15 Février 2015

De: Raphaël LE MÉHAUTÉ
préfet, commissaire général délégué-directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Caroline Larmagnac
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Grégoire
(conseiller d'Etat)
Objet:
président suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marcel Pochard
(conseiller d'Etat)
Objet:
président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière et président de la commission des recours
Groupe:
president
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier Falanga
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
2e suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nicolas Laadj
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Bernard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Eric Adam
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Yves Daviaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Francis Voillot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marc Katramados
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Claude Coquel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Didier Birig
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Bonnet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Hubert Asperge
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: William Moncel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Martin Kieffer
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Bruno Vigne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Joulain
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Marie Douville
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Thomas Deregnaucourt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique Beauchêne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Asdine Aissiou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Grégory Heurtebize
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics territoriaux
au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Alain Meunier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Pascal Mariotti
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Edmond Mackowiak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Fournier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Eric Chollet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique Bigot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Karine Roger
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
1re suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Marie Berthomier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte Fidry
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Christine Chauveau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Martine Boudin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Rachèle Barrion
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Amina Moussa
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Pradères
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence Mennuni
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence Journal
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
2es suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Anne Meunier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Myriam Marceny
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
1ers suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Mireille Stivala
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Yasmina Sellou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Ghislaine Roussel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Picard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Claudine Giorgi
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Elisabeth Genest
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Barbara Filhol
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle Crouzet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Christine Yrondy
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie Sanchez
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie Guerraz
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline Dubois
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Cécile Mocellin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Luce Legendre
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie Houssel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nadine Barbier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Hervé Rochais
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Luc Delrue
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jacques Bodin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Didier Bernus
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Michel Rosenblatt
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Baptiste Guinot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: David Boucher
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Bessat
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Luc Douguet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Crépel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Frédéric Valletoux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Francis Saint-Hubert
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Emmanuel Raison
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Joseph Halos
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Gilles Chaffange
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Françoise Kalb
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
e) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nelly Derabours
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Christine Manin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Ghislaine Raouafi
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Emmanuelle Moissonnier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Cécile Marchand
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Ghyslaine Joachim-Arnaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie Gamiochipi
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Evelyne Couillerot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics territoriaux
au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Véronique Hamon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Noëlle Gerain-Breuzard
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Eric Adam
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Grégory Leduc
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: William Moncel
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Annick Bessat
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe Joulain
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jérôme Sontag
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Nelly Derabours
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte Fidry
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Yasmina Sellou
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Christine Yrondy
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Delphine Lux
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline Dubois
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Claude Coquel
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT Santé Sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Louis Mazet
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Edmond Mackowiak
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Joseph Halos
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Hélène Durieux
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
d) Fédération SUD Santé Sociaux
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: FAROUILH (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: DUMONT (Damien)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: DUVERNEUIL (Géraldine)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: GEORGIN (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Schultz (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Lenormand (Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Piloix (Bertrand)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Fessier (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du personnel technique ou administratif de l'école
Remplace:Mme Lenoel (Sarah)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Poignant (Arnaud, Gérard)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Groupe:
date_debut="2015-01-26"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
armee_grade="Capitaine"
promotion
15 Février 201515/02/2015
De: Bigand (Mathieu, Michel)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
date_debut="2015-01-26"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
promotion
15 Février 201515/02/2015
De: Tison (Gildas, Gustave, Roger, Joseph)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
date_debut="2015-01-26"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
armee_grade="Commandant"
promotion
15 Février 201515/02/2015
De: Kocher (Marjorie, Marie-Louise)
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Groupe:
date_debut="2015-01-26"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
armee_grade="Capitaine"
promotion
