15 Mars 2014

De: Cabau Woehrel (Christine)
Objet:
présidente du directoire du grand port maritime de Marseille
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Masson (Christophe)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du directoire du grand port maritime de Bordeaux
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Deiss (Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du directoire du grand port maritime de Rouen
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Eric PARENT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut Mines-Télécom
Remplace:Mme Nicole DELVAL
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Luc Chevallier
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur régional des finances publiques de La Réunion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2014-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mars 201415/03/2014
De: Roselyne RENARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Martinique
Remplace:Mme Patricia LAURENT
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Emma DELFAU
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Alby SCHMITT
prendra fin à l'expiration du mandat des membres du conseil consultatif nommés
Objet:
membre titulaire du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Alby SCHMITT
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre titulaire du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:Mme Eva ALIACAR
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Meslin (François, Xavier, Pierre)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, en disponibilité depuis le
1er mars 2013
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Mars 201415/03/2014
De: Schweitzer (Louis)
président de la Société des amis du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Mengin (Christine)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Douaoui (Anne)
donatrice du musée du quai Branly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Delphine Ernotte
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
president
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Didier Quilain
président du directoire de la société Olympus France, président de l'Union des syndicats professionnels de l'image et de l'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Agnès Sire
directrice de la fondation Henri Cartier-Bresson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Delphine Ernotte
directrice générale adjointe du groupe Orange France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Meric (Georges)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
15 Mars 201415/03/2014
De: Meric (Georges)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en fonctions à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
admission
15 Mars 201415/03/2014
De: Sergent-chef Sevat (Anaël)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sergent Chaumon (Fabien)
1er octobre 2012
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Mroczyk (Benoît)
1er avril 2013
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Legay (Daniel)
1er juillet 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant-chef Lozahic (Pierre-Yves)
1er octobre 2013
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant Rudnicki (Rudy)
1er août 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant-chef Julien (Laurent)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lleys (Ludovic)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Capitaine Tabbagh (Xavier)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour la régie de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sergent-chef Alminin (Nadine)
1er octobre 2013
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Saint-Val (Nathalie), épouse Valentine
1er octobre 2012
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Knops (Sylvie), épouse Motyka
1er août 2012
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Castan (Pauline)
1er octobre 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adjudant N'Guessan (Adjoua)
1er juin 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Le Bourlot (Agnès)
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Patrick GABORIT
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale de l'Orne au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
15 Mars 201415/03/2014
De: Christian LAGALICE
président de la fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Claude DUC-GONINAZ
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Claude PRIOLET
secrétaire général adjoint à la Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des associations agréées pour la pêche, et la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jacques FOUCHIER
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillaume ROBILLARD
chef du bureau des services publics locaux à la sous-direction des compétences et des institutions locales de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Mathieu DUHAMEL
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sébastien TRES
adjoint au chef du bureau du contentieux indemnitaire et des affaires financières
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Eric BOICHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Thiery de Bercegol (Jean-Christophe)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2013-08-16"
réintégration
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre RICORDEAU
inspecteur général des affaires sociales, secrétaire général adjoint des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
l'intérim des fonctions de secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Toujas (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Remplace:Mme Morel (Annick)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Duverneuil (Géraldine)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentante du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Bachellery (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurent Martel
Objet:
conseiller chargé de la politique fiscale auprès du cabinet du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2014-03-17"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: Julien DETAIS
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-10-13"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Marianne CARRUBBA
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-09-16"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-08-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Marine CHEUVREUX
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-07-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Régis PINEAU
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-06-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Romain TALAMONI
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-05-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Rémy MATHIEU
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-04-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Alexandre BORDES
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-04-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Céline DEROUET
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-03-16"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicolas THIERSE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-03-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Antoine TERRET
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-02-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Benjamin CLAVIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-02-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascale MAGNASCHI
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-02-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Marion ANTCZAK
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-02-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Régis-Bernard WAJSBROT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric SAPART
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Damien MERMILLOD-BLONDIN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Thomas LEGOUPIL
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Antoine LEFEUVRE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel LAFAY
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Joseph GIUSTINIANI
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Serge FLAGEUL
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe D'AUTHIER DE SISGAU
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe BECAUD
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuel AUBERT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne WITTMANN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Véronique VECCIANI
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Catherine TAILLARD-MORELLET
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Sophie ROUX
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Marion PARADISI-COULOUMA
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Patricia NEDOBEJKINE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Laetitia LO PRESTI-ATIENZA
