15 Février 2009

De: Stéphane SEILLER
Objet:
directeur des risques professionnels pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Pierre ROBELET
Objet:
directeur de l'offre de soins, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Denis RICHARD
Objet:
directeur du service maîtrise d'ouvrage informatique, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Joël MOSSARD
Objet:
adjoint à la responsable du dépar tement des marchés publics, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jérôme LOCATELLI
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Corinne MIMINI
Objet:
responsable du département des marchés publics, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jeanne BURTON
Objet:
directrice de la communication et du marketing, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Catherine BISMUTH
Objet:
directrice des assurés, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Viel (Fabienne)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Verroust (Marie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Verroust (Marie)
adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Tissot (Hugues)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Soulas (Marc)
responsable du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
tous les actes et courriers relatifs aux procédures devant les juridictions
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Simonetti (Nicolas)
responsable budget et administration du FIVA
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'éta blissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 10 000 euros et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice par intérim
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Simonetti (Nicolas)
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à la gestion interne de l'établissement, qu'il s'agisse de l'exécution budgétaire ou des relations avec les fournisseurs ou enfin de la gestion des achats
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Schevènement (Christophe)
Objet:
les lettres et, plus généralement
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Rouer (Ludivine)
Objet:
les lettres et, plus généralement
tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Rehali (Karima)
Objet:
les lettres et, plus généralement
tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Nadifi (Mariam), épouse Mihoubi
Objet:
les lettres et plus géné ralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Mignon (Stéphane)
adjoint du responsable du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Le Nouaille (Anne-Xavier)
née Nobis
Objet:
les lettres et plus géné ralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Le Nay (Gaëlle)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Le Goff (Thierry)
Objet:
tout document relatif à la gestion interne de l'éta blissement, à l'exception des achats pour un montant supérieur à 15 000 euros
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Le Goff (Thierry)
responsable des ressources humaines du FIVA
Objet:
tous documents administratifs relatifs à la gestion des ressources humaines de l'établissement, à l'exception des contrats de travail et de leurs avenants, des documents de principe à destination interne et des lettres ou notes de principe adressées aux membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
aux ministères et/ou aux organes de contrôle
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Lameira (Nathalie)
adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemni sation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe, qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Lagatdu (Aurore)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jouaïd (Fatna)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Hernandez (Anthony)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Hamer (Valérie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Guimbang (Sandrine)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Gueziec (Nolwenn)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Gaultier (Estelle)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Gaultier (Estelle)
responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Gaultier (Estelle)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Fagnou (Guillaume)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Ellie (Anouck)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Doré (Alexandra)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Deruel (Véronique)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Cros (Michaël)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Cabo (Véronique)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Bionne (Bénédicte)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Bidot (Fabien)
adjoint au responsable budget et administration du FIVA
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'éta blissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 10 000 euros et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice par intérim
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Bidot (Fabien)
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à la gestion interne de l'établissement, qu'il s'agisse de l'exécution budgétaire ou des relations avec les fournisseurs ou enfin de la gestion des achats
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Aniel (Emmanuelle)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Altounian (Carole)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Altounian (Carole)
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Jacques VELY
Objet:
responsable du département prestations de subs titution et actions spécifiques (DPSAS), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Lazaro PEJSACHOWICZ
Objet:
responsable de la division management de la sécurité SI (DMSSI) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Eric ONADO
Objet:
responsable de la mission cabinet (CABDDSI), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Belkacem MOUSSAOUI
Objet:
responsable de la division ingénierie des solu tions de sécurité (DISS) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Olivier MORTREUIL
Objet:
directeur des ressources humaines de l'éta blissement public par intérim, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Franck LETELIER
Objet:
responsable du département gestion des ressources informatiques décisionnelles (DGRID), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Alain LEQUERTIER
Objet:
adjoint au responsable de la direction de l'informa tionnel et de l'aide au pilotage (DIAP) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Stéphane LEMERCIER
Objet:
responsable de la direction assistance et relation métier (DARM), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Grégoire LEBREUILLY
Objet:
responsable du département support au fonc tionnement et à l'évolution des systèmes d'information décisionnels (DSFESID), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-François LAGARDE
Objet:
responsable de la direction de l'informa tionnel et de l'aide au pilotage (DIAP) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Christophe LACHENE
Objet:
responsable du département études et stratégie (DETS) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Dominique KERREST
Objet:
