15 Mars 2012

De: Raymond CHABROL
Objet:
secrétaire général du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles, dans le cadre de ses attributions et compétences afin de signer l'ensemble des actes relevant de la compétence du président du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Raymond CHABROL
secrétaire général du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Christian Garnier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Danielle Zamber
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Debesse
Colonel
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De la défense
Remplace:M. Serge Mear
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Christine Bruniaux
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jean Michel Hotyat
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Laurent Probst
Objet:
conseiller pour les affaires financières et immobilières
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: Fabrice STAAD
conseiller chargé du financement de la dépendance et du secteur médico-social
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2012-03-12"
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louis BIANNIC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion
Remplace:M. Michel SINOIR
Groupe:
date_debut="2012-04-02"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Yves Le Jeune
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer
personnalité représentant la production agricole
Remplace:Mme Elisabeth Bouget
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: NEUKOMM (Denis)
responsable des audits du secteur assurances du groupe d'assurances Bâloise, président de l'Union francophone de l'audit interne
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: DANE (Philip)
inspecteur général des finances, président du comité interministériel d'audit des programmes
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: BERTIN (Elisabeth)
maître de conférences en sciences de gestion, université Montesquieu - Bordeaux-IV
Objet:
personnalités qualifiées appelées à siéger au comité d'harmonisation de l'audit interne
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Jacques François
trésorier-payeur général de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
depart_retraite
réintégration
15 Mars 201215/03/2012
De: Gérard Bouriane
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Morbihan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre Prieuret
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 2e échelon, directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacques Charlet
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de la Drôme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain Weil
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Gard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mars 201215/03/2012
De: Richard Sutra
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Gers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 201215/03/2012
De: Joëlle Sorba
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe II) auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Joëlle Sorba
administratrice civile hors classe
Objet:
l'élaboration des dispositifs permettant de contribuer au développement de la performance managériale des personnels d'encadrement supérieur
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: ANDREIUOLO DA MATTA (Félipe)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Mars 201215/03/2012
De: OUAFI (Lamia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
15 Mars 201215/03/2012
De: EZZIANE (Hakima), épouse BADAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
15 Mars 201215/03/2012
De: Cyrille MAILLET
Objet:
conseiller administration territoriale, outre-mer et cultes
Groupe:
date_debut="2012-04-02"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: Xavier DUPONT
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II), en charge de la promotion de l'égalité des chances auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
duree="dix-huit mois"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Philippe d'ISSERNIO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Gard
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Martine LAQUIEZE
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Dieppe
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Gard
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: LAROCHE (Franck, Joseph, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: GIRAULT (Stéphanie, Virginie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: LAROCHE (Franck, Joseph, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: GIRAULT (Stéphanie, Virginie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: BOURDEAU (Fabrice, Denys, Thierry, Eusèbe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Rémi CORPECHOT, Denys BOURDEAU et Corinne DESSERTENNE-BROSSARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BOURDEAU (Denys, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Rémi CORPECHOT, Denys BOURDEAU et Corinne DESSERTENNE-BROSSARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: PINC (Erwan)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: FEUGNET (Sébastien, Marc, Jean, Etienne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: PINC (Erwan)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Créon (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: FEUGNET (Sébastien, Marc, Jean, Etienne)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: GRANIER (Laurent, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Grande-Motte (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: PINHAS (Karène, Laurence), épouse BATAILLE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Grande-Motte (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BRUNET (Jean-Louis, Armand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Grande-Motte (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: CHAIX (Patrick, Jean, Pierre, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick CHAIX et Laurent CHAIX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Guéret (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: EYMARD (Denis, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis EYMARD, Jean-Paul GAUTHIER, Caroline BUSSAC-DEYRIES et Olivier BONNICHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: BABEY (Xavier)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis JOLY et Jean-Charles LELOUP, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: DOS SANTOS (Sandrina da Conceiçao), épouse BABEY
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis JOLY et Jean-Charles LELOUP, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: MORGAN de RIVERY (Guillaume, Edouard, Hubert, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle BARBIER, MORIN et associés, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BARBIER (Bernard, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle BARBIER, MORIN et associés, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
15 Mars 201215/03/2012
De: DUBOIS (Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Annabel MONTAGNON-DESPRAT, Eric PLANCHON et Emmanuel DAUBORD, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Montrevel-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: FÉNARDON (Clément, Julien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle PERROT, DELERIS, DURAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: GUILLERMET (Alexandra, Stéphanie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Richard PELLIER, Romain ROCHER, Pierre HOFFMANN et David THILL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ferney-Voltaire (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: POUSSEUR (Adrien, Henri, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul RONDREUX, Jean-Marie DRAPPIER et Edith TINARELLI-RIPOLL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Menton (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ravalet (Sylvie)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice du financement du logement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: HOURIEZ (Guillaume)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des statistiques du logement et de la construction au sein du service de l'observation et des statistiques à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (Commissariat général du développement durable)
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Xavier Ursat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industries de production d'électricité
