15 Avril 2016

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(pub gratuite)
De: Élisabeth Vergès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Didier Hoffschir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean Narvaez
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacques Moret
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacques Haudebourg
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Julien OGER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, Franche-Comté, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:Mme Catherine SANCHEZ
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Catherine COLLARDEY
présidente de section à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, Franche-Comté, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Nicolas FERRU
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Eric RAIMBAULT
administrateur général des finances publiques à la direction départementale des finances publiques d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Laurent ROUSSEAU
Groupe:
cour_appel="Orléans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Eliane SIMON
administratrice générale des finances publiques de première classe à la direction départementale des finances publiques de Saône-et-Loire, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Pierre ROYER
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Hugues PERRIN
administrateur général des finances publiques à la direction départementale des finances publiques de Basse-Normandie et du Calvados, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Charles NOTTEBART
administrateur des finances publiques à la direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Arnaud MANSON
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christophe BOULAY
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sophie BRIAND
présidente de chambre à la cour d'appel de Caen
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
président
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Florence BOISSEL-DOMBREVAL
conseillère à la cour d'appel de Caen
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
président
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christian MEERSSEMAN
président du comité régional bancaire, directeur régional de la Société générale, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe GUILLAIS
vice-président du tribunal de commerce de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre ESTORGES
président du tribunal de commerce de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Olivier DANES
directeur de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean MONTIER
professeur des universités, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphane GUILLET
conseiller à la chambre régionale des comptes de Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christophe ALLEAUME
professeur des universités, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Anne ROBERT
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Benoist DELAGE
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:Mme Catherine LANCREROT
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Catherine LANCREROT
première conseillère à la chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:Mme Pascale LECLERC DELMONTE
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard BERTHIER
administrateur des finances publiques à la direction de contrôle fiscal Sud Est, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Farouk BOULBAHRI
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence – Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sylvie DE GENTILE
directrice du contrôle fiscal Sud Est, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christine AUBRY épouse CAMOIN
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Laurence LENOIR
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence – Bastia, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Pierre POUSSIN
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Didier PORACCHIA
professeur des universités, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bastien BRIGNON
maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nicole GIRONA
première vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Thierry LAMBERT
professeur des universités à l'Université d'Aix-Marseille, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Luc GIRARDI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Patrick CAIANI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Luc ALBERT
professeur des universités à l'Université d'Aix-Marseille, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre JUANCHICH
directeur départemental des finances publiques du Gard, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nicole LEGER
administratrice des finances publiques à la direction départementale des finances publiques du Gard, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marianne ROCHETTE
conseillère à la cour d'appel de Nîmes
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christine CODOL
présidente de chambre à la cour d'appel de Nîmes
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pascaline FOSTYK
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Aude BEZIAT
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nîmes, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacques VINCENT
président honoraire du tribunal de commerce d'Avignon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christian JOUBERT
président honoraire du tribunal de commerce de Nîmes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacky CYRILLE
président du tribunal de commerce d'Avignon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Marie ALBOUY
président du tribunal de commerce de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Gérald NARO
professeur des universités à l'Université de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Vincent FERRIER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe AUGÉ
professeur des universités à l'Université de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Hélène MOTUEL-FABRE
présidente de section à la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Paul BERENGER
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_fin="2020-02-28"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Mathieu TEORAN
administrateur des directions du Sénat
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jérôme Véronneau
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre Van Herzele
conseiller référendaire, président de la chambre régionale des comptes de Centre, Val de Loire
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Xavier Cabannes
professeur des universités, titulaire
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre Van Herzele
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nicolas Péhau
conseiller référendaire
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Boris Kuperman
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Benoit Boutin
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Loguivy Roche
conseillère référendaire, avocate générale, désignée par le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Michèle Le Montagner
désignée par la ministre chargée de la fonction publique
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sandrine Le Gall
désignée par le ministre chargé du budget
