14 Décembre 2017

De: Philippe Sultan
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Didier Lacroix
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Stéphane Kesler
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Stéphane Elshoud
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Amine Amar
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Armand Renucci
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste complémentaire
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: François Paquis
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste complémentaire
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Amaury Fléges
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite en service détaché
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Astrid Kretchner
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Maryelle Girardey-Maillard
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Marie-Claude Franchi
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Brigitte Bruschini
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bénédicte Durand
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
par ordre de mérite en service détaché
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Marc Rolland
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe Perrey
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Pascal Bonhotal
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
sur la liste complémentaire
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Evelyne Liouville
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sonia Dubourg-Lavroff
Objet:
établi
au titre de l'année 2018 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
par ordre de mérite sur la liste principale
inspecteur_general="Administration de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Pierre Ferracci
Objet:
président du groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label Campus des métiers et des qualifications
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Alexandra FRESNEL
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Vincent Eblé
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Joël Giraud
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Eric Woerth
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Vincent Eblé
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Joël Giraud
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Eric Woerth
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: François-Noël Buffet
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 149 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen
parlement="Sénat"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur sur le projet de loi organique n° 152 (2017-2018) relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe Bas
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux
parlement="Sénat"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Muriel Jourda
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: François Calvet
rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Claude Kern
rapporteur
pour avis sur le projet de loi n° 383
(AN) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Françoise Gatel
plusieurs de ses collègues visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Annick Billon
rapporteure sur la proposition de loi n° 589 (2016-2017)
de
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Didier Mandelli
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-François Longeot
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Félix MOOTHOOCARPEN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Frédérick BROTHELANDE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Yves ROUMILLY
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Johan BLANCHARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: François ARAQUE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Yohan LEBRE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Michel COSTES
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Olivier BOUTONNET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Vincent MAYOL
»
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'UNSA - Développement durable
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Laurence ROBERT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bruno CLAUDEPIERRE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Patrice ADELAIDE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Rémy FISCHER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour la FEETS-FO
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Patrick ARCHIERI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour la FEETS-FO
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe PIASECKI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jérémy CABADET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Daniel BIRON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Hervé MIRMAND
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'UNSA - Développement durable
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Christian BADOCHE
secrétaire général du service national d'ingénierie aéroportuaire (ou son représentant)
Objet:
représentants de l'administration
Responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Alain LASLAZ
directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire (ou son représentant)
Objet:
représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Christine GOUIL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour la FEETS-FO
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bernadette POIX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres titulaires
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Philippe HIA
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Louis LOPEZ
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
UNSA Développement durable
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Daniel LEDEUX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sandrine MELOU
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Evelyne HOSTACHY
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Corinne BELAT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Nadine MEISCH
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Joëlle CONTAL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Samira SEDDIKI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: France JESTADT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Luc PETIT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Pierre GATIGNON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Paul-Virgile FADE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe BOZZIO
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Olivier GOURDON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Marc BITTOUN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Marc BOREL
ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
le directeur du transport aérien
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Catherine DARWISH
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
UNSA Développement durable
Membre titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Marie-Christine HIBON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Adeline GAUGRY-QUINCIEU
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Marie-Claire DISSLER
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
présidente
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Caroline TRANCHANT
sous-directrice des personnels, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Stéphane PEREZZAN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sylvain GUEDRON
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Ursula ANIAKOU-SERRANT
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Michal KURELA
Objet:
agent du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="5 ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: BENZONI (Sylvie)
Objet:
directrice de l'institut Henri Poincaré
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bernard COMMERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Marie-Hélène TUSSEAU-VUILLEMIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: François DESCHAMPS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Aniça LY-KOK
