15 Février 2011

De: Marylise LEFEVRE
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Institut national des jeunes aveugles de Paris
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Remplace:Mme Vanessa LOEUILLET
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Renaud DOGIMONT
représentants du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Christian CAHUT
représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Agnès KLEIN
représentante du Syndicat national des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS/CFDT)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Marie-Christine HACHE
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Florence BILLAULT
représentante du Syndicat national des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH/FO)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Annick VAN-HERZELE
représentante du Centre national de gestion (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
représentantes de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Christine BRONNEC
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201115/02/2011
De: François BERARD
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Guy VALLET
représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris), président
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Philippe PENICAUD
représentant du Centre national de gestion (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Yannick LE GUEN
représentants de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Élise NOGUERA
représentants du Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Anne MEUNIER
représentante du Syndicat national des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS/CFDT)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Caroline LEFRANC
représentante du Syndicat national des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH/FO)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Éliane TOUSSAINT
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 201115/02/2011
De: Michel DUFOUR
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="2011-03-07"
duree="quatre ans"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Philippe LEGUELTEL
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Caen
Groupe:
date_debut="2011-01-18"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Sophie LOISELET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: Nicolas Frelot
chargé du pôle des opérateurs de développement à la direction de l'économie globale et des stratégies du développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Laurent Amar
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Nathalie Broadhurst
sous-directrice des stratégies du développement à la direction de l'économie globale et des stratégies du développement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Serge Tomasi
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: WAYMEL (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VANDEN BROECK (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: THERY (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: POUTS (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MARCELIN (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LENGOC (Son)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AGEORGES (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Le CLÈRE (Pacifique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PERREAUT (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: De BENOIST de GENTISSART (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs
indépendants pétroliers
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MADEC (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs
En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BENBRIK (Karim)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs
En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: THONIER (Axel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BESANCON (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LECORNU (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAUD (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MONTCHO (Ginette)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JUSSELME (Michelle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Fabienne DEGUILHEM
Objet:
directrice de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Frédéric Lambert
sous-directeur de la gouvernance à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Eric Allain
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Eric Allain
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Jean-Marc Bournigal
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Philippe ECOTIERE
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « Groupement pour la promotion des droits et libertés des personnes en établissement médico-social »
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Sophie LOCATELLI
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « IFSI de Haute Côte-d'Or »
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Quenet (Albert)
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Remplace:M. Almeras (Serge)
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Yungan TAO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Option radiothérapie
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Youssef TAZI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Option médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Ahmed FRIKHA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Option médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Sabine ASSOUAD, épouse SALLOUM YOUSFAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Option médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: AOULA (Djelloul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: PAIU (Lilia), épouse CARAMAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: GAZZIA (Florencia), épouse ALTIERI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Zakaria ZAKARIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Majed AL KHOURI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Tankpinou HODONOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Samir SAKR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Nabil AYADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Arezki FERNANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Joseph RIZKALLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Issam ALI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Maxime KHAKI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Ruffin BONGO BOINAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Solange NZOUABET, épouse TATOTSOP
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Rola NASSER, épouse BOUCHER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Frédéric Gonand
Objet:
conseiller politique macroéconomique, finances publiques
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Février 201115/02/2011
De: Debus (Denis)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations afin d'exercer les fonctions, à la direction générale et secrétariat général, de directeur des relations sociales de l'établissement public et du groupe
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet en instance de détachement dans le corps des administrateurs civils
Objet:
secrétaire général des îles Wallis et Futuna
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Aude AB-DER-HALDEN
magistrate
Objet:
sous-directrice du droit économique à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Fabienne Rouge