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nathalie Gervais
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphanie Damarey
professeure des universités, titulaire
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Rafaele Clamadieu
désignée par le ministre chargé des collectivités territoriales
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Yves Bertucci
conseiller maître
Objet:
président du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes, en sa qualité de président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
president
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nolwenn de Cadenet
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
cheffe de cabinet
Groupe:
date_debut="2016-04-18"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Amélie Keller
Objet:
cheffe de cabinet de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2016-04-18"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Pierre Besnard
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Avril 201615/04/2016
De: Bertrand WYBRECHT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sylvie DANIELO-FEUCHER
Objet:
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: Thomas DEGOS
préfet
Objet:
préfet du Morbihan
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet_departement="Morbihan"
prefet_departement_code="56"
prefet
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Yves LATOURNERIE
préfet, conseiller du Gouvernement
Objet:
préfet du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Val-d'Oise"
prefet_departement_code="95"
prefet
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Grégoire DEYIRMENDJIAN
ingénieur en chef des mines, sous-directeur de la fiscalité des personnes (groupe II) à la direction de la législation fiscale au sein de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Antoine MAGNANT
Groupe:
désignation
15 Avril 201615/04/2016
De: BOURGEOIS (Typhaine, Aline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Cédric PLÉAU et Charline RÉGNIER-PLÉAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Olivet (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DO THI (Kim Hoa), épouse ORAIN
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cergy (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VUILLERMOZ (Amandine, France, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Magali FARJAUD, Laurent DAMELINCOURT, Jean-François DADOIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vitrolles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: RUCZ (Vanessa), épouse GERGAUD-SOULIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Delphine ARNAUD, Laurence FRANCO, Jacques FIGASSO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PRIOLET (Charlotte, Isabelle, Bernadette), épouse RIPOCHE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée MALARD ASSOCIES - PARIS
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BERTHELIN (Laure, Madeleine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christine DELILLE et Julien MILLARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Florentin (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DELILLE (Christine, Françoise, Dominique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christine DELILLE et Julien MILLARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Florentin (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: DE ZAN (Mélanie)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Neufchâteau (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROUBER (Emmanuelle, Sophie)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Neufchâteau (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: ROUAT (Estelle, Marie, Françoise)
décédée entre le
13 novembre 2015
le
14 novembre 2015
à Paris
Objet:
sur l'acte de décès de
inscription
15 Avril 201615/04/2016
De: DE (Mathieu, Marie, Patrick)
RORTHAIS
décédé le
13 novembre 2015
à Paris
Objet:
sur l'acte de décès de
inscription
15 Avril 201615/04/2016
De: Régis Fraisse
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Lyon
Remplace:M. Jean-Marc Le Gars
Groupe:
date_debut="2016-05-06"
cour_administrative_appel="Lyon"
president
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bruno LAVIELLE
président du tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Marie D'HUY
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre CAYROL
président de chambre à la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe BOIFFIN
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Claude SANDRE-VIEILLARD
présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Dominique GREFF-BOHNERT
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernadette BARTCZAK-VAN RUYMBEKE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Isabelle Jegouzo
inspectrice générale adjointe des services judiciaires
Objet:
auprès de la Commission européenne, pour occuper les fonctions de chef de représentation de la Commission en France
Groupe:
date_debut="2016-03-16"
duree="trois ans"
détachement
15 Avril 201615/04/2016
De: Cunill (Philippe, Antoine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Clostermann (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Baudu (Hervé, François)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Bach (Olivier, Raymond)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Rostaing (Thomas, Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Reunavot (Matthieu, Jean, Baptiste)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Raffray (Fabien, Alain, Eric)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Mesmeur (Yannick)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Mejecaze (Rémi, Roger, René)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Lambert (François, Xavier, Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Lafon (Jérôme, Rémi)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Labille (Léon, Charles)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: D'Alba (Ivan, Charles)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Cevaër (Jean-Marc)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Moussaron (Hervé, Ludovic)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Lutz (Christophe, Thierry)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Janvier (Philippe, Marie, Pierre, Adrien)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Faure (Emeric, Jean, François)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Bourhis (Morgan, Vincent, Alain)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Vincent (Hugues, Patrice, Jacques)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Cornée (Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Banel (Eric)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Aballéa (Loïc, Alain)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: de Cambiaire (Arthur)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Singellos (Nicolas, Achille, Eric)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Michel (Jean-Baptiste, Yves, Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Manteau (Théophile)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Le Galloudec (Fabien, Guy, Christian)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Houette (Vianney, Olivier, Adrien, Louis)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Delteil (Olivier, Pierre-Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Matanowski (Julie, Stéphanie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Faure (Fanny, Aurélie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Chaigneau (Gaëlle, Christiane, Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Barbat (Marie, Zélia, Bénédicte, Clémence, Céline)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Décastel (Tania, Nathalie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Cubertafond (Aurélia, Madeleine, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Milesi (Anna, Katarina)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Mattlet (Anne-France, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Marty (Léa)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Malifarge (Sabrina)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Léger (Nancy, Juliette, Blandine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Lorans (Bérengère)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Gautron (Carole, Mee-Yun)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Lionel Phalipaud
