15 Janvier 2013

De: Jean-Charles Ringard-Flament
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (5ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurence Loeffel
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5ème tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain Plaud
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe Lhermet
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-René Genty
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pascal Aimé
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain Perritaz
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean Delpech-de-Saint-Guilhem
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Suzanne Srodogora
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Monique Ronzeau
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédérique Cazajous
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Monique Sassier
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
Objet:
établi
au titre de l'année 2013 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jacques Cheritel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, classe normale
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (DAFPIC) de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard Javaudin
Objet:
médiateur académique de l'académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christiane Vaissade
Objet:
médiateur académique de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Georges Septours
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Lucien Lellouche
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilbert Le Gouic-Martun
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gérard Treve
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Norbert Champredonde
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick Tach
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: André Quintric
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Paul Muller
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Marie Munier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris : Claude Boichot
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel Coudroy
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris : Claude Boichot
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Paul Lamorille
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Philippe Cante
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Achille Villeneuve
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy Renaudeau
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Henri Sidokpohou
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: François Dietsch
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre-Henri Besson
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe Hemez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain Galan
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy Bouissou
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Raphaël Robinson
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil : Dominique Benoist
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Paul Pittoors
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil : Dominique Benoist
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rémy Pasteur
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil : Dominique Benoist
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gérard Donez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil : Dominique Benoist
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Charles Dahan
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil : Dominique Benoist
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jack Arron
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil : Dominique Benoist
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Miguel Torres
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jacques Dremeau
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: René Colin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy Chaigneau
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis Bouillot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel Bonavita
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Martine Safra
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Claire Rouillaux
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Josiane Ballouard
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christiane Andre
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Renée Cerisier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris : Claude Boichot
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marlène Celermajer
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris : Claude Boichot
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne Radisse
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michèle Bournerias
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claudette Tabary
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Danielle Soulier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard Biau
Objet:
médiateur académique de l'académie de Montpellier
inclus
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-03-31"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Conchita VIDAL, épouse CRUZEL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lannemezan
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Conchita VIDAL, épouse CRUZEL
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lannemezan
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain SOULA
surveillant
Objet:
régisseur titulaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Foix
date_debut="2013-02-01"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain SOULA
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Foix
date_debut="2013-02-01"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Roger CHOUIN
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse du Limousin
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian LE GAT
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Sud
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick FRÉHAUT
Objet:
directeur des politiques éducatives et de l'audit
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Stéphane TIMONER
Objet:
directeur de l'évaluation, de la programmation et des affaires financières et immobilières
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hélène Toulouse GRESLIER
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du PoitouCharentes
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sylvie CANDAS
Objet:
directrice des ressources humaines
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Joël COURALET
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yves VANDENBERGHE
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à , 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires , – l'octroi des congés annuels , – l'octroi ou le renouvellement des congés ordinaires de maladie , – les autorisations d'absence, sauf celles délivrées à titre syndical
en application
des articles 14 et 15 du décret n° 82-447 du
28 mai 1982
susvisé, – le suivi du compte épargne temps , – l'octroi des congés maternité ou pour adoption , – l'octroi des congés de paternité , – l'imputabilité au service des maladies et accidents
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fabrice FRESQUET
Objet:
adjoint à la directrice des ressources humaines
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à , 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires , – l'octroi des congés annuels , – l'ouverture et le suivi du compte épargne temps , – l'octroi des congés de maternité ou pour adoption , – l'octroi des congés de paternité , – l'octroi ou le renouvellement des congés ordinaires de maladie , – l'octroi ou le renouvellement du congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie , – les autorisations d'absence, sauf celles délivrées à titre syndical
en application
des articles 14 et 15 du décret n° 82-447 du
28 mai 1982
susvisé , – l'octroi ou le renouvellement du congé parental , – l'octroi, le renouvellement et la fin du congé de présence parentale , – la réintégration après un congé de longue maladie sans changement d'affectation , – la réintégration après un congé de longue durée sans changement d'affectation , – la réintégration après un congé parental sans changement d'affectation , – l'élaboration des cartes professionnelles
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sonia BESSON
Objet:
attachée des ressources humaines