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Christian Lécussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Olivier Brousse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement et distribution d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gilbert Rieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Joseph Ménard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: René Régnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sophie Béranger-Chervet
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, directrice départementale adjointe de la protection des populations des Alpes-Maritimes
Objet:
directrice départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BourguignonJ.-J. DumontP. Jamet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera également publiée au Bulletin officiel de l'Autorité de sûreté nucléaire
Fait à Paris, le
21 décembre 2011
Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*)
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: BourguignonJ.-J. DumontP. Jamet
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera également publiée au Bulletin officiel de l'Autorité de sûreté nucléaire
Fait à Paris, le
21 décembre 2011
Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*)
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Claude HÉDOUX
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Annick FLAMANT
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre-Emmanuel LECERF
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Matthieu GUERLAIN
inspecteurs des finances
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Misoo YOON
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Florence Marguerite
Objet:
magistrate, chef du pôle d'évaluation des politiques pénales
Groupe:
magistrat
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Marie Torregrosa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre Mouroux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel Longuy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Dias
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Michel Pubellier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Marc Pipet
conseiller d'administration
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain Maurice
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Romain Troit
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Stéphane Sérabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Sébastien Rolland
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Didier Richert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Yves Pommier
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Mahul
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Marc Liszez
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Patrick Lesage
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Yves Le Dreau
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain Joerger
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bruno Gouge
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Marc Catanèse
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Patrick Caillet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Gilles Boudouresques
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Yves Bonnefous
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Patrick Souchu
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: André Simonetti
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Hervé Renouf
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Pélissier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain Pouech
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Panabière
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Patrick Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Thierry Laurent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Louis Jonquière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Michel Gros
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Gouvine
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Mathy Gonon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Cario
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Vincent Brès
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Claude Secher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Franck Monteil
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre Lenguin
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: André-Noël Gaget
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Sandrine Bercé
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Françoise Piram
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Cécile Moura
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Dominique Maraval
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Etiennette Larochelle
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Isabelle Laporte
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Martine Ferrer
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Monique Dauriat
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Anne-Edwige Courbière
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Stéphanie Bouhours
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Christelle Pianetti
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Nancy Heude
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Christiane Dujardin
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe BOUYOUX
commissaire général adjoint à l'investissement
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions
mentionnées à l'article 1er du présent décret. »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Nguyên Duy (Pearl)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel détachée
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère des solidarités et de la cohésion sociale, du ministère de la ville, du ministère des sports et du secrétariat d'État à la jeunesse et à la vie associative
administrateur civil, chef du pôle « réseaux, formation et information » de la délégation aux affaires juridiques des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascal NICOLLE
médecin-conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical de la Martinique
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Pierre MINEUR
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de la Guadeloupe
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Éric Viel
Objet:
vice-présidents de la commission recommandations de bonne pratique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacques Birgé
Objet:
vice-présidents de la commission recommandations de bonne pratique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guy Launoy
Objet:
vice-présidents de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Luc Vandromme
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre-Louis Rémy
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe Mossé
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guillaume Lavoisy
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guy Launoy
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Olivier Lacoste
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Claude K. Dupont
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Michel Josselin
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Benoit Dervaux
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Martin Briot
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Benamouzig
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Luc Baumstarck
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascal Auquier
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Catherine Le Galès-Camus
Objet:
vice-présidents de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Valérie Seror
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Catherine Sermet
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Françoise Roudot-Thoraval
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Carine Milcent
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Catherine Le Galès-Camus
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Valérie Clément
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Marie-Odile Carrère
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Martine Audibert
Objet:
membres de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lise Rochaix
Objet:
présidente de la commission évaluation économique et santé publique
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pujolar (Olivier)
maître de conférences à l'université Montesquieu - Bordeaux-IV
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Perrot (Matthieu)
directeur de la caisse RSI Poitou-Charentes
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lacroix (Guillaume)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Châteauroux
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Donnay (François)
directeur de la mutualité sociale agricole Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sadran (Pierre)
