15 Janvier 2009

De: Bussy (Catherine)
Objet:
membre de la commission de certification des établissements de santé
Remplace:M. Lucet (Bruno)
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lagatdu (Aurore)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean-Jacques Vely
Objet:
responsable du département prestations de substi tution et actions spécifiques (DPSAS), pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lazaro Pejsachowicz
Objet:
responsable de la division management de la sécurité SI (DMSSI) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Eric Onado
Objet:
responsable de la mission cabinet (CABDDSI) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Belkacem Moussaoui
Objet:
responsable de la division ingénierie des solu tions de sécurité (DISS) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Olivier Mortreuil
Objet:
directeur des ressources humaines de l'Eta blissement public par intérim, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Franck Letelier
Objet:
responsable du département gestion des ressources informatiques décisionnelles (DGRID) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Alain Lequertier
Objet:
adjoint au responsable de la direction de l'informa tionnel et de l'aide au pilotage (DIAP) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Stéphane Lemercier
Objet:
responsable de la direction assistance et relation métier (DARM) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Grégoire Lebreuilly
Objet:
responsable du département support au fonc tionnement et à l'évolution des systèmes d'information décisionnels (DSFESID) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean-François Lagarde
Objet:
responsable de la direction de l'informationnel et de l'aide au pilotage (DIAP) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Christophe Lachene
Objet:
responsable du département études et stratégie (DETS) à la direction déléguée des systèmes d'information pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dominique Kerrest
Objet:
responsable du département fonctionnement opérationnel des systèmes d'information décisionnels (DFOSID) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Patrick Gendre
Objet:
responsable du département services (DS) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pierre Duca
Objet:
responsable du département cohérence de l'architecture fonctionnelle (DCAF) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jacques Denis
Objet:
responsable du département informatique interne et téléservices pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Olivier Delaveau
Objet:
responsable de la mission coordination poste de travail du professionnel de santé (MC) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Thierry Bodin
Objet:
responsable du département évolution des systèmes d'information décisionnels (DESID) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Philippe Bobet
Objet:
responsable du département offre de soins (DEPOS), pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hervé Blanc
Objet:
responsable du département méthodes, outils et support technique (DMOST) pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Anne-Marie Patin
Objet:
responsable du département de la coordination et de l'efficience des soins, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Catherine Morvan-Sigward
Objet:
responsable du département relations interpartenaires (DRIP) de la direction déléguée des systèmes d'information pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Marlène Kastler-Moreau
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Véronique Charluet
Objet:
responsable du département gestion de l'affec tation et de l'évolution des ressources pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Anne Astolfi
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Anne Astolfi
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Marlène Kastler-Moreau
Objet:
directeur du cabinet de la direction déléguée aux opérations (DDO) pour signer
cabinet="Direction déléguée aux opérations "
grade="Directeur"
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Avaro (Claude)
pharmacien, directeur général adjoint de l'EPRUS
Objet:
pharmacien responsable de l'Etablissement pharmaceutique pour la protection de la population face aux menaces sanitaires graves
désignation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Théveniaud (Laurent)
adjoint au chef du pôle produits de santé de l'EPRUS
Objet:
pharmaciens responsables inté rimaires
désignation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chopard (Christine)
chef du pôle produits de santé de l'EPRUS
Objet:
pharmaciens responsables inté rimaires
désignation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pierre Salle
Objet:
assesseurs en section des assurances sociales, dans les conditions suivantes
au titre des représentants proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Suppléant
Remplace:Mme Hélène Bourdel
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Laurence Robba
Objet:
assesseurs en section des assurances sociales, dans les conditions suivantes
au titre des représentants proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Suppléant
Remplace:Mme Martine Chastagner
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Martine Chastagner
Objet:
assesseurs en section des assurances sociales, dans les conditions suivantes
au titre des représentants proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
Titulaire
Remplace:M. Jacques Schick
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Join (Hubert)
Objet:
directeur de l'unité de production des réactifs de l'Etablissement français du sang
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
désignation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bierling (Philippe)
directeur de l'Etablissement français du sang Ile-de-France
Objet:
Personne respon sable des marchés de travaux et de services afférents à cette opération
désignation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Valcke (Samuel)
Objet:
directeur des affaires juridiques de l'Etablissement français du sang, àl'effet de signer, au nom du président de l'Etablissement français du sang, les documents de cession nécessaires à l'inscription de la cession en Corée du Sud de la marque Inno brand no 310190 en faveur du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies et à l'inscription de la cession des marques Hemoleven no 817584455 et Innobrand no 817639942 au Brésil de l'Association pour l'essor de la transfusion sanguine vers l'Etablissement français du sang, puis en faveur du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Viollet (Louis)
neuropédiatrie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Varet (Bruno)
hématologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Trouvin (Jean-Hugues)
pharmacien
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pallardy (Marc)
toxicologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Molinari (Nicolas)
biostatistique
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Milpied (Noël)
hématologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Menasche (Philippe)
chirurgie cardiaque
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Linassier (Claude)
oncologie médicale
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lantz (Olivier)
immunologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Klein (Bernard)
hématologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Heymann (Dominique)
qualiticien
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gorin (Norbert-Claude)
hématologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Franco (Dominique)
chirurgie digestive
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dazey (Bernard)
hématologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chapuis (François)
méthodologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Calmels (Boris)
thérapie cellulaire
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Richard-Pluchon (Marie-Jeanne)
qualiticien
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Piperno (Muriel)
rhumatologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Norol (Françoise)
thérapie cellulaire
