15 Mai 1996

De: Claude Trupin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère du budget
Objet:
dans les cadres de la juridiction
chargé de mission, adjoint au sous-directeur de la 1re sous-direction à la direction du budget
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
cour_comptes
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Marie Sepulchre
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Didier Selles
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
directeur des affaires financières de la région Ile-de-France
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacques Rigaudiat
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Laurent Rabate
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Christian Martin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Hayez
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
chargé de mission auprès du directeur des affaires stratégiques au ministère de la défense
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rémi Frentz
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
chef de mission au Commissariat à la réforme de l'Etat
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Paul Drezet
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Marc Breyton
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Baudry
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
chef de bureau au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: David Azema
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
chargé de mission à la direction de la stratégie et du Plan de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: François Auque
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale Aérospatiale
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
directeur central pour les affaires financières et administratives
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michèle Vedrine
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Claude Trupin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dominique Malegat-Mely
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Selles
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
15 Mai 199615/05/1996
De: Auque
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
disponibilité
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouillard (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
15 Mai 199615/05/1996
De: Lorcet (Patrick)
Objet:
membre du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
au titre de représentant des industriels et du négoce
Remplace:M. Thieblin (Xavier)
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Demangeat (Maurice, Raymond, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, mis à disposition de l'Office national des forêts, division de Sarrebourg (Moselle)
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Puaux
Objet:
professeur de 1re catégorie
à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
professeur
ecole
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Asselin de Williencourt (Luc)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Valero (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Albert Vecten
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: René Régnault
maire de Saint-Samson-sur-Rance (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Roger Fontanille
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-François Nouaille-Degorce
inspecteur général de l'administration, président
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Daniel Mertian de Muller
maire de Buc (Yvelines)
membre suppléant, pour représenter les communes
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre Fourneret
inspecteur général de l'administration, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général de la Corrèze
membre suppléant, pour représenter les départements
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rolande Sarinelli
conseiller régional d'Ile-de-France
membre suppléant, pour représenter les régions
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Antoine Durrleman
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la ville de Paris
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
délégué général aux affaires sanitaires et sociales
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
cour_comptes
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Simone Rosenwald
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Carrez (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1994-09-06"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Philippe Sultan
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division de la gestion des personnels en service détaché.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Habillon
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Deloche
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Deloche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Marie-Thérèse Pourchasse
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du département des actions d'information et de modernisation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Myriem Mazodier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Marie-Claude Baby
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Mai 199615/05/1996
De: Mallet (Odette)
chargé de mission au service des affaires francophones
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joffraud (Nicolas)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
15 Mai 199615/05/1996
De: Charlier (Claude, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts (groupement de Grenoble, Isère)
Groupe:
date_debut="1996-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Fremont-Lamouranne (Rolande)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Basselier (Nicolas)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chef de cabinet du préfet de police
sous-prefet
cabinet="Préfet de police"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Firchow (Thilo)
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1995-10-16"
duree="deux ans"
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Saffar (Alain)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1995-10-09"
duree="deux ans"
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Quinio (Jean-Luc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1995-10-09"
duree="deux ans"
détachement
15 Mai 199615/05/1996
De: Zimmermann (Thierry)
suppléant
pour la durée du mandat restant à courir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Héritier (Serge)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Cytermann (Jean-Richard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thomas (François)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Mettendorf (Martial)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Herlicoviez (David)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Havette (Didier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudin (Bertrand)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: De La Gorce (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Ballereau (Michel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Auvray (Brice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Tomaszewski (Rémi)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Vircoulon (Thierry)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Vauquelin (Gil)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Solly (Laurent)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Périssat (Frédéric)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Leggeri (Fabrice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Julliard (David)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Inglebert (Xavier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Grauvogel (Stéphane)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Caïla (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Carton (Alain)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bacquaert (Gilles)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Alain (Yvon)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: de Tournemire (Jacques-Henry)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Industrie, poste et télécommunications
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Viel (François)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme (Mer)
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Soyez (Jean-Eric)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Imbert (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Goursolas (Jean-Marc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Strasser (Arnaud)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Saint-Amans (Pascal)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Parssegny (Jean-Yves)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulin (Emmanuel)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Martinot (Bertrand)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Josse (Philippe)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Jodon de Villeroche (Hervé)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaubert (Guillaume)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Boullanger (Hervé)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bello (Raphaël)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Halfon-Michel (Hervé)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Défense
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bussiere (Pascal)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Défense
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Cohen (Patrick)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Coopération
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Kholler (Didier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Agriculture, pêche et alimentation
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Chitrit (Norbert)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Agriculture, pêche et alimentation