se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:
examinateurs de comptabilité
Article 4
Dans le cas où
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pujolar (Olivier)
Objet:
examinateurs de comptabilité
Article 4
Dans le cas où
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jamois (Sébastien)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault
Objet:
examinateurs de comptabilité
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Videcoq-Aubert (Sarah)
directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Baron (Anne)
directrice générale adjointe de l'agence régionale de santé Aquitaine
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Babel (Marie-Renée)
directrice générale adjointe de l'agence régionale de santé Île-deFrance
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lorenzi (Corinne)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de la Seine-SaintDenis
Objet:
examinateurs de comptabilité
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sadran (Pierre)
directeur honoraire de l'institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
président du jury de l'examen de sortie des élèves de la 50e promotion de l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: FRAISSE Gérard
Objet:
sur désignation du MEDEF
membre titulaire du conseil départemental des HautesPyrénées auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Remplace:M. MARCUSSE Alain
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Corinne Le SAUDER
(suppléante)
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Benoit FEGER
(titulaire)
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Paul HAMON
(titulaire)
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claude BRONNER
(suppléant)
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louzoun (Déborah)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Bouleau (Elsa)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Thomas (Lydia)
Objet:
les lettres, et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Grossi (Pierre-Helen)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Villain (Yann)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Weber (René)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mühlmann (Olaf)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Léonardo De Sà
(José)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Trumel (Michèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guille (Brigitte)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gonzalez (Patricia)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brunet (Christèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Abderrahmane (Maxime)
responsable du budget et des marchés publics
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'établissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 10 000 € et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice ou
par délégation, du directeur adjoint
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Abderrahmane (Maxime)
Objet:
l'ensemble des actes susvisés
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain SAULNIER
Objet:
bureau de vote
Président suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain LAPLACE
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre du SNIASS UNSA
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Nicolas TASSO
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de la CGT
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Laurent ORTIC
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de la CGT
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain ROUSSEL
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de la CFDT-CFTC
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain OLMOS
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de la CFDT-CFTC
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: François GUERARD
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de FO
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Sandrine SOREL
Objet:
bureau de vote
Secrétaire
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Catherine TARTARY
Objet:
bureau de vote
Scrutateurs
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Françoise LEPREUX
Objet:
bureau de vote
Scrutateurs
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacqueline CORNET
Objet:
bureau de vote
Scrutateurs
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Marie-José BELLEGARDE
Objet:
bureau de vote
Scrutateurs
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Mireille BECDRO
Objet:
bureau de vote
Scrutateurs
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Claire HOLIN
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre du SNIASS UNSA
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Angèle Marie FRANCISCHI
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de FO
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Stéphanie MORK
Objet:
bureau de vote
Présidente
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Bertrand VIGNERON
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard TIREL
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Didier COUTEAUD
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Alexandre MARTINET
directeur départemental de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vincent CAILLIET
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacques ORVAIN
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Benoist LEJEUNE
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain IVANIC
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Robert GUTIERREZ
représentant le délégué à l'information et à la communication
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel LEGROS
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sébastien GUIGNER
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacques CARTIAUX
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nicolas PARMENTIER
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: François GALARD
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Thomas FRINAULT
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Marc DESTENAY
représentant la directrice des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Thierry BOULISSIERE
chargé de mission auprès du sous-directeur de l'autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Une personne compétente en matière d'insertion professionnelle des personnes handicapées
Pour l'épreuve d'entretien
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jacques RAIMONDEAU
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel LAFORCADE
directeur général d'agence régionale de santé
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Henri CARBUCCIA
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Florence TOURETTE
enseignante exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Annick DUFFOUR
représentant le directeur des affaires financières, informatiques, immobilières et des services
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Martine DESMET
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 5
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascale THEZELAIS
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Yvette RAYSSIGUIER
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Marie-Laure MOQUET-ANGER
enseignante exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dominique LETERRIER
représentant la directrice générale de l'offre de soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claire LIETARD
personne qualifiée dans le domaine sanitaire et social
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Patricia GOUPIL
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
représentant la directrice générale de l'offre de soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Josiane JEGU
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chantal BERHAULT
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Karine HUET
membre en activité du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Karine GALLOPEL-MORVAN
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 1
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Raymonde TAILLEUR
représentant le directeur de la sécurité sociale, coordonnatrice
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Alexandra PIERRE ANGELOT
responsable du pôle égalité des chances au bureau de l'accompagnement des carrières à la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Une personne compétente en matière d'insertion professionnelle des personnes handicapées
Pour l'épreuve de mémoire
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nadine DAN
chef du bureau de la formation professionnelle tout au long de la vie à la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour l'épreuve d'entretien