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dreno (Brigitte)
dermatologie
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Fenaux (Pierre)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Miro (Luis)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nuss (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lévy (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Devalois (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Blanloeil (Yvonnick)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bellet (Dominique)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Servois (Vincent)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lambert (Virginie)
Objet:
experte auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Thomas (Xavier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rothschild (Chantal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Clayette (Pascal)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Kaloustian (Edgard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Duprat (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gatt (Marie-Thérèse)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Avril (Marie-Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Michelet (Jacqueline)
ingénieure chimiste
Objet:
experte auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pallardy (Marc)
toxicologie
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Guillemain (Joël)
pharmacologie-toxicologie
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Daire (Philippe)
médecin généraliste
Objet:
membres du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acari cides destinés à être appliqués sur l'homme
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Paulmier-Bigot (Sylvie)
Objet:
membres du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acari cides destinés à être appliqués sur l'homme
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lacoste (Marie-Laure)
Objet:
membres du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acari cides destinés à être appliqués sur l'homme
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lemer (Claudine)
Objet:
membres du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acari cides destinés à être appliqués sur l'homme
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Banchet (Sandra)
pharmacien d'officine
Objet:
membres du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acari cides destinés à être appliqués sur l'homme
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Joseph (Julie)
Objet:
membres du groupe de travail sur la publicité auprès du public en faveur des médicaments, des préservatifs et des insecticides et acari cides destinés à être appliqués sur l'homme
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de publicité
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
13 novembre 2008
charge
15 Janvier 200915/01/2009
De: Euzet (Bernard)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Caisse
Médecin conseil national de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, ou son représentant (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Caisse
Directeur de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, ou son repré sentant (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jurin (Jean-Luc)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gérard (Patrick)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Groseil (Frédéric)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Reboulleau (Yann)
représentant le Syndicat national des établissements et rési dences privées (SYNERPA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Perinel (Claude)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV). d) Titulaire
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Bail (Jean-Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hochedez (Denis)
représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Godet (Pierre)
représentant le Régime social des indépendants (RSI). c) Titulaire
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gerbault (Jacques)
représentant le Régime social des indépendants (RSI)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Darty (Frank)
représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA). b) Titulaire
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Seillier (Bernard)
représentant le Comité national de lutte contre les exclusions (CNLCE)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Schoenstein (Jean-Claude)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Daney (Luis)
représentant le Conseil national consultatif des personnes handi capées (CNCPH)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Champvert (Pascal)
représentant le Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vinsonneau (Arnaud)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Villez (Alain)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et orga nismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tuauden (Pierre)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rossignol (Christian)
représentant l'Association nationale de prévention en alcoo logie et en addictologie (ANPAA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rault (Jean-Pierre)
représentant le Groupe national des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Piteux (Christophe)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Perazzo (Laurent)
représentant la fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nouvel (Thierry)
représentant l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mesnier (Christian)
représentant l'Association nationale des placements familiaux (ANPF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Grandjean (Francis)
représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dusigne (Dominique)
représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Carayon (Pierre)
représentant l'Association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Petrement (Marc)
conseiller général du Doubs
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (1o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N........................................................................ député de
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bizien (Jean-Jacques)
vice-président du Conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (1o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N........................................................................ député de
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lartigue (Yannick)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cappelletti (Michel)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Doutement (Bernard)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Franc (Annie)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Soyer-Hooge (Karen)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rousselot-Marche (Elisabeth)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nicolas (Françoise)
maire de Vandœuvre-lès-Nancy
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Moreno-Elgard (Paloma)
représentant l'Union nationale des associations de services et de soins à domicile (UNA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Wannepain (Marie-Odile)
représentant la Caisse nationale des allocations fami liales (CNAF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Arnaiz-Maume (Florence)
représentant le Syndicat national des établissements et résidences privées (SYNERPA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant : N ................................................. , représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De:
FNMF)
Directrice des affaires publiques, à la Fédération nationale de la mutualité française (
ou son représentant
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Brousse (Agnès)
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Petitpas (Aline)
représentant le Groupe national des établissements et services sociaux (GEPSO)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: L'Hostis (Maiwenn)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Grosmann (Chantal)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Castel (Maela)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bergeron-Crepin (Anne)
représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Loidi (Jeannine)
conseillère régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (2o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N...................................................................... sénateur de
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Villain (Claudine)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
suppleant
president
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Plarier (Jean-Baptiste)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lebrun (Pierre-Marie)
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Canneva (Jean)
représentant le Conseil national consultatif des personnes handi capées (CNCPH)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De:
le directeur de l'Agence nationale de l'évaluation
de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) ou son représentant
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
M. le directeur de l'enseignement scolaire ou son représentant
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Zielinski (Daniel)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pierre (Gilles)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Heckel (Bernard)
représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Franza (Michel)
représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Devoldère (Régis)
représentant l'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Calmette (Philippe)
représentant la Fédération nationale des associations de parents et amis employeurs et gestionnaires d'établissements et services pour personnes handicapées mentales (FEGAPEI)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Briens (Jean)
représentant le Groupe national des établissements et services sociaux (GEPSO)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Colin (Jean-Marc)
représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
1. Pour les affaires concernant les institutions accueillant des personnes handicapées Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Latour (Jean-Marc)
représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (7o) du code de l'action sociale et des familles a) Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mercier (Michel)
président du Conseil général du Rhône
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (4o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Autes (Michel)
vice-président du Conseil régional de Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (3o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Krajewski (Jean-Marie)
vice-président du Conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (1o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire : N........................................................................ député de
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Corbex (Pascal)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail – Force ouvrière (CGT-FO) Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chavatte (Pascal)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Alexis (Gilles)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Confédération française démocratique du travail (CFDT) Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Faure (Jean-Marie)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ferreira (Caroline)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Costa (Annick)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nouhen (Françoise)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ispenian (Ingrid)
représentant l'Union nationale des associations de services et de soins à domicile (UNA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Steinberg (Henriette)
représentant le Comité national de lutte contre les exclusions (CNLCE)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dedieu (Colette)
représentant le Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Confédération générale des cadres (CGC)
Au titre de l'article R. 312-178 (11o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nordman (Françoise)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Metayer (Karine)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et orga nismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hoareau (Virginie)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dietrich (Jeanne)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et orga nismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chartreau (Cécile)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et orga nismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Barreteau (Andrée)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Darnault (Marine)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
4. Pour les affaires concernant les institutions accueillant des personnes âgées Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bayon (Véronique)
représentant l'Association nationale des placements familiaux (ANPF)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
2. Pour les affaires concernant les institutions de protection administrative et judiciaire de l'enfance Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gillot (Dominique)
maire d'Eragny-sur-Oise
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (5o) du code de l'action sociale et des familles Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cardon (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
president
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: N................................................................................................................................ (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Novel (Claude)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: N.............................................................................................................................. (CMH)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lapandry (Claude)
représentant l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vacca (Claude)
représentant des médecins salariés exerçant dans les établissements privés participant au service public hospitalier (conférence nationale des présidents de CME des établisse ments privés à but non lucratif)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Plarier (Jean-Baptiste)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Schoenstein (Jean-Claude)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De:
CCMSA)
Directeur général de la Caisse centrale de la mutualité agricole (
ou son repré sentant
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pichan (Michel)
président de la CME du CH de Saint-Girons
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Bail (Jean-Paul)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hochedez (Denis)
représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Halimi (Yvan)
président de la Conférence nationale des présidents de CME des centres hospita liers spécialisés
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gillery (Philippe)
président de la CME du CHU de Reims
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dubout (Antoine)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Coste (Bruno)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bouffies (Joël)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Walbert (Henri)
représentant le Régime social des indépendants (RSI)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Leblanc (Gilbert)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Burnel (Philippe)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Briant (Jean-Yves)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vernoux (Jean)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Van Haecke (Patrick)
président de la CME du CH de Châteaudun
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tran Manh Sung (Roger)
président de la CME du CHU de Saint-Etienne
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Toullalan (Maurice)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Siahmed (Hamid)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lajonchère (Jean-Patrick)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Drivet (René)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cazenave (Bernard)
