14 Décembre 2008

De: Claire Bueno
agente contractuelle, chef de bureau au sein de la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration d'Oseo Innovation
Remplace:M. Guillaume Gaubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Paul Celet
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur
Suppléant
Remplace:Mme Cécile Guinard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Marc Wenner
adjoint du chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur
Titulaire
Remplace:Mme Sophie Guiroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Dominique Gaffet
secrétaire général de la sous-préfecture de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Jeanjean
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Dieudonné
chef du bureau des services publics locaux à la sous-direction des compétences et des institutions locales de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Julien Charles
chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale à la sous-direction de l'administration territoriale de la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Charles Saout
adjoint à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Laurent Michel
directeur général de la prévention et des risques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christian Lecussan
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des riverains industriels
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jacques Gérault
préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, préfet de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des préfets coordonnateurs de bassin
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Michel Bérard
préfet coordonnateur du bassin Artois-Picardie, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des préfets coordonnateurs de bassin
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Thierry Pollet
pisciculteur en eau de mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des pisciculteurs en eau douce, et de l'aquaculture en eau de mer
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Yves Colleter
pisciculteur en eau douce
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des pisciculteurs en eau douce, et de l'aquaculture en eau de mer
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Ghislain Weisrock
directeur des relations institutionnelles Electrabel France, vice-président de France-Hydro-Electricité
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des industries de production d'électricité
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Mahiou
directeur délégué à la coordination de l'eau et au développement de la division production et ingénierie hydraulique à EDF
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des industries de production d'électricité
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Alain Tiret
délégué général de la fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des entreprises d'assainissement, et de distribution d'eau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Marc Reneaum
président de la fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des entreprises d'assainissement, et de distribution d'eau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Noël Mathieu
directeur général de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des directeurs d'agences de l'eau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Guy Fradin
directeur général de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des directeurs d'agences de l'eau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christian Eckert
député-maire de Trieux
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Daniel Dietmann
maire de Manspach
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Pierre Ducout
président de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux nappe profonde de la région bordelaise, bassin Adour-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Présidents des commissions locales de l'eau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Desmars
chef du service de l'eau de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Hervé Schiavetti
maire d'Arles, vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Yvon Bonnot
président de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus du littoral
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Martial Saddier
député de la Haute-Savoie, président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Max Feschet
vice-président de l'Association des maires ruraux de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des maires ruraux de France
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Gilbert Blanc-Tailleur
président de l'Association nationale des maires des stations de montagne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Marc Francina
président de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association nationale des communes touristiques
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Cazeau
président de l'Association française des établissements publics territoriaux de bassin
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association française des établissements publics
territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Claude Traval
vice-président du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association des régions de France
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Gilles Vincent
vice-président de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association des maires de grandes villes de France
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Yves Jégo
secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, maire de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Gérard Miquel
président du conseil général du Lot
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Edmond Lauret
adjoint au maire de Saint-Denis
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin de la Réunion
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Fluchère
président de la commission « environnement » de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Rhône-Alpes, secrétaire général de l'Association pour la prévention des pollutions industrielles et la protection de l'environnement Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Arnault Comiti
chargé de mission au pôle « environnement et développement durable » de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Pontier
membre de la chambre d'agriculture de l'Hérault
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Joseph Ménard
président de la chambre d'agriculture d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Antoine Henrion
membre de la chambre d'agriculture de la Moselle
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Serge Deslandes
membre de la chambre d'agriculture de la Manche
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Henri-Bernard Cartier
membre de la chambre d'agriculture du Gers
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Pierre Tabardel
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Schepman
vice-président du conseil général du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Paul Raoult
sénateur du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: René Quatrefages
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jacques Perreux
vice-président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Partage
conseiller général du canton de Barjols
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jacques Oudin
sénateur honoraire, vice-président du conseil général de la Vendée
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude Miqueu
conseiller général des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Denis Merville
député, vice-président du conseil général de la Seine-Maritime
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Paul Mariot
conseiller général de la Haute-Saône
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Gérard Lamardelle
conseiller général de la Haute-Vienne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Nicolas Juillet
vice-président du conseil général de l'Aube
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Ingwiller
vice-président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude Halbecq
vice-président du conseil général de la Manche
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Pierre Florentin
vice-président du conseil général des Vosges
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Pierre Festa
maire de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Sébastien Dugleux
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Digonnet
maire de Tence
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Cambon
vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Alain Cadec
premier adjoint au maire de Saint-Brieuc
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Pascal Bonnetain
adjoint au maire de Labastide-de-Virac
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Charles Beauchamp
conseiller général du Nord
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christian de Guerry
administrateur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de riverains
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-François Mortier
administrateur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de riverains
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Wencker
vice-président d'Alsace-Nature
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Rousseau
administrateur de Nature Centre, administrateur responsable des politiques de l'eau à France Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Lassus
administrateur de Franche-Comté Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Cyrille Deshayes
responsable des programmes « eaux douces » à l'association française du World Wide Fund for Nature
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Pierre Boyer
membre de France Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Martin Arnould
responsable du programme « rivières vivantes » à l'association française du World Wide Fund for Nature
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Raymond Le Moine
adjoint du président du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de navigation intérieure
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Dourlent
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de navigation intérieure
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Gilbert Rieu
administrateur national de l'UFC-Que Choisir
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Louis Oriot
association Consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Lionel Le Borgne
administrateur de l'UNAF
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Daniel Bideau
administrateur national de l'UFC-Que Choisir
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de consommateurs
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard de Chanaleilles
président de la fédération départementale de l'Ardèche
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude Roustan
président de la Fédération nationale de la pêche en France, président de la fédération départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Lalauze
président de la fédération départementale de Vaucluse