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à , 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires , – l'octroi des congés annuels , – l'ouverture et le suivi du compte épargne temps , – l'octroi des congés de maternité ou pour adoption , – l'octroi des congés de paternité , – l'octroi ou le renouvellement des congés ordinaires de maladie , – les autorisations d'absence, sauf celles délivrées à titre syndical
en application
des articles 14 et 15 du décret n° 82-447 du
28 mai 1982
susvisé
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cécile BINARD épouse RAZAFINDRAZARA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Cayenne
Groupe:
cour_appel="Cayenne"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Leslie D'INGRANDO
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire à la cour d'appel de Cayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, aux fonction
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Didier LEANDRI
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité proposée par le Comité des armateurs fluviaux
Remplace:M. François BOURIOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sandrine Jounet
Objet:
conseillère chargée de la communication et de la presse
date_debut="2013-01-16"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne Cirot
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de coopération scientifique « Collegium Ile-de-France » (création)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Peck (Raoul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe BALDES
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membre titulaire
Remplace:M. Gérard DUPLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: TIRAVY (Franck)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. POUTS (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: TIRAVY (Franck)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de ses compétences
Remplace:M. POUTS (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Franck DUVAL
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Janvier 201315/01/2013
De: Evelyne SIMONIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nicole BATY-DEHAUDT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rémy Schwartz
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Remplace:M. Arno Klarsfeld
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
date_fin="2015-07-15"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique CHAUVEAUX
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claude-François DEGOS
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
3° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Henry COUDANE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants de la Conférence des doyens
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Xavier VUILLAUME
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick VOGT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe MARISSAL
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel FAURE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Luc DELABANT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Yves CESBRON
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry BRILLAC
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Daniel BIGARD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian BIANCHI
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard AUDEMA
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe STRADY
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Michel STERDYNIAK
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre SERUSCLAT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre PERUCHO
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emmanuel LESCANNE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard LEMAIRE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric LE GUILLOU
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Luc JOUVE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry HELBERT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yves FROGER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Marc DAVY
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel D'INCAN
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bruno CHAUVET
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Eric ANGER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michèle RICHEMOND
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pascale RENAUD-BRIVET
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie FIORI
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emilie FERRAT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hélène FANTON
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Annette DELABAR
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nicole BORNZTEIN
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nicole PHILIP
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Catherine BRUANT-RODIER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Robert NICODEME
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
3° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre VALLEE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Vincent REBEILLE BORGELLA
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre PEIGNE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick JOUBERT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: François GIMMIG
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Serge GILBERG
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard GAY
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Luc GALLAIS
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Paul FRAPPE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick DUTILLEUL
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Luc DUQUESNEL
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain BEAUPIN
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Paul VIGROUX
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe ROUGIER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Bernard ROTTIER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Francis PUECH
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean OUREIB
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe ORCEL
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Arnaud LAZARUS
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bruno HOUSSET
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrice FRANCOIS
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Francis DUJARRIC
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Dominique DE KORWIN
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain CREANGE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pascal BEROUD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre ARZOUNI
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Amine ARSAN
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sylvia BENZAKEN
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
5° Au titre du représentant de la Haute Autorité de santé
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle RICHARD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants de la Conférence des doyens
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michèle PUJOS GAUTRAUD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne-Marie MAGNIER
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laure LEFEBVRE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle DUPIE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Odile BOURGEOIS
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Véronique TRILLET LENOIR
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne BELLUT
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
1° Au titre des deux sections comportant respectivement
a) Les représentants des conseils nationaux professionnels de spécialité d'exercice autres que celui de la médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Xavier REBILLARD
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard NEMITZ
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain BRANCHEREAU
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: CHABANE (Ghaouti)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du I et del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
15 Janvier 201315/01/2013
De: NGUYEN (Anh Ngoc), épouse PHAM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du I et del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
15 Janvier 201315/01/2013
De: BENHAMEURLAINE (Amel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions du I et del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="biologie médicale"
