15 Janvier 2010

Passez un super week-end: écoutez un banquier sympa sur Thinkerview.

(publicité bénévole)
De: Ferté (Marie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rekik (Cherazed)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Charles VINCENT
Objet:
responsable du département planification et pilotage du portefeuille de projets, DDSI/D4P, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis RICHARD
Objet:
directeur du service maîtrise d'ouvrage informatique, DDSI/SMO, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel PRIGENT
Objet:
adjoint au responsable du département des opérations de gestion budgétaire, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marc PELLOUX PRAYER
Objet:
SG/DGM, pour signer les ordres de dépenses, titres de recettes et ordres de reversement imputables sur le budget de l'établissement public relatifs à l'ensemble des frais de déplacements professionnels des agents des sites de Grenoble-Valence
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gilles MENGUAL
Objet:
responsable de la division pilotage du portefeuille, DDSI/D4P, pour signer : la certification du service fait ou la réception des biens pour les dépenses ordonnancées par la division concernée
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christophe Van der LINDEN
Objet:
responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d'assurance maladie obligatoire, DDO/DCM, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Stéphane LEMERCIER
Objet:
responsable de la direction assistance et relation métier, DDSI/DARM, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pascal LARUE
Objet:
responsable de la mission des budgets nationaux, DDO/DCM, pour signer : les inscriptions et modifications de crédits ainsi que les pièces comptables afférentes concernant : le Fonds national de gestion
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Kader KASSED
Objet:
responsable du département contrôle interne et sécurité des systèmes d'information décisionnels, DDSI/DIAP, pour signer la correspondance liée à la gestion des cartes et secrets
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pascal JACQUETIN
Objet:
adjoint au directeur des risques profes sionnels, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Luc FRIZOT
Objet:
DDSI/D2I, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
pour
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pascal LARUE
Objet:
responsable de la mission des budgets nationaux, DDO/DCM, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
Adjoint au directeur de la contractuali sation et des moyens
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Katherine SAVIDES
Objet:
responsable de la division achats, SG/DGM, pour signer la correspondance courante de la division
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: la Dre Maryse MEDINA
Objet:
responsable de la mission des relations européennes internationales et de la coopération, DG, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Janick ESCANDE
Objet:
pour signer : les courriers relatifs à la délivrance des autorisations provisoires et des agréments des agents chargés du contrôle de l'application des législations visées à l'article L. 114-10 du code de la sécurité sociale
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylviane DUTKIEWICZ
Objet:
responsable de la mission budgétaire, SG, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Blandine COLLET
Objet:
responsable du département gestion pilotage suivi, DDSI/DIQ, pour signer la certification du service fait ou la réception des biens pour les dépenses ordonnancées par le département
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Josiane CAZABIEILLE
Objet:
responsable de la mission conci liation, DG, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylvette CAMPERGUE-MAUDELONDE
Objet:
responsable du secrétariat du conseil scientifique de la CNAMTS, pour signer les convocations et invitations aux réunions organisées par le conseil scientifique
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylvette CAMPERGUE-MAUDELONDE
Objet:
responsable du secrétariat du conseil scientifique de la CNAMTS, DG, pour signer
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Roselyne MIGEON
Objet:
attachée de direction au cabinet de la direction de la gestion des moyens, SG/DGM, pour signer
cabinet="Direction de la gestion des moyens, SG/DGM, pour signer"
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: le Dr Françoise ROUDOT-THORAVAL
Objet:
vice-présidente de la Commission d'éva luation des actes professionnels
pour la durée du mandat restant à courir depuis sa nomination
membre de la Commission d'évaluation des actes professionnels
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Philippe VINQUANT
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assu rance maladie
Remplace:Mme Agnès BOCOGNANO
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DES SYNDICATS AUTONOMES-ÉDUCATION (UNSA-ÉDUCATION)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
I. − AU TITRE DE L'UNION NATIONALE
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: FÉDÉRATION SYNDICALE UNITAIRE (FSU)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (SGEN-CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Claude LERNOULD
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel CHAUVEAU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Luc MISEREY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Blandine PILI
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Nicole LANGLOIS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hélène FORTIN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierrette FOREST
»
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
IV. − AU TITRE DE L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS GÉNÉRAUX DES PERSONNELS DE L'ÉDUCATION NATIONALE – CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (UNSGPEN-CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrice WEISHEIMER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Paul KRUMBHOLZ
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe CHAUSSIER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Luc BELAIR
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Serge LAURENS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
IV. − AU TITRE DE L'UNION NATIONALE DES SYNDICATS GÉNÉRAUX DES PERSONNELS DE L'ÉDUCATION NATIONALE – CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (UNSGPEN-CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christine TAPIE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Danielle LEMAIRE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michèle KIRRY
directrice des ressources humaines, présidente
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports, outre
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: AFFAIRES SOCIALES (SUD)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DES SYNDICATS AUTONOMES (UNSA)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DE FORCE OUVRIÈRE (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Robert GUTIERREZ
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: George SEGOND
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: René FERCHAUD
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric BRUNIE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Stéphanie MOCQUERY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Claudine HUGON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sabine GRISELLE-SCHMITT
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François GUERARD
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alain ROUSSEL
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine MARTY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maryse CATALA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Isabelle PLAISANT
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie Claude DEBRION
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Muriel CLEMENTE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michèle KIRRY
directrice des ressources humaines, présidente
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel, outre
