Nominations au Journal officiel de la République française

15 Avril 1998

De:
M. Bayrou (Lucien)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Lozère
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Lozère
date_debut="1998-06-01"
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Hémion (Annie)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'établissement des constructions navales d'Indret
Remplace:Mme Deuff (Marielle)
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du district social de Draguignan
Remplace:Mme Heneaux (Raymonde)
Groupe:District social de Draguignan
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Josselin (Jean, Claude, Marie)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1998-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Champon (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1998-01-09"
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Videlaine (Jean-Luc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-10-20"
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Furcy (Bernard)
ingénieur d'études et de fabrications relevant de la délégation générale pour l'armement
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="1997-09-01"
radiation
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Stierle (Yves, Charles, Marie, Armand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Bernard (Robert, Raymond)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Sintes (Pierre, Benoît)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Seignez (Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Allard (Philippe, Christian, Roger, Marie, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des services médicaux, de l'hygiène et de l'épidémiologie dans les armées
date_debut="1998-06-04"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Rocher (Paul, Edouard, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur de l'institut de médecine navale du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Damilaville (Patrice, Simon, Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Leclercq (Jean-Pierre, André, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Peeters (Jean, Paul, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Jantet (Jean-Marc, René, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « plans, programmes, évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1998-05-11"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Drouard (Jean, Pierre, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Lucas (Jean-Claude, André,Marcel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Depeigne (Jean-Claude, Georges, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Le Vot (Jacques)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne
Groupe:Hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne
date_debut="1998-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Deroche (Jacques, Henri)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Brillac (Jacky, Max)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Longuet (Hervé, Claude, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle
Groupe:État-major interarmées de planification opérationnelle
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Despax (Henri, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Aubert (François, Marie, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-05-04"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Puzenat (Charles, Antoine, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Potel (Bertrand, Joël, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Lorant (André, Eugène, Emmanuel)
Général de division
nommé commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Butori (Alain, Jean-Daniel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Bévillard (Alain, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au général commandant la région aérienne nord-est
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Moreau (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Werner (Patrick)
Groupe:Conseil national des assurances
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Moreau (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des sociétés d'assurances
Remplace:M. Werner (Patrick)
Groupe:Commission de la réglementation
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Moreau (Jean-Pierre)
délégué général adjoint de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la Commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Werner (Patrick)
Groupe:Commission consultative de l'assurance
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. de Boissieu (Jean-Luc)
secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Bancel (Jean-Louis)
Groupe:Conseil national des assurances
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. de Boissieu (Jean-Luc)
secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres de la Commission de la réglementation
représentants des sociétés d'assurances
Remplace:M. Bancel (Jean-Louis)
Groupe:Commission de la réglementation
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. de Boissieu (Jean-Luc)
secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres de la Commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Remplace:M. Bancel (Jean-Louis)
Groupe:Commission consultative de l'assurance
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Reuter (Yves)
professeur des sciences de l'éducation à l'université Lille-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Quere (Yves)
membre de l'académie des sciences
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Perrenoud (Philippe)
professeur à la faculté de psychologie et des sciences de l'éducation, à Genève
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Broadfoot (Patricia)
professeur en sciences de l'éducation à l'université de Bristol
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Grandbastien (Monique)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Fayol (Michel)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Alaluf (Matéo)
professeur ordinaire à l'université libre de Bruxelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Duru-Bellat (Marie)
professeur des universités en sciences de l'éducation à l'institut de recherche sur l'économie de l'éducation de Dijon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Choquet (Marie)
directrice de recherche à l'Institut national supérieur de l'enseignement et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Verrier (Jean)
professeur de littérature à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Martinand (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Novoa (Antonio)
professeur à l'université de Lisbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
des cadres
radiation
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. de Bonald (Jean)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Prieur (Denis)
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Schott (Cyrille)
Groupe:Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Coent (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
date_debut="1996-08-26"
duree="deux ans"
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De:
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:Dassault Aviation
conseil_administration
renouvellement
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Morsy (Seymour)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-06-15"
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Auroux (Sylvain)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Quere (Maryse)
recteur de l'académie de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Demeulier (Jacques)
directeur général du Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Beillerot (Jacky)
professeur des universités en sciences de l'éducation à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Vigarello (Georges)
professeur des universités en sciences de l'éducation à l'université Paris-V
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Macquet (Françoise)
attachée d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-09-04"
depart_retraite
admission
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Morel (Olivier)
administrateur civil de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur de la commune de Paris
pour une durée maximale d'un an
Groupe:Sous-direction de la commune de Paris
date_debut="1997-12-15"
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De:
Mme Portrait (Jacqueline)
agent administratif
Objet:
régisseur de recettes de la direction régionale de Poitou-Charentes de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1998-04-20"
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Desplanques (Denis)
directeur de laboratoire de classe normale de 5e échelon au laboratoire interrégional de Rennes
Objet:
sur place
directeur central de laboratoire de 1er échelon avec un rang d'ancienneté fixé au
1er avril 1996
Groupe:Direction centrale de laboratoire de 1er échelon avec un rang d'ancienneté fixé au
date_debut="1998-04-01"
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Christian Faisnel
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Premier ministre (Jeunesse et sports)
agent comptable, chef des services financiers de l'Ecole nationale de voile de Saint-Pierre-de-Quiberon (Morbihan)
pour une durée maximale de trois ans
»
Groupe:Premier ministre (Jeunesse et sports)
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole nationale de voile de Saint-Pierre-de-Quiberon"
détachement
15 Avril 199815/04/1998
De:
M. Cardella (Claude)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Marseille-Provence
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre, à titre de personne qualifiée
Groupe:Établissement public chargé de l'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
date_debut="1998-04-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 199815/04/1998

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