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Verguin-Collette (Damienne)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Luciolli (Esmeralda)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Azam-Pradeilles (Anne)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnet (Marie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Begon (Hélène)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Equipement, logement, transports et tourisme
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Smadja (Catherine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Miroux (Sylviane)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Hadas-Lebel (Anne)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Buisson (Marie-Claude)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Bros (Valérie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Apert (Eliane)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Allard (Huguette)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Economie et finances
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Thibault (Mireille)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Culture
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Vermeesch (Jean-Marie)
Objet:
pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathieu (Claude)
Objet:
pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouait (Gabriel)
inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
pour l'accès à la hors-classe du corps des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
au titre de l'année 1995
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mankowska, née Czarkowska-Golejewska (Clémentine)
retraitée, écrivain
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Balfour (Michael, Selby)
président d'honneur d'une société ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Linden (John)
directeur des financements d'un groupe industriel ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gerz (Jochen)
artiste ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Raïs (Hassan)
fonctionnaire international à l'Unesco ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Li (Ogg)
professeur à l'université Paris-VII - Denis-Diderot ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bauer (Ekkehardt)
chef de la division Réacteur de l'institut Laue-Langevin de Grenoble ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Declerck (Luc, Norbert, Donatiaan)
président-directeur général d'une entreprise ; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
ETRANGERS EN FRANCE
Ministère des affaires étrangères
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Turcat (André)
président de l'Académie nationale de l'air et de l'espace. Grand officier du 22 septembre 1989
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Racine (Pierre)
conseiller d'Etat honoraire. Grand officier du 16 octobre 1985
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Delannoy (Jean)
président de l'Académie nationale du cinéma. Grand officier du 15 décembre 1980
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Douzou (Pierre)
membre de l'Institut, conseiller scientifique au Commissariat à l'énergie atomique. Commandeur du 8 mars 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-03-08"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouvillois (Philippe)
inspecteur général des finances
membre du Conseil économique et social. Commandeur du 23 mars 1982
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-03-23"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Daufresne de la Chevalerie (Xavier)
ambassadeur de France. Commandeur du 19 juillet 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-07-19"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Clement (Philippe)
président honoraire de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Paris. Commandeur du 30 juin 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-06-30"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: de Rosen (Léon)
consultant international, ancien haut conseiller du programme des Nations unies pour l'environnement. Commandeur du 23 mai 1972
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-05-23"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Cartan (Henri)
universitaire
membre de l'Institut. Commandeur du 21 juin 1971
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1971-06-21"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Desroches (Clémence, Christiane), épouse Noblecourt
membre de l'institut d'Egypte, inspecteur général honoraire des musées ; 60 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="60"
grade="Grand officier"
élévation
15 Mai 199615/05/1996
De: Caquet (Paul, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Lafabrie-Raymond (Jean-Patrick)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Macaire (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Mai 199615/05/1996
De: Alain Jolivet
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
Remplace:M. Jean-Michel Yolin
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lapierre (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard Jully
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de ses connaissances des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thierry Klinger
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Calzat (Pierre)
sous-préfet de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1996-05-15"
sous-prefet
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Planche (Lucien)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1996-01-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pierre Ardouin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1996-10-12"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mai 199615/05/1996
De: Colin (Nathalie)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services généraux du Premier ministre
Objet:
secrétaire général des centres interministériels de renseignements administratifs
Remplace:M. Saffroy (Eric)
Groupe:
date_debut="1996-05-06"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grand (Claude)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousset (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Vienne (Dominique)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Heois (Bernard)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Secrétaire général du C.T.P.S
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Président du comité plénier
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Président de la section
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dattée (Yvette)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Page (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
president
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiard (Joël)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Secrétaire général
Groupe:
president
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Président
Groupe:
president
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Yvon Jacob
député d'Ille-et-Vilaine
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie et des finances, et du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
charge
15 Mai 199615/05/1996
De: Jean-Pierre Aubert
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-03-12"
réintégration
15 Mai 199615/05/1996
De: Claret (Emmanuelle, Françoise)
agent contractuel des douanes à Chambéry ; 6 ans 8 mois de services civils
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Fried, née Perenitin (Nathalie)
infirmière en chef dans les services du Premier ministre. Chevalier du 26 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gouzes (André, Pierre)
Abbé
compositeur, animateur culturel. Chevalier du 17 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel (Jean)
chef de l'atelier de maintenance à la direction des services administratifs et financiers. Chevalier du 21 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Goineau (Yves)
président d'une banque alimentaire. Chevalier du 2 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-02"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Peres (Marcel)
secrétaire général de préfecture. Chevalier du 14 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Capgras (Andrée)
présidente d'un office du tourisme. Chevalier du 4 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacon, née Negro-Morel (Suzanne)
présidente d'associations à caractère social. Chevalier du 8 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
18 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacombe (René, Pierre)
président-directeur général de société. Chevalier du 26 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
18 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Beaume, née Klughertz (Jeanne)
maire adjoint. Chevalier du 26 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Prats (Bruno)
propriétaire viticole. Chevalier du 21 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Buffard (Pierre, André)
chef de bureau à la direction des services administratifs et financiers. Chevalier du 14 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vautrot (Michel, Jean)
arbitre international de football. Chevalier du 16 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vasseur (Edouard)
membre du conseil d'administration d'une fondation humanitaire. Chevalier du 26 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pasqualini, née Poggi (Marie, Madeleine)
conseiller technique dans une direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 11 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gall (Hugues, Randolph)
directeur de l'Opéra de Paris. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gay (André)
ancien président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Chevalier du 26 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maczyta, née Chastanet (Marie-Thérèse)
présidente départementale d'associations familiales. Chevalier du 15 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chambonnaud (Claude)