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lespinasse (Sarah)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentant de l'Institut national de la consommation
Suppléante
Remplace:M. Teisseyre (Nicolas)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Wallaert (Claire)
Objet:
membres de la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appa reils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentant de l'Institut national de la consommation
Titulaire
Remplace:M. de Thuin (Christian)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Simon (Nicolas)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lairy (Gérard)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ricard (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marié (Alain)
b) Titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Koperski (Christophe)
b) Titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Décaudin (Bertrand)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bohuon (Nicolas)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: de Luca (Lucien)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Virgitti (Jean Blaise)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sayet (Jean-François)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Durain (Florent)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Carré (Pierre)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bouquet (Sylvain)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Beau (Jacques)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Swinburne (Clotilde)
b) Titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maurain (Catherine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lemer (Claudine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lecomte-Somaggio (Daphné)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lassale (Catherine)
b) Titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lacoste (Marie-Laure)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gaglione-Pissondes (Andrée-Lucie)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Duboc (Brigitte)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Artigue (Jocelyne)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Boiteux (Anne)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dubois (Joëlle Sergine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
8
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de visite médicale
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fabre (Emmanuële)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
1
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gau (Marielle)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Harlin (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
3
représentant de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Westphal (Jean Frédéric)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Simon (Nicolas)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Méric (Jean-Baptiste)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mahé (Antoine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lairy (Gérard)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rivière (Maylis)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
9
pharmacien d'officine et de pharmacien hospitalier a) Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Brot Weissenbach (Magali)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
8
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de visite médicale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: du Fontenioux (Claudine)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
7
représentant de la presse médicale a) Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Joseph (Julie)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
6
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de publicité a) Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
5
représentant d'organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Paulmier-Bigot (Sylvie)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
4
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques a) Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bourdel (Hélène)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
2
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Simoni-Thomas (Aude)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
1
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Santana (Pascale)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Israël (Gisèle)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Goldberg (Danièle)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre des 2o et 5o de l'article R. 5122-40 du code de la santé publique
10
personnalité choisie
en raison de sa compétence en matière de médicaments
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: VARET (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: PRUGNAUD (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: OLIVERO (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MILPIED (Noël)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MAROLLEAU (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MADDENS (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LARGHERO (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: JOUSSEMET (Marcel)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: HEYMANN (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: FABREGUETTES (Jean-Roch)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DAZEY (Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: CHABANNON (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: CALMELS (Boris)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: BOURIN (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: SABATIER-MALATERRE (Florence)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: RICHARD-PLUCHON (Marie-Jeanne)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: NOROL (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DRENO (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DOSQUET (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DESBOIS-PERRIN (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DAMOUR (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LEMPEREUR (Laurent)
directeur scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Lyon. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laurent LEMPEREUR
Objet:
directeur scientifique du site de Lyon à la direction des laboratoires et des contrôles de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. »
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christine CASSAN
Objet:
chef de l'unité d'inspection des produits cosmétiques et des produits de tatouage à la direction de l'inspection et des établissement de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: PHILIBERT (Christelle)
Objet:
experte auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: RABEMAMPIANINA (Yvon)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Vanessa PICOT
ingénieur biochimiste contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2010-01-25"
habilitation
15 Janvier 201015/01/2010
De: GUITTON-BONDON (Emmanuelle)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: BARLESI (Fabrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: BEYLOT-BARRY (Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LECLERCQ (Gilbert)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: ISNARD (Richard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DUPRAT (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LAURAIN-MATTAR (Dominique)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
susvisée
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MERLE (Philippe)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: CHALEAT-VALAYER (Emmanuelle)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
susvisée. article 2
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Francis POISSON
Objet:
chef de l'unité contrôle national de qualité 2 à la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Muriel GAFFIERO
Objet:
