15 Avril 2005

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Marc Oberlis
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Gérard Gonzalez
Objet:
sous-directeur des affaires générales
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Patrick Olivier
Objet:
sous-directeur des affaires financières
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie-Claude Marel
Objet:
sous-directrice des professions paramédicales et des personnels hospitaliers
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Eliane Apert
Objet:
sous-directrice de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Myriam Revel
Objet:
sous-directrice de l'organisation du système de soins
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Allaire
Objet:
de
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Allaire
Objet:
de
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier
Objet:
de
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Valéro
Objet:
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Delnatte
Objet:
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
de
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Apert
Objet:
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Valéro
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Guy Boudet
directeur d'hôpital, et à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Valéro
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Mesclon
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De:
Marel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
15 Avril 200515/04/2005
De: Robert Namias
Objet:
président du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
president
renouvellement
15 Avril 200515/04/2005
De: Alain Gille
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membre du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fabien Garnier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membre du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel Thiers
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentant des communes
ou groupements de communes
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Joël Abbey
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentant des départements
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Liouville
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
représentant des régions
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hubert Ghigonis
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membre du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Richard Dell'Agnola
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Michel Bertrand
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Hérisson
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Patrick Courtois
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membres du Sénat
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Alain Dômont
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
12°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Quero
représentant l'Automobile-club de l'Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Pottier
représentant la Prévention routière
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Serge Morelli
représentant l'association Club 14
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Moreau
représentant la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Marie Leverrier
représentant la Ligue contre la violence routière
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Leroy
représentant la Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Dominique Lamouller
représentant la Fédération française de cyclotourisme
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Vincent Julé
représentant l'association Victimes et citoyens
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-François Hogu
représentant la Fédération des usagers de la bicyclette
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pascal Frémont
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Louis Flahaut
représentant l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Charrier
représentant l'Association des usagers et accidentés de la route
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gilbert Santel
représentant l'Association française des sociétés d'autoroutes
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Guillaume Rosenwald
représentant la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Patrick Jacquot
représentant le Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Yves Hervalet
représentant l'Association française de la presse de l'automobile
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christian Gérondeau
représentant la Fédération française des automobiles-clubs
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Manuel Gomez
représentant la Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gilles Evrard
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Blot
représentant les établissements d'enseignement de la conduite membres du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
10°
représentants des entreprises et institutions
intéressées par la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernadette Chirac
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
12°
représentants des professions médicales et des associations et fondations oeuvrant dans le domaine de l'hospitalisation ou de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nadine Poinsot
représentant l'association Marilou
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Stéphanie Lux
représentant Voiture and Co
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Camille Foucard
représentant la Route des jeunes
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie-Madeleine Decorde
représentant la Fédération nationale des familles rurales
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Anne Bergeret
représentant l'Association nationale des familles de traumatisés crâniens
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
11°
représentants d'associations
agissant dans le domaine de la sécurité routière
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel Ternier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sandro Mantovani
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christiane Cellier
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Comolet-Tirman (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction « E » à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Comolet-Tirman (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur des études générales et du contentieux judiciaire à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Perpere (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction « B » à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pfauwadel (Thierry)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2005-04-18"
commissaire_gouvernement
désignation
15 Avril 200515/04/2005
De: Vialettes (Yvan)
titulaire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Talbot (Baptiste)
titulaire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Metz (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Couderc (Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Coanet (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Calvao (Pierrette)
titulaire
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales, pour la fédération CGT service public
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: André Fawaz
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Adina Sandra
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: David Bigelman
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Hasan Mersin
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Fily (Joël)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baland (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Prats (Michèle)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-04-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Desvignes (Chantal, Marie), épouse Mallet
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2005-06-03"
radiation
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Sauvageot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre-Michel Menger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Latarjet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Voisin (Joëlle)
chef du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:M. Froment (Xavier)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moulin (Ronan)
en fonction à la direction régionale des affaires maritimes des Pays de la Loire
Objet:
contrôleur du travail maritime à l'inspection du travail maritime, 2, boulevard Allard, BP 78749, 44187 Nantes Cedex 04, compétente pour les départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée
date_debut="2005-03-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Wolf (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, en charge de la sous-direction « D » au sein de la direction de la législation fiscale, à la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Wolf (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint en charge de la sous-direction du contrôle fiscal à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Lieb (Jean-Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
chef du service juridique à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lieb (Jean-Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction « B » au sein de la direction de la législation fiscale et de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Beuzelin (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur général de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en charge de la refonte du système d'information des ressources humaines (SIRH)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Claude Fruchter
attaché d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DPMA), en position de cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2005-08-01"
depart_retraite
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Françoise Sabotier
directrice d'hôpital de 1re classe
Objet:
directrice de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
date_debut="2005-04-15"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Thanh Le Luong
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-21"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: El Barqioui (Mohamed)
chef du département formation continue à la Fédération française du bâtiment
Objet:
membre titulaire dans le collège des employeurs au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:Mme Muniente (Montserrat)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lançon (Jacqueline)
attachée d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
10 janvier 2006
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
15 Avril 200515/04/2005
De: de Barbeyrac-Saint Maurice (François)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Avril 200515/04/2005
De: Joseph Aoun
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Gilbert Santel
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Pottier
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Daniel Blot
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernadette Chirac
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christiane Cellier
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Walid Ghanem
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Waldemar Faddoul
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Philippe Ducrocq
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue dans la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Alain Bruere
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
promotion
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre-Julien Eymard
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-12-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christophe Wendling
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas Ventre
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: David Treguer
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Mathieu Tournat
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Michel Rouxel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Xavier Piolin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: François Pimont
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas Picard
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Xavier Morvan
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Frédéric Michel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fabien Menu
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: François Massol
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Marie
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bertrand Manterola
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Raphaël Jozan
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Denis Jordy
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-André Guillermin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gautier Guerin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-François Gravier
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Jean-Baptiste Faure
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Benjamin Esperance
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Mathieu Escafre
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Nicolas Eckert
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hilaire Doumenc
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Julien Denormandie
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Yves Demouy
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier Cunin
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Frédéric Courleux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Guillaume Bruneteau
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Baptiste Blanchard
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Patricia Valma
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Claire Valence
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Laure Valade
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Rosine Spadone, épouse Travers
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Julienne Roux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bérangère Preault
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Marie Papaix
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Vanessa Nuzzo
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sandrine Monteillier
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Valérie Maquere
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Isabelle Lededente
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sophie-Charlotte Hanus
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Elena Esnault
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hélène Debernardi
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Stéphanie Debeausse
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Avril Chopineaux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bérengère Blin-David-Mougel
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Stéphane Mantion
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Broue (Michel)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut Henri Poincaré
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Brossard (Thierry)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 39 : Espaces, territoires et sociétés
Remplace:M. Wicherek (Stanislas)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Perdue (Clive)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 34 : Langues, langage, discours
Remplace:Mme Bertin (Annie)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pascual (Jean-Paul)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 33 : Mondes modernes et contemporains
Remplace:M. Papin (Philippe)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sorger (Christoph)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 01 : Mathématiques et interactions des mathématiques
Remplace:Mme Voisin (Claire)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Hanaa Rasya
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre Sacalli
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
15 Avril 200515/04/2005
De: Philippe Ledenvic
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue par la circulaire du
19 octobre 2004
relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lachaud (Didier)
adjoint au chef de bureau de l'inspection du travail, en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
inspecteur du travail maritime, chargé notamment de l'appui aux services d'inspection du travail maritime
date_debut="2004-12-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moussat (Alain)
chef de bureau de l'inspection du travail, en fonction à la direction des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
inspecteur du travail maritime à l'inspection du travail maritime, compétente pour les armements dont les sièges sont implantés hors des régions littorales
date_debut="2005-01-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Gautier (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contrôle fiscal à la direction générale des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sissoko (Maurice)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour y exercer les fonctions de directeur des prêts et de l'habitat à la direction des fonds d'épargne
Groupe:
date_debut="2005-04-15"
duree="trois ans"
détachement
15 Avril 200515/04/2005
De: Laurent Jannin
ingénieur principal de l'armement
Objet:
conseiller pour les affaires spatiales et énergétiques au cabinet du ministre délégué
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Eva Portier
ingénieure de l'armement
Objet:
aux fonctions exercées
conseillère au cabinet du ministre délégué par
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Avril 200515/04/2005
De: Grégoire Jourdan
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2005-02-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Eudeline Melet, épouse Pekam
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2005-02-01"
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fily (Joël)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baland (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: de Météo-France (DSR)
des difficultés rencontrées pour mettre en application les dispositions prévues par la présente circulaire
Objet:
tenir à jour la liste des contacts auprès des SAC/SPC. Ces contacts devront être impérativement uniques pour chaque SAC/SPC
une adresse unique e-mail pour la diffusion des BP
charge
15 Avril 200515/04/2005
De: D'UN AVERTISSEMENT VIGILANCE (AV)
Objet:
tenir à jour la liste des contacts auprès des SAC/SPC. Ces contacts devront être impérativement uniques pour chaque SAC/SPC
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de l'eau, P. Berteaud Le président-directeur général de Météo-France, J.-P. Beysson
ANNEXE I
FORMAT TYPE
Groupe:
charge
15 Avril 200515/04/2005
De: D'UN AVERTISSEMENT PRÉCIPITATIONS (AP)
ET
Objet:
tenir à jour la liste des contacts auprès des SAC/SPC. Ces contacts devront être impérativement uniques pour chaque SAC/SPC
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de l'eau, P. Berteaud Le président-directeur général de Météo-France, J.-P. Beysson
ANNEXE I
FORMAT TYPE
Groupe:
charge
15 Avril 200515/04/2005
De: D'UN BULLETIN PRÉCIPITATIONS (BP)
Objet:
tenir à jour la liste des contacts auprès des SAC/SPC. Ces contacts devront être impérativement uniques pour chaque SAC/SPC
Avertissement vigilance no XXX de la direction interrégionale XY de Météo-France Date et heure d'émission : (heure locale)
Destinataires : SCHAPI, SPC X, SPC Y
(uniquement pour le passage de la vigilance météorologique en orange ou rouge pour les risques « fortes précipitations » ou « orages »)
ANNEXE II
Groupe:
charge
15 Avril 200515/04/2005
De: Dalix (Jean-François)
Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bossu (Eric)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Joulot (Christian)
Parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Fougeray (Daniel)
Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Commandré (Bernard)
atelier technique des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Barraud (Rémy)
Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Arthur (Christian)
Parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Milcamps (Jean-Baptiste)
directeur adjoint du Parc national de Port Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Merlin (Jacques)
chargé de la mission pour la création du Parc national de l'Ile-de-la-Réunion
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Le Balch (Jean-Marie)
directeur de la mission de création du Parc national marin d'Iroise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Laroussinie (Olivier)
chef du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Landrieu (Gilles)
directeur adjoint du Parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Cosson (Arnaud)
directeur-adjoint du Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Patient (Anasthasie)
Parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Lemmet (Sandrine)
Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Moosbrugger (Katrin)
chef du bureau du personnel des établissements publics, des statuts et du dialogue social
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Granger-Cuq (Danièle)
directrice adjointe du Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Caristan (Patricia)
chargée de la mission d'études pour la création du parc de la Guyane
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Guénin (Sébastien)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Argoud (Philippe)
Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNPPRN-CGT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Rival (André)
Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Houard (Thierry)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Deluermoz (Gil)
Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Baisset (Marcel)
Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Traub (Philippe)
directeur du Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sommier (Michel)
directeur du Parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages, président
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Kbaier (Rouchdy)
directeur du Parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Brugière (Yves)
directeur du Parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Boisseaux (Thierry)
directeur du Parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Barthod (Christian)
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Astruc (Jean Yves)
directeur du Parc national de Port
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Virevaire (Myriam)
Parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Sagot (Clotilde)
Parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Laberdesque (Anne-Marie)
Parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
(* Au titre du syndicat SNE)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous direction des ressources humaines
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:
président de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Son mandat expirera le
30 juillet 2007
Groupe:
date_debut="2004-07-30"
president
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: DIREN Corse/SPN-IEGB-MNHN
Objet:
Il
9 cases, les 2 premières sont automatiquement remplies par le code du pays membre concerné (en l'occurrence ici le code FR pour la France) ; les 2 cases suivantes sont réservées au code région (il s'agit du code officiel géographique de l'INSEE, voir fiche B-3 de la circulaire du 21 novembre 2001) et les 5 cases restantes au numéro SPN (Muséum)
Exemple d'un site corse : crêtes du cap Corse
Les lettres FR sont préinscrites automatiquement, le code de la région Corse est 94 et le numéro SPN est 00569. Le code du site est donc : FR. 9400569
Pour la saisie d'un nouveau site Natura 2000, non répertorié dans l'inventaire de 1996, la structure du code diffère suivant le cas d'une ZPS ou d'un pSIC. La structure adoptée est la suivante : FR rg t xxxx (rg est le code officiel géographique de la région, t sera égal à 0 pour un pSIC et 1 pour une ZPS, xxxx est le numéro séquentiel à la charge de la DIREN, commençant à 2001 pour le premier nouveau site)
1.6. Responsable(s) (champ obligatoire) Figurent dans cette rubrique le responsable régional (la DIREN) et le responsable national (le Muséum). Exemple
Groupe:
composition
15 Avril 200515/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.