15 Mars 2002

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(pub gratuite)
De: Bonnieu (Michel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du ministère de la justice du Cambodge
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Cathala (Bruno)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au Tribunal pénal international de La Haye
adjoint du greffier en chef
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="un an"
tribunal="pénal international"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Bernard Legendre
administrateur civil hors classe, chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
reconduction
15 Mars 200215/03/2002
De: Jean Debeaupuis
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de service du premier pôle (organisation des soins, fonctionnement des établissements et financement de l'hospitalisation publique et privée) de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Julien Rousselon
Objet:
commissaire contrôleur-élève des assurances
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Madec (Alain)
inspecteur des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 200215/03/2002
De: Giora (Francis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
cessation de fonction
15 Mars 200215/03/2002
De: Streiff (Alain)
directeur de société
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mazingue (Bernard)
directeur des ressources humaines
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mathey (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mathey (Michel)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Thibault (Mireille)
administratrice civile
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Brévan (Claude)
inspectrice générale de la construction
Objet:
présidente du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Sabouraud (Frédéric)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Gauvreau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bauchy (Patrice)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Vasse (Claire)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Valeix (Patricia)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pick (Ariane)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Miailhe (Florence)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Günwald (Chloé)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Baudry (Anne)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Truchot (Laurent)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Parraud (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mahe (Eric)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Vayssières (Hélène)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Rovere (Liliane)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Miquel (Joëlle)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Jeunet (Lou)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Herry-Grimaldi (Dodine)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Granel (Pascale)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lavole (Laurent)
président
Objet:
président et vice-président de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
relatif au soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
president
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Evrard (Jacky)
vice-président
Objet:
président et vice-président de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
relatif au soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
president
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section à la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Bernard Stirn
Groupe:
president
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Noblecourt (Patrice)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2002-12-26"
promotion
15 Mars 200215/03/2002
De: Guinet (Paul)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2002-12-26"
promotion
15 Mars 200215/03/2002
De: Vietroff (Marie-Françoise)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2002-12-26"
promotion
15 Mars 200215/03/2002
De: Valdenaire (Aline), épouse Chaix
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2002-12-02"
promotion
15 Mars 200215/03/2002
De: Cretin (Thierry)
procureur de la République adjoint au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
afin de servir auprès de la Commission européenne
administrateur principal à l'Office européen de lutte antifraude
Groupe:
date_debut="2001-05-16"
duree="trois ans"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Fourre (Pascal)
magistrat du premier grade, premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de la défense
chargé de mission à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Annie Richart-Lebrun
administratrice civile hors classe, sous-directrice de l'administration des services centraux à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2002-01-18"
duree="trois ans"
reconduction
15 Mars 200215/03/2002
De: Frédéric Favie
Objet:
exercer les fonctions du directeur du fonds de financement de la réforme des cotisations patronales de sécurité sociale
Groupe:
charge
15 Mars 200215/03/2002
De: Alain Bourissou
ingénieur des télécommunications
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre par
Groupe:
date_debut="2002-03-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre par"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Mars 200215/03/2002
De: Ruhlmann (Jean)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Putfin (Guy)
chargé d'études documentaires principal
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Le Poder (Gilles)
inspecteur principal des impôts
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Wach (Richard)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Sevestre (Philippe)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Larue (Marc)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Larue (Marc)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Guillot (Paule)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Gondrand-Sordet (Emmanuelle)
professeure agrégée
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Descours-Gatin (Chantal)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Descours-Gatin (Chantal)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Rudloff (Naïma)
substitute du procureur de la République
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bernard (Hélène)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Augeraud-Veron (Emmanuelle)
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Toulemonde (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: François Roche-Bruyn
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur du cheval, à la direction de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Marie-Sabine Maréchal
attachée
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés des services déconcentrés
inclus
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
date_fin="2005-01-31"
duree="trois ans"
corps="Attachés des services déconcentrés"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Lanvers (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service à la délégation interministérielle à la ville, pour assurer les fonctions de délégué adjoint
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Jacques Lagarde
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, hors échelle B, 3e chevron
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile, service des ressources humaines)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Piozin (Eric)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur, responsable de la mission « emplois-jeunes » rattachée à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bernard Stirn
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Bruno Genevois
Groupe:
president
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Richard (Jean-Emmanuel)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Bordeaux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lerner (Patrice)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Bordeaux