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle HUGUES
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Delphine DUTHILLEUL
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie CASTILLO
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuelle BUREL
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-01-01"
promotion
15 Mars 201415/03/2014
De: JUNG (Géraldine, Marie), épouse WORMSER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick O'REILLY et Olivier BARIOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: BARIOU (Olivier, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick O'REILLY et Olivier BARIOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: JUNG (Géraldine, Marie), épouse WORMSER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick O'REILLY et Olivier BARIOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: KINTZIG (Jean-François, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François KINTZIG, Jean-Noël KINTZIG et Christophe KINTZIG, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: MOYANO (Aude)
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire salariée au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe LUCIEN, commissaire-priseur judiciaire associé
Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: LE ROUX (Delphine)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme ROPERS (Odile, Jacqueline)
huissier
huissier_residence="Bois-Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: François LECAT
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
date_debut="2014-03-18"
date_fin="2017-03-17"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurent MICHON
Colonel
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), conseiller pour les affaires de défense auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (services du Premier ministre)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric DAMLAIMCOURT
Contre-amiral
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller pour le secrétariat des conseils de défense, auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascal CHAUVE
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), conseiller pour les affaires scientifiques et techniques auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (services du Premier ministre)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Gaël Kerreneur
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Serval
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
V. ― Direction du commissariat de l'opération Serval
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre Denis-Laroque
Commissaire de 1re classe
officier contentieux de l'opération Serval
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
V. ― Direction du commissariat de l'opération Serval
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Michel Raimondo
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Epervier
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
IV. ― Direction du commissariat de l'opération Epervier
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Arnaud Camus
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. ― Direction du commissariat de l'opération Daman
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Marc Maissain
Capitaine
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Pamir
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. ― Direction du commissariat de l'opération Pamir
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Bertrand Mevel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. ― Direction du commissariat de l'opération Daman
date_fin="2014-05-18"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: André Beaujour
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Licorne
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. ― Direction du commissariat de l'opération Licorne
date_fin="2014-04-27"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric Jardot
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Pamir
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. ― Direction du commissariat de l'opération Pamir
date_fin="2014-03-30"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurent Olivier
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Licorne
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. ― Direction du commissariat de l'opération Licorne
date_fin="2014-03-23"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Eric Remy-Neris
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Epervier
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
IV. ― Direction du commissariat de l'opération Epervier
date_fin="2014-03-16"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Thierry Chatelain
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. ― Direction du commissariat de l'opération Daman
date_debut="2014-05-19"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christophe Gourvil
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Licorne
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. ― Direction du commissariat de l'opération Licorne
date_debut="2014-04-28"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Denis Eydoux
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Pamir
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. ― Direction du commissariat de l'opération Pamir
date_debut="2014-03-31"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Benoit Wiedemann
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Licorne
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. ― Direction du commissariat de l'opération Licorne
date_debut="2014-03-24"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Régis Artru
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Epervier
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
IV. ― Direction du commissariat de l'opération Epervier
date_debut="2014-03-17"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel Corbière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la tutelle de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Benoit Champetier de Ribes
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain Duprey
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Blande Chabrol
attachée principale de l'aviation civile, adjointe au chef du bureau de la réglementation des personnels et du dialogue social
pour les affaires relatives aux statuts particuliers et au régime indemnitaire des agents de la direction générale de l'aviation civile, à l'hygiène et la sécurité et au dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
II. ―
Groupe:
date_fin="2014-04-30"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michelle Desjardins
administratrice civile hors classe, et
à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
date_fin="2014-03-31"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Claude Potiron
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
date_fin="2014-03-31"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillaume André
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alexandre Anache
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Caroline Marlette
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Blande Chabrol
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de l'action sociale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Odile Cherel
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du cabinet du directeur général de l'aviation civile
Groupe:
cabinet="Directeur général de l'aviation civile"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Noël Garot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous documents comptables et pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et
dans la limite de 15 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation de marchés
dans la limite des attributions du bureau de la logistique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric Pommier
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Olivier Giannoni
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion, y compris dans l'outil de gestion financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe Bassot
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion, y compris dans l'outil de gestion financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christophe Vergnaud
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jacques Tessier
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicolas Stark
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jérôme Rossi
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: André Postic
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel Le Bastard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicolas Favrel
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe Cordier
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Joël Bye
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christian Berastegui Vidalle
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Serge Saint-Jean
