15 Mai 2009

De: Plus (Dominique)
Objet:
adjoint au responsable de la direction coordination interpartenaire (DCIP) pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Meignen (Yannick)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Meignen (Yannick)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Kassed (Kader)
Objet:
responsable du département contrôle interne et sécurité des SID pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Gamba (François)
Objet:
responsable du département plates-formes et diffusion, pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Erny (Hugues)
Objet:
directeur des ressources humaines de l'établissement public, pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Dalle-Rive (Jean)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Bluteau (Gérard)
Objet:
responsable de la division des achats informatiques et des équipements à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Benad (Gilles)
Objet:
responsable du département sécurité des systèmes d'information (DSEC) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Scotto (Annie)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Liaud (Chantal)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Liaud (Chantal)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Kermarc (Catherine)
Objet:
responsable du département juridique, pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Demazières (Anaïs)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Collet (Blandine)
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre-André KNIDEL
suppléant, représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: David BOISSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Anavoisard (Jacques)
Objet:
administrateur suppléant
Remplace:M. Dussol (François)
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Denis PIVETEAU
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Pierre-Jean LANCRY
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre-Jean LANCRY
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Laurent-Sanna (Marie-Claire)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Guéret
Objet:
membre du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Remplace:Mme Simon-Lemercier (Annie)
Groupe:
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe LEROY
titulaire
Objet:
Représentants de l'assemblée des départements de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel GREGOIRE
suppléant
Objet:
Représentants de l'Association des maires de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Charles PERNIN
titulaire
Objet:
Représentants d'associations de consommateurs
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre DUPONT
suppléant
Objet:
Représentants d'associations de consommateurs
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Olivier ANDRAULT
suppléant
Objet:
Représentants d'associations de consommateurs
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel PERRIN
suppléant
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Louis ORENGA
titulaire
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Luc GOSSELIN
suppléant
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Lou GERMAIN
titulaire
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre de GINESTAL
suppléant
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Dominique BENEZET
titulaire
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Patrick MAGALOFF
suppléant
Objet:
Représentantes d'une association de personnes obèses
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Claude-Louis GALLIEN
titulaire
Objet:
Représentantes d'une association de personnes obèses
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean CHAPPELLET
titulaire
Objet:
Directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Brigitte Honoré
suppléante
Objet:
Représentants de l'assemblée des départements de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Isabelle MAINCION
titulaire
Objet:
Représentants de l'Association des maires de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Sylvie PRADELLE
titulaire
Objet:
Représentants d'associations de consommateurs
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie Cécile ROLLIN
suppléante
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Cécile RAUZY
suppléante
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Valérie LEVY JURIN
titulaire
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Dominique COPREAUX
suppléante
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Catherine CHAPALAIN
titulaire
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Magali BOQUET
titulaire
Objet:
Représentantes du réseau français des villes-santé de l'OMS
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Solange MENIVAL
titulaire
Objet:
Représentantes de l'Association des régions de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Claire BERNARD
suppléante
Objet:
Représentantes de l'Association des régions de France
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Michelle THIBAULT
suppléante
Objet:
Représentantes d'une association de personnes obèses
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Catherine LEMOINE
titulaire
Objet:
Représentantes d'une association de personnes obèses
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jeanine FAIVRE
titulaire
Objet:
Représentantes d'une association de personnes obèses
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Cathy BERREBI
suppléante
Objet:
Représentantes d'une association de personnes obèses
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Dominique CHANAUD
suppléante
Objet:
Directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé par voie de détachement
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Marc BUISSON
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2009-08-17"
cessation de fonction
15 Mai 200915/05/2009
De: VOLLE François-Xavier
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: TREGUER Steven
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SLIMI Najib
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SEYMOUR Jean-Michel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ROUSSELLE Olivier
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PRONO Edouard
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: POULAIN Grégory
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PINEAU François
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MONTMETERME Jean-Christian
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MINYEMECK André
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MABOROUGH Edouard
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAPRAS Jean-Marie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: KEMPF Antoine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ISNARD Alain
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GUEGNIAUD Emmanuel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GEORGE Laurent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DONAT Kévi
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DERCHE Hubert
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DENIE Stéphane
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELPECH Frédéric
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CORIOLAN Michel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COLLEU Grégoire
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHAROY Nicolas
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CESTRE Julien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CALVEZ Philippe
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUCETTA Kamel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOTTIN Franck
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BORTOLI Frédéric
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BILHAULT Julien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BELLOUNI Fouad
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ANDRE Emmanuel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VANTRIMPONT Laurence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: STARCK Laurence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SENECA Camille
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SAURAT Mylène
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ROBERT Céline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: RENOUARD Ophélie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PONS PRETRE Valérie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PIEDVACHE Béatrice
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PHILIPPOT Delphine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PERRIN Claude
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PERISSE Nathalie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PECHALRIEUX Julie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ORHAN Ksenija
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: NAUDON Marion
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MOREEL Aurore
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MONOD Stéphanie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MICHEL Nathalie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MEZIERES Clémence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MESSIN Stéphanie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MERY Cathy
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MARMOUSET Joëlle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MAMON Christine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LENAIN Gisèle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LEANDRI Laure
