15 Mars 2020

De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
Fait le
18 décembre 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Marc VANDENDRIESSCHE
Objet:
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Bourgogne-Franche-Comté, pour signer
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jacques BERTOLINO
directeur général adjoint ressources et performance, de l'Établissement français du sang
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine du 10 au
11 février 2020
inclus
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Cathy BLIEM-LISZAK
directrice générale adjointe chaîne transfusionnelle, thérapies et développement, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine du 10 au
11 février 2020
inclus
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Romain THEVENON
directeur des ressources humaines du siège et gestion des cadres dirigeants
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric DONNADIEU
ARS Occitanie
Objet:
au comité national de concertation des agences régionales de santé
membre suppléant
Remplace:M. José ROBINOT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: José ROBINOT
ARS Grand Est
Objet:
au comité national de concertation des agences régionales de santé
membre titulaire
Remplace:M. Olivier BADOUIN
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ZOMER Mathias André
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: WENDLING Léonard
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: VINDRET Aristide
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: VASSET Jean-Baptiste
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: VALERI Aurélien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: URO Florent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: SAVET Geoffroy
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ROUSSEAU Basile
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: PLEIGNET Benjamin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: PATRIER François
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MORIZOT Jonathan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MALLET-GUY Clément
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LUCREZIA Jean
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LECOMTE Bastien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LATINIER Fabien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LALLOT Matthieu
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: HINCKER Jérôme
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: HANNETEL Louis
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: HAAS Jonathan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: GRIFFAUD Michaël
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: GIRAUD Loïs
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: FLECKSTEIN Ronan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: FILIPOVITCH Stéphane
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DRILLAT Jean-Philippe
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DENAVIT Sami
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DELATTRE Lucas
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: CURTI Laurent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: CIESLIK Denis
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: CHIROL Augustin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: CARRIÉ Florent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BOURRELIER Romain
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BOLMONT Antoine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: AYRAUD-COLLINEAU Arthur
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: AUGIER Rudy
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ASSIÉ Gaétan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ARANDEL Charles
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ABED Sabri
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LEMIÈRE Élise
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MARTI Élisa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: THOMAS Magali
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: TALEC Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ANSTETT SINIGAGLIA Émilie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: SINANG Noëlle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: SICK Mélanie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: ROBERT Magali
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: REDJEM Maya
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: QUESNEY Audrey
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: PHARAM Patricia
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: PETITIN Stéphanie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: PEN-FEUILLETTE Jaëlle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: PEIGNOT Maïna
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MENARD Chafika
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MEILLEUR Lisa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MAURIAT Jennifer
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MATHIEU Alice
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: MARTIN Léopoldine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LEHERICEY Hélène
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LEAL Camille
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: LAPEYRE Marlène
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: JACOUD Lorène
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: GUÉRIF Enora
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: GUERNER Louise
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: GONCALVES Alexandrine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: GERMAIN Armelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: FOSSE Lola
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: EVANO Sarah
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DUMONT Magali
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DIOSZEGHY Stéphanie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DE CORBIÈRE Juliette
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DE CESARE Virginie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: DA SILVA BARRETO Bianca
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: CRÉPIN Angélique
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: CANTAT Amélie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BRU Claire
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BRIED Frédérique
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BRETAGNE Camille
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BOUVET Charlotte
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BOURGET Mathilde
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BOQUET Clarisse
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BINAY Sarah
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BENOIST Agathe
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: BAYOT Emma
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés par ordre alphabétique
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: SALIME Aynoudine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: RIBOUCHON Franck
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: MOUCHON Frédéric
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: MALAVAUX Christophe
