15 Mars 2015

De: Jean-François Marguerin
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cessation de fonction
15 Mars 201515/03/2015
De: Guy WAÏSS
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Alain PLAUD
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Ariane AZÉMA
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Philippe GABOULEAUD
administrateur hors classe de la Ville de Paris
Objet:
expert de haut niveau (groupe II), délégué à la stratégie auprès du directeur de la sécurité de l'aviation civile à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2015-03-19"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Mars 201515/03/2015
De: GABOULEAUD
Objet:
d'élaborer et de mettre en œuvre le plan stratégique de la DSAC, de poursuivre la mise en œuvre de la réorganisation territoriale de la DSAC, et notamment de veiller à l'accompagnement social des fermetures de sites, et de bâtir des outils plus performants d'analyse stratégique des évolutions à moyen terme de la DSAC
Groupe:
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-François Baldi
délégué adjoint à la langue française et aux langues de France
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Guillaume Saour
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des programmes et de l'achat et chef du centre des prestations financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans les limites des attributions de la sous-direction des programmes et de l'achat
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, dans les limites des attributions de la sous-direction des programmes et de l'achat"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Emmanuel Bouyer
administrateur civil, chef du bureau des systèmes d'information financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans la limites de ses attributions, les arrêtés de mouvements de crédits, ordonnances, ordres de recettes et autres pièces comptables du ministère de l'intérieur, notamment les actes de certification de service fait. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Catherine OUTREBON
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, responsable du pôle affaires générales
Objet:
dans la limite des attributions de la direction, toutes commandes publiques, contrats et conventions d'un montant inférieur à 30 000 euros HT. »
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 février 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 février 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 février 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
28 janvier 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: TREGOURES Dominique
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MARTINEAUX Claude
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: WITTWER Jérôme
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SANNIÉ Thomas
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RÉMY Pierre-Louis
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RUSCH Emmanuel
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PLAN Pascal
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PERRIER Lionel
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LACOSTE Olivier
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: JOSSELIN Jean-Michel
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GERBAUD Laurent
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: FAVIER Christian
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DUGUET Christophe
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DERVAUX Benoit
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BRIOT Martin
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BOELLE Pierre-Yves
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BENAMOUZIG Daniel
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SEROR Valérie
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SERMET Catherine
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: ROUDOT-THORAVAL Françoise
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MILCENT Carine
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LEHR-DRYLEWICZ Anne-Marie
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LE GALÈS-CAMUS Catherine
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
K. DUPONT Jean-Claude
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: CLÉMENT Valérie
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: CHAUVIN Pauline
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BONNEL Galadriel
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: AUDIBERT Martine
Objet:
membres permanents de la commission d'évaluation économique et de santé publique
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
21 janvier 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: Bruno VARET
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Benoît SCHLEMMER
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-Pierre PRUVO
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Didier MENARD
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Vincent MEININGER
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: David FUKS
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-Dominique DE KORWIN
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sadek BELOUCIF
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Nathalie TELLIER
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Saliha SADOU
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Michèle LEVY-SOUSSAN
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sylvie LEGRAIN
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sylvie GILLIER-POIRIER
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Chantal DESCHAMPS
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne-Laure BOCH
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
21 janvier 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: Pascal GUERET
Objet:
vice-présidents de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Michèle BELLIOT
Objet:
vice-présidents de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-Charles VAUTHIER
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Michel SERIN
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-François SERET
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Nicolas SAINMONT
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Gérard RAYMOND
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Alain PROUST
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-Louis PONS
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Laurent PLANSONT
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Pierre PERUCHO
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Antoine PERRIER
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Bernard ORTOLAN
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Philippe ORCEL
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sébastien NOVELLAS
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Christian MULLER
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Bertrand MILLAT
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean MANE
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Pascal GUERET
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Éric GALAM
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Francis DUJARRIC
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Philippe DENRY
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Laurent BEDENNE
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Alain BEAUPIN
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Jean-Luc BARON
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Frédérique TEURNIER
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Paule MASSERON
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Claude LEFORT
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Claude GASTE
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Hélène ESPEROU
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sylvia BENZAKEN
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Michèle BELLIOT
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Renée BABEL
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Josée AUGE-CAUMON
Objet:
membres de la commission des pratiques et des parcours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
21 janvier 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
21 janvier 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
21 janvier 2015
Pour le collège
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: Lyon (HCL)
Objet:
pour la prestation d'hébergement d'applications utilisées par les clients et collectant des données de santé à caractère personnel à des fins de suivi médical
duree="trois ans"
renouvellement
15 Mars 201515/03/2015
De: KINGDOM (ROYAUME-UNI)
Wales juillet 2015 Date of incorporation
Objet:
les prestataires suivants
NUMERO NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS DUREE de ADRESSE
ENREGISTREMENT
L'INSCRIPTION
Company