président de la CME du centre hospitalier spécialisé Charles-Perrens
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Antonini (Jérôme)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Perinel (Claude)
représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant. d)
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gerbault (Jacques)
représentant le Régime social des indépendants (RSI)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant. c)
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Darty (Frank)
représentant la Caisse centrale de la mutualité agricole (CCMSA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléant. b)
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De:
CNAMTS)
Médecin conseil national de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (
ou son représentant
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
ou son représentant
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Krajewski (Jean-Marie)
vice-président du conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Petrement (Marc)
conseiller général du Doubs
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Castagnet (Bernard)
maire de la Réole
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bizien (Jean-Jacques)
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Autes (Michel)
vice-président du conseil régional de Nord-Pas-de-Calais
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: About (Nicolas)
sénateur
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
2o N
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Boudouil (Michel)
(CGT
au titre du secteur public)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
15o Représentants des organisations syndicales des personnels non médicaux des établissements publics de santé et des institutions sociales et médico-sociales
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chavatte (Pascal)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
15o Représentants des organisations syndicales des personnels non médicaux des établissements publics de santé et des institutions sociales et médico-sociales
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Doutement (Bernard)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
15o Représentants des organisations syndicales des personnels non médicaux des établissements publics de santé et des institutions sociales et médico-sociales
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Zielinski (Daniel)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Roucoules (Jacques)
représentant des médecins salariés exerçant dans les établissements privés participant au service public hospitalier (conférence nationale des présidents de CME des établissements privés à but non lucratif)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pardieu (Philippe)
représentant la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ortiz (Jean-Paul)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jurin (Jean-Luc)
Docteur
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Heckel (Bernard)
représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gilles (Pierre)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Franza (Michel)
représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Devoldère (Régis)
représentant l'Union nationale des associations de parents de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Conesa (Jean-Marie)
Docteur
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Carayon (Pierre)
représentant l'Association nationale de prévention en alcoologie et en addicto logie (ANPAA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Calmette (Philippe)
représentant la Fédération nationale des associations de parents et amis employeurs et gestionnaires d'établissements et services pour personnes handicapées mentales (FEGAPEI)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Briens (Jean)
représentant le Groupe national des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Colin (Jean-Marc)
représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Villez (Alain)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tuauden (Pierre)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tanifeani (Frank)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réin sertion sociale (FNARS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rossignol (Christian)
représentant l'Association nationale de prévention en alcoologie et en addictologie (ANPAA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Reboulleau (Yann)
représentant le Syndicat national des établissements et résidences privées (SYNERPA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rault (Jean-Pierre)
représentant le Groupe national des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Piteux (Christophe)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nouvel (Thierry)
représentant l'Union nationale des associations de parents de personnes handicapées mentales (UNAPEI)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nazac (André)
représentant la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mesnier (Christian)
représentant l'Association nationale des placements familiaux (ANPF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Malapert (Eric)
représentant l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gérard (Patrick)
Docteur
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Grandjean (Francis)
représentant le Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Aucant (Denis)
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vinsonneau (Arnaud)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant. c) Pour les institutions accueillant des personnes en difficulté sociale
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Perazzo (Laurent)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléant. b) Pour les institutions de protection administrative ou judiciaire de l'enfance
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Alexis (Gilles)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N .......................................................................... (CGT
au titre du secteur privé)
suppléant
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Moinet (Philippe)
représentant le Syndicat national des médecins, des chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
M. le directeur de l'enseignement scolaire, ou son représentant
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Durand (Luc)
directeur des soins au centre hospitalier de Pontoise
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
M. le directeur de l'enseignement scolaire, ou son représentant
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Corbex (Pascal)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
Confédération générale du travail – Force ouvrière N
titulaire
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Juigner (Bruno)
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Champvert (Pascal)
représentant le Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bourgois (Jean-François)
représentant le Conseil national consultatif des personnes handi capées (CNCPH)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ferreira (Caroline)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Charpiot (Nicole)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Wannepain (Marie-Odile)
la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Leborgne (Valérie)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Franc (Annie)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Baffoy (Marie-Josée)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
6o Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Menival (Solange)
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Menival (Solange)
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gillot (Dominique)
maire d'Eragny-sur-Oise
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
3o Représentants des conseillers régionaux
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Canezin (Dolorès)
(CGT
au titre du secteur public)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
