15 Janvier 2018

De: Francius MATIGNON
suppléant, désigné par le conseil territorial de Saint-Barthélemy
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de SaintBarthélemy et de Saint-Martin
1o Au titre du 3o (c), de l'article D. 1442-12
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Marie KIMENAU
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Grand Est
Article 2
Participent au conseil de surveillance, avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Claude CHRETIEN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Grand Est
Article 2
Participent au conseil de surveillance, avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne-Marie OLIVA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Grand Est
Article 2
Participent au conseil de surveillance, avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valérie HUILLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Grand Est
Article 2
Participent au conseil de surveillance, avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Elisabeth KLIPFEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Grand Est
1o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sophie DELONG
suppléante, désignées par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Grand Est
1o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jacques REBATEL
titulaire, désigné par la Confédération des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Louis DEROIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-François GIRARD
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Claude MALLET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Max Bensadon
directeur général adjoint, et à
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yamina Kheloufi
Objet:
responsable du pôle budget comptabilité gestion
aux fins de procéder à la déclaration, à la validation et au paiement sur la plateforme informatique de l'État des impôts et taxes auxquels l'ATIH est soumise
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Stéphanie Point
assistante de gestion du pôle budget comptabilité gestion
Objet:
fins de procéder aux opérations budgétaires dans l'application informatique financière de l'ATIH, cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition de reprise de crédits aux personnes
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yamina Kheloufi
responsable du pôle budget comptabilité gestion
Objet:
fins de procéder aux opérations budgétaires dans l'application informatique financière de l'ATIH, cette habilitation recouvrant les actes de mise à disposition de reprise de crédits aux personnes
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Stéphanie Point
assistante de gestion du pôle budget comptabilité gestion
Objet:
fins de certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'ATIH aux personnes
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yamina Kheloufi
responsable du pôle budget comptabilité gestion
Objet:
fins de certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'ATIH aux personnes
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alexandra Delangle
assistante de gestion du pôle budget comptabilité gestion
Objet:
fins de certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'ATIH aux personnes
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jamila Barah
assistante de gestion du pôle budget comptabilité gestion
Objet:
fins de certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'ATIH aux personnes
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yamina Kheloufi
responsable du pôle budget comptabilité gestion
aux fins de signer sous forme électronique, au nom de l'ATIH, les contrats de licence d'utilisation des logiciels développés par l'ATIH
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: URSSAF DÉLÉGANTES URSSAF DÉLÉGATAIRE Auvergne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
11 décembre 2017
Le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, Y.-G. Amghar
ANNEXE
Groupe:
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Baptiste LOISEAU
Objet:
pharmacien délégué de l'établissement pharmaceutique de stockage et de distribution, dénommé Plateforme nationale des stocks stratégiques de santé, situé au 1, route d'Alsace-Lorraine, à Marolles (51)
à compter de l'autorisation d'ouverture accordée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lionel de MOISSY
docteur en pharmacie
Objet:
pharmacien responsable intérimaire
désignation
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alain MORIN
docteur en pharmacie
Objet:
pharmacien responsable de l'établissement pharmaceutique pour la protection de la population face aux menaces sanitaires graves
date_debut="2017-11-01"
désignation
15 Janvier 201815/01/2018
De: Martial METTENDORFF
directeur général adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gérald VANSTEENE
responsable des services généraux et immobilier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 5 000 € et les engagements contractuels afférents
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Chérif TADJER
responsable de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Michel SLIMANE
responsable de l'unité applications
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 25 000 €
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Julien NADEL
responsable de l'unité technique et exploitation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 25 000 €
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alain MORIN
responsable de l'unité établissement pharmaceutique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'achat de produits ou services d'un montant hors taxe inférieur à 5 000 €
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Philippe MAGNE
adjoint de la directrice de l'alerte et des crises
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Paul-Henri LAMPE
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Frédéric GRELET
responsable de l'unité missions et déplacements au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Grégoire DELEFORTERIE
responsable de l'unité conventions et partenariats au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : tous les actes, décisions et courriers relatifs à la gestion courante des décisions attributives, des subventions, des partenariats et des conventions, ainsi que les certifications de service fait, sans limitation de montant, à l'exception de la signature des décisions attributives de subventions, des conventions, des subventions, des partenariats et de leurs avenants, des mises en demeure et des réfactions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lionel de MOISSY
pharmacien responsable intérimaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'achat de produits ou services d'un montant hors taxe inférieur à 5 000 €
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Éric AMAUDRY
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yann Le STRAT
directeur de l'appui, traitements et analyses de données
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: David HEARD
directeur de la communication et du dialogue avec la société
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Franck GOLLIOT
adjoint de la directrice des régions
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pascal EMPEREUR-BISSONNET
adjoint à la directrice santé travail
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sébastien DENYS
directeur santé environnement
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bruno COIGNARD
directeur des maladies infectieuses
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Didier CHE
adjoint du directeur des maladies infectieuses
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pierre ARWIDSON