Number
6161901, Registar of
duree="un an"
inscription
15 Mars 201515/03/2015
De: London Street
W2 1HR LONDON, UNITED England and BOOST CONSULTING LIMITED
Objet:
les prestataires suivants
NUMERO NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS DUREE de ADRESSE
ENREGISTREMENT
L'INSCRIPTION
Company
Number
6161901, Registar of
duree="un an"
inscription
15 Mars 201515/03/2015
De: Claudine JUDETUL VALCEA
– OLTENIA – ROMANIA (PFA), 2014 au 14
Objet:
les prestataires suivants
NUMERO NOM DES PRESTATAIRES INSCRITS DUREE de ADRESSE
ENREGISTREMENT
Personne
Physique
I2014-07-002
Igoin, Bloc B4, Scarab, Ap 1 Comuna Elunu, autorisée du 15 juillet
duree="un an"
inscription
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Claude PAPINI
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Angélique DUINAT
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Maryse BIGOT
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Bruno TILLY
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Aquitaine
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Gaetano SABA
médecin-conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical d'Alsace-Moselle
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: José COVASSIN
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Waadi Achour
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Samir Kaïdi
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Jeanine Defever
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Nathalie Rigollot
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Xavier Malin
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Marc Mossand
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Albans Demblocque
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
Membres titulaires
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Jamila Bahra
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès de la directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
Membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201515/03/2015
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie-Sophie Herrard
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Joëlle Dubois
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Françoise Bourgoin
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Housseyni Holla
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Véronique Sauvadet
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sophie Granger
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Max Bensadon
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Agnès Mounier
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Housseyni Holla
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Sophie Granger
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Olivier Guye
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Christophe Dujardin
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Yann Abd-el-Kader
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Marlène Bernard
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Gaël Priol
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Marc Mossand
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Thomas André
CFDT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne Schneider
CGT
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Bruno BESANCON
»
Objet:
membre de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Bruno BESANCON
»
Objet:
membre de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne THOMASSET
Objet:
assesseur titulaire aux sections des assurances sociales des conseils centraux des sections D et E de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
Remplace:Mme Odette BASTOS
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marcel AFFERGAN
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Remplace:M. Laurent LEFEVRE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Ghislaine SICRE
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Remplace:M. Marcel AFFERGAN
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Arnaud Piron
Objet:
représentants de l'administration au comité technique d'établissement créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie Ozanam
Objet:
représentants de l'administration au comité technique d'établissement créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Thierry Le Goff
secrétaire
Objet:
représentants de l'administration au comité technique d'établissement créé auprès de la directrice du FIVA
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Agnès Plassart
présidente
Objet:
représentants de l'administration au comité technique d'établissement créé auprès de la directrice du FIVA
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Michaël Cros
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Sébastien Bauer
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne Jacquier Walton
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Stéphanie Stier
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Najah Oueriemmi
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Laëtitia Marc
Objet:
suite au scrutin du
4 décembre 2014
les représentants du personnel au comité technique créé auprès de la directrice du FIVA
Membres titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Roger SALAMON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Thierry MEYER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Yves MATILLON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Franck CHAUVIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Christian BEN LAKHDAR
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Caroline WEILL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Fazzouia PERRIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: France LERT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Céline LECLERC
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Karine GALLOPEL-MORVAN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Claudine BERR
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
1
membres du Haut Conseil de la santé publique
sur proposition de son président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Fabrizio FAGGIANO
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
4
personnalités qualifiées de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Lise RENAUD
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
4
personnalités qualifiées de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: B. Vallet J. Debeaupuis
Objet:
l'évaluation du programme au niveau national
Une information concernant l'évaluation et les données nécessaires pour la réaliser vous parviendra au cours du premier semestre 2015
Pour la ministre et par délégation
Le secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, P. Ricordeau
charge
15 Mars 201515/03/2015
De: ALLEAUME Marie-Joseph
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PARCAY Stéphane
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: JAVEL Patrick
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DEMOCRITE Christophe
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DAVY Jean-François
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: THEOPHILE Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SERY Véronique
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SAUVAGEOT Christine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SAUVAGE Sylvie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RAJESSON Liliane
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PIERROT Niza
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PEOC'H Nadia
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: NICOL Sylvie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MULLER Catherine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MORICEAU Christine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MOREL Nathalie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MONTES Véronique
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MONCORGER Jeanne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MISMACQ Nicole
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MARCHAL Christine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MABIT Isabelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LEFAURE Laurence
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LAVOIVRE Christine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: HALNA Laurence
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GONFIER Fabienne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: FRAISSE Pascale
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: FORET Anne-Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DUBOIS Fabienne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DIVERCHY Marie-Françoise
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DELECROIX Sylvie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DELCELIER Sandrine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: COULAUD Mylène
