ulivi (Rémi)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Sandoz (Jean-Philippe)
Luxeuil
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Roulon (Vincent)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Rosard (Olivier)
Saint-Dizier
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Rio (Michaël)
Metz
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Rachinel (Hugues)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Périgord (Alexandre)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Prud'Hon (Nicolas)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Portat (Jérémie)
Luxeuil
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pinel (Christophe)
Orléans
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pigounel (Nicolas)
Aix-Les Milles
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Picard (Stéphane)
Réunion
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Peyrous (Olivier)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Petrault (Alain)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Penn (Yann)
Brest
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Paulin (Sébastien)
Orléans
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pate (Vincent)
Reims
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Paquier (Christophe)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Nou (Bruno)
Narbonne
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ngouma-Nzikou (Joseph)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Neyraud (Grégory)
Reims
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Murazzano (Eric)
Nice
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Munoz (Laurent)
Nîmes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mottin (Maxime)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Morteau (Cyril)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Moreira (Olivier)
Nancy
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Molinier (Fabien)
Toulouse
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Moisson (Florent)
Orléans
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Minie (Yann)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mazzolini (Vincent)
Lyon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Maubourguet (Christophe)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mathelon (Denis)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mas (Alexandre)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Martin (Cédric)
Luxeuil
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Malmert (Ludovic)
Orléans
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Malherbe (Franck)
Rennes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Maisonneuve (Michel)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Louvel (Jérôme)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lopez (Christophe)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Loisel (Maxime)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lemarie (Erwan)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lehoucq (Gwenael)
Mérignac
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lefrançois (Olivier)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lecomte (Julien)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Le Tellier (Nicolas)
Bastia
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Le Roch (Grégory)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lapedra (Stéphane)
Narbonne
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lanoizelee (Ludovic)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lambert (Mathieu)
Rennes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Knaub (Gilles)
Metz
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Klein (Olivier)
Luxeuil
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Kerhoas (Mickaël)
Rennes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Hijazi (Julien)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Hervé (Sylvestre)
Brest
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Haudecoeur (Emerick)
Reims
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Greget (Stéphane)
Paris
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Glemee (Samuel)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Giudici (Sébastien)
Metz
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gerphagnon (Nicolas)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gautreau (David)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gautier (Jean-Charles)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Garrabos (Vincent)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gady (Johnny)
Mérignac
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Frémond (Steve)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Frischeteau (Matthieu)
Evreux
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Eymard (Guillaume)
Salon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Espinasse (Yvan)
Toulouse
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Duval (John)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Duval (David)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dufau (Alexandre)
Toulouse
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Doubet (Grégory)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Didier (Hervé)
Luxeuil
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Diard (Olivier)
Orléans
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Deversain (Benoît)
Cambrai
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Demoulin (Thierry)
Cambrai
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: De Bartolo (Frédéric)
Ajaccio
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Danisch (Michaël)
Reims
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Cohendy (Laurent)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chevet (Damien)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chapellon (Alexandre)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Cazaux (Jean-Yves)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Canonge (Jérôme)
Orange
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Briand (Benoît)
Tours
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bonard (Olivier)
Amiens
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Blazy (Sébastien)
Reims
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Blanchard (Vincent)
Aix-Les Milles
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bigois (Jean-Philippe)
Saintes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Berthe (Raphaël)
Dijon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Beil (Xavier)
Narbonne
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bauer (Raphaël)
Ajaccio
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Baty (Nicolas)
Nantes
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Barrat (Julien)
Mérignac
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Auguste (Brice)
Aix-Les Milles
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Aubies (David)
Mont-de-Marsan
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Antoine (David)
Saint-Dizier
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Anere (Arnaud)
Lyon
Objet:
à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront
sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:
ecole
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Massonie (Jean, Victor, Marie, Henri)
ancien notaire
Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Serrand (Jean-Louis, Ernest)
ancien notaire
Cancale (Ille-et-Vilaine)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Theveniau (Marie-Jeanne), épouse Prevotat
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Chinon
Remplace:
Mme Tissier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Château-Chinon"
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Wannepain (Hubert)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des médecins omnipraticiens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dirand (Robert)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des médecins omnipraticiens
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dugué (Jérôme)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bourrinet (Patrick)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bonnin (Philippe)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Baillard (Olivier)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Perinetti (Charles)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Breitburd (Patryck)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Diament (Viviane)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des pharmaciens d'officine
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Augé-Caumon (Marie-Josée)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des pharmaciens d'officine