autorisation
15 Janvier 201315/01/2013
De: ALEXANDRE (Liliane), épouse HABERT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
15 Janvier 201315/01/2013
De: IVANOVA TODOROVA (Emiliya), épouse GANEVA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sébastien RASPILLER
chargé du bureau financement et développement des entreprises à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale (IDES)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Fanny LETIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Antoine Mérieux
chef de la mission de contrôle des activités financières à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale (IDES)
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Valérie Sagant
Objet:
conseillère politiques publiques, pénales et de la recherche évaluation
date_debut="2013-01-18"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: BRUN (Pierre, Jean, Antoine)
Objet:
huissiers de justice associés. »
huissier
huissier_residence="Arbois (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: GONDCAILLE (Sylvie, Michèle)
Objet:
huissiers de justice associés. »
huissier
huissier_residence="Arbois (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: BRUN (Pierre, Jean, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle BRUN Pierre, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arbois (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: VILLARET (Lucille, Paulette, Joséphine), épouse SATGER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Martine DOUTRE, notaire, associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Sangonis (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: VATIGNIEZ (Laurent, Michel, Raymond)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Offranville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: ALLAIS (Annabelle, Florence, Chantal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Offranville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: VATIGNIEZ (Jean-Yves, Raymond, Lucien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Offranville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: BUQUET (Alain, Jean-Pierre, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine MOUTAUX-PORET et Olivier PETITJEAN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Flers (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: BUQUET (Alain, Jean-Pierre, Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Flers (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: MOLMY (Alexandre)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric PROUST et Guillaume GOURY-LAFFONT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (17e)"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: LEBRETON (Emilie, Marie, Julie), épouse BRIARD
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ANQUETIL-LELIEVRE ET ASSOCIÉS
huissier
huissier_residence="Coutances (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: SCHOUPPE (Laurent, Paul)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Dominique et Laurent PARGADE, SELARL, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: MORIO (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. BUISSET (Denis, René, Charles)
huissier
huissier_residence="Cambrai (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: LEOMENT (Aurélien, Philippe)
Objet:
notaire
Remplace:M. VILLERETTE (Jean, Bernard, Christian)
notaire
notaire_residence="Chabris (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: HENRI (Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Arpajon-sur-Cère (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: MANHES (Anaïs, Colette), épouse BLONDEAU
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Arpajon-sur-Cère (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: HENRI (Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Arpajon-sur-Cère (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie Emmanuelle Assidon
Objet:
conseillère presse, communication
date_debut="2013-01-21"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe HENRY
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, avec voix délibé rative
Remplace:M. Jean-Pierre PRUVO
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel MINZ
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la commission de la trans parence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jocelyn Bonjour
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric LEFEVRE
directeur de l'unité GDR3543
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Agilio PADUA
directeur de l'unité GDR3541
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claude-Henri LAMARQUE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique MANCHON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michael HEUSENER
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean PICARD
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Valérie
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis LECLERCQ
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Martine VERDENELLI
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Mademoiselle Anne-Marie GUE, Directrice-adjointe, et
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick ECHEGUT
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe DUBOIS
Technicien de classe exceptionnelle au sein de l'UMR7344
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 5 000
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
Ingénieur de Recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yves DENIZOT
Objet:
Directeur de recherches à l'INSERM et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Eric PINAUD
Objet:
Chargé de recherches, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Patrick
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France GRESPIER
Objet:
Assistante-ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Catherine BESSADA
Objet:
Directrice par intérim de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France BARTHE
Objet:
Directrice de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France BARTHE
Objet:
de
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: MarieFrance ROUILLIER
Objet:
Ingénieure d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne-Marie GUEDON
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France ROUILLIER
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France BARTHE
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean FEUILLARD
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Michel POUVESLE
directeur de l'unité GDR n °3374
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry HOC
directeur de l'unité GDR3162
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Stéphane CORDIER
directeur de l'unité GDR n °3485
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel COGNE
directeur de l'unité UMR n °7276
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe DUBOIS
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1, pour les bons de commandes et missions n'excédant pas 5 000 €uros
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ludovic BRUTINOT
Ingénieur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France GRESPIER
Assistante-Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claude-Gilles DUSSAP
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe BLANC BENON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick PLANE
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Christophe GEMINARD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gérard MONTAROU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Arnaud GUILLIN
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Valérie SOURLIER
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric BAYART
directeur de l'unité GDR2753
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent RIEUTORT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle WRZESNIEWSKI
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Djamel Abdelkader ZIGHED
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Raffaele FLAMINIO
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Renée PIGNARD
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bertrand FOURCADE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fabien Mongelard
Objet:
Maitre de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe VANBELLE
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Germain GILLET
directeur de l'unité UMS3453
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Tatiana EVLACHEV