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JEANNESSON Isabelle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GUILLOT Laure
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GUILLEUX Cécile
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GILLET Ludivine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GAY Christelle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GANCE Hélène
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FRUGIER Véronique
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FAURE Caroline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FALCO Florence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DISTELDORF Nora
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DESLOGES Camille
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELACROIX Jeanne
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DALLE Capucine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COTREAU Alexandra
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNAGLIA Audrey
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHAUVET Rolande
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CARON Sandrine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CANNISTRARO Sarah
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUBERT Elsa
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUALLALI Sofia
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BLOND Chloé
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BASQUEZ Alexandra
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BARRY Pascaline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ARNOUX Claire
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ARNAUD Catherine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ABEL Caroline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rému nérés
sur la base de l'indice brut 419 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
ecole
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DUBOIS Frédéric
directeur de la maison de retraite aux Abrets (Isère) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
79
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: NSAME PRISO Hans
directeur adjoint du centre hospitalier spécialisé de la Sarthe à Allonnes (Sarthe) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LETHIEC Gaëtan
directeur de l'établissement public médico-social à Pontivy (Morbihan) (24 mars 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GUEGAN Gwénaël
directeur de la maison de retraite à Noyal-Pontivy (Morbihan) (16 avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BRAESCH Laurent
directeur de l'hôpital local au Thillot (Vosges), avec effet au
1er juillet 2009
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De:
STURLINI
Objet:
à une date ultérieure
58
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Hervé Jean Emile
directeur du centre départemental de l'enfance à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) (8 mars 2009)
Objet:
à une date ultérieure
58
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BARIOT Olivier
directeur de l'hôpital local à Malestroit (Morbihan) (9 mars 2009)
Objet:
à une date ultérieure
58
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VANBESIEN Christophe
directeur adjoint du centre hospitalier à Arras (Pas-de-Calais) (1er février 2009)
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SPANNAGEL Laurent
directeur de l'EPD pour adultes handicapés à Marly (Moselle) (28 janvier 2009)
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HELOT Erwan
directeur adjoint de la maison de retraite à Saint-Ambroix (Gard) (1er février 2009)
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VIVENOT Patrick
directeur de la maison de retraite à Garlin (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VIEU Patrick
directeur de la maison de retraite à Champagne-en-Valromey (Ain)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SOLANA Luis
directeur de la maison de retraite à Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SIDOBRE Jean-Michel
en service détaché, attaché territorial au CCAS à Limoges (Haute Vienne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SIBOUT Marcel
directeur de la maison de retraite à Rostrenen (Côtes-d'Armor)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SEIGNEURET Dominique
directeur adjoint de l'institut Vancauwenberghe à Zuydcoote (Nord)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: REGENT Elie
directeur de l'hôpital local à Capesterre-Belle Eau (Guadeloupe)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PRIME Christian
directeur de l'hôpital local au Faouet (Morbihan)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PLAS Guy Jean-Pierre
directeur adjoint du centre hospitalier gériatrique à Cornil (Corrèze)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: OLLIVE Bertrand
directeur de la maison d'enfants L'Arc-en-ciel à Carpentras (Vaucluse)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LOTTERIE François
directeur de la maison de retraite à Mussidan (Dordogne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LHOMME Bruno
directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen dantes à Ally (Cantal)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAFFARGUE Christian
directeur de la maison de retraite à Castillon-la-Bataille (Gironde)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LACROIX Jean-Philippe
directeur du centre hospitalier du Bois-Petit à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: KLEIN Manuel
directeur adjoint du centre hospitalier à Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DUVAL Daniel
directeur adjoint du centre hospitalier intercommunal à Châtillon et Montbard (Côte-d'Or)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DE LACROIX Charles
directeur adjoint du centre hospitalier à Bouillante (Guadeloupe)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DARTHOUX Pascal
directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Chambon-sur-Voueize (Creuse)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHATELAIN Philippe
directeur du centre départemental de l'enfance à Besançon (Doubs)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BARBE Michel
directeur de la maison de retraite à Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: La Ville-aux-Clercs
(Loir-et-Cher) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
84
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SUHARD Marylise
directrice de l'hôpital local à Plessé (Loire-Atlantique) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
84
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SHARONIZADEH Tanya
directrice adjointe du centre hospitalier à Voiron (Isère) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
84
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HILAIREAU Isabelle Jeanne
directrice du foyer creusois à Saint-Palais-sur-Mer (Charente Maritime) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
84
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GRAU Caroline
directrice de l'institut médico-professionnel départemental La Batie à Claix (Isère) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
84
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GIQUEL Morgane
directrice de la maison de retraite à
Objet:
à une date ultérieure
84
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De:
CEYSSON
Objet:
à une date ultérieure
79
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie Michelle Catherine
directrice adjointe du centre d'hébergement et de réadaptation sociale, à Paris (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
79
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GENIN Anne Claire
mise à disposition, directrice du GIP du Placis-Vert à Thorigné Fouillard (Ille-et-Vilaine) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
79
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELSOL Audrey
directrice du foyer départemental de l'enfance à Puilboreau (Charente Maritime) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
79
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CROQUETTE Annabel
directrice adjointe de l'hôpital local à Beaujeu (Rhône) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
79
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SICLET Sophie
directrice adjointe du centre hospitalier à Annonay (Ardèche) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PEYRON Catherine
en service détaché, attachée territoriale au CCAS à Tours (Indre-et Loire) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MOTTE Marion
directrice adjointe de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, à Paris (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LETEVE Karine
directrice de l'école départementale Les Gravouses à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HUYNH-VAN-PHUONG Catherine
directrice adjointe de l'hôpital local à Brie-Comte Robert (Seine-et-Marne) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HOLLE Frédérique
en service détaché, directrice de foyer d'accueil médicalisé, asso ciation Rey-Leroux à
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GUEGAN Pascale
directrice de l'établissement public médico-social à Pontivy (Morbihan) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GADRAT Florence
directrice de la maison de retraite à Neuvic-sur-l'Isle (Dordogne) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FOURNEL Natalie