ancien bâtonnier. Chevalier du 16 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maurel (Marie-Thérèse)
déléguée départementale du Médiateur de la République. Chevalier du 12 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vinet, née Valette (Madeleine)
directrice d'une institution pour handicapés. Chevalier du 28 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
30 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Charpin (Jacques, Pierre)
professeur émérite des universités. Chevalier du 16 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Amadou (Jean, Marius)
chansonnier, écrivain. Chevalier du 17 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balluteau (Michel)
sous-directeur au service juridique et technique de l'information et de la communication. Chevalier du 8 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ott, née Bard (Jacqueline, Marthe)
ancienne présidente d'une union départementale d'associations familiales. Officier du 11 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalloz, née Debacq (Denise, Georgette)
déléguée régionale de l'Association française contre la myopathie. Officier du 30 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Badin, née Boissier (Alice, Gabrielle)
présidente honoraire d'un comité de la Croix-Rouge française. Officier du 25 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-09-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Benoist (Michel, Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Officier du 26 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Consigny (Pierre, François)
président national de la Croix-Rouge française. Officier du 28 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacour (Jacqueline)
ancienne directrice d'une caisse de prévoyance sociale. Chevalier du 12 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Zambrowski (François, Sylvain)
médecin spécialiste. Chevalier du 19 août 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
25 novembre 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vialar (André)
président du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales. Chevalier du 14 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Soulet (Louis)
président d'un groupement d'organismes à caractère social. Chevalier du 30 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lachaume (Henri)
directeur d'un centre de formation d'apprentis. Chevalier du 24 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Manonviller (Claude, Marcel, Paul)
président d'un organisme à caractère social. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Malartre (Marie, Joseph, Cristophe, Edmond, Régis, Jean)
ancien président de section d'une association de donneurs de sang. Chevalier du 29 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sivadier, née Touchard (Simone)
ancienne vice-présidente d'une union départementale d'associations familiales. Chevalier du 15 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ronchaud (Madeleine, Simonne)
ancienne infirmière. Chevalier du 18 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Milcent (Jean-Claude)
directeur des relations humaines d'un groupe industriel. Chevalier du 27 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rémy (Marie-Louise)
ancien chef de département au service central de protection contre les rayons ionisants. Chevalier du 18 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mathieu, née Perrin (Lucie)
présidente d'un comité de la Croix-Rouge française. Chevalier du 11 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Liboutet (Yvon, dit Pierre Yvon)
ancien directeur d'une association d'entraide. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Morel (Raymond)
président d'associations. Chevalier du 14 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Brissot (Georges)
vice-président national de l'Association des décorés du travail. Chevalier du 16 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaitz, née Hénault (Janine, Georgette, Gabrielle)
chargé de mission au ministère. Chevalier du 14 août 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Douchet (Jean, Raymond, Pierre)
président d'une association à caractère social. Chevalier du 30 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaudron (Paul)
pharmacien. Chevalier du 3 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fontaine (Joseph)
président d'honneur d'une association en faveur d'enfants inadaptés. Chevalier du 11 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rossignol (Claude, Jean, Marie)
médecin-conseil. Officier du 27 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Calmette (Georges, André, Joseph)
président fondateur d'une université du troisième âge. Officier du 27 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Francius-Figueres (Marie, Charly, Virgile, Philippe)
vice-président d'un organisme professionnel. Officier du 9 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-09"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Billaudaz (Jean, Baptiste, Antoine)
président d'une union départementale d'associations familiales. Officier du 1er juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-06-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Durand (Jacques, René)
président de la commission technique de la sécurité sociale. Officier du 28 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Surzur, née Mennetrier (Gervaise)
secrétaire du Comité d'histoire de la sécurité sociale. Officier du 15 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-04-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Guez (Youssef dit Joseph)
vice-président de section d'une association de rapatriés. Chevalier du 22 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
9 décembre 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Icart (Marie, Louise)
présidente fondatrice d'une association en faveur des femmes rapatriées. Chevalier du 22 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Chevalier du
9 décembre 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gervanoni, née Creusot (Jacqueline, Marinette)
secrétaire au ministère. Chevalier du 21 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Huguenin (Eugène-Louis)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 30 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Albert (Pierre)
artiste peintre, décorateur. Chevalier du 3 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Crapet (Jacques)
ancien directeur commecial dans une société. Chevalier du 7 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Géron (Jean-Albert)
président de société. Chevalier du 20 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gosset (René)
président d'une caisse régionale d'artisans et de commerçants. Chevalier du 15 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bergalet (René)
ancien administrateur de sociétés. Chevalier du 11 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Allard (Raymond)
membre honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 8 juin 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Clerc (Bernard)
administrateur de sociétés. Officier du 7 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Plaisant (Achille, Léon, François)
ambassadeur de France à Pékin. Officier du 19 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Officier du
16 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Santoni (Victor, Simon)
ancien secrétaire adjoint des affaires étrangères. Officier du 14 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Officier du
16 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-04-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raison (Jacques, Louis)
adjoint de sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 25 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Roux, née Thiebaut (Ginette, Marie)
responsable technique d'un laboratoire de recherche en léprologie au Sénégal. Chevalier du 23 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Jouanique (Robert, Marie)
directeur au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 11 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pilard (Michel, Emmanuel)
directeur général de société au Bénin. Chevalier du 5 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-05"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Courtois (Jean-Pierre, Auguste)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Chevalier du 19 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Foligné (Renée, Paule), épouse Barbéro
ancien secrétaire de chancellerie. Chevalier du 17 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raimbaud (Michel, Francis)
ambassadeur de France au Soudan. Chevalier du 26 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Tourneau (Bernard, Lucien)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 24 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Defay (Jean-Yves, Emile)
consul général de France à Sarrebruck. Chevalier du 19 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Moulinet (Philippe)
agent contractuel au ministère. Chevalier du 22 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Masmejean (Marie-Thérèse, Madeleine)
ancien chargé de mission. Chevalier du 8 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Massoni (Jean, François)
consul général de France au Caire. Chevalier du 24 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ghazerian (Lydie, Michèle), épouse Gazarian
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 21 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Menjuc (Guillaume, Julien, Maurice)
consul honoraire de France en Côte d'Ivoire. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Chevalier du
29 avril 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnet (Claude, Jean)
consul général de France à Pondichéry. Chevalier du 21 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