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
directeur de projet « Alliance NG » (groupe III), placé auprès du chef du service des ressources humaines civiles, service à compétence nationale, de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Baclet (Corinne)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice chargée de la stratégie et des ressources, adjointe au directeur de la protection et de la sécurité de la défense du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2016-05-07"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Avril 201615/04/2016
De: Guay (Pascal)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
15 Avril 201615/04/2016
De: Guay (Pascal)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Avril 201615/04/2016
De: Bruni (Éric, Christophe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission « renforcement export » auprès du directeur du développement international
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Morin (Lionel, Gilles, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'analyse technico-opérationnelle de défense du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction de la stratégie
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Kolodziej (Laurent, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2016-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Hautecloque-Raysz (Éric, André, Didier, Régis)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2016-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
15 Avril 201615/04/2016
De: Mille (Stéphane, Yves, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Charpentier (Éric, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2016-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Prigent (Pierre)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2016-05-18"
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Véronique Fournier
Objet:
au conseil d'orientation stratégique du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie
présidente
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marianne CORNU-PAUCHET
Objet:
directrice du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Groupe:
date_debut="2016-05-02"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Thomas GODARD
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseiller chargé des politiques transverses, de la silver économie et de la gouvernance territoriale
Groupe:
date_debut="2016-04-11"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pauline SASSARD
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseillère chargée du domicile et des aidants
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphane LARDY
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
date_debut="2016-05-02"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEMIERRE (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
dans les cadres de l'inspection générale des finances
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-06-07"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
15 Avril 201615/04/2016
De: LEMIERRE (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
des cadres de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
radiation
15 Avril 201615/04/2016
De: Christine FRAISSINET-BESCOND
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de l'ONAC - Maison de retraite de Barbazan
Remplace:Mme Isabelle BOUCHE
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Isabelle HARTMANN
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Théâtre national de la Colline
Remplace:Mme Annie PUGNET
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe FAU
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Christophe SAUZEDDE
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jocelyne CHARLON
administratrice des douanes et droits indirects à Orly, au 4e échelon, rangée dans le 1er chevron du groupe hors échelle B bis (HEB bis 1)
Objet:
au 2e chevron du groupe hors échelle B bis (HEB bis 2)
Groupe:
date_debut="2016-01-10"
élévation
15 Avril 201615/04/2016
De: Jocelyne CHARLON
administratrice des douanes et droits indirects à Orly (direction régionale des douanes d'Orly)
Objet:
administratrice supérieure des douanes et droits indirects à la résidence
directrice régionale
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Annick BARTALA
administratrice des douanes et droits indirects à Nice, au 4e échelon, rangée dans le 2e chevron du groupe hors échelle B bis (HEB bis 2)
Objet:
au 3e chevron du groupe hors échelle B bis (HEB bis 3)
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
élévation
15 Avril 201615/04/2016
De: Annick BARTALA
administratrice des douanes et droits indirects à Nice (direction régionale des douanes de Nice)
Objet:
administratrice supérieure des douanes et droits indirects à la résidence
directrice régionale
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sophie LE DEZ
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
Remplace:M. Michaël THERREY
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bénédicte BACQUERIE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse
Remplace:Mme Isabelle BOUCHE
Groupe:
ecole
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Frédéric BONNOT
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="un an"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Pierre ROYANNEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:Mme Anne-Claire VIAL
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Michel BISSIÈRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme DI MEO Elsa
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Hervé STASSINOS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Communes littorales
Remplace:M. Gilles VINCENT
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre GROSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Eric DURAND
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Dominique DESPRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Alain CHABROLLE
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Agnès LANGEVINE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Françoise BIGOTTE
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Frédérique COLAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne-Franche-Comté
Remplace:M. Alain CORDIER