15o Représentants des organisations syndicales des personnels non médicaux des établissements publics de santé et des institutions sociales et médico-sociales
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nouhen (Françoise)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nordmann (Françoise)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Metayer (Karine)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lauvay (Ingrid)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ispenian (Ingrid)
représentant l'Union nationale des associations de services et de soins à domicile (UNA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dietrich (Jeanne)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Darnault (Marine)
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bayon (Véronique)
représentant l'Association nationale des placements familiaux (ANPF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Arnaiz-Maume (Florence)
représentant le Syndicat national des établissements et résidences privées (SYNERPA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Barreteau (Andrée)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titulaire , N
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hoareau (Virginie)
représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
titu laire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Soyer (Karen)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rousselot-Marche (Elisabeth)
Docteur
représentant la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Petitpas (Aline)
représentant le Groupe national des établissements et services publics sociaux (GEPSO)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Longueville (Béatrice)
représentant l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Linget (Christine)
représentant la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Leduc (Florence)
représentant l'Union nationale des associations de services et de soins à domicile (UNA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Goodwin (Martine)
représentant l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bergeron-Crepin (Anne)
représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes (UNASEA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: L'Hostis (Maiwen)
représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N
suppléant
12o Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
suppléante. d) Pour les institutions accueillant des personnes âgées
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Villain (Claudine)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
N .......................................................................... (CGT
au titre du secteur privé)
suppléant
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Steinberg (Henriette)
représentant le Comité national de lutte contre les exclusions (CNLE)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rambaud (Claude)
représentant le collectif interassociatif sur la santé (CISS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Condamin (Florence)
représentant la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
15o Personnalités qualifiées
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Morange (Pierre)
député
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Wagner (Jean-Claude)
représentant le Syndicat national des médecins, des chirurgiens, spécia listes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
M. le directeur de l'enseignement scolaire, ou son représentant
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Agence
Directeur de l'
nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, ou son représentant
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
M. le directeur de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Faure (Jean-Marie)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
Confédération générale du travail – Force ouvrière N
titulaire
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Moriau (Bernard)
représentant le Comité national de lutte contre les exclusions (CNLE)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lebrun (Pierre-Marie)
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Canneva (Jean)
représentant le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mayeux-Pottiez (Marie)
directrice des soins au centre hospitalier du Havre
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
M. le directeur de l'enseignement scolaire, ou son représentant
titu laire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Desclerc-Dulac (Danièle)
représentant le collectif interassociatif sur la santé (CISS)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dedieu (Colette)
représentant le Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
14o Représentants des usagers des institutions sociales et médico-sociales et des établissements de santé
titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Millet (Isabelle)
représentant la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
« III. – La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
15o Personnalités qualifiées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Carranza (Diego Gregorio)
Objet:
temporairement la médecine dans le service de chirurgie cardio-vasculaire des hôpitaux universi taires de Strasbourg dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins du département du Bas-Rhin
Groupe:
autorisation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bessaih (Nadia) épouse Mahmoudi
Objet:
temporairement la médecine dans le service d'oncologie médicale du centre hospitalier universitaire de Limoges, 2, avenue Martin-Luther-King, 87042 Limoges Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Belhocine (Kafia)
Objet:
tempo rairement la médecine dans le service d'hépato-gastroentérologie du centre hospitalier universitaire de Nantes, 5, allée de l'Île-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 1, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Janvier 200915/01/2009
De:
BROCAS
Objet:
cette année. Elle s'effectue désormais grâce à un site de collecte via internet
Le retour des résultats à la DREES est demandé pour le
15 février 2009
au plus tard
Pour les ministres et par délégation
reconduction
15 Janvier 200915/01/2009
De: Poy Jean-Yves Médecin
de coordination hospitalière, Membre du groupe AUDIT
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boudet Francis Médecin
de coordination hospitalière, Membre du groupe AUDIT hôpital de Purpan, Toulouse
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ducloux Bernadette Agence
de la biomédecine, Membre du groupe AUDIT médecin, SRA Sud-Est-la Réunion
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boulvard Armelle Agence
de la biomédecine, Membre du groupe AUDIT médecin, SRA Grand Ouest
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Reiter-Chenel Véronique Agence
de la biomédecine, médecin, SRA Nord-Est Membre du groupe AUDIT
Objet:
comme suit
Chalon-sur-Saône
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Mayalich I Vidal Marti Head of Transplant Coordination Unit
Barcelone Représentant international
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Fourchtein Philippe Agence de la biomédecine Inspecteur Mme Bicocchi Chantal Infirmière
de coordination, services des urgences, Présidente de l'Association française des coordina- hôpital Beaujon, Clichy teurs hospitaliers (AFCH)
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Creusvaux Hervé Agence de la biomédecine Pôle sécurité qualité Dr Guarinos Anita Agence de la biomédecine Gestionnaire de la qualité
des risques repré- sentant la directrice générale de l'Agence
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Claquin Jacky Agence de la biomédecine Direction opérationnelle du prélèvement
de la greffe
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Offenstadt Georges Service
de réanimation médicale, Représentant de la Société de réanimation de hôpital Saint-Antoine, Paris langue française (SRLF)
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Goddé Frédéric Médecin
coordinateur, coordination hospitalière de Représentant des coordinations hospitalières l'hôpital d'Avranches