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: CARLETTA Karine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BRAVO Rosa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BOURBON Anne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BLUGEON Nadine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: AKLI Florence
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices des soins à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: THEVENOT Marc-Antoine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RUSSIER Christophe
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PASQUIER Joan
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MARIE-ANNE Fabrice
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LOZE Didier
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LAFOND Julien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LABRIERE Antoine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: KUBOT Jean-Christophe
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: HAMMOU-KADDOUR Zouhir
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GUYOT Matthieu
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GUINGOUIN Gérard
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GUILLEVIN Stéphane
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: FRION Laurent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DELIEZ Franck
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BRAULT Guillaume
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: ABOUDHARAM Florent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: WELTIN Lénaïc
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: WATTELIER-LEBAUDY Jenny
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: UGER Agnès
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: TONNELIER Tiphaine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: THOËR LE BRIS Maïwenn
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: THIBAULT Natacha
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: TECHER Marlène
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SORINA Hélène
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SLADEK Lauriane
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SCHRUB Sylvie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: SAMYN Stéphanie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RUP Adeline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: ROINSARD Fanny
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: ROBUCHON Pauline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RENAUD Sonia
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: RAMJATTAN Reminie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PIMENTEL PEREIRA Marie-Lise
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PENSEREAU Marie-Yuki
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PEIFFER Pascale
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: PARTHENAY Laurence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: OMBALA Prisca
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MONTASTRUC Béatrice
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MIGGE Marie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MAZEREAU Anne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MAUVIGNEY Nina
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MARTY Clémentine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MARCHAND Mbotimasy Hassanat
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MAINARD Delphine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: MAGNIN Valeh
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LE TEXIER Marion
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LE NEVEU-DEJAULT Violette
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LE MARCHAND Léa
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: LE DUOT Camille
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: KHOUYANI Mariam
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: HAGEL Anais
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GOURDINE Sarah
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GONZALEZ Sarah
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GOLOKO Oumou
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: GEROME Eline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: FELIPE Anne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DORE Lydie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DELAGE Louise
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DEDUIT Sissie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: DARMOIS Marie-Cécile
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: COUNY Anne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: CHICHE Aurore
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: CANU Maëva
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BUTAULT Anne-Laure
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BURNOUF Clémence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BRIOIS Marine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BERNADAT Nathalie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: BERLING Lisa
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: ANTOINE Solveig
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: ALMEIDA Mélanie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Francis ROUBINET
directeur de l'établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la cession des locaux situés 5, rue Mazagran, 11000 Carcassonne
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Michel STIENT
secrétaire général de l'établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la cession des locaux situés 5, rue Mazagran, 11000 Carcassonne
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Francis ROUBINET
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la cession des locaux situés 5, rue Mazagran, 11000 Carcassonne
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: Josy REIFFERS
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier
date_debut="2015-02-17"
duree="cinq ans"
professeur
renouvellement
15 Mars 201515/03/2015
De: Raymond Lann BARNHILL
à Shreveport, Louisiane (États-Unis)
Objet:
temporairement la profession de médecin dans la spécialité de dermatologie et de vénérologie dans le service de biopathologie de l'Institut Curie, 26, rue d'Ulm, 75005 Paris, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Mars 201515/03/2015
De: Anne-Catherine Maillols-Perroy
professeur de droit et d'économie pharmaceutique à la faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques - université Lille-II droit et santé
Objet:
membre du conseil central de la section C de l'ordre national des pharmaciens
en remplacement du professeur Dominique Durand
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Françoise FALHUN
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:Mme Nicole BOUNY
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De:
Ce
contrat fixe les modalités de cette participation
Objet:
dans le CPO
inscription
15 Mars 201515/03/2015
De:
Ce
contrat fixe les modalités de cette participation
Objet:
dans le CPO
inscription
15 Mars 201515/03/2015
De: DE RECHERCHE CLINIQUE (PHRC)
Objet:
« CLINSEARCH- PHRC12-001 -PP_protocole_20110626.DOCX »
ANNEXE IV
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Séverine Grelier
Objet:
responsable de la qualité et des risques représentant la directrice générale de l'Agence de la biomédecine à la commission de certification des coordinations hospitalières de prélèvement d'organes et de tissus
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Coffi MEGNIGBETO
pharmacien inspecteur de santé publique, responsable de la mission d'inspection
Objet:
inspecteurs de l'Agence de la biomédecine pour procéder aux contrôles et investigations afférentes aux missions de l'Agence de la biomédecine prévues aux 4o, 10o et 11o de l'article L. 1418-1 du code de la santé publique
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: Philippe FOURCHTEIN
médecin inspecteur
Objet:
inspecteurs de l'Agence de la biomédecine pour procéder aux contrôles et investigations afférentes aux missions de l'Agence de la biomédecine prévues aux 4o, 10o et 11o de l'article L. 1418-1 du code de la santé publique
Groupe:
désignation
15 Mars 201515/03/2015
De: TEMPORAIRE DE LOGEMENT (ALT2)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au gestionnaire de (ou des) l'aire (s) de xxxxx et au directeur de la caisse d'allocations familiales de xxxxx
FFait le …………, Pour le préfet, et par délégation : ou prénom et nom du préfet Un recours peut être formé contre la présente décision dans un délai de deux mois
à compter de sa notification devant le tribunal administratif de ………., situé : (adresse précise)
A NN E X E 5
MODÈLE DE REMONTÉES STATISTIQUES
STATISTIQUES
(à recueillir auprès du gestionnaire)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="………., situé :"
charge
15 Mars 201515/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.