15 Mars 1993

De: Gainier (Patrick)
professeur
Objet:
directeur des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Bourcier (Charles)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Vauclin (Marie-Laure)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-10-17"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Pommier (Frédéric)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-08-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Eberhard (Bertrand)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Camus (Arnaud)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Jouans (Olivier)
Objet:
après concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole="École normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Arnaud (René, Marie, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, en fonction au Conseil général vétérinaire de Paris
Groupe:
date_debut="1993-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mars 199315/03/1993
De: Beal (Catherine)
maître-assistant stagiaire en biotechnologie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
dans son grade
date_debut="1993-01-01"
titularisation
15 Mars 199315/03/1993
De: Beal (Catherine)
maître-assistant stagiaire en biotechnologie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
du corps des assistants
corps="Assistants"
radiation
15 Mars 199315/03/1993
De: Baumont (Catherine)
maître-assistant stagiaire de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignantschercheurs de l'enseignement supérieur agricole à la date du
1er septembre 1992
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignantschercheurs de l'enseignement supérieur agricole à la date du"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Verbois (Jean-Maurice)
conseiller commercial de 1re classe, 5e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon
affecté à la direction régionale d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Mathieu (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Fanon (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Defontaines (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Jauregui (Marie-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Gauthier (Gisèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Cornu-Jaspart (Anne-Marie)
attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1992
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Bernard Cieutat
administrateur civil, directeur général
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. André Delion
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Chupin (Gonzague)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
contrôleur financier
date_debut="1992-07-16"
corps="Administrateurs civils"
radiation
15 Mars 199315/03/1993
De: Aubry (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 199315/03/1993
De: Devimeux (Thierry)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès de la région Guyane
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Ferrand (Danièle), épouse Parant
premier greffier du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
régisseur titulaire
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Muller (Madeleine), épouse Fallet
agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Richard
suppleant
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Pirat (Jacqueline), épouse Colin
greffier au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Ianiro
date_debut="1993-01-18"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Kancel (Serge)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
date_debut="1993-01-01"
affectation
15 Mars 199315/03/1993
De: Morandeau (Patrick)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1992-09-15"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Briot (Nicole)
Objet:
inspecteur général des finances
Remplace:
M. Dommel
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Weber (Arnaud)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants de l'industrie de l'ameublement
Groupe:
date_debut="1992-10-05"
date_fin="1996-10-04"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Parisot (Michel)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des représentants de l'industrie de l'ameublement
Groupe:
date_debut="1992-10-05"
date_fin="1996-10-04"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Fournier (François)
Objet:
membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1992-10-05"
date_fin="1996-10-04"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Mamdy (Jean)
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Mamdy (Jean)
dans le corps des professeurs d'écoles nationales
Objet:
au détachement
date_debut="1992-09-01"
cessation de fonction
15 Mars 199315/03/1993
De: Thomas (Jean-Michel)
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
dans les conditions ci-dessous
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Maitre (Jean-Paul)
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
dans les conditions ci-dessous
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Olsson (Aline)
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
dans les conditions ci-dessous
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Duvaux (Christine)
à l'institut national agronomique de Paris
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
dans les conditions ci-dessous
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Asther (Michèle)
à l'Institut national agronomique de Paris
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
dans les conditions ci-dessous
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Tonelli (Albert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Sigonney (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Rouilleaut (Henri)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Rouchet (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Rotman (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Morin (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Loué (Jean-François)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Lacroix (Thierry)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Grouthier (Jean-Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Evrard (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: De Los Santos (André)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Brion (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Bellier (Jean-Luc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Baraille (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Aufrant (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Antheaume (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Prokhoroff (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Lévy (Béatrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Fondeviole (Geneviève)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Chapalain (Marie-Thérèse)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Bourlange (Danielle)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Bloch (Laurence)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ANNÉE 1992
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Riegert (François)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Washington
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
affectation
15 Mars 199315/03/1993
De: Koenig (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, 5e échelon
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon
affecté à la direction régionale de Picardie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Galzy (Hubert)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de l'Agence financière du bassin Seine-Normandie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-08-24"
détachement
15 Mars 199315/03/1993
De: Jean-Marc Theolleyre
journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
7
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Yves Jouiffa
conseiller d'Etat en service extraordinaire, eu égard à leur action en faveur des droits de l'homme et des libertés publiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
7
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Tiennot Grumbach
avocat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
7
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Gérard Pezieu
commandant de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Raymond Houlière
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Jean-Pierre Havrin
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Jean-Louis Fesson
brigadier-chef de la police nationale, fonctionnaires en activité des services actifs de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: René Espanol
officier de paix de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Jean-Marc Erbes
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Guy Denis
directeur honoraire des services actifs de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Guy Coquet
inspecteur général de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Marc Asset
brigadier-chef de la police nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
6
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Henri Leclerc
avocat à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
5
Sur proposition du président du Conseil national des barreaux
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Robert Poujade
maire de Dijon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
4
Sur proposition de l'association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Alain Labe
maire d'Orange
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
4
Sur proposition de l'association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Roger Jacquin-Pentillon
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
1
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
président du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Roger Jacquin-Pentillon
Objet:
conseiller d'Etat honoraire
Groupe:
duree="six ans"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Jean Dumont
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
duree="six ans"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Joseph Perfetti
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
3
Sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Jean Dumont
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
2
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
vice-président du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Reininger (Pascale), épouse Cremaschi
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pontarlier
Remplace:
Mme Muller
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Pontarlier"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Marchand (Catherine), épouse Theolier
greffier stagiaire
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Angers
Remplace:
M. Courbet
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
suppleant
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Sidel-Dinant (Nathalie)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bellac
Remplace:
Mme Villeger
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
suppleant
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Pommier (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Eberhard (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Camus (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Vauclin (Marie-Laure)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Le Bail (Marianne)
maître-assistant stagiaire en agronomie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-12-01"
titularisation
15 Mars 199315/03/1993
De: Le Bail (Marianne)
maître-assistant stagiaire en agronomie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
du corps des assistants
corps="Assistants"
radiation
15 Mars 199315/03/1993
De: Gontard (Nathalie)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en technologie agro-alimentaire pour les régions chaudes à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Haillot (Pierre, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef, chef du service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 199315/03/1993
De: Lagoin (Yves, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, en fonction au conseil général vétérinaire de Paris
Groupe:
date_debut="1993-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 199315/03/1993
De: Lesquins (Jean-Louis)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès de l'établissement public La Poste
administrateur des postes et télécommunications
Groupe:
date_debut="1992-12-15"
date_fin="1993-06-16"
détachement
15 Mars 199315/03/1993
De: Rougier (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Mathieu (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Marti (Luc-Ange)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Fanon (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Defontaines (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Bourguet (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Lacoste (Marie-Laure)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Jauregui (Marie-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Gauthier (Cisèle)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Cornu-Jaspart (Anne-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
15 Mars 199315/03/1993
De: Subremon (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Gaborieau (Marc)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Remplace:M. Lombard (Denys)
Groupe:
ecole
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Monfrin (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
Remplace:M. Duval (Paul-Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Joutard (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
trésorier-payeur général
date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
15 Mars 199315/03/1993
De: Roux (Jean-Didier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="1993-02-01"
affectation
15 Mars 199315/03/1993
De: Val (Florence)
maître-assistant stagiaire en botanique et pathologie végétale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
dans son grade
date_debut="1993-01-02"
titularisation
15 Mars 199315/03/1993
De: Carriol (Thierry)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
titularisation
15 Mars 199315/03/1993
De: de Mathan (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des salariés désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:M. Decker (Jacques)
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Theoleyre (François)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Medioni (Frédéric)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Crebassa (Philippe)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Bontemps (Christian)
Objet:
suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Guerin-Dubiard (Catherine)
maître-assistant stagiaire en halio-alimentaire à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
dans son grade
date_debut="1993-03-01"
titularisation
15 Mars 199315/03/1993
De: Pailler (Jean)
professeur des écoles nationales
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-12-20"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
15 Mars 199315/03/1993
De: Coudert (Thierry)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-11-27"
détachement
15 Mars 199315/03/1993
De: Jourdan-Desforges (Corinne)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-08-25"
détachement
15 Mars 199315/03/1993
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Mars 199315/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.