responsable du département fonctionnement opérationnel des systèmes d'information décisionnels (DFOSID), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Patrick GENDRE
Objet:
responsable du département services (DS) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Pierre DUCA
Objet:
responsable du département cohérence de l'architecture fonctionnelle (DCAF) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Jacques DENIS
Objet:
responsable du département informatique interne et téléservices, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Olivier DELAVEAU
Objet:
responsable de la mission coordination poste de travail du professionnel de santé (MC) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Thierry BODIN
Objet:
responsable du département évolution des systèmes d'information décisionnels (DESID), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Philippe BOBET
Objet:
responsable du département offre de soins (DEPOS), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Hervé BLANC
Objet:
responsable du département méthodes, outils et support technique (DMOST), pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Anne-Marie PATIN
Objet:
responsable du département de la coordination et de l'efficience des soins, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Catherine MORVAN-SIGWARD
Objet:
responsable du département rela tions interpartenaires (DRIP) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Marlène KASTLER-MOREAU
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Véronique CHARLUET
Objet:
responsable du département gestion de l'affectation et de l'évolution des ressources, pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Anne ASTOLFI
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Anne ASTOLFI
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Marlène KASTLER-MOREAU
Objet:
directeur du cabinet de la direction déléguée aux opérations (DDO), pour signer
cabinet="Direction déléguée aux opérations "
grade="Directeur"
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Patrick Rajoelina
secrétaire général
Objet:
l'ensemble des pièces relatives aux missions énoncées à l'article R. 3135-1 du code de la santé publique et au fonctionnement de l'établissement, à l'exception des actes d'engagement, des lettres de notification et des lettres de rejet relatifs aux marchés publics conclus en toute matière
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Bruno Lartigue
chargé de la réserve sanitaire, dans le cadre de ses attributions et fonc tions
Objet:
les certificats de service fait concernant les remboursements aux employeurs ou les rémunérations ou indemnisation prévues à l'article R. 3133-1
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Claude Avaro
directeur général adjoint
Objet:
l'ensemble des pièces rela tives aux missions énoncées à l'article R. 3135-1 du code de la santé publique et au fonctionnement de l'établissement
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Christian VERNIER
Objet:
assesseur suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Lauré Farnoux
Objet:
par intérim directrice du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Lagatdu (Aurore)
Objet:
les lettres et, plus généralement
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Toutain (Hervé)
Objet:
membre titulaire, à titre consultatif
personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Remplace:M. Grosse (Richard)
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Lacoste (Marie-Laure)
Objet:
membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Remplace:M. Maillard (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: l'International Water Association (IWA)
propose une méthode basée sur la détermination d'un degré de fiabilité et d'un niveau de précision
Objet:
dans le réseau public
(1) Ces définitions ne s'entendent que dans le contexte de la fiche P251.1
ANNEXE V
NOTE RELATIVE AU DEGRÉ DE CONFIANCE DES INDICATEURS Degré de confiance pour les indicateurs de performance : degré de fiabilité du processus de production et écart significatif (1)
élévation
15 Février 200915/02/2009
De: Sophie MANSOURI
pharmacienne contractuelle
Objet:
inspectrice de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Février 200915/02/2009
De: Sophie MANSOURI
pharmacienne contractuelle
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Février 200915/02/2009
De: Laurence LEFEBVRE-RAISIN
Objet:
chef de l'unité outils de l'information par intérim à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Christine LE HELLEY
Objet:
chef de l'unité contrôle de la publicité grand public et qualification des produits de santé par intérim à la direction de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et biocides de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: RUBIE (Hervé)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: RAYNAUD-SIMON (Agathe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: LABETOULLE (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: DELORD (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: BELLET (Dominique)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: TOD (Michel)
pharmacien
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complé mentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, néces saires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AM. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: ROUSSELLE (France)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, néces saires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AM. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: PERROT (Serge)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: MARTINEAUD (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: DAUTZENBERG (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: BONNIN (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: BAILLIART (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: POLI (Florence)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: EB (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: DANIS (Martin)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: LASCOUX-COMBE (Caroline)
médecin
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomé dicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: GUIBAL (Fabien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: AMARENCO (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: LEPOITTEVIN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: DESCROIX (Vianney)
Objet:
experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: SELLA (Odile)
Objet:
experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: CREPY (Marie-Noëlle)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: DEPLANO (Valérie)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: CHIPAUX (Mathilde)
Objet:
membre du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: CHIPAUX (Mathilde)
Objet:
membre du comité d'orientation pédiatrique
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Chipaux (Mathilde)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Treton (Xavier)
gastro-entérologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Sensebe (Luc)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Schartz (Noël)