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pateron Dominique Service
des urgences, hôpital Saint-Antoine, Paris Représentant de la Société française de médecine d'urgence (SFMU)
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Auger Eric Agence
de la biomédecine, cadre infirmier Membre du groupe AUDIT animateur de réseau, SRA Grand Ouest
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Lacaze Claude Professeur des universités Qualiticien
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bastien Olivier Service
d'anesthésie et de réanimation, hôpital Représentant de la Société d'anesthésie cardiologique et pneumologique Louis-Pradel, Bron et de réanimation (SFAR)
Objet:
comme suit
CHU Henri-Mondor, Créteil
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Roy Caroline Infirmière
de coordination hospitalière, CHSF-Evry Membre du groupe AUDIT
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bremard Sonia INSERM-Nantes
ingénieure qualité Membre du groupe AUDIT
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bianchi Anne Infirmière
de coordination hospitalière, Colmar Membre du groupe AUDIT
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Marion Anne Agence
de la biomédecine, cadre infirmier Membre du groupe AUDIT animateur de réseau, SRA Sud-Est-la Réunion
Objet:
comme suit
NOM PRÉNOM LIEU D'EXERCICE FONCTIONS
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Soria Anne-Marie Infirmière
de coordination hospitalière, Membre du groupe AUDIT
Objet:
comme suit
Chalon-sur-Saône
renouvellement
15 Janvier 200915/01/2009
De: Salque (Jean)
directeur général adjoint au conseil régional de Lorraine
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Remplace:M. Senave (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: La DDASS
Objet:
– sur le compte 728.24 « Reversements au budget général. Récupération d'indus », spécification de recettes 2811.61 intitulée « Récupération des indus sur l'aide exceptionnelle de fin d'année aux bénéficiaires du revenu minimum d'insertion dite prime de Noël, du revenu de solidarité active et de la prime forfaitaire »
2.4. La DDASS transmet le titre au trésorier-payeur général pour prise en charge et recouvrement
des recours contentieux. Si un titre de perception a déjà été émis, il lui appartient de notifier au trésorier-payeur général la décision du tribunal lorsque celle-ci est rendue
Groupe:
tribunal="lorsque celle-ci est rendue"
charge
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bori (Danielle)
adjointe au maire de Metz
Objet:
au conseil d'administration de l'Ins titut national de jeunes sourds de Metz
Remplace:Mme Genet (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Michel Vidal
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge
date_debut="2008-11-29"
radiation
15 Janvier 200915/01/2009
De: Potin (Guy)
vice-président de Rennes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des représentants des présidents des établissements publics de coopération intercommunale
Membre suppléant
Remplace:M. Nicolin (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Carre (Olivier)
député du Loiret et premier adjoint au maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des représentants des maires
Membre suppléant
Remplace:M. Pignard (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Braye (Dominique)
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des représentants des présidents des établissements publics de coopération intercommunale
Membre titulaire
Remplace:M. Daniel (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rebsamen (François)
sénateur-maire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des représentants des maires
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rigaud (Camille, J., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Faugere (Henri-Frédéric, B., R., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bertili (Dominique)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Bâtiment infrastructure opérationnelle
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Martin (Claude, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bouchaud (Sebatien, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tournier (Allan-Kevin, P., A., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Schelle (Aurèlien, D., R., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Moullac (Aurèlie, A., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Scaccia (Marc Antoine)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nogues (Clèment, G., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Florent (Aurèlien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Serrano (Alexandre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pierre-Joseph (John)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ozanne (Charles, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mariet (Kevin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hamblin (William, U.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cabelduc (Gilberto)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bideaux (Baptiste, P., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vegi (Kevin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Turpault (Léo-Paul, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Subra (Raphaël, M., F., C., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Revel (Romain)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rauzada (Rudy, D., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pause (Matthieu)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Oudin (Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Muller (Jean-Francois, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Maussion (Anicet)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mangin (Gaël)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mahe (Olivier, J., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Laborde (Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Kropf (Benoist)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Herz (Clément, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Duguet (Jean-Michel, E., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Donnard (Adrien, P., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Derenes (Alexandre, J., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Costa (Jonathan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Carvalho (Bruno)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Brunet (Pierre-Luc)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Muteau (Anthony)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mauhourat (Guillaume, A., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Fichet (Julio, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dupont (Xavier, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dominguez (Loïc)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Corouge (Quentin, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cognot (Cyril)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bonnet (Romain)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Zeidan (Jeffrey)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jaouen (Eric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hardy (Fabien, J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Delladj (Kader)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Surelle (Matthias)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Richer (Bastien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pascal (Rémi)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Masson (Cédric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hinault-Mazza (Vincent, J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gomis (Francois, N., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gallardo (Davy)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Domagala (Thibaut)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ben Baraka (Ahmed)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Azni (Karim)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dumarey (Yohann, C., F., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option suivi technique des matériels