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe ALIX
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Jean-Baptiste MINATO
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Alain TRIOLLE
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2017-11-25"
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe Vinçon
directeur général de l'enseignement et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2017-12-10"
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Serge Lhermitte
chef du service compétitivité et performance environnementale à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2017-12-10"
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2017-12-10"
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Valérie Baduel
directrice générale adjointe de l'enseignement et de la recherche, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2017-12-10"
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Paul GONTHIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean Bassères
Objet:
directeur général de Pôle emploi
Groupe:
date_debut="2017-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Augustin de ROMANET de BEAUNE
président-directeur général du groupe ADP
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Thierry Garcia-Luyat
Objet:
membre suppléant du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Remplace:M. Dimitri Girardi
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Caroline Lepetit
Objet:
membre suppléant du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Dimitri Girardi
Objet:
membre titulaire du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Remplace:M. Sébastien Boukhalo
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: ADI (Mohamed, Muath)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au Pôle NNORR : neurologie, neurochirurgie, orthopédie-traumatologie, réanimation et rééducation, service d'orthopédie-traumatologie, des Hôpitaux civils de Colmar dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Victor Schmidt
Objet:
chef de cabinet
Remplace:M. David Rey
Groupe:
date_debut="2017-12-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
grade="Chef"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Regairaz (Diane)
Objet:
dans le corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense de classe normale
les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
Spécialité : ergothérapeute
corps="Personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Durel (Marion)
Objet:
dans le corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense de classe normale
les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
Spécialité : ergothérapeute
corps="Personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bret-Bossan (Karelle)
Objet:
dans le corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense de classe normale
les lauréats du concours
au titre de l'année 2017
Spécialité : ergothérapeute
corps="Personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sellier (Guillaume)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Chevalier (Jean-Michel, Éric)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Levet (Raymond, Jean-Paul, Ludovic)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Gallezot (Benjamin, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Poinsot (Corinne, Stéphanie)
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2018-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Favreau (Pierre, Edmond)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Valette (Frédéric)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Carlier (Thierry, Jean-Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Durieux (Benoît, Jacques, Front)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bonnet de Paillerets (Olivier, François, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Paris (Benoît, François, Gérard)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Ledanseur (Michel, Gaston, Roger)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Le Nen (Nicolas, Philippe, Henri)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Lasserre (Thierry)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Kuntz (Jean-Luc)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Gravêthe (Yann, François, Georges)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Courrèges (Hervé, Marie, Charles)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Azemar (Xavier, Marie, Pascal)
Colonel du génie d'
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Toubin (Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Looten (Didier, Serge, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Moralès (Philippe, François, Robert)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Lebrun (Bernard, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Champeaux (Étienne, François, Marie)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Alvarez (Manuel-Feliciano)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Adam (Philippe, Louis, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Schanne (Pierre, Jean, Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé président de la section carrières du Conseil général de l'armement
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Puig (Thierry, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
nommé directeur adjoint de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans le corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
14 Décembre 201714/12/2017
De: Flepp (Martin, Jean-Gabriel, François, Anne)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Temporel (Hervé, Éric, Aloïse)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Henry (Patrick, Pierre, Jean, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Plobner (Jean-Frédéric, François, Gérard)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Moreau (François, Jean, Marie, Jules)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Mistler (Bertrand, Jean-Louis, Joseph, Michel)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé directeur de projet « Source solde », placé auprès de la directrice des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Aubert (Pierre, Henri)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-01-28"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bonne (Louis, Paul, François, Marie)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-01-22"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Favaro (Pascal)
Pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Leycure (Bernard, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bruge-Ansel (Thierry, Georges, André, Jean)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Mennecier (Didier, Émile, Fernand)
Médecin chef des services de classe normale
nommé chargé de mission auprès de la directrice centrale du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la direction des systèmes d'information et de communication santé
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Duverger (Vincent)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Tymen (Haude, Marguerite, Renée)
Pharmacienne cheffe des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
14 Décembre 201714/12/2017
De: Mistler (Bertrand, Jean-Louis, Joseph, Michel)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé directeur de projet « Source solde », placé auprès de la directrice des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er janvier 2021
date_debut="2018-01-02"
conseil_des_ministres
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Schanne (Pierre, Jean, Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
nommé président de la section carrières du Conseil général de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er janvier 2022
conseil_des_ministres
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Puig (Thierry, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
nommé directeur adjoint de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le
1er juillet 2020
conseil_des_ministres
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Pinot (Pascal, Michel, Thierry)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé directeur de l'école nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er juillet 2020
conseil_des_ministres
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Le Niniven (Bruno, Jean, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