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: William Lebret
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe Le Mélédo
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel Lasne
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Henri Gouge
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Hassen Ben Guirat
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Felix Moothoocarpen
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 4 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillaume Van Reysel
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Marie Rousselière
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain Laslaz
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel Jay
architecte urbaniste de l'Etat en chef, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Yves Sagnier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean Philippe Labille
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Pierre Desbenoit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information et de la modernisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain Goutel
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain Vella
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Maxime Coffin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Luc Lamborizio
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle pour les affaires relatives à la formation initiale et continue
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Serge Guilbaud
administrateur civil hors classe, chef de la mission de conception et de maintenance du système d'information des ressources humaines, pour les affaires relatives au pilotage du système d'information de la gestion des ressources humaines de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe Michaud
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de l'action sociale, pour les affaires relatives à la mise en œuvre de l'action sociale, y compris dans l'outil de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Eric Risse
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du droit européen et international, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Marc Lidon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du bureau de la qualité comptable et de l'analyse financière
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Patrick Deschamps
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric Choisselet
inspecteur des finances publiques, pour les affaires relatives aux questions de droit fiscal
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Zinedine Aït-Oufferoukh
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe, pour la certification du service fait et le préenregistrement complet des factures
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain Gilbert
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau du contentieux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
II. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Paul de Sousa Guerra
assistant d'administration de l'aviation civile de classe normale, chef de subdivision achat-dépense
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Bertrand Robin
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure au sein du bureau des marchés et de la dépense publique, pour les opérations
mentionnées au quatrième alinéa de l'article 3 du décret du
27 juillet 2005
susvisé relatives à la mise en œuvre de la politique des achats de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Hérimpitia Rakotovao
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de la division exécution de la dépense, pour les affaires relatives à l'exécution des budgets des programmes relevant de la direction générale de l'aviation civile en dépenses, y compris dans l'outil de gestion financière, et à la préparation des budgets relevant des compétences du bureau, à la comptabilité de l'ordonnateur de ces budgets et à la gestion des emprunts et des régies d'avances et de recettes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe Langlois
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau des marchés et de la dépense publique
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Damien Dunogue
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de la performance et du pilotage budgétaire, pour les affaires relatives à la préparation et à l'exécution des budgets des programmes relevant de la direction générale de l'aviation civile en recettes et en dépenses, y compris dans l'outil de gestion financière, et à la préparation des documents annuels de performance et des dialogues de gestion, ainsi qu'à la comptabilité de l'ordonnateur de ces budgets et à la gestion des recettes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christian Badoche
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de la gestion des personnels et du recrutement, pour les affaires relatives à la gestion collective et individuelle de l'ensemble des personnels de la direction générale de l'aviation civile et de l'ensemble des personnels de Météo-France relevant de statuts communs
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre Fizazi
attaché principal de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau des affaires juridiques générales, pour les affaires relatives aux questions juridiques générales et à l'information juridique
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christian Soler
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de gestion des taxes aéroportuaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Christine Monchalin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et
dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation de marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires médicales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Nathalie Domblides
Objet:
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au directeur de cabinet
au nom du ministre chargé des transports, tous documents comptables et pièces justificatives relatives aux dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, y compris dans l'outil de gestion financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Véronique Martin
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels, y compris dans l'outil de gestion financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Sandra Orus
magistrate détachée, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Zélia Figueiredo
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du domaine gestion des ressources du service des systèmes d'information et de la modernisation
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Annick Cadet
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du domaine gestion des ressources du service des systèmes d'information et de la modernisation, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Maria Silvia Fucilli
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Mathilde Honorat
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Emilie de Min
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christelle Savio-Soula
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Alexis Cefber
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle Salhi
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 4 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Marianne Miossec
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 4 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Agnès Dannequin
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 4 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Sarah Arnouil
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 4 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Marianne Pham
attachée principale d'administration de l'aviation civile, responsable de l'établissement ouvrier central, pour les affaires relatives à la gestion de l'établissement ouvrier central
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Sandrine Lefebvre-Guillaud
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission « gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences » (GPEEC)
chargée de corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF), pour les affaires relatives à la GPEEC
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la formation professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Agnès Fornaciari
adjointe principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, pour certifier le service fait
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Murietta Brigitte
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de division finances
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Maryse Roero
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des rémunérations et des pensions
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Laetitia Lafargue
attachée principale d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du bureau des rémunérations et des pensions, pour les affaires relatives aux opérations de paie et aux validations de services antérieurs, aux affiliations rétroactives au régime général et aux pensions des agents de la direction générale de l'aviation civile, ainsi que