vice-présidente chargée du tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Bourven (Patrick)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès des grands ports maritimes de Bordeaux, Nantes - Saint-Nazaire, La Rochelle et Dunkerque
Remplace:M. Chabanel (Matthieu)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Philippe PAOLANTONI
directeur des affaires maritimes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jeannine Sandmayer
Objet:
membre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:Mme Hélène Conway
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: François Delattre
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats-Unis d'Amérique
Remplace:M. Pierre Vimont
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Etats-Unis"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Renaud (Joël, Jean, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-04-07"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Fourure (Olivier, Georges, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2011-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Pontiès (Philippe, Antoine)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Poch (Jean-Jacques, Léon, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Margail (Eric, André, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Bouquin (Alain, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Tafani (Claude, Marcel, Dominique)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Beyries (Philippe, Jean, Georges)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Chaplet (Eric, Denis, Claude)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Roquefeuil (Antoine, Philippe, Marie, Guillaume)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Février 201115/02/2011
De: Serradell (Patrick, Pierre, Amédée)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-04-27"
conseil_des_ministres
nomination
15 Février 201115/02/2011
De:
Masmonteil
Objet:
suivre l'application du présent accord et de relever les éventuelles difficultés qu'elle soulèverait
Elle se réunit durant le premier trimestre de chaque année civile
A l'occasion de cette réunion, la commission examine et propose les aménagements qui pourraient s'avérer nécessaires, notamment du fait des évolutions du secteur. Elle analyse et valide la nature des nouveaux frais de distribution qui seraient, le cas échéant, mis à la charge des producteurs en raison de ces évolutions, en particulier du fait du processus de numérisation en cours dans le domaine cinématographique
Article 8
Entrée en vigueur et durée
Les dispositions du présent accord s'appliqueront aux contrats de production signés entre auteurs et producteurs
à compter de sa date d'entrée en vigueur
Dans la limite de son objet, tel qu'il est défini à l'article 1er, les parties demandent l'extension, dès sa signature, du présent accord au ministre chargé de la culture
en application des dispositions de l'article L. 132-25 du code de la propriété intellectuelle
Fait à Paris, le
16 décembre 2010
Pour l'ARPPour la GuildePour la SACDP. Jolivet O. Lorelle R. Rogard Pour la SCAMPour la SCELF Pour la SRF H. Rony C. de Saint-Vincent F. Génestal Pour le SFAAL Pour l'APC Pour l'API E. Tanner A.-D. Toussaint A. SussfeldPour le SPI
Groupe:
charge
15 Février 201115/02/2011
De: Alain Régnier
délégué interministériel à l'hébergement et à l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées
Objet:
– la prise en compte des besoins de soins de santé dans la planification et la mise en œuvre des politiques locales de santé, de prévention, d'éducation à la santé et d'accès aux soins, notamment
faire des propositions sur l'accès aux soins des personnes sans abri ou mal logées. Les résultats de ce groupe de travail pourront
Groupe:
charge
15 Février 201115/02/2011
De: Bensadon (Max)
adjoint au directeur
Objet:
directeur adjoint
à compter de la date de la présente décision
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Bensadon (Max)
Docteur
directeur adjoint de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, chef du service architecture et production informatique
Objet:
au nom du directeur, tous actes ou décisions relatifs à la gestion des services
autorite_delegation="Directeur"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Pascal NICOLLE
médecin conseil régional de la direction régionale du service médical de la Guyane
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Louis LOIRAT
directeur délégué au pôle partenariat et projets
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Emmanuel LEFÈVRE
directeur financier, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Hervé DROAL
directeur délégué
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Christophe BOUCHEZ
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Luc BERNARD
directeur des systèmes d'information
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Évelyne SYLVAIN
directrice des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Annie RICHART-LEBRUN
directrice déléguée au pôle relations conventionnelles
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Bernadette MOREAU
directrice de la compensation de la perte d'autonomie, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Annick MARTIN
directrice adjointe
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Carole JANKOWSKI
directrice adjointe
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Émilie DELPIT
directrice de projet qualité et prospective
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Florence CONDROYER
directrice de la communication, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Juliette BLOCH
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Isabelle BESSE-BENNON
directrice de l'administration générale
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Paul GUERIN
membre du collège de la HAS
Objet:
membre du groupe chargé de l'examen des déclarations d'intérêts au sein du comité de validation des recommandations de bonne pratique
Remplace:M. Cédric GROUCHKA
Groupe:
date_debut="2010-12-20"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Paul GUERIN
membre du collège de la Haute Autorité de santé
Objet:
membre du groupe « déontologie et indépendance de l'expertise »
Remplace:M. Étienne CANIARD
Groupe:
date_debut="2010-12-20"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Paul GUÉRIN
membre du collège de la Haute Autorité de santé
Objet:
président de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Remplace:M. Laurent DEGOS
Groupe:
date_debut="2010-12-20"
president
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Lise ROCHAIX
Objet:
présidente de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Remplace:M. Étienne CANIARD
Groupe:
date_debut="2010-12-20"
president
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Alain PRUNIER
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Florence DUVIALLARD
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jacques-Emmanuel CATZ
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Claude RAMBAUD
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Voillet Simon
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Thomas Alexis
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Stéphan Alan
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Le Borgne Romain
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Girard Romain
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Ferhi Ali
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Balestrat Yoann
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Tribodet Jonathan
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Stéfant Maël
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Simonin Romain
