15 Janvier 2000

De: Alzay (Laurent, Marcel, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Vincent Auvray, Jean-Christophe Picot et Christian Houliere, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Auvray (Vincent, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Auvray, Jean-Christophe Picot et Christian Houliere, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Jouvion (Jean-François, Léon)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean Dupont-Cariot et Benoît Depaquit, notaires associés, sise
date_debut="1999-11-01"
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Dorian (Claude)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directrice départementale de l'équipement de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2000-01-17"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Sauvage (Evelyne)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice départementale de l'équipement de l'Oise
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Théveneau (Jacques)
Objet:
membre du Conseil des marchés financiers
Remplace:M. Lamy (Pascal)
Groupe:
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Gérard Coste
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à San Francisco
Remplace:M. André Parant
consul="San Francisco"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Régnier (Jean-Marc)
université Paris-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Roy (Jean)
université Paris-X
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Renaud (Pierre)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Rainaudi (Claude)
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Louzon (Ralph)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Koseve (André)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Hillaire (Norbert)
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Hec (Patrick)
université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Charbonnier (Robert)
université Lyon-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Boissel (Dominique)
université Paris-X
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Streff (Nicole)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Streff (Nicole)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Morel (Martine)
université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Leproux (Christine)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Kaufmann (Nanette), épouse Falaize
université d'Orléans
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Antoine (Catherine), épouse Saadoun
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Rey (Jean-François, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Ghisoni, Claude Defournel, Yves Peltat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Branchy (Corine, Michelle), épouse Pardon
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Ghisoni, Claude Defournel, Yves Peltat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Bretéché (Laurent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Vieillevigne (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Mayres (Ardèche)
Objet:
à la concession de mines de plomb argentifère et substances connexes de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Vallernaud (Louis)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
adjoint du chef des services d'expansion économique en Corée du Sud
Groupe:
date_debut="1999-08-16"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
15 Janvier 200015/01/2000
De: Somogy (Philippe)
(Société des explosifs titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Remplace:M. Roine (René)
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Vareille (Jean)
Ingénieur en chef
(direction centrale de la police judiciaire)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Lorain (Henri)
(président du Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Remplace:M. Choppin de Janvry (Bruno)
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Bergeot (Laurent)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-04-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Zacklad (Guy)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1999-01-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Sauvalle (Bruno)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-10-05"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Ribert (Isabelle)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-10-05"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Mignon (Hervé)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-10-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Daulmerie (Christophe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-10-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Schmitt (Alain)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Le Pas de Sécheval (Helman)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Geiger (Philippe)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Dure (Daniel)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Chastel (Xavier)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Chaussignand (Corinne)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1998-09-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Parquet (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-01-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 200015/01/2000
De: Gerardin (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-01-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 200015/01/2000
De: Hebert (Frédéric, Denis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roland Louvat, Henri Torre, Alain Vincent, Alain Cach et Bruno Chevalier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Torre (Henri, Paul, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roland Louvat, Henri Torre, Alain Vincent, Alain Cach et Bruno Chevalier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Henriques (Thérèse)
Objet:
huissier associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Nelkin et Céline Martinez, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lézignan-Corbières (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Nelkin (Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Nelkin et Céline Martinez, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lézignan-Corbières (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Glaumaud (Martine)
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
membre suppléant
Remplace:Mme Boitard (Laurence)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Claude Dorian
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Fayein (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Vigny (Charles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Veltz (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Thibault (Michel)
(art. 7*)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Rutkowski (Richard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Ruelle (Louis)
(art. 7*)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Roubach (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Ricono (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Renardy (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Quercy (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Périssol (Pierre-André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Pilverdier (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Pierron (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Leyrit (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Le Picard (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Lannuzel (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Lalande (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Lacapelle (Tierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Haro (Emile)
(art. 7*)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Giacobino (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Genevois (René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Fardet (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: David (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Couzy (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Chaussin (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Cagniard (Jean)
(art. 7*)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Brunetière (Jean-René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Boiron (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Beroud (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Barbier (Michel)
(art. 7*)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Vasseur (Christian)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="2000-12-07"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Castelain (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="2000-12-07"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Pannefieu (Daniel)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Novat (Jacques)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Merle (Philippe)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Leclerc (Bernard)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Joly (Jérôme)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Grisollet (Jean)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Gallet (André)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Doroszczuk (Bernard)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Courbiere (Pierre)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Champion (Didier)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Beraha (Robert)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Guerin (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 200015/01/2000
De: Lelu (Jean-Pierre, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lelu et Eric Crussard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Guislaine Lobry
attachée principale d'administration, secrétaire générale adjointe de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
délégation de signature
15 Janvier 200015/01/2000
De: Agnès Fontana
inspectrice adjointe de l'administration, secrétaire générale de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
délégation de signature
15 Janvier 200015/01/2000
De: Daniel Limodin
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Janvier 200015/01/2000
De: Jaquard (Philippe)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
président de la section de la sécurité et de la navigation aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
date_debut="2000-01-24"
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
president
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Joubert (Laurent)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 200015/01/2000
De: Chatard (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-02-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 200015/01/2000
De: Guida (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 200015/01/2000
De: Fradin (Olivier, Pascal, Dominique)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre A. Fradin, Catherine Fradin, Damien Tronel, Olivier Sassard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Burguburu (Danièle)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:Mme Gendreau-Massaloux (Michèle)
Groupe:
president
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Darde (Catherine)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1999-04-21"
duree="trois ans"
détachement
15 Janvier 200015/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.