dermatologie-immunologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Savagner (Christophe)
pédiatrie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Saas (Philippe)
immunologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Robinet (Eric)
immunologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pignon (Bernard)
hématologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Parinaud (Jean)
biologie de la reproduction
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Olivero (Sylvain)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Mallein-Gerin (Frédéric)
thérapie cellulaire du cartilage
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Maddens (Stéphane)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Larghero (Jérôme)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Faure (Sébastien)
pharmacologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Dalloul (Ali)
biologie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Clément (Patrice)
biologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Camu (William)
neurologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bourin (Philippe)
contrôle qualité
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Boiron (Jean-Michel)
hématologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Blin (Emmanuel)
angiologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bensa (Jean-Claude)
immunologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Abirached (Fadi)
gynécologie-obstétrique
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Veran (Julie)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Trebeden-Nègre (Hélène)
immunologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Tibi (Annick)
pharmacie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Plachot (Michelle)
biologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Levy (Rachel)
biologie de la reproduction
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Lapierre (Valérie)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Desbois (Isabelle)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Corvol (Marie-Thérèse)
thérapie cellulaire du cartilage
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Beylot-Barry (Marie)
dermatologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bensoussan (Danièle)
thérapie cellulaire
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Belaisch-Allart (Joëlle)
gynécologie-obstétrique
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Elefant (Elisabeth)
médecin
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Troalen (Frédéric)
médecin nucléaire, néphrologue
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Froissart (Marc)
néphrologie et médecine nucléaire
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Boutten (Anne)
biologiste
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bayer (Pascale)
médecin biologiste
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Beyssen (Bernard)
Objet:
expert auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bui-Nguyen (Binh)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: THYSS (Antoine)
oncologie médicale - hématologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: MARTEAU (Philippe)
hépatogastroentérologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: BRUDER (Nicolas)
anesthésie-réanimation
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: PLANTADE (Anne)
oncologie
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Samuel (Didier)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Tabone (Marie-Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Contet (Audrey)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bakchine (Serge)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: THIERRY (Maryne)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Wemeau (Jean-Louis)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Saint-Denis, le
9 décembre 2008
Pour le directeur et par délégation
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: OBERLIS Le
directeur général de l'enseignement supérieur, B. SAINT-GIRONS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
23 juin 2008
Pour les ministres et par délégation
Par empêchement simultané de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et du chef de service
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: OBERLIS Le
directeur général de l'enseignement supérieur, B. SAINT-GIRONS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
23 juin 2008
Pour les ministres et par délégation
Par empêchement simultané de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et du chef de service
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Le Coz (Gildas)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Domingo (Marc)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pailot-Bonnetat (Catherine)
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Prat (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Davenas (Laurent)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Hélène DECALUWE
Objet:
tempo rairement la médecine dans le service de pédiatrie du groupe hospitalier Necker-Enfants malades 149, rue de Sèvres ; 75743 Paris cedex 15 ; dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'Ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Pierre GÉRARD
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer Antoine-Lacassagne à Nice
Groupe:
date_debut="2009-01-10"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 200915/02/2009
De: le professeur
Objet:
directeur général du centre de lutte contre le cancer Antoine-Lacassagne à Nice
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Louis Pourrière
directeur des soins
Objet:
directeur des études de l'école des hautes études en santé publique
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Stéphane MARRET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Thierry BLANC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Eric VERSPYCK
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Loïc MARPEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Alain DIGUET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Véronique BROSSARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Hélène MOIROT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Valérie DROUIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Danièle EURIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE
DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Dominique RONAYETTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Philippe BROSSET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Antoine BEDU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Etienne AGUDZE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Benoît FUNALOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Michel SERVAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Pascal PIVER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Luc EYRAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Yves AUBARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Francis VIDEAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Sophie KETTERER MARTINON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Anne CONSTANTY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Catherine YARDIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Maryse FIORENZA GASQ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Maryse FIORENZA GASQ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Véronique AUBARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
