15 Janvier 2020

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision qui
FFait le
2 décembre 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision qui
FFait le
2 décembre 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laurent SAUZE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Article 2
Ne siègent plus au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: François RAVIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1o Représentants de l'État : a) Au titre du I (1o, b) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Gérard GAVORY
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Juliette CUILLIERET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Article 2
Ne siègent plus au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jeanine MERCURY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1o Représentants de l'État : a) Au titre du I (1o, b) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Didier DUPORT. b) Au titre du I
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
21 novembre 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision qui
FFait le
21 novembre 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pascal CAVITTE
suppléants, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nouvelle-Aquitaine
représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l'agence
au titre du I.- 3o a) de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laure NAYACH
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nouvelle-Aquitaine
représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l'agence
au titre du I.- 3o a) de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Françoise MESNARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Nouvelle-Aquitaine
représentants des collectivités territoriales du ressort géographique de l'agence
au titre du I.- 3o a) de l'article D. 1432-15 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Claudy CHAUVELOT-DUBAN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du b 3o-I de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Michel WEYERMANN
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Isabelle Rousseau
Objet:
responsable du pôle commandes de l'établissement public, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Aurélie Schaaf
Objet:
directrice de l'Agence du recouvrement des pensions alimentaires au sein de la direction du réseau, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les pièces suivantes
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Agnès Basso-Fattori
directrice générale déléguée chargée de la direction du réseau
Objet:
tout ordonnancement ou document entrant dans le champ des compétences du directeur général
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Agnès Basso-Fattori
Objet:
directrice générale déléguée chargée de la direction du réseau, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les pièces suivantes : d'une part
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laurent ROUSSEAU
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
Remplace:M. Jean-Michel DALLA TORRE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Rémy RIVIER
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
Remplace:M. Ludwig SERRE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sébastien GUERARD
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
Remplace:M. Daniel PAGUESSORHAYE
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Stéphane BEULAY
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
Remplace:M. Olivier-Jean MARTY
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Erik NORTIER
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Denis FREBAULT
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Médecine générale
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Luc BENKETIRA
Objet:
comme suit
Médecine générale
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Médecine générale
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Maria RODRIGUEZ-OTERO
Objet:
comme suit
Médecine générale
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Rhumatologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Rhumatologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Michel HAINAULT
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Rhumatologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Thierry DEBAS
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Rhumatologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Pneumologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Charles BRAHMY
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Pneumologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Ophtalmologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Yves COHEN
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Ophtalmologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Oncologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Daniel NIZRI
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Oncologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Francis LOUARN
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Marc LEGER
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Cardiologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Fabien GUEZ
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Cardiologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Médecine interne
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Philippe BICLET
Objet:
comme suit
Médecine interne
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Médecine générale
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Médecine générale
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laurent VIGNALOU
Objet:
comme suit
Médecine générale
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sylvain DEMANCHE
Objet:
comme suit
Médecine générale
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Béatrice SEGALAS-TALOUS
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Claire CHOPIN HOHENBERG
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Oncologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Brigitte BLASZKA JAULERRY
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Oncologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Cécile BOUCHARD
Objet:
comme suit
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: THAMBO Jean-Benoit
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: ROULAND Jean-Francois
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LEGEAIS Jean-Marc
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GAIN Philippe
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: VERMERSCH Patrick
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: MOREAU Thibault
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GUILLAMO Jean-Sébastien
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DUCROCQ Xavier
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DENIER Christian
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BOURGIN Patrice
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : neurologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: PERDRISOT Remy
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: PATAT Frederic
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GUEDJ Eric
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GOETZ Christian
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: COURBON Frederic
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BOULAHDOUR Hatem
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: ROQUELAURE Yves
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LEGER Damien
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DRUET-CABANAC Michel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: THUNY Franck
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: SCHIELE Francois
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LE BRETON Herve
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LAVERGNE Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GUERIN Patrice
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: MASSIN Pascale
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DENIS Danielle
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DELYFER Marie-Noelle
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: PHILIPPON Catherine
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: NOURRY Nathalie
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LIBAULT Isabelle
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LABETOULLE Marc
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GAUCHER David
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: PICO Fernando
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : neurologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: MALTETE David
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : neurologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: CARPENTIER Antoine
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : neurologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: CHAUMET-RIFFAUD Philippe
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: AGOSTINI Denis
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LASFARGUES Gérard
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DESCHAMPS Frédéric
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DAMY Thibaud
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: COTTIN Yves
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: ANGOULVANT Denis
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DUPREZ Karine
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LALIE Laurence
(présidente)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: THAON Isabelle
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
au titre de l'année universitaire 2019-2020 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : médecine et santé au travail
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Pierre OULHEN
directeur d'établissements sanitaire, social et médico-social, directeur de la « Résidence d'Hautefeuille », de la maison de retraite « Degommier » et de la résidence « Amodru » (Essonne)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Michel LOUAZEL
directeur et professeur de l'institut du management à l'école des hautes études en santé publique (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Fernand LE DEUN
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social, responsable de formation des directeurs d'établissement sanitaire, social et médico-social, représentant le directeur de l'Ecole des hautes études en santé publique (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Raphaël AYINA AKILOTAN
directeur d'établissements sanitaire, social et médico-social, directeur adjoint du centre hospitalier d'Arpajon (Essonne)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Florent ABOUDHARAM
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social, directeur adjoint au centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Fatima YATIM-DAUMAS
professeure à l'institut du management à l'école des hautes études en santé publique (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Françoise SCHAETZEL
représentante de l'Inspection générale des affaires sociales (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eve PARIER
directrice générale du Centre national de gestion (Paris) ou son représentant
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Katia JULIENNE
directrice générale de l'offre de soins, présidente (Paris) ou son représentant
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Richard ROUXEL
directeur d'hôpital, responsable de la filière de formation des directeurs d'hôpital, représentant le directeur de l'école des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Frédéric RIMATTEI
directeur d'hôpital, directeur général adjoint du centre hospitalier universitaire de Rennes et des centres hospitaliers de Montfort-sur-Meu et de Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Matthieu REVEST
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Michel LOUAZEL
directeur et professeur de l'Institut du management à l'école des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pascal BENARD
directeur d'hôpital, directeur de l'établissement public de santé mentale du Morbihan à Saint-Avé (Morbihan)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Fatima YATIM-DAUMAS
professeure à l'institut du management à l'école des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Françoise SCHAETZEL
représentante de l'Inspection générale des affaires sociales (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eve PARIER
directrice générale du Centre national de gestion ou son représentant (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Katia JULIENNE
directrice générale de l'offre de soins, présidente, ou son représentant (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Fanny GAUDIN
directrice d'hôpital, directrice adjointe au centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Claude VALLÉE
directeur des soins, responsable de la formation des directeurs des soins, représentant le directeur de l'école des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Frédéric RIMATTEI
directeur d'hôpital, directeur général adjoint du centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Michel LOUAZEL
directeur et professeur de l'institut du management à l'école des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Fatima YATIM-DAUMAS
professeure à l'institut du management à l'école des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Françoise SCHAETZEL
représentante de l'Inspection générale des affaires sociales (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique PERRON
directrice des soins, coordonnatrice générale des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques du centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eve PARIER
directrice générale du Centre national de gestion ou son représentant (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nadine LELIEVRE
directrice des soins au centre de lutte contre le cancer « Eugène Marquis » à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Katia JULIENNE
directrice générale de l'offre de soins, présidente, ou son représentant (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Claudie GAUTIER
directrice des soins, directrice des instituts de formation au centre hospitalier universitaire de Rennes et aux centres hospitaliers de Montfort-sur-Meu et de Saint-Méen-leGrand (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs des soins et élèves directrices des soins
au titre de l'année 2019
Groupe:
composition
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jacques CHIARONI
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Provence - Alpes - Côte d'Azur - Corse
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente d'un bien immobilier, sis 15, rue Ribotti, 06000 NICE, cadastré section IX no 245 lot no 5
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jacques CHIARONI
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Provence - Alpes - Côte d'Azur - Corse
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Isabelle AZARIAN
secrétaire générale de l'établissement de transfusion sanguine Provence - Alpes - Côte d'Azur - Corse
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nathalie SERRE
directrice des affaires financières par intérim
Objet:
les certifications de service fait, ainsi que les bons de commande portant sur les dépenses d'investissement
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale déléguée ressources et performance
Objet:
les certifications de service fait, ainsi que les bons de commande portant sur les dépenses d'investissement
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pascal MOREL
directeur de l'Établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente de l'immeuble, sis 6, rue du docteur Jean-François-Xavier Girod à Besançon (25000) sur parcelles cadastrales MN 83, 84, 87, 88 et 253
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pascal MOREL
directeur de l'Établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nicolas MERLIERE
secrétaire général de l'Établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: PAULIAC Nicolas
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: FOURNEL Jérémy
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BUCHTER Johanna
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pierre Bocquet
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
FFait le
21 novembre 2019
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, Par délégation
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, Par délégation"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pierre Bocquet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
FFait le
21 novembre 2019
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, Par délégation
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, Par délégation"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: MORIN Alain
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: CAILLOT Laurent
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BRETON Thierry
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: LEPINE Carole
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: FOURCADE Maryse
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: ESLOUS Laurence
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: CORLAY Delphine
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BRUANT-BISSON Anne
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BENSADON Anne-Carole
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Yves BLAY
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
duree="cinq ans"
professeur
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Geneviève Seigneur
de l'association Valentin-Haüy
Objet:
à la commission permanente chargée de la normalisation du braille français
Remplace:M. Alain Hérendi
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Christelle BEAURAIN
adjointe administrative principale
Objet:
à compter du l 0'janvier 2020, régisseuse titulaire au tribunal judiciaire d'Aurillac
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Aurillac"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nathalie COURAUD
(DELOULAY)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Poitiers
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Poitiers"
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Chantal EDOT
(CRIQUI)
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Chaumont
Groupe:
date_debut="2020-01-31"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chaumont"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Emmanuelle CHARNOT
(RANTSWILER)
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Chaumont
Groupe:
date_debut="2020-01-31"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chaumont"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Caroline DEBOIS
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Dieppe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dieppe"
suppleant
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: David AUBER
Objet:
directeur de greffe principal, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal judiciaire de Dieppe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dieppe"
suppleant
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Christophe Naegelen
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Vincent Ledoux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Antoine Herth
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laure de La Raudière
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sophie Auconie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 202015/01/2020
De: Christophe Naegelen
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Vincent Ledoux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Antoine Herth
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laure de La Raudière
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sophie Auconie
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laurence PONS
Objet:
responsable du pôle développement des ressources humaines, à l'effet
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Anne Sophie FIOR
Objet:
Directrice des ressources humaines, à l'effet
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Emmanuelle DEBAUSSART
Objet:
Responsable de l'administration des ressources humaines et des relations sociales, à l'effet
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Véronique BELLEMAIN
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2020-01-27"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Naïda DRIF
conseillère principale d'éducation de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe
date_debut="2020-02-01"
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Magali CHARBONNEAU
préfète, secrétaire générale de la préfecture de la région Ile-de-France, préfecture de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Nicole DA COSTA
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Anne SKROBOT
Objet:
conseillère chargée des affaires européennes et agricoles au cabinet de la ministre des outre-mer
date_debut="2020-01-06"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Aurore LE BONNEC
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales de Guadeloupe
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Adeline SAVY
ingénieure du génie sanitaire détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la Sarthe
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Sarthe - Mme SAVY "
grade="Directeur"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Stéphane CHIPPONI
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Thann-Guebwiller
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Jura
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann-Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Daniel MERIGNARGUES
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Thann-Guebwiller
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann-Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Antoine EVENNOU
chef de cabinet, conseiller vie associative
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2020-01-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Louis JUBLIN
conseiller communication, en charge des relations avec le Parlement
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat, en charge de la communication et de la presse
date_debut="2020-01-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Benoit COQUILLE
conseiller en charge des politiques jeunesse et des discours
Objet:
conseiller chargé de la jeunesse et du suivi de l'exécution des réformes
date_debut="2020-01-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jeremy COSTE
Objet:
chef de cabinet, conseiller parlementaire
date_debut="2020-01-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pauline Prépin
»
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Guillaume DENIS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la fiscalité locale au sein de la direction de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nathalie GEORGES
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice des politiques macroéconomiques au sein du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2020-02-11"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: Frédéric FATOUX
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
dans le corps des attachés économiques de la direction générale du Trésor
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
corps="Attachés économiques de la direction générale du Trésor"
intégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean PERRIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Didier VANQUELEF
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Michel MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Annie MORIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Marie-Claire MALHERBE
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Suzanne BARBENSON
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Luc IZARD
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Claire BONNETIER
Objet:
cheffe adjointe de cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: David Nguyen
Objet:
conseiller communication et médias
date_debut="2020-01-13"
cabinet="Ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Aymeric Chassaing
Objet:
conseiller communication et médias
date_debut="2020-01-13"
cabinet="Ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: CROS-LE LAGADEC Léonard
ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2019-11-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Florent IMBERTY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2018-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
réintégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: Franck GERVAIS
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2018-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
réintégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: Hubert GALINAT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
réintégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laurent GUERIN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2018-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
réintégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eric GRADAIVE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2018-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
réintégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pierre DE MONTLIVAULT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2018-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
réintégration
15 Janvier 202015/01/2020
De: RICAUD (Catherine)
traductrice principale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 202015/01/2020
De: PANYA (Chintana)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Althémis Paris », anciennement dénommée « SELARL Pascal JULIEN SAINT-AMAND, Bertrand SAVOURÉ, Paul André SOREAU et Muriel CARPON, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: ABADIE (Charlotte, Pauline, Rosalie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Séméac (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: ABADIE (Charlotte, Pauline, Rosalie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CCT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: HERMANN (Corinne, Claudine, Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « VICTOIRES NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: SANQUER (Marc, Pierre, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « ADEO - BENOIT MASSELOT, THIERRY SIMON ET THOMAS DELISLE NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: HERMANT (Thomas, Pierre, Louis, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « JEAN-JACQUES HERMANT - STEPHANIE CASTELLAN-JUSBERT - ANTOINE LUCIANI - NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SELAS TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: HERMANT (Thomas, Pierre, Louis, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « JEAN-JACQUES HERMANT - STEPHANIE CASTELLAN-JUSBERT - ANTOINE LUCIANI - NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SELAS TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL », anciennement société d'exercice libéral à responsabilité limitée « JEAN-JACQUES HERMANT - STEPHANIE CASTELLAN-JUSBERT - ANTOINE LUCIANI - NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SELARL TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: CASTELLAN (Stéphanie, Pierrette, Antoinette), épouse JUSBERT
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « JEAN-JACQUES HERMANT - STEPHANIE CASTELLAN-JUSBERT - ANTOINE LUCIANI - NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SELAS TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: MASSONNEAU (François, Jean, Denis, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « OCÉAN NOTAIRES » titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: PREISEMANN (Hubert, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Jebsheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: CORNIÈRE (Philippe, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « office notarial de Chevreuse AUGEREAU HUE et PÉRO »
notaire
notaire_residence="Chevreuse (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: CHARBONNEAU (Florence, Michèle, Henriette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Nicolas JULLIARD - Laurence CHAMPENOIS - Franck CROUZET »
notaire
notaire_residence="Voiron (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GÉRARD (Véronique, Geneviève, Claudine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Génissac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: RENOUF (Katell, Sandrine, Pierrette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Frank THIERY, Guillaume LIGET et Sophie GONSARD, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Vésinet (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: PRIGENT (Adrien, Auguste, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Maître Pierre-Julien DOUVIER, Notaire »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DEMOUCRON (Louis, Jean, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DAILLIEZ (Pierre, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée limitée « C&C notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: VALSON (Charlotte, Blanche, Sophie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée limitée « C&C notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: ALLARY (Aurélien, Emile)
Objet:
notaire salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARLU Patrick AZIZA »
notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: JÉRÉMIE (Nathalie, Véronique), épouse PICHET
Objet:
notaire salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARLU Patrick AZIZA »
notaire
notaire_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BOYER (Céline, Marianne, Corinne), épouse SAINT-FELIX
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BOYER (Céline, Marianne, Corinne), épouse SAINT-FELIX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Althémis Paris », anciennement « SELARL Pascal JULIEN SAINT-AMAND, Bertrand SAVOURÉ, Paul André SOREAU et Muriel CARPON, notaires associés », titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: SILVY (Caroline, Rose, Eugénie), épouse COËFFIC
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: SILVY (Caroline, Rose, Eugénie), épouse COËFFIC
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nathalie NEGRIN-MORTEAU, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: RHENY (Linsey, Camille)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cayenne (Guyane)"
notaire_residence_departement_code="973"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: RHENY (Linsey, Camille)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « VH15 NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: RENUCCI (Magali, Catherine), épouse SAVELLI
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BERTHIER (Ingrid, Laure, Olive, Louise)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saline (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BERTHIER (Ingrid, Laure, Olive, Louise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « DESHAYES et ASSOCIES » à la résidence de Caen
notaire
notaire_residence="Saline (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: DALMASSO (Arnaud)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: CAKAL (Filiz), épouse BULUR
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BERTHELOT (Alexandra, Lucie, Jeanine), épouse THEVARD
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: LECOMTE (Amélie, Jacqueline, Odile)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: CHAUDIÈRE (Clément, Charles, Claude)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: DADIES (Jeanne, Martine, Myriam)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: FLOURIOT (Tiphaine, Danièle, Véronique), épouse MENAND
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: SCHWARTZ (Sarah)
Objet:
huissier
huissier_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
transfert
15 Janvier 202015/01/2020
De: DERMANOUKIAN (David, Pierre)
Objet:
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
transfert
15 Janvier 202015/01/2020
De: LOUVET (Aurélie, Margareth, Hélène), épouse BOURNAC
Objet:
huissier
huissier_residence="Pessac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
transfert
15 Janvier 202015/01/2020
De: GUEROUT (Brice, Elian, Simon)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
transfert
15 Janvier 202015/01/2020
De: GIRARD (Jean-François, Pierre, Achille)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Beaupréau-en-Mauges (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
transfert
15 Janvier 202015/01/2020
De: BERWEILLER (Victor, Pierre, Dominique)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Corinne DE BUHREN, Elisabeth MONTES, Jean-Pierre BIGOT, Anne GUICHARD, Bertrand LUCAS, Delphine MAUDET, notaires associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « WARGNY KATZ »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Janvier 202015/01/2020
De: THIBIERGE (Clémence, Géraldine, Marie, Odette), épouse de RAVEL d'ESCLAPON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « DESSERTENNE-BROSSARD, BOURDEAU, CAMPION, notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: COQUELET (Hélène, Marie, Florence), épouse PERRIN
ayant pour nom d'usage PERRIN-COQUELET, anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LEMBO & Associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Jean DUPONT-CARIOT ET ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Janvier 202015/01/2020
De: PETTRÉ (Régine, Marcelle, Suzanne), épouse ROBERT
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédérique BRANDON, Astrid LEROUX, Pierre-Alexandre ELLENBOGEN et Frédéric LAURET, notaires associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BROGI et CAILLOUX, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Janvier 202015/01/2020
De: DANIEL (Cyril, Jean-Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à forme anonyme « PANHARD & ASSOCIÉS »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Office notarial de la Madeleine - PARIS »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Janvier 202015/01/2020
De: LEBRUN (Véronique, Marie, Patricia, Andrée, Elisabeth), épouse DOBBELAERE
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AGUESSEAU NOTAIRES »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Xavier LECUP - Linda RENAUD, notaires associés » à la résidence Fresnes (Val-de-Marne)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Janvier 202015/01/2020
De: TRIVIDIC (Morgan, François)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GREGOIRE (Emmanuelle), épouse PHILIPPOT
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: GREGOIRE (Emmanuelle), épouse PHILIPPOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « LECUYER LEVI & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: ESCUDIE (Stéphanie, Danièle, Patricia), épouse RUCAY
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: SIRVEN (Aurélien, Sébastien, François)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BERLINGHI (Marie-Charlotte, Pasqualina)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Furiani (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: KAWAK (Rose, Sarah)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: HERLIN-CATTELIN (Sandrine, Isabelle, Marcelle)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: SARICA (Hugo)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Philippe LERUSTE
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à la prolongation d'activité au-delà de la limite d'âge
date_debut="2020-06-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: LERUSTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Janvier 202015/01/2020
De: Antoine EVENNOU
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jeremy COSTE
chef de cabinet, conseiller parlementaire
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Cyril Périé
adjoint au chef de la division
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Guy Carrègues
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Gisèle Nsaga-Nkouatchet
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Alexandre Delport
chef de la division
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Stéphanie Daros-Plessis
cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Lydie Cyrille
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nadège Baltimore
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission. »
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Stéphanie Daros-Plessis
cheffe de la mission
Objet:
au nom des ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres des solidarités et de la santé, de l'action et des comptes publics"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nicolas Patin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la gestion du réseau routier non concédé et du trafic
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Renaud Gely
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la directrice des infrastructures de transport et chef du service de gestion du réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Stanislas du Pont de Romémont
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au chargé de la sous-direction
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Lory Waks
ingénieur des travaux publics de l'Etat, ses adjoints, pour les affaires relatives à l'information routière et aux systèmes d'information
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Damien Teichner
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Nicolas Sproni
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean Schwander
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Moustapha Savane
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean Ricard
ingénieur des mines, chef de bureau, pour les affaires économiques et financières, relatives aux projets de type partenariat public-privé
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Lionel Pagès
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint, pour les affaires relatives aux projets de type partenariat public-privé, en termes d'études sur les procédures, d'études en matière de financement et de tarification, de conduite de processus d'attribution de nouveaux contrats et de contrôle de l'exécution de ceux-ci
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-François Ossola
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la planification et des grandes opérations ferroviaires (zone 1)
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eric Ollinger
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Rémy Mensire
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Christophe Mascitti
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux contrats relatifs au réseau autoroutier concédé
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pascal Magnière
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives aux usagers du réseau autoroutier concédé et à l'exploitation de
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Joseph Lunet de la Malène
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau, pour les affaires relatives au développement et à la gestion du réseau ferré national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Baptiste Lienhart
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau, pour les affaires relatives à l'animation et au pilotage des projets (zone Sud) relatifs au réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Lerouvillois
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Alexandre Kavaj
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Olivier Guichou
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à l'animation et au pilotage des projets (zone Nord) relatifs au réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Khaled Guelatti
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives au patrimoine routier national non concédé
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sylvain Glantenay
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux opérations contractualisées et aux grandes opérations ferroviaires (zone 2)
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Olivier Genain
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Marc Gauthier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives à la programmation et au financement relatifs au réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eric Gardais
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, son adjoint, pour les affaires relatives à la politique de l'environnement relative au réseau routier national
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Didier Bouny
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Vianney Boeuf
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Abdelrahime Bendaira
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Christophe Amat
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Martin de Wissocq
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, à l'élaboration de la politique technique routière, aux évolutions de la règlementation sur les équipements de la route, à la politique de qualité, aux politiques d'aménagement, d'entretien et d'exploitation du réseau routier national, à la coordination des services territoriaux sur ces sujets, aux audits de sécurité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eric Le Guern
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission d'appui du réseau routier national, et
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, à l'élaboration de la politique technique routière, aux évolutions de la règlementation sur les équipements de la route, à la politique de qualité, aux politiques d'aménagement, d'entretien et d'exploitation du réseau routier national, à la coordination des services territoriaux sur ces sujets, aux audits de sécurité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Claire Bergé
administratrice civile, cheffe de mission
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les sujets relatifs à la coordination des affaires européennes et internationales de la direction des infrastructures de transport, à la coopération technique avec les administrations routières étrangères et à l'animation des coopérations régionales dans les Alpes et les Pyrénées
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Muriel Saccoccio
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au sous-directeur
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Delphine Marekovic
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives aux procédures et contrats de type partenariat public-privé
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Noémie Lafosse
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au développement et à la gestion des voies navigables
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Hélène Klich
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Marie-Christine Esposito
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat ses adjointes, pour les affaires relatives à l'exploitation routière et à la sécurité
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sophie Dupas
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe de bureau, pour les affaires relatives à la construction et au patrimoine relatifs au réseau autoroutier concédé
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Delphine Chabalier
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pauline Campergue
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Marie-Thérèse Goux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires relatives aux actions de cohérence d'ensemble du réseau routier, à l'élaboration de la politique technique routière, aux évolutions de la règlementation sur les équipements de la route, à la politique de qualité, aux politiques d'aménagement, d'entretien et d'exploitation du réseau routier national, à la coordination des services territoriaux sur ces sujets, aux audits de sécurité
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Xavier BECCALORI
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des cabinets
Objet:
au nom de la ministre des armées, tous actes, à l'exception des décrets, dans les limites des attributions de la sous-direction des cabinets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Pierre GABACH
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € hors taxes par engagement
adjoint à la directrice de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
FFait le
20 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
13 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
FFait le
13 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
FFait le
13 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
13 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
13 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Albert Marquet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
AMILHAUD Sarah H2016-05-1819 818 051 633 18/09/2019 Suspension active
46130 BIARS SUR CERE
BUS Jean-Paul H2018-12-2003 419 914 304 18/09/2019 Suspension active
83440 MONTAUTOUX
IMPASSE DES VIGNES
Conseil Actions Collectivites H2015-05-1723 420 838 047 18/09/2019 Suspension active
47000 AGEN
Groupe:
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Philippe Dufour
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
AMILHAUD Sarah H2016-05-1819 818 051 633 18/09/2019 Suspension active
46130 BIARS SUR CERE
BUS Jean-Paul H2018-12-2003 419 914 304 18/09/2019 Suspension active
83440 MONTAUTOUX
IMPASSE DES VIGNES
COOPANAME H2015-10-1768 448 762 526 13/11/2019 Suspension levée
75020 PARIS
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean Jaurés
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
AMILHAUD Sarah H2016-05-1819 818 051 633 18/09/2019 Suspension active
46130 BIARS SUR CERE
BUS Jean-Paul H2018-12-2003 419 914 304 18/09/2019 Suspension active
83440 MONTAUTOUX
IMPASSE DES VIGNES
CHALEUIL Mickaël H2014-07-1514 522 607 092 18/09/2019 Suspension active
33000 BORDEAUX
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Hermann Lachapelle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
AMILHAUD Sarah H2016-05-1819 818 051 633 18/09/2019 Suspension active
46130 BIARS SUR CERE
Association Conseil, Accompagnement, Formation, Le Tailladis
H2016-10-1854 819 259 920 18/09/2019 Suspension active Evaluation et développement 12200 SANVENSA de Nouvelles Expertises
67 route de Béziers
AUDIT ASSOCIES MEDITERRANEE H2018-08-1978 790 233 340 18/09/2019 Suspension active
34430 ST JEAN DE VEDAS
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
13 novembre 2019
Pour le collège
charge
15 Janvier 202015/01/2020
De: Emmanuel Reibel
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Alain Schaffner et
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Olivier Labussiere
membre nommé de la commission interdisciplinaire 52 Environnements sociétés : du fondamental à l'opérationnel
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Alain Schaffner et
Remplace:M. Romain Garcier
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Roberto Frega
au sein de la section 35 Sciences philosophiques et philologiques, sciences de l'art
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Alain Schaffner et
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Vincent Foucher
au sein de la section 40 Politique, pouvoir, organisation
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Alain Schaffner et
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Violaine Tisseau
au sein de la section 33 Mondes modernes et contemporains
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
monsieur Dominique Fouchez
au sein de la section 1 Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Remplace:M. Olivier Sorlin
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Béatrice Daille
au sein de la section 7 Sciences de l'information: signaux, images, langues, automatique, robotique, interactions, systèmes intégrés matériel-logiciel
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
monsieur Dominique Fouchez
au sein de la section 1 Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Remplace:M. Olivier Sorlin
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Christelle Combescure
au sein de la section 9 Mécanique des solides. Matériaux et structures. Biomécanique. Acoustique
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
monsieur Dominique Fouchez
au sein de la section 1 Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Remplace:M. Olivier Sorlin
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Corinne Champeaux
au sein de la section 10 Milieux fluides et réactifs : transports, transferts, procédés de transformation
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
monsieur Dominique Fouchez
au sein de la section 1 Interactions, particules, noyaux, du laboratoire au cosmos
Remplace:M. Olivier Sorlin
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sandrine Maljean-Dubois
membre nommé de la section 36 Sociologie et sciences du droit
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Alain Schaffner et
Remplace:M. Olivier Leclerc
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Héloïse Berkowitz
membre nommée de la section 37 Économie et gestion
Objet:
membres du Comité national de la recherche scientifique
Alain Schaffner et
Remplace:Mme Marie Laclau-Vigeral
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Mathieu HEBERT
Objet:
directeur par intérim de l'unité
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Philippe Depouilly
ingénieur de recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'UMR5251 intitulée Institut de Mathématiques de Bordeaux (IMB)
Remplace:Mme Muriel Hachemi
Groupe:
date_debut="2020-01-15"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Frédéric DRUILHET
IR2
Objet:
responsable par intérim du service systèmes d'information de la délégation Occitanie-Ouest
Remplace:M. Roland Dartiguepeyron
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sylvain Rives
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Laurent Aubry
Objet:
IR, et à
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Olivier Weller
directeur de l'unité UMR8215
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Janvier 202015/01/2020
De: Vanessa Prévot
DR2
Objet:
chargée de mission auprès du délégué régional de la circonscription Rhône Auvergne
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2021-12-31"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Ludovic Orlando
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2020-12-31"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Eric Crubezy
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cessation de fonction
15 Janvier 202015/01/2020
De: Sylvain COQUILLAT
Professeur des universités à l'Université Toulouse Paul Sabatier
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC1512QODGDS portant notamment renouvellement de |‘UMR5560
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Evelyne Garçon
Assistant Ingénieur
Objet:
aux fonctions d‘assistante de prévention au sein de l‘UMR 5821 intitulée Laboratoire de Physique Subatomique & Cosmologie
à compter du 01/10/2019
Groupe:
nomination
15 Janvier 202015/01/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.