adjoint à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Damien HANTZ
Objet:
gestionnaires de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Chérif TADJER
responsable de l'unité contrôle de la dépense
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Martial METTENDORFF
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: François BOURDILLON
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alain MORIN
responsable de l'unité établissement pharmaceutique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande d'achat de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Martial METTENDORFF
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande d'achat de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: François BOURDILLON
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande d'achat de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cédric PIERLOT
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction santé travail
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Franck GOLLIOT
adjoint à la directrice des régions
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pascal EMPEREUR-BISSONNET
adjoint à la directrice santé travail
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Didier CHE
adjoint du directeur des maladies infectieuses
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pierre ARWIDSON
adjoint à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne Catherine VISO
adjointe du directeur scientifique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nicole PELLETIER
directrice de l'alerte et des crises
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Julie MONTARRY
adjointe du directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karine GROUARD
adjointe à la directrice de l'aide et diffusion aux publics
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Viviane FOUCOUT
directrice des achats et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Céline DEROCHE
directrice de la documentation, veille et archives
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karine DE PROFT
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction santé environnement
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Clara de BORT
responsable de l'unité réserve sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les ordres de mission et les commandes afférentes concernant les réservistes sanitaires en France ou à l'étranger, résultant d'un arrêté de mobilisation pris par la ministre en charge de la santé ou d'une décision motivée d'un directeur général d'ARS (agence régionale de santé) ou d'ARSZ (agence régionale de santé de zone) consécutive à une demande agréée par le directeur général
en application des dispositions de l'article R. 3134-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Véronique BONY
directrice de l'aide et diffusion aux publics
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sylvie QUELET
directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne LAPORTE
directrice des régions
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne GALLAY
directrice des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valérie DERREY
adjointe du directeur de la communication et du dialogue avec la société
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine BUISSON
directrice santé travail
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Emmanuelle BAUCHET
adjointe à la directrice des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Hélène XABRAME
Objet:
gestionnaires de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Mélanie MOINEAU
Objet:
gestionnaires de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delphine KAVO
Objet:
gestionnaires de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Khadija BOUARFA
Objet:
gestionnaires de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Corinne BOTTIN
Objet:
gestionnaires de l'unité contrôle de la dépense au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Viviane FOUCOUT
directrice des achats et des finances, et de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Stéphanie BROUSSOLLE
responsable de l'unité achats et marchés
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nicole PELLETIER
directrice de l'alerte et des crises
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nicole PELLETIER
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande d'achat de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Stéphanie REY
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction des maladies infectieuses
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Suzanne MONTANARY
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christel GUILLAUME
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction des régions
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Virginie BUFKENS
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Emmanuelle BAUCHET
adjointe à la directrice des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions : l'ensemble des bons de commande d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €, à l'exclusion des dépenses liées aux missions/déplacements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Martial METTENDORFF
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: François BOURDILLON
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
« La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2017-11-14 du
9 novembre 2017
portant modification de la composition de la commission du partenariat et de la commission du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
« La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels »
Remplace:Mme Jeanne-Claudia FRADI
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
« La commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2017-11-13 du
9 novembre 2017
portant modification de la composition de la commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
« La commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels »
Remplace:Mme Jeanne-Claudia FRADI
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
« La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2017-11-12 du
9 novembre 2017
portant modification de la composition de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
« La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels »
Remplace:Mme Jeanne-Claudia FRADI
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2017-11-11 du
9 novembre 2017
portant modification de la composition de la commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Remplace:Mme Jeanne-Claudia FRADI
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-11-10 du
9 novembre 2017
portant modification de la délibération n 2016-12-11 du
13 décembre 2016
portant création et composition d'un groupe de travail du o comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-11-09 du
9 novembre 2017
portant approbation de la convention nationale pluriannuelle multipartite 2017-2020 de mobilisation pour l'emploi des personnes en situation de handicap
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-11-04 du
9 novembre 2017
portant modification du catalogue des interventions et création d'une prestation prenant en charge une partie des frais de covoiturage dans le cadre des transports domicile/travail
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-11-03 du
9 novembre 2017
portant modification du catalogue des interventions relative à l'aide au « transport adapté domicile/travail »
Nombre de voix « Contre » : 1
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-11-02 du
9 novembre 2017
portant modification du catalogue des interventions relative au montant de prise en charge des prothèses auditives
Nombre de voix « Contre » : 2
La délibération est adoptée
FFait le
9 novembre 2017