chef de l'unité affaires réglementaires à la direction de l'éva luation des dispositifs médicaux de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine RAVEAU-LANDON
Objet:
chef de l'unité essais cliniques à la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LAMY (Pierre-Jean)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: FONFREDE (Michèle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DELACOURT (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: AUJARD (Yannick)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: TEICHER (Elina)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: PAREZ (Nathalie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MERTES (Paul-Michel)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DEMOLY (Pascal)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: PY (Jean-Yves)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MERTES (Paul-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LAMY (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DEMOLY (Pascal)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: BIENVENU (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LECONTE DES FLORIS (Marie-Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LAROCHE (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: BAZIN (Agnès)
Objet:
membres du groupe de travail « Allergie » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: BITKER (Marc-Olivier)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
susvisée
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: ADENOT (Isabelle)
présidente du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
vice-présidente du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
date_debut="2009-11-05"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: ROSE Geoffrey est attaché à l'Hôpital américain de Paris
63, boulevard Victor-Hugo à Neuilly-sur-Seine – établissement reconnu d'utilité publique le
19 mars 1918
Objet:
la médecine en France par dérogation aux dispositions de l'article L. 4111-1 du code de la santé publique et dans les conditions
prévues par l'article L. 4111-4 du même code
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: François MAURY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
date_debut="2010-01-18"
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thierry MOREAU-DEFARGES
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceu tiques
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Bernard PEJOUAN
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Carole POUPON
représentant le Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre BORGARD
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise BERTHET
représentant le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Alain ROMBACH
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François VIGOT
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Louis DOUARD
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique MANGEOT
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Bernard CHALCHAT
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Pierre BORGARD
représentant le Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Danièle DUCHASSAING
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Annick MARION
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Jean-Luc AUDHOUI
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Benjamin MAURICE
administrateur civil, chef du bureau du financement de l'hospitalisation privée à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, mis à disposition de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
directeur par intérim de la mission nationale chargée de concevoir les modalités de financement des activités de soins des établisse ments de santé et de conduite des expérimentations prévues au Ier de l'article 77 de la loi no 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 exercées par l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Benjamin MAURICE
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur opérationnel de la mission tarification de l'activité
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: ABROUS (Nadia), épouse ARAB
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, 8e et 9e alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle, la personne
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guy CHOUINARD
Objet:
tempo rairement la médecine en France dans le service de psychiatrie de l'hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du Conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: MOUTAWEE Ismael
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: VUJISIC Vojin
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: Santa Fe de Bogotà
(Colombie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: MORENO DUGARTE Mélanie
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: AL KABIR Rana, épouse GRESH
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: ZERPA Monica, épouse ONDET
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: NAVIA ROJAS Sandra, épouse PATTIER
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: RAMIREZ RUIZ Sarai, épouse ARLOT
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: DE CASSIA PADULA Lourdes
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: Olivier FLECHELLES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: William CECILE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Luc VOLUMENIE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bruno SCHAUB
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maurice MARQUET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Luc VOLUMENIE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bruno SCHAUB
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maurice MARQUET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Isabelle CITONY-GARNON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Henriette GUEYE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christiane DUPAGNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Henriette GUEYE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christiane DUPAGNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michèle BRU-GUENERET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Karim JAMAL BEY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jamal GHAZOUANI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Brahim BOUMAHNI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel HEISERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Edouard KAUFFMANN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Magali CARBONNIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hanitra RANJATOELINA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Line JACQUEMONT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Yasmina TOURET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Annick LAFFITTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 OCTOBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du groupe hospitalier Sud-Réunion appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hakina LALLAOUI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: de Bordeaux Bagatelle (Talence)
appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 28 SEPTEMBRE 2009
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-René NELSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alain LIQUIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Marie GONNET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Marie DELBOSC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard BROUSSIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Françoise FROUTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Véronique BELLEC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marianne FONTANGES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sara AMAT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alain KURKDJIAN
adjoint à la chef de service des droits des femmes et de l'égalité
par empêchement de la présidente
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Florence ROCHE-PINTEAUX
chef du bureau des droits personnels et sociaux
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernadette VANDENDRIESSCHE
chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité des Côtes-d'Armor
membre titulaire, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Elisabeth TOME-GERTHEINRICHS
présidente du Conseil national d'agrément en sa qualité de chef du service des droits des femmes et de l'égalité
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laure SALOME
chargée de mission au bureau des droits personnels et sociaux
membre titulaire, chargée du secrétariat du Conseil national d'agrément, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise RASTIT
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre suppléante, pour les régions du groupe B
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Nathalie PRONIER
chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité de Loir et-Cher
membre suppléante, pour les régions du groupe A
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Myriam LEPERT
chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité de la Mayenne
membre titulaire, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Isabelle DELCROIX-NAULAIS
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Nord - Pas-de-Calais
membre titulaire, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique COLLIN
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Aquitaine
membre suppléante, pour les régions du groupe A
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Claude CAILLAUD
chargée de mission départementale aux droits des femmes et à l'égalité de Maine-et-Loire
membre suppléante, pour les régions du groupe B
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Martine BRUNSWIG
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Auvergne
membre titulaire, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
agents du service des droits des femmes et de l'égalité
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Claude VAYSSADE
présidente du CIDFF de Meurthe-et-Moselle/Nancy
membre titu laire, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Josiane PETER
directrice du CIDFF du Bas-Rhin
membre suppléante, pour les régions du groupe A
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacqueline PERKER
présidente du Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles, et
par empêchement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Régine LEPINAY
directrice du CIDFF d'l'Ille-et-Vilaine
membre titulaire, et
par empê chement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Monique KNAPP
présidente du CIDFF de la Charente
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maryse DUBOIS
présidente du CIDFF du Limousin
membre suppléante, pour les régions du groupe B
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christiane DELTEIL
présidente du CIDFF de l'Hérault
membre titulaire, et
par empê chement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Anne-Marie BREMARD
directrice du CIDFF de l'Essonne
membre titulaire, et
par empê chement
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Roselyne BIENVENUE
directrice du CIDFF de Maine-et-Loire
membre suppléante, pour les régions du groupe B
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Myriam BERLIOZ
présidente de l'union régionale des CIDFF de Rhône-Alpes
membre suppléante, pour les régions du groupe A
Objet:
membres du Conseil national d'agrément des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rémi ROUSSEL
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine POMAREDE
centre pour déficients sensoriels, Rodez (12)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul, Evry (91)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Solène GUIHARD-JUVIN
institut Les Hauts Thébaudières, Vertou (44)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, sous-direction des personnes handicapées, direction générale de l'action sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Président
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Daniel RIVIERE
enseignant, centre FORJA (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'enseignement technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guy BERANGER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Corinne LEOWSKI
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique BRUNEAU
enseignante, institut l'Arc-en-Ciel, Marseille (13)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylviane BRUN
Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des défi cients sensoriels, Chambéry (73)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrick HAULE
institut pour déficients sensoriels Le Phare, Illzach (68)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
Personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rémi ROUSSEL
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guy BERANGER
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Solène GUIHARD-JUVIN
institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine FEIGNEZ
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine POMAREDE
centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Corinne LEOWSKI
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine FEIGNEZ
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, sous-direction des personnes handicapées, direction générale de l'action sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Président
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Daniel RIVIERE
enseignant, centre FORJA (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guy BERANGER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, sous-direction des personnes handicapées, direction générale de l'action sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Président
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rémi ROUSSEL
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Daniel RIVIERE
enseignant, centre FORJA (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise MAGNA
inspecteur pédagogique et technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Corinne LEOWSKI
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Stéphanie CHANARD-FELIX
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique BRUNEAU
enseignante, Institut l'Arc en Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylviane BRUN
Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des défi cients sensoriels (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise MAGNA
inspecteur pédagogique et technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Stéphanie CHANARD-FELIX
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique BRUNEAU
enseignante, Institut l'Arc en Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylviane BRUN
Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des défi cients sensoriels (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe de Champaigne
(78 Le Mesnil-Saint-Denis)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alfred Peyrelongue
(33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric OBYN
centre FORJA (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard DEMEESTER
centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Louis Braille
(67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: David BOURGEOIS
CSES
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alfred Peyrelongue
(33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric OBYN
centre FORJA (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Louis Braille
(67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: David BOURGEOIS
CSES
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Noëlle ROTH
centre
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique MARQUEZ
institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Frédérique GUMERY
CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine FERTE
institut d'éducation sensorielle (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Christine FARRE
institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Odile COIFFIER
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise BROUCHIER
collège
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine BIND
centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
2. Epreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fabienne ROUSSET-SCHULTZ
centre
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dominique MARQUEZ
institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Frédérique GUMERY
CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Agnès GUIBORA
centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Claire GONNET
institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine FERTE
institut d'éducation sensorielle (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Christine FARRE
institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Odile COIFFIER
Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Catherine BIND
centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
1. Epreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Janvier 201015/01/2010
De: Éliane Langlois
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jocelyne Leydier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe
date_debut="2010-10-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: François-Yves Canevet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe
date_debut="2010-09-05"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de deuxième classe"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Aline Gibaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Loup Dupont
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-11-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Brigitte Wicker
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mireille François
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
date_debut="2010-09-15"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ménard (Olivier)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sylvie Clément-Cuzin
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la presse écrite et des métiers de l'information à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Séverin Lair
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Philippe Mochon
maître des requêtes du Conseil d'Etat
Objet:
chef du service des affaires juridiques et internationales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Michel Loyer-Hascoët
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires immobilières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christian Nègre
administrateur des postes et des télécommunications hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de ressources humaines et des relations sociales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Frédéric Bokobza
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur du développement de l'économie culturelle à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Roland Husson
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'audiovisuel à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marc Drouet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'archéologie à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Claire Lamboley
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'emploi et de la formation à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Emmanuelle Bensimon
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Isabelle Maréchal
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chef du service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patricia Landour
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières et générales à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Christopher Miles
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de la création artistique au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marc Oberlis
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des métiers et des carrières au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alain Triolle
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Arnaud Roffignon
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2010-01-11"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 201015/01/2010
De: Georges (Nicolas)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur, chargé du livre et de la lecture, à la direction générale des médias et des industries culturelles
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Pierre Simon
Objet:
directeur, chargé des arts plastiques, à la direction générale de la création artistique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Christine Labourdette
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice, chargée des musées, à la direction générale des patrimoines
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Valérie Vesque-Jeancard
Objet:
directrice, secrétaire générale adjointe
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laurence Franceschini
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice générale des médias et des industries culturelles
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Georges-François Hirsch
Objet:
directeur général de la création artistique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
directeur général des patrimoines
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guillaume Boudy
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Roffignon (Arnaud)
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
président du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
Groupe:
president
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis Verdier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Francis Taillades
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Olivier Simonou
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Servage
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis Rolandeau
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Nicolas Rech
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bertrand Praz
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sebastien Pons
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric Poli
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gabriel Picard
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thomas Pelletier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Eric Paul
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Salvatore Patti
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe Orion
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe Musellec
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: René Moreno
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Franck Malinowski
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Charles Lalaurie
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Issaly
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Joël Hérisse
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gilles Gally
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Marc Floutier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Defrances
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Chaumard
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Champetier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Denis Carretier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Carrere
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Boris Calmette
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Noël Bougrier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Birot
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacques Baux
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Bataille
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marc Badouin
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Louis Escudier
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Serge Dubois
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernard Devic
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Yves Bénard
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leurs capacités d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De:
Sandrine
Nathalie ETOTOKE NYANGO
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique la personne
autorisation
15 Janvier 201015/01/2010