15 Février 201515/02/2015
De: Guillou (Hervé)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCNS
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Evelyne MONGE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat, 11e échelon
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Février 201515/02/2015
De: Patrick DELPUECH
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
attaché principal d'administration de l'Etat, 9e échelon
Groupe:
date_debut="2015-06-25"
depart_retraite
admission
15 Février 201515/02/2015
De: Marc AUBERGER
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Retterer (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
mutation
15 Février 201515/02/2015
De: Agnel (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2015-02-18"
réintégration
15 Février 201515/02/2015
De: Agnel (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil
vice-président
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
affectation
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe COUTURAUD
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône
Remplace:M. Jean-Louis BAGLAN
Groupe:
date_debut="2015-03-02"
directeur_academie
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Bernard LE MENN
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2015-04-08"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
15 Février 201515/02/2015
De: Eric LE GUERN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre-Yves EYRAUD
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice des carrières et de l'encadrement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et de l'encadrement
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la mobilité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Bruno CODARINI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint de la sous-directrice de la gestion administrative et de la paye
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion administrative et de la paye
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Michel DESCAMPS
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjoint à la cheffe du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à 10 000 euros, limitativement énumérés : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Thierry LARIVE
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Xavier TEBOUL
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Guy ROBIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des prestations d'action sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Richard NIGON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la politique de rémunération, pour les affaires relatives à la politique de rémunération
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique MOUNIER
attaché d'administration de l'Etat pour les affaires relatives à la formation des personnels d'administration centrale et spécifiquement du secrétariat général et notamment la passation de marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric KOLB
attaché principal de l'aviation civile, chef du bureau de l'organisation du temps de travail, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Rémy GAUBE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Uyen DUONG
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Alain CERCLEY
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la programmation, au suivi et au compte rendu budgétaire et financier des crédits de formation du programme support
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe BOISBOURDIN
agent contractuel, chef du bureau des pensions, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Alexandre AVEZOU
attaché d'administration de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Marie ANSTETT
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte THORIN
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur de la modernisation et de la gestion statutaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des politiques sociales, de la prévention et des pensions
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durable, adjointe au sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Sylvie ANDRE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe au sous-directeur du pilotage, de la performance et de la synthèse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie FARGANEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, cheffe du pôle des moyens généraux au sein du bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général, pour les actes relevant de la gestion de proximité du secrétariat général entraînant des dépenses inférieures à 10 000 euros, limitativement énumérés : bons de transport, états de frais, bons de commande et certificats administratifs
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Frédérique LAURENT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne HARLE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durable, cheffe du département des relations sociales, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Nadège COURSEAUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social national, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des relations sociales
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique PAYAN
administratrice civile hors classe, cheffe du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durable, son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la politique de rémunération, de l'organisation du temps de travail et de la réglementation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Valérie BAUDERE-CLOMP
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durable, cheffe du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de la gestion de proximité du secrétariat général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Elodie VITRET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière maritime, des personnels contractuels et des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Elisabeth VENAULT
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ainsi que des emplois de direction et des architectes urbanistes de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Fabienne TROMBERT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Charlotte TERRACOL-HERMEZ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la synthèse et des fonctions transverses, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Martine ROUBIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers de droits à pension des agents ou de leurs ayants cause
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Françoise RESTOIN
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre de la politique d'action sociale et à la gestion des conventions nationales conclues avec les organismes associatifs, sociaux et de référence en matière de protection sociale complémentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Geneviève REGNER
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion des personnels et des moyens du secrétariat général, pour les affaires relatives à la gestion des personnels et des moyens du secrétariat général
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Josiane PEBREL
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la coordination de la gestion des ressources humaines en administration centrale pour les affaires relatives à la gestion des ressources humaines en administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Françoise MORIN
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Vanessa MINARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte MAZOYER
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Cécile LERAY
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de l'expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d'activité ou mis à disposition, pour les affaires relatives à l'expertise statutaire, et à la gestion des agents en position normale d'activité ou mis à disposition
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Edith LE CAPITAINE
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau de la réglementation, pour les affaires relatives à l'instruction des dossiers disciplinaires et de déontologie, et au commissionnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte LARIVIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission du pilotage de la paye, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Catherine LADIK
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Marion JOUNIAUX
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'organisation du temps de travail et aux dispositifs indemnitaires afférents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Sabine HOUBRON
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la formation des agents de l'administration centrale, et à son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Sylvie HOROVITZ
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'évaluation, pour les affaires relatives à l'évaluation professionnelle
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Simone HAYOT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps des catégories B et C, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Laure GENTY