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Valérie SALOMON
représentant la directrice générale de l'offre de soins
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Françoise LINSOLAS
directrice départementale de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
inspectrice générale honoraire, représentant le chef de l'inspection générale des affaires sociales, coordonnatrice
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Joëlle OUDOT
adjointe au chef du bureau de la formation professionnelle tout au long de la vie à la direction des ressources humaines
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Article 4
Pour les personnes recrutées dans le corps des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale par la voie contractuelle dans le cadre du décret no 95-979 du
25 août 1995
susvisé, sont adjoints au jury
Un représentant de l'autorité administrative ayant pouvoir de nomination Pour l'épreuve de mémoire
Groupe:
corps="Inspecteurs de l'action sanitaire et sociale par la voie contractuelle dans le cadre du décret no 95-979 du"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nicolas Tchilinguirian
nicolas.tchilinguirian@sante.gouv.fr
Objet:
notamment
– un retour de la part des centres est demandé pour le
31 mai 2012
au plus tard
En cas de problème ou de question sur cette procédure, les correspondants à la DGS sont
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Thierry Comolet
thierry.comolet@sante.gouv.fr
Objet:
notamment
– un retour de la part des centres est demandé pour le
31 mai 2012
au plus tard
En cas de problème ou de question sur cette procédure, les correspondants à la DGS sont
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Frédérique Delatour
frederique.delatour@sante.gouv.fr
Objet:
notamment
– un retour de la part des centres est demandé pour le
31 mai 2012
au plus tard
En cas de problème ou de question sur cette procédure, les correspondants à la DGS sont
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Annette Colonnier
annette.colonnier@sante.gouv.fr
Objet:
notamment
– un retour de la part des centres est demandé pour le
31 mai 2012
au plus tard
En cas de problème ou de question sur cette procédure, les correspondants à la DGS sont
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Geraut Christian
2o
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
vice-président du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Botta Alain
3o
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Choudat Dominique
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Smolik Henri
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Garnier Robert
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fontana Luc
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Druet-Cabanac Michel
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Caubet Alain
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Caillard Jean-Francois
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bonneterre Vincent
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bergeret Alain
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Berge Lefranc Jean-Louis
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sobaszek Annie
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sari-Minodier Irène
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippon Catherine
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nourry Nathalie
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Matrat Mireille
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Charbotel-Coing-Boyat Barbara
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Beaujeu Anne
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Verger Christian
4o
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2012-2013 : 1o
président de jury
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Canal Pierre
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Seux Dominique
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Weiss Pierre
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tenenbaum Henri
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Predine Hug François
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pers Jacques Olivier
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Morrier Jean-Jacques
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Colon Pierre
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Auroy Pascal
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Muller-Bolla Michèle
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Torres Jacques Henri
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tavernier Bruno
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tassery Hervé
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sixou Jean-Louis
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Schmittbuhl Mathieu
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Malquarti Guillaume
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lescrous Philippe
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gogly Bruno
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fricain Jean-Christophe
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Farge Jean-Christophe
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Davideau Jean-Luc
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Danguy Michel
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tardieu Corinne
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nabet Catherine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lorimier Sandrine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chemla Florence
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chaussain Catherine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vaysse Frédéric
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Turpin Yann-Loïg
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tramini Paul
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sorel Olivier
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mauprivez Cédric
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Levallois Bernard
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Legall Michel
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Clauss François
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bourdiol Pierre
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Blandin Marcel
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Armand Serge
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jeannin Tubert Stéphanie
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louise Francis
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dallel Radhouane
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lupi Pegurier Laurence
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lucchini Marion
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jeanne Houalet Sylvie
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Hippolyte Marie-Pascale
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bodere Céline
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lebars Pierre
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Duran Damian
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chabre Claude
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Boutigny Hervé
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dupuy Bonafe Isabelle
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Davit Beal Thiphaine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Barsotti Odile
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Azogui Levy Sylvie
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 20122013
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Odano-Gaussem Pascale
2o
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vignon Dominique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sockalingum Dhruvananda
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brunet Claude
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Breilh Dominique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vasse Marc
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sie Pierre
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Seguin François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Saulnier Patrick
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sabot Jean-François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Rat Patrice
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Puisieux Alain
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Portugal Henri
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pesson Bernard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Parini Angelo
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pallardy Marc