directrice de la maison de retraite à Bar-sur-le-Loup (Alpes-Maritimes) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COUBLE Catherine
directrice adjointe de la maison départementale de soins et de séjour du Perron à Saint-Sauveur (Isère) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CAMPOS Sabine
directrice de l'hôpital local à Munster (Haut-Rhin) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CALVEZ Claire Fiona
directrice adjointe de l'EPDSAE à Lille (Nord) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BRUNOT Nadine
directrice adjointe de l'établissement public communal pour personnes handicapées à Niort (Deux-Sèvres) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: La Bouëxiere
(Ille-et-Vilaine) (24 mars 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BERNICOT Sonia
directrice adjointe de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, à Paris (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BELGODERE Danielle-Marie
directrice de l'hôpital local à Périers (Manche) (1er avril 2009)
Objet:
à une date ultérieure
60
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DE GUIBERT Armelle
directrice du centre d'hébergement et de réadaptation sociale, foyer George-Sand à Paris, mise à disposition de la permanente syndicale, SYNCASS/CFDT (17 janvier 2009)
Objet:
à une date ultérieure
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SARCIAT-LAFAURIE Isabelle
directrice l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Sare (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: RUGET Caroline
directrice de la maison de retraite à Cysoing (Nord)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: RICHARD Clémence-Elyane
directrice de l'hôpital local à Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PIED Christelle
directrice de la maison de retraite à Chauvigny (Vienne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PATTE-QUINTELIER Nathalie
en service détaché, directrice de l'IME à Caen, APAEI à Caen (Calvados)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PAPEGAY Martine
directrice du centre hospitalier à Lillers (Pas-de-Calais)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: OURIEMI Joëlle
directrice du centre d'hébergement et de réadaptation sociale à Paris
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: OTTAVIANI Françoise
directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Montpon-Ménestérol (Dordogne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MAUTEMPS Estelle
directrice de la maison de retraite à Pipriac (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MASSON Sarah
directrice adjointe du centre hospitalier à Vitré (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LECLERC Michèle
directrice de la maison de retraite à Caulnes (Côtes-d'Armor)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LASSOUJADE Françoise
directrice du foyer de vie à Ambazac (Haute-Vienne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LABELLE GOUTARD Anne-Laure
directrice adjointe de la maison de retraite à Coron (Maine-et-Loire)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: KRUMMENACHER Odile
directrice l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Mamirolle (Doubs)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HUIBAN Gwenaëlle
directrice adjointe de l'EPDSAE à Lille (Nord)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GALAND Eliane
directrice adjointe de l'hôpital local au Palais (Morbihan)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FENATEU Stéphanie
directrice de la maison de retraite à Carbonne (Haute-Garonne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DUVERGER Sylviane
directrice de l'hôpital local à Marcigny (Saône-et-Loire)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DUCHARNE Corinne
directrice de l'EHPAD, maison de retraite à Heyrieux (Isère)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DUBOIS Caroline
directrice adjointe de l'établissement public Saint-Antoine à L'Isle-sur la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELECROIX Christine
directrice adjointe du centre hospitalier à Doullens (Somme)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DEBLOIS Stéphanie
directrice adjointe du centre hospitalier spécialisé Charles-Perrens à Bordeaux (Gironde)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CLAVEL Marie-Thérèse
directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Lubersac (Corrèze)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHESNAIS Gaëlle
directrice adjointe de l'hôpital local à La Guerche-de-Bretagne et Availles (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHAPPE Miren
directrice de la maison de retraite à Saint-Germain-l'Herm (Puy-de-Dôme)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BUSEINE Gaëlle
en service : détaché directrice de la maison de la médiation et du citoyen à Lille (Nord)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BRAMI Christine
directrice adjointe de centre hospitalier à Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOURGEAULT Karine
directrice de la maison de retraite à Mauron (Morbihan), avec effet au
1er janvier 2009
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BEURRIER Jany
directrice de la maison de retraite à Picquigny (Somme)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BAVAY Jackie
directrice de la maison de retraite à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BANNETEL Chantal
directrice de la maison de retraite à Etel (Morbihan)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: AMBRA-FORTUNATO Lydia Martine
directrice adjointe du foyer de l'enfance des Alpes Maritimes à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ALFANO Chantal
directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Régny (Loire)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FAIVRE (Sandrine)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAGRANGE (Jean-Léon)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LINA (Bruno)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jacques MORENAS
Objet:
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Xavier CORNIL
Objet:
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sani taire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre-Henri BERTOYE
Objet:
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales et
par intérim, chef du département de l'inspection des essais, de la pharmacovigi lance et de la sécurité, à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Sovannary GOSSE
Objet:
chef du département d'inspection des produits pharmaceu tiques et biologiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: François BRUNEAUX
Objet:
chef du département de l'inspection en contrôle du marché à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Stéphane LANGE
Objet:
chef du département de la veille sanitaire, à la direction de l'ins pection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établisse ments
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établisse ments
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: SALMON (Aymeric)
chef du département des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: LANGE (Stéphane)
chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BRUNEAUX (François)
chef du département de l'inspection en contrôle du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: GOSSE (Sovannary)
chef du département d'inspection des produits pharmaceutiques et biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé toutes"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire les convoca tions individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire les convoca tions individuelles et collectives valant ordre de mission"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et inter nationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établisse ments, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les convocations indivi duelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, néces saires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de mission et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements. » III. − Les articles 22 à 24 deviennent respectivement les articles 23 à 25
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les convocations indivi duelles et collectives valant ordre de mission"
délégation de signature
15 Mai 200915/05/2009