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Roger Émilien
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Rhée Mathieu
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Le Noan Matthieu
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Ingrain Nicolas
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Himpens Renaud
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Gass Sébastien
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Delastre Loïc
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Chesnin Jean-Marie
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Carabelli François-Xavier
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Cambona Christophe
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Belna Éric
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Terrasse Frédéric
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Régnier Damien
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Pouillart Olivier
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Potus Olivier
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Méreau Laurent
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Le Floch Marc
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Le Charles Jean-Baptiste
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Jousse Thomas
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Grippi Sébastien
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Galiay Guillaume
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Finsterle Christophe
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Deloffre Laurent
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Blanchard Sébastien
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Alaux Ludovic
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Waldhart Anaïs
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Stenger Carole
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Mérialdo Tiphaine
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Munch Erell
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Godet Angéline
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Fallourd Alice
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: El Guasmi Dounia
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Dénia Blanche
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Liste complémentaire
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Vermont Caroline
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Tournemire Lucile
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Teston Jessica
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Ribéri Laura
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Plisson Claire
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Marcolet Aline
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Marceau Maïdou
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Lannes Émilie
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Kerguelen Aurélie
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Jan Céline
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Guillossou Pauline
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Flament Émilie
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Delsaut Anaïs
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Dahoutia Esméralda
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Cainne Perrine
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Burden Nathalie
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Brajon Émilie
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Bancel Clotilde
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Éroni Géraldine
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Schmitt Jeanne
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Pouyet Carine
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Poignant Angélique
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Optat Véronique
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Olivier Laure
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Meissel Élodie
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Lénoci Fatiha
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Le Bot Élodie
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Karst Sabine
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Hakkar Yasmina
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Gomez Laura
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Charron Laurence
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Bourgeaux Laurence
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Bonavent Chantal
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Bichon Marie-Claude
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Bertucci Élise
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De: Abballe Béatrice
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale en 2010
Groupe:
admission
15 Février 201115/02/2011
De:
Mme
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Marc ROUZEAU
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre LASCOUMES
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Bruno GAURIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Lucien BOUIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Denis MECHALI
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Marie CLEMENT
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Bernard CASSOU
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-François BLOCH-LAINE
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre ZÉMOR
conseiller d'État
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Louis TOURAINE
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Paul BLANC
représentant le Sénat, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jacqueline LORTHIOIS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Michèle GUILLAUME-HOFNUNG
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Virginie HALLEY DES FONTAINES
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Patricia SCHILLINGER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Bérengère POLETTI
représentante de l'Assemblée nationale, suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Frédérique DREIFUSS-NETTER
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre ZÉMOR
conseiller d'État honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
president
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean Pierre ARBEY
secrétaire général de l'EFS Lorraine-Champagne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national des prestations afférentes aux voyages et aux déplacements des personnels de l'Établissement français du sang, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Sylvie GROSS
directrice de l'Établissement français du sang Lorraine-Champagne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national des presta tions afférentes aux voyages et aux déplacements des personnels de l'Établissement français du sang, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Francis ROUBINET
directeur de l'EFS Centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour ID gel Station et Wadiana, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'EFS Centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour ID gel station et Wadiana, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Francis ROUBINET
directeur de l'Établissement français du sang centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de cartes de contrôle prétransfusionnel, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes pré contentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'Établissement français du sang centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de cartes de contrôle prétransfusionnel, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Francis ROUBINET