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: LAMARGOT Laurent
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: LABOUROT Patrick
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: GRELLIER Frédéric
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BULTEAU Francis
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BOURDUGE Maurice
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: ABARGHAZ Châou
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: VIAN Christelle
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: TRAVERS Anne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: TRAVAILLARD Stéphanie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: TOUZZALI Saliha
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: TOITOT Blandine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: STEPHENSON SIGUIER Tadéa
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: SAVALLE Christelle
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: SAUGIS Christine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: ROLLAND Aurélia
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: RODRIGUEZ Cécile
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: RENKES Jacqueline
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: RAFFIOT Agnès
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: QUINVILLE Anne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: PINNA Roxane
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: PINHEIRO Hélène
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: PINEAU-CARIÉ Stéphanie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: PEURICHARD Catherine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: PECOUL Myriam
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: PAULIN Fabienne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: NERZIC Christelle
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: LEMAITRE Cécile
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: LECOMTE Catherine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: LECLAND Christelle
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: KLEIN Claudie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: JACQUIN Sylvie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: HEZARD Géraldine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: HERVE-GRILLOT Agnès
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: HERAIL Bérangère
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: HAUDIDIER Alexandra
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: GRANDVALET Anne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: GENES Isabelle
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: GANDRE Edwige
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: FOMOA Mylène
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: DRAY Sandrine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: DERRIEN Catherine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: DEHMOUCHE Véronique
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: DALBY Chrystèle
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: CHAUVEL Sandrine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: CAMIUL Anne-Lise
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BUISSON Anne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BRUNEAU Frédérique
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BOUILLON Muriel
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BLONDEAU PATISSIER Christiane
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: BISSON Nathalie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: AKRONG Odile
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2020-01-01"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De:
Pr
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Alexis de Rougemont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Christophe Quesnel
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR Sorbonne Université
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Pierre Pruvo
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Mehdi Ouaissi
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Philippe Néau
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Guillaume Nicolas
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Thibault Mura-Todesco
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Gérald Le Gac
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: François Kleinclauss
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Kipnis
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Huyghe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Régis Guieu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Didier Gruson
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Fourcade
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Guillaume Favre
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Stéphane Derrey
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Christophe Deligny
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Bertrand Degos
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 13
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Sébastien Couraud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Henri Copin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Anthony Buisson
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Bouchot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Marc-Antoine Belaud-Rotureau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Emmanuel Andres
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Joachim Alexandre
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Simone Veil-Santé
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne-Claire Toffart
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Amélie Servettaz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Adeline Ruyssen-Witrand
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Estelle Nobecourt Dupuy
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Maïté Lewin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 11
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Marie Kempf
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Sarah Guegan-Bart
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 5
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Eva Feigerlova
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Isabelle Durieu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Victoire De Lastours
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 7
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Florence Canoui-Poitrine
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 12
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Claire Boutet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Vincent Vuiblet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Fabien Vinckier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 5
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Thierry Van Der Linden
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Henri Vacher Coponat
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Thouvenot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Pascal Sève
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Pierre Pottier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: David Montani
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 11