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bernard (Micheline)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Loufrani (Catherine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants de l'Institut national de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Grelier-Lenain (Catherine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Asséré (Françoise)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vigan (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des pharmaciens d'officine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ermessent (Eugène)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des médecins omnipraticiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des médecins omnipraticiens
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: de Thuin (Christian)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants de l'Institut national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Viala (Georges)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Adolphe (Claude)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Martineaud (Paul)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Grall (Yvon)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ravut (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Billat (Guy)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Paoli (Danièle)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des pharmaciens d'officine
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Veyssière (Laurence)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Corrieri (Christine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Martineaud (Paul)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé prévue à l'article R
Groupe:
désignation
14 Décembre 199414/12/1994
De: Adolphe (Claude)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé prévue à l'article R
Groupe:
désignation
14 Décembre 199414/12/1994
De: Smadja (Jean-Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Argenteuil
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Morel (Fernand)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Godefroy (Daniel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Font (Noël)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Argenteuil
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Delplanque (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Delamare (Bernard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Brunet (Gabriel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Loscul (Bernard)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
à
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lamiot (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
à
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Arlaud (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:
à
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chevreteau (Pierre)
ancien président du conseil de prud'hommes de Fougères
Objet:
à
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Aoustin (Jean)
ancien président du conseil de prud'hommes de Fougères
Objet:
à
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Prevot (Marceau)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Troyes
Objet:
à
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Laire (Jean)
ancien président du conseil de prud'hommes de Troyes
Objet:
à
Cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vatre (François)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Rousseau (Patrick)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Robier (Louis)
ancien président du conseil de prud'hommes de Niort
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Poignand du Fontenioux (Hervé)
ancien président du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pepin (Roger)
ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Naud (Patrick)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Michaud (Henri)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Joye (Jean-Marie)
ancien président du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Hebras (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Guiard-Schmid (Bernard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Fillon (Henri)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Champigne (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Aubry (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Arnoud (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Orriols (Maurice)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:
à
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Malpart (Jean-Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lucas (Gaston)
ancien président du conseil de prud'hommes de Fontainebleau
Objet:
à
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gruson (Maurice)
ancien président du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Desforges (Dominique)
ancien président du conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:
à
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bard (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Jaumier (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
à
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Coisnon (René)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
à
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Barbier (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Tours
Objet:
à
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Riviere (Geneviève)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
à
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pensereau, épouse de la Fouchardière (Marie-Laure)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
à
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bourgeois, épouse Souchu (Huguette)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
à
Cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pierrat (Jean-Marie)
ancien président du conseil de prud'hommes de Remiremont
Objet:
à
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Legrandgerard (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:
à
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gabrielli (Walther)
ancien président du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:
à
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Deom (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:
à
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Coubard (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:
à
Cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Thivolle (Jean-Paul)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ollagnier (Maurice)
ancien président du conseil de pru- d'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dechant (Marcel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chambefort (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bouchard (Pierre)
ancien président du conseil de pru- d'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Tournois (Yvon)
ancien président du conseil de pru- d'hommes de Limoges
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Sicot (Robert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Brive
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Seve (Pierre, Jean)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Tulle
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pouvreau (James)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Guéret
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Nossereau (Maurice)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Guéret
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Montagnac (Jacques)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Tulle
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lacherade (Jean)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Guéret
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Janot (Roland)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Limoges
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Fredon (René)
ancien président du conseil de prud'hommes de Limoges
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Fondaneche (Alain)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Limoges
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ferraro (Jean-Louis)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Brive
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chabrerie (Claude)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Tulle
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chabanas (Pierre)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Brive
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bongrand (Jean-Pierre)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Limoges