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Gislène Edouard
attachée d'administration de l'aviation civile pour les affaires relatives aux validations de services antérieurs, aux affiliations rétroactives au régime général et aux pensions
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurence Vincent
attachée principale d'administration détachée, pour les affaires relatives aux questions juridiques liées au droit européen et international
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Doriane Mastaing-Ducournau
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe du chef du bureau de l'analyse de gestion et du budget des ressources humaines, pour les affaires relatives au budget des personnels et au suivi de la masse salariale, y compris dans l'outil de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Christine Marin
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de l'analyse de gestion et du budget des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascale Bandini
attachée principale de l'aviation civile, adjointe au chef du bureau de la qualité comptable et de l'analyse financière, pour les affaires relatives à la tenue de la comptabilité analytique des programmes, à la constitution des assiettes de redevances pour services rendus à la mise en place du contrôle interne comptable et à la certification des comptes, y compris dans l'outil de gestion financière
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédérique Gély
administratrice civile, chef du bureau de la réglementation des personnels et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
II. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Bérengère Bernardi
attachée principale d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du bureau du contentieux, pour les affaires relatives à la protection des intérêts de l'Etat devant les juridictions administratives tant en défense qu'en demande, aux règlements transactionnels et à la protection juridique des agents de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
II. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Valérie Sauvageot
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la gestion du personnel et du recrutement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Josée Gauthier
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle au sein du bureau des marchés et de la dépense publique, pour toutes les opérations d'ordonnancement de régies d'avances et de recettes, pour certifier le service fait et pour les affaires relatives aux déplacements professionnels
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Emma Etheve
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale, chef de subdivision achat-dépense, pour certifier le service fait
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Elizabeth Beix
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des marchés et de la dépense publique, pour les affaires relatives à l'exécution des budgets des programmes relevant de la direction générale de l'aviation civile en dépenses, y compris dans l'outil de gestion financière, et à la préparation des budgets relevant des compétences du bureau, à la comptabilité de l'ordonnateur de ces budgets, à la gestion des emprunts et des régies d'avances et de recettes et celles relatives à la définition et mise en œuvre de la politique des achats de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Axelle Barrau
administratrice civile, chef du bureau de la performance et du pilotage budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michèle Sédano
inspectrice des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de gestion des taxes aéroportuaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Evelyne Jouffreau
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile, chef du pôle affaires générales
au nom du ministre chargé des transports, les bons de commande d'un montant inférieur à 1 000 euros et toutes pièces justificatives relatives aux dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Cédric Grouchka
Objet:
président de la commission d'évaluation économique et de santé publique par intérim
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain Cordier
Objet:
président de la Commission de Certification des Etablissements de Santé (CCES) par intérim
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Luc Harousseau
président du collège
Objet:
président de la Commission de la transparence
par intérim
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-François Thébaut
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé (CNEDIMTS) par intérim
Groupe:
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 janvier 2014
Pour le collège
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle DOLIVET
directrice adjointe de l'information et de la communication
Objet:
e dans son intégralité à
transfert
15 Mars 201415/03/2014
De: Renaud MORIN
Objet:
directeur des ressources internes
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel LENOBLE
chef du département logistique
Objet:
l'ensemble des bons de commande et services faits/PV d'admission relatifs au marché routage d'un montant inférieur à 35 000 € hors taxe
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre ARWIDSON
Objet:
directeur des affaires scientifiques
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Séverine GUILLÉ
chef du département des ressources humaines
dans la limite de ses attributions et fonctions
Objet:
toute correspondance et documents relatifs à la gestion courante des ressources humaines et les mouvements de paie, à l'exception des contrats de travail et des licenciements
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Annick GARDIES
Objet:
directrice de l'information et de la communication
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Paule DEUTSCH
Objet:
directrice de l'animation des territoires et des réseaux
dans la limite de ses attributions et fonctions
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jocelyne BOUDOT
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, l'ensemble des actes, conventions et décisions, à l'exception des licenciements
autorite_delegation="Directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Jacques DESQUAIRES
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Île-de-France
Remplace:M. Jean BEGUE
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe CAUDAL
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Pays de la Loire
Remplace:Mme Florence HAROUSSEAU
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bertrand BAUMGARTEN
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Lorraine
Remplace:Mme Élisabeth XAILLE-POUSSING
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicole SITBON
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Île-de-France
Remplace:M. Damien MATHONNET
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurence AULOGE-LORIDON
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Lorraine
Remplace:Mme Sandra CLEMENT
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Muriel MARQUAIS
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les biologistes responsables
En région Aquitaine
Remplace:M. Patrice BLOUIN
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Ronan DURET
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les pédicures-podologues
En région Franche-Comté
Remplace:Mme Élisabeth PARRATTE
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuelle DEVRED
Objet:
membres de l'union régionale des professionnels de santé compétente pour les pédicures-podologues
En région Franche-Comté
Remplace:Mme Michèle CORBEL
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Norbert SCAGLIOLA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Serge MINASSOFF
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Marina JAMET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Brigitte BERTHELOT-LEBLANC
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Marie VERROUGSTRAETE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain VANNEAU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bernard SCAGLIOTTI
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Yves DELBANCUT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain LIWERANT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Francis FAROY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel LEVY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
4o
représentants des médecins exerçant dans les établissements de santé privés proposés par les organisations syndicales de médecins exerçant à titre libéral représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Gabriel MOZZICONACCI
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
3o
représentants des praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements publics de santé proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: James BRODEUR