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre JURDIC
directeur de l'unité UMS3444
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick BACHELERY
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Aurélie COLOMB
Objet:
Directrice-adjointe, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michael HEUSENER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean PICARD
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Youcef AMIRAT
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rachid TOUZANI
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Evelyne GIL
Objet:
Directrice-adjointe, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel DHOME
directeur de l'unité UMR6602
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Yves BOIRE
directeur de l'unité UMR6284
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Farouk TOUMANI
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain QUILLIOT
directeur de l'unité UMR6158
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yannick MIRAS
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Luc PEIRY
directeur de l'unité UMR6042
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Delphine MARTINOT
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Serge GUIMOND
directeur de l'unité UMR6024
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Télesphore SIME-NGANDO
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DELBAC
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Wolfram WOBROCK
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Joël VAN BAELEN
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick OSWALD
Objet:
Directeur de recherche, et
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry DAUXOIS
directeur de l'unité UMR5672
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian BRYLINSKI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Arnaud BRIOUDE
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle TREFF
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe REGNIER
directeur de l'unité UMR5611
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Yves TOUSSAINT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hervé PIEGAY
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Séverine
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre NICOLAS
Objet:
Directeur-adjoint, et
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Charles RAUX
directeur de l'unité UMR5593
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bruno GUIDERDONI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alban REMILLIEUX
Objet:
Ingénieur de recherche, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Béatrice MEZIERE
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yvan MOENNE-LOCCOZ
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Benoit COURNOYER
Directeur-adjoint, et à
Objet:
uniquement les commandes, factures, états de frais et ordres de mission dans la limite de 2 500 euros HT
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique BOULANGER
Technicienne
Objet:
uniquement les commandes, factures, états de frais et ordres de mission dans la limite de 2 500 euros HT
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Béatrice BIGAI
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à
Objet:
uniquement les commandes, factures, états de frais et ordres de mission dans la limite de 2 500 euros HT
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy MOUCHIROUD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bruno ALLARD
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bruno ALLARD
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Géraldine
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patricia LOUIS
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Florent PIGEON
directeur de l'unité UMR5516
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fabrice THOUVEREZ
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Denis MAZUYER
directeur de l'unité UMR5513
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jérôme CHEVALIER
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Joël COURBON
directeur de l'unité UMR5510
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe BLANC-BENON
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel LANCE
directeur de l'unité UMR5509
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick MEHLEN
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain PUISIEUX
directeur de l'unité UMR5286
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Valérie MEILLE
Objet:
Chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claude DE MERIC DE BELLEFON
directeur de l'unité UMR5285
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne-Julie BOUGRINE
Objet:
Maitre de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Henri DELALU
directeur de l'unité UMR5278
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Francis ALBAREDE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Stéphane LABROSSE
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Janne BLICHERT-TOFT
Objet:
Directrice adjointe
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emanuela MATTIOLI
Objet:
Directrice adjointe et Yanick RICARD, Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Didier LONG
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ludovic ODONI
directeur de l'unité UMR5268
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: David DUREISSEIX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Daniel NELIAS
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Georges JACQUET-RICHARDET
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe VELEX
Objet:
Professeur et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yves BERTHIER
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Françoise BLEICHER
Objet:
Directrice-adjointe, et
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Vincent LAUDET
directeur de l'unité UMR5242
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe CASSAGNAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Etienne FLEURY
Objet:
Directeur-adjoint, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian CARROT
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre POTIER
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Renaud PAYRE
directeur de l'unité UMR5206
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Mohand-Saïd HACID
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Atilla BASKURT
directeur de l'unité UMR5205
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pascal BASSINO
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christine CORNET
Objet:
Directrice adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre-François MOREAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Antony Mc KENNA
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne-Laure MOTKIN
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yves PERRODIN
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre JOLY
directeur de l'unité UMR5023
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hatem FESSI
directeur de l'unité UMR5007
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: François BURET
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy CLERC
directeur de l'unité UMR5005
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Etienne SNOECK
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry EPICIER
directeur de l'unité FR3507
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis JULIEN
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilles MAILHOT
directeur de l'unité FR3467
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Joël COURBON
directeur de l'unité FR3411
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sylvain DRAPIER
directeur de l'unité FR3410
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marc BUFFAT
directeur de l'unité FR3403
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain PUMIR
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fabrice VALLEE
directeur de l'unité FR3127
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Loïc Blum
Objet:
Professeur
aux fins mentionnées
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe SAUTET
directeur de l'unité FR3023
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emmanuel ROYER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michael HEUSENER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emmanuel GIROUX
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent BERGER
directeur de l'unité UMR5669
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Hugues DECHAUX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard LAHIRE