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dronneau (Michel)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Bordeaux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Ubera (Richard)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pivert (Henri)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Osa (Jean)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Osa (Didier)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Martinez (Didier)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Iriarte (Joseph)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Esteban (Jean-Marc)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Crevaux (Marc)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Chabrerie (Pascal)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bolzoni (Philippe)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Adau (Paul)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pivert (Gilles)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Leplus (Rémy)
(SPPG)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Labat (Arnaud)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Domec (Christophe)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dignan (Pierre)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Delahaye (Christophe)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Darnis (Jacky)
(SPPG)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Charrier (Camille)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Blut (David)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Marechal (Sébastien)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Kervedo (Patrick)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Fernagut (Yves)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dubourg (Michel)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Chambolle (Etienne)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Fonck (Vanessa)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Patrouilleau (Michaël)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mugica (Jean-Philippe)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Larzabal (Serge)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Iturrioz (Georges)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Fautous (Philippe)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Blanco (Joseph)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Volant (Didier)
(SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mauget (Bernard)
syndicat des pêcheurs professionnels de la Gironde (SPPG)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Martinez (Patrick)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lespielle (Patrick)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Inda (Christophe)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Argelas (Didier)
syndicat arcachonnais des marins, des armateurs et des patrons (SAMAP)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Poilane (Franck)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Hegoburu (Louis)
(UGICT/CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Boutot (Jean-Philippe)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bourgade (Loïc)
(UGICT/CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bouet (Gilles)
(CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bazieu (Jean)
Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens (UGICT/CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: d'Armand de Chateauvieux (Bruno)
Association professionnelle des entreprises remorquages maritimes (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pratesi (Marc)
(APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lopinot (Paul)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Friderici (Alain)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Couturier (Jacques)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Capeyron (Hubert)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Trabut (Charlotte), épouse Noyer
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
chargée de mission à la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Joël Blondel
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-directeur des institutions, des affaires juridiques et financières à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Laurent Gratieux
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directeur des affaires financières à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lenormand (Bernard)
Objet:
chef de service ou de chef de département
Service d'hématologie
hôpital Charles-Nicolle
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Garsaud (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU des Antilles-Guyane
Service de santé publique et économie de la santé
CHU de Fort-de-France
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Numéric (Patrick)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU des Antilles-Guyane
Service de médecine interne (3D)
CHU de Fort-de-France
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Ebrard (Patrick)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU des Antilles-Guyane
Service de chirurgie infantile
CHU de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Constans (Thierry)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Tours
Service ermitage
centre hospitalier universitaire
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lansac (Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Tours
Service de gynécologie-obstétrique A
clinique du Beffroi
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Andres (Christian)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Tours
Service de biochimie
hôpital Bretonneau
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Quentin (Rolland)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Tours
Service de bactériologie
hôpital Trousseau
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pradere (Bernard)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Toulouse
Service de chirurgie générale et digestive
hôpital Purpan
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Vinel (Jean-Pierre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Toulouse
Service d'hépato-gastro-entérologie
hôpital Purpan
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Ader (Jean-Louis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Toulouse
Service d'explorations fonctionnelles physiologiques
hôpital Rangueil
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Guitard (Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Toulouse
Département médico-chirurgical de pédiatrie
hôpital des Enfants
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Martin (Thierry)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Strasbourg
Service de médecine interne et d'immunologie clinique
hôpital civil
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Kopferschmitt (Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Strasbourg
Service d'urgences médico-chirurgicales adultes
hôpital civil
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dureuil (Bertrand)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rouen
Département d'anesthésie-réanimation chirurgicale et SAMU 76-A
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bouget (Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rennes
Service polyvalent d'accueil et de traitement des urgences
hôpital Pontchaillou
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Brassier (Gilles)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rennes
Service de neurochirurgie
hôpital Pontchaillou
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Gallien (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rennes
Service de médecine physique et réadaptation
hôpital Pontchaillou
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Grosbois (Bernard)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rennes
Département de médecine de l'adulte
hôpital Sud
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Grall (Jean-Yves)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rennes
Département d'obstétrique, de gynécologie et de médecine de la reproduction
centre hospitalier universitaire
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pierot (Laurent)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Reims
Service de radiologie
hôpital Maison-Blanche
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Nguyen (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Reims
Laboratoire d'hématologie biologique
hôpital Robert-Debré
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Vincent (Denis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nîmes
Service de pneumologie et médecine interne
centre hospitalier universitaire