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
3o
représentants des praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements publics de santé proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Stéphane de BUTLER
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
1o
responsables des établissements publics de santé proposés par les organisations d'hospitalisation publique représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bénédicte PAPIN
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
8o
représentants des usagers proposés par les associations d'usagers du système de santé agréées dans les conditions prévues à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Marianick LAMBERT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
8o
représentants des usagers proposés par les associations d'usagers du système de santé agréées dans les conditions prévues à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Marie PAPEIX
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Céline MALNAR-SUBILEAU
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Marjorie OBADIA
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
5o
représentants des établissements de santé dispensés de l'obligation d'assurance
mentionnés à l'article L. 1142-2 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Stéphanie ROUSVAL
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre LEVY. La vice-présidence est assurée
par
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
La présidence de l'observatoire est assurée par
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel DUMONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
La présidence de l'observatoire est assurée par
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre-Yves THIRIEZ
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicolas GOMBAULT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel GERMOND
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel DUMONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
7o
représentants des assureurs proposés par la Fédération française des sociétés d'assurances et par le Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jacques MEURETTE
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre LEVY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
6o
représentants des médecins exerçant à titre libéral proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean MARTY
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
4o
représentants des médecins exerçant dans les établissements de santé privés proposés par les organisations syndicales de médecins exerçant à titre libéral représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Alain JACOB
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
3o
représentants des praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements publics de santé proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: François FRAISSE
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
3o
représentants des praticiens hospitaliers exerçant dans les établissements publics de santé proposés par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Vincent VESSELLE
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lin DAUBECH
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
1o
responsables des établissements publics de santé proposés par les organisations d'hospitalisation publique représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Éliane PUECH
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
8o
représentants des usagers proposés par les associations d'usagers du système de santé agréées dans les conditions prévues à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michèle CHATAIGNIER
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
8o
représentants des usagers proposés par les associations d'usagers du système de santé agréées dans les conditions prévues à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laure BEDIER
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
5o
représentants des établissements de santé dispensés de l'obligation d'assurance
mentionnés à l'article L. 1142-2 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Catherine REA
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Béatrice RIO
Objet:
assesseur suppléant, à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du médecin-conseil national du régime général de sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Marie BROCAS
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:Mme MOREL
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
president
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Annick MOREL
Objet:
présidente du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
president
cessation de fonction
15 Mars 201415/03/2014
De: Lacroix (Henri)
Objet:
membres du conseil départemental du Rhône auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPLCNPL)
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Ernst (Bruno)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Favre (Dominique)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Ain auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pouillat (Christophe)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Ain auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentants des employeurs et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Malfatto (Anne-Laure)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Viallet (Janine)
Objet:
membre du conseil départemental de la Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Demez (Fabienne)
Objet:
membre du conseil départemental de la Haute-Savoie auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentante des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Cabot (Frédéric)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Ain auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pesenti (Philippe)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Ain auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentants des employeurs et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Gomot (Joël)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Ain auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Le Dinahet (Georges)
Objet:
membre du conseil départemental de la Drôme auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Coste (Suzanne)
Objet:
membres du conseil départemental du Rhône auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPLCNPL)
conseillère titulaire
Remplace:M. Berger (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Rolando (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil départemental des Alpes-Maritimes auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
conseiller suppléant
Remplace:M. Ghetti (Honoré)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Kaiser (Philippe)
Objet:
membre du conseil départemental du Var auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sablayrolles (Laurence)
Objet:
membre du conseil départemental de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Ghetti (Honoré)
Objet:
membres du conseil départemental des Alpes-Maritimes auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
conseiller titulaire
Remplace:M. Rolando (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Loquet (Boris)
Objet:
membre du conseil départemental des Bouches-du-Rhône auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lachelier (Gérard)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Breard (Régis)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Cassar (Marie-Odile)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Au sein du conseil départemental de la Seine-Maritime
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseillère suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Van Sever (Olivier)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Rollet (Patrick)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Tocqueville (Laurent)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Au sein du conseil départemental de la Seine-Maritime
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Taddei (Dominique)
Objet:
membres représentant les assurés sociaux auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Normandie
Au sein du conseil départemental de l'Eure
conseillers titulaires
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Perrin (Jean-Claude)
Objet:
conseillers suppléants auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Franche-Comté
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Au sein du conseil départemental du Doubs
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Rollet (Françoise)
Objet:
conseillers suppléants auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Franche-Comté
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Au sein du conseil départemental du Doubs
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Loureiro (Sonia)
Objet:
conseillers suppléants auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Franche-Comté