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Blache (Albert)
ancien président du conseil de prud'hommes de Tulle
Objet:
à
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Villard (Gérard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Grenoble
Objet:
à
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Treyve (François)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Grenoble
Objet:
à
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Roux (Edouard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Gap
Objet:
à
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Revirand (Gérard)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Grenoble
Objet:
à
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chavanis (Jean-Paul)
ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Grenoble
Objet:
à
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Berger (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Grenoble
Objet:
à
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Van der Zyppe (Henri)
ancien président du conseil de prud'hommes de Tourcoing
Objet:
à
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Tembuyser (Georges)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Haubourdin
Objet:
à
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Broquart (Albert)
ancien président du conseil de prud'hommes de Caudry
Objet:
à
Cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Maubon (Marcel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:
à
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Martin (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:
à
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Deage (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:
à
Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Verrier (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Alençon
Objet:
à
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lesage (Jean)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Alençon
Objet:
à
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Clousier (Bernard)
ancien président du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:
à
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bourgine (Léon)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:
à
Cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Dupont (Jean, Daniel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Belfort
Objet:
à
Cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Tremel (Bertrand)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Lardic (Marcel)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Hatton (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Deschryver (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chanroux (Lucien)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bonneau (René)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Blondeau (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ruel (Thérèse)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
à
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pascal (Jean-Marie)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:
à
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gaziello (Gilbert)
ancien président du conseil de prud'hommes de Menton
Objet:
à
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Diouloufet (Michel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:
à
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Biret (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:
à
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Sulfourt, épouse Michel (Yolande)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:
à
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Grosz, née Gaulin (Lucienne)
ancien président du conseil de prud'hommes de Menton
Objet:
à
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Magoga (Victor)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Agen
Objet:
à
Cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Faberon (Jean-Yves)
professeur des universités
Objet:
directeur du centre universitaire de Polynésie française
Groupe:
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Maurice (Anne)
circonscription militaire de défense, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1995, les fonctionnaires
Toulon
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Duval (Nicole)
délégation générale pour l'armement, sous-direction des bureaux du cabinet, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1995, les fonctionnaires
Toulon
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Delourme (Françoise)
hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1995, les fonctionnaires
Toulon
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Taglioni (Fernande)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1995, les fonctionnaires
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Sauvalle (Bruno)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Tanchoux (Jean-Louis)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
cessation de fonction
14 Décembre 199414/12/1994
De: Ruoff (Stephan)
Objet:
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
14 Décembre 199414/12/1994
De: Prommer (Hans)
Objet:
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bozon (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de la société d'économie mixte Plaine Développement
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Jacques Fremiot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Décembre 199414/12/1994
De: Jacques Fremiot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Chevit (Pascal)
Docteur
médecin inspecteur en chef de santé publique
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère (gr. I)
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
duree="cinq ans"
détachement
14 Décembre 199414/12/1994
De: Vernet (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Tron (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pilven (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gonnelle (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Boissière (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:
inscription
14 Décembre 199414/12/1994
De: Sutton (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 199414/12/1994
De: Berlière (Jean-Michel)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cessation de fonction
14 Décembre 199414/12/1994
De: Richard (Michel)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, Paris (détaché en administration centrale)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Pontoizeau (Michel)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mere (Jean-Louis)
direction des constructions aéronautiques, service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Maas (Raymond)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Leconte (Gérard)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Le Poupon (Paul)
commandement des organisations de formation de l'armée de terre, Tours
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Avena (Daniel)
région aérienne Méditerranée, Aix - Les Milles
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Gagliolo (Martine)
préfecture maritime de Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif
au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:
promotion
14 Décembre 199414/12/1994
De: Nasica (Georges)
chef de service départemental de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Paris, services centraux
Objet:
sur place
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (ancienneté conservée de 2 ans 6 mois)
Groupe:
date_debut="1994-09-05"
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bédos (Gérard)
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
sur place
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et rangé dans le 1er chevron du groupe hors échelle B
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
nomination
14 Décembre 199414/12/1994
De: Boissonnet (Louis, Michel, Marie)
ancien notaire
Serrières (Ardèche)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Aubry (Roger, André, Jules)
ancien notaire
Tinchebray (Orne)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Rialland (Yves, Victor, Marie)
ancien notaire
Landerneau (Finistère)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Roth (Roger)
ancien notaire
Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Bonduelle (Pierre, Félix, Marie, Joseph)
ancien notaire
Doullens (Somme)
Objet:
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Destruhaut (Liliane), épouse Decis
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du greffe détaché de Pessac
Remplace:
Mme Billiotte
suppleant
nomination
14 Décembre 199414/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.