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Pierre Merville
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Alexandre Lautrette
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Antoine Labbe
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Luc Hanouz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Benoit Funalot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 12
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Denis Frasca
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Martin Flamant
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 7
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Gilles Edan
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Mickaël Dinomais
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Hervé Devilliers
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Philippe Cottier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Vincent Castelain
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Michel Carles
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Julien Broseus
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Luc Bressollette
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Thorsten Braun
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris 13
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Christian Boissier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Argaud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Damien Roux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Marc-Antoine Rousseau
2e vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: José Labarère
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Thomas Hanslik
1re vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Véronique Vitton
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Simone VeilSanté
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Marie-Pierre Teissier-Clément
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Carole Schwebel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Florence Richard
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Nadine Magy-Bertrand
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Agnès Liard-Zmuda
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurence Lamant
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Agnès Dechartres
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR Sorbonne Université
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Fanny Burel-Vandenbos
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Alessandra Bura-Riviere
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Pascale Jolliet
présidente
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric BIGEY
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Centre-Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution, y compris le choix du titulaire et la signature, des marchés publics de travaux et services associés relatifs à l'opération de réhabilitation du site de Tours Bretonneau sis 2, boulevard Tonnellé à Tours (37000)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric BIGEY
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'établissement de transfusion sanguine CentrePays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric BIGEY
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Centre-Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution, y compris le choix du titulaire et la signature, des marchés publics de travaux et services associés relatifs à l'opération de réhabilitation du site de Nantes Hôtel Dieu sis 34, boulevard Jean-Monnet à Nantes (44000)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric BIGEY
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'établissement de transfusion sanguine CentrePays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christophe BESIERS
directeur de l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente de l'immeuble, sis 6, rue du Docteur-Jean-François-Xavier-Girod à Besançon (25000) sur parcelles cadastrales MN 83, 84, 87, 88 et 253
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Nicolas MERLIERE
secrétaire général de l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christophe BESIERS
directeur de l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric BIGEY
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Centre-Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente de l'immeuble, sis 5, rue des Chênes à Luisant (28600)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric BIGEY
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Centre-Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'établissement de transfusion sanguine Centre-Pays de la Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Azzedine ASSAL
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution, y compris le choix du titulaire et la signature, des marchés publics de travaux et services associés relatifs à l'opération de fiabilisation et sécurisation des réseaux de distribution d'énergie électrique HTA et BT
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe JURET
secrétaire général de l'établissement de transfusion sanguine Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Azzedine ASSAL
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Fabrice ANDRE
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine Paris-Saclay)
Objet:
directeur de la recherche de l'institut Gustave-Roussy, centre de lutte contre le cancer à Villejuif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric LECENNE
directeur d'hôpital
Objet:
administrateur provisoire
date_debut="2020-01-20"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Mars 202015/03/2020
De: Etienne MOREL
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Lens
Groupe:
date_debut="2020-01-21"
duree="six mois"
désignation
15 Mars 202015/03/2020
De: Sandrine COTTON
directrice d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Lens
Groupe:
date_debut="2020-01-21"
duree="six mois"
désignation
15 Mars 202015/03/2020
De: INFIRMIÈRE ET PARAMÉDICALE (PHRIP)
Objet:
Le processus de sélection
deux étapes successives
– sélection des dossiers complets par un jury scientifique qui, à l'aide d'expertises produites par des pairs, évalue en particulier la faisabilité méthodologique puis opérationnelle du projet, ainsi que l'adéquation de son budget en fonction du niveau de qualité des résultats attendus
Pour toute demande d'informations, s'adresser à : DGOS-PREPS@sante.gouv.fr
7
Guide pour la description des interventions : https://www.bmj.com/content/348/bmj.g1687
8
Entre autres, les outils informatiques (dossier patient électronique, «big data», etc.) dans leur dimension d'échange de données entre acteurs du système de soins y compris les patients sont dans le champ du PREPS
A N N E X E V II
Groupe:
composition
15 Mars 202015/03/2020
De: SYSTÈME DE SOINS (PREPS)
Objet:
Le processus de sélection
deux étapes successives
– sélection des dossiers complets par un jury scientifique qui expertise la pertinence clinique, la qualité méthodologique puis la faisabilité opérationnelle du projet, ainsi que l'adéquation de son budget en fonction des besoins du projet et du niveau de qualité des résultats attendus
Pour toute demande d'informations, s'adresser à : DGOS-PRME@sante.gouv.fr
15