nommé adjoint industrie au directeur central et chef du service des contrats et des finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le
1er janvier 2022
conseil_des_ministres
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Cadiou (Martine)
Ingénieure en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
nommée inspectrice déléguée de l'armement chargée des questions du domaine terrestre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le
1er juillet 2020
conseil_des_ministres
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Carlier (Thierry, Jean-Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du développement international de la direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: BANLIER (Philippe, Robert)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ADVENTHUIS
huissier
huissier_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: BEN ASSAYA (Johann)
ayant pour nom d'usage BEN ASSAYA-JOLIS
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Nicolas MAUBRU, Didier NICOLAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pauillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: BEN ASSAYA (Johann)
ayant pour nom d'usage BEN ASSAYA-JOLIS
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nicolas MAUBRU, Didier NICOLAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pauillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
14 Décembre 201714/12/2017
De: ZANONE (Stéphane, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Anne VIDAL, Jean-Hugues BRAUN, Marion PONCIE et Pierre-Marie LASCOMBES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: BRAUN (Jean-Hugues, Michel, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Anne VIDAL, Jean-Hugues BRAUN, Marion PONCIE et Pierre-Marie LASCOMBES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
14 Décembre 201714/12/2017
De: MATHIEU (Géraldine, Isabelle, Aurore)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christine VALES Francis GAUTIE Arnaud PELISSOU Géraldine MATHIEU Huissiers de Justice Associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
14 Décembre 201714/12/2017
De: VANDEWYNCKELE (Elodie, Florence), épouse VERHELST
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrice BEDIEZ, Jean-Baptiste VANCO et Jean-Luc DEHAYE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: SEGURA (Karine)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP Jean-François SURDON Karine CAVAILLÈS VERBASCO et Béatrice DEPRAD SURDON
notaire
notaire_residence="Monteux (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: FONTANA (Marie, Francia), épouse WOLLENSACK
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP Jean-François SURDON Karine CAVAILLÈS VERBASCO et Béatrice DEPRAD SURDON
notaire
notaire_residence="Monteux (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: GARCIA (Bertrand, Antonin)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée LES NOTAIRES DU QUAI VOLTAIRE
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: CLEMENT (Jules, Pierre, Edouard)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée LES NOTAIRES DU QUAI VOLTAIRE
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: BOUDAL (Jean-Claude, Henri, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lacaune (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
14 Décembre 201714/12/2017
De: HACHETTE (Damien, Grégoire)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Franck BRULPORT, Peggy BAJEUX-QUEMENER et David THIRIET, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Arpajon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: ARNAUD (Océane, Elise, Claudie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre VILEYN, Julie VILEYN-RIBY et Laurence BLANCHARD, notaires associés, société titulaire d'un Office Notarial
notaire
notaire_residence="Coupvray (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: BLOYET (Bénédicte, Véronique, Jackie, Géraldine), épouse KHADREJNANE
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe et Guillaume COQUELIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DANIEL et Elise GUEDJ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-en-Auge (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
reprise de fonctions
14 Décembre 201714/12/2017
De: PHIDIAS (Charles, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial de La Pacaudière
notaire
notaire_residence="La Pacaudière (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Richard Senghor
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Luc Nevache
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Pierre-Antoine Molina
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Vincent Mahé
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Suzanne von Coester
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Fabienne Lambolez
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Anne Courrèges
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Patrick BERNIÉ
directeur du travail détaché
Objet:
sous-préfet de Millau
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pamiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Baptiste CONSTANT
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Loire
sous-préfet, sous-préfet de Sarlat-la-Canéda
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarlat-la-Canéda"
sous-prefecture_departement_code="24"
cabinet="Préfet de la Loire - M. CONSTANT "
grade="Directeur"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Thierry DOUSSET
attaché d'administration hors classe, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Gard
sous-préfet, sous-préfet de Gourdon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gourdon"
sous-prefecture_departement_code="46"
cabinet="Préfet du Gard - M. DOUSSET "
grade="Directeur"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Imed BENTALEB
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Vosges
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges - M. BENTALEB "
grade="Directeur"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Philippe GALLI
préfet
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Robert LOPEZ
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-03-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Alain BOURDELAT
administrateur civil hors classe, affecté aux ministères économiques et financiers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de limite d'âge
date_debut="2018-02-13"
depart_retraite
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: LOZACHMEUR (Ariane)
administratrice civile, affectée au ministère de la transition écologique et solidaire (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201714/12/2017
De: Victor Schmidt
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
14 Décembre 201714/12/2017
De: Myriam TAVERNA
Professeure des universités de classe exceptionnelle à l'université Paris Sud
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sophie LECOMTE
directrice de recherche CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Christophe MARQUETTE
directeur de recherche CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du er janvier 2018 et jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Florence MAHUTEAU BETZER
chargée de recherche de classe normale CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1°" janvier au
31 août 2018
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Chantal Larpent
professeur des universités à l'université de Versailles SaintQuentin-en-Yvelines
Objet:
directrice de plein exercice de la fédération de recherche intitulée Institut Lavoisier-Franklin n° de code FR2483
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Michel Cloitre
DR1 au CNRS
Objet:
directeur de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Michèle Raynaud
chercheur au CEA
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Riwal PLOUGONVEN
(Professeur des universités à l'Ecole Polytechnique)
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche n°8539 intitulée « Laboratoire de météorologie dynamique » (LMD)
Groupe:
date_fin="2018-08-31"
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bernard LEGRAS
Objet:
Frédéric HOURDIN et Albert
cessation de fonction
14 Décembre 201714/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.