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Monti Jean-Pierre
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Moesch Christian
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mesnard François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mauras Yves
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Le Bras Jacques
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Launay Jean-Marie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lachattre Gérard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lacarelle Bruno
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jouzeau Jean Yves
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Imbenotte Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Hainque Bernard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guyon François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guitton Jérôme
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guenounou Moncef
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gamot André
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Forestier François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fardel Olivier
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Drouet Emmanuel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Drouet Christian
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dreyuss Gilles
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Deunff Jean
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Depaquit Jérôme
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Delarbre Jean-Louis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Cros Gérard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Couet William
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Costentin Jean
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Cormier Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chavatte Philippe
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chaleil Denis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Capron Roland
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bureau Renan
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brousseau Thierry
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brazier Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Boucher Philippe
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bidart Jean-Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bermont Laurent
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Belon Jean-Paul
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Beaudeux Jean-Louis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Baudin Bruno
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Barin Francis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Serbouce-Goguel-Seta Nathalie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sebille-Rivain Véronique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Saux Marie-Claude
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ranger-Rogez Sylvie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascaud-Roussin Anne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Morfin-Sherpa Florence
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Momas Isabelle
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Margaill Isabelle
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Madoulet Claudie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Kapel Nathalie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guilbert-Foussard Françoise
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guffroy Arlette
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gangloff Sophie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Friant-Michel Pascale
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Eon-Burgot Gwenola
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dupont-Capron Monique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dignat-Georges Françoise
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Casteran-Brion Françoise
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Camoin-Jau Laurence
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Boulieu Roselyne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bougueret-Kohli Evelyne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Botbol-Borgel Delphine
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bellanger-Azaroual Nathalie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vian Laurence
3o
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Thibault Gilles
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sandouk Pierre
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Reynaud Alain
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Patrice Thierry
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Luc Gérald
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lesage Gérard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Kamel Said
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gibaud Stéphane
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Drupt François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bonnet Jean-Jacques
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bertrand Xavier
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Benoist Hervé
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Arnoux Dominique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Doly Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Thilly Nathalie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sampol-Manos Emmanuelle
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Peragut-Boutiere Brigitte
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Monjanel-Mouterde Suzanne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Magnol-Lacape Geneviève
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Leroux-Roger Nadine
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Labrouche-Colomer Sylvie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Goffard Anne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fouet-Forget Elisabeth
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dalloz-Bouyer Florence
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Buyse Marion
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Basset-Pinel Claudine
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2012-2013 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: WETTLING Éric
directeur adjoint, établissement public départemental Les Deux Monts, à Montlieu-la-Garde (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LEONARD Éric
directrice, maison de retraite Les Marronniers, à Dompaire (Vosges). 52
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: CLAPIER Éric
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Richard, à Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines). 15
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: VIVIER Laurent
directeur, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence L'Orée des Bois, à
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: VAIL Jean-Jacques
directeur, hôpital local Marescot, à Vimoutiers (Orne). 90
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: TOURMENTE David
directeur adjoint, établissement public de santé mentale de l'Aube, à Brienne-le-Château (Aube). 88
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: TARLE Samuel
directeur adjoint, centre hospitalier intercommunal Pôle santé Sartheet-Loir, à
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: SIMION Michel
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes maison départementale de retraite de Villecante, à Dry (Loiret). 85
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: SARRIS Philippe
directeur adjoint, centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuilsur-Mer, à Rang-du-Fliers (Pas-de-Calais). 82
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: SALAMEH Joseph
directeur, hôpital local, à Vernoux-en-Vivarais (Ardèche). 80
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ROURESSOL Philippe
directeur, centre hospitalier Sully-Eldin, à Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche). 78
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: POISSE Claude
directeur, centre hospitalier Les Marronniers, à Toulon-sur-Arroux, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Épinat-Simon, à Issy-l'Évêque (Saône-et-Loire). 75
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: PINON Philippe
directeur, maison de retraite, à Drain, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Du Bellay, à Liré (Maine-et-Loire). 73
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: NICOLAS Samuel
directeur, institut médico-éducatif Montaudran, à Toulouse (HauteGaronne). 70