représentants des assurés sociaux, et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Au sein du conseil départemental de la Haute-Saône
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Norguet (David)
Objet:
membres du conseil départemental de Loir-et-Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Da Encarnaçao Batista (David)
Objet:
membres du conseil départemental de Loir-et-Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Fradet (Stéphane)
Objet:
membres du conseil départemental de Loir-et-Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseillers titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Audas (Yvon)
Objet:
membres du conseil départemental de Loir-et-Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
conseillers titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Desbois (Patrick)
Objet:
membre du conseil départemental de Saône-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bourgogne
représentant des travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
conseiller titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Dominique SOULE de LAFONT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bernard HUCHET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Thierry GAILLARD
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel GENET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Béatrice OLIERO
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Odette BASTOS
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Béatrice OLIERO
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Véronique MANASSA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Fabienne LAROYE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne THOMASSET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurence ROBBA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuelle FABRE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Françoise STALLA-DOISY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Véronique MANASSA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Françoise STALLA-DOISY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Martine CHASTAGNER
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Françoise KUHN
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle CHEINEY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sylvain PICARD
représentant le chef de l'inspection des affaires sociales, président
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Jacques MORENAS
représentant le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Daniel CHEVALIER
pharmacien inspecteur de santé publique à l'agence régionale de santé de Poitou-Charentes
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascal BERNARD
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Stéphanie MORK
représentant le directeur des ressources humaines
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Catherine CHOMA
représentant le directeur général de la santé
Objet:
jury de titularisation des pharmaciens inspecteurs de santé publique, promotion 2013-2014
Groupe:
composition
15 Mars 201415/03/2014
De: Ziad MALLAT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Remplace:M. Denis HEMON
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Éric EZAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Remplace:M. Bernard BEGAUD
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Choudat (Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
2
vice-président du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Roquelaure (Yves)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillon (François)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Fontana (Luc)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Deschamps (Frédéric)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Brochard (Patrick)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bonneterre (Vincent)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Ben-Brik (Éric)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Libault-Baldi (Isabelle)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Charbotel (Barbara)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
4
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Normand (Jean-Claude)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lasfargues (Gérard)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Berge-Lefranc (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Aptel (Michel)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Verger (Christian)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Maucourant-Leroyer (Ariane)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Clin-Godard (Bénédicte)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2014-2015
3
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Gomez Hernandez (Maria Héléna)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Burmeister (Wihelm Pascal)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Yvonnet (Bernard)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Vidal (Michel)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Vernhet (Laurent)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Vasse (Marc)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Valentin (Alexis)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Trouillas (Patrick)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Seve (Michel)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Seree Pacha (Éric)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Peyrot (Vincent)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Odou (Pascal)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Mouhamadou (Bello)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Moesch (Christian)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Leroy (Pierre)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Legrand (François-Xavier)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Le Corre (Pascal)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laplanche (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lagarce (Frédéric)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Hainque (Bernard)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillard (Jérôme)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Gris (Jean-Christophe)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Gore (Jacques)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Freney (Jean)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Faure (Patrice)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Dupuis (François)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Domenech (Jorge)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Dine (Thierry)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Depreux (Patrick)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Decaudin (Bertrand)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Danel (Vincent)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Cuq (Pierre)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Coudore (François)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Colson (Philippe)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Chezal (Jean-Michel)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Chatelut (Étienne)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bouaicha (Noureddine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Borg (Jean-Paul)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bonnet (Pierre-Antoine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bienvenu (Jacques)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Baudin (Bruno)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Yagoubi (Najet)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sebille-Rivain (Véronique)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sabatier-Malaterre (Florence)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Rubat-Coudert (Catherine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Ranger-Rogez (Sylvie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Prudhon-Dubernet (Catherine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Nikasinovic (Lydia)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Moyret-Lalle (Caroline)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Momas (Isabelle)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Licznar-Fajardo Etienne (Patricia)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Le Pabic (Hélène)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lancelot (Sophie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Kapel (Nathalie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jumas-Bilak (Estelle)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Hirt (Déborah)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Hacein-Bey-Abina (Salima)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Guihenneuc-Jouhaux (Chantal)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Girod (Sophie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Garnache-Ottou (Francine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Flament (Marie-Pierre)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Eon-Burgot (Gwenola)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Doucet-Populaire (Florence)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Crevat-Pisano (Pascale)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Caute-Sallerin (Brigitte)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Botbol-Borgel (Delphine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Boichot-Lagente (Élisabeth)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bellanger-Azaroual (Nathalie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Andre-Guillaume (Claire)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Smadja (David)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Sabatier (Robert)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Rolain (Jean-Marc)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Reynaud (Alain)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Quignard (Jean-François)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Prognon (Patrice)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pilon (Antoine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Parini (Angelo)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel (Jean-Philippe)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Luyckx (Michel)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Limat (Samuel)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lessinger (Jean-Marc)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Lemare (François)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Le Pape (Patrice)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laprevote (Olivier)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Blagosklonov (Oleg)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Guilloteau (Denis)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Richert-Bidani (Lysiane)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Ragot (Stéphanie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Piessard (Sylvie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascaud-Roussin (Anne)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Morel (Isabelle)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Marchandin (Hélène)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Giot-Rousseau (Annick)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Fournier (Natalie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Faivre (Béatrice)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Dubois (Mathilde)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Demarquilly (Catherine)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Danel (Cécile)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Chollet-Martin (Sylvie)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Chambon-Savanovitch (Chantal)
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2014-2015 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De:
Mme
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
100
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne Marie Christine TUAL
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
100
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Bruno WIART
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
100
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurent THIEFFRY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Saïd TAYEBI
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Sylvain SCHLESINGER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marc REYNAUD
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Philippe POULAIN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean PETTINI
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Jérôme PERRET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Arnaud NEDELLEC
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Julien MOURET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Vincent MARTINEZ
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Joseph MAGNAVACCA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Antoine LEBRERE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Damien LAGNEAU
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: David-Even KANTE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Régis HULLAR
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Hervé Jean-Pierre HEINRY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Éric GAUTHIER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Édouard GALLAND
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Jérôme EGGERS
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre-Louis DUPONT
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric DEVAUX
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuel de BOISSIEU
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Dominique COMAN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: David CARSIQUE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Youen CARPO
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Damien BRUGGEMAN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Frédéric BRIVE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Franck BRIDOUX
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Erick BOYE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Xavier BIJAYE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Pierre BERTHE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Hubert ASPERGE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Farida ZERMANE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
100
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Adeline YEMBI-CHANTEPIE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
100
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Sophie TORT
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Maryse SAVARIAU
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Laure SANTONJA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Jeanne-Chantal ROUANET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Hélène REMOND
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marion RAVET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle RAKOTOMALALA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Gaëlle PUIL
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Dominique PIONNIER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Brigitte PINNA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Annie PESCHER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Laëtitia PAVIOT
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Christine OMAM
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marylin OBRY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Laure NGUYEN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Nina MUTEBA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Cécile MOUTHON
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Magali MIOSSEC
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Jennifer MILLER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Fabienne MIKEC
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Françoise MARTIN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Fanny MANDE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Sylvie MALLET MARECHAL
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Mathilde MAIRY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Angélique LEVANTI
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Gaëlle LEMARIE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Catherine LEGUAY-PORTADA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Yamina LAIB
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Thiphaine LACAZE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Séverine LABOUE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Nadia KERNAFIA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Valérie KANANE-DOUCET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Josette IMMERY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Virginie HOFFMANN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Aurore GRIMAUD
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Blandine GRATALOUP
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Audrey GIRAUD
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Corine GIL
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Élise GAMBIER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne GAIGNEBET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Florence FRIES
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marylène FOURNIER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Cécile FOURNIER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Claire FILLOT
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Patricia FEREY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Annie FAYOLLE-AROSSAMENA
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Françoise DOUNIAU FRANCOIS
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Alexandra DONNY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Sonia DESBORDES
