15 Janvier 1993

De: Giorgi (Dominique)
(détaché)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Blanchard (Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Wallon (Véronique)
(détachée)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Palach (Jean-Marie)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-08-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Vincent (Jean)
inspecteur général de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Verdier (Jean-Maurice)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Vaillant (Louis)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Seynave (René)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Senselme (Jean)
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Savatier (Jean)
professeur émérite
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Saint-Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Roche (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Remy (Pierre, Louis)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rande (Jacques)
inspecteur général à France Télécom
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pierre (Gilbert)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pelissier (Jean)
professeur à l'université Lyon-III
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Millet (Noël)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mignot (Gabriel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Michel (Maurice)
inspecteur de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Magniny (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lyon-Caen (Gérard)
professeur émérite
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lyon-Caen (Antoine)
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lenoir (Jacques)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lejuez (Roger)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lavergne (Jean)
inspecteur général de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: L'Homme (Guy)
inspecteur général de La Poste
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Joubert (Pierre)
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jeammaud (Antoine)
professeur à l'université de Saint-Étienne
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Javillier (Jean-Claude)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Hure (François)
inspecteur général de l'industrie
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Guellec (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Gambier (Michel)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Ducamin (Bernard)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Despax (Michel)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Derenne (Roger)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Darmon (Georges)
inspecteur général au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Courdouan (Jean)
directeur du travail hors classe
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Clauzel (Jean)
préfet
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Clary (Guy)
inspecteur de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Brunhes (Bernard)
consultant
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bougon (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Blanchard (Francis)
ancien directeur général du Bureau international du travail
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Belier (Gilles)
conseiller juridique en droit social
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rozes (Simone)
premier président honoraire de la Cour de cassation
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Join-Lambert (Marie-Thérèse)
inspecteur général de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Berho (Françoise)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Cau (Anne-Marie), épouse Huot
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Saint-Girons
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Nicollet
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bezançon (Michelle), épouse Virolles
adjoint administratif de 1re classe au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Sage
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Estampa (Evelyne), épouse Nicollet
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Saint-Girons
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Huot
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Amour (Marie-Claude)
agent administratif au tribunal d'instance de Paris (19e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Robert
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif au tribunal d'instance de Vannes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Monneraye
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Monneraye (Yveline)
agent administratif de 1re classe au tribunal d'instance de Vannes
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Guillotin
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Despaux (Françoise), épouse Gence
adjoint administratif au tribunal d'instance de Nice
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Mercier
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mercier (Rose-Marie)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Nice
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Dusnasio
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Besse (André-Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Feller (Vincent)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Givray (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Welhoff (Marie-Christine)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Berge (Prune)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Sobelman (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rozenberg (Paul)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pangon (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Basle (Hervé)
Objet:
membres titulaires de la commission du soutien financier de la production des programmes audiovisuels
créée par
l'article 10 du décret n° 86-175 du
6 février 1986
modifié
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean-Luc Frizol
administrateur civil, chef du bureau des statuts et des personnels
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Claude d'Harcourt
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean-François Daudet
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean-François Bouton
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bernadette Desmonts
administrateur civil, chef du bureau des ressources humaines et de la modernisation
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des semences
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Barbier (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des semences
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Vogel (Peter)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lefebvre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Chone (Emile)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Tournay (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Monod (Jean, Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Vial (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Segond (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Delbard (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Benoist (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rastoin (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des semences
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Couillard (Denise)
greffier en chef au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Lledo
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bondoux (Evelyne), épouse Galli
greffier au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Bisson