Groupe:
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De: née WIECAK
(Gladys)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: née TRIKI
(Linda)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: née TRANCHAT
(Anne)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: née SERRE
(Marie-Line)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: née ROY
(Emilie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: née ROUBY
(Magali)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: DUONG (Camille)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: née DESSAIGNE
(Delphine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: WUEST (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: TOMAIUOLO (Damien)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: TERRANTI (Sammy)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: RABANY (Florent)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: PFAUWADEL (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: HUSSENET (Jean)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: CECCHETTI (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: BAROUKH (Sacha)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: BAHRI (Mounir)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: TRIOULAIRE (Apolline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: TREMBLAYE (Ketty)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: TIEU (Irène)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: MAREY (Véronique)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: LIEBEL (Julia)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: LE ROUX (Mélanie)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: GAILLARD (Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: FILIPPUTTI (Céline)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: CAMPAGNAC (Martine)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2017
Section chirurgie dentaire
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: LECERF (André)
Objet:
membre du conseil départemental du Pas-de-Calais auprès du conseil d'administration de l'URSSAF Nord-Pas-de-Calais
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. PECQUEUX (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: HAMERY (Christophe)
Objet:
membres du conseil départemental du Calvados auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Basse-Normandie
sur désignation de la CPME
conseiller suppléant, représentant des travailleurs indépendants
Remplace:M. CHAVANY (Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: JOUIS (Claudye)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Orne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Basse-Normandie
sur désignation de la CPME
conseillère suppléante, représentant des employeurs
Remplace:M. POISSON (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: MAINFRAY (Gérard)
Objet:
membres du conseil départemental du Calvados auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Basse-Normandie
sur désignation de la CPME
conseiller titulaire, représentant des employeurs
Remplace:Mme VATIER (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: FOMBARON (Sandrine)
Objet:
membres du conseil départemental des Alpes-Maritimes auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation de l'U2P
conseillère suppléante, représentant les employeurs
Remplace:M. NEDANI (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: NEDANI (Philippe)
Objet:
membres du conseil départemental des Alpes-Maritimes auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation de l'U2P
conseiller titulaire, représentant les employeurs
Remplace:Mme ALBIN (Olga)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: LEYDIER (Michel)
Objet:
membre du conseil départemental de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
sur désignation de la CGT
conseiller titulaire
Remplace:M. ESCANDE (Jean-Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: MAZALEYRAT (Jean-François)
Objet:
membres du conseil départemental du Tarn auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:M. DURAND (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: MERLE (Brigitte)
Objet:
membres du conseil départemental du Tarn auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de la CFTC
conseillère suppléante
Remplace:M. SAGE (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: MAUREL (Sophie)
Objet:
membres du conseil départemental du Tarn auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de la CFTC
conseillère titulaire
Remplace:M. BARON (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: FERRAND (Pascal)
Objet:
membre du conseil départemental du Morbihan auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation de la CPME
conseiller suppléant, représentant des employeurs
Remplace:M. BOULAIS (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: MANZANO (Delphine)
Objet:
membres du conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Lorraine
sur désignation du MEDEF
conseillère titulaire
Remplace:M. MERIAUX (Antoine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: LEGROS (Gwendoline)
Objet:
membres du conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Lorraine
sur désignation du MEDEF
conseillère titulaire
Remplace:M. COSNEFROY (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: PUGLIESE (Florian)
Objet:
membres du conseil départemental de la Loire-Atlantique auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
Sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. NEUVEGLISE (Laurent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: HELSENS (Catherine)
Objet:
membres du conseil départemental de Maine-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
Sur désignation de la CGT-FO
conseillère suppléante
Remplace:M. DUMONT (Hugues)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: DUMONT (Hugues)
Objet:
membres du conseil départemental de Maine-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
Sur désignation de la CGT-FO
conseiller titulaire
Remplace:M. JURET (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: LUTZ (Laurence)
Objet:
membres du conseil départemental de la Loire-Atlantique auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
Sur désignation de la CFDT
conseillère titulaire
Remplace:Mme PACCAGNINI (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: SAVARD (Laurent)
Objet:
membre du conseil départemental de la Haute-Marne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:Mme SFEIR (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: GUITTON (Jean-Bernard)
Objet:
membre du conseil départemental d'Eure-et-Loir auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
sur désignation de la CFTC
conseiller titulaire
Remplace:M. LAMBERT (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: MULLER (Christian)
Objet:
membres du conseil départemental du Bas-Rhin auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: BOURRAT (Alexandre)
Objet:
membres du conseil départemental du Bas-Rhin auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: BECK (Olivier)
Objet:
membre du conseil départemental du Haut-Rhin auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
sur désignation de la CGT-FO
conseiller suppléant
Remplace:M. GROSKOPF (Manuel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: SPECHT (Léonard)
Objet:
membres du conseil départemental du Bas-Rhin auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:Mme FLORANGE (Claudine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: JAVIER (Jean-François)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Aisne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Picardie
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. FERNANDE (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pierre GUILLAUMOT