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Lise GAILLOT-BECHARA
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux politiques sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Rosaline FOUQUEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personne
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Delphine FAUSSURIER
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du pilotage du plan national de formation, pour les affaires relatives au plan annuel des actions nationales de formation professionnelle concernant le programme support et à la maîtrise d'ouvrage afférente
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Dorothée DEMAILLY
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline DANIELOU
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Céline CHARRIER-YANKOV
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques sociales et de prévention du ministère et à la politique de recrutement des travailleurs handicapés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Chrystelle CARRERE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux parcours professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Valentine BRAIVE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Muriel BOULDOUYRE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Nadine BONHOTAL
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'animation des services de la formation, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Tatia BOISSIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'animation du réseau des services relevant de la compétence de la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Cécile BASSERY
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau des effectifs, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle AURICOSTE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau des parcours professionnels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie AUDINET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Corinne ARNOUX
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Cathel AMSTUTZ
administratrice civile, cheffe du bureau de l'appui aux services pour les recrutements, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
17 décembre 2014
Pour le collège
charge
15 Février 201515/02/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
17 décembre 2014
Pour le collège
charge
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-François THEBAUT
Objet:
président de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
president
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
10 décembre 2014
Pour le collège
charge
15 Février 201515/02/2015
De: Loïc GUILLEVIN
Objet:
vice-président de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Alain CORDIER
Objet:
président de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
president
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
10 décembre 2014
Pour le collège
charge
15 Février 201515/02/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
10 décembre 2014
Pour le collège
charge
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Baptiste Daban
Objet:
IRHC
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Stéphanie Bruel
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Maryse Soum
AARP2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Baptiste Daban
Objet:
IRHC, et à
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Stéphanie Bruel
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Maryse Soum
Objet:
AARP2, à
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre Soler
directeur de l'UMS831
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Sylvain COUDON
adjoint à la directrice de la mission information et communication
Objet:
dans le cadre de ses fonctions, les pièces suivantes
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Michel LENOBLE
chef du département logistique
Objet:
l'ensemble des bons de commande et services faits/PV d'admission relatifs au marché routage d'un montant inférieur à 35 000 € hors taxes
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre ARWIDSON
Objet:
directeur des affaires scientifiques
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Béatrice LAMBOY
Objet:
directrice des programmes
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Séverine GUILLÉ
chef du département des ressources humaines
dans la limite de ses attributions et fonctions
Objet:
toute correspondance et documents relatifs à la gestion courante des ressources humaines et les mouvements de paie, à l'exception des contrats de travail et de leurs avenants
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Viviane FOUCOUT
Objet:
directrice des ressources internes
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle DOLIVET
Objet:
directrice de l'information et de la communication
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Paule DEUTSCH
Objet:
directrice de l'animation des territoires et des réseaux
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Jocelyne BOUDOT
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
tous les actes résultant de la fonction d'ordonnateur, à l'exception des nouveaux marchés supérieurs à une année et à 130 K€ hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Kader KASSED
Objet:
manager opérationnel au sein du département de l'informationnel et de l'aide au pilotage, DDSI/DPVS, pour signer la correspondance liée à la gestion des cartes et secrets
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier FERAIN
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre PEIX
Objet:
directeur du réseau administratif et de la contractualisation, et de
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Pascal LARUE
Objet:
adjoint au responsable du département des fonds nationaux, DDO/ DRAC, pour signer
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Florence GUILLE
Objet:
responsable de la mission contrôle de gestion, DG, pour signer
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Véronique RENAUDIE-WYLLIE
Objet:
responsable du département des fonds nationaux
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Maryse MEDINA
Objet:
responsable de la mission des relations européennes internationales et de la coopération, DG, pour signer
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: la docteure
Objet:
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
10 décembre 2014
Pour le collège
charge
15 Février 201515/02/2015
De: CROS (Michaël)
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'instruction des dossiers d'indemnisation, à l'exception des décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: CROS (Michaël)
Objet:
tous les actes et documents relatifs aux procédures d'instruction et d'exécution relatives au contentieux indemnitaire et au contentieux subrogatoire portés devant la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De:
M
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Alain PARAPONARIS
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 6
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christophe BUZZI
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 6
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Guy BOUDET
représentant le directeur général de l'offre de soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 6
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Yannick BARILLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 6
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Jocelyn RAUDE
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Maurice MENDES
représentant le directeur des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Gil DESMOULIN
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christophe PECATE
représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Karl FLEURISSON
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Didier CHAUVIN
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre-Yves BOIFFIN
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Mathias WAELLI
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Joël LADNER
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: François LE YONDRE
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Nicolas DROUART
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: André BOUVET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christophe VAN DER LINDE
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Régis CORNUT
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Thierry BOULISSIERE
chargé de mission à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve de mémoire
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: André NUTTE
inspecteur général honoraire, représentant le chef de l'inspection générale des affaires sociales, coordonnateur
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Michel LAFORCADE
directeur général d'agence régionale de santé
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Henri CARBUCCIA
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Marc BRAICHET