9 septembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-01-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pruvost (Gérard, Jean)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 2 décembre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
25 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-12-02"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Aubert (Bernard, Yves)
journaliste, directeur d'une agence de presse (Portugal). Chevalier du 3 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bianchi (Guy, Louis)
gynécologue-obstétricien en Mauritanie. Chevalier du 17 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbier (Jack)
directeur général de société en Côte d'Ivoire. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ambrosini (Claude, René)
conseiller des affaires étrangères. Chevalier du 3 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ardouin (Anne-Marie)
ancienne responsable de structures éducatives en Côte d'Ivoire. Chevalier du 7 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: André (Michel, Emile)
ministre plénipotentiaire au ministère. Officier du 2 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-11-02"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnart (Nelly, Berthe), épouse Pontay
présidente de l'association des conciliateurs de France. Chevalier du 28 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Poras née Urbain (Jacqueline)
greffier divisionnaire honoraire au tribunal de grande instance de Douai. Chevalier du 19 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
30 avril 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maglioli (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
14 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dousset (Yves, Jean)
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, ancien bâtonnier. Chevalier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacaes (Gilberte, Antoinette)
juge au tribunal de grande instance de Lille. Chevalier du 7 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
7 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Geoffroy (Dominique, Noëlle), épouse Commaret
inspecteur général adjoint des services judiciaires. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: David (Jacqueline, Madeleine), épouse Cimamonti
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rérolle (Jean-François)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Rennes. Chevalier du 15 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
30 avril 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Valli (Rémy)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz. Chevalier du 8 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
10 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Genevois (Bruno, Paul)
conseiller d'Etat. Chevalier du 20 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bartoli (Antoine, Sébastien)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 9 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-09"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baqué de Sariac (Bernard)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 8 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicot (Xavier)
conseiller à la Cour de cassation. Officier du 5 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-05"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sodini (Charles, Maurice)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 19 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-04-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rougevin-Baville (Michel)
conseiller d'Etat. Officier du 1er février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-02-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Peiffer (Marie-Thérèse, Jeanne)
procureur général honoraire près la cours d'appel de Metz. Officier du 7 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Moore (Jean)
directeur de la rédaction et de la publication de la gazette du Palais. Officier du 21 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-11-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Roques (Paul, Gabriel)
conseiller général. Chevalier du 1er juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Manal (Roland, Lucien)
administrateur civil, sous-directeur. Officier du 27 avril 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Officier du
30 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-04-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Murez (Serge, Simon)
inspecteur des services. Chevalier du 24 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dreyfus (Paulette, Marcelle)
ingénieur sur contrat. Chevalier du 20 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Coudert (Jeanine, Marie)
ingénieur sur contrat. Chevalier du 18 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Palatin (Yves)
administrateur civil. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laurent (Anne-Marie, Denise)
attaché de service administratif. Chevalier du 27 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barraud (Christiane, Marie-Rose)
administrateur civil. Chevalier du 25 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bréchaire (Jean-Claude, Yves)
attaché d'administration centrale. Chevalier du 11 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Biagini (Pierre, Léon)
responsable d'une section mutualiste. Chevalier du 11 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Kerhervé (Yves, Hervé)
chef pilote d'essais dans une société. Chevalier du 10 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-10"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Pierre-Henri)
chef de service. Chevalier du 5 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-05"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bellemain (Claude, Michel)
directeur dans une société nationale. Chevalier du 8 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rabie (Michel, Franck)
chef d'une section mutualiste. Chevalier du 24 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nexon (Michel, Gaston)
ingénieur d'études et de fabrications. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauprade (Robert)
président-directeur général d'une société. Officier du 27 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sardou (Michel, Charles)
auteur, compositeur et interprète. Chevalier du 26 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rogard (Pascal, Marie)
secrétaire général d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 10 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-10"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Peyre (Jacqueline), épouse Brochen
administratrice et déléguée générale de l'Orchestre national de Lille. Chevalier du 29 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicourt (Jacques)
conservateur en chef honoraire du patrimoine. Chevalier du 14 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Soszewicz (Régine), épouse Lilensten
éditeur. Chevalier du 5 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Chevalier du
14 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-05"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Carrière (Jean-Claude)
scénariste, réalisateur, écrivain. Chevalier du 13 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Jacmart (Alfred dit Freddy)
architecte. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Châtelain (André)
président d'honneur d'une union d'associations de sauvegarde du patrimoine. Chevalier du 17 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bleuse (Marc, Auguste)
compositeur, directeur d'un Conservatoire national de région. Chevalier du 11 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Durand dit Durand-Mégret (Michel, Jean)
graphiste. Chevalier du 17 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cambon (Jean)
artiste peintre. Chevalier du 1er juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Tchernia (Pierre)
auteur, réalisateur et animateur d'émissions télévisées. Officier du 16 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-01-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Calvy (René)
ancien directeur d'un quotidien. Officier du 31 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-31"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raphaël (Jacques)
directeur d'exploitation dans une société d'autoroutes. Chevalier du 16 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Montagné (Serge)
chef de département à la S.N.C.F. Chevalier du 9 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-09"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Guilbaud (René, Clément)
président d'un office de tourisme. Chevalier du 7 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hardel (Patrice)
ingénieur en chef de l'aviation civile, chef de projet à Aéroports de Paris. Chevalier du 25 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lebdai (Marc)
chef de subdivision dans une direction départementale de l'équipement. Chevalier du 7 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
6 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cauty (Marc)
ingénieur général à la S.N.C.F. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Andréola-Allégrini (Olive)
président d'une chambre d'industrie touristique et hôtelière. Chevalier du 27 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bessay (Gaston)
ingénieur principal adjoint de la S.N.C.F., président d'un comité d'orientation. Chevalier du 10 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-10"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Courty (Roger, Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 23 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Coat, née Mancio (Micheline)
restauratrice. Chevalier du 21 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Louis (Bernard, Pierre)
directeur dans une entreprise de bâtiment et travaux publics. Officier du 17 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Clinckx (Francis, Louis)