De: Timsit (Sébastien, Elie, Georges)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sicsic (Paul, Raoul, Louis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rossi (Baptiste, Thomas, Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mounier (Cyril)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gibaud (Francis, Alain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Genain (Philippe, Marc, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Durand De Gevigney (Olivier, Joseph, Serge)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ducloz (François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Becquart (Cyril, Pierre-Eric, Marceau)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Andin (Alexander, Maximiliaan)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lacire (Ronan, André, Patrick)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dupin (Nicolas, Gilles, Jean-Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Descollonges (Jean-Baptiste, Luc, Michel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
6° En troisième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Zuniga Meza (Ricardo, Manuel)
Pérou
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Zhang (Yaokun)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Wang (Xijun)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Waddington Cruz (Italo)
Brésil
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Soler Burguera (Jorge)
Espagne
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sarr (Blaise, Malick)
Sénégal
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rodini Neto (José Alberto)
brésilien/italien
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Qiu (Kai)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Liu (Liu)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jin (Bihui)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Huang (Zhi hao)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gonçalves Pereira (Rafael José)
Brésil
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ferreira De Manoppella (Paulo, Victor)
brésilien/portugais
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Du (Chongwei)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ding (Xindong)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Diabong (Issa, Mbackou)
Sénégal
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dang (Yuchuan)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alberici (Alessandro)
Italie
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ould Ahmed (Karim)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Loizeau (Vincent, Albert)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Loentgen (Vincent, Michel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lescasse (Hugues, Robert)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Cerdan Fernandez (Gabriel)
français/espagnol
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mourier (Pierre-André)
armée de terre
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jeanmougin (Stéphane, Hervé)
marine nationale
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Frelin (Guillaume)
marine nationale
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Capitaine Lassalle (Rémi)
gendarmerie nationale
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Capitaine Hetru (Laurent, Christian)
armée de l'air
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En deuxième année les candidats officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sprenger (Florian)
Allemagne
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lu (Shuai)
Chine
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ljazouli (Saad)
Maroc
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lambeau (Tom, H., R.)
Belgique
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Josz (Cédric, Louis, Monique, A.)
Belgique
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En première année les candidats civils étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Wyss (Frédéric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Willeman (Thibaut, Dominique, Michel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Wilhelem (Thomas, James, Alexandre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Weill (Anatole, Elie, Emmanuel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Wassfi (Ahmed)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Walbron (Amaury, Jacques)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Viquerat (Jonathan, Kevin)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Valette (Matthieu, Pierre, Antonin)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Trinel (Antoine, Fabien, Robert)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Tauzin (Guillaume, Andréa, Jérémie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Simon-Harrel (Clément, Georges, Henri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Servais (Julien, Jean, Léonard)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Serrat (Paul, Emmanuel, Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Poquet (Kévin, Arnaud)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pavy (Alex, Gérard)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pascal (Aurélien, Olivier)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Parinet (Simon)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Paradis (Clément, Pierre, Florent)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Niebel (Yves, Emile, Charles)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Meyer (Valentin, Noël)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Merigaud (Alexis, Paul, Louis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mendes (Ludovic, Adrien)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mayeur (Emmanuel, Lionel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Mastin (Jean-Nicolas, Marc, René, Marcel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marion (Adrien, Ludovic, François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Loyatho (Ximun)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Louveau (François, Philippe, Hubert)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lohr (François, Antoine, Aloyse)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lochon (Hippolyte, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lefrançois (Paul, Marie, Claude)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lefebvre (Antonin, André, Germain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Le Cavil (Anthony, Grégory)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laine (Antoine, Georges, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Kukla (Romain, Julien, Louis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Karkour (Jehan)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jalladeau (Laszlo, Rémi, Lucien)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacquey (Jules, Pierre, Henri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hosseini-Kazeroni (Rémi, Keivann)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Heintzelmann (Rohan)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Haas (Louis, Charles, Emile)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gross (Julien)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Grisolia (Mathieu)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Grangier (Philippe, Pierre-Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Giavedoni (Raffaële)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Geneaux (Romain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Garcia-Ivaldi (Romain, Alexandre, Arthur)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fournerie (Boris, Henri, André)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Florin (Maxime, Rémy)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Flick (Hugo, Jeannot)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fender (Maxime)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dessalles (Renaud, Claude, Victor)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Cézard (Quentin, Rodolphe)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Coutand (Antoine, Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Coussirou (Jean, Charles, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Constant (Philippe, Lucien, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Connelly (David, Guillaume)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Clément (Thibault, Xavier, Gabriel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Claeyman (Lucas, Philippe)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Cieren (Emmanuel, Basile, Didier, Serge)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Chu van (Jérémy, Mathieu)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Chollet (François, Pierre, Armand)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Carrel-Billiard (Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Caron (Théophile, Gérard, Luc)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Calcagno (Raphaël, Stéphane, Pascal, Romain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Burlot (Godefroy, Joseph, Armand)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Boillot (Adrien, Jean-Pierre, Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bezza (Walid)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bernède (Adrien, Maximilien)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ben yedder (Chaker)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bayonne (Mathieu, Rémi, Antoine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bardet (Régis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ballenghien (David, Philippe-Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Baby (Nicolas, Gaël)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Augagneur (Damien, Benoît, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Amiot (Pierre, Eric, Franck)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Vassallo (Frederico, Julián)
Argentine
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sardini (Matteo)
Italie
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Santibanez Perez (Carlos Luis)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rodriguez Soler (Eduardo)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hamri (Soufiane)
Maroc
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hafner Roda (Gonzalo)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gumaa (Bushara, Mohamed, Hamed)
Allemagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: González Azcárate (Gabriel)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Del Campo Mur (Guillermo)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Ciuffreda (Marco)
Italie
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Arévalo Sanchez (Luis Manuel)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Argiz Varela (Jonatan)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Almecija Iniguez (Abelardo)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fuin (Matthieu, Pierre, Jacques)
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En troisième année les candidats français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Klein (Marius, Alexander)
Allemagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Moussa (Yana)
Brésil
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
8° En troisième année la candidate civile étrangère ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Dupoiron (Marine, Agnès, Nicole)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
7° En troisième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Teogenes Da Costa (Raquel)
brésilienne/portugaise
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Sabnis (Sharvari)
Inde
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lyubimova (Maria)
Russie
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Khouri Silva (Skárlet)
Brésil
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Maurice (Pauline)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4° En deuxième année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: le Guen (Gladys)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Zemoura (Mélissa, Frédérique, Samia)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Toubin (Hélène)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Raoult (Cécile, Eliane)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pouradier-Duteil (Nastassia, Marie, Lucile)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Paepegaey (Aude-Marine, Xuan, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Morlet (Clémence, Marie, Evelyne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Monsalve (Sandra, Karina)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michon (Hélène, Colette, Ginette)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marchand (Alexia, Denise-Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Laluque (Elisa, Diane, Marine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jousset (Solène, Manon, Toinette)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guelle (Marie-Sadako, Constance)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gruson (Anaïs)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Groleau (Claire, Charlotte)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Giffard (Audrey)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gervais (Anne-Charlotte, Jeanne, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fil (Alison, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Didier (Floriane)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Depaix (Fanny, Natacha)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Coyne (Fanny, Sophie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Corbeau (Anne-Sophie, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Carvalho (Camille, Elodie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Carnerero (Clémence, Julie, Désirée)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Cadet (Marion, Blanche)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Burucoa (Claire, Anne, Françoise)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Brustel (Emmanuelle, Simone, Yvette)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Boissier (Noémie, Thérèse, Colette, Mireille)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bocoum (Maïmouna, Amandine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Blouët (Alice)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Berthod (Anne-Laure, Marie, Elisabeth)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Berard (Diane, Marie, Gabrielle)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Adjiman (Julie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En première année les candidats civils français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Junco Madero (Paula)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Iich (Dounia)
Maroc
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Galindo Fernández (Marina)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Fernández Leroy (Cristina)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Balters (Stephanie, Christina)
Allemagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Arranz Casado (Irene)
Espagne
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3° En troisième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Boizet (Pauline, Cécile, Gabrielle)
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° En troisième année les candidats français ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Rödin (Jill, Marie)
Suède
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° En deuxième année les candidats étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alexandre Favereau-Abdallah
Objet:
sur la liste d'aptitude des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques, session 2007
date_debut="2010-01-01"
inscription
15 Janvier 201015/01/2010
De: FOLZ (Jean-Martin)
président du comité de sélection
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: TIXIER (Jérôme)
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personnalité exerçant ou ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: LAJOUMARD (Danièle)
inspectrice générale des finances
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: JODER (Mélanie)
inspectrice des finances de 1re classe, désignées par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire, le
17 décembre 2009