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bernard FALIU
médecin inspecteur de santé publique au Haut Conseil de la santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Guy BOUDET
personnalité qualifiée
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Corinne LE GOASTER
représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pascale DHOTE-BURGER
représentant le directeur général de l'offre de soins, présidente
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Tap Ha Duong
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Vania Gomes Bernardes-Genisson
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Pr
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique Breilh
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique Aboulker-Begue
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Michel Vidaud
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Hugues Trouvin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrick Trouillas
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marc Since
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Michel Simon
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Michel Seve
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Philippe Saas
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Paul Rouzaire
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Marc Rolain
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Eric Raynaud de Mauverger
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Chris Planque
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alain Pineau
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Thierry Patrice
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Thierry Noël
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Mickaël Naassila
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christian Moesch
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Louis Merlin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alban Le Monnier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Olivier Laprevote
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yoann Ladner
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: David Kryza
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Yves Jouzeau
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nicolas Guillaume
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean Guibourdenche
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Franck Griscelli
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Pierre Garnier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Luc Ferrari
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Loïc Favennec
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Olivier Fardel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrick Dallemagne
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: William Couet
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jacques Cluzel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Marc Chillon
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Etienne Chatelut
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jacques Callebert
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Daniel Antier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nathalie Thilly
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sarah Thevenot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sandrine Savage-Houze
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Véronique Roux
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christelle Reynes
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Véronique Picard-Feger
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne Pascaud-Roussin
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Carole Miguet-Alfonsi
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Hélène Masse-Gras
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nathalie Kapel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Audrey Janoly-Dumenil
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Isabelle Gouin-Thibault
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Raphaële Germi
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Chantal Farges
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cécile Enguehard-Gueiffier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Florence Doucet-Populaire
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gwenola Burgot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Emilie Buache
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delphine Borgel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Isabelle Berque-Bestel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nathalie Bellanger-Azaroual
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christine Archimbaud
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gilles Thibault
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bart Staels
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrick Saulnier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrice Prognon
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Yves Pabst
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bruno Michel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Philippe Loiseau
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Marc Lessinger
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrice Le Pape
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: François Girodon
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Stéphane Gibaud
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alexis Desmoulière
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Etienne Dantan
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Eric Caudron
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Etienne Brochot
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Mickaël Bourgeois
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Louis Delarbre
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Geneviève Ubeaud-Sequier
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Virginie Siguret-Depasse
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nathalie Serbource-Goguel-Seta
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valérie Sautou
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Oxana Podoprigora-Blagosklonov
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Martine Pestel-Caron
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Léa Payen
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Isabelle Margaill
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sandrine Marchand
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne Garat
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sophie Coste-Séronie-Vivien
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne Barra
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Richard ROUXEL
directeur d'hôpital, directeur du centre hospitalier de Guingamp
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Michel LOUAZEL
directeur adjoint de la formation dans le département institut du management de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Huguette VIGNERON-MELEDER
inspectrice générale des affaires sociales, représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Laury LONGERE
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier de Montfort-sur-Meu
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Chantal LEGALL
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier de Vitré
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karine LEFEUVRE
enseignante dans le département des sciences humaines et sociales de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lydia LACOUR