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Eric SAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:M. Thierry REPENTIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Hélène PERTUISOT
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: Béatrice MARREC
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: Claude Jeannerot
Objet:
ambassadeur chargé des relations sociales internationales
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SAINT-GEOURS (Frédéric)
Objet:
vice-président du Conseil national de l'industrie
Remplace:M. DEHECQ (Jean-François)
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DARMAYAN (Philippe)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Remplace:M. SAINT-GEOURS (Frédéric)
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SAINT-GEOURS (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. DEHECQ (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christian JEANNE
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres
Groupe:
date_debut="2016-06-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Avril 201615/04/2016
De: Yannick BLANC
préfet du Val-d'Oise
Objet:
conseiller du Gouvernement, haut-commissaire adjoint à l'engagement civique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: François Chérèque
Objet:
haut-commissaire à l'engagement civique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nolwenn de Cadenet
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2016-04-18"
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Nathalie JAMOIS
inspectrice des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes relatifs aux recettes et dépenses de fonctionnement
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Claude HÉDOUX
attachée d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels dont les statuts et les emplois relèvent de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard CHARBONNIER
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Victor PIROLA
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la division des finances, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Nicolas DECLERCQ
commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Maria FRANCISCO
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef de la division des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Corine FORNES
commandant de police à l'emploi fonctionnel, adjoint au chef de la division du personnel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Victor Pirola
Objet:
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la division des finances
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard Charbonnier
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom de l'autorité déléguée, les certificats de service faits prévus à l'article 11.1 de la convention de délégation
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bernard Charbonnier
Objet:
contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances, à l'effet de contresigner, au nom de l'autorité déléguée, les rapports relatifs aux contrôles administratifs prévus à l'article 11.1 de la convention de délégation, lorsque le contrôle administratif est effectué par un prestataire
autorite_delegation="Autorité déléguée"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Claude GOYEAU
Objet:
général de division, directeur adjoint de la coopération internationale
Groupe:
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Victor PIROLA
Objet:
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la division des finances
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bruno FILLATRE
Objet:
adjoint technique principal de 2e classe, gestionnaire au bureau du matériel, à l'effet de certifier la réalité de la dépense et l'exactitude du service fait résultant de la carte achat
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Annick EPIL
Objet:
secrétaire administratif de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du fonctionnement, et à
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Maria FRANCISCO
Objet:
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef de la division des finances
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: L'aérodrome de Mulhouse-Habsheim (Haut-Rhin)
Objet:
à titre principal au ministère chargé de l'aviation civile, pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
15 Avril 201615/04/2016
De: L'aérodrome de Marignane-Berre (Bouches-du-Rhône)
Objet:
à titre principal au ministère chargé de l'aviation civile pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
15 Avril 201615/04/2016
De: L'aérodrome de Compiègne-Margny (Oise)
Objet:
à titre principal au ministère chargé de l'aviation civile pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
15 Avril 201615/04/2016
De: L'aérodrome de Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
à titre principal au ministère chargé de l'aviation civile, pour les besoins du transport aérien et de l'aviation générale
Groupe:
affectation
15 Avril 201615/04/2016
De: DOUTRE (Marie-Sylvie)
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: L. Guillevin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
17 février 2016
Pour le collège
charge
15 Avril 201615/04/2016
De: Francis LARRIVIERE
ingénieur en chef des travaux publics de l'État du 2e groupe, chef du service ingénierie routière et ouvrages d'art (SIROA) de Nantes à la direction interdépartementale des routes de l'Ouest
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures » jusqu'au prochain reno
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sophie DUPAS
ingénieure en chef des travaux publics de l'État du 2e groupe, cheffe de la division construction et patrimoine au sein de la sous-direction gestion du réseau autoroutier concédé à la DGITM/DIT/GRA
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures » jusqu'au prochain reno
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Corinne LAFONT
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État, coordinatrice nationale du domaine géomatique, adjointe au chef du département opérationnel Méditerranée et chef du groupe expertise technique, au secrétariat général - SPSSI/ CPII - département opérationnel Méditerranée - Aix-en-Provence
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information » jusqu'au prochain renouvellement du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information » jusqu'au prochain reno
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Brigitte Papin
adjointe au Délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 14, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Sophie de PEINDRAY d'AMBELLE
technicienne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Sylvain ROGER
Technicien de classe supérieure
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7347 intitulée « Matériaux, Microélectronique
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Gabriel Ferro
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Christian Brylinski
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
date_fin="2016-09-30"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: François VIVET
Ingénieur d'études de 1°" classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UPR3079
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe GAYRAL
Maître de conférence
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7261
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sandra ORY