directeur général adjoint à Aéroports de Paris. Officier du 3 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-11-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 28 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrin-Pelletier (François, Jean, Marie)
ancien président d'un groupement professionnel
membre du conseil d'administration de la R.A.T.P. Officier du 13 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-02-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Wirth (Jean-Paul)
professeur à Haguenau. Chevalier du 22 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
24 juin 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rieg (Alfred)
professeur des universités à l'université de Strasbourg-III. Chevalier du 28 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Passeron (Jean, Claude)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales. Chevalier du 8 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Large (Jeannine), épouse Feneuille
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 31 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-31"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lambert (Odette), épouse Guiraudou
ancien maire adjoint, chargée des affaires scolaires. Chevalier du 1er décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Parvaux (Solange)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 16 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Robin-Buttin (Jacques, Paul)
professeur émérite de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. Chevalier du 4 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Nicolas (Fernand, Léon)
professeur honoraire. Chevalier du 12 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Merle (Marcel, Louis)
professeur émérite des universités. Chevalier du 15 août 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-08-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bodineau (Jacques, René)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan. Chevalier du 21 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ducassou (Dominique, Marie)
professeur des universités, praticien-hospitalier. Chevalier du 20 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Descoins (Charles, Eugène)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 27 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fournier (Paulette), épouse Jouve
professeur des universités - praticien hospitalier, honoraire. Chevalier du 12 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Devaux (Jean-Louis, Henry)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 3 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferrari (Pierre, François)
recteur de l'académie de Nice. Chevalier du 30 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balut (Yvon, Paul)
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 26 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnetain (Lucien)
professeur émérite des universités. Chevalier du 23 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cochet (Jeanne, Eugénie, Claire), épouse Brun
proviseur honoraire de lycée. Chevalier du 26 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Foucart (Bruno, Marie)
professeur des universités à l'université de Paris-IV. Chevalier du 15 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Frémont (Armand)
recteur de l'académie de Versailles. Officier du 28 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-11-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barriat (Huguette)
inspecteur général adjoint honoraire de l'éducation nationale. Officier du 12 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-05-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fink (Gunther, Ludwig, dit Gonthier-Louis)
ancien professeur des universités. Officier du 26 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-02-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rechter (Serge, Jacques)
secrétaire général de l'Association française des banques. Chevalier du 27 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hiriart (Pierre, Edouard)
receveur principal régional des douanes, à Montpellier. Chevalier du 15 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Suzanne (Bernard, Maurice)
cogérant de société. Chevalier du 9 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-09"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Poyet (Hubert, Jean)
conseiller-maître à la Cour des comptes. Chevalier du 22 février 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
23 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cayssials, née Richir (Mireille, Marie)
agent contractuel au ministère. Chevalier du 25 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rimbert, née Chicoyneau de Lavalette (Hélène, Michelle)
adjoint au maire du 7e arrondissement de Paris. Chevalier du 13 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ritter (Philippe, Pierre)
préfet de l'Ain. Chevalier du 17 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Roulleau (Claude, André)
maire de Prahecq (Deux-Sèvres). Chevalier du 16 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Schneiter (Jean-Louis, Charles)
ancien député, adjoint au maire de Reims (Marne). Chevalier du 20 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
9 mai 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mesnard (Claude, Henri)
vice-président du conseil général de la Charente. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Giannoni, née Baldocchi (Claude)
chargée de mission à la mairie de Paris. Chevalier du 24 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Mgr Madec (Joseph)
évêque de Toulon et de Fréjus. Chevalier du 22 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laurent (Jean-Claude, François)
vice-président du conseil général de la Drôme, adjoint au maire de Valence. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lepetit (Guy, René)
maire de Merlines (Corrèze). Chevalier du 19 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baquero (Marc)
brigadier-chef de police. Chevalier du 17 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Comby (Paul, Emile)
maire d'Orgnac-sur-Vézère (Corrèze). Chevalier du 13 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hagelsteen (Bernard, Emile)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France. Chevalier du 23 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Clair (Jean-Baptiste, Alexandre)
maire de Gasny (Eure). Chevalier du 26 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Flandre (Hilaire)
maire d'Alincourt (Ardennes). Chevalier du 28 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Magnam (Alain, Jean-Robert)
commandant de police. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Daudin (Françoise)
attaché principal au ministère. Chevalier du 27 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Damien (William)
conseiller municipal de Saint-Quentin (Aisne). Chevalier du 24 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chancerelle de Roquancourt Kéravel (Geoffroy, Elie)
conseiller technique au cabinet du préfet de police. Chevalier du 19 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lépine (François, Robert)
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs. Chevalier du 7 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cousseau (Louis, Esprit)
ancien conseiller général de Vendée, ancien maire de Mesnard-la-Barotière. Chevalier du 20 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lahiré (Joël, Raymond)
adjoint au maire de Sedan (Ardennes). Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouhand (Guy, Joseph)
adjoint au maire de Saint-Vit (Doubs). Chevalier du 11 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Deblaise (Gérard, Pierre)
directeur départemental des services d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence. Chevalier du 13 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Goussard (Marie, Marguerite, Thérèse, Simone)
conseiller général de l'Yonne, ancien maire de Toucy. Chevalier du 7 juin 1965
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-06-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Inizan (Joseph)
préfet des Deux-Sèvres. Officier du 28 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouanet (Henri, Adrien)
préfet, chef de l'inspection générale des services de la région d'Ile-de-France. Officier du 27 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lambert (Jean, Albert)
directeur départemental des services d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales. Officier du 8 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-11-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gola (Etienne)
ancien maire du Rayol-Canadel-sur-Mer (Var). Officier du 24 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Keller (Louis, Jean)
délégué départemental du médiateur de la République. Officier du 25 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-10-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Frydlender (Emile)
président-directeur général de société. Officier du 24 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Officier du
12 octobre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-08-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lacroix (Bruno, Paul)
président-directeur général de société. Chevalier du 28 août 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Macart (Francis, Georges)
ingénieur en chef des mines, sous-directeur au ministère. Chevalier du 31 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-31"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Verjat (Jean-François, Louis)
directeur général dans un groupe industriel. Chevalier du 13 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laborie-Bousquet (Hippolyte)
ancien directeur de sociétés. Chevalier du 16 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ibled (Hubert, Noël)
directeur dans une société. Chevalier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Guitera (Philippe, Ignace)
directeur dans un groupe d'études énergétiques. Chevalier du 29 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Pichler (André, Emile)
