15 Février 2013

De: Patrick BERCIAUD
Objet:
membre de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
au titre de médecin
Remplace:M. Alain DOMONT
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Jacques-Benoît DETOEUF
Objet:
titulaire
Remplace:M. Edouard MECHLER
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Licausi (Daniel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau personnel civil à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Licausi (Daniel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: Thierry CADART
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
représentant des organisations syndicales représentatives de salariés
Sur proposition de la Confédération
française démocratique du travail
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: MAACK (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. KOWALSKI (Bruno)
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: CLEMENT (Franck)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. CAPO (Alain)
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BUISINE (Denis)
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: BUISINE (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:Mme LAUGIER (Cécile)
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. DI RIENZO (Aurélien)
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De:
BUISINE(Denis)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: QUINTIN (Christophe)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: KOWALSKI (Bruno)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: CAPO (Alain)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: BOILEAU (Pierre)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: LAUGIER (Cécile)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Bernard JOLY
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Février 201315/02/2013
De: Blanc (Patricia)
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:M. Michel (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Aymeric Ducrocq
conseiller économique
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
représentant de l'Etat
Remplace:M. Olivier Bourges
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Bruno Vincent
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
représentant de l'Etat
Remplace:M. Benjamin Frenais de Coutard
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Françoise Lombard
administratrice civile
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Valérie Boschetto
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: René Dutertre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur mécanicien électricien de classe exceptionnelle
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Février 201315/02/2013
De: Llech (Paulin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Février 201315/02/2013
De: Olivier Japiot
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur général
Groupe:
date_debut="2013-02-19"
duree="un an"
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: Cécile Chaduteau-Monplaisir
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de la direction générale du Trésor
conseiller financier, adjoint du ministre-conseiller pour les affaires financières
au sein de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
date_fin="2015-08-31"
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: LACOMBE (Eric, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Christophe FROMENTEL et Emmanuel FERRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Terrasson-Lavilledieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: LACOMBE (Eric, Jacques)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Terrasson-Lavilledieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: la PEMORIOU (Cyrille, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves HUBLOT, Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascal ROUX, Xavier LEVRAULT, Damien BRAC de La PERRIERE, Stéphanie SENETERRE-DURAND, Jacques BERAT et Stanislas ROUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: HUBLOT (Jean-Yves, Henri, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves HUBLOT, Pierre-Yves SYLVESTRE, Jean-Pascal ROUX, Xavier LEVRAULT, Damien BRAC de la PERRIERE, Stéphanie SENETERRE-DURAND, Jacques BERAT et Stanislas ROUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Chayvialle (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Février 201315/02/2013
De: Jayer (Marie-Dominique)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Février 201315/02/2013
De: Cottier (Cécile)
administratrice territoriale
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Février 201315/02/2013
De: Billet-Ydier (Fabienne)
administratrice civile
Objet:
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique DULIN
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
admission
15 Février 201315/02/2013
De: Christian Paul-Loubière
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
duree="un an"
cour_comptes
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: Anne-Marie Morice
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice régionale de formation
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: Patrick Navarri
magistrat du premier grade, du 6 avril au
31 août 2013
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: Marie-Liesse Guinamant
magistrate du premier grade, du 1er avril au
31 décembre 2013
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
15 Février 201315/02/2013
De: Alain BOULOUMIE
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Carpentras
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
date_fin="2016-05-25"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Jean-Charles LECOMPTE
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substituts du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-04-29"
date_fin="2016-04-28"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Annie GRENIER
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substituts du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-03-25"
date_fin="2016-03-24"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Paul-André RICHARD
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2013-03-03"
date_fin="2016-03-02"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Casteran (Chantal), épouse Haage
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principale (cadre général)
date_debut="2013-07-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
radiation
15 Février 201315/02/2013
De: Thierry Mandon