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Navarro (Francis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nîmes
Service de chirurgie digestive A
centre hospitalier universitaire
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bruneton (Jean-Noël)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nice
Service de radiologie adultes
hôpital de l'Archet-II
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Jaeger (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nice
Service de néphrologie
hôpital Pasteur
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Paquis (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nice
Service de neurochirurgie
hôpital Pasteur
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Vanelle (Jean-Marie)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nantes
Service hospitalo-universitaire de psychiatrie et de psychologie médicale
hôpital Saint-Jacques
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Chatal (Jean-François)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nantes
Service de médecine nucléaire
hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Jean (Miguel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nantes
Laboratoire de biologie du développement et de la reproduction
hôpital Mère et Enfants
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Damier (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nantes
Clinique neurologique
hôpital G.-et-R.-Laennec
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Gouin (François)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nantes
Clinique chirurgicale orthopédique
hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dautel (Gilles)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Nancy
Service de chirurgie plastique et reconstructrice de l'appareil locomoteur
hôpital Jeanne-d'Arc
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Boulot (Pierre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Montpellier
Service de gynécologie-obstétrique C et médecine matermo-foetale
hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Goudot (Patrick)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Montpellier
Service de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
hôpital Lapeyronie
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Maudelonde (Thierry)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Montpellier
Laboratoire de biologie cellulaire et hormonale
hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Colson (Pascal)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Montpellier
Département d'anesthésie-réanimation D
hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Cowen (Didier)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de radiothérapie et oncologie
hôpital de La Timone
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Siméoni (Umberto)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de néonatalogie
hôpital de La Timone Enfants
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Tognetti (Pierre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de neurophysiologie clinique
hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Curvale (Georges)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de chirurgie orthopédique et traumatologie
hôpital de la Conception
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Guys (Jean-Michel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de chirurgie infantile
hôpital de La Timone Enfants
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Brunet (Christian)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de chirurgie générale et digestive
hôpital Nord
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Grillo (Jean-Marie)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service de biologie de la reproduction
hôpital de la Conception
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Valli (Marc)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Centre antipoison
hôpital Salvator
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Douek (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Service de radiologie A
hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Caillot (Jean-Louis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Service d'urgence chirurgicale
centre hospitalier Lyon Sud
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Denis (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Service d'ophtalmologie A
hôpital Edouard-Herriot
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Terra (Jean-Louis)
Secteur 69I04 , centre hospitalier spécialisé Le Vinatier (par convention)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Secteur 69G12
centre hospitalier spécialisé Le Vinatier (par convention)
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Georgieff (Nicolas)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Secteur 69G12
centre hospitalier spécialisé Le Vinatier (par convention)
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Mion (François)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Laboratoire d'explorations fonctionnelles digestives
hôpital Edouard-Herriot
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Robert (Dominique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lyon
Département d'urgence et de réanimation médicales
hôpital Edouard-Herriot
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Maubon (Antoine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Limoges
Service de radiologie et imagerie médicale
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Durocher (Alain)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service des urgences respiratoires, de réanimation médicale et de médecine hyperbare
hôpital Albert-Calmette
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Asseman (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service de réanimation cardiaque et soins intensifs
hôpital cardiologique
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Ernst (Olivier)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service de radiologie Est
hôpital Huriez
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Libersa (Christian)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service de pharmacologie hospitalière
CHRU de Lille
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Frimat (Paul)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service de médecine du travail, pathologie professionnelle
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Biserte (Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service d'urologie
hôpital Huriez
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Matran (Régis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service d'explorations fonctionnelles respiratoires
hôpital Albert-Calmette
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Rigot (Jean-Marc)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service d'andrologie
hôpital Albert-Calmette
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Moutet (François)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Grenoble
Service de médecine et santé au travail
hôpital A.-Michallon
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: De Gaudemaris (Régis)
centre de traumatologie et d'urgences chirurgicales , hôpital A.-Michallon
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Grenoble
Service de médecine et santé au travail
hôpital A.-Michallon
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Blin (Dominique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Grenoble
Service de chirurgie cardiaque
hôpital M.-Michallon
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Halimi (Serge)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Grenoble
Service d'endocrinologie, diabétologie et maladies de la nutrition
hôpital A.-Michallon
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Sotto (Jean-Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Grenoble
Département de cancérologie et d'hématologie
hôpital A.-Michallon
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Giroud (Maurice)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Dijon
Service de neurologie
hôpital général
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Smolik (Henri-Jacques)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Dijon
Service de médecine du travail et des risques professionnels