responsable de la formation des élèves attachés d'administration hospitalière, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valentine DRUILLET
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier GuillaumeRégnier à Rennes
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cécile COURREGES
directrice générale de l'offre de soins, ou son représentant, présidente
Objet:
Le jury de l'examen de formation des élèves attachés d'administration hospitalière
au titre de l'année 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: MEJANE Julien
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: ESSID Axel
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: CADORET Clément
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: AMAR Nicolas
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: KHENNOUF Mustapha
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: SEYDOUX Stéphanie
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: DE LA BRETECHE Laure
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: BARTOLI Fabienne
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: PML/RAR-alpha (Pro-Myelocytic Leukaemia/Retinoic Acid Receptor-alpha)
»
Objet:
dans son indication, sur la liste des spécialités prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS, prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Ainsi, à titre exceptionnel et transitoire, la spécialité PHENASEN® 1 mg/ml importée qui fait l'objet d'une autorisation d'importation délivrée par l'ANSM depuis le
18 août 2017
est fournie, achetée, utilisée et prise en charge par les établissements de santé et fait l'objet d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation dans les indications thérapeutiques suivantes
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
les directeurs généraux des agences régionales de santé
(pour diffu- sion) ; Mesdames
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Messieurs
les directeurs des établissements de santé
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Mutualité
Direc- teur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: Xavier PIVOT
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Besançon
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer Paul-Strauss de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2017-11-20"
duree="cinq ans"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Charles COUTANT
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Dijon
Objet:
directeur général du centre Georges-FrançoisLeclerc, centre de lutte contre le cancer de Dijon
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne LABIT
« Habiter et vieillir en citoyens actifs : regards croisés France-Suède », Retraite et société, 2013/2 n°65, p.101-120
Objet:
dans le quartier à partir d'un point où il y a une certaine concentration du besoin d'aide, dans une logique de cellule de coordination et de centre de compétence et de mise en réseau
22
Groupe:
intégration
15 Janvier 201815/01/2018
De: Frédéric Bolle
conseiller technique pour l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds Metz
Remplace:M. Jean-Marc Marchal
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De:
LafargeVillain
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national des jeunes aveugles
Remplace:
Mme Faure-Fillastre
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Coulonges
enseignante référente, adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Remplace:M. Evrard
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Lafarge-Villain
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Remplace:
Mme Faure-Fillastre
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sylvain Maladira
auditeur asile, en contrat à durée indéterminée à la direction territoriale de Cergy
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Ouarda Labdouni
auditrice asile, en contrat à durée indéterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nhat Viet Pham
auditeur asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marion Lévesque
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Ligia Moreno-Ramos
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Léa Mowlah
auditrice asile, en contrat à durée indéterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Isabelle Fernandaise
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gaëlle Legauyer
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Estelle Peterson
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Edline Sylvestre
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Ayla Assy-Lacoste
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Paris
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Xavier-Paul Le Pelletier
auditeur asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Cayenne
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Michelle Bellière
gestionnaire de l'ordonnancement, en contrat à durée indéterminée à la direction territoriale d'Amiens
Objet:
tous les documents relatifs à l'ordonnancement des factures dont elle a la charge
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine Pilleri
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Strasbourg
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Maryna Mohammad
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Créteil
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sandrine Prot-Coppola
auditrice asile, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Créteil
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: PELLAY Nathalie
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT
représentante titulaire
Remplace:M. ABOBI Étienne
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Thomas Bath
secrétaire administratif de l'intérieur et de l'outre-mer de classe exceptionnelle, 6e échelon (indice brut 567)
Objet:
attaché d'administration au 7e échelon de ce grade (indice brut 635) sans ancienneté conservée
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Thierry Doucement
attaché d'administration, 10e échelon (indice brut 703)
Objet:
attaché principal d'administration au 6e échelon de ce grade (indice brut 759) avec une ancienneté conservée de 1 mois
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marc Watzki
adjoint au directeur des affaires immobilières et logistiques
Objet:
tous actes d'un montant inférieur à 25 000 € HT tels que définis ci-dessous
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Rochet Eddy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Brunet Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Antonin Marche
Objet:
au grade de lieutenant (premier échelon - indice brut : 468)
officier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'adjoint au responsable « contrôle de gestion »
au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise (95)
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="5 ans"
recrutement
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sido Dimitri, Marie, François
Objet:
au grade d'aspirant
Priez, ép. Rouch Anaïs, Céline, Blanche
NIGEND : 406 934
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Quinet Pauline, Valérie
Objet:
au grade d'aspirant
Priez, ép. Rouch Anaïs, Céline, Blanche
NIGEND : 406 934
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Raoelinjatovo Tsirahonana
Objet:
au grade d'aspirant
Priez, ép. Rouch Anaïs, Céline, Blanche
NIGEND : 406 934
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bedeau Valérie
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Maledy Rosette, Steve
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Djoupa Philomène, Ozuanne
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lloret Bérènice, Véronique
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Crisa Emilie, Isabelle, Adrienne
de
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Liziard Noémie, Catherine, Christiane
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bré Gwendoline, Josette, Arlette
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pompon Julie, Rose, Marthe
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Leneuf Baptiste, Gilbert, Jean
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pintaux Charles, Louis, Hubert
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Merrien Alexandre, Christopher
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Poncet Marie, Gilberte, Aimée
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Guyon Thomas, Yves, Pierre
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Becker Aurélie, Solange
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Arti Roxane, Ornella
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Agricole Ketsia, Angèle
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lanzi Alexandre, Frédéric, Lilian, Honoré
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lafontaine Benoît, Marie, Christophe
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Drago Maxime
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Corail Mathieu
Paul
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pascale Tifany, Marie, Françoise
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2017-12-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Ané-Mourlhon Félix
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Degeilh Guillaume
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Raclet Maeva
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pelzer Benoît
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bougeant Paul
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Ronsin Simon
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gibus Gloriane
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Fanget Clément
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Robert Nicolas
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-11-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sicre Ghislain
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gschwind Morgan
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cayet Antoine
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Kazemzadegan Kourosh
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Van Wassenhove Gatien
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Samson Raphaël
Objet:
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: François Germinet
président de l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du conseil d'orientation des travaux de l'Observatoire national des sciences et des technologies en lien avec la délinquance
représentant des universités
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Yves Daniel
doyen honoraire de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'orientation des travaux de l'Observatoire national des sciences et des technologies en lien avec la délinquance
co-président
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Annabelle Schwartz, épouse De Parscau Du Plessis
(
NID : 0610060300)
Objet:
au grade de capitaine
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense et
date_debut="2018-05-01"
duree="4 ans"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Garance Ravagni, épouse Nussbaum
(
NID : 9550050100)
Objet:
au grade de capitaine
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense et
date_debut="2018-03-01"
duree="4 ans"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Caroline Cunisset
(
NID : 0051054016)
Objet:
au grade de capitaine
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense et
date_debut="2018-03-01"
duree="4 ans"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Florian Puyzillou
(
NID : 0516010330)
Objet:
au grade de capitaine
officier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense et
date_debut="2018-02-01"
duree="4 ans"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Carole Laplante
(
NID : 0387050505)
Objet:
au grade de capitaine
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense et
date_debut="2018-02-01"
duree="4 ans"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Haïba Ouaissi
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'être employé pour des missions d'expertise au profit de la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Divet Jean-René
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Godin Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Somville Renaud
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Carretero Jean-Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cablé Caroline
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Voisin Christian
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Boulet Miguel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Carlier Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Viégas Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gastellier Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Disseix Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Viey Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Richard Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Antoine Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Lefèvre Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anglade Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Raulet Gilles
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Mauer Jean-Yves
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delattre Yann
Objet:
au grade de major
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: D'Inca Jean-Charles
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Prémel Bernard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Fidrie Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Genestier Bernard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Mallet Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Julien Serge
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Castaing Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Baute Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Le Lons Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Daumur Daniel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Robert Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Neuville José
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sotte Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gaudinat Xavier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cirer-Methel Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Altarriba Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Colin Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Journée Jean-Yves
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cartier Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Ayrault Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Operon Jean-Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delachanal Régis
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Albert Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Masson Christian
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bebin Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dupuy Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Hauteville Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Floc'H Rémi
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Godineau Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Laporte Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Raveau Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Reffo Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Letellier Alain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Menez Linda
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Paumard Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Barret Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anastacio Ibandrio
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2017-12-01"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: Frédéric Cronnier
Objet:
pour compter de la date du présent arrêté, dans la réserve opérationnelle de la gendarmerie de la région de gendarmerie de Picardie
au grade de gendarme de réserve
a_sa_demande
admission
15 Janvier 201815/01/2018
De: La Seyne-sur-Mer
(83500)
Objet:
à l'effet de dispenser, à l'attention des exploitants de débits de boissons ou d'établissements pourvus de la « petite licence restaurant » ou de la « licence restaurant », la formation prévue au premier alinéa de l'article L. 3332-1-1 du code de la santé publique ; à l'attention des débitants de boissons à emporter vendant des boissons alcoolisées entre 22 heures et 8 heures, la formation prévue au deuxième alinéa de l'article L. 3332-1-1 du code de la santé publique
duree="cinq ans"
renouvellement
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne-Laure Sourisseau
adjointe au chef du service ressources humaines
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service ressources humaines, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cédric Carbonneil
chef du service évaluation des actes professionnels
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service évaluation des actes professionnels, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Hubert Galmiche
chef du service évaluation des dispositifs
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service évaluation des dispositifs, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne d'Andon
chef du service évaluation des médicaments
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service évaluation des médicaments, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine Rumeau-Pichon
chef du service évaluation économique et santé publique
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service évaluation économique et santé publique, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Chantal Belorgey
directrice de l'évaluation médicale, économique et de santé publique
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions de sa direction, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de sa direction, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Laétita May-Michelangeli
chef du service indicateurs pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service indicateurs pour l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Hélène Rodde-Dunet
chef du service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Laurence Garo
chef du service certification des établissements de santé
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service certification des établissements de santé, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Michel Laurence
chef du service bonnes pratiques professionnelles
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service bonnes pratiques professionnelles, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sabine Cohen
responsable de la mission d'information sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé à destination des usagers
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions de la mission d'information sur la qualité des prises en charge dans les établissements de santé à destination des usagers, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de la mission, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Laétitia May-Michelangeli
responsable de la mission sécurité du patient
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions de la responsable de la mission sécurité du patient, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de la mission, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine Grenier
directrice de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions de sa direction, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de sa direction, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Frédérique Pages
chef du service documentationveille
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service documentation-veille, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Florence Gaudin
chef du service presse
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service presse, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Emmanuelle Bara
directrice de la communication et de l'information des publics
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions de sa direction, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de sa direction, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gersende Georg
chef du service systèmes d'information, assistance aux utilisateurs et logistique
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service systèmes d'information, assistance aux utilisateurs et logistique, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christine Vincent
chef du service juridique
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service juridique, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sylvie Patie
chef du service achats, budget et finances
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service achats, budget et finances, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Matthieu Lallot
Objet:
chef du service ressources humaines, pour signer en mon nom tout acte relatif à l'engagement et à la gestion du personnel, à l'exception de tout acte relatif au licenciement du personnel de la Haute Autorité de santé
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Matthieu Lallot
chef du service ressources humaines
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service ressources humaines, tout acte relatif au fonctionnement et à l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delphine CHAUMEL
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du secrétariat général, tout acte relatif au fonctionnement et à l'activité du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Delphine CHAUMEL
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé, à l'exclusion des actes relatifs au licenciement du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique Maigne
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé, à l'effet de présider les instances représentatives du personnel et de signer, au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité de santé
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: E. Bouvet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 novembre 2017
Pour le collège
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De: E. Bouvet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 novembre 2017
Pour le collège
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De: E. Bouvet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 novembre 2017
Pour le collège
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De: E. Bouvet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 novembre 2017
Pour le collège
charge
15 Janvier 201815/01/2018
De: Arnaud Poitou
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École centrale de Nantes
Groupe:
date_debut="2018-01-15"
duree="cinq ans"
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'INSIS
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sonia Le Camus
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karine Bassoulet
administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Philippe BERIO
Objet:
ingénieur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sophie Rousset
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Paolo Tanga