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MIRAGLIOTTA Yannick
en service détaché : directeur adjoint, centre hospitalier, à Montélimar, et hôpital local, à Dieulefit (Drôme). 65
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MEREAU Olivier
en service détaché : directeur adjoint, centres hospitaliers Francis-Robert, à Ancenis, et Aimé-Jallot, à Candé, et maison de retraite, à Oudon (Loire-Atlantique). 63
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MAYET Michel
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bargoin, à Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme). 61
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LYANNAZ Denis
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Roger-Lagrange, à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). 58
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LOYZANCE Frédéric
directeur, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaiges et à Soulgé-sur-Ouette (Mayenne). 56
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LECLERCQ Jean-Marcel
directeur, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Fleuriades, à Saint-Paul-Trois-Châteaux, Les Tourterelles, à Grignan, et L'Ensouleïado, à Tulette (Drôme). 51
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: Noël LECA
en service détaché : délégué régional, comité de gestion des œuvres sociales des établissements hospitaliers publics, à Orléans (Loiret). 50
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LE BRIERE Jérôme
directeur adjoint, centre hospitalier, à Dreux (Eure-et-Loir). 47
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LE BALLE Yves
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vizille (Isère). 46
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: KLEIN Nicolas
directeur, accueil familial Le Charmeyran, à
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: KERFOURN Jean-Marie
directeur adjoint, institut médico-éducatif, à Saint-Sever-Calvados (Calvados). 44
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: HUGODOT Pierre
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: HUARD Xavier
en service détaché : directeur adjoint, centre hospitalier universitaire et maternité régionale universitaire, à Nancy (Meurthe-et-Moselle). 40
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: HERBAUT Patrick
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vidauban (Var). 39
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: FOUET Arnaud
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Pivoles, à
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ESSALHI Abdelkabire
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Debrou, à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire). 27
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DUPONT Pierre-Louis
directeur, maison de retraite publique autonome, à Trébrivan (Côtesd'Armor). 24
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DOURNEL Christophe
directeur, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence L'Aubépine, à Méteren, et intercommunal de Flandres - Intérieur, à VieuxBerquin (Nord). 23
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: BOUIGUES Philippe
directeur, maison de retraite Les Magnolias, à Port-Saint-Louis-duRhône (Bouches-du-Rhône) ; 10
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: BOCQUILLON Patrick
directeur, maison des enfants, à Bourg-lès-Valence (Drôme). 8
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: BERTONI Philippe
directeur, maisons de retraite, à Marle-sur-Serre, et Frédéric-Viefville, à Chevresis-Monceau (Aisne). 7
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: BERTHOU Samuel
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé Georges-Mazurelle, à
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ADRIAN Frédéric
en service détaché : chargé de mission, fondation ophtalmologique Adolphe-de-Rothschild, à Paris. 3
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DURAND Élodie
directrice adjointe, centre hospitalier, à Dreux (Eure-et-Loir). 25
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MAZARIN Élise
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Gebêts, à Illiers-Combray (Eure-et-Loir). 62
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LUCCHI Élise
directrice adjointe, foyer pouponnière Paul-Manchon, au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine). 57
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Verpillière
(Isère). 33
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: VERGNET-DELALONDE Julie
directrice adjointe, institut départemental de l'enfance du Gard, à Nîmes (Gard). 91
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Tronche
(Isère). 45
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: TOURNEUR Sylvie
directrice, centre hospitalier C.-J.-Ruivet, à Meximieux, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chalamont (Ain). 89
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: STEYER Marie-Pierre
directrice, centre hospitalier intercommunal Corte-Tattone, à Corte, et mise à disposition : directrice adjointe, centre hospitalier, à Bastia (Haute-Corse). 86
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: SENS Karine
directrice adjointe, centre hospitalier, à Rochefort-sur-Mer, et hôpital local, à Marennes (Charente-Maritime). 84
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: SEIGNEUR Ariane
directrice adjointe, centre hospitalier, à Mâcon (Saône-et-Loire). 83
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: SAQUE Sylvie
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le Fil d'Argent, à Bray-sur-Seine (Seine-et-Marne). 81
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ROY Véronique
directrice, foyer départemental de l'enfance, à Pont-du-Casse (Lot-etGaronne). 79
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Roseraie
à Saint-Sever-Calvados (Calvados). 41
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Roche-sur-Yon
(Vendée). 6
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ROCH-DURAND Bénédicte
en service détaché : conseillère santé, social et personnes âgées, Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne, à Paris. 77
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: REMARS Marie-Claude
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Louise-de-La-Vallière, à Château-la-Vallière (Indre-et-Loire). 76
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: PITON Marie-Andrée
directrice, établissement et service pour personnes âgées Jardindes-Magnolias, à Maulevrier (Maine-et-Loire). 74
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: PHILIPPON Sylvie
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Croix-des-Vignes, à Toucy (Yonne). 72
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: NIERE Aurélie
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Commaignac, à Vigeois (Corrèze). 71
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MURATEL-CONIGLIO Agnès
directrice, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Tilleuls, à Aurec-sur-Loire, à Bas-en-Basset et à Saint-Pal-de-Chalencon (Haute-Loire). 69
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MOTY Synthia
directrice, centre hospitalier intercommunal Joseph-Saller, au Lorrain (Martinique). 68
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MONGAUX-MASSE Marie-Pascale
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Côte de Velours, à Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime). 67
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MOLLARD-TANVEZ Cécile
directrice, éablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Aiguebelle (Savoie). 66
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MEYNARD Marielle
directrice adjointe, centre hospitalier intercommunal CastresMazamet, à Castres (Tarn). 64
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MATHIEU-RIOU Christelle
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Percy (Manche). 60
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: MALLOT Bernadette
directrice, centre hospitalier, à
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LHUILLIER Catherine
directrice, réseau d'accompagnement public pour adultes déficients intellectuels de la Plaine des Vosges, à Neufchâteau (Vosges). 55
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LEVIER Anne-Céline
directrice adjointe, centre départemental de l'enfance et de la famille, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor). 54
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LETELLIER Rosalie
directrice adjointe, centre hospitalier Jean-Pierre-Cassabel, à Castelnaudary (Aude). 53
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LE NEST Aurélie