Conformément au guide « Choix méthodologiques pour l'analyse de l'impact budgétaire à la HAS » disponible sur le site de la HAS : https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2730306/fr/choix-methodologiques-pour-l-analyse-de-l-impact-budgetaire-a-la-has
ANNEXE VI
PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LA PERFORMANCE
Groupe:
composition
15 Mars 202015/03/2020
De: Aurélie DARPEIX-VAN TONGEREN
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches, à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
duree="un an"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Françoise NOARS
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
date_debut="2020-03-16"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne-Lise ROBERT
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
suppléantes de la régie d'avances et de recettes de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Pascale DEROUT
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
suppléantes de la régie d'avances et de recettes de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Evelyne BARTHEBIN
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
suppléantes de la régie d'avances et de recettes de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Ronan BOILLOT
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II) auprès de la directrice générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-03-23"
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Ronan BOILLOT
administrateur civil hors classe
Objet:
la stratégie, de la prospective, de l'innovation et du digital
charge
15 Mars 202015/03/2020
De: Isabelle PHEULPIN
administratrice civile hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du directeur général adjoint des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-04-26"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Mars 202015/03/2020
De: Nicolas de SAUSSURE
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-04-13"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Mars 202015/03/2020
De: Stéphane CREANGE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef du service du contrôle fiscal, à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-04-08"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Mars 202015/03/2020
De: Fabrice THEVAUX
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), délégué à la diversité et à l'égalité professionnelle auprès du chef du service des ressources humaines au sein du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2020-04-06"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Mars 202015/03/2020
De: Christian Lajoie
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
6° En raison de leurs compétences en matière d'opérations de banque, d'émission et de gestion de monnaie électronique, de services de paiement ou de services d'investissement
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Pascal Durand
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
6° En raison de leurs compétences en matière d'opérations de banque, d'émission et de gestion de monnaie électronique, de services de paiement ou de services d'investissement
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Mesnard
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Luc Guillotin
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: David Noguéro
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
4° En raison de leurs compétences en matière de protection des clientèles ou de techniques quantitatives et actuarielles ou dans d'autres matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Henri Toutée
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Catherine Théry
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
6° En raison de leurs compétences en matière d'opérations de banque, d'émission et de gestion de monnaie électronique, de services de paiement ou de services d'investissement
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Isabelle Lefebvre
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
6° En raison de leurs compétences en matière d'opérations de banque, d'émission et de gestion de monnaie électronique, de services de paiement ou de services d'investissement
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne Larpin-Pourdieu
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Cécile Gérard
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Patricia Crifo
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
4° En raison de leurs compétences en matière de protection des clientèles ou de techniques quantitatives et actuarielles ou dans d'autres matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Raoul Briet
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Valérie Michel-Amsellem
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Anouck LAVAURE
directrice du travail hors classe
Objet:
cheffe de service du pôle travail et solidarités auprès de la secrétaire générale, à l'administration centrale des ministères sociaux
Groupe:
date_debut="2020-03-15"
duree="un an"
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Didier LABAT
adjoint de la sous-directrice de l'animation territoriale et de l'appui aux politiques de protection et de restauration des écosystèmes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public du Marais poitevin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Thierry DUPEUBLE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Hauts-de-France
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Remplace:Mme Karine SERREC
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Aymeric LORTHIOIS
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Maghreb, Moyen-Orient, Afrique
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Guillaume JOSSO
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Asie méridionale et Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Elisabeth BEHRENDS
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Europe orientale et Asie centrale
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Lauriane DEVOIZE
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours interne
Section Europe centrale
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Marie FAVRELLE
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Maghreb, Moyen-Orient, Afrique
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Selin UYSAL
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Europe orientale et Asie centrale
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Lucille SANCHO
Objet:
conseillers des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Asie méridionale et Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Christine Le Bihan-Graf
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
date_debut="2020-04-01"
duree="deux ans"
disponibilité
15 Mars 202015/03/2020
De: Tristan AUREAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans ses fonctions et à son rang
Groupe:
date_debut="2019-12-16"
réintégration
15 Mars 202015/03/2020
De: Tristan AUREAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Conseil de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2019-12-16"
date_fin="2022-05-31"
détachement
15 Mars 202015/03/2020
De: Patrick ROSSI
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur du droit économique au sein de la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2020-04-04"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Mars 202015/03/2020
