15 Mars 2005

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: François Guyomarc'h
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Mars 200515/03/2005
De: Marie-Luce Penchard
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Mars 200515/03/2005
De: Méric (Jean-Paul)
président du Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie
Remplace:M. Domange (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Guy Dossou-Yovo
cadre de premier niveau de France Télécom, chargé des dossiers relatifs aux commissions d'équivalence de diplômes au ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre de la commission
prévue par
l'article 16 (1°) de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
représentant du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Remplace:M. Bernard Amat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Dumesnil (Sophie, Béatrice)
Objet:
au grade de capitaine
officière servant sous contrat
à compter de la date de signature du contrat d'engagement, pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
duree="quatre mois"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Christian Rombaut
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille
Groupe:
date_debut="2005-05-12"
date_fin="2005-08-31"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Lille"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Baranger (Martine)
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
15 Mars 200515/03/2005
De: Nicolazo (Denis, Jacques, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Nicolazo (Marie, Pascale)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Nicolazo (Denis, Jacques, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Fouché (Sophie)
magistrate de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-01-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Le Bronec (Katell)
Objet:
au grade de capitaine
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2005-03-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Roche (Brigitte, Ghislaine), épouse Labeille
Objet:
au grade de médecin en chef
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en biologie médicale
date_debut="2005-03-01"
duree="deux ans"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Santerre (Jérôme)
attaché de préfecture
Objet:
attaché d'administration centrale, 8e échelon
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Santerre (Jérôme)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Verne (Thomas)
attaché de préfecture
Objet:
attaché d'administration centrale, 6e échelon
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Verne (Thomas)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Meziane (Assan)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
attaché d'administration centrale, 6e échelon
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Meziane (Assan)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Nicolas Honore
commissaire principal de la police nationale détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
sous-préfet, sous-préfet de La Châtre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Châtre"
sous-prefecture_departement_code="36"
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Jean-Marie Berthet
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Coutances
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Cirman (Frédérique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baget, Dominique Baget, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Sylvie Touze-Faure
attachée d'administration centrale, 9e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
attachée principale de préfecture, 2e classe, 4e échelon
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés de préfecture"
radiation
15 Mars 200515/03/2005
De: Ribes (Richard)
attaché de préfecture
Objet:
attaché d'administration centrale, 9e échelon
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Ribes (Richard)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Claudie Gandubert
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Louhans
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Louhans"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Marie Bonnet
Objet:
conseillère diplomatique du ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Véronique Catry
conseillère à la cour d'appel de Paris
suppléante
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
président
Remplace:M. Gérard Picque
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Lionnard (Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Lorentz, Marc Bletoux et Clotilde Parisot-Drapier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Christian Dessens
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Soria (Martial, Robert)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de professeur de français au profit du 2e régiment étranger d'infanterie
Groupe:
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Petit (Jean-Luc, Gilles, Denis)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien titulaire de la capacité d'aide médicale urgente
date_debut="2005-03-01"
duree="un an"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Perrin (Thierry)
Objet:
prendra effet
17 février 2005
Groupe:
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Perrin (Thierry)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société EADS/Space Transportation/SAS
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Pachtounzai (Said, Akbar, Alexandre)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat
à compter de la date de signature du contrat d'engagement, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
duree="huit mois"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Christian Watremez
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
attaché de préfecture, 12e échelon
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés de préfecture"
radiation
15 Mars 200515/03/2005
De: Triquet (Stéphan)
attaché de préfecture
Objet:
attaché d'administration centrale, 6e échelon
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Triquet (Stéphan)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Marcassus (Philippe)
attaché de préfecture
Objet:
attaché d'administration centrale, 6e échelon
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Marcassus (Philippe)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Mars 200515/03/2005
De: Sylvie Garrec
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète de Vire
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Denis Gaudin
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
grade="Directeur"
cessation de fonction
15 Mars 200515/03/2005
De: Marc Marfort
sous-préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Marc Marfort
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Châteaulin
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Philippe Ronssin
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Briey (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Avranches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
15 Mars 200515/03/2005
De: Gérard Pourchet
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Gilbert Pietryk
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Bruno Levallois
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Jean Etienne
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Martine Safra
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Geneviève Gaillard
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Anne-Marie Bardi
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
1. Les sept inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Alain Lichnewsky
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Emmanuel Fraisse
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Pierre-Louis Dubois
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Thierry-Xavier Girardot
directeur des affaires juridiques
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Pierre-Yves Duwoye
directeur des personnels enseignants
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Michel Dellacasagrande
directeur des affaires financières
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Claudie Lavaud
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Susy Halimi
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Claude Gauvard
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Suzanne Degallaix
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Claudine Peretti
directrice de la programmation et du développement
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Barthélemy (François)
pour le collège technologies et risques
Objet:
pour aimer les collèges du service de l'inspection générale de l'environnement
Groupe:
inspecteur_general="Environnement"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Badré (Michel)
pour le collège espaces naturels et qualité de vie
Objet:
pour aimer les collèges du service de l'inspection générale de l'environnement
Groupe:
inspecteur_general="Environnement"
désignation
15 Mars 200515/03/2005
De: Diebolt (Wanda)
pour le collège qualité du service public de l'environnement
Objet:
pour aimer les collèges du service de l'inspection générale de l'environnement
Groupe:
inspecteur_general="Environnement"
désignation
15 Mars 200515/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.