directeur de l'EFS Centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests de dépistage Kleihauer, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'EFS Centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests de dépistage Kleihauer, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Thierry SCHNEIDER
directeur de l'Établissement français du sang Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les docu ments relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national portant sur des presta tions d'assistance d'un organisme de certification, hormis l'attribution et la signature des marchés ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Camilla LY
secrétaire générale de l'EFS
Objet:
au nom du président de l'Éta blissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national portant sur des prestations d'assistance d'un organisme de certification, hormis l'attribution et la signature des marchés ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Éta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Thierry SCHNEIDER
directeur de l'Établissement français du sang Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les docu ments relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national d'acquisition d'un outil de gestion électronique des documents, hormis l'attribution et la signature des marchés ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Camilla LY
secrétaire général de l'EFS
Objet:
au nom du président de l'Éta blissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national d'acquisition d'un outil de gestion électronique des documents, hormis l'attribution et la signature des marchés ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Éta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De:
M
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de consommables divers de pharmacie et de parapharmacie, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Fabrice LISZAK DE MASZARY
secrétaire général de l'EFS Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de consommables divers de pharmacie et de parapharmacie, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Nicole COUDURIER
directrice de l'EFS Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de consommables divers de pharmacie et de parapharmacie, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De:
M
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture d'alimentation pour les donneurs, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Fabrice LISZAK DE MASZARY
secrétaire général de l'EFS Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture d'alimentation pour les donneurs, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Nicole COUDURIER
directrice de l'EFS Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture d'alimentation pour les donneurs, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Pascale GASCHARD
Objet:
directrice adjointe de l'établissement de transfusion sanguine Centre Atlantique
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Catherine GUITTON
Objet:
directrice adjointe de l'Établissement de transfusion sanguine Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Dominique LEGRAND
Docteur
Objet:
personne responsable intérimaire tissus-cellules de l'Établissement français du sang
date_debut="2010-12-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 201115/02/2011
De: Dominique LEGRAND
Docteur
Objet:
demeure désignée personne responsable intérimaire sang
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 201115/02/2011
De: ROGER Émilien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: THOMAS Alexis
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SOULIÉ Rodolphe
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: POUILLOT Arnaud-David
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: OVAGUIMIAN Olivier
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MICHALOUX Vincent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LION Georges-Henri
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: KOCH Guillaume
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: KEUNEBROEK Julien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GIRIER Matthieu
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GIRARD Romain
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: FLANQUART Arnaud
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: FAGNOU Guillaume
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DERROUICHE Nabil
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DELASTRE Loïc
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CATEL Pierre
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: de BOYSSON François
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BOIDIN Maxime
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BALESTRAT Yoann
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ALEXANDER Rodolpho
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MEYER Élisabeth
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VERMONT Caroline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VALLA Julie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VALENTE Magali
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: RONDON Julia
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: NOURISSON Marie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MARECHAL Sophie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LUCAS Clémence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE NAY Céline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LAURENT Maïté
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JAGOT Célia
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JAFFRÉ Alice
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: HUSTACHE Sarah
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: FOUQUE Aline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DOSSIER Aurélie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DANILO Aurélie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CANEVET Clara
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CAINNE Perrine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BEUDET Astrid
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAUFUMÉ Agathe
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BASCOUL Marie-Lore
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BANCEL Clotilde
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAGUET Florence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUGER Aude
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ABBAMONTE Laëtitia
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PRONO Édouard
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MABOROUGH Édouard
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: VOLLE François-Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: TREGUER Steven
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: SLIMI Najib
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: SEYMOUR Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ROUSSELLE Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: POULAIN Gregory
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PINEAU François
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MONTMETERME Jean-Christian
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MINYEMECK André
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: LAPRAS Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: KEMPF Antoine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ISNARD Alain