directrice adjointe, centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise, à Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise). 49
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: LE MOAL Pascale
directrice adjointe, centre hospitalier, à Embrun, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil-Écrins, à Guillestre (Hautes-Alpes). 48
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: JACQUES Delphine
directrice adjointe, centre hospitalier Le Vinatier, à Bron (Rhône). 43
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: JACQUEMIN-GUERIN Delphine
directrice, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Vignes, à Château-Porcien, et Linard, à Saint-Germainmont (Ardennes). 42
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: HARKATI Laïla
directrice adjointe, établissement public départemental de santé mentale de la Martinique, centre hospitalier spécialisé Colson, à Fort-de-France (Martinique). 38
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Guiche
établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Emmanuel-Bardot, à Mont-Saint-Vincent (Saône-etLoire). 59
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: GUERY Hélène
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Tamaris, à Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne). 37
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: GUEGAN Christine
directrice adjointe, centre hospitalier de Bretagne-Sud, à Lorient (Morbihan). 36
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: GOUTTE-TOQUET Ginette
directrice, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Savarounes, à Chamalières, et Le Castel-Bristol, à Royat (Puy-de-Dôme). 35
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: GIRARD Chantal
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Fontenelles, à Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne). 34
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: FORTIN Valérie
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Le Clos-Fleuri, à Donges (Loire-Atlantique). 32
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: FONTAINE Sonia
en service détaché : conseillère des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, Conseil d'État, à Paris. 31
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Flèche
(Sarthe). 87
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: FIVET Catherine
directrice adjointe, centre hospitalier, à Brioude, et maison de retraite Résidence Les Pireilles, à Paulhaguet (Haute-Loire). 30
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: FINK Marie-Ange
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bernard-Lesgourgues, à Capbreton (Landes). 29
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: FAUSSER Albane
directrice adjointe, hôpital gérontologique Philippe-Dugue, à Chevreuse (Yvelines). 28
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DURAND Marion
directrice adjointe, centre hospitalier, à Montélimar, et hôpital local, à Dieulefit (Drôme). 26
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DOLLE Corinne
directrice, maisons de retraite, à Bergheim, et Charles-Bléger, à SaintHippolyte (Haut-Rhin). 22
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DEVILLARD-MOLITOR Martine
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Docteur-J.-Perret, à Saint-Trivier-de-Courtes (Ain). 21
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DELESTRE Christine
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, foyer-logement Les Terrasses et l'hermitage, à Rabastens (Tarn). 20
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: DE TOMMASO Françoise
en service détaché : directrice adjointe, centre hospitalier universitaire et maternité régionale universitaire, à Nancy (Meurthe-et-Moselle). 19
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: COLOMBIE Hélène
directrice, centre d'hébergement et de réinsertion sociale L'Équinoxe, à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines). 18
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: COLIN Nathalie
directrice, hôpital local, à Condat-en-Feniers (Cantal). 17
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: COHORT Stéphanie
directrice, centre hospitalier, à Excideuil (Dordogne). 16
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: CHATENET Sandrine
directrice, maison de retraite Fondation Saint-Sever, à Luxey (Landes). 14
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: CHAPPE Miren
directrice, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Roux-de-Berny, à Saint-Germain-l'Herm, et Gaspard-des-Montagnes, à Saint-Amant-RocheSavine (Puy-de-Dôme). 13
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Chapelle-d'Andaine
Résidence de la Vée, à Couterne (Orne). 92
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: CAVASIN Muriel
directrice adjointe, institut départemental de l'enfance et de l'adolescence, à Perpignan (Pyrénées-Orientales). 12
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: CATRIX-DAGUE Nadia
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le Clos-Fleuri, à Donnemarie-Dontilly (Seine-et-Marne). 11
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: BOSSARD-DURAND Anne-Claire
directrice, centre hospitalier Pierre-Delaroche, à Clisson (Loire-Atlantique). 9
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ANTOINE Julie
directrice adjointe, centre hospitalier Docteur-Schaeffner, à Lens (Pas-deCalais). 5
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ALISSE Sabine
directrice adjointe, groupement hospitalier intercommunal du Vexin, à Magny-en-Vexin (Val-d'Oise). 4
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ABGRALL Anne-Sophie
directrice, foyer de l'enfance Tandou, à Paris. 2
Objet:
au titre de l'année 2012 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps : 1
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: ROUDOT (Alain-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: PERDIZ (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: LE HEGARAT (Ludovic)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: LAURENTIE (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: FALCY (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BODIN (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: VENANT (Annick)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: SELLA (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: RADAUCEANU (Anca)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: PENSE-LHERITIER (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: MACHEREY (Anne-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: LARROQUE (Béatrice)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: LABRO BRYSKIER (Marie-Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: KERDINE-RÖMER (Saadia)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: COLLOT-FERTEY (Dorothée)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BOUSLAMA (Myriam)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: HOBER (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de substances et produits biocides
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BODIN (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de substances et produits biocides
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: MASCARD (Éric)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: CORNU (Olivier)
Objet:
experts auprès de la commission de thérapie génique et cellulaire
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: BUBENICEK (Wenceslas)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: BUBENICEK (Wenceslas)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Wenceslas BUBENICEK
Objet:
adjoint au directeur de l'administration et des finances de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: SOMMET (Agnès)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: KAHN (Marcel Francis)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: MARSAULT (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: HEAUTOT (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: DACHER (Jean-Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
9 février 2010
susvisée
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nathanaël ABECERA
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2012 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Mars 201215/03/2012
De: Delphine CHAUMEL
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2012 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
promotion
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippe THOMAS
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier intercommunal des hôpitaux de Forbach et Saint-Avold, Unisanté 쎵
pour la période du 6 février au
6 juillet 2012
inclus
Groupe:
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Résultat (HospiDiag...)
