15 Avril 1992

De: Antoine Jeantet
inspecteur général de l'I.N.S.E.E
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Spatari (Serge)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Soulabail (James, N., C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Rocheteau (Gil, D.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Roche (Olivier, J., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Renard (Thierry, R., A., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Plazanet (Christophe, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Parant (Jean-Paul, J., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Médard (Olivier, M., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Monin (Frédéric, M., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Monbelli-Valloire (Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Migeon (Vincent, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Matyn (Eric, J., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Lemaistre (Olivier, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Lecomte (Frédéric, A., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Le Gallo (Christophe, Y., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Lamarque (Philippe, A., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Jabiol (Eric, J.-M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Henrion (Richard, P., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Haas (Laurent, R., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Guyard (Henri, R., A., M., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Gesnot (Jean-Pierre, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Frustié (Mathieu, F., S.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Dubuis (Christophe, J., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Dubreuil (François, J., R., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Devaux (Patrick, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Deschatrette (Laurent, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Coudert (Jean-Christophe, R., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Corbin (Pierre, L., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Carette (Didier, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Brusset (Alain, J.-P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Boutin (Elie, J., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Biast (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Barth (Lucien, D.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Barrué (Laurent, J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Ayzac (Stéphane)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Andréani (Michel, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours 1992
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
15 Avril 199215/04/1992
De: Le Guen (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lacroix (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Estienne (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Didelot (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Charrier (Yvon)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bourget (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Boue (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bloch (Albert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Besseau (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Benadon (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Apprederisse (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Xirau (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Vieille (Vincent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ultsch (Jean-Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Samuel (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Roux (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Roux (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Prevost (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Planche (Lucien)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Payre (Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ninauve (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Negron (Elie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Metais (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Maurin (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Mathel (Gilles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lhotellerie (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Leycuras (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Le Fur (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lazar (Marc-Henri)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lassort (Jean-André)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Larrere (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Grosclaude (Robert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ghigo (Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gaborit (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Flajolet (Roger)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Faessel (Xavier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Espinasse (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Escande (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Decker (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Daumas (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Coue (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cogan (Joël)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cart (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bontemps (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bonello (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bailbe (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Aygalent (Jean-Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ami (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Serra (Fanny)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Florion (Alberte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Di Betta (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Chavand (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Calvez (Patricia)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Buffet (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
(détaché)
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Viennot (Bernadette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Theobald-Petitgand (Maryse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Texier (Jeanne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Simon (Michèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Robak (Karine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ribadeau-Dumas (Sylvaine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Messe (Marie-Laure)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Laffont-Faust (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Hidalgo (Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gonzalez (Harmonie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gaudin (Marie- Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Frichet-Thirion (Elisabeth)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dupront (Marianne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Doroy (Fabienne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cherubini (Corinne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bost (Monique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bedu-Cadier (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Baron (Bernadette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Pachot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jacques Dersy
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Yvon Ceas
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration et des services extérieurs
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Philippe Graillot
directeur des sports
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Anne-Marie Lourdin
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Robin (Loïc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Riffard (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Rey (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Redon (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Plantier (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Pfalzgraf (Maxime)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Petit (Max)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Petit (Henri)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Pennequin (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Pariset (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Pardon (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Pansart (Marcel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Leroy (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lemaire (Vincent)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ledeme (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Joly (Jean-Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Guillaume (Joseph)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Goepfert (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gauttier (Joseph)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Garin (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gaillard (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dumas (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dole (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dingeon (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Denojean (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Damezin (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cotto (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cognet (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cavasino (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cascino (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cano (André)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Brunet (Olivier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Boff (Jean-François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Biehler (Marc)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Berthau (Patrick)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Naili (Maryse)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Jegouzo (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1992 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dassonville (Yves)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
15 Avril 199215/04/1992
De: Vaissiere (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Petit (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Moreau (Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Martin (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Delille (Raymond)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ador (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Verdon (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Torre (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Sandaran (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Sanchez (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Caron (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1992 les contrôleurs des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Nitkowski (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Meyer (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Mazuy (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean (Roger)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ginisty (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gentelet (Luc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Garnier (Yvon)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dupuis (Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dano (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Delbarre (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe les directeurs du travail de 1re classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: François Marzorati
administrateur civil
Objet:
à l'exception des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant l'information et les relations publiques, ainsi que les décisions et pièces comptables
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean-Claude Faure
directeur du développement, et
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: Louise Avon
sous-directeur
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: François Vuarchex
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean-Claude Faure
directeur du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et aux opérations du Fonds d'aide et de coopération, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Albert Salon
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean-François Desmazières
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Louise Avon
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Philippe de Gouvello
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Olivier Beth
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Denise Plamenevsky
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Nicole Blanc
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean-Maurice Ripert
conseiller auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Van Ghelder (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Tanguy (Joseph)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Sery (Alix)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Ostrowski (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Morel (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Meresse (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lacaze (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Janvrin (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Guilhabert (Jean-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gerlier (Jean-Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gaudin (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Fierobe (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dupraz (Gilbert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Cholvy (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Brunet (Georges)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bessière (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Barrau (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Perrouault (Maria)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lautard (Odile)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Nemo
directeur de l'administration générale, et
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: Joseph Luhan
administrateur civil hors classe
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: Pierre Bobillo
chef de service
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
désignation
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Nemo
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Philippe Autié
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Joseph Luhan
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Patrick Roussel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Pierre Bobillo
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jean Alusse
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Jeanne Perrellon
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et du développement, toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Maryline Assanté di Panzillo
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous arrêtés, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Lucas (Michel)
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Avril 199215/04/1992
De: Alain Meurinne
directeur du travail
Objet:
les arrangements administratifs fixant les modalités d'application des conventions internationales de sécurité sociale ainsi que les barèmes de prestations
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Pierre Lambert
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Yves Barraquand
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Salles (Jacques)
secrétaire général de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
jusqu'à la date du
16 août 1993
les mandats
membres de la commission consultative des prestations sanitaires de
Suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
15 Avril 199215/04/1992
De: Gouëllain (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
jusqu'à la date du
16 août 1993
les mandats
membres de la commission consultative des prestations sanitaires de
Groupe:
renouvellement
15 Avril 199215/04/1992
De: Desmier (Maurice)
secrétaire général de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
jusqu'à la date du
16 août 1993
les mandats
membres de la commission consultative des prestations sanitaires de
Groupe:
renouvellement
15 Avril 199215/04/1992
De: Soille (Guy)
vice-président fédéral de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Barzic (François)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 199215/04/1992
De: Victorin (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Vernis (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Tissot (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Salomon (Robert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Perrin (Hubert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Martinon (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Marboeuf (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Mante (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lhote (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Lenoir (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Le Gac (Jean)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Fornaro (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Fischer (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Fedou (Jean-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dubroca (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Dougy (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Deille (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Coillard (Jean-Luc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Butaud (Gilles)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bouveyron (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bouchet (Hubert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bonelli (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Blonde (Claude)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bielle (Marcel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Bartouilh de Taillac (Lionel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Uppman (Marie-Laure)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Rendu (Geneviève)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Hermann (Annick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992
De: Aiguier (Annie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
15 Avril 199215/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.