15 Mai 1991

De: Lespinasse (Jean-Paul)
Objet:
sous-préfet de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="1991-05-09"
sous-prefet
cessation de fonction
15 Mai 199115/05/1991
De: Louis Hubert
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Remplace:M. Christian Mary
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Baietto (Sabine)
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Chelle (Roland)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article R. 20 du code des postes et télécommunications, comme membre titulaire de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse, à titre de représentant du syndicat de la presse quotidienne régionale
Remplace:M. Minnekeer (Charles)
Groupe:
désignation
15 Mai 199115/05/1991
De: Manceau (Marie-Laure)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
ecole
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Delivet (Jean-Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article R. 20 du code des postes et télécommunications, comme membre suppléant de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse, à titre de représentant du syndicat de la presse quotidienne régionale
Remplace:M. Mambre (Emmanuel)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 199115/05/1991
De: Sauzey (Philippe)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
sous-préfet
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-01-02"
duree="deux ans"
détachement
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Pierre Bazelly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services placés sous l'autorité du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Michel Dellacasagrande
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Pierre Grapin
administrateur civil
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Cieutat
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Pierre Bazelly
attaché principal d'administration centrale
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Christiane Mahuzier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Michel Joffre
chef de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Michel Dellacasagrande
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Marie Martin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
haut fonctionnaire de défense près le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, dans les domaines de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Jacques Tanzi
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Cogrel (Elise)
conseiller de 1re classe à la chambre régionale des comptes, en fonctions à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
date_debut="1991-04-15"
a_sa_demande
mutation
15 Mai 199115/05/1991
De: Pierre Champagne
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:M. Gérard Rabaté
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
promotion
15 Mai 199115/05/1991
De: Zucca (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Serceau (Daniel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Saint-Jean (Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Magnien (Richard)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Hagnery (Pierre)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Frodon (Jean-Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Boujut (Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Binet (Patrick)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Biette (Jean-Claude)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bernard (Maurice)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bernard Latarjet
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Président
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Van Effenterre (Joële)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Janine Bazin
Objet:
pour une année, respectivement président et vice-président de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Vice-présidente
Groupe:
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Trochu (Michel)
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
Objet:
à la retraite
date_debut="1991-07-11"
a_sa_demande
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi de sous-préfet
date_debut="1989-07-17"
date_fin="1990-08-31"
détachement
15 Mai 199115/05/1991
De: Wolf (Gérard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Mai 199115/05/1991
De: Yves Menneteau
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Objet:
directeur de la logistique de la police au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Claude Petitdemange
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Gérard Lefebvre
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Paul-Pierre Valli
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
administrateur civil
date_debut="1988-09-01"
date_fin="1989-07-16"
détachement
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Pierre Marquie
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Christian Pellerin
préfet de l'Ardèche
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Zeffane (Akim)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Varin (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Schaub (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Robert (Jean-François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Ricour (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Radenne (Sylvain)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Quentin (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Pruvot (Samuel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Prokopowicz (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Platel (Florian)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Pierret (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Olsem (Xavier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Mérulla (Jacky)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Mormentyn (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Morlighem (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Morelle (Patrick)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Mercier (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Mas (Michaël)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Manouvrier (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Mahieu (Pierre)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Ludmann (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Limonier (Raphaël)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Lelièvre (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Laurans (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Lanoizelée (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Lanni (Antonio)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Lanceaume (Arnaud)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Lainé (Bruno)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Jabet (Christian)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Hérent (Guillaume)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Huré (Gilles)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Huot-Marchand (Didier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Henriot (Xavier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Hauswald (Thierry)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Hannotte (Jean-Luc)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Guihaire (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Guignabodet (Jean-Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Greiner (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Grard (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Goddin (Bruno)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Ghéribi (Medhi)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Gauzère (Didier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Gabriel (Gilbert)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Fydrych (François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Fastyn (Daniel)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Facon (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Démaret (François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Décarpentrie (David)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Dupont (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Despres (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Deruy (Didier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Deplancke (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Deloge (Thierry)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Delattre (Hugo)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Decock (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Deboffe (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Darras (Philippe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Cuvillon (Gaëtan)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Criado (Alban)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Courquin (Laurent)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Couillet (Jean-Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Colombel (Joël)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Colin (Patrick)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Citerne (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Chêne (Benoît)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Choquet (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Chesneau (Benoît)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Casier (Olivier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Caron (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Carme (François)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Caplane (Fabrice)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Burban (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bougaran (Stéphan)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bonfils (Jean-Dominique)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bodescot (Stéphane)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Blanchet (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Beusquart (Eric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Berghaus (Christophe)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Belmana (Salem)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Baudry (Alexandre)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bakir (Hicham)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Auvergniot (Loïc)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Auger (Didier)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Agneray (Franck)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Rhnimi (Abdesslam)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Karmoussi (Jalal)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Diot (Frédéric)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Békraoui (Abdelkader)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bara (Ludovic)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes de technologie et de mathématiques T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Uros (Jean-Marc)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidat issu du concours 1989
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Wissocq (Florence)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Villani (Laurence)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Udovicic (Sandrine)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Timmerman (Christelle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Nocq (Dominique)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Marquis (Christelle)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Marien (Véronique)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Mach (Hélène)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Landa (Reine)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Kauffmann (Sophie)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Gandillot (Vanessa)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Decrock (Cathy)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Creuze (Cécile)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Coudray (Coryse)
Objet:
comme élèves titulaires de première année
par ordre de mérite
Candidats issus du concours 1990 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Schulcz (Alain)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Gorce (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Gadomski (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Charlon (Denis)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Billerey (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Decommer (Cécile)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bellembois (Sandrine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Bastian (Isabelle)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1990-1991
Groupe:
ecole
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Angers (Maine-et-Loire)
cadastrés section AU, nos 154, 157, 160, 161, 163 et 167, et section AW, no 352, pour une superficie totale de 54 ares 26 centiares, tels qu'ils figurent en rose sur le plan annexé (1) audit arrêté. Les immeubles cités au premier paragraphe seront immatriculés au tableau général des propriétés de l'Etat au profit du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer à la rubrique Routes
Objet:
à titre définitif à la Société nationale des chemins de fer français en vue de l'aménagement de la ligne d'Angers, à Segré, les terrains sis à
Groupe:
affectation
15 Mai 199115/05/1991
De: Laporte (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="1989-11-29"
duree="cinq ans"
détachement
15 Mai 199115/05/1991
De: Poiroux (Claude, Eric)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Liehm (Antonin)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Joffé (Arthur)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Jaigu (Yves)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Goupil (Romain)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Godeau (Philippe)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Dekiss (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bourgois (Christian)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bilal (Enki)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Ménégoz (Margaret)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Annaud (Monique)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis pour l'octroi d'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est
Président
Groupe:
date_fin="1992-01-31"
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Bernardeau (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
date_debut="1991-09-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Jacques Creyssel
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Bouillot
Objet:
au nom du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget"
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Prébolin (Sylvain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 2e classe
date_debut="1991-09-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Farthouat (Bernard)
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
Objet:
à la retraite
date_debut="1991-06-06"
a_sa_demande
admission
15 Mai 199115/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.