représentant le directeur général de l'offre de soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Béatrice VALDES
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 6
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique ROCHE
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 6
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pascale THEZELAIS
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle KNOWLES
directrice départementale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Hortense GOUJON-HAEGY
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Maud RENON
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Nicole BOHIC
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline SAULNIER
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle MONNIER
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Annick DUFFOUR
représentant la directrice des finances, des achats et des services
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Ghislaine BORGALLI-LASNE
directrice départementale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Marie TAHRAT
représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pascale DHOTE-BURGER
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Émilie COUNIL
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Françoise MAY-CARLE
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Lydia LACOUR
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie JACQUOT-GAUTUN
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Karine BREHAUX
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Véronique DEFFRASNES
représentant la directrice des finances, des achats et des services, coordonnatrice
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Fabienne GRIZEAU-HOARAU
responsable du pôle égalité des chances à la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve de mémoire
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Véronique VERBIE
chargée de mission à la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve d'entretien
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Marie DECOVILLE
chargée de mission à la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve d'entretien
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Agnès MARIE-EGYPTIENNE
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Ethel CARASSO-ROITMAN
directrice départementale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: B. Vallet J. Debeaupuis
Objet:
par nos services dans l'annuaire fonctionnel des établissements de santé. Cet annuaire constituera alors l'outil de référence pour le suivi et la mise à jour des informations
Nos services mettront régulièrement en œuvre des protocoles de test
afin de vérifier l'opérationnalité du dispositif
4. Mises à jour
Il vous incombe de veiller à la mise à jour permanente des droits d'accès à cette boîte fonctionnelle. Au cas où celle-ci serait dirigée vers des adresses nominatives, ces redirections doivent être effectuées de façon suivie en cas de changement d'affectation ou de départ des personnes concernées
Les agences régionales de santé vous solliciteront régulièrement pour vérifier la mise à jour de vos informations, notamment en cas de changement de personnalité morale ou de raison sociale, directement dans l'annuaire fonctionnel des établissements de santé
Par ailleurs, un test semestriel de bonne diffusion des alertes auprès de ce point d'entrée unique sera conduit, avec système d'accusé de réception. Les établissements qui n'auront pu être joints seront sollicités pour évaluer le motif de non-parvenue du message
La première occurrence de ce test comportera un lien vers l'annuaire fonctionnel des établissements de santé, permettant à l'établissement de santé de vérifier et mettre à jour son contenu au-delà des coordonnées du point d'entrée des alertes
Vous voudrez bien signaler à votre agence régionale de santé toute difficulté liée à la mise en œuvre de ce dispositif
Nous comptons sur votre mobilisation pour mettre en œuvre ces dispositions qui concourent à améliorer les interactions entre nos services pour la protection de la population et la sécurité des patients
Groupe:
date_debut="2014-01-31"
intégration
15 Février 201515/02/2015
De:
Mme
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Patrick TREPANT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Frédéric TEXIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Patrice TANCHE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Patrice ROBIN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Guillaume RESTOUX
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Rodolphe PORTEFAIX
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Hervé PIGALE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Daniel PICARD
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: David PALA
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Hervé NADOT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Johann MONTIGNIES
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Thierry MEUNIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Jacky MAZUREK
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Eric MATTEO
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Yvon LEMARQUAND
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: David JEULAND
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Sébastien HOUADEC
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Franck HILTON
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Patrick GUEGUEN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Dimitri GRYGOWSKI
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christophe GASSER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Benjamin GALLE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Nicolas FERNANDES
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Patrick FAUSTA
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Ghislain DURAND
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Thomas DEREGNAUCOURT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Yannick DENAUD
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique DELAUME
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Gil CHAMPETIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Paul CARRERE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe BURTSCHER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Antoine BURNIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Denis BURBAN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: David BROCHARD
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Xavier BOUCHAUT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Patrick BAGHUELOU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Albane TRIHAN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Elisabeth TOQUET-MAILLET
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marie TIXIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Martine TATINCLAUX
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Anna SPITZ
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christine SAVOURE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie SAVARIAS
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Elisabeth ROBIN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Evelyne RABOIN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Audrey PUEL
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Charlotte PINEAU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Lydie PERACHE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Claire PELLEGRIN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Virginie PECHARD-BORJA
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Caroline PARIS
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Agathe MIGNAVAL
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Sylvie MICHENEAU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christine MERCIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Fanny MASSON PECHENART
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Béatrice MAISONNEUVE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christine LOUCHET
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Sandrine LIMON
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Sarah LEVY
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Annie LELIEVRE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marie LECUYER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Audrey LE ROUX
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Florence LAURENT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Martine LAUBERT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Pauline LAMORRE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Laëtitia LAMOLIE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Audrey LAFONT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Chittra KICHENARADJA
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Jessica KERAUTRET
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Emilie JOURDAN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle HAHN-PAQUELIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Delphine GUILLO
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marlène GONCALVES