Annexe à la décision du
16 décembre 2008
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Guy Rousseaux
administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: André Nutte
président, inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Philippe Chazal
directeur du centre de formation et de rééducation professionnelle de l'asso ciation Valentin-Haüy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Hamou Bouakhaz
ancien élève de l'Institut national des jeunes aveugles de Paris, conseiller auprès du maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Marc Aufrant
ancien élève de l'Institut national des jeunes aveugles, administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Hélène Lipietz
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Frédérique Chedevergne
médecin pédiatre contractuel à l'Institut national de jeunes aveugles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bernard DEMEESTER
responsable d'enseignement au centre de formation, psychologue à l'Ins titut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Rémi ROUSSEL
professeur d'enseignement général à l'INJA à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Yves FAURE
professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Bernard DEMEESTER
responsable d'enseignement au centre de formation, psychologue à l'Ins titut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Renée MOTELEY
professeur d'enseignement général au centre FORJA à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Isabelle ECLANCHER
professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Dominique BRUNEAU
professeur à l'Institut des jeunes aveugles et amblyopes « l'Arc-en ciel » à Marseille
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Nathalie QUESNOT
professeur d'enseignement général au centre FORJA à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres suppléants
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, représentant le directeur général de l'action sociale
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Président
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Rémi ROUSSEL
professeur d'enseignement général à l'INJA à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Yves FAURE
professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Daniel CORRE
inspecteur pédagogique et technique des établissements pour déficients auditifs relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Marie CIERCO
responsable d'enseignement au CNFEDS à Chambéry
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, représentant le directeur général de l'action sociale
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Président
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Daniel RIVIERE
professeur spécialisée au centre FORJA à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Daniel CORRE
inspecteur pédagogique et technique des établissements pour déficients auditifs relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Marie CIERCO
responsable d'enseignement au CNFEDS à Chambéry
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Nathalie QUESNOT
professeur spécialisée au centre FORJA à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Dominique MARQUEZ
responsable pédagogique au centre de formation, psychologue à l'Institut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Béatrice LE BAIL
médecin coordonnateur, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul à Evry
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: LE CAM DUFFOURG
inspecteur de l'éducation nationale à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Sylviane BRUN
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Béatrice LE BAIL
médecin coordonnateur, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul à Evry
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Catherine FEIGNEZ
professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Isabelle ECLANCHER
professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: LE CAM DUFFOURG
inspecteur de l'éducation nationale à Paris
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Dominique BRUNEAU
professeur à l'Institut des jeunes aveugles et amblyopes « l'Arc-en ciel » à Marseille
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Sylviane BRUN
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Patricia THIBAULT
secrétaires administratifs à la direction générale de l'action sociale
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Catherine KIRN ou
par
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Françoise MAGNA
professeur spécialisé
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Agnès GUIBORA
psychologue au centre d'éducation pour déficients visuels de Nancy
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Françoise MAGNA
professeur spécialisé
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Agnès GUIBORA
psychologue au centre d'éducation pour déficients visuels de Nancy
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Personnes qualifiées
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Pascale RONZEL
ophtalmologiste à l'APAM Formation
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Françoise MAGNA
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Sandra LOURANCO
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au centre départemental pour déficients sensoriels de Rodez, établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Laetitia GUISIANO
formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Corine GRIMALDI
formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Agnès DULAC
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au SIAM 92, à Suresnes, établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau enfance handicapée à la sous-direction des personnes handicapées au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, repré sentant le directeur général de l'action sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Président
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Grégoire GUILLOT
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au centre de formation et de réadaptation professionnelle, à l'institut des jeunes sourds et à l'école de chiens guides d'Ile-de-France, établissements privés de Paris
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Philippe AYMOND
formateur, instructeur de locomotion à l'APAM Formation à Paris
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Claude SOUIL
formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Emmanuelle MASSON
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour défi cients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'institut Les Hauts Thébaudières, à Vertou, établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Béatrice LE BAIL
chef de service, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul à Evry
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Sylviane BRUN
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Patricia THIBAULT
secrétaires administratives à la direction générale de l'action sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Catherine KIRN ou