De: GUILLOT (Marcel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FAUTREL (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELCHIER (Jean-Charles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MAROLLEAU (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GODEAU (Bertrand)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DEMORY (Jean-Loup)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: AUVIN (Stéphane)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: THIRION (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: QUESTEL (Franck)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MALLARET (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAMBERT (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DALLY (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BLAYAC (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VILLIER (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PINZANI (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MIREMONT-SALAME (Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAPEYRE-MESTRE (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JOLLIET (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GAUTIER (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DEBRUYNE (Danièle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ARDITTI (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MAHE (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JEAN-PASTOR (Marie-Josèphe)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CREPY (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COIFFARD (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DE GROOTE (Pascal)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CORTESSE (Ariane)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LUCIDARME (Damien)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complé mentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PORCHERON (Denis)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: TRANQUART (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: TEBOUL (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PASSUTI (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PALFI (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: NONY (Patrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MONTALESCOT (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MARGAS (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LOSAY (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LABORDE (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JUILLIERE (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JEANMOUGIN (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GOLDBERG (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FEYS (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FARGES (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DUVEAU (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELODE (Joël)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CROCHET (Pierre-Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHAVOIN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CASTEILLA (Louis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOURIN (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUCCARA (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BONNETERRE (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BEANI (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: RAFFESTIN (Bernadette)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MIGONNEY (Véronique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAMBERT (Virginie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GABORIAUD (Geneviève)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FLECHET (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DEPLANO (Valérie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SOUBERBIELLE (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: SIMON (François)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: RIEDINGER (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: RAMIREZ-MARTINEZ (José-Manuel)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PLANTIER (Jean-Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PARENT (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MORIN (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MATHIAN (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LY (Thoai Duong)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LACROIX (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JOUK (Pierre-Simon)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FRIES (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FAVRE (Romain)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DOMMERGUES (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BRUE (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BINGEN (Edouard)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BARIN (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VALAT (Chantal)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MAISONNEUVE (Lydia)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HAMBERGER (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ECHE (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DELORME (Thierry)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PHILIPPE (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PEIGUE-LAFEUILLE (Hélène)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: CHOLLET (Philippe)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: NEDELCU Tudor
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: BONOLDI FORTUNA Mauricio
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: FARAH Georges
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: ABD EL FATAH MOHAMED Abo Bakr
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: AIRINEI Gheorghe
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SAID Mandouh
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SEIZOV Mario
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: AHMAD Javed
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SIMON Vahak
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: KREINDEL Tamara Glenda
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SOFRONI Renata
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: OSADIUC Diana
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: RAJAMAKI Elena
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: ABOU SALEH Aya, épouse ALHAZZA
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: CIUBARA Lilia, épouse DANILA
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: KRISSAT Jinane
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: TUDOR Luminita-Anca, épouse BUZALIC
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: CHARMANT (Marcel)
président du conseil général de la Nièvre
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BILLARD (Jacques)
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (4o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PHILIPPE (Bruno)
adjoint au maire de Sceaux (92330), délégué aux politiques de solidarité et de santé
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (5o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: NUNZI (Jean-Paul)
maire de Moissac (82200)
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (5o) du code de la santé publique, à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Michel Warnet
enseignant-chercheur des disciplines pharmaceutiques ayant des fonctions hospitalières
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
4o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de pharmacien
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Claude Chaumeil
enseignant-chercheur des disciplines pharmaceutiques ayant des fonctions hospitalières
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
4o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de pharmacien
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Claude Audhoui
représentant le conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
4o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de pharmacien
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: André Micouleau
représentant le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
2o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de chirurgien-dentiste
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Patrick Girard
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
2o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de chirurgien-dentiste
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Robert Garcia
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
2o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de chirurgien-dentiste
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Alain Krivitzky
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
1o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de médecin
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Georges Deschesnes
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
1o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de médecin
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jacky Ahr
représentant le conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
1o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de médecin
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Françoise Nguyen
sage-femme, directrice d'école
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
3o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Christine Le Masson-Paris
sage-femme relevant du statut de la fonction publique hospitalière
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
3o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Rolande Grente
représentant le conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Les commissions compétentes pour l'examen des demandes présentées par les personnes
mentionnées aux articles L. 4111-2 (II), L. 4131-1-1, L. 4221-14-1, L. 4221-14-2, R. 4111-15 et R. 4221-13 du code de la santé publique en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien dentiste, sage-femme et pharmacien
– le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Sont adjoints
3o Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Christian VILLANUEVA
Objet:
tempo rairement la médecine dans le service d'oncologie médicale du centre hospitalier universitaire de Besançon, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: Jacques SAURET
administrateur civil
Objet:
conseiller général des établissements de santé par voie de détachement
Groupe:
date_debut="2009-03-04"
duree="trois ans"
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: d'Argonne (Les Islettes)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: SALA (Jean-Marie)
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: SAGEZ (Bernard)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: ROSENBLATT (Michel)
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière , Titulaires
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: André RENAUD
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: NICOLAON (Patrick)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: MERIAUX (Philippe)
f) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: DEROCHE (Michaël)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: DELRUE (Luc)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: CAILLIAU (Christian)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: BRUN (Fernand)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: BASSET (Denis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: AMOUROUX (Thierry)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: PETYST DE MORCOURT (Thierry)
g) Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux (UNSA) , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: MARTIN (Pascal)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUE
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: KALB (Willy)
h) Syndicat national des cadres hospitaliers SNCH , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: PONS (Pierre-Charles)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: RUDLOFF (Guy)
directeur de l'établissement médico-social de Lorquin
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: CARRIERE (Bruno)
directeur de la maternité régionale de Nancy
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: HURABIELLE (Claude)
b) Au titre de l'Association des maires de France , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: BILLAULT (Francis)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: BERNARD (Serge)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: ROS (Marie-Claire)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: RATZMANN (Angèle)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: PUCHE (Marlène)
d) Fédération nationale SUD santé et sociaux , Titulaires
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: MARCHAND (Catherine)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: LEDOUX (Marie-Françoise)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: LAHBIB (Dominique)
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT , Titulaires
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Christine KHANI
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: FIDRY (Brigitte)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: DASSIS (Liliane)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: BERNABE (Nicole)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: DAUTEL (Anne-Claude)
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1o, 2o et 3o de l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
dont un directeur général du centre hospitalier régional, désignés par le ministre de la santé et des sports , Le directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: VIDAL-BOYER (Hélène)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: GILLOT (Dominique)
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France , Titulaire
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
suppleant
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: CREPEL (Philippe)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: LECRIQUE (Yves)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: VIROLE (Claude)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes : a) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: JOUCHTER (Jocelyne)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires : a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: BARBIER (Nadine)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des directions des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : a) Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De:
M
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean Aimé PARI KIMBEMBA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: BONDARI Silviu Marin
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SABOUNI Mohamed Waddah
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: KARAGIANNIS Georgios
en Thessalonie (Grèce)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: WETTI Brahn Julien
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: TOMSA Mihai Oliviu
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SAAD ALDIENNE Eihab
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: ALGAZI Michael
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: RAHBEH Basile
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: Baia Mares
(Roumanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: SALVIA CONDE
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: ANDRIOAIA Iulia Maria
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: VASU POP Gratiela, épouse TOFAN
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: OPREAN Nicoleta, épouse BESOUI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: Silvia Helena
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: KEVENK (Ahmet)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: RWAMUHUNGA (Joseph)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: AIT HAMOU (Taous), épouse MOKRANI
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel MAHE
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie
représentants du syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Paul JACQUES
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie
représentants du syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Christian FLORENT
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie
représentants du syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Marc CANARD
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gastro entérologie et hépatologie
représentants du syndicat national des médecins français spécialistes des maladies de l'appareil digestif
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De:
M
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Gabriel Mozziconacci
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jacques Moreau
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel Boursier
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Denis Magne
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe Laurent
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: François Fraisse
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Claude Pénochet
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Claude Grasmik
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Angelo Poli
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Alain Jacob
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe Touzy
adjoint à la cheffe du département concours, mobilité-développement profes sionnel du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Emmanuel Riquier
adjoint au chef du département gestion des praticiens hospitaliers du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: François Leclercq
directeur du centre hospitalier de Seclin, Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Laurent Gravelaine
adjoint au sous-directeur chargé des ressources humaines du système de santé à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Patrice Farci
directeur des affaires médicales des Hospices civils de Lyon, Fédération hospita lière de France
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe Barbezieux
conseiller général des établissements de santé
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jacques Augier
directeur du centre hospitalier spécialisé du Jura à Dôle, Fédération hospita lière de France
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre Aballea
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Anne Gervais
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie-Annick Lebot
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
2. Membres suppléants
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Christine de Masson d'Autume
cheffe de service adjointe à la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Dominique Martin
conseillère médicale à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Elizabeth Fery-Lemonnier
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie-Claude Chatenay-Rivaudet-Marel
directrice générale adjointe du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Marie Scotton
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Pierre Esterni
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: André Elhadad
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Norbert Skurnik
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel Guizard
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: François Aubart
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Marie Leleu
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Pierre Faraggi
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: James Brodeur
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean Garric
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Michel Badet
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Bernard Verrier