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Schérazade GOARA
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Audrey GIRAUD
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Agnès FROUX
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Céline FOURREAU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christine FONDRIEST-FAYOLLE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Julie FOIRET
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Maud EVENO
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Céline ETCHETTO
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christine ETCHEBARNE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Julie ENSELME
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Jamila EL MOUSSATI
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Renée EDELINE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Annette DUMONT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Martine DUBOIS
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Elisabeth DUBOIS LEPELTIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Leila DJERAYE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Françoise DIEUMEGARD
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Anne DELRIEU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Catherine DELAITRE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Léa DEFFONTAINES
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Mathilde CRESSENS
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Natacha CRESPIN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Anne CONSTANTIN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Hélène CHAPU
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Christine CASSINELLI
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Julia CARATTI
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Hélène BRUN
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence BRAY
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Stéphanie BOURREL
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Stéphanie BOULNOIS
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Nadia BENZEKRI
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Audrey AULIBERT
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marine AUGIER
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marina ANDRE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Laure ANDRE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Cécile ALBOUY
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Rachelle AJINCA-VAN DEN HENDE
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
1
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Ginette RICHARD
le
18 août 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sylvie MARQUET
le
1er décembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Jeannine LAMOUR
le
1er septembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Maurice ZILLIOX
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Fabien LE BRIS
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Luc HERCE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: François GIRAUD-ROCHON
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Alain DUPRE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marc CATANAS
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pascal BOUDIN
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marc BORDIER
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Jacques BERGEAU
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Franck BELLIER
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Agnès WYNEN
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christiane VANESSCHE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Odile TURKO
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Éliane TRAN
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Annick TRAMONI
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Annick RIOU
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Nadine MALAVERGNE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Patricia LOGER
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Corinne LESCURE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte LEMAIRE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christine LEBAS
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Valérie LAMASSE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Patricia KRILL
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Dominique FIESCHI
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Laurence DERCHE
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Soizic DELACROIX
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Catherine CHAZOTTES
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Claudine CHARBONNEAU
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Patricia CHAMPEL
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte CASTAING
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Viviane CAILLAVET
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Nathalie BOURING
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Catherine BITKER
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie BECU
Objet:
2 Dominique BARTHELEMY
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe KRATZ
Objet:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: PORTIER Élie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BOURDON Édouard
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: WENDLING Marc
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SOTO Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SIMON Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ROSSANO Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PIEDFERT Sébastien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PARAIRE Henri
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: NAZE Jean-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LEJEUNE François-Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LAKHAL Fouad
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LABRIERE Benoit
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: JEAN Damien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GOMAND Olivier
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GASPARINI Bruno
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GAGNIER Julien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: EL DJERBI Ahmed
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DÉGOT Thomas
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DHAINE François
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DESFONDS Damien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DAVID Arnaud
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BROSSAT Jean-Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BOUGEARD Xavier
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: AYINA AKILOTAN Raphael
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ANTOINE Mickael
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: VAIRET Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: URING Delphine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: TRAMONI Eliabel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SLIMI Faouzia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SALAÜN Christel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ROUZIES Elisa
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ROMBALDI Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: RIBOUCHON Anne-Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PREJEAN Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: POURNOT Marine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PARIS Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MIGNEREY Andrea
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MASSOT Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MARTIN Carole
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LOUIS dit GUERIN Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LEBRETON Ségolène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LE FEUVRE Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LE BRIS Charlotte
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LARIFLA Marlène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LAMARQUE Maria
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LACOUT Camille
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LABRUNIE Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: JORLAND Céline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: HUGENSCHMITT Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: HANN Christiane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GOMES BARRADAS Jacqueline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GAUTIER Ninon
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: FAYOLLE Sara
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: EYSSAUTIER Alexia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DIVOL Olivia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DARREYE Apolline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CORNU Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: COME Anne-Lise