De: Cédric AUDENIS
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
chef de service, commissaire général adjoint au Commissariat général à la stratégie et à la prospective, dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2020-04-29"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Mars 202015/03/2020
De: Michel Plazanet
directeur adjoint à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 11
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Julien Neutres
directeur de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Xavier Lardoux
directeur du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jérémie Kessler
directeur adjoint en charge des affaires européennes à la direction financière et juridique
Objet:
tous actes entrant dans le cadre de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Henrard
directeur général délégué
Objet:
tous actes et toutes décisions relevant de la compétence du président du Centre national du cinéma et de l'image animée, à l'exception des décisions réglementaires prévues au 2° de l'article L. 111-3 du code du cinéma et de l'image animée et des nominations aux emplois
mentionnés au 5° de l'article 4 du décret du
7 septembre 2007
susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Mathieu Fournet
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Vincent Florant
directeur du numérique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Benoît Danard
directeur des études, des statistiques et de la prospective
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 30 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Cormier
directeur du patrimoine cinématographique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Maxime Boutron
directeur financier et juridique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 1 000 000 euros, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: David Blanch
directeur adjoint en charge des ressources et de l'organisation à la direction de l'audiovisuel
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 22
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Samuel Berger
directeur adjoint chargé du budget, des financements, de la fiscalité et du juridique à la direction financière et juridique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 7, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Cormier
directeur du patrimoine cinématographique, et
Objet:
toute décision d'acquisition des pièces et documents entrant dans les collections du Centre national du cinéma et de l'image animée d'un montant inférieur ou égal à 20 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Damien Landrini
chef du service des ressources humaines
Objet:
tous actes et toutes décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, notamment tous actes et toutes décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Vennier
directeurs adjoints à la direction du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 19
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Lionel Bertinet
à
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 19
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Cormier
Objet:
directeur du patrimoine cinématographique
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Patrick Khafif
Objet:
chef du service hygiène, sécurité, environnement et maintenance
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Bismuth
Objet:
chef du service documentation des collections
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Damien Landrini
Objet:
chef du service des ressources humaines
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Nassim Collignon
Objet:
chef du service des financements
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Stéphane Davy
Objet:
chef du service des affaires juridiques et de la réglementation
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Fontenay
Objet:
chef du service de la création numérique
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Corentin Bichet
Objet:
chef du service de l'exploitation
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Béatrice de Pastre
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 31
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Leslie Thomas
secrétaire générale
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Danielle Sartori
chef du service des études et des statistiques
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 10 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valentine Roulet
chef du service de la création
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Ariane Nouvet
directrice adjointe de la communication
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 15
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Karine Nonnon
chef du service de l'administration générale
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Evelyne Laquit
directrice de la communication
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 90 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Daphné Bruneau
directrice adjointe à la direction de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 28
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valérie Bourgoin
directrice de l'audiovisuel par intérim
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pauline Augrain
directrice adjointe à la direction du numérique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 25
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Aude Accary-Bonnery
directrice générale adjointe en charge de la stratégie et du contrôle
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 1 000 000 euros, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Béatrice de Pastre
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Objet:
toute décision d'acquisition des pièces et documents entrant dans les collections du Centre national du cinéma et de l'image animée d'un montant inférieur ou égal à 20 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Leslie Thomas
secrétaire générale, et à
Objet:
tous actes et toutes décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, notamment tous actes et toutes décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Patricia Belluire
chef du service du budget
tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Béatrice de Pastre
Objet:
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Simone Appleby
Objet:
chef du service laboratoire-restauration
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valentine El Iraki
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Alice Delalande
Objet:
chef du service du soutien à l'animation et à la fiction
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne d'Autume
Objet:
chef du service du soutien au documentaire
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Patricia Belluire
Objet:
chef du service du budget
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Caroline Jeanneau
Objet:
chef du service des registres du cinéma et de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Anouk Deiller
Objet:
chef du service des industries techniques et de l'innovation
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Catherine Verliac
Objet:
chef du service des entrées en salles
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Rafaèle Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Marie Mas Moisy
Objet:
chef du service des adaptations audiovisuelles de spectacle vivant
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laetitia Facon
Objet:
chef du service de la vidéo physique et en ligne
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Céline Souleyreau
Objet:
chef du service de l'organisation et des systèmes d'information
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Agnès Toullieux
Objet:
chef du service de l'inspection
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne-Laure Soulié
Objet:
chef du service conservation et logistique des collections
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Clarisse Quirder
Objet:
chef des services généraux
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Henrard
directeur général délégué
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Xavier Lardoux
directeur du cinéma, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-45 à R. 211-47 du code du cinéma et de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Lionel Bertinet
directeur adjoint à la direction du cinéma et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-45 à R. 211-47 du code du cinéma et de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Vennier
directeur adjoint à la direction du cinéma et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-1 à R. 211-44 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Xavier Lardoux
directeur du cinéma, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-1 à R. 211-44 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-1 à R. 211-44 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Catherine Verliac
chef du service des entrées en salles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-45 à R. 211-47 du code du cinéma et de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: François Trinta
major-rulp, adjoint au chef du centre national de tir de Paris Montlignon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Skotarczak
major au centre national de tir d'Antibes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe Schiffer
commandant de police, chef du centre national de tir (CNT) de Paris Montlignon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Stephan Neufcoeur
major à l'échelon exceptionnel, responsable du centre national de tir d'Antibes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe Hubert
major à l'échelon exceptionnel, chef du pôle secourisme, adjoint au chef du centre national des techniques d'intervention et de secourisme (CNTIS) à Cannes-Ecluse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Alvaro Fernandes
major RULP, chef du centre national des techniques d'intervention et de secourisme (CNTIS) à Cannes-Ecluse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Gaubert
commandant de police, chef du centre national de formation motocycliste de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe Gravelin
commandant de police, adjoint au chef du service territorial du recrutement et de la formation de la direction territoriale de la police nationale de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
De manière transitoire, cette délégation est donnée, pour le même périmètre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jérôme Gauthey
commissaire divisionnaire de la police nationale, chef du service territorial du recrutement et de la formation de la direction territoriale de la police nationale de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
De manière transitoire, cette délégation est donnée, pour le même périmètre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Denis Wuhrlin
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur zonal adjoint au recrutement et à la formation de l'Est, directeur de l'école nationale de police de Montbéliard
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pierre-Jean Tingry
commandant divisionnaire fonctionnel, chef du centre de formation de la police de Chassieu
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Arnaud Soyer
commandant divisionnaire fonctionnel à la direction zonale au recrutement et à la formation du Nord, chef du département des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Gilles Soulé
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur zonal adjoint au recrutement et à la formation du Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pascal Roussel
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Reims, chargé de la division des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Luc Roattino
capitaine de police, chef du centre régional de formation de la Polynésie française
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-François Quérol
commandant divisionnaire fonctionnel à la direction zonale au recrutement et à la formation de Paris - Ile-de-France, chef du département des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Stéphan Pilorget
commissaire de la police nationale, directeur adjoint au recrutement et à la formation de Paris - Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric Pech
commissaire divisionnaire de la police nationale, adjoint au directeur zonal au recrutement et à la formation du Sud, directeur adjoint de l'école nationale de police de Nîmes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Thierry Palermo
commissaire général de la police nationale, directeur zonal au recrutement et à la formation de l'Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Serge Ollier
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Sens, chargé de la division des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric Ménard
commissaire de la police nationale, directeur zonal adjoint au recrutement et à la formation du Sud-Ouest, directeur de l'école nationale de police de Périgueux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe Mougel
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Rouen-Oissel, chargé de la division des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Paul Montmartin
commissaire général de la police nationale, directeur de l'école nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Emmanuel Montaut
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur zonal adjoint au recrutement et à la formation de l'Ouest, directeur de l'école nationale de police de Saint-Malo
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Gilbert Meseguer
commandant de police, chef du service territorial du recrutement et de la formation de la direction territoriale de la police nationale de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Olivier Meisse
commandant de police, chef du centre régional de formation de Lognes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: David Maro
commandant de police, adjoint au chef du centre régional de formation de Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Laurent Marcheval
capitaine de police, adjoint au chef du centre régional de formation de Draveil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pascal Lucas
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Reims, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe Lavogiez
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint au directeur zonal au recrutement et à la formation du Sud-ouest, chef du département des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Pierre Jordi
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Périgueux, chargé de la division des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Nicolas Greth