conseiller général des établissements de santé
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel Perrot
directeur du centre hospitalier de Toulon, Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Roland Lubeigt
directeur de l'établissement public de santé Barthélemy Durand à Etampes, Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Bernard Chenevière
chef du département gestion des praticiens hospitaliers du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Rachel Bocher
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants des praticiens hospitaliers
1. Membres titulaires
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Danielle Toupillier
directrice générale du centre national de gestion des praticiens hospita liers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Emmanuelle Quillet
sous-direction chargée des ressources humaines du système de santé à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Isabelle Pujade-Lauraine
cheffe du département concours, mobilité-développement profes sionnel du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des directeurs de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Annie Podeur
directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, présidente
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Agnès Lordier-Brault
conseillère médicale à la direction de l'hospitalisation et de l'organi sation des soins
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Françoise Lalande
inspectrice générale à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie-Ange Desailly-Chanson
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Véronique Anatole
directrice générale du centre hospitalier régional de Metz, Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: VIH (COREVIH)
doivent remplir les missions qui leur sont dévolues dans le cadre du décret du
15 novembre 2005
Il s'agit en parti culier de favoriser la coordination de l'ensemble des professionnels, de participer à l'amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise en charge des patients, à l'évaluation de celle-ci, à l'harmoni sation des pratiques et d'augmenter l'exhaustivité du recueil des données épidémiologiques
Objet:
mener des actions de proximité, dans le cadre d'un programme validé par les centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (CCLIN)
Pour 2009, une dotation complémentaire en MIGAC à hauteur de 0,28 million d'euros est prévue pour assurer la mise en place de ces premiers centres et un montant de 0,92 million d'euros est mobilisé sur la masse tarifaire pour assurer, au travers de tarifs adaptés, le financement des surcoûts liés à la prise en charge des IOA complexes dans les centres de références et les centres associés
charge
15 Mai 200915/05/2009
De: Publications (SIGAPS)
64,2 % 60 % Etudiants 33,9 % 29 % Brevets, valorisation 1,9 % 3,5 % Recherche clinique – 7,5 %
Objet:
uniquement à la part modu lable afin de renforcer l'impact des indicateurs constitutifs de la part modulable, et plus parti culièrement aux volets « recherche » de cette part modulable (publications, recherche clinique, brevets/valorisation)
2. Pondération des différentes composantes de la part modulable Il a été annoncé l'année dernière que le volet « brevets/valorisation » avait vocation à augmenter
En outre, il est retenu pour 2009 un poids de 7,5 % seulement de l'ensemble de la part modulable destinée à la recherche clinique
Le tableau suivant résume, après intégration des mesures nouvelles 2007, 2008 et 2009, l'évolution des proportions de chaque volet de cette part modulable
2008 2009
affectation
15 Mai 200915/05/2009
De: Geneviève NIHA-LE-CAHER
Objet:
scrutatrices
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie-Agnès MAMY
Objet:
scrutatrices
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Flore GODDET
Objet:
scrutatrices
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Nadia DELBE
Objet:
scrutatrices
désignation
15 Mai 200915/05/2009
De: Pascal ABRAHAM
représentant de la liste présentée par le syndicat USAC-CGC
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Délégués de listes
– suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Etienne CAIRE
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Délégués de listes
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Isabelle TORTAY
adjointe au chef du bureau SRH 1A
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
– suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Christina BILLAUD
gestionnaire encadrement supérieur
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
– suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Marie-Ange SIFFREDI
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Délégués de listes
– suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Yves LACAZE
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Catherine BELGACEM
chef de la section encadrement supérieur
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
– secrétaire
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Françoise LUTAUD
sous-directrice de la gestion du personnel
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
– présidente
Groupe:
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Bonhomme (Jean-Paul)
Objet:
vice-président du conseil général de la Lozère, et son suppléant
Remplace:M. Mercier (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Krajewski (Jean-Marie)
Objet:
ayant pour suppléants
Remplace:M. Mercier (Michel)
suppleant
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Daudigny (Yves)
Objet:
président du conseil général de l'Aisne, et son suppléant
Remplace:M. Mercier (Michel)
Groupe:
suppleant
president
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe (Bruno)
Objet:
adjoint au maire de Sceaux
Remplace:Mme Nicolas (Françoise)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Froger (Michel)
Objet:
représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travail leurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Billard (Jacques)
Objet:
vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Remplace:M. Mercier (Michel)
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Petrement (Marc)
Objet:
Remplace:M. Mercier (Michel)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Bizien (Jean-Jacques)
Objet:
Remplace:M. Mercier (Michel)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Charmant (Marcel)
Objet:
président du conseil général de la Nièvre, ainsi que
Remplace:M. Mercier (Michel)
Groupe:
president
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Jérôme MARCHAND ARVIER
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteures à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Béthânia GASCHET
Auditrices au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteures à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Alexandre LALLET
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Cécile CHADUTEAU-MONPLAISIR
Objet:
rapporteures à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Xavier SORBE
inspecteur général de mathématiques au ministère de l'éducation nationale
Objet:
Le jury
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Jean-Louis MICHARD
inspecteur général de sciences de la vie et de la terre au ministère de l'éducation nationale
Objet:
Le jury
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Philippe GASPAIS
chef du bureau SRH2D à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
en application du IV de l'article 8 du décret no 95-979 du
25 août 1995
susvisé
Objet:
Le jury
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau 3C à la direction générale de l'action sociale, représentant le directeur général de l'action sociale, président
Objet:
Le jury
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour défi cients visuels et déficients auditifs
Objet:
Le jury
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Sylviane BRUN
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels et déficients auditifs
Objet:
Le jury
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Fabienne Debaux
chef de projet VAE, qui se tient à votre disposition, ou pour les questions pratiques, le service logistique de la délégation VAE de Limoges au 05-55-11-51-00
Objet:
dans l'application de manière sécurisée. Lorsque l'agent habilité avec le profil « validation/signature » validera une décision, le courrier sera alors généré avec la signature correspondant à son domaine sanitaire ou social
Pour des raisons de fiabilité et de sécurité, il est prévu une revue annuelle de ces signatures. Toute modification pourra par ailleurs être demandée à tout moment par les DRASS
de besoin
II. − CALENDRIER DE MISE EN ŒUVRE
Du mois d'avril au mois de septembre 2009, les personnes ayant été habilitées par les administra teurs délégués avec un profil « validation » ou « validation/signature » pourront, à l'aide de leur login et mot de passe usuels, valider dans ODESSA les propositions favorables de recevabilité présentées par l'ASP dès lors qu'il y aura concordance d'avis entre les services des DRASS et l'opérateur
Après validation, l'ASP éditera la décision de recevabilité et l'enverra au candidat accompagnée du livret 2
Concernant les dossiers irrecevables, les services de la DRASS éditeront la décision d'irreceva bilité, l'autorité certificatrice visera cette décision qui sera transmise à l'ASP. L'opérateur saisira alors la réception de la décision d'irrecevabilité dans ODESSA et l'enverra au candidat