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jacques Laguerre
président de la fédération départementale de la Dordogne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Paul Icre
président de la fédération départementale de l'Ariège
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Noël Germanneau
président de la Fédération nationale des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jacques Fouchier
président de la fédération départementale de la Charente-Maritime
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Breton
président de la fédération départementale du Val-d'Oise
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations agréées
pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Pénot
chargé de mission auprès de la sous-directrice des politiques touristiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Marc Papinutti
directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Damien Cazé
directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Daniel Chareyron
direction des sports
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Dominique Leroy
chef du bureau de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Alain Gras
sous-directeur à la direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de la consommation
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Etienne Crépon
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Frédéric Eymard
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durable par intérim
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Alain Pesson
chef de la mission développement industriel durable à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Daniel Marcovitch
conseiller de la ville de Paris
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du conseil municipal de Paris
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Patrick Rondeau
responsable des affaires techniques et de sûreté à Armateurs de France
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des transports maritimes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Georges Dantin
membre de la commission « patrimoine nautique » de la fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des sports nautiques
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Azimont
membre du comité directeur de l'Union nationale des producteurs de granulats
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries extractives
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Dominique Becouse
directeur technique à l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries du pétrole
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Serge Moll
Confédération française de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries des papiers, cartons et celluloses
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Henry de Croutte
responsable « environnement » du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries chimiques
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Patrick Lemay
Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: David Mourot
directeur de l'eau et de l'assainissement de la ville de Besançon
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des distributeurs d'eau en régie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: René Régnault
sénateur honoraire, maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Rapeneau
adjoint au maire d'Arras
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: François Giordani
maire de Salice
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: François Cholley
maire de Villemoisson-sur-Orge
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bernard Berger
maire de Saint-Georges-les-Bains
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Guylhem Féraud
président de l'Association nationale des acteurs du tourisme
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des associations de tourisme
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Vampouille
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Boisneau
président du Comité national de la pêche professionnelle en eau douce
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant de la pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Nicolas Michelet
chargé de mission du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Sébastien Chantereau
chargé des questions environnementales au Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant de la conchyliculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: André Santini
maire d'Issy-les-Moulineaux
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Seine-Normandie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Eric Fruteau
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Réunion
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Dantin
conseiller communautaire de la région de Chambéry
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude Gaillard
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Serge Lepeltier
ancien ministre de l'écologie et du développement durable, maire de Bourges
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Loire-Bretagne
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Amélius Hernandez
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Guadeloupe
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Ange Santini
président du conseil exécutif de Corse
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Corse
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Hervé Poher
vice-président du conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Artois-Picardie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Martin Malvy
ancien ministre, président du conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Adour-Garonne
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Laëtitia Guillotin
chef du bureau de la qualité des eaux à la sous-direction de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michèle Pappalardo
commissaire générale au développement durable
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christiane Vacher
administratrice de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des riverains industriels
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Isabelle Prioux
déléguée générale du Groupement des entreprises industrielles de services textile
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des riverains industriels
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Monique Bevière
conseillère régionale de la région Centre, présidente du syndicat du pays Beauce Gâtinais en Pithiveraie et présidente de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Beauce
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Présidents des commissions locales de l'eau
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Maud Bailly-Turchi
contrôleuse financière des établissements publics dépendant du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante du ministre chargé du budget
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Cécile Bigot
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante du ministre chargé des pêches maritimes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Muriel Renard
magistrat, adjointe au chef du bureau de la santé publique, de l'environnement et du droit social à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante du ministre chargé de la justice
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Marie-Laurence Madignier
sous-directrice de la biomasse et de l'environnement à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Violaine Daubresse
directrice du développement durable à la fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante des industries métallurgiques
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Emilie Dennig
adjointe au maire de Fleurance
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante des communes
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Danièle Bonifaci
maire d'Ortale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentante des autres collectivités territoriales
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Madeleine Jouy de Grandmaison
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Martinique
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Juliana Rimane
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Guyane
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean Servat
ancien vice-président du Conseil supérieur de la pêche
membre de l'Association internationale de défense du saumon atlantique
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Stéphane Sence
délégué général de Promopêche
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-François Le Grand
président du Cercle français de l'eau, sénateur de la Manche
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Paul Chirouze
président de l'ASTEE, délégué à l'expertise scientifique et technique au CEMAGREF
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christian Bernad
président de l'Association d'aménagement du Lot
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Luc Abbadie
président du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Elisabeth Mercier
directrice de l'Agence Bio
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Nicole Lair
professeure émérite, université de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des collectivités territoriales
2° Représentants des associations de collectivités territoriales
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Metais
directeur de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes de protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Chardonnet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes de protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Bruno de La Roche Saint André
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Pierre Leveillard
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Brayer
président d'honneur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre départementale d'agriculture du Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
représentants d'organisations professionnelles agricoles et forestières et d'organisations de propriétaires ruraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Charles-Henri de Ponchalon
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Henri Sabarot
président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Christian Peyrin
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Yves Giraud
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Thierry Cabanes
président de la fédération départementale des chasseurs de Tarn-et-Garonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Daniel-Marcel Aubry
président de la fédération interdépartementale des chasseurs de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1
présidents de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Henri Savoie
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel Roger
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Dulac
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Guy Berny
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: André Flajolet
député du Pas-de-Calais
Objet:
président du Comité national de l'eau
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200814/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.