directeur de société. Chevalier du 27 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Caquelard (Claude, Joseph)
directeur de société. Chevalier du 14 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lagaize (Jacques, Gérard)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. Chevalier du 23 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Faussat (Armand, Georges)
directeur général adjoint d'un groupe industriel. Chevalier du 28 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Chevalier du
4 septembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bailly (Michel)
directeur général de société. Chevalier du 7 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Balazuc (Jean)
directeur général de société. Officier du 12 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Gramond (Jean-José)
administrateur territorial. Chevalier du 24 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Carchereux (Frédéric, Xavier)
vice-président de section d'une association humanitaire. Chevalier du 7 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bazin (Paul, Octave)
vice-président de conseil général. Chevalier du 6 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
3 novembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-06"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Souweine, née Boulard (Régine, Marguerite)
maire-adjoint, chargée de l'action sociale. Chevalier du 17 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 juin 1971
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Abrioux (Pierre)
fondateur d'associations caritatives. Chevalier du 8 septembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-09-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Teplanski (Jean, Gérard)
ancien président d'un groupement d'industries agricoles et alimentaires. Officier du 27 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chauvin (Guy)
chargé de mission à l'office national des forêts. Chevalier du 16 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Filiol (Hippolyte, Roger)
président d'honneur d'une confédération national professionnelle. Chevalier du 20 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rapilly (Frantz)
président de centre de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Patris (Georges)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rouhaud (André)
président d'honneur d'une fédération départementale des aînés ruraux. Chevalier du 29 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Montané (Jean)
délégué au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 6 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Enchery (Michel)
directeur d'un lycée horticole. Chevalier du 4 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bertin (Paul)
ancien directeur dans une sucrerie. Chevalier du 23 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Chevalier du
17 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cazalé (Marcel)
président national d'une association générale professionnelle. Officier du 1er septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Julian (Pierre)
directeur honoraire de domaines viticoles. Officier du 6 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-06"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Violot (Roland)
président d'honneur du salon international de l'alimentation. Officier du 22 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Leconte (René)
secrétaire général de la direction de l'habitat et de la construction. Chevalier du 16 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Chevalier du
9 novembre 1982
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Kochoubine (Armand, Théodore)
secrétaire général d'une association en faveur du sport corporatif. Chevalier du 15 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
14 mai 1981
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raynaud (Alain)
chargé de mission d'action sociale. Chevalier du 1er décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sénaud (Jean, Lucien)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
13 décembre 1977
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Talvard (Bernard, Gérard)
assistant dans une direction départementale de la jeunesse et des sports. Chevalier du 18 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
1er février 1990
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Laloye (Jacques, Pierre)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 13 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Maubois (Jean, Louis)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique. Chevalier du 23 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
5 janvier 1978
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Magorou (Anick), épouse Cwajgenbaum
responsable socio-éducatif à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris. Chevalier du 24 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Huet (Nadine, Marguerite)
ancienne présidente d'une association d'accueil. Chevalier du 12 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chichery (Gérard)
vice-président national d'une mutuelle. Chevalier du 11 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Chevalier du
23 septembre 1987
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Perrin (André)
chef d'entreprise. Chevalier du 28 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Chevalier du
23 septembre 1987
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Schenck (Fernand, Henri)
président de la section de Châteauroux de la Société nationale “Les Médaillés militaires”. Chevalier du 28 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
8 avril 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-28"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ichou (Denis)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Chevalier du 23 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
5 janvier 1978
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sitruk (Joseph, Michel)
grand rabbin de France. Chevalier du 14 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Zorgbibe (Charles)
professeur d'université. Chevalier du 14 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Védrines (André, Victor)
directeur général de la Fédération française d'études et sports sous-marins. Chevalier du 13 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
1er février 1990
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Tran Thanh Thang
membre d'oeuvres sociales. Chevalier du 24 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Salomon (Jean-Marie, Gérard)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 7 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Chevalier du
8 avril 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lejeune (Fernand, Charles)
secrétaire général d'une union de centres communaux d'action sociale. Chevalier du 2 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Chevalier du
6 octobre 1967
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-12-02"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Savage, née Le Gloannec (Odette, Marguerite)
médecin inspecteur en chef de la santé. Chevalier du 21 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnoult, née Brill (Edith, Clémence)
secrétaire générale de la Fédération des auberges de jeunesse. Chevalier du 18 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bodet (Jean-Pierre)
directeur à La Poste. Chevalier du 11 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Auribault (René, Henri)
vice-président d'une section de l'Association des anciens de la 2e D.B. Chevalier du 18 février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalban-Moreynas (Alain)
président honoraire d'une association d'entraide. Chevalier du 29 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Deydier (Brigitte)
ancienne championne du monde de judo. Chevalier du 18 août 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-08-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Desgranges (Georges, Marie, Eugène)
président de la chambre des notaires de la Guadeloupe. Chevalier du 31 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-31"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bazin (André, Maurice)
président-directeur général de société. Chevalier du 16 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-16"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Perret (Aimé, Jules)
directeur à La Poste. Chevalier du 30 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dindar (Sulliman, Ibrahim)
président-directeur général de sociétés à la Réunion. Chevalier du 30 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Samuel (Patrick)
conseiller commercial à Dakar. Chevalier du 21 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bohard (François)
directeur d'un institut régional de rééducation psychomothérapique. Chevalier du 15 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bauduin (Henri)
directeur du personnel dans une société. Chevalier du 14 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bardet (Michel, Léonce)
conseiller commercial, chef du poste d'expansion économique à Varsovie. Chevalier du 22 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Terrasse (Michel, Yves)
vice-président d'une association pour la protection des oiseaux. Chevalier du 18 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vieilledent (Fernand, Hippolyte)
président-directeur général d'une filiale de France Télécom. Chevalier du 9 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-09"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Davin (Michel, Georges)
vice-président d'un organisme départemental d'entraide. Chevalier du 22 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hulic (Robert, Marcel)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Guyane. Chevalier du 12 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Doulcet (François)