A compter du mois de septembre 2009, la validation électronique sera élargie aux dossiers déclarés irrecevables par les DRASS. La décision validée dans ODESSA à l'aide de la signature élec tronique supprimera de facto une édition papier entre la DRASS et l'ASP. Dès visualisation dans ODESSA de la décision d'irrecevabilité, l'ASP procédera à l'envoi du document au candidat
Groupe:
intégration
15 Mai 200915/05/2009
De: de l'Etat (DRASS)
services des conseils régionaux est essentielle et pourra s'appuyer sur la conclusion et la mise en œuvre de protocoles régionaux comme le préconise la circulaire du
1er septembre 2006
Ils pourraient notamment préciser
Objet:
dans le cadre d'une démarche qualité (certification, agrément qualité ou démarche qualité interne)
2.4. La qualité des formations sociales, un enjeu au cœur d'un nouveau jeu d'acteurs Ainsi, plusieurs acteurs expriment des exigences de qualité à l'égard des établissements de formation
– les partenaires sociaux (définition de la politique de formation professionnelle continue de branche) et leurs organismes paritaires collecteurs agréés, constituent également un financeur significatif des formations en travail social
En ce sens, et même si chacun – sans confusion ni substitution – répond à une mission précise et rigoureusement cadrée, la qualité devient un enjeu majeur. Compte tenu du regard pluriel porté sur la qualité des formations sociales, l'évolution du secteur repose sur une définition conjointe et partagée de critères, visant notamment à mieux coordonner et impliquer chacun dans une dyna mique de progrès qualitatif
Des modalités d'échanges, d'information et de coordination ont été d'ores et déjà souhaitées par les textes : à cet effet, la circulaire du
1er septembre 2006
invite à « la conclusion et la mise en œuvre de protocoles régionaux (...) à même de permettre une coordination entre les actions des services de l'Etat et ceux de la région » (2)
Comme le souligne les « orientations pour les formations sociales 2007-2009 »
Groupe:
inscription
15 Mai 200915/05/2009
De: Michel Rocard
– du
23 février 1989
relative au renouveau du service public consacrait ainsi l'amélioration de la qualité du service comme l'un des enjeux forts de l'Etat
Objet:
dans le cadre d'une démarche qualité (certification, agrément qualité ou démarche qualité interne)
Elle s'est répandue dans les années soixante-dix - quatre-vingt dans les pays européens, dans les secteurs de production de biens dans un premier temps, et de services par la suite, notamment sous l'impulsion des normes « qualité » et, plus récemment, à travers les réflexions relatives au mana gement de la qualité
inscription
15 Mai 200915/05/2009
De: Stéphane FRATACCI
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Groupe:
date_debut="2009-06-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Anne-Marie GIERDAL
receveuse des finances
Objet:
agent comptable de l'agence comptable des services industriels de l'armement
Remplace:M. Jean-Louis NINU
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Martine DELAVEAU
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement des actes dématérialisés entre les acteurs de la justice
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Bouthiche (Abdendi)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils étrangers
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Folgoas (Camille, Julia, Emilie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Pilot (Mathieu, Jean, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Many (Florian, Michel, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Guillemoteau (Stéphane, Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Fontaine (Gonzague, Philippe-Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Coquet (Yves, Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Cassez (Jean-François, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Balenghien (Ludwig, Bruno, Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Aasebö (Marc, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Solana Escoda (Ernest)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils étrangers
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Pugar (Sergio)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils étrangers
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Al-Andary (Charbel, Nazih)
Liban
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils étrangers
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Wisseur (Thaddée, Amaury, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Willer-Cerclier (Lorenz, Karl, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Vauquelin (Stéphane, Georges, Marcel, Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Tranchet (François, Rémy, René, Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Tran (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Thurat (Arnaud, Henri, Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Teboul (Yonatan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Sconamiglio (Adrien, André, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Sandre (Thibault, Yves, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Rossi (Pierre, Ulysse, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Roger (Franck, Georges, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ricou (Thomas, Maxime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ravoire (Christophe, Philippe, Edmond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Pratx (Thomas, Marc, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Pichon (Manuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Payen (Nicolas, Jacques, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Pasquier (Antoine, François, Blaise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Paradis (Laurent, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Palluel (Michaël, Alain, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Noirat (Pierre, Gabriel, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Mosca (Julien, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Moreno (Julien, Philippe, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Moras (Julien, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Monfroy (David, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Mondon (Sébastien, Jean, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Martinsons (Frédéric, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Marin (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Léo (Eric, Guillaume, Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Lerminiaux (Charles, Bruno, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ledieu (David, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Le Pemp (Sébastien, Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Le Moing (Guillaume, Eugène, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Laveau (Benoît, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Laurent (Jorrys, Max)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Lasnet (Dorian, Mario)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Lascombes (Jean-Michel, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Landé (Lionel, Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Jaurand (Benoît, Pierre, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Herraud (Damien, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Hardy (Pierrick, François, Yvette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Guirand (Solal, Tancrède)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Guesdon (Julien, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Goy (Philippe-Alexandre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ginel (Basile, Jean, Pierric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Garo (Romain, Pierre-Alain, Valentin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Frenot (Alexis, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Fradin (François, Pierre-Rolland, Gustave)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Fougère (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Fleury (Etienne, Bharat)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ferrier (Loïc, Jean, Elie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ferrier (Boris)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Enginger (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Dumas (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Dubernet (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Devictor (Basile, Hugo, Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Deudon (François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Degorce-Dumas (Laurent, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Cruanes (Christophe, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Creux (Olivier, Guy, François, Jean-Loup)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Coumailleau (Frédéric, Joseph, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Coquel (Maxime, Michel, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Coppola (Sébastien, Jean-Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Comas (Julien, Antony, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Christin (Benoît, Bertrand, Valéry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Chapuis (Julien, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Chapelle (Jean-Philippe, Jérémy, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Cesar (Christophe, Michel, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Béchet (Sylvain, Maxime, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