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Yves AUTHIER
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel RAUTENBERG
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent DURET
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique MOUCHIROUD
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rémy PROST
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Olivier BEUF
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle MAGNIN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent COULON
Objet:
Directeur adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michèle BRUNET
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre DUTASTA
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Chantal ANDRAUD
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Laure BOCQUET
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre LOMBARD
Objet:
Directeur adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emmanuelle VILA
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gérald NICCOLAI
Objet:
Directeur-adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sandra TESTON-BONNARD
directrice de l'unité UMR5191
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guillaume HANROT
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilles VILLARD
directeur de l'unité UMR5668
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe BRUEL
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nicole COTTE PATTAT
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle THEVENOUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique Sigaudo-Roussel
Objet:
directrice de recherche, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Corinne Uberty
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard VERRIER
directeur de l'unité UMR5305
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Olivier BERTRAND
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rémi GERVAIS
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain ESCODA
Objet:
Ingénieur d'études, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne DIDIER
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Barbara
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre Delichere
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 10 000 euros
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel LACROIX
directeur de l'unité UMR5256
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yves QUENEAU
Objet:
Directeur adjoint, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Loïc BLUM
directeur de l'unité UMR5246
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent SCHAEFFER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Andrée DEFOURS
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-René DUHAMEL
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christèle VALLERIE
Technicienne
Objet:
toute commande d'un montant inférieur à 1
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Véronique GRANDJEAN
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard HOURS
directeur de l'unité UMR5190
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nicolas REVEYRON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christine OBERLIN
Objet:
Directrice-adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alfonso SAN MIGUEL
Objet:
Directeur adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France JOUBERT
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique FARJOT
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe Pijolat
Objet:
Directeur-adjoint, aux
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anna FRACZKIEWICZ
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle Comby
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe BOISSE
directeur de l'unité GDR3371
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurence BERARD
Responsable au sein de l'UMR7206 de l'équipe « Ressources des Terroirs : cultures, usages, sociétés » basée à Bourg-en-Bresse
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Liliane RABATEL
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Myriam FINCKER
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Charles MORETTI
responsable de l'antenne lyonnaise de l'unité USR3155
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre-Etienne MACCHI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christèle AULAS
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick PLANE
directeur de l'unité UMR6587
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cyril GALPIER
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Alain FALVARD
directeur de l'unité UMR6533
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Olivier ROCHE
Objet:
Chargé de recherche, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pierre SCHIANO
directeur de l'unité UMR6524
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrice VERDIER
Objet:
Chargé de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Thierry
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Geneviève GATEAUD
Objet:
Ingénieure d'études, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy CHANFRAY
directeur de l'unité UMR5822
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry GAUDE
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jan TRAAS
directeur de l'unité UMR5667
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis GAULIN
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jacques CHIFFOLEAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Harriet JISA
Objet:
Directrice-adjointe, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sophie KERN
directrice de l'unité UMR5596
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Joël DREVET
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Franck TEILLET
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Chantal VAURY ZWILLER
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claude FORANO
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne-Marie DELORT
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Carole TURPIN
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Sébastien GAILLARD
Objet:
Technicien
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Guy MOUCHIROUD
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Maité CARRE-PIERRAT
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Géraldine FOURNIER-MOULIN
Objet:
Assistant ingénieur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent CAPELLI
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christine BERTHAUD
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nathalie DONJON
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne SCHMITT
directrice de l'unité USR3439
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Baptiste MOURGUES
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Françoise PEYRIN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Florence RIVE
Objet:
Ingénieure d'études, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle MAGNIN
Objet:
Directrice de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jannick RUMEAU
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Margarida COSTA-GOMES
Objet:
Directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Stéphane RIOU
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Tai DAO
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Claire VILLEVAL
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian SEASSAL
Objet:
Directeur-adjoint, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Catherine CHEVALLIER
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rosaria FERRIGNO
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Martine VERDENELLI
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernadette CHARLEUX
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nathalie JOUGLARD
Objet:
Technicienne, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Véronique DUFAUD
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Arnaud LIEURY
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Elisabeth MIRONESCU
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sylvie BENZONI
Objet:
Directrice adjointe, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sylvaine LAULOM
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle SAYN
directrice de l'unité UMR5137
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe GEOURJON
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christine
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilbert DELEAGE
directeur de l'unité UMR5086
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe GEOURJON
Objet:
Ingénieur de recherche, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernard VERRIER
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à Mademoiselle Karine LEJARZA, Technicienne, pour les commandes de fonctionnement d'un montant inférieur
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilbert DELEAGE
directeur de l'unité FR3302
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Valérie Fromenteze
Objet:
Assistant ingénieur, pour un montant allant jusqu'à 10000 euros pour toute nature de dépenses
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel LACROIX
directeur de l'unité UMR5280
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Salah TRABELSI
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fabrice BALANCHE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne REBOUL
Objet:
directrice adjointe, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christiane BATTOUE
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Tatjana NAZIR
directrice de l'unité UMR5304
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hervé PABIOU
Objet:
Chargé de recherche, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jocelyn BONJOUR
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Blandine NOUVEL
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice du groupement de service susvisé
Groupe:
date_debut="2013-01-07"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sébastien GRESIK
Ingénieur d'études, Responsable du Service des Pensions et Accidents du Travail
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Aurélie MENARD
Ingénieur de recherche, Responsable du Service Partenariat et Valorisation
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emmanuelle LEBRETON
Ingénieur d'études, Adjointe au responsable du Service des Pensions et Accidents du Travail
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Emmanuel METERREAU
Ingénieur de recherche, Responsable des Ressources Humaines
Objet:
au nom du délégué régional par intérim
tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Délégué régional par intérim"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Hélène Coulis
dans l'unité du CNRS n° MOY 500
à compter du 1 er décembre 2012
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Binta Mesmacque [AI-CNRS]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurence Jouniaux [DR2-CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patricia Walter [SAR-CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nadine BUSSON
Objet:
Administratrice gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Paul MONGE
directeur de l'unité UMR n °7261
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Amandine Lhéritier-Chabran
Ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric Masson
directeur de l'UMS830
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurence Jouniaux [DR2-CNRS]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Binta Mesmacque [AI-CNRS]
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ulrich Achauer
directeur de l'UMR7516
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fodha MOUEZ
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nadine SEGUIN
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Amandine LhéritierChabran
adjointe au délégué régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Raphaëlle DHENNIN
Objet:
Technicienne de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1 er, dans la limite de 1 000 €uros
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bernadette Perichon
responsable des ressources humaines, et à
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne LIGER
Technicienne de classe supérieure
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 1 000 €uros
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hélène MEMY
Objet:
Assistante-ingénieure, et à
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-France GRESPIER
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne MYCHAK
Objet:
Assistante-Ingénieure aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De:
Martine
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick VILLIEU
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Stéphane CORDIER
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sandrine GRELIER
Objet:
Professeure des Universités, à
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hervé WATIER
directeur de l'unité GDR n °3260
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Franck FAYON
directeur de l'unité FR2950
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique CROS
directeur de l'unité UMR n °7252
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry CHARTIER
directeur de l'unité UMR n °7315
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Romain ABRAHAM
directeur de l'unité UMR n °7349
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Raphaëlle BELLANDO
directrice par intérim de l'unité UMR7322
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Olivier HERAULT
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nadine SEGUIN
Ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nadine BUSSON
Administratrice gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Eric BUSSIERE
directeur de l'unité UMR 8138
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yann Vaxès
Professeur à l'Université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claude Jard
Professeur à l'Université de Nantes
Objet:
directeur de la fédération de recherche intitulée « ATLANSTIC » n° de code 2819
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sério (Benoit)
directeur de la caisse RSI de la Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marchand (Daniel)
directeur adjoint à l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Vergnes (Lionel)
directeur délégué de la CPAM de l'Hérault
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Verney-Carron (Richard)
directeur adjoint de l'URSSAF de la Loire
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Angot (Jean-Jacques)
sous-directeur à la CAF de la Haute-Saône
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de la commission des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (COFICT-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gombert (Marie-Josée)
directrice adjointe de l'URSSAF de la Haute-Loire
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves de l'École nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Falcioni (Dominique)
directrice du CTI Grand-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Zych (Sylviane)
directrice générale régionale de la Carmi Centre-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse RSI d'Île-de-France – Centre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Azam (Marc-André)
directeur de la CPAM de l'Oise
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves de l'École nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Audrerie (Jean-Paul)
sous-directeur à l'échelon régional du service médical de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rouvière (Daniel)
directeur de l'UGECAM de Rhône-Alpes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Galisot (Thierry)
directeur de la CPAM du Cantal
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Servent (Pascal)
sous-directeur à la CARSAT du Sud-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Audibert (Guy)
directeur du centre régional de traitement de l'information de Rhône Alpes - Auvergne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de la commission des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (COFICT-CGT)
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Duraffourg (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
2o Représentant de l'administration
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Giron (Eliane)
directrice régionale adjointe de la Carmi Centre-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
3o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Chemla (Eliane)
conseillère d'État
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
1o Président
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fritsch (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'union informatique de Caen
sur désignation de l'UPA
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bouvot (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre informatique de Provence-Alpes Méditerranée
sur désignation de la CGT
Suppléante
Remplace:Mme Gianola-Henry (Georgette)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gianola-Henry (Georgette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre informatique de Provence-Alpes Méditerranée