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Chamoux (Alain)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Clermont-Ferrand
Service de médecine du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Vago (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Clermont-Ferrand
Service de cytogénétique médicale
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Travade (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Clermont-Ferrand
Service d'hématologie clinique
hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Schmidt (Jeannot)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Clermont-Ferrand
Service d'accueil des urgences
hôpital Gabriel Montpied
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Grollier (Gilles)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Caen
Service de cardiologie
hôpital Côte de Nacre
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Lejeune (Benoist)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Brest
Service de santé publique - hygiène hospitalière et évaluation
hôpital Morvan
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Senecail (Bernard)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Brest
Service de radiologie et imagerie médicale
hôpital de la Cavale Blanche
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Abgrall (Jean-François)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Brest
Laboratoire d'hématologie
hôpital de la Cavale Blanche et hôpital Morvan
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Taytard (André)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Bordeaux
Service de pneumologie
groupe hospitalier Sud
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dousset (Vincent)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Bordeaux
Service de neuroradiologie diagnostique et thérapeutique
groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Emeriau (Jean-Paul)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Bordeaux
Département de médecine gériatrique
groupe hospitalier Sud
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Poisot (Daniel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Bordeaux
Centre antipoison
centre hospitalier universitaire
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bizouard (Paul)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Besançon
Service de psychiatrie infanto-juvénile
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Sechter (Daniel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Besançon
Service de psychiatrie d'adultes
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Schaal (Jean-Patrick)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Besançon
Service de gynécologie-obstétrique
hôpital Saint-Jacques
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Pichard (Eric)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Angers
Service des maladies infectieuses
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Alquier (Philippe)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Angers
Service de réanimation médicale
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Subra (Jean-François)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Angers
Service de néphrologie
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Bonneau (Dominique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Angers
Service de génétique
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: De Lestang Labrousse (Michel)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Amiens
Service d'orthopédie traumatologie
hôpital Nord
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Doutrellot (Pierre-Louis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Amiens
Service d'explorations fonctionnelles de l'appareil locomoteur
hôpital Nord
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Canarelli (Jean-Pierre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Amiens
Département de pédiatrie
hôpital Nord
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Auxemery-Erin (Christine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU des Antilles-Guyane
Service de radiologie
CHU de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Luttenhauer-Le Houcq (Martine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU des Antilles-Guyane
Service d'anatomie et cytologie pathologiques
CHU de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Hanaire-Broutin (Hélène)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Toulouse
Service de diabétologie-maladies métaboliques-nutrition
hôpital Rangueil
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Brickert-Flesch (Françoise)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Strasbourg
Centre antipoison
hôpital civil
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Chamson (Annette)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Saint-Etienne
Service de biochimie
hôpital Bellevue et hôpital Nord
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Le Gueut (Mariannick)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Rennes
Service de médecine légale et de médecine pénitentiaire
hôpital Pontchaillou
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Chevallie-Gaillard (Dominique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Reims
Laboratoire de génétique et biologie de la reproduction
hôpital Maison-Blanche
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Badier-Jolivet (Monique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Marseille
Service d'explorations fonctionnelles respiratoires
hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Hanu-Manouvrier (Sylvie)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Lille
Service de génétique clinique
hôpital Jeanne de Flandre
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Garcher-Creuzot (Catherine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Dijon
Service d'ophtalmologie
hôpital général
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Rannou-Dorval (Marie-Pierre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Brest
Service de rééducation fonctionnelle
hôpital Morvan
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Kerbrat-Thoma (Martine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Brest
Service de radiologie et imagerie médicale
hôpital Morvan
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Cochereau-Massin (Isabelle)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU d'Angers
Service d'ophtalmologie
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Norbert Divoy
contrôleur d'Etat
Objet:
pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le
décret n° 55-733 du
26 mai 1955
sur le groupement d'intérêt public pour le cinéma
Groupe:
désignation
15 Mars 200215/03/2002
De: Dijon (Côte-d'Or)
Le remplacement de l'actuel appareil d'une puissance de 1 tesla par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
aux cogérants de la société de fait constituée entre les docteurs Bardonnaud, Bénichoux, Drouot, Duchat, Ecosse, Leflot, Petit-Perrin Savioli et Tainturier pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux du centre Louis-Neel, parc technologique, 3, rue Neel, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
15 Mars 200215/03/2002
De: Blanckaert (Christian)
Objet:
président de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
ecole
president
renouvellement
15 Mars 200215/03/2002
De: Demonet (François)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet de Sens
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sens"
sous-prefecture_departement_code="89"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: de Mazières (Olivier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Mayenne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dominique Peton-Klein
médecin général de santé publique
Objet:
directrice de projet chargée de la gestion des risques et de la sécurité sanitaire auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Moquin (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des actions économiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Arhel (Pierre)
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
agent contractuel, pour exercer auprès du Conseil de la concurrence les fonctions de rapporteur permanent
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: André-Claude Lacoste
directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
15 Mars 200215/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.