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie et des finances, de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Groupe:
charge
15 Février 201315/02/2013
De: Bourlanges (Jean-Louis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
cour_comptes
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: International Maritime Traffic (FAL)
prévus par la convention de l'Organisation maritime internationale (OMI) visant à faciliter le trafic maritime international du
9 avril 1965
modifiée, la déclaration maritime de santé (DMS) et le formulaire de transmission des renseignements en matière de sûreté. Si la transmission de l'ensemble de ces formalités était déjà obligatoire
en application de conventions internationales, le support n'était pas précisé
Objet:
le Gouvernement à prendre
par voie d'ordonnance, « les dispositions relevant du domaine de la loi nécessaires à la transposition de la directive 2010/65/UE du Parlement et du Conseil du
20 octobre 2010
concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et/ou à la sortie des ports des Etats membres et abrogeant la directive 2002/6/CE »
Groupe:
habilitation
15 Février 201315/02/2013
De: Patrick Hetzel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Remplace:M. Patrick Braouezec
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Christine Gardel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre des affaires sociales et de la santé
Membre suppléant
Remplace:M. Éric Sanzalone
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Élisabeth Costagliola
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Remplace:M. Bruno Jouvence
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Raymond Le Moign
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre des affaires sociales et de la santé
Membre titulaire
Remplace:Mme Marjorie Soufflet-Carpentier
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Emeric Brehier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Remplace:M. Laurent Henart
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Didier Hoffschir
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Remplace:Mme Françoise Thibault
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Odile Whitechurch
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:Mme Véronique Debisschop
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Michel Fily
professeur des universités
Objet:
directeur de l'observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: James Dat
professeur des universités
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Franche-Comté
date_debut="2013-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Février 201315/02/2013
De: David Stuart
dans l'unité du CNRS n°UPS855
à compter du 30 avril
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) /d'assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Hervé WILLAIME
dans l'unité du CNRS UMR 7083
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant de prévention (AP)
date_debut="2012-01-01"
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Dorin BUCUR
directeur de la FR3490
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Yvette GAUDE
Objet:
AI Gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Darren HART
directeur de l'UMS 3518
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Paul-Antoine BISGAMBIGLIA
Objet:
directeur de l'unité UMR
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Félix TOMI
Objet:
professeur et directeur adjoint, et à
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Ingrid ALITTI
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Ivan BALANSARD
Objet:
IR1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Gilles BARÈS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant de prévention (AP)
ACMO / d'AP, DECIDE , Article 1er : Il
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Gilles BARÈS
dans l'unité mixte du CNRS n°7534
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistant de prévention (AP)
date_debut="2013-03-01"
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Laurent Chazaly
Objet:
adjoint à la secrétaire générale
dans la limite de leurs attributions respectives»
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Agnès des Rochettes
Objet:
adjointe à la secrétaire générale
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Guy Moraly
ingénieur de recherche
Objet:
directeur délégué aux achats et à l'innovation
par intérim
à compter du 18 février
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Laurent Chazaly
ingénieur d'études
Objet:
adjoint à la secrétaire générale du comité national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Marc TARDIEU
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Nord-Picardie
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Jacques MALROUX
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique CHOLLEY
Docteur
médecin-conseil régional par intérim de la direction régionale du service médical de Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordon nances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique CHOLLEY
Docteur
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Claude CHERRIER
Docteur
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical du Nord-Est
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: LERNAS (Émelie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: GICQUEL (Florence)
Objet:
les lettres et, plus généralement
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: VALERIOTI (Marine)
Objet:
les lettres et, plus généralement
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Nicole WEIL
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pédicures-podologues, et pour la pé riode du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Patrick DANESI
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Stéphanie ROUSVAL-AUVILLE
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
membre suppléant
Remplace:Mme Coralie CUIF
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: NN-diethyl-m-toluamide (DEET)
Objet:
Dans la stratégie de protection contre les moustiques vecteurs, les répulsifs sont un complément à la tenue vestimentaire, à l'utilisation de moustiquaire et à la lutte contre les gîtes larvaires. Les répulsifs
d'une substance active qui éloigne les insectes sans les tuer
sont appliqués sur toutes les parties du corps non couvertes, en évitant les muqueuses et les yeux. Ce sont des produits biocides de type TP 19