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diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Brunet (Joseph, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
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diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Boukayoua (Souhaib)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Bordes (Clément, Jean, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Boillot (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Beyron (Antoine, Jean, André, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Beteille (Romain, Jean, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Benyahia (Abdelkader)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Ben Letaïef (Khaled)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Bardon (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Auxemery (Aurélien, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Alotta (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Alboussière (Aurélien, Mickaël, Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Val Dominguez (Paula)
Espagne
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils étrangers
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Hadj Boubaker Rais (Boutheina)
épouse Rais, Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils étrangers
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Vermeersch (Irène, Marguerite, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Trillard (Anne, Marie, Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Renon (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Pellegrini (Solène, Gaétane, Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Nocenti (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Mouial (Julie, Pauline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Michallet (Aurélie, Denise, Jeanine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Medyna (Oksana)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Macdonald (Delphine, Jeanne-Charlotte, Arlette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Krauss (Annabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Davios (Eva, Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Cros (Sandrine, Emilie, Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Chaillou (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Cazalis (Julie, Michèle, Rose)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Budin (Marie-Pierre, Alice, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Brescon (Quitterie, Annie, Claire-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Bouille (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Baron (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: Amar (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ENSICA de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en 2008
aux élèves désignés ci-dessous. L'attribution du titre d'ingénieur ENSICA diplômé de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace confère de plein droit la délivrance du grade de master
Elèves civils français
Groupe:
diplome
15 Mai 200915/05/2009
De: MEISSNER Wassilios
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Réanimation médicale ; médecine d'urgence
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MAIZEL Julien.Neurologie
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Réanimation médicale ; médecine d'urgence
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: JAAFARI Nematollah
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Psychiatrie d'adultes ; addictologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: ANGLICHEAU Dany
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Néphrologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: AMTHOR Helge
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Pédiatrie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: CAPRON Claude
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: CLAESSENS Yann-Erick
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Intersection : médecine d'urgence
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BURGEL Pierre-Régis
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Pneumologie ; addictologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: HSU Shyue-Fang, épouse BATTAGLIA
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biochimie et biologie moléculaire
DALI-YOUCEF Ahmed Nassim
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: SERFATY Jean-Michel
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: PIALAT Jean-Baptiste
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: CHABROT Pascal
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BIERRY Guillaume
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: GOURCEROL Guillaume
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: AUTHIER Nicolas
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
pharmacologie clinique ; addictologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: LAVIOLLE Bruno
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
pharmacologie clinique ; addictologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BELLIEN Jérémy
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
pharmacologie clinique ; addictologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: DETANTE Olivier
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Réanimation médicale ; médecine d'urgence
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: ETIENNE Manuel
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: TELETIN Marius
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: LEANDRI Roger
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Pharmacologie fondamentale
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MARTRILLE Laurent
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine légale et droit de la santé
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: DUBAND Sébastien
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine légale et droit de la santé
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: ABAD Sébastien
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
médecine générale ; addictologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: SCHMITZ Thomas
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: SALOMON Laurent
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: NIZARD Jacky
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: CHENE Gautier
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: VELY Frédéric
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Immunologie
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: VALLAT Laurent
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Immunologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: GYAN Emmanuel
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Hématologie ; transfusion
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MULLER Jean
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Génétique
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: KRAHN Martin
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: GENEVIEVE David
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Génétique
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MOREAU François
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
gynécologie médicale
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: DEVEZE Arnaud
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Oto-rhino-laryngologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: FOURNIE Pierre
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Ophtalmologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BRIOT Raphaël
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Intersection : médecine d'urgence
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BARRIERE Philippe
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: ACHOUH Paul
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MARCHAND Sylvain
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Pneumologie ; addictologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: RONCALLI Jérôme
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Cardiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: INAMO Jocelyn
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Cardiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MUSCARI Fabrice
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Chirurgie digestive
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: SAINTIGNY Pierre
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: GHIRINGHELLI François
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: EYMARD Jean-Christophe
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: NAGOT Nicolas
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 2
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: RESCHE-RIGON Matthieu
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: ROUZET François
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: MAZERE Joachim
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: LALATONNE Yoann
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUDOUSQ Vincent
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
maitre_de_conference
admission
15 Mai 200915/05/2009
De: BOULIGAND Jérôme
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2009
Biologie cellulaire