par
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: CHARTE DES RÉSEAUX, D'ÉCOUTE
D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS Au-delà de susciter les occasions de rencontre et d'échanges entre les parents, les REAAP ont pour objectif de mettre à leur disposition des services et moyens leur permettant d'assumer pleinement, et en premier, leur rôle éducatif
Objet:
au titre du soutien à la parentalité. Elle comprend au minimum une subvention à hauteur de 900 € en vue de l'adhésion à Service public local lorsque la structure n'est pas déjà adhérente
Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-L. NEMBRINI Le directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté, C. BAY
ANNEXE I
Groupe:
affectation
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Louis Gautier
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, en charge de la sous-direction du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Louis Gautier
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
15 Février 200915/02/2009
De: Félix Faucon
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service du premier pôle, adjoint à la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Touboul (Ghislaine)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude complémentaire à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière ci-après
Groupe:
inscription
15 Février 200915/02/2009
De: Tescher (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude complémentaire à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière ci-après
Groupe:
inscription
15 Février 200915/02/2009
De: Henri Rocoulet
administrateur du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Pierre-Jean Lancry
directeur de la santé de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Jean Houssinot
Docteur
médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Marc Harlin
Docteur
médecin conseiller technique national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Olivier Dague
chef du bureau des organismes de protection sociale agricole au service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Patrick Choutet
Professeur
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: Hardouin (Stéphane)
magistrat
Objet:
directeur de projet (classé au groupe III) auprès de la directrice des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Hardouin (Stéphane)
magistrat
Objet:
du nouveau système d'information pénal des juridictions dénommé « projet Cassiopée », du pilotage de la réalisation et de son déploiement, en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel
Groupe:
charge
15 Février 200915/02/2009
De: Ramiro RIERA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2009-03-25"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
admission
15 Février 200915/02/2009
De: Bégon (Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (commissariat général au développement durable)
Groupe:
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: MARJANOVIC (Vladan)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Baptiste TIVOLLE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du travail
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Yazid CHIR
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Jacques PICHOT
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Christophe LEFEVRE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-François COURBE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: François MOUTOT
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des questions économiques générales, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Gilbert COTTEAU
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des questions économiques générales, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pierre TOUCHARD
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des finances
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pascal LABET
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des finances
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Michel GIORDANO
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des finances
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Albert GIBELLO
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Bernard CREPEAU
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pierre AMBROISE-THOMAS
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Philippe OUDEYER
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pierre GILBERTAS
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Christian DUTOIT
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Jean-Louis BESNARD
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Joseph MENARD
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Claude COCHONNEAU
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Chantal TISSERANT
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du travail
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du travail
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Alice LAPRAY
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du travail
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Léonora TREHEL
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Reine-Claude MADER-SAUSSAYE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Sophie GAUDEUL-MAVILLE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section du cadre de vie
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Audrey MASSIE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Nicole FERRIER-CAVERIVIERE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Marie COMPANYO
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Any CASTAINGS
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des économies régionales, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Martine OUAKNINE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Sonia HAMOUDI
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des questions économiques générales, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Agnès COURTOUX
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des questions économiques générales, et de la conjoncture
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Hafida CHABI
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des finances
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Dominique CASTERA
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Janine LECOT-LOTHORE
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Carole DORÉ
Objet:
membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)
Section de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Alain Schmitt
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Laurent Moquin
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Corine Feutry
attachée principale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, secrétaire générale adjointe de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: Sylvie Escande-Vilbois
inspectrice de l'administration de 1re classe, secrétaire générale de l'inspection générale de l'administration
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que les pièces relatives à la gestion courante du service
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.