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GUEGNIAUD Emmanuel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GEORGES Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DERCHE Hubert
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DENIE Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DELPECH Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CORIOLAN Mick
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: COLLEU Grégoire
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CHAROY Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CESTRE Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CALVEZ Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BOUCETTA Kamel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BOTTIN Franck
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BORTOLI Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BILHAUT Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BELLOUNI Fouad
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ANDRE Emmanuel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: VIGUIER-CANNISTRARO Sarah
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: SAURAT Mylène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ROBERT Céline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: RENOUARD Ophélie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PONS-PRETRE Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PHILIPPOT Delphine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PERRIN Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PERISSE Nathalie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PECHALRIEUX Julie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PADEAU Olivia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ORHAN Ksenija
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: NICOLAS-PIEDVACHE Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: NAUDON Marion
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MOREEL Aurore
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MONOD Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MICHEL Nathalie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MEZIERES Clémence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MESSIN Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MERY Cathy
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MARMOUSET Joelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: MAMON Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: LEANDRI Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: LACROIX-STARCK Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: LACOUR-LENAIN Gisèle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: JEANNESSON Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GUILLOT Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GUILLEUX Cécile
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GILLET Ludivine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GAY Christelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: GANCE Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: FRUGIER Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: FALCO Florence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DISTELDORF PIPPENGER Nora
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DIANE Sandra
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DESLOGES Camille
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DELACROIX Jeanne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DANG-ARNOUX Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: DALLE Capucine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: COTREAU Alexandra
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CORNAGLIA Audrey
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CHAUVET Rolande
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CAUDRON-VANTRIMPONT Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: CARON Sandrine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BOUBERT Elsa
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BOUALLALI Sofia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BLOND Chloé
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BILHAUT FAURE Caroline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BASQUEZ Alexandra
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: BARRY Pascaline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ARNAUD Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ABRIAL SENECA Camille
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: ABEL Caroline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201115/02/2011
De: PARRA Bruno
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LEFEBVRE Jean
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GRAND Jannick
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GHARBI Mustapha
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SEILLIER Martine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ROMA Thérèse
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ROBERT Barbara
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: RENARD Nathalie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: REDON Christine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: RAUCOURT Francine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PETIT Mireille
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PERRON Nicole
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PENVEN Christine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Melle MONTAY Nathalie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MEYER Christine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LORIOT Pascale
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LEROUGE Hadjila
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LARUE Anne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LABERNADIE Marie-Pierre
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LABART Sophie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JORAY Sandrine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ISSAD Anne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GENDRY Carol
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Melle FEKKAR Soraya
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DURAND-MACOIN Sylvie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DORNA Carole
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CORBRION Karine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CAHEREC Véronique
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BOULAIN Corinne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BERTHOLLET Agnès
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BACLE Marie-Lise