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Hélène DERUDDRE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Alexandra DEMIDENKO
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascale DELPLANQUE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Laure-Amandine COUDREUSE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Erika CONSTANCY
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascale COLAS
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-José CIRCHIRILLO
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Anaïs CHRIST
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Julie CHOLLET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Corinne CHERUBIN
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle CAUSSIGNAC
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne CASTANET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Laëtitia BRINI
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Martine BRACCONI-CAVELOT
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Maryline BOVEE
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Aude BELANGER
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Émilie BARILLET
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Cécile ARDAUD
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
inscription
15 Mars 201415/03/2014
De: Pascale WECHSLERSCHNITZER
docteur en médecine contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2014-03-16"
habilitation
15 Mars 201415/03/2014
De: Thomas ERLICH
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Élisabeth LIEOU
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Mars 201415/03/2014
De: Thomas ERLICH
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Élisabeth LIEOU
docteur en pharmacie contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Mars 201415/03/2014
De: DE RECHERCHE TRANSLATIONNELLE (PRT)
Objet:
« CLINSEARCH-PHRC-001-PP_protocole_20110626.DOCX »
6 http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2011-11/guide_methodo_vf.pdf
ANNEXE IV
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: B. Vallet
Objet:
après avoir reconnu une situation comme relevant de l'urgence ou de la détresse psychologique, à mettre en œuvre des protocoles de soins d'urgence, préalablement écrits, datés et signés par le médecin responsable. Dans ce cas, l'infirmier ou l'infirmière accomplit les actes conservatoires nécessaires jusqu'à l'intervention d'un médecin. Ces actes doivent obligatoirement faire l'objet de sa part d'un compte rendu écrit, daté, signé, remis au médecin et annexé au dossier du patient. En cas d'urgence et en dehors de la mise en œuvre du protocole, l'infirmier ou l'infirmière décide des gestes à pratiquer en attendant que puisse intervenir un médecin. Il prend toutes mesures en son pouvoir afin de diriger la personne vers la structure de soins la plus appropriée à son état »
Ces établissements devront s'assurer qu'en toute circonstance et quel que soit le mode de prise en charge choisi par le patient, dans le cas où les spécialités à base de fer injectable ne pourraient pas être administrées directement par un médecin, un protocole de surveillance et de prise en charge du choc anaphylactique doit être établi
en application de l'article R. 4311-14 précité. Le personnel infirmier doit être formé à la surveillance et au protocole pour reconnaître et prendre en charge les signes et symptômes du choc anaphylactique et disposer des médicaments et du matériel nécessaire à sa mise en œuvre
2. Cas des autres situations impliquant l'utilisation de fer injectable Le classement en réserve hospitalière implique que les injections soient faites au sein de structures ayant la qualité d'établissement de santé, incluant l'hospitalisation à domicile, selon les mêmes modalités
Dans le cas où les spécialités à base de fer injectable ne pourraient pas être administrées directement par un médecin, un protocole de surveillance et de prise en charge du choc anaphylactique doit être établi
en application de l'article R. 4311-14 précité. Le personnel infirmier doit être formé à la surveillance et au protocole pour reconnaître et prendre en charge les signes et symptômes du choc anaphylactique et disposer des médicaments et du matériel nécessaires à sa mise en œuvre
Tout effet indésirable observé doit faire l'objet d'une déclaration de pharmacovigilance (plus d'informations sur le site de l'ANSM)
Nous vous remercions de nous informer de toute difficulté que vous pourriez rencontrer
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
habilitation
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillaume Vaiva
psychiatre
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jean-Louis Terra
psychiatre
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bernard Salengro
médecin du travail
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Christophe Dejours
psychiatre
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel Debout
médecin légiste
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Bruno Beauchamp
médecin généraliste
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Christophe Arbus
gérontologue
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Jeanne-Marie Urcun
médecin scolaire
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Esther Simon-Libchaber
médecin urgentiste
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
duree="quatre ans"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Didier Bernus
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
au titre des personnalités qualifiées
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Christian Baudelot
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
au titre des personnalités qualifiées
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Olivier BASTIEN
Objet:
directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Olivier HUOT
chef du pôle stratégie prélèvement greffe et du pôle national de répartition des greffons
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Olivier BASTIEN
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: AUGER (Jean-Philippe)
Objet:
officier de sécurité pour l'Agence de la biomédecine
Groupe:
désignation
15 Mars 201415/03/2014
De:
É D E C I N E D U 2 5 N O VE M B R E 2 0 1 3 . Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Marseille
hôpital de la Timone enfants (AP-HM) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
Groupe:
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Marc GAMERRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Claude D'ERCOLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Guillaume GORINCOUR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Clotilde DES ROBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Virginie ANDRES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Sabine SIGAUDY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicole PHILIP
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Christine PELISSIER MANCA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Dominique HAIRION
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Marie-Pierre BRECHARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Raha SHOJAI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Hélène HECKENROTH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Béatrice GUIDICELLI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Cécile CHAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Marianne CAPELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Florence BRETELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Raha SHOJAI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Hélène HECKENROTH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Béatrice GUIDICELLI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Cécile CHAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Marianne CAPELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Florence BRETELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Mars 201415/03/2014
De: Louis Tribot
ancien inspecteur général des affaires sociales en service extraordinaire, président
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Thierry Samzun
inspecteur de l'éducation nationale pour l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel Cauquil
inspecteur de classe exceptionnelle honoraire, ancien chef de l'antenne interrégionale de Bordeaux de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurent Balahy
président de l'Union régionale des associations et des parents d'enfants déficients auditifs d'Aquitaine (URAPEDA)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Adeline Tchamgoué
pédopsychiatre au centre hospitalier Charles-Perrens
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Christine Medebielle
directrice des enseignements à l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Véronique Evrard
enseignante référente, adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
nomination
15 Mars 201415/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.