Il est fortement recommandé d'utiliser comme répulsifs cutanés ceux dont les substances actives font actuellement l'objet d'une évaluation d'efficacité et d'innocuité dans le cadre de la directive européenne biocide 98/8/CE et d'en respecter les conditions d'utilisation. Les substances actives en cours d'évaluation et susceptibles d'être contenues dans des produits répulsifs cutanés sont
composition
15 Février 201315/02/2013
De: Rich Botanical Oil)
Objet:
Dans la stratégie de protection contre les moustiques vecteurs, les répulsifs sont un complément à la tenue vestimentaire, à l'utilisation de moustiquaire et à la lutte contre les gîtes larvaires. Les répulsifs
d'une substance active qui éloigne les insectes sans les tuer
sont appliqués sur toutes les parties du corps non couvertes, en évitant les muqueuses et les yeux. Ce sont des produits biocides de type TP 19
Il est fortement recommandé d'utiliser comme répulsifs cutanés ceux dont les substances actives font actuellement l'objet d'une évaluation d'efficacité et d'innocuité dans le cadre de la directive européenne biocide 98/8/CE et d'en respecter les conditions d'utilisation. Les substances actives en cours d'évaluation et susceptibles d'être contenues dans des produits répulsifs cutanés sont
– la picaridine ou icaridine
composition
15 Février 201315/02/2013
De: ARS (CIRE)
ou par l'envoi d'un courrier
Objet:
la communication vers les cibles et par les relais qui lui sont propres. Cependant, la communication doit se faire en coordination avec l'ensemble des acteurs concernés (services de l'État, collectivités locales et territoriales, parte naires...) afin de garantir une communication harmonisée et cohérente, notamment si plusieurs départements ou régions sont concernés. Tous les acteurs doivent se tenir mutuellement informés des actions d'information et de communication qu'ils entreprennent. La mutualisation des actions et des outils doit être privilégiée et recherchée quand cela est possible
La communication a pour objectif final de limiter la propagation du virus dans la faune et de prévenir l'exposition des personnes au virus
– en sensibilisant les professionnels concernés (vétérinaires, professionnels du secteur aviaire et équin, chasseurs et autres membres du réseau SAGIR, professionnels de santé...) sur la maladie, le dispositif de surveillance, la stratégie de lutte mise en place et le signalement rapide des cas suspects
Communication de prévention : dans les départements concernés et/ou en période de surveillance saisonnière (du 1er juin au 31 octobre pour la surveillance humaine et entomologique et au 30 novembre pour la surveillance des mortalités aviaires)
L'information et la communication à destination des acteurs impliqués dans le dispositif de surveil lance et de gestion (professionnels, collectivités locales et territoriales, partenaires...) s'articule notamment autour des actions suivantes
Groupe:
charge
15 Février 201315/02/2013
De:
La
présente circulaire mentionne à la fois les mesures de prévention qui sont proposées a priori, c'est-à-dire en dehors du contexte d'une alerte et les mesures qui pourraient s'ajouter dans le contexte d'une alerte signalant des cas humains dans une zone. Ces dernières seront proposées par la CAD
Objet:
du relais de l'information visant à documenter ce critère. Les seuils d'activation de la CAD sont résumés dans le tableau ci-dessous
MÉTROPOLE ANTILLES LA RÉUNION ÉTRANGER 1 cas humain autochtone 1 cas humain autochtone 1 cas humain autochtone Selon la CAD pour les pays ne figurant pas sur la liste des exclusions
Niveau 3 a priori élaborée par le GT arboviroses de l'ANSM Ainsi, la CAD « éléments et produits du corps humain » sera systématiquement activée en présence d'un cas humain autochtone en métropole (et le serait également si une transmission auto chtone était identifiée dans les DOM)
Elle pourra aussi être activée en présence de cas humain(s) survenant à l'étranger lorsque des mesures d'exclusion, du fait d'un séjour dans la zone concernée n'ont pas été définies au préalable dans le cadre des travaux du groupe de travail arboviroses de l'ANSM
III. – LES MESURES SPÉCIFIQUES DE PRÉVENTION
Le choix des mesures doit dans la mesure du possible concilier la prévention de la transmission virale et le maintien des activités de collecte et de prélèvement pour assurer la continuité de l'appro visionnement de ces éléments et produits du corps humain
Groupe:
charge
15 Février 201315/02/2013
De: GUILLEMARD (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: VOLLE (Guillaume)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PENTECOUTEAU (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: DESTRIEZ (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: COCARD (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CHARRE (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CAILLAUD (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BRUGEAT (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BOUVIER (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BLED (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: WILLEMOT (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: STERVINOU (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SIMON (Réjane)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SAMOYAULT (Marianne)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SALGUES (Estelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PELLASSY-TARBOURIECH (Denise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MOGUEN (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MC AREE (Caroline)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: LAMY (Myriam)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: KAELBEL (Maria)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: JEGOU (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: GONZALEZ (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: GIRAULT (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FLAGEOLET (Sarah)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FERNANDEZ (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: ETTWILLER (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: DEVAUD (Maria)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CONSTANT (Nelly)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CHADEFFAUD (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BUNET (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BERTHET (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BARANGER (Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: ANNE (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: AGNES (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: TOISER Vincent
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: ROUSSEAU Frédéric