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TAOUFIK (Yassine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SARRAZIN (Jean-Luc)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GASNAULT (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SALMON-CERON (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ROZENBERG (Flore)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAZERON (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GOUJARD (Cécile)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GARRIGUE (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DANAN (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VITTECOQ (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TAOUFIK (Yassine)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: STANKOFF (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: STAHL (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SARRAZIN (Jean-Luc)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LIBLAU (Roland)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GASNAULT (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CLANET (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BROCHET (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAKCHINE (Serge)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SALMON-CERON (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ROZENBERG (Flore)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAZERON (Marie-Christine)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GOUJARD (Cécile)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GARRIGUE (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DANAN (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail « groupe national référent Tysabri » les personna lités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DEGOS (Françoise)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TOD (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SEBBAN (Sydney)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: RACLE (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PONS (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: POINT (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PLOIN (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: OU (Phalla)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAHE (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: KONOFAL (Éric)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: KASSAI KOUPAI (Behrouz)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DESCHENES (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DENJEAN (André)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHASSARD (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BERNARD (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BENSMAN (Albert)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAUDON (Jean-Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BARUTEAU (Julien)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUVIN (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ALT (Roger)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VERGELY (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TAYLOR (Patricia)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MUNCK (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAURAGE (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LORME (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE ROUX (Évelyne)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE GUELLEC (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JACQZ-AIGRAIN (Évelyne)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CLOEZ-TAYARANI (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHIRON (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHIPAUX (Mathilde)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHARLETY (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BRION (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BRICE (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAHI-BUISSON (Nadia)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUTRET-LECA (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VITTECOQ (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TOD (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: RICHE (Christian)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: RACLE (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PONS (Gérard)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PLOIN (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PEIN (François)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: OU (Phalla)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LACARELLE (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: KONOFAL (Eric)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: FESSI (Hatem)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DIQUET (Bertrand)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DESCHENES (Georges)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DENJEAN (André)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHASSARD (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BENSMAN (Albert)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BELEGAUD (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAUDON (Jean-Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BARUTEAU (Julien)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUVIN (Stéphane)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ARMENGAUD (Didier)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ALT (Roger)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AIACHE (Jean-Marc)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TAYLOR (Patricia)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TARRAL (Éliane)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MUNCK (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAURAGE (Chantal)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE ROUX (Evelyne)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE GUELLEC (Chantal)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GAYOT (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CLOEZ-TAYARANI (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHIRON (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHIPAUX (Mathilde)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BRION (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BRICE (Sylvie)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAHI-BUISSON (Nadia)
Objet:
membres du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE GUELLEC (Chantal)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: WOLLNER (Alain)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VITTECOQ (Daniel)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SEBBAN (Sydney)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PONS (Gérard)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: POINT (Georges)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAHE (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: KASSAI KOUPAI (Behrouz)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JACQUOT (Christian)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: COHEN (Robert)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BERNARD (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BELEGAUD (Jacques)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUVIN (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ARMENGAUD (Didier)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ALT (Roger)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AIACHE (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: VERGELY (Catherine)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: TARRAL (Éliane)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PARET (Stéphanie)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LORME (Catherine)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: LE ROUX (Évelyne)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: JACQZ-AIGRAIN (Évelyne)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GAYOT (Anne)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHIPAUX (Mathilde)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHARLETY (Dominique)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BRION (Françoise)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BAVOUX (Clarisse)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUTRET-LECA (Élisabeth)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: AUVIN (Stéphane)
Objet:
président du comité d'orientation pédiatrique
Groupe:
president