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CLÉMENT Cyrielle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CLARY Camille
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CHANTEUR Elen
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CARDOEN Constance
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BRESSER Audrey
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BOUCHILLOUX Hélène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BOSC Charlotte
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BOIS Juliette
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BLEUNVEN Lena
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BEDOLIS Karine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BEAUVAIS Marion
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BANCE Amandine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BALAJAS Corinne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: AUDUBERT Nadine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: François-Xavier VOLLE
1er juin 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Fabien VERDIER
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Paul TANDONNET
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Éric SIMON
19 novembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Thibault ROBERT
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Emmanuel QUISSAC
1er juin 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Mathias MAURICE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: François MALLERET
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Frédéric LUGBULL
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Nicolas LENGLINE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Frédéric LECENNE
9 septembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Benjamin LAPOSTOLLE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pascal LANFRANCHI
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Paul HYNH
1er mai 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Abderrahim HAMMOU-KADDOUR
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Grégory GUIBERT
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Damien DUMONT
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre DOUZILLE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Fabrice DION
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Thomas DEROCHE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Pierre DE MONTALEMBERT D'ESSE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Frédéric CAZORLA
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Éric BOURDON
9 septembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Loïc BERTHELOT
19 novembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: François-Xavier BAUDE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Michaël BATTESTI
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Philippe AYFRE
1er septembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier TRETON
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Alexandre THERRE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Paul SANTUCCI
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Richard ROUXEL
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Nicolas PARNEIX
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier PARIS
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Gilles LAMOURELLE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christian ISART
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: François GUERRIER
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Bruno GALLET
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Edouard DOUHERET
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Thomas BLUMENTRITT
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Stéphane BLOT
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Christophe BLANCHARD
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Guillaume ANDRE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Lucie VERHAEGHE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Bernadette VAISSAYRE
1er mai 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Laure THAREL
13 janvier 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie RICHARD-BORREL
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sandra LYANNAZ
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Émilie LEBEE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Pierre LAPOSTOLLE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Colette KANTORSKI
1er septembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Anne HEGOBURU
1er décembre 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Agnès GRANERO
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Lorraine FRANÇOIS
15 mai 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Claire DOUZILLE
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Maud CLEMENT
1er avril 2015
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Vanessa VILLAFRANCA
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Céline VIEUX
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle SOUPLET-VANPOUILLE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Corinne OLAYAT
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Karine MORIN
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sophie MARCHANDET
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Sylvie LARIVEN
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Aude KEMPF
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Monique JOTHY
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Anne-Sophie GONZALVEZ
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Karine GILLETTE-LOISEAU
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Anne GALLET
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Virginie GALL
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Valérie FRIOT
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Soazic DELAMARRE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Cécilia CHARTON-BOISSERIE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Céline CASTELAIN-JEDOR
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Morgane BIDAULT
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Marie-Claire BALAGEAS
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Hélène AVISSE
Objet:
au
1er janvier 2015
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Francis FELLINGER
praticien hospitalier
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Février 201515/02/2015
De: BODIN Éric
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LEMAIRE Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: WEIDER André
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: RONGICONI Jean-Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PALENI Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MILLET Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MAURICE Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MACKE Stéphane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LEHMANN Patrick
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: FAUGERON Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: COLLIN Thierry
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CABERO-FLOREAN Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SOMBRUN Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SICARD Paola
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SAINT-JALMES Pascale
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ROUZAUD-GAY Claire
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: RAYNAUD Nathalie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PROVOST Nathalie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MULLER Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MONNET Sandrine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MARTINAUX Véronique
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LIAUDOIS Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LEONARD Jeannine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LATOUCHE Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: JULLIEN-FLAGEUL Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GUSTAVE Guilène
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GOURRAUD Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GILLET Christine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GERARD Pascale
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: FOREY Arielle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DUBRAY Amanda
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DIDIER Catherine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DESMARS Agnès
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DELTOMBE Sandrine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DELPECH Annick
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DE CONTO Anne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DA ROS Florence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CORALIE Christiane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: COMMENGE Aline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CAPPIELLO Sophie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BOHIC Laurence