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Zehe (William, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vigneau (Francois, N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rouyer (Sylvian, J., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Moreira (Lucien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Kaminski (Matthieu)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cornic (Guillaume, A., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Camal (Jérémie, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Beaufrere (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bayoux (Anthony)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Alberto (Alexandre, G., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Wiart (Amaury, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Musique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gras (Alexandre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Musique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Sevillano (Vincent, Y., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Bâtiment infrastructure opérationnelle
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pons (Thomas, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Bâtiment infrastructure opérationnelle
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Moisan (Thomas, C., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Service des essences
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ludier (Benoît, A., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Service des essences
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Herpe (Jérémy, P., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Service des essences
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Soufflet (Charles, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Sabin (Kevin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Marie (Raphaël, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Distel (Pierre, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option recherche par imagerie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dubois (Christophe, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Brebion (David)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bodin (Clément)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Beyaert (Pierre, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vray (Julien, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vannoorenberghe (Pierre, R., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Techer (Nicolas, K.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Setan (Anthony, J., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Scotto (Morgan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ruyer (Alexandre, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ravily (Jean-Francois, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Quirin (Etienne)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Picard (Freddy, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Paigier (Maxime, P., H., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Midon (Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mangeot (Rémi)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lepee (Thomas, M., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Legrand (Damien, D., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Henaff (Fabien, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Guimbert (Jean, O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dalleau (Laurent, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cigana (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Charlotte (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boulanger (Maximilien, A., N., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ballet-Baz (Patrice)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bach (Michaël, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vedel (Rémy, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Trabaud (Christophe, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Theroux (Damien, N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Stranieri (Mickaël)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Roose (Martial, C., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Picot (Frédéric, J., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Noally (Tommy)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Montier (Jérôme, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mezieres (Jérémy, M., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Llaury (Nicolas, J., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lecigne (Kevin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lahousse (Grégory, F., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lafay (Kevin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean-Philippe (Steves, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Janoueix (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Formen (Arnaud, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dugue (Jonathan, D., Y.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Delaporte (Benjamin, B., R., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Dananai (Yvann)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Couzon (Jonathan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chebli (Hacine, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cenille (Samuel, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Caquard (Anthony, A., F., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Amourdom (Jean-Mickael)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Soulard (Ludovic)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Postec (Pierrick)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Petiot (Tristan, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mosca (Rémi)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Idmont (Sébastien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Fendrich (Grégory, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Denoix (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boyer (Yannick, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bournonville (Mathieu)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Albert (Vincent, J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
matériel de parachutage et largage
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Saint-Martin (Cédric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Peu (Raymond)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Parmoli (Cyril)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Naze (Vincent, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hubbel (Ruddy, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Girsch (Anthony)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Delair (Victorien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie et
Comptabilité
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Sail (Fabien, M., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rzeznik (Guillaume, R., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jullie (Joris)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Izard Lapeyre (Julien, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Guillemer (Cédric, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Davanne (Pierre, E., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Billard (Raphaël, J., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Administration soutien de l'homme
Option électromécanicien frigoriste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hoffstetter (Anthony, C., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Option contrôle sécurité aérienne
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Sorlin (Olivier, M., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Kulpinski (Damien, S., W.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Khelfa (Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Girardin (Clément, C., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Esen (Erkan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Douglas (Pierre-Henri, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boussaingault (Damien, P., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Blanchet (Guillaume, V.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Mouvements ravitaillement