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: GOZLAN (Guy)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SAFA (Laurent)
Objet:
expert auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: URIEN (Saïk)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BERARD (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: CHABERNAUD (Jean-Louis)
Objet:
membre du groupe de travail en charge de l'actuali sation des recommandations de bonne pratique sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: SAUTER STARACE (Fabien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: PEIN (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MIGNOT (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MERIC (Jean-Baptiste)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: MAHE (Marc-André)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: DEVOISSELLE (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ARMAND (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: ADENIS (Antoine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jacques METAIS
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines
Groupe:
date_debut="2011-01-17"
duree="douze mois"
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Claude DELNATTE
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines
Groupe:
date_debut="2011-01-17"
duree="douze mois"
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Huguette VIGNERON-MELEDER
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines
Groupe:
date_debut="2011-01-17"
duree="douze mois"
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: La Réunion
La répartition de ce financement de 277 500 € est de 240 000 € pour l'Île-de-France et 37 500 € pour
Objet:
à l'établissement de rattachement du coor donnateur national, charge à lui de ventiler les crédits sur les autres sites identifiés dans les régions
Comme prévu dans le plan Cancer 2009-2013, un dernier appel à candidatures sera lancé en 2011 pour finaliser la structuration de l'offre de soins pour les patients adultes atteints de cancers rares. b) Soutien de l'oncologie pédiatrique : identification des organisations interrégionales : 277 500 € Dans le cadre de la mise en œuvre des critères d'agrément pour la pratique du traitement des cancers des enfants et adolescents de moins de dix-huit ans, l'INCa a lancé un appel à candidatures, permettant d'identifier les organisations interrégionales de recours en oncologie pédiatrique
Six organisations interrégionales ont été identifiées lors des premières sessions de l'appel à candi datures et ont été financées à ce titre lors de la première campagne tarifaire (1 482 000 €)
En complément, un financement de 277 500 € est délégué sur cette campagne à l'organisation interrégionale de recours en oncologie pédiatrique CANPEDIF, identifiée en septembre 2010. Cette organisation associe les établissements prenant en charge les patients de moins de dix-huit ans de la région Ile-de-France et de
Groupe:
affectation
15 Février 201115/02/2011
De: La Réunion
Objet:
à l'établissement de rattachement du coor donnateur national, charge à lui de ventiler les crédits sur les autres sites identifiés dans les régions
Comme prévu dans le plan Cancer 2009-2013, un dernier appel à candidatures sera lancé en 2011 pour finaliser la structuration de l'offre de soins pour les patients adultes atteints de cancers rares. b) Soutien de l'oncologie pédiatrique : identification des organisations interrégionales : 277 500 € Dans le cadre de la mise en œuvre des critères d'agrément pour la pratique du traitement des cancers des enfants et adolescents de moins de dix-huit ans, l'INCa a lancé un appel à candidatures, permettant d'identifier les organisations interrégionales de recours en oncologie pédiatrique
Six organisations interrégionales ont été identifiées lors des premières sessions de l'appel à candi datures et ont été financées à ce titre lors de la première campagne tarifaire (1 482 000 €)
En complément, un financement de 277 500 € est délégué sur cette campagne à l'organisation interrégionale de recours en oncologie pédiatrique CANPEDIF, identifiée en septembre 2010. Cette organisation associe les établissements prenant en charge les patients de moins de dix-huit ans de la région Ile-de-France et de
Groupe:
affectation
15 Février 201115/02/2011
De: Wisam JAMAL
Objet:
tempo rairement la médecine dans le service de chirurgie viscérale du professeur Bernard NORDLINGER à l'hôpital européen Georges-Pompidou, 20, rue Leblanc, 75015 Paris, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Février 201115/02/2011
De: Jean-Paul PROVOST
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membre suppléant à la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en phar macie hospitalière
Remplace:M. Jean SCHIES
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jean SCHIES
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membre titulaire à la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospita lière
Remplace:M. Pierre HARMEL
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Jean­Luc THOMAS
Objet:
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Fabien MONGELARD
Objet:
directeur adjoint par interim
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Jean­Luc THOMAS
Ingénieur d'études, secrétaire général
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De:
Jean­Luc
Objet:
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Jean­Luc THOMAS
Objet:
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Agnès MAURIO
Assistante ingénieure
Objet:
pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Agnès MAURIO
Objet:
pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Patricia LOPES­PEREIRA
de
Objet:
pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Patricia LOPES­PEREIRA
Objet:
pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Stéphanie LERONDEL
Ingénieure de recherche
Objet:
pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Claire GUTH [TCS­CNRS]
[gestionnaire]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Cécile FREMOND
Objet:
Ingénieure de recherche, et à
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Stéphanie LERONDEL
Objet:
Ingénieure de recherche pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Agnès MAURIO
Objet:
Assistante ingénieure, et à
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Patricia LOPES­PEREIRA
ingénieur de recherche
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er et
date_fin="2011-12-31"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Yann HERAULT
directeur de l'unité UPS n°44
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Cécile FREMOND
Ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Sylvie DOUESSIN [TCS­CNRS]
[gestionnaire]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: Marie­Jeanne GAUDOIN
IE
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité propre du CNRS n°
Groupe:
reconduction
15 Février 201115/02/2011
De: Hervé WILLAIME
CR1
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 7083
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"
reconduction
15 Février 201115/02/2011
De: Olivia DU ROURE DE BEAUJEU
CR1
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du
Groupe:
reconduction
15 Février 201115/02/2011
De: Christian DORME
IR
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 7587
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"
reconduction
15 Février 201115/02/2011
De: Henri WILLIAM
ATP1
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 7227
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
date_fin="2013-12-31"
reconduction
15 Février 201115/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.