sur désignation de la CGT
Titulaire
Remplace:Mme Bouvot (Jacqueline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sauvier (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest
sur désignation de la CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Davoine (Flavien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest
sur désignation de la CGT
Titulaire
Remplace:M. Sauvier (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: L'HOSPITALIER (Sébastien)
Objet:
les lettres, et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pautet (Valentin)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: L'Hermitte (Thibaut)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Delesalle (Olivier)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cerclier (Gabriel)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cantier (Clément)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bougeard (Xavier)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Reberry (Damien)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Mouronval (Quentin)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Moueza (Djor Krevys)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isaac (Jean-Loup)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gruau (Raphaël)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gibert (Romain)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Darin (Jean-Philippe)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bussière (Laurent)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bouvier (Quentin)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bonnier (Raphaël)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Wino (Jonathan)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Uguen (Stéphane)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Poigniez (Hugues)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Perocheau (Gaël)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Pastor (Antoine)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Méric (Julien)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Mouré (Noël)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Menoud (Laurent)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frénet (Frédéric)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Flitti (Éric)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ekinci (Ismaïl)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Couble (Valentin)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Brayet (François)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Biès (Thierry)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Wachowiak (Éléonore)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Vigne (Alix)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Tellaa (Mélanie)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel (Aurélie)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Kebe (Djeinaba)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Javelle (Morgane)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Drame (Waria)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Douffet (Marie)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cure (Hélène)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bois (Juliette)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Beau (Ophélie)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Viviès (Laure)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Saint-Cricq (Caroline)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Robineau (Pauline)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Moreigne (Maud)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel Paulsen (Philippine)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Libersac (Anne-Claire)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Leporcher (Oriane)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Hudzik (Sophie)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Houssière (Audrey)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Giacalone (Ludivine)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Flottes (Amandine)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Fillet (Isabelle)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ferrandon (Sarah)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Duranton (Élidie)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Divay-Feillet (Léa)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Di Certo (Inès)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Come (Anne-Lise)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Brun (Géraldine)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bartoli (Lisa)
Objet:
élèves, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Williot (Stéphanie)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rein (Émilie)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Neveu (Déborah)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Mora (Marie-Claire)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Magnon (Hélène)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Lucas (Emmanuelle)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jacquet (Magali)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dumas-Larrat (Isabelle)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cinna-Pierre-Charles (Anne)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cayado (Emmanuelle)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Casbas (Laurence)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bluzat (Séverine)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Billon (Nicole)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Bilgin (Bahar)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: A'Campo-Czunyi (Malvey)
Objet:
élèves à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2012
Groupe:
admission
15 Janvier 201315/01/2013
De: Olivier ZIEGLER
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Fabien ZAZZO
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique TURK
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-François TOUSSAINT
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Louis-Georges SOLER
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Ambroise MARTIN
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis BRESSON
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: François BOURDILLON
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian BOITARD
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Éric BERTIN
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Chantal SIMON
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Nicole DARMON
Objet:
personna lités qualifiées au comité de suivi du programme national nutrition santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: François MAURY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2013-01-18"
duree="trois ans"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Claude DELNATTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2014-04-28"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrick BROUDIC
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
inclus
Groupe:
date_debut="2013-03-08"
date_fin="2013-07-02"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christian CAHUT
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
inclus
Groupe:
date_debut="2013-02-22"
date_fin="2014-09-30"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe COSTE
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: Céline MOUNIER
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
duree="3 ans"
détachement
15 Janvier 201315/01/2013
De: François-Xavier SELLERET
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
date_debut="2012-10-19"
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: DELEPOULLE Anna
médecin contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Cyril BESNIER
ingénieur biomédical
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe BESIERS
Objet:
personne responsable des marchés pour les opérations suivantes , – site de Guadeloupe : consolidation de l'architecture système du site vers une solution de virtuali sation à haute disponibilité en rack , – site de Cayenne : mise en place d'une architecture permettant d'améliorer la gestion et la reprise d'activité des systèmes
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Sylvie GROSS
directrice de l'Établissement français du sang Lorraine-Champagne
Objet:
personne responsable des marchés pour la réalisation des actes nécessaires à l'exécution des marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé et de travaux visés ci-dessus