président-directeur général d'une société de transports. Chevalier du 10 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-10"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hubbel, née Manco (Raphaëlla, Marie, Céline)
attaché de préfecture à la Guadeloupe. Chevalier du 30 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bloch (Georges, Marius)
médecin honoraire des hôpitaux. Chevalier du 24 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baudiment (Georges, Claude)
président général d'un organisme mutualiste. Chevalier du 13 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ruscher (Maurice)
secrétaire général d'un organisme de navigation fluviale. Chevalier du 7 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Garin (Hugues, Antoine)
vice-président d'un groupe industriel. Chevalier du 29 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Faure (Claude, Roger)
inspecteur central du Trésor à la paierie auprès de l'ambassade de France au Mali. Chevalier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dulieu (Gérard)
directeur hospitalier honoraire. Chevalier du 6 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-06"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Godefroid, née Poyuzan (Lucette)
ancien professeur, présidente d'une association d'entraide. Chevalier du 25 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Louvet (Henri, Bernard)
contrôleur général à France Télécom. Chevalier du 4 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Jean, Louis)
ancien médecin vacataire au centre d'essais aéronautiques de Toulouse. Chevalier du 1er juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hasdenteufel (François, Urbain)
inspecteur principal honoraire de l'enseignement technique. Chevalier du 7 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cachera (Jean, Pierre, Albert)
médecin inspecteur régional honoraire de la jeunesse et des sports. Chevalier du 1er décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bon (Michel, Marie)
président de France Télécom. Chevalier du 9 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-09"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Linon (André, Claude)
commissaire de police, chef de la sûreté urbaine départementale de Fort-de-France (Martinique). Chevalier du 7 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cadol (René, Fernand)
secrétaire général adjoint d'une association nationale d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 17 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Raffin (Jean-Pierre)
maître-assistant d'écologie. Chevalier du 21 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-21"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lorion (Joseph, Raymond)
administrateur d'associations à caractère social à la Réunion. Chevalier du 27 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Ozik, née Abadie (Annie)
secrétaire administratif chef de section au ministère. Chevalier du 20 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 décembre 1973
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-20"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Baux (Serge, Pierre)
membre du Comité directeur de l'Union des résistants et anciens combattants. Chevalier du 11 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Antelin (Maxime)
vice-président de l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie. Chevalier du 24 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-24"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bevilacqua (Roland, Alfred)
maire adjoint. Chevalier du 23 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-23"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Chaudron (Victor, Robert)
président d'une association départementale du souvenir de la Résistance. Chevalier du 11 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Allantaz (Albert, Auguste)
président du conseil d'administration d'établissements de convalescence. Chevalier du 18 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-18"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Vigneron (Jacques)
directeur régional de l'équipement. Chevalier du 3 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Sanchez, née Ruis (Josiane)
ancienne adjointe de direction dans un centre de réadaptation fonctionnelle. Chevalier du 15 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-15"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Miquel, née Lartigue (Colette)
ancien médecin inspecteur de santé publique. Chevalier du 19 novembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Boute (Jacques, Michel)
membre du bureau de l'Union nationale des combattants U.N.C./A.F.N. Chevalier du 3 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Fraysse (Hugues, Yves)
directeur général de centres internationaux de séjour. Chevalier du 30 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-30"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Salmon-Legagneur (Guy, François)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 11 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
19 juin 1972
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-11"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Brioude (Jean, Mathieu)
ancien maire adjoint. Chevalier du 13 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-13"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cassier (Robert, Marcel)
ancien pharmacien. Chevalier du 4 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Donnadieu (Jacques, André)
directeur d'un centre d'éducation et de sport. Chevalier du 29 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Moschetto (Bruno, Corrado)
conseiller commercial, directeur régional du commerce extérieur. Chevalier du 3 décembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-12-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Courbet (Albert, Edouard)
président national honoraire de l'Amicale du corps franc Pommiès. Chevalier du 19 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-19"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Cretin (Jacques)
membre de la Commission nationale d'entraide de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 1er février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-01"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hof (Marcel, Hippolyte)
membre du bureau de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine et d'Afrique du Nord. Chevalier du 26 mai 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bez, née Py (Suzanne)
médecin à la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 avril 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-04-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Valette (Louis)
ancien médecin. Chevalier du 27 novembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-27"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Barbet, née Guillaut (Jeannine)
ancienne directrice d'une Caisse nationale de compensation. Chevalier du 25 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-25"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Letellier (Gabriel, Louis, Michel)
ancien directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. Chevalier du 29 septembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-29"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Famose (Anne-Marie), épouse Bremond
ancienne championne de ski. Chevalier du 17 septembre 1964
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-09-17"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Piau (Guy, Antoine, Raoul)
directeur de centre hospitalier. Officier du 26 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Hollard (Vincent)
président-directeur général de sociétés. Officier du 5 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-05-05"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Haegel (Paul, Alphonse)
premier président honoraire de la cour d'appel de Colmar. Officier du 8 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-08"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Tajan (Francis, Alfred)
membre du conseil d'administration de l'association des anciens de la 2e D.B. Officier du 26 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-10-26"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Lahache (Didier, Paul)
directeur dans une société de vente par correspondance. Officier du 4 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dejours (Pierre, Daniel)
directeur de recherche émérite. Officier du 3 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-04-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Bonnefond (Guy)
membre du Conseil supérieur de la Fédération internationale d'aïkido. Officier du 3 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-03"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Boulet (Louis, François, Henri)
ancien vice-président de l'Institut de recherche, d'études et de prospectives postales. Officier du 4 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-04"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Bars (Yvon, Jean)
président-directeur général d'une société de télécommunications. Officier du 22 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-22"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Gros (Marcel, Louis, Marie)
ancien contrôleur général à la direction du contrôle général et de l'audit de La Poste. Officier du 14 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-10-14"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Graff (Paul, Lucien)
ancien chef de service dans une association à caractère social. Officier du 12 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-12"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Casaroli (Joseph, Marie)
président d'une association d'anciens combattants en Nouvelle-Calédonie. Officier du 7 juillet 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-07-07"
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Touraine (Jacques, Marie)
président de section d'une oeuvre caritative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