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: QERIMI Ardian
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PONTON Cédric
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: OBERTI Jean-Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: NEVEU Fabrice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MONCERET Fabrice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: LAFON Aubry
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: KIREMIDJIAN Thierry-Jacques
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: HOUARI Samir
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FOGEL Yannick
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: DUBOIS Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: DEREURE David
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: COURET Laurent
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: COUDRAY Baptiste
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CAZENAVE Jean-Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BRUNET Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: LESAGE Élise
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CHARLIAT Édith
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: VUKASSE Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: VILAPLANA Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: VERGNET Mounia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: VAYSSE Alexia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: VABRET-CHARLES Soizic
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: TALBI Florence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: STENGER Carole
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SIMON Marianne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SENS Pauline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SCHUBERT Amandine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SAUVEPLANE Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: SASSUS Nathalie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: RUFFIE Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: RENSON Emmanuelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: REMIATTE Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: RANTIEN Céline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PERRET Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PELLETIER Marie-Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PELLEGRINO Nicole
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PAYGAMBAR Léna
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: PALIS Sandrine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: NAVARRE Anne-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MOUTOU Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MOFRADJ Myriam
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MARASCA Chloé
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: MAINGON Amélie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: LEBORGNE Johanna
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: LABART Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: JEZEQUEL Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: JACKSON POWNALL Gaëlle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: HELARY Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: GERVOISE Anne-Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: GERHARDS Florence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: GARNIER Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FRETELLIERE Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FRANCOIS Stéphanie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FOVEZ Sandra
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: FASULA Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: DENIA Blanche
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CROGUENNEC Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: COUEFFEUR Lise
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CARTIAUX Aurore
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CALATAYUD Margaux
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: CABARET Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BRILLIARD Valérie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BOURIEZ Alice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BOUCHAREU Caroline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BOSC Camille
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BLANC (FONGARNAND)
Myrtille
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BISEAU Marine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BERTRAND Juliette
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BERNIER Virginie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BENANI-OTHMANI Yolande
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BELKHIR Maïa
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: BAILLY Marie-Aude
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201315/02/2013
De: Stéphane DUPONT
chargé d'exercer par intérim les fonctions de directeur adjoint des systèmes d'information de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Jacques DRENO
chargé d'exercer par intérim les fonctions de directeur des systèmes d'information de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Jacques DRENO
secrétaire général de l'Établissement français du sang Alsace
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture d'azote liquide non médical en vrac et de location maintenance des citernes de stockage extérieur, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Rachid DJOUDI
directeur de l'Établissement français du sang Alsace
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture d'azote liquide non médical en vrac et de location-maintenance des citernes de stockage extérieur, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: Jacques DRENO
secrétaire général de l'établissement de transfusion sanguine Alsace
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur des systèmes d'information de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
charge
15 Février 201315/02/2013
De: Thierry Adenis
Objet:
directeur des systèmes d'information de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De:
JOLION
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui
Fait le
2 janvier 2013
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
Le chef de service adjoint au directeur général de l'offre de soins, F. FAUCON Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Février 201315/02/2013
De: Philippe THOMAS
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre intercommunal Unisanté +