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dumonteil (Patricia), épouse Joly
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (12e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Hecht
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Hecht (Muriel)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Paris (12e)
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Jeannot
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Robert (Gilles)
lieutenant-colonel des troupes de marine en service à la direction du personnel militaire de l'armée de terre (D.P.M.A.T), ministère de la défense. »
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
L'arrêté du
21 novembre 1990
fixant la liste des auditeurs de la 50e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion René Grousset » (octobre 1989-juin 1990) est complété
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Guindon (Stéphën)
consultant international
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
A titre étranger
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Farouk (Fouad)
consultant international
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
A titre étranger
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dif (Lazhar)
chargé d'études et de recherche à l'Institut national d'études de stratégie globale (I.N.E.S.G.) d'Alger
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
A titre étranger
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Allaire (Alain)
directeur du service immigration, délégation générale du Québec en France
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
A titre étranger
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Rodellec du Porzic (Marc)
capitaine de corvette, chef de la section marine de l'inspection de la défense opérationnelle du territoire (D.O.T.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Boysère (Philippe)
chef d'escadron, bureau Afrique-Asie-Amérique de la division des relations internationales à la direction générale de la gendarmerie nationale (D.G.G.N.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Vayssière (Bruno)
maître de conférences à l'institut d'urbanisme de Paris (I.U.P.), ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Troullier (Jean-François)
capitaine de vaisseau, chef du centre opérationnel de la presse internationale de défense (C.O.P.I.D.) au service d'information et de relations publiques des armées (S.I.R.P.A), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Treguier (Jean-Yves)
colonel, médecin en chef du service mixte de contrôle biologique, conseiller santé auprès du directeur des centres d'expérimentation nucléaire, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Torossian (Max)
commissaire principal, adjoint au chef de division des questions européennes au service de coopération technique et internationale de police (S.C.T.I.P.), ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Taes (Daniel)
chef de bataillon, armée de terre, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Sandahl (Erik)
lieutenant-colonel des troupes de marine, expert au bureau Europe-Asie du Nord de la direction de l'évaluation, documentation stratégique au secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.), services du Premier ministre
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Righini (Philippe)
attaché principal de l'administration centrale, chef du bureau des études et des développements informatiques au ministère de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Ridel (Laurent)
sous-directeur des établissements pénitentiaires, chef de cabinet du directeur de l'administration pénitentiaire, ministère de la justice
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rich (Daniel)
chef de bataillon, armée de terre, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Reungoat (Jean)
lieutenant-colonel au bureau du recrutement de la direction des personnels militaires de l'armée de terre (D.P.M.A.T.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Reinle (Jean-Louis)
colonel, chef du bureau logistique au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Petit (Jean-Loup)
capitaine de frégate en service à l'Ecole supérieure de guerre interarmées, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pernet (Gilles)
administrateur civil, chef du bureau de la réglementation du service national, du recrutement et de la formation des militaires, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Ottavi (Jean-Louis)
contrôleur général de la police nationale, chargé de mission au service de coopération technique internationale de police (S.C.T.I.P.), ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mouillet (Jean-Michel)
capitaine de vaisseau, délégation aux relations internationales (D.R.I.), délégation générale pour l'armement (D.G.A.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Montaville (Bernard)
médecin inspecteur de la santé publique, ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Martin (Jean-Pierre)
capitaine des troupes de marine, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Marchand (Robert)
architecte diplômé par le Gouvernement, professeur à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts (E.N.S.B.A.), ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mafille (Michel)
administrateur territorial en service au Centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.), service des incidents de carrière, ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lebrun (Emmanuel)
prêtre diocésain, responsable de la communauté chrétienne des Africains de Paris et de la région parisienne
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lagrange (Jean-Pierre)
officier de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement, secrétaire général pour l'administration et les relations extérieures, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Laffaiteur (Michel)
chargé de mission auprès du secrétaire général du Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.), ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Indo (Prosper)
sous-directeur des services pénitentiaires à la direction régionale de Paris, ministère de la justice
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Hirtz (Patrick)
médecin hospitalier
membre du conseil d'administration de Médecins du monde
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Grosjean (Yves)
directeur du centre hospitalier de Beauvais, ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Goussin (Jean-Marie)
administrateur suppléant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Giraud (Daniel)
directeur du centre d'études de systèmes et d'applications micro-informatiques (Cesyam)
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Giacomino (Thierry)
attaché d'administration centrale, responsable du service administratif des galeries nationales du Grand Palais, ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Georges-Coty (Pierre)
attaché principal d'administration de la recherche, responsable du bureau géographique (Afrique de l'Ouest) au service des relations extérieures de l'O.R.S.T.O.M., ministère de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Gallois (Yvan)
ingénieur en chef d'agronomie, proviseur du centre d'enseignement zootechnique de Rambouillet, ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Frier (Jean-François)
adjoint en chef du protocole, ministère de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Flandrois (Alain)
lieutenant-colonel des troupes de marine, chef du bureau d'études du cabinet du ministre de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Ferrandini (Dominique)
journaliste à l'Agence France-Presse (A.F.P.)