9 février 1979
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubuissez (Jacques, Emile)
membre du conseil permanent de l'habitat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
16 décembre 1987
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delorme (Christian)
membre du Conseil national des Villes ; 19 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Chevalier du
13 septembre 1980
30 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mercier l'Abbé (Guy)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RECHERCHE
Chevalier du
5 janvier 1978
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Menier, née Weber (Marcelle)
ancienne infirmière de la Croix-Rouge française ; 59 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hollebecq, née Bourret (Jeannine, Madeleine)
secrétaire d'un comité de la Croix-Rouge française ; 43 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET SECURITE SOCIALE
37 ans d'activités sociales, de services civils et militaires
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delettre, née Robert (Pierrette)
animatrice dans une association médico-sociale ; 25 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
42 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Plewinski (Catherine, Françoise)
ancienne championne de natation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Chevalier du
14 mai 1981
ordre_merite
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Hinault (Bernard, Joseph)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
7 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Talbot (François)
président d'associations en faveur d'handicapés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
28 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loiseau (Gérard)
vice-président d'une association à caractère social
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
18 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Weltman, née Puntel (Elsa, Léa)
présidente d'une association à caractère social ; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
40 ans d'activités sociales et de ministère pastoral
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Batail (Alain, Jacques)
directeur de centre dans un organisme caritatif
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Verdeil (Jean-Marc)
directeur d'une association de réinsertion
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Soeur Johann (Elisabeth)
infirmière ; 62 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Cahierre, née Delamare (Agathe, Marie)
présidente d'une association caritative ; 28 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Aubert, née Denisse (Marie-Louise)
membre fondatrice d'une association d'entraide ; 50 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grandchamps (Marcel)
président d'une union départementale syndicale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
8 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vinatier (André, Jean, François)
président d'un comité mutualiste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
6 avril 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rubise (Nesanel, Serge)
vice-président d'une mutuelle départementale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Chevalier du
17 mars 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Loyzeau de Grandmaison (Geneviève)
vice-présidente d'une association à caractère social ; 39 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lecollinet, née Matenot (Léa, Marie, Louise)
mère de famille nombreuse ; 43 ans de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Goud, née Grimal (Yvonne)
présidente déléguée d'oeuvres sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bouqueniaux, née Jacquet (Colette, Renée, Jeanine)
assistante sociale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ghiatou (Mohammed)
président régional d'une fédération de rapatriés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Claudel (Roger)
directeur général des services administratifs du Sénat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Monot (Jean-Yves)
délégué départemental d'une association de rapatriés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Atlan, née Hadjez (Denise)
membre d'une association en faveur des rapatriés ; 52 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Freudenreich (Jean-Pierre)
secrétaire général d'une chambre de métiers
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dalès (Michel, Marie-Xavier)
délégué d'une compagnie aérienne au Bénin
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bresson (Marie-Reine), épouse d'Haussy
ancien chargé de mission
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
9 septembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joly (Béatrice)
ancien proviseur de lycée en Côte d'Ivoire ; 28 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Couve (Jeanine)
en religion soeur Jeanine, religieuse-missionnaire à Madagascar ; 26 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
21 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Turc (Jean-Michel, Guy)
directeur général d'un institut (Canada)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bechir (André, Jean)
consul adjoint, chef de chancellerie à Marrakech
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Joo (Gyula dit Julien)
chef de bureau à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lucet (Jean-Louis, Marie)
ambassadeur de France à Rome Saint-Siège
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Balmes (Jean-Claude, Alain)
chef de bureau à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Béal (Mireille, Marguerite), épouse Leloir
ancien chiffreur principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Wallinger, née Pajot (Gisèle, Thérèse)
vice-présidente d'association (Allemagne) ; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Villeroy de Galhau, née de La Lande de Calan (Odile, Béatrice)
consul honoraire de France à Sarrelouis (Allemagne) ; 37 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ferrand, née Burelle (Nicole, Lucie)
présidente d'association (Belgique) ; 33 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Chevalier du
29 septembre 1988
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Donath, née Magnoux (Ginette, Marie, Josèphe)
déléguée nationale d'une association ; 24 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Roux-Cocheril (Roland, Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
7 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Steinmetz (René, Michel)
premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
30 avril 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gaté (Pierre, Bernard)
avocat au barreau d'Angers, ancien bâtonnier
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gonnard (Jean-Marie, Roger)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
23 novembre 1967
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Giraud (Henri, Michel)
expert honoraire agréé par la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
17 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Nadal (Jean-Louis)
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
14 octobre 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Ydrac (Marie-Jeanne)
greffier en chef honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
10 décembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bigand (Marcel)
directeur du centre pénitentiaire de Longuenesse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deloffre (Bernard, Thierry)
directeur général adjoint d'une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Lartigaud (Bernard, Antonin)
vice-président d'un musée militaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Solnitzki (Gérald, Maurice)
dit Nicolas Bréhal, écrivain ; 18 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petit (Jean-Claude)
compositeur, chef d'orchestre ; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Mengelatte (Célestin, François)
artiste peintre ; 57 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Condette (Guy, André)
chef d'orchestre ; 27 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Versavaud (Chantal, Pauline), épouse Lanzi
dite Claire Vernet, sociétaire de la Comédie-Française ; 32 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Poulain (Christiane-Marie), épouse Lefranc
présidente d'une association culturelle ; 32 ans d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Martin (Nicole, Marie, Antoinette)
directrice adjointe et administratrice de théâtre ; 25 ans d'activités théâtrales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bernard (Jacqueline, Louisette), épouse Latarjet
pianiste concertiste, professeur de piano ; 60 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Andréani (Isabelle), épouse Cruchon
cantatrice, professeur de chant et d'art lyrique ; 46 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Delmas (Maurice)
inspecteur principal divisionnaire à la R.A.T.P
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bronner (Michèle)
assistante de direction dans une compagnie aérienne
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Saussé (Alain, Henri)
conseiller de l'enseignement technologique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Chevalier du
16 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Maréchal (Jean-Claude)
ingénieur à l'Ecole normale supérieure de Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
26 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Riu (Josette, Andrée)
inspecteur de l'éducation nationale à Angoulême
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
40 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Jourdan, née Laquerrière (Françoise, Louise)
chef de département à l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Bréhéret (Anne, Marcelle), épouse Auffret
directrice d'école à Donges
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996