Technicienne de classe normale
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité UPR3079 intitulée « Conditions Extrêmes et Matériaux : Haute Température et Irradiation »
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Rachelle OMNEE
Assistante-Ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité UPR3079 intitulée « Conditions Extrêmes et Matériaux : Haute Température et Irradiation »
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Karine MUSSET
Technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7261 intitulée « Institut de Recherche sur la Biologie de l'Insecte »
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Yasmina BEN-SAHRA
Ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité UPR3079 intitulée « Conditions Extrêmes et Matériaux : Haute Température et Irradiation »
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Emmanuel VERON
Ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-01-01"
duree="5 ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Isidro DA SILVA
Ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-01-01"
duree="5 ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: David CHAULIN
Technicien
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-01-01"
duree="5 ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Yasmina SIDIBE BEN-SAHRA
Ingénieure d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-01-01"
duree="5 ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Béatrice ABOLLIVIER
préfète du département de Maine-et-Loire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
au titre du I 1o c) de l'article D. 1432-15, représentante de l'État
Remplace:M. François BURDEYRON
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphane FOUASSIN
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
au titre du I-3od de l'article D. 1443-36
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Luc POLTES
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
au titre du 2o a de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Fred PAUSICLES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
au titre du 2o a de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Marie VECCHIONI
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marcel FRANCISCI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Paul-André COLOMBANI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: François BERNARDI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nathalie RUGGERI-ZANETTACCI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Laurence MALARONI
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Muriel FAGNI
suppléante ; désignés par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Catherine COGNETTI-TURCHINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Yves TEMMERMAN
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. 2o Représentants des collectivités territoriales , Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Pierre BOUFFART
suppléant, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Jean-Pierre MENARD. b) Au titre du I
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nicole PROGIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Monique GIBOTTEAU
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Cendrine CHERON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sophie BERTRAND
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre : 1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie Abdoul-Malik
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Laurent Hamelain
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Jocelyne Kerguillec
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Jacques Splingart
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Hervé Lebrun
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Dominique Mellier
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Dominique Barthe
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bénédicte Barbet
responsable de site et du pôle information documentation et connaissances
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Annie Nicolas
responsable de site
Objet:
dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Florence MUNHOZ-LACROIX
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de la Guadeloupe
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Laurence LEVI
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Verroust (Marie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions de rejet prises après avis de la CECEA ainsi que les décisions de rejet pour prescription de la demande
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Verroust (Marie)
chef de projet COP indemnisation au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante du
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est supérieur à 150 000 € (cent cinquante mille euros), à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante du
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: DUMETZ (Arnaud)
Objet:
membre du conseil départemental du Nord auprès du conseil d'administration de l'URSSAF Nord - Pas-de-Calais
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. BLANC (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphane LANDAIS
représentant les médecins exerçant à titre libéral
Objet:
membre de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des médecins exerçant à titre libéral proposé par les organisations syndicales représentatives au plan national
membre titulaire
Remplace:M. Pierre LEVY
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphane LANDAIS
pour la durée du mandat restant à courir
Objet:
membre de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des médecins exerçant à titre libéral proposé par les organisations syndicales représentatives au plan national
Remplace:M. Pierre LEVY
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Michel SUISSA
UNSA, CCP Travail (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Evelyne PERNOT
sans étiquette, CCP Travail (décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Anne-Claire HOREL
CFDT, CCP Santé (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Fabien HAUD
CGT, CCP Travail (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christine COMBE
UNSA-SNASS-CFTC, CCP Santé (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Soline CHOMEL
CFDT, CCP Travail (décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BELNA Éric
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: WERBROUCK Vincent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VIDAL-ROSSET Hugo
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SIMON Florent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SIMION Maxime
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: RICHER Charles-Roland
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PIN Pascal
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PHAN-THANH Son
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PERELLI Victor
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PARIENTE Aurélien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MOSSE Pierre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MORIN Emmanuel
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MAUGARS Aurélien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEMEE Aurélien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LAVAUD Thomas
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LASCONJARIAS Matthieu
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: KOHILI Farid
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JANAH Nabil
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JACQUES Alexandre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GOUABAULT Pierre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GIRAULT Yannick
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FORESTI André
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: EUVRARD Thibault
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DELANNOY Colin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DAOUI Salah
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CRETINEAU Antoine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: COUTHERUT Guillaume
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CLAVIER Jean-Baptiste
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CABOUCHE Alexandre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BLANC Vincent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BANGOU Youri
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BALLARIN Nicolas
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ABOURIZK Mehdi
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VIGNAU Émilie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PONCET Émilie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: HUBERT Élodie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VIVIEN Lydie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VERDIER Aurélie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VAILLANT Nadine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: TOUNSI Lina
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: THIBAUD Claire
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SCHUMM Sophie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SARRAZIN Fanny
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SAGE Priscille
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROUSSEAU Dina
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROBERT PAYET Lisa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: RAULT Céline
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ORSONNEAU Prisca
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MODEBELU Lucil-Atumma
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MELQUIOND Claire
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MAUDHUIT Mathilde
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MARTIN Clémence
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MARON SIMONET Anne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LOISEAU Charlotte
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEROUX Delphine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEMESLE Ellen
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEBOUCHER Nadine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEBLOND Chloé
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEBLANC Catherine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LE MAUX Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LE GUEN Florence
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LAMIRAULT Anaëlle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JOYEUX Laura
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JONQUET Carole
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: HERMENIER Karelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GUILLOU Anaëlle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GIRAUD Anne-Aurore
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GAUTARD Camille
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FRENAY Violette
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FOURREAU Ophélie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FISCHER Marion
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: EL HASSIOUY Khadija
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DUME Catherine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DUIGOU Emmanuelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DU BOIS DE MEYRIGNAC Valentine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DETCHART Alix
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DESPREZ Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DAMBO Mathilde
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: COMBES Barbara
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CANNIZZARO Allison
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CAGNON Sabine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BRAJEUL Maria
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BOYER Manon
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BLANCO-PEREIRA Lola
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BERTET Cécile
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BERION Celine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BERGER Aude
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BADIOLA Joana
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ARTEMOVA Anita
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: WASNER Amaury
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VERGE Lionel
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: VALLAURI Antoine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: TORTET Kévin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: TORTES SAINT JAMMES Vincent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: TERRENOIRE Raphaël
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROZAIN Vincent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROSMORDUC Pierre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROME Denis
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: POZZO DI BORGO Jérôme
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PEPY Frédéric
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: NANCEAU Benjamin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MASTRANGELO Jean-Gabriel
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LARIVIERE-VILLA Guillaume
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LALUC Laurent
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LAIGNEAU Olivier
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JULIENNE Jocelyn
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: HUGEROT Adrien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: HUBY Quentin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GUIGOU Olivier
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FISCHER Romain
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DURAND Célestin
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DUFOREAU Richard
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DUBEDOUT Yohan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CORTET Jonathan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: COHEN Raphael
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CHAZAL Arnaud
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CAUCHOIS Louis
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CAMIADE Benoît
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BOURGEOIS David-Olivier
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BOUCHENOIRE Thibault
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BIMIER Arnaud
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BESNEHARD François
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BARON Adrien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: TRICHEUX-VILLAIN Fébronie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SCHERRER Laure-Anne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: SCHEFFZEK Valérie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: RUAT Marlène
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROUSSEAU Mathilde
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROSENBERGER Juliette
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ROLLAND Maëlle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: RAMOS Mélissa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PIHOUEE Louise
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: PATIES Lise
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: OLARD Alexandra
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: MARIE Carole
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LUCAS Estelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LEFRANC Marie-Liesse
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: LAZIER Pauline
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: KROLL Anne-Gaëlle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JOLIVET Géraldine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: JACQ Corinne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GRONDAIN Joanna
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: GOBRON Mathilde
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FERNANDO Karine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FERNANDES Charlotte
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: FABRE Laura
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DORE Lydie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DOLLE Jessica
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DELIVRE Oriane
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: DECLAS Caroline
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: COUJITOU Mahalia
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CLEMENT Flore
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CLEMENT Charlotte
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CHARTIER Julie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CAPON Anastasia
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: CAMPIER-HALLEY Christine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BOYER Marie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BOUVIER MULLER Gaelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BLOCH Cléa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: BAILLET-HERAULT Aude
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: AUTEFAGE Flora
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: ALBERT Nathalie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Thaon (Isabelle)
4
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Bergé-Lefranc (Jean-Louis)
2
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
vice-président du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Dewitte (Jean-Dominique)
3
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Soulat (Jean-Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Normand (Jean-Claude)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Leger (Damien)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Edme (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Deschamps (Frédéric)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: D'Escatha (Alexis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Caubet (Alain)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sobaszek (Annie)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Nourry (Nathalie), épouse Broessel
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Matrat (Mireille)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Gonzalez (Maria)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Fantoni (Sophie)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Esquirol (Yolande)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Clin (Bénédicte), épouse Godard
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Beaujeu (Anne), épouse Maitre
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
au titre de l'année universitaire 2016-2017 : 1
président de jury
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Abdelaali SARAKHA
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: Daniel ROQUE
titulaire d'un DESS de pharmacie industrielle
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: Amar GHELAB
ingénieur biomédical
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Christophe BORN
ingénieur
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: Kheira HAMADI
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: Céline DUGUE
ingénieur en génie biologie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
3 mars 2016
charge
15 Avril 201615/04/2016
De: Myriam BALME-VERNAZ
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 février 2016
charge
15 Avril 201615/04/2016
De: Myriam BALME-VERNAZ
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Avril 201615/04/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 février 2016
charge
15 Avril 201615/04/2016
De: Gabriel BERBARI
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: Samir BEKKAI
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Avril 201615/04/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
22 février 2016
charge
15 Avril 201615/04/2016
De: Gabriel BERBARI
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Avril 201615/04/2016
De: Samir BEKKAI
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Avril 201615/04/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
22 février 2016
charge
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacques Chiaroni
directeur de l'Établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation et à l'exécution du marché public national de fourniture de dispositifs médicaux à usage unique de phlébotomie, de transfert et de filtration de PSL et prestations associées (DOM compris), hormis l'attribution et la signature du marché public ainsi que les actes précontentieux
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Jacques Chiaroni
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Isabelle Azarian
secrétaire générale de l'Établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Éric LARTIGAU
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Lille
Objet:
directeur général du centre Oscar-Lambret - centre de lutte contre le cancer, à Lille
Groupe:
date_debut="2016-03-31"
duree="cinq ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marc YCHOU
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes (CHU de Montpellier)
Objet:
directeur général de l'Institut du cancer de Montpellier-Val d'Aurelle
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Éric Solary
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de l'université Paris XI - Kremlin-Bicêtre)
Groupe:
date_debut="2016-02-21"
duree="cinq ans"
professeur
renouvellement
15 Avril 201615/04/2016
De: Patricia RUCARD
adjointe à la cheffe de bureau, représentant le directeur général de l'offre de soins, présidente
Objet:
Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires
au titre du cycle de formation qui s'est déroulé
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
date_fin="2015-11-27"
composition
15 Avril 201615/04/2016
De: Gaëlle QUINTIN
responsable du pôle établissements/management à la direction du développement et de la formation continue (EHESP)
Objet:
Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires
au titre du cycle de formation qui s'est déroulé
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
date_fin="2015-11-27"
composition
15 Avril 201615/04/2016
De: Marion LABBE
attachée d'administration hospitalière au centre hospitalier universitaire de Rennes
Objet:
Le jury de validation de la formation d'adaptation à l'emploi des attachés d'administration hospitalière stagiaires
au titre du cycle de formation qui s'est déroulé
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
date_fin="2015-11-27"
composition
15 Avril 201615/04/2016
De:
M
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocoles de prélèvements à fins scientifiques. En outre
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Marc SOUBRANE
Objet:
chef du pôle comptabilité ordonnateur et des services généraux
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Éric ORTAVANT
Objet:
adjoint à la directrice administrative et financière et chef du pôle gestion, finances
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Fabien MARITEAU
Objet:
responsable du pôle achats, marchés
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Laurent HEYER
responsable du pôle formation des professionnels de santé
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, ordre de paiement et courrier relatifs à la gestion courante, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean DURQUETY
adjoint au directeur des systèmes d'information et responsable du pôle SI métiers
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, courrier ou ordre de paiement relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Olivier BASTIEN
Objet:
directeur de la direction prélèvement greffe - organes-tissus
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Philippe AUGER
directeur des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, courrier et ordre de paiement relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Olivier HUOT
chef du pôle national de répartition des greffons et du pôle stratégie prélèvement-greffe
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Olivier BASTIEN
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Thomas VAN DEN HEUVEL
adjoint à la directrice juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocoles de prélèvements à fins scientifiques. En outre
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Federico GARNIER
adjoint à la directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques. Délégation lui est donnée
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Brigitte VOISIN
directrice administrative et financière
Objet:
les bons de commande, ordres de paiement et de recouvrement ainsi que tout acte, contrat et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décisions relatives aux appels d'offres recherche
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Bénédicte VINCENT
adjointe à la directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, ordre de paiement ou courrier relatifs à la gestion courante, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Isabelle TREMA
directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, ordre de paiement et courrier relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Christine RIVOLET
Objet:
chargée de projet au pôle comptabilité ordonnateur, à l'effet de réaliser dans le système d'information SAP les commandes clients et fournisseurs, les ordres de paiement et de recouvrement
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Marisol PLANES
Objet:
responsable du pôle frais de missions
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Fabienne MARCHADIER
adjointe à la directrice des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention, ordre de paiement ou décision relatif à la gestion courante des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels et des bons de commande
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Séverine GUILLÉ
directrice des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention, ordre de paiement ou décision relatif à la gestion courante des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail, conventions de mise à disposition des personnels et bons de commande
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Stéphanie BOUCHER
chargée de mission du pôle affaires européennes et coopération internationale
Objet:
les bons de commande, ordres de paiement relatifs à la gestion de la coopération internationale dans la limite d'un budget annuel de 28 000 €
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Évelyne MARRY
les avis rendus à la demande de l'ANSM sur les autorisations d'importation et d'exportation de cellules et de préparations de thérapie cellulaire dans les situations d'urgence. Enfin, délégation lui est donnée pour signer les ordres de paiement relatifs à la gestion des dépenses spécifiques de la direction du prélèvement et de la greffe cellules souches hématopoïétiques
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Évelyne MARRY
directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques. Délégation lui est donnée
les avis rendus à la demande de l'ANSM sur les autorisations d'importation et d'exportation de cellules et de préparations de thérapie cellulaire dans les situations d'urgence
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Évelyne MARRY
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte et courrier de nature médicale intéressant l'agence ainsi que les ordres de paiement relatifs à la gestion courante de sa direction
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Philippe de BRUYN
directeur général adjoint chargé des ressources
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Daniel GILLARD
inspecteur de l'éducation nationale pour l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Remplace:M. Thierry SAMZUN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Jean-Louis CRONIER
chef de service éducatif de l'Institut national de jeunes sourds
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Remplace:Mme Christine MEDEBIELLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Quitry BOUSQUET
vice-présidente de l'union régionale des associations et des parents d'enfants déficients auditifs d'Aquitaine
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Remplace:M. Laurent BALAHY
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: la DGCS (DGCS-Expe-SPASAD@social.gouv.fr)
son tableau de bord régional au plus tard le
15 février 2017
2018 et le
14 août 2016
2017
Objet:
du pilotage et du suivi de l'expérimentation au niveau local. Il y a tout intérêt à ce qu'un lien soit établi avec les conférences départementales de la prévention de la perte d'autonomie, celles-ci pouvant décider d'un financement des actions de prévention des SPASAD et disposant alors d'un certain nombre d'informations utiles au suivi de l'expérimentation sur la typologie des actions ainsi financées
C.3. Collecte et transmission des informations relatives au suivi et à l'évaluation des expérimentations
Les SPASAD renseigneront le tableau et le transmettront à l'ARS et au département de leur territoire
charge
15 Avril 201615/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.