opérationnels de suivi nationale régionale n n n n n n n n n n année Année n 1 2 3 4 5 1 2 3 4 5
Objet:
pour rappel
CONTRIBUTION des partenaires OUTIL OBJECTIFS INDICATEUR opérationnels CALENDRIER (processus pour la mise de suivi de mise en œuvre en œuvre de la coopération)
ANNEXE 6
OPTIMISER LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES
Pour suivre les objectifs contenus dans cette annexe, le tableau de suivi des indicateurs suivant pourra être utilisé
CIBLE ÉTABLISSEMENT SOURCE
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: Résultat (HospiDiag...)
opérationnels de suivi nationale régionale n n n n n n n n n n année Année n 1 2 3 4 5 1 2 3 4 5
Objet:
pour rappel
CONTRIBUTION des partenaires OUTIL OBJECTIFS INDICATEUR opérationnels CALENDRIER (processus pour la mise de suivi de mise en œuvre en œuvre de la coopération)
ANNEXE 5
FAIRE PROGRESSER LE PILOTAGE INTERNE DE L'ÉTABLISSEMENT Pour suivre les objectifs contenus dans cette annexe, le tableau de suivi des indicateurs suivant pourra être utilisé
CIBLE ÉTABLISSEMENT SOURCE
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: Résultat (HospiDiag...)
opérationnels de suivi nationale régionale n n n n n n n n n n année Année n 1 2 3 4 5 1 2 3 4 5
Objet:
pour rappel
CONTRIBUTION des partenaires OUTIL OBJECTIFS INDICATEUR opérationnels CALENDRIER (processus pour la mise de suivi de mise en œuvre en œuvre de la coopération)
ANNEXE 4
DÉVELOPPER LA CHIRURGIE AMBULATOIRE
CIBLE ÉTABLISSEMENT SOURCE
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: Résultat (HospiDiag...)
opérationnels de suivi nationale régionale n n n n n n n n n n année Année n 1 2 3 4 5 1 2 3 4 5
Objet:
pour rappel
CONTRIBUTION des partenaires OUTIL OBJECTIFS INDICATEUR opérationnels CALENDRIER (processus pour la mise de suivi de mise en œuvre en œuvre de la coopération)
ANNEXE 3
AMÉLIORER LA QUALITÉ ET LA SÉCURITÉ DES SOINS
CIBLE ÉTABLISSEMENT SOURCE
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De:
Ce contrat fixe les modalités de cette participation. 2. Modalité
suivi
Objet:
dans le CPO
inscription
15 Mars 201215/03/2012
De: La Plaine Saint-Denis Cedex
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
18 janvier 2012
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE PRATIQUER LE DIAGNOSTIC PRÉIMPLANTATOIRE ASSOCIÉ À UN TYPAGE HLA
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Paris (Neuilly-sur-Seine)
appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 9 JANVIER 2012
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: François JACQUEMARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
– échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Armand CHOUCHANA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
– pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Fernand DAFFOS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
– gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Évelyne GAUTIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
– génétique médicale
Groupe:
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Jean-Dominique ALBY
médecin qualifié, est notamment titulaire d'un diplôme d'études spécialisées en gynécologie-obstétrique et d'un diplôme universitaire d'échographie en gynécologie-obstétrique ; qu'il a exercé au sein du service de gynécologie-obstétrique de l'hôpital Tenon (Paris) entre 1999 et 2001 et au sein du centre de fécondation in vitro de la clinique Jeanne-d'Arc (Le Port, La Réunion) entre 2001 et 2006
Objet:
la clinique Saint-Georges (Nice) en 2006 ; que les résultats de son activité sont jugés satisfaisants et qu'il justifie donc de la formation et de l'expérience requises
praticien agréé ; qu'il
intégration
15 Mars 201215/03/2012
De: Gilbert Heitz
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
IV - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Valentini
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
IV - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Erwan Guyovic
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Denis Freyssinet
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre-Benoît Andreoletti
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel Carpentier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Bachet
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Victor Pires
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Laurent Defendini
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Christophe Gauthier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain Bouyssy
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Christine Roland-Levy
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Chantal Chantoiseau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Maria-Angeles Ventura
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées, ainsi qu'il suit
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De:
XXXX
Directeur départemental de la sécurité publique, monsieur le directeur général de l'agence régionale de santé, monsieur le maire de
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté
charge
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascal LOISEL
Ingénieur de recherche 1°° classe, responsable du service Systèmes et Traitement de l'Information de la direction des ressources humaines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du président du
1° janvier 2012
au 31 décembre
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Stéphane POUYLLAU
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
15 Mars 201215/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.