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: FERRAZZI (Claudia)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef de service de l'IGF
Objet:
pour 2009
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacques Lovergne
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marie-Christine Armaignac
administratrice civile hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Antoine Mérieux
Objet:
contrôleurs délégués placés sous l'autorité de
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Etienne Guillabert
Objet:
contrôleurs délégués placés sous l'autorité de
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel Camdessus
personnalité qualifiée chargée d'analyser les rémunérations des professionnels de marché dans les établissements de crédit ayant reçu des fonds propres de la société
mentionnée au III de
l'article 6 de la loi n° 2008-1061 du
16 octobre 2008
de finances rectificative pour le financement de l'économie
Objet:
contrôleurs délégués placés sous l'autorité de
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Françoise Malrieu
Objet:
contrôleurs délégués placés sous l'autorité de
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Philippe Mochon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
15 Janvier 201015/01/2010
De: DEPASSE (Pierre, Louis, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle DOUDET, DE LA FOREST, BORDRON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: DOUDET (Patrick, Fernand, François, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle DOUDET, DE LA FOREST, BORDRON, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
15 Janvier 201015/01/2010
De: Martine Bonnier, épouse Genouel
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados, de l'Orne et de la Manche
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Claude Lauret
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vienne et de la Charente
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Elisabeth Fagoo
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rouen"
president
désignation
15 Janvier 201015/01/2010
De: Régine Wernert
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
president
renouvellement
15 Janvier 201015/01/2010
De: Guy Fananas
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
date_debut="2009-12-02"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
renouvellement
15 Janvier 201015/01/2010
De: BOESS (Annie), épouse GUILLERM
greffière du deuxième grade
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brest"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: VAN DER LINDEN Isabelle
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Janvier 201015/01/2010
De: GHANEM (Marie-Pierre)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: VOLTOLINI Mylène
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Lille
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hervé Dupen
vice-président au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation, profil « processus de décision et de formalisation de la justice civile »
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
15 Janvier 201015/01/2010
De: Cécile Capeau, épouse Delmas
juge au tribunal de grande instance de Libourne chargée du service du tribunal d'instance de Libourne
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation « formation initiale - pôle justice civile »
Groupe:
date_debut="2009-09-15"
duree="trois ans"
ecole
détachement
15 Janvier 201015/01/2010
De: Véronique Malbec
inspectrice générale adjointe des services judiciaires
Objet:
directrice des services judiciaires
Remplace:Mme Dominique Lottin
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Luc MILLON
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrick DEVERGIES
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles-Val d'Oise-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thierry TUOT
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François MARION
chef du bureau opérateurs de transports-secteur ferroviaire à l'Agence des participations de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-François KRAFT
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrice GRELICHE
directeur adjoint à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thierry DUCLAUX
directeur général de Voies navigables de France
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacques TRORIAL
président d'honneur du Comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: André POIRET
directeur des projets logistiques de la société UPM Kymmené
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gérard PERRIN
président-directeur général du groupe SOGESTRAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François-Régis ORIZET
directeur régional Ile-de-France de Réseau ferré de France (RFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-François LEGARET
maire du 1er arrondissement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre LAPLANTE
président de Cemex France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel DOURLENT
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-François DALAISE
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (CAF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Alexandra Laignel-Lavastine
Objet:
membre du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Silber (Georges-André)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Oudenot (Didier)
vice-président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lefebvre (Renaud)
président du groupe éditeurs de droit du Syndicat national de l'édition
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Kirsch (Alain-Roland)
contrôleur général économique et financier de 2e classe
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Hocquart de Turtot (Bruno)
représentant la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gosselin (Philippe)
député-maire de Remilly-sur-Lozon, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Bilbault (Rémi)
président du Groupement français de l'industrie de l'information
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: André (Roland)
président du Syndicat national de la communication directe
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: de Mazières (Christine)
déléguée générale du Syndicat national de l'édition
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marigeaud (Martine)
inspectrice générale des finances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Lameyre (Nathalie)
présidente de la Fédération nationale de l'information d'entreprise et de la gestion de créances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gayon (Elisabeth)
présidente de l'Association des professionnels de l'information et de la documentation
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Davy (Eve-Marie)
membre du comité de direction de l'Institut national de la consommation
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
en application des 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 2010-32 du
11 janvier 2010
instituant un conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pinault (Michel)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
president
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Vincent Chriqui
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 201015/01/2010
De: Claude Mollard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes, en prolongation d'activité
Groupe:
date_debut="2010-03-10"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Janvier 201015/01/2010
De: Xavier Patier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de l'information légale et administrative au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Vincent Chriqui
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général du Centre d'analyse stratégique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Marion Paradas
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François Lucas
préfet
Objet:
directeur de la protection et de la sécurité de l'Etat au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre Bourlot
Général de corps aérien
Objet:
secrétaire adjoint de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres