15 Février 1992

De: Cassereau (Stéphane)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1991-08-31"
cessation de fonction
15 Février 199215/02/1992
De: Mohamed (Georges)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Rolland-Piegue (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Février 199215/02/1992
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Jouault (Joël)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Guguen (Philippe)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Fichou (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Cuvilliez (Robert)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Bosney (Lionel)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Beghein (Jean-Claude)
(F.O.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Ancelet (Gérard)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Adalberon (Daniel)
(F.O.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Weiss (Jean-Marie)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Vandame (Roger)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Thomas (Claude)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Quillivic (Christian)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Maubert (Michel)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Davenne (Daniel)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Boisserie (Gilles)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Ternisien (Gérard)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Panier (Paul)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lepretre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lefebvre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Cornu (Jean-Claude)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Huleux (José)
(C.G.T)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gaucher (Bernard)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Duteil (Jean)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dubois (Jean-Georges)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Delpierre (Michel)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Bourgain (Louis)
(C.F.T.C.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Willemart (Fred)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Senechal (Jacques)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Leduc (Xavier)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Garrec (Jean-Dominique)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lagarde (Jean-Christophe)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Kinoo (Jean-Pierre)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Grignon (Michel)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dhellemmes (Antoine)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Cambier (Philippe)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Miailhe (Jean-Claude)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Leconte (Albert)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gariod (Albert)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dewaele (Michel)
(F.O.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Baer (Jean-Paul)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Picart (Jean-Claude)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: L'Aubin (Jean-François)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Girard (Jean-Claude)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Duval (Jean-Daniel)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Chatelet (Philippe)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Bagoud (Philippe)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Thesee (Henri)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Noel (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gariod (Albert)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Françoise (Paul)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Bredel (Gilbert)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Bigot (Jacques)
(C.F.T.C.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Senechal (Claude)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Leveau (Edouard)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Leduc (Patrice)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Garrec (Jean-Marie)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lagarde (Jean-Louis)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Delrue (Michel)
(U.A.P.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications, est classé administrateur civil hors classe, 4e échelon (ancienneté dans l'échelon du 4 avril 1990)
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1991-12-01"
affectation
15 Février 199215/02/1992
De: Lebhar (Jacques)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, placé en position hors cadres auprès de la société Orkem
Objet:
dans son administration d'origine et placé en service détaché auprès de la société Bull
directeur des finances, du plan et de l'organisation
Groupe:
date_debut="1990-08-27"
duree="cinq ans"
réintégration
15 Février 199215/02/1992
De: Janex (Dominique)
adjoint de contrôle des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Savoie
Remplace:M. Lombard (Michel)
Groupe:
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gardaix (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut="1992-07-16"
depart_retraite
admission
15 Février 199215/02/1992
De: Delude (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-11-12"
depart_retraite
admission
15 Février 199215/02/1992
De: Valter (Clotilde)
inspecteur-adjoint de l'administration
Objet:
administrateur civil de 2e classe
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Février 199215/02/1992
De: Pellat (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1988-09-01"
date_fin="1988-11-15"
détachement
15 Février 199215/02/1992
De: Escaro (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de la Caisse centrale de coopération économique
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-08-19"
duree="deux ans"
détachement
15 Février 199215/02/1992
De: Arnaud (Jean-Noël)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Viaud (Jean-Paul)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Tanguy (Yves)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Rhehel (François)
(C.G.C.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Orero (Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Moreau (Michel)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Maurice (Marc)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Mauge (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Loiret (Pierre)
(F.O.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Guillard (Félicien)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Genre (Jean)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dhome (Yves)
(C.G.C.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Brieus (Alain)
(F.O.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lipereau (Dominique)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lecouvey (Bernard)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Garcon (Patrick)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Fritsch (Lucien)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Daniel (Joseph)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Costa (Albino)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Ivaniuk (Wasyl)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Guérin (Jean-Yves)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Grolleau (Hervé)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Chauvet (Christophe)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Burgaud (Pascal)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Barault (Dany)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Mory (Martial)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: L'Helgouac'h (Bernard)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Herbert (Jean)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Girard (Bruno)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dureau (Jean)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Charrier (Frédéric)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Thomas (Jean)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Morvan (Alain)
(F.O.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Malet (Bernard)
(C.F.D.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Coz (Jean-Paul)
(C.G.C.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gautier (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Dusfour (Jean-Luc)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Tual (René-Jean)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Monty (François)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Lebeau (Yves)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Dentec (Yves)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gendreau (Pierre)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Cangardel (Christophe)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Salomon (Georges)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Ragonit (Francis)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Michon (Jean-Pierre)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Leroch (Gilles)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Girard (Didier)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Bernard (François)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Vilaine (Louis)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Le Bescond (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Guittonneau (Maurice)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Chauvet (Laurent)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Boulay (Maurice)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Autret (Hugues)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Nantes
2. En ce qui concerne la marine de pêche
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Doublet (Xavier)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Denis Sibony
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: Marcel Hipszman
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: Nevers (Sandra)
attaché d'administration centrale stagiaire au Conseil d'Etat
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
titularisation
15 Février 199215/02/1992
De: Viton (Christian)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1990-08-07"
date_fin="1991-09-01"
détachement
15 Février 199215/02/1992
De: Lunghignano (Haute-Corse)
effectuant une patrouille de surveillance nocturne, a été mortellement blessé par un tireur isolé qu'il recherchait
Objet:
à l'ordre de la Nation
Gendarme dynamique qui n'a cessé de donner le meilleur de lui-même au cours des dix-neuf années passées dans la gendarmerie, au service de la nation
Groupe:
ordre_nation
citation
15 Février 199215/02/1992
De: Defossez (Juvénal)
escadron 12/2 de gendarmerie mobile de Bouliac
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
15 Février 199215/02/1992
De: Philippe Carre
sous-directeur
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation et d'importation de matériel de guerre et de matériel assimilé
Groupe:
habilitation
15 Février 199215/02/1992
De: Pierre de Boissieu
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: Le Bourva (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) auprès l'université Rennes-I
Groupe:
date_debut="1992-09-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Février 199215/02/1992
De: Duval (Maryvonne)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Eure
Groupe:
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Calvet (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Février 199215/02/1992
De: Hausslein (Jean-Paul)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Eugénio Matus-Romo
professeur titulaire d'espagnol à l'université de Saint-Etienne
Objet:
du corps des professeurs des universités
par suite du jugement rendu
par le tribunal correctionnel de Lyon
Groupe:
date_debut="1990-09-11"
corps="Professeurs des universités"
tribunal="correctionnel de Lyon"
radiation
15 Février 199215/02/1992
De: Pagant (Dominique)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Février 199215/02/1992
De: Tonny Prihartono (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Surachman Argadinata (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Subagyo (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Sofyan Aziz (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Sjachril Matseman (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Muhamad Muljahardi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Marlen Samosir (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Kamtomo Kadarsin (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Hamid Syarifuddin Lubis (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Edy Purwanto (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Bukti Sianturi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de la route
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Winarjono (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Teguh Ungsiadi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Syafrudin (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Sukardi Subrata (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Sarwono (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Muhammad Supardjo (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Medi Herlianto (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Mansye Paulus Nahumury (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Mangara Siburian (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Lodewyk Frans Bentura (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Imron Harun (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Ichwan Subiantoro (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Endang Nursyamsu (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Darmi Yusuf (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Azhar Hakim (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Aunur Rofiq Junaidi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Agus Kesajangan Siregar (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Adang Saf Ahmad (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Achmad Djunaidi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie et gestion de l'eau
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Motiee (Homayon)
Iran
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Hydraulique et environnement
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Broch (Jens Petter)
Norvège
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Hydraulique et environnement
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Susiadi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Satmodjo Sastrowidjojo (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Mohammad Saefudin (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Mariyanto Dwimulyanto (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Machmurwadi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Heru Witjaksono (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Harry Djauhari (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Hariyono (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Deddy Sumantri (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Budi Nugroho (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Abdul Hadi (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Hafiane (Djaffer)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Géotechnique
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Benabed (Benyamina)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Gestion des entreprises
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Irki (Nour-Eddine)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Infrastructures et transports
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Boufarroudj (Amar)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Infrastructures et transports
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Bensafi (Mustapha, Mohamed)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Infrastructures et transports
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Abdelhak (Mohamed)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Infrastructures et transports
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Hamma (Younès)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ouvrages d'art
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Bounatiro (Mohamed)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Ingénierie maritime et fluviale
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Sirna (Cayetano)
France
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Hydraulique et environnement
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Kheddam (Azzouz)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Hydraulique et environnement
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Brun (Didier)
France
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Hydraulique et environnement
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Barlian Razzak (Indonésie)
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Hasudungan Hutapea, Indonésie
Aménagement et gestion urbaine
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Bachir Belmehdi (Ali)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Géotechnique
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Kali (Omar)
Algérie
Objet:
le certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1991 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Gestion des entreprises
Groupe:
ecole
diplome
15 Février 199215/02/1992
De: Michel-Deberghes (Martine)
Objet:
délégué régional à la formation professionnelle de la région Lorraine
date_debut="1992-02-17"
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Agnès Denis
chef du service de l'information et de la communication au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: André Rot
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: Claude Barreix
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du Centre de formation de l'administration
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.