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BILS Josiane
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: APPELSHAEUSER Michèle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: AKMEL-BOURGADE Monique
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ABOU-STAIT Isabelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ABIKHZER Karine
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Agathe BAUFUME
Objet:
élève directrice issue de la promotion 2013 et ayant bénéficié d'un congé parental
Groupe:
titularisation
15 Février 201515/02/2015
De: YVEN Raphaël
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: WESTRELIN Pascal
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: VAUCHEL Vincent
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: VANDERSCHOOTEN Maxime
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: TIREFORT Jean-François
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SAINT-MARTIN Christophe
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ROSSIGNOL Kevin
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PEEREN Florent
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PAUL Erwann
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MOURONVAL Quentin
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MARGAIN Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LUCAS Yann
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LAZAREVIC Milan
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: KOENIG Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: KARLE David
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: HYPOLITE Aurélien
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: GRUAU Raphaël
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: FELICITE Adriano
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: FAVRE Vincent
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DULUC Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DARIN Jean-Philippe
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BREINLINGER Régis
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BACHELET Alexandre
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SOULAS Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: SOULARD Jeanne
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: ROBINEAU Pauline
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: RINGOT Thaïs-Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: PRIGENT Alice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: NUTTE Alice
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MUNFORTE Gala
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MOUGINOT Maïlys
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: MARLOT Estelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: LE BOT Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: JUAN Emmanuelle
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DOMERGUE Elsa
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: DE CESARE Anne-Laure
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: COURTIN Francesca
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: CHENAL Léa
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BRUXELLES Ornella
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: BARRO Kathia
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
inscription
15 Février 201515/02/2015
De: Candice HANOUN
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-28"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Violaine CLOSSON
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-28"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Fewzi TESKRAT
médecin contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Jacques MORENAS
pharmacien général de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier LE BLAYE
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Claude HAAG
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Xavier CORNIL
pharmacien général de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Charles BARTHELME
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Pascal BAILLET
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique ABDON
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-02-11"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Bertrand PERRIN
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-01-08"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier PALLUY
docteur ès sciences contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-01-08"
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Laetitia ARDITTI
ingénieur en génie biologique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Février 201515/02/2015
De: Laetitia ARDITTI
ingénieur en génie biologique
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Maud FOGLIETTI
Objet:
pharmacien délégué de l'Établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée, site de Toulouse
date_debut="2014-12-12"
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Paul SUDRE
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires jusqu'à la date d'expiration du mandat des membres nommés par les arrêtés des 26 décembre 2012 et 25 juin 2013 susvisés
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: le docteur
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur général adjoint, chargé de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Éric DELAS
directeur général adjoint, chargé des ressources, et de
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne DEBEAUMONT
directrice juridique
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne COURREGES
directrice générale, de
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Thomas VAN DEN HEUVEL
adjoint à la directrice juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocoles de prélèvements à fins scientifiques
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric ORTAVANT
Objet:
adjoint à la directrice administrative et financière et responsable du pôle gestion, finances
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Laurent HEYER
responsable du pôle formation des professionnels de santé
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Jean DURQUETY
adjoint au directeur des systèmes d'information et responsable du pôle SI métiers
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte ou courrier relatifs à la gestion courante à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Olivier BASTIEN
Objet:
directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Oliver BASTIEN
au Docteur Olivier HUOT, chef du pôle national de répartition des greffons et du pôle stratégie prélèvement-greffe
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Philippe AUGER
directeur des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante de sa direction à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Marc SOUBRANE
responsable du pôle services généraux
Objet:
tout acte et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric ORTAVANT
Objet:
tout acte et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Fabien MARITEAU
Objet:
responsable du pôle achats, marchés
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Federico GARNIER
adjoint à la directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Marc SOUBRANE
Objet:
chef du pôle comptabilité ordonnateur
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric ORTAVANT
Objet:
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric ORTAVANT
Objet:
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric ORTAVANT
Objet:
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Brigitte VOISIN
directrice administrative et financière
Objet:
les mandats et titres de recettes ainsi que tout acte et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décisions relatives aux appels d'offres recherche
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Bénédicte VINCENT
adjointe à la directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte ou courrier relatifs à la gestion courante à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Isabelle TREMA
directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte et courrier relatifs à la gestion courante de sa direction à l'exception de toute décision engageant l'Agence sur les aspects juridiques et financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Evelyne MARRY
directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Fabienne MARCHADIER
directrice des ressources humaines par intérim
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention ou décision relatif à la gestion courante des ressources humaines à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Marisol PLANES
Objet:
responsable du pôle frais de missions
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Evelyne MARRY
au docteur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte et courrier de nature médicale intéressant l'agence
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: Eric DELAS
directeur général adjoint chargé des ressources
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.