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dupuis (Georges)
administrateur civil, chargé de mission auprès du directeur général des collectivités locales, chargé des relations intemationales, ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dumoulin (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, sousdirecteur administratif à la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes (D.C.T.I.M.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Desperques (Patrick)
chef d'escadron des troupes de marine, officier instructeur et rédacteur Afrique au centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer (C.M.I.D.O.M.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Denis (Yves)
attaché d'administration, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dargnies (Gilles)
sous-directeur des actions économiques et financières à la direction générale de l'alimentation (D.G.A.L.), ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Daoud (Walid)
médecin inspecteur de la santé à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Orne (D.D.A.S.S.), ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Covo (Daniel)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie (D.R.A.S.S.), ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Comentale (Christophe)
chef du bureau des réseaux documentaires du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Cledes (Alain)
chef de bataillon, armée de terre, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Carreaux-Thuilliez (Henri)
directeur d'hôpital, chargé de mission au ministère de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Cadiou (Jean-Michel)
lieutenant-colonel des troupes de marine, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Buchwalter (François)
colonel des troupes de marine, état-major des armées, adjoint au bureau Afrique - Moyen-Orient, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bouquet (Patrick)
chargé de mission au secrétariat général de la défense nationale (S.G.D.N.), services du Premier ministre
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bordinat (Jean-Louis)
commissaire divisionnaire, ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Benkamla (Karim)
courtier d'assurance
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Beauprêtre (Gérard)
agrégé de l'université, chargé de mission à la sous-direction des sciences sociales et humaines, ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Aymard (Michel)
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Aubry (François)
commissaire colonel de l'air, en service au bureau finances, mission militaire de coopération, ministère de la coopération et du développement
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Ailes (Georges)
lieutenant-colonel, chef de section au bureau des personnels des troupes de marine, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Scitivaux de Greische (Armelle)
directrice de la société Image 7
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Valentini (Isabelle)
chef de la cellule analyse au service d'information et de relations publiques des armées (S.I.R.P.A.), ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Saulnier-Combarnous (Isabelle)
chargé de mission, responsable de la coordination des cycles courts de formation à l'Institut international d'administration publique (I.I.A.P.), services du Premier ministre
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Reverdito (Christiane)
mère de famille
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Perini (Marina)
secrétaire générale de la fédération régionale des travaux publics de la région Champagne-Ardenne
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mas (Monique)
journaliste au service Afrique de Radio-France internationale (R.F.I.)
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lerat (Lydie)
attaché d'administration centrale, chef du bureau des personnels et de la formation au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Delort (Dominique)
mère de famille
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Delamourd (Chantal)
professeur certifié de lettres modernes, enseignante au lycée Condorcet à Méru, académie d'Amiens, ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Chalaye (Françoise)
commissaire de police, chef de section à la direction de la surveillance du territoire (D.S.T.), ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Ahidjo (Aminatou)
étudiante en doctorat
Objet:
à suivre les enseignements de la 53e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes « Promotion Capitaine de frégate Hourst » (octobre 1992-juin 1993)
Groupe:
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean-Paul Savelli
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rébeillé-Borgella
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Philippe Nardin
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chargé des fonctions de chef du bureau d'études et de liaison
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pierre-Philippe Feyzeau
colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chargé des fonctions de chef du bureau de la formation
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean-Michel Roulet
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pierre-André Peyvel
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Yvan Lecuivre
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Claude Kupfer
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jean-Paul Algre
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Claude Kupfer
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
15 Janvier 199315/01/1993
De: Françoise Perrier-Hericourt
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique d'Ile-de-France, département de l'Oise et Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Torquat (Christian)
ingénieur général des mines
Objet:
président de section du Conseil général des mines (section juridique)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
president
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rat (Gilles)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mehadhebi (Karim)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Durand (Nicolas)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dissler (Frantz)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Monnier (Isabelle)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dissler, née Jan (Marie-Claire)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Mettling (Bruno)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Servant (Pierre)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Marquois (Dominique), épouse Belliard
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Trichet
suppleant
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Jacques Basse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="1993-05-20"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Georges Mignonat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
date_debut="1992-10-31"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Louis Mauche
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
date_debut="1992-07-17"
date_fin="1993-06-30"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 199315/01/1993
De: Capdevielle (Liliane)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Berce (Michel)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
Groupe:
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Elaudais (Bernard)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 4 ans 6 mois 4 jours
dont 1 an, 4 mois de service militaire et 3 ans 2 mois 4 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Petitjean (Alain)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 4 ans 2 mois 29 jours
dont 1 an de service militaire et 3 ans 2 mois 29 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Couvent (Gérard)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 3 ans 11 mois 6 jours
dont 8 mois de service militaire et 3 ans 3 mois 6 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pous (Pierre)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 3 mois 26 jours
dont 1 an de service militaire et 1 an 3 mois 26 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Delobel (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 11 mois 14 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Marin (Bernard)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 1 mois 11 jours
dont 1 an de service militaire et 1 an, 1 mois 11 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Protin (Martine)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 7 jours
dont 1 an de service militaire et 1 an 7 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Dusserre (Rémy)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1991-11-23"
affectation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat, en détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
15 Janvier 199315/01/1993
De: Gérard Métoudi
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie, délégué à la qualité de la vie
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
15 Janvier 199315/01/1993
De: Max Brute
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
15 Janvier 199315/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.