commandant divisionnaire de police, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Montbéliard, chargé de la division de formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Yves Frère
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'école nationale de police de Reims
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Axel Favin
commandant divisionnaire, adjoint au directeur zonal au recrutement et à la formation du Sud-Est, chef du département des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Euben
attaché d'administration de l'Etat à la direction zonale au recrutement et à la formation de Paris - Ile-de-France, chef du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Dominique Druais
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'école nationale de police de Rouen-Oissel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Philippe Delescluse
attaché d'administration de l'Etat à la direction zonale au recrutement et à la formation du Nord, chef du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Georges Corde
commandant de police divisionnaire, chef du centre régional de formation de la Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Arnaud Combabessou
attaché d'administration de l'Etat à la direction zonale au recrutement et à la formation du Sud-ouest, chef du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Yoann Carrey attaché d'administration de l'Etat
adjoint au directeur de l'école nationale de police de Périgueux, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Gérard Cardaliaguet
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur de l'école nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: William Besse
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur zonal au recrutement et à la formation du Sud-ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christine Berdoulive
capitaine de police au centre régional de formation de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Denys Bansront
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint au directeur de l'école nationale de Saint-Malo, chargé de la division des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Gil Andreau
commissaire général de la police nationale, directeur zonal au recrutement et à la formation du Sud, directeur de l'école nationale de police de Nîmes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: André Alfonsi
commandant divisionnaire de police, adjoint à la cheffe du centre régional de formation de La Réunion
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Jean-Philippe Adam
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'école nationale de police de Montbéliard, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Alain Winter
commissaire divisionnaire de la police nationale, sous-directeur du recrutement et des dispositifs promotionnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Cédric Santoro
commissaire de la police nationale, chef du pôle animation, méthodes et outils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Patrice Posez
contractuel, chef de la division de l'appui technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric Philippe
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du pôle administratif et technique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Pierre-Henri Machet
commissaire divisionnaire de la police nationale, adjoint à la sous-directrice du développement des compétences, chef du pôle anticipation, analyse, conseil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Franck Lachaud
technicien des systèmes d'information et de communication, adjoint au chef de la division de l'appui technique, chef de la section informatique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christian Kerbrat
commissaire divisionnaire de la police nationale, adjoint à la sous-directrice des méthodes et de l'appui
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Frédéric Gomez
commandant divisionnaire, chef de la division des formations métiers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Thibault Dubois
commissaire divisionnaire de la police nationale, sous-directeur des ressources et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Ludovic Delenclos
commandant divisionnaire fonctionnel, adjoint à la cheffe de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Franck Courson
commissaire divisionnaire de la police nationale, adjoint au sous-directeur du recrutement et des dispositifs promotionnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Tomy Charlet
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de la division de la programmation budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Eric Chambriard
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la division de l'organisation des concours et des dispositifs promotionnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Isabelle Guilloteau
inspectrice générale des services actifs de la police nationale, directrice centrale adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la direction centrale du recrutement et de la formation de la police nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Delphine Moreau
commandant de police, cheffe du centre national de formation des unités cynotechniques (CNFUC) à Cannes-Ecluse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Alexandra Blettner
brigadier chef, cheffe du centre national de formation aux techniques de transmission (CNFTT) de Cannes-Ecluse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions
tous les documents pour constater, dans le cadre du dispositif de la carte « achat », le service fait et la dépense sur les crédits de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention (DFTSI)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Natacha Woets
commandante de police, adjointe au chef du centre régional de formation de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Viviane Vignes
commandante divisionnaire fonctionnel, cheffe du centre régional de formation de Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Céline Verwaerde
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au directeur de l'école nationale de police de Nîmes, cheffe du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Isabelle Sire-Ferry
commissaire divisionnaire de la police nationale, directrice zonale au recrutement et à la formation de l'Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne Sallou
attachée d'administration de l'Etat à la direction zonale au recrutement et à la formation de l'Ouest, cheffe du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Karine Sabaté-Dumonteil
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de l'école nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargée de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Blandine Martinez
capitaine de police, adjointe au chef de centre de formation de la police de Chassieu
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christine Lavantès
commandante divisionnaire fonctionnel, cheffe du centre régional de formation de La Réunion
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Liliane Kling
commissaire divisionnaire de la police nationale, directrice zonale adjointe au recrutement et à la formation du Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Céline Kichtchenko
commissaire divisionnaire de la police nationale, directrice zonale au recrutement et à la formation du Nord, directrice de l'école nationale de police de Roubaix
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Corinne Groult-Maïsto
commissaire divisionnaire de la police nationale, directrice zonale au recrutement et à la formation du Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Sophie Gasquet
commissaire divisionnaire de la police nationale, directrice zonale adjointe au recrutement et à la formation du Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christine Freyburger
commandante divisionnaire fonctionnel, adjointe au directeur zonal au recrutement et à la formation de l'Ouest, cheffe du département des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Cécile Fouquat
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de l'école nationale de police de Saint-Malo, chargée de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Véronique Fis
capitaine de police, adjointe au chef du centre régional de formation de Lognes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Anne Fernandez
attachée d'administration de l'Etat à la direction zonale au recrutement et à la formation du Sud, adjointe à la cheffe du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Nathalie Durand
commandante divisionnaire fonctionnel, adjointe au directeur de l'école nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargée de la division des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Marilyne Dufayet
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de l'école nationale de police de Sens, chargée de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Rachel Costard
commissaire divisionnaire de la police nationale, directrice zonale au recrutement et à la formation de Paris - Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Alexandra Cherier
attachée d'administration de l'Etat à la direction zonale au recrutement et à la formation du Sud-Est, cheffe du département des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Natacha Bourghart Partie
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de l'école nationale de police de Rouen-Oissel, chargée de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Agnès Balançon
commandante divisionnaire fonctionnel, cheffe du centre régional de formation de Draveil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Nancy Audoine
commandante divisionnaire fonctionnel, adjointe au directeur zonal au recrutement et à la formation de l'Est, cheffe du département des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Monique Sautjeau
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de la section budget global à la division de la programmation budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valérie Robert-Castoldi
commissaire générale de la police nationale, sous-directrice des méthodes et de l'appui
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valérie Poisson
commandante divisionnaire fonctionnel, cheffe de la division des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Agathe Peyret
commissaire divisionnaire de la police nationale, cheffe de la division des formations des techniques et de la sécurité en intervention
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Claire Patron-Rodier
commandante de police, adjointe à la cheffe de l'état-major, cheffe de la section des systèmes d'information opérationnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Fabienne Moresk
commandante divisionnaire fonctionnel, adjointe au chef de la division de l'organisation des concours et des dispositifs promotionnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Caroline Marichal
commissaire divisionnaire de la police nationale, cheffe de l'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Emmanuelle Lehéricy
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, sous-directrice du développement des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Sylvie Lambert
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la section synthèse et coordination
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Patricia Kühn
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe de la division des formations aux fonctions administratives, techniques et scientifiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Edwige Guilleminot
commandante divisionnaire fonctionnel, cheffe de la division du suivi des scolarités et des élèves
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valérie Fournier
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de la division des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Sylviane Dudognon
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au sous-directeur des ressources et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Marie-Laure Didier
commandante divisionnaire fonctionnel, cheffe de la division de la promotion des métiers et de l'égalité des chances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Véronique Casagrande
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de la division des formations aux fonctions administratives, techniques et scientifiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Valérie Bouchet
commissaire divisionnaire de la police nationale, cheffe du pôle pilotage des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Delphine Bigot
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de la section commandes conventions immobilier et moyens à la division de la programmation budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Brigitte Augier
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe de la division de la programmation budgétaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Alexandre TREMOLIERE
administrateur civil hors classe, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Mickaël THIERY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Mathieu PRZYBYLSKI
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjoints à la sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Louis PASQUIER DE FRANCLIEU
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, pour les affaires relatives au budget du logement et de l'aménagement
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Arnaud MATHIEU
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Stéphane FLAHAUT
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Emmanuel DE LANVERSIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Richard DANJOU
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Patrick BRIE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Benoît AMEYE
administrateurs civils hors classe, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Magali PINON-LECONTE
architecte et urbaniste de l'Etat en chef et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Sandie MICHELIS
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Carole DABROWSKI
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Muriel BENSAID
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Daniel LUDET
Objet:
référent déontologue pour les agents de la Haute Autorité de santé
Groupe:
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui prendra effet le
1er février 2020
Fait le
29 janvier 2020
charge
15 Mars 202015/03/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.