Groupe:
date_debut="2013-01-08"
date_fin="2013-07-08"
désignation
15 Février 201315/02/2013
De: Jean-Claude DELNATTE
conseiller général des établissements de santé
Objet:
au
31 décembre 2012
aux fonctions
administrateurs provisoires de l'établissement public départemental de santé mentale, centre hospitalier de Colson, à Fort-de-France
Groupe:
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Guy VALLET
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au
31 décembre 2012
aux fonctions
cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: Ali SI MOHAMMED
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Pascal RATHELOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Xavier PALETTE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Jean-Louis HUNAULT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Guy HERRY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Franz HAUSER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Laurent HAON
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Pierre GAVID
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Philippe DENRY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Michel CORMIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Philippe CHARRIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Laure LECHERTIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Irène KERNER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Nathalie ERB
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Florence COMPAGNON
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Anne CARPENTIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Françoise BERTHET
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Nicole BENNA
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique BEGUE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: François VIGOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Benoît THIEBAUT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Thierry MOREAU-DEFARGES
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Alain MAZALEYRAT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Gilles LE PALLEC
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Christophe KOPERSKI
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Emmanuel GUILLOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Michel GAY
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: André-Paul GAMOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Olivier CLARHAUT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Serge CAILLIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Hichem ASSAMI
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Philippe ARNAUD
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Carole POUPON
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Sylvie PAULMIER-BIGOT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Angela GROSCOLAS
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Françoise DALIGAULT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Fabienne COURNARIE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Françoise BERGIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
personnalités désignées
en raison de leur compétence
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De:
JOLION
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui
Fait le
26 décembre 2012
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
Le directeur général de l'offre de soins, J. DEBEAUPUIS Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Février 201315/02/2013
De: Domingo (Marc)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Chièze (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Bertoux (Simon)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Raysseguier (Cristian)
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Prat (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Buguet (Béatrice)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Antoine TOUBERT
médecin, professeur des universités-praticien hospitalier, hôpital Saint-Louis (AP-HP), Paris
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Luc SENSEBE
médecin hématologiste, Établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée, Toulouse
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Roger LEANDRI
médecin, maître de conférences-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Purpan), Toulouse
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Christian HAMEL
médecin, professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Saint-Éloi), Montpellier
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Pierre FOUCHET
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Fontenay-aux-Roses
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Erwan BEZARD
Institut des maladies neurodégénératives, université Victor-Segalen, Bordeaux
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Catherine PATRAT
médecin
membre du service de biologie de la reproduction de l'hôpital Bichat (AP-HP), Paris
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Virginie LAMBERT
médecin, praticien hospitalier au pôle des cardiopathies congénitales du centre de cardiologie Marie-Lannelongue, Paris
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Hélène GILGENKRANTZ
directeur de recherche INSERM, Institut Cochin, Paris
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Anne GALY
directeur de recherche INSERM, Généthon, Évry
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Déborah BOURCH'IS
directeur de recherche INSERM, Institut Curie, Paris
Objet:
membres du collège d'experts Recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Stanislas POL
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
1o
président du collège d'experts
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Didier SAMUEL
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie, hôpital Paul-Brousse, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Christophe DUVOUX
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'hépatologie et de gastro-entérologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique WENDUM
professeur des universités-praticien hospitalier, service d'anatomie et cytologie pathologiques, hôpital Saint-Antoine, Paris
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Dominique CHALLINE
praticien hospitalier, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Henri-Mondor, Créteil
Objet:
membres du collège d'experts donneurs vivants pour les greffes dérogatoires
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201315/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.