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe BIERLING
directeur de l'Établissement français du sang Île-de-France
Objet:
personne respon sable des marchés de travaux et de services afférents à cette opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'EFS Centre-Atlantique
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Domi nique LEGRAND
directrice de l'EFS Rhône-Alpes
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilbert SEMANA
directeur de l'EFS Bretagne
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilbert SEMANA
directeur de l'EFS Bretagne
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry SCHNEIDER
directeur de l'EFS Pays de la Loire
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opé ration
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Philippe BIERLING
directeur de l'EFS Île-de France
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean Jacques HUART
directeur de l'EFS Nord de France
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Isabelle AZARIAN
secrétaire générale de l'EFS Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes néces saires à la vente des parcelles sises rue Paul-Langevin
au sein de la ZAC du pôle technologique de Marseille - Château-Gombert
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thierry BAUDONET
délégué de défense et de sécurité de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € HT et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'EFS Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à l'acquisition d'un ensemble immobilier situé au 217, avenue de Verdun, à Châteauroux
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Patrice RASONGLES
directeur de l'EFS Normandie
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente de l'immeuble situé rue de Tourneville, au Havre
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour Swing et Techno, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour Swing et Techno, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour ID gel station et Wadiana, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes préconten tieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour ID gel station et Wadiana, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de cartes de contrôle prétransfusionnel, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de cartes de contrôle prétransfusionnel, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests de dépistage Kleihauer, hormis l'attribution et la signature du marché, ainsi que les actes préconten tieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests de dépistage Kleihauer, hormis l'attribution et la signature du marché, ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Romain THEVENON
responsable des ressources humaines des services centraux au sein de la direction des ressources humaines de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Émilie JEHANNO
directrice des ressources humaines de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Émilie JEHANNO
directrice des ressources humaines de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Émilie JEHANNO
directrice des ressources humaines de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € HT et de certifier du service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Anne BATTAGLINI
directrice adjointe des ressources humaines de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes et documents visés aux articles 1er, 2 et 3
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique Rigal
Objet:
directeur adjoint de l'ETS Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
cessation de fonction
15 Janvier 201315/01/2013
De: Michel-Henri MATTERA
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thomas FATÔME
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent CHAMBAUD
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Mathilde LIGNOT-LELOUP
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Blanche GUILLEMOT
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Abdelkrim KIOUR
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Aurélien BESSON
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: André BERNAY
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Claire SCOTTON
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Aurélie LORRAIN-ITTY
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: André LUCAS
enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospita lière stagiaires
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean DEBEAUPUIS
directeur général de l'offre de soins ou son représentant, président
Objet:
Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospita lière stagiaires
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Valérie MIGNON
attachée d'administration hospitalière à l'Établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise
Objet:
Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospita lière stagiaires
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Franck VOLEON
responsable de la formation des attachés d'administration hospitalière à l'École des hautes études en santé publique, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: André LUCAS
enseignant en gestion des ressources humaines à l'École des hautes études en santé publique
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilles GUIHEUX
directeur de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Rennes-I
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean DEBEAUPUIS
directeur général de l'offre de soins ou son représentant, président
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Yann BUBIEN
directeur du centre hospitalier universitaire d'Angers
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Céline RANC
attachée d'administration hospitalière aux Hospices civils de Lyon
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Valérie MIGNON
attachée d'administration hospitalière à l'établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marie-Victoire GROLLEAU
attachée d'administration hospitalière à l'hôpital Beaujon (AP-HP) de Clichy
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De: Françoise BAS-THERON
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2012
Groupe:
composition
15 Janvier 201315/01/2013
De:
JOLION
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui
Fait le
4 décembre 2012
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
Le chef de service, adjoint au directeur général de l'offre de soins, F. FAUCON Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Janvier 201315/01/2013
De: Gilles LE NORMAND
Objet:
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne à but non lucratif (1er suppléant)
Remplace:M. Jean-Luc BLAISE
suppleant
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Françoise NGO SACK
à Mbalmayo (Cameroun)
Objet:
temporairement la médecine dans le pôle cancérologie-transplantation-uro-viscéral (service d'héma tologie), sous l'autorité du professeur BERTHOU, au CHRU de Brest, 2, avenue Foch, 29609 Brest Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Stanislas POL
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
1o
président du collège d'experts
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Didier SAMUEL
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Paul-Brousse, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Christophe DUVOUX
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie et de gastroentérologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique WENDUM
maître de conférences universitaire-praticien hospitalier, service d'ana tomie et cytologie pathologiques, hôpital Saint-Antoine, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique CHALLINE
praticien hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Noël MILPIED
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hématologie, hôpital du Haut-Levesque, CHU de Bordeaux
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Pierre JOUET
professeur des universités-praticien hospitalier, service des maladies du sang, hôpital Huriez, CHU de Lille
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: François DURAND
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Beaujon, Clichy
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique CHALLINE
praticien hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts pour les greffes dérogatoires de cellules
Groupe:
nomination
15 Janvier 201315/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.