astronome
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Paolo Tanga
Objet:
Astronome
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Philippe
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sophie Rousset
Objet:
IEHC
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Philippe Stee
directeur de l'unité UMR7293
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gaëtan Jacob
Objet:
responsable administratif et financier
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Franck Delalée
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-Lise Dubernet-Tuckey
directrice de l'UMS2567
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: RODIER Xavier
Objet:
IRHC HDR (CNRS), Responsable du LAT
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: SERANO José
Objet:
Professeur des Universités, Responsable de l'équipe
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: LEFEUVRE Marie-Pierre
Objet:
Professeure des Universités, Responsable de l'équipe COST (Construction Sociale et politique des espaces, des normes et des Trajectoires)
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: MADOEUF Anna
Objet:
Professeure des Universités, Responsable d'EMAM (Équipe Monde Arabe et Méditerranée)
professeur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nora SEMMOUD
directrice de l'unité UMR7324
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valéry CATOIRE
Objet:
Directeur Adjoint, Professeur des
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine HONG
Objet:
Gestionnaire, Assistante-lngénieure, pour les bons de commande et missions dont le montant n'excède pas 3 000 euros HT
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique DELCOURT
directeur de l'unité UMR7328
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Clara Salaun
Objet:
technicienne, (uniquement pour les ordres de missions et les commandes sur marchés transport/hébergement) aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Isabelle De Angelis
Objet:
ingénieur d'études, et par dérogation exceptionnelle à
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Frédéric Patras
directeur du GDR3340
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karine Bassoulet
Objet:
administratrice
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sonia Le
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique Darbon
directeur de l'UMR5115
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine Morel-Chevillet
Objet:
administratrice aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nathalie Kellay
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christine Couture
directrice adjointe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Nathalie Kellay
Objet:
gestionnaire aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Catherine Morel-Chevillet
administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De:
M
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De:
M
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrick VILLECHAISE Directeur de recherche CNRS
Directeur Adjoint
Objet:
Poitiers - SP2MI
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Denis BERTHEAU Ingénieur de Recherche CNRS
Département PMM –
Objet:
PLATEFORME - SP2MI
MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable pôle
Finances Pprime - SP2MI
MME Lucile DEL PIANO Ingénieure d'Etudes CNRS, Coordinatrice administrative Pprime - SP2MI
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bruno LAMONGIE Ingénieur de Recherche CNRS
Département PMM responsable - Univ. Poitiers SP2MI
Objet:
PLATEFORME - SP2MI
MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable pôle
Finances Pprime - SP2MI
ENSMA
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anthony BERNARD Ingénieur de Recherche CNRS
Département FTC Univ. Poitiers - SP2MI
Objet:
PLATEFORME - SP2MI
MME. Vanessa MILLET Assistante Ingénieure CNRS, Responsable pôle
Finances Pprime - SP2MI
ENSMA
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrick BERTERRETCHE Ingénieur de Recherche CNRS
Responsable
Objet:
GMSC Univ. Poitiers - SP2MI - H1
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karl JOULAIN Professeur Université
Directeur Département FTC - CAMPUS
Objet:
Département PMM - ISAE-ENSMA
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Mihaï ARGHIR Professeur Université
Directeur Département GMSC Univ
Objet:
Département FTC - ISAE-ENSMA
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Sylvain DUBOIS Professeur Université
Objet:
Directeur Département PMM Univ
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jacques BOREE Professeur ENSMA
Objet:
Directeur Adjoint Pprime - SP2MI
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Arnaud MURA Directeur de recherche CNRS
Directeur Adjoint
Objet:
B25
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valerie VALLE Professeur Université
Directeur Adjoint Département
Objet:
Poitiers - SP2MI - H1
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Yves GERVAIS
directeur de l'unité UPR3346
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Luc MOLINET
Objet:
Sous-directeur, Professeur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Luc HILLAIRET
Objet:
Sous-directeur, Professeur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Julien BARRE
Objet:
Sous-directeur, Professeur
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pascal BASEILHAC
Objet:
Directeur Adjoint, Directeur de recherche
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Marie-France GRESPIER
Objet:
Gestionnaire d'unité (Orléans), AI
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anne LIGER
Gestionnaire d'unité (Orléans), TE Université
Objet:
CNRS
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Anouchka LEPINE
Gestionnaire d'unité (Tours), Adjoint
Objet:
CNRS
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Romain ABRAHAM directeur de l'unité UMR7013
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Valérie Ravaine
Objet:
responsable de groupe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Karine Flavier
Objet:
responsable administrative et financière aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Alain Fritsch
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: François Verdier
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Marc Ribero
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Christophe Den Auwer
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Simon SZMIDT
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Véronique CAMPBELL
Objet:
ingénieur d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Florian Lesage
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Cécile Ayerbe
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Patrice REIS
Objet:
maître de conférence aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Agnès Moreau
ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jacques Barhanin
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Noëlle Viard
Objet:
assistant-ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Claudine Blin
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Richard Faure
maître de conférence
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Richard Faure
Objet:
maître de conférence
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Fanny Meunier
directrice de l'unité UMR7320
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Thierry ARTUSO
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
sous-directeur de l'unité propre de recherche intitulée « Centre de biophysique moléculaire » (CBM) n° 4301
pour la durée fixée dans la décision DEC171286DGDS portant renouvellement de l'unité UPR4301
Groupe:
nomination
15 Janvier 201815/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.