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Bleiz (Erwan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean (Mikaël, G., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Guillet de La Brosse (Victor, M., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Geronde (Maxime, Y., X.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Galouzeau De Villepin (Erwan, C., M., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Frey (Fabien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Escure (Fabien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Danion (Samuel, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bourdin (Francois-Xavier, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boucher (Yoan, D., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vigneron (Thibaut, R., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tailly (Vianney, A., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Reverchon (Vincent, J., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ganavat (Nicolas, H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cibiel (Quentin, J., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cardon (Alexandre, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Boulio (Charly, M., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Défense sol-air
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Tretout (Maxime, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pavillot (Renaud)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Forensi (Alexandre, J., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cohen (Hugo)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Wang (Yann, J., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rosel (Marc, L., A., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Le Gac (Damien, E., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lalaut (Ludovic, B., Z.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Keller (Manuel, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean (Maxime)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jacob (Pierre, R., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hebert (Martin, D., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vigny (Christophe, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Thomas (Florent, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Thieffenat (Guillaume, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Picard (Florian, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Opel (Tristan, C., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mellinger (Alexis)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lebon (Damien, N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hersant (Corentin, B., N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hanache (Guillaume, G., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Guery (Damien, L., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gigante (Roman, K.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Frejafon (Clément, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Duverchin (Tanguy, E., R., J., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Diot (Stephen, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: De Saint Pern (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Andrieux (Pierre-Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Option cynotechnie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Thiebault (Mickaël, Y., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Teriitehau (Manutea, J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Streicher (Geoffrey)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Souza Oliveira (Itamar)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Sigwarth (Aurèle)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Samson (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rose (Grégoire, N., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Robert (David, A., M., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Prenot (Rudy, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Perez (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nguyen (Sorin, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mothes (Ludovic, J., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Monte (Morgan, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mace De Gastines (Tristan, M., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Leroux (Maxime, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Labastie (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Grozde (Eric, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Grimaud (Florian, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ehrhard (Cyril)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chamot (Rémi, M., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Brackenier (Maxime, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Blas (Thomas, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bergerot (Bernard, M., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Belot (John, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bellec (Yoann)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Beinvel (Christopher, L.-R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Aradas (Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Allard-Meeus (Francois)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
257e promotion Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chaudet (Charlène)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Caloz (Elise)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Barry (Lauren, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Nozieres (Lucie, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Civet (Elodie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Chartier (Coralie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Saby (Elodie, M., T.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mermaz (Sandrine, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Periat (Mathilde, L., E., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Paupert (Audrey, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Markouchevitch (Natalia)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Luisetti (Céline, S., Y.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hatton (Astrid, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Gorrez (Claire, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Delahaye (Fanny)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cautour (Alisson, A., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Cahier (Marine, N., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Berthol (Marine, F., J., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Bahir (Leïla)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Andrieu (Ambre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Ait Gougam (Dalila, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option linguiste
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jacquemart (Marie-Estelle, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hammouni (Anne-Charlotte, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Vansteenkiste (Sarah)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Trani (Léa, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Terraz (Gwenaëlle, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rouiller (Aude, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Roncato (Caroline)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Rogemond (Julie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Quittancon (Elodie, F., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pilarczyk (Julie, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Perez (Julie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Noble (Johanna)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mirgon (Amandine)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009
De: Mealonier (Laurie, N., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Santé
Option paramédical
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
15 Janvier 200915/01/2009