15 Mai 2013

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Marc VALENSI
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, mais dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Sylvie CHEVALIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur
Groupe:
date_debut="2013-06-03"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernadette AVRIL
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur
Groupe:
date_debut="2013-06-03"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: Tris(nonylphenyl)phosphite (TNPP)
(CAS 26523-78-4)
Objet:
au CoRAP lorsqu'elle suscite une préoccupation pour la santé humaine et/ou l'environnement que les informations disponibles ne permettent pas de lever. Le plan triennal publié par l'Agence européenne précise la préoccupation ayant conduit à retenir la substance pour l'évaluation. Néanmoins, cette justification n'est fournie qu'à titre indicatif et les Etats membres évaluateurs ont la liberté de demander des informations sans rapport avec la préoccupation initiale
A ce stade, aucune obligation, hormis la transmission des données exigées par les autorités publiques au cours de l'évaluation, n'incombe aux fabricants ou importateurs des substances listées au plan d'actions triennal d'évaluation des substances (CoRAP). A noter que dans le cas des substances inscrites au CoRAP pour 2012 pour lesquelles il n'a pas été possible pour l'Etat membre évaluateur de lever la préoccupation initiale après les 12 mois d'évaluation, l'Agence européenne des produits chimiques notifiera une décision aux déclarants concernés, les obligeant à mettre à jour leurs dossiers d'enregistrement sous un certain délai. Ces décisions devraient être notifiées dans les mois à venir
Le règlement REACH prévoit que l'évaluation des substances est réalisée par les Etats membres avec un pilotage du processus par l'Agence européenne des produits chimiques. En France, le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, autorité compétente pour la mise en œuvre du règlement REACH, a confié l'évaluation des substances à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). En 2013, 2014 et 2015, l'ANSES procédera à l'évaluation des substances suivantes
Groupe:
inscription
15 Mai 201315/05/2013
De: Jean-Claude Martin
agent contractuel
Objet:
membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Francis Bretonnière
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Laurent ALAPHILIPPE
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Remplace:Mme Odile RIOS
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: THIS SAINT-JEAN (Isabelle)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
g)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: COUTANCEAU (Emilie)
conseillère régionale d'Aquitaine, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
g)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Van Dam (Jean-Claude)
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Groupe:
date_debut="2013-05-14"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: Duhin (Thérèse)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. (Diard) Michel
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Leblanc (Guillaume)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. El Sayegh (David)
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Diard (Michel)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. (Bouillon) Patrice
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Flüry-Hérard (Elisabeth)
Objet:
vice-présidente de l'Autorité de la concurrence
Remplace:Mme Maugüé (Christine)
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Rameau (Hervé, Marie, François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au directeur de la sécurité aéronautique d'État, directeur de la circulation aérienne militaire
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Clermont (Bruno, Jean, Marcel, Antoine)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur de la sécurité aéronautique d'État
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Olivier BUCHERON
contrôleur du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale du Morbihan
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Philippe DANDOY
contrôleur du travail de classe normale, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale de Nord Valenciennes
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Stéphane LOISET
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-Saint-Denis
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Michaël ROBIN
contrôleur du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine, unité territoriale de Meurthe-et-Moselle
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Nathalie BARRIER
contrôleuse du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité territoriale de la Sarthe
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Muriel OLIVERI
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Anne GUILBAUD
contrôleuse du travail de classe normale, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie, unité territoriale de Seine-Maritime
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Corinne CURTI
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale du Var
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marie-Thérèse PASCALI
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale de la Drôme
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Laurence CASTILLON
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Muriel CREVEL
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale du Val-d'Oise
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2013-04-06"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Anouk LAVAURE
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2013-04-06"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Philippe LE COUSTOUR
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Yvelines
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-06-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Marie-Françoise GACHET
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale du Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-06-10"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Armelle AGNEUS LEON
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne, unité territoriale des Ardennes
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-06-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Maud BROUSSE MIGNAVAL
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-06-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Isabelle VALENTIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne, unité territoriale de la Haute-Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-05-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Alexandra DUSSAUCY
contrôleuse du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne, unité territoriale de la Haute-Marne
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2013-02-02"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sylvie LESTERPT
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction générale du travail
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2013-03-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Gilles AUBRY
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur chargé des services territoriaux à Paris (075) ― PPP/DPJ ―
Objet:
sous-directeur chargé des affaires économiques et financières à Paris (075) ― PPP/DPJ
Groupe:
date_debut="2013-05-15"
affectation
15 Mai 201315/05/2013
De: Miramon (Gilles)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Emmanuelle BAUDOIN
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marie-Hélène RODDE-DUNET
Docteure
médecin-conseil à la Caisse nationale d'assurance maladie
Objet:
au titre de représentant suppléant de cet organisme
Remplace:Mme Claude CHERRIER
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: MORTADA (Ahmad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Mai 201315/05/2013
De: Philippe Didier
contrôleur général de 1re classe
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge, après recul de limite d'âge
date_debut="2013-08-08"
réintégration
15 Mai 201315/05/2013
De: Wronecki (Frédéric)
ingénieur en chef des mines, en position de détachement d'office
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
15 Mai 201315/05/2013
De: Rouffignac (Didier)
attaché principal d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 201315/05/2013
De: LABORIE (Jean-Michel, François)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Franck MALAUZAT, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTÉJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CÊTRE et Sébastien ARTAUD, notaires associés d'une société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: NUGÈRE (Agnès, Chantal)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Franck MALAUZAT, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTÉJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CÊTRE et Sébastien ARTAUD, notaires associés d'une société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: GASCOIN (Romain, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques REYNAUD, Philippe ABEILLE et Cora GEORGES, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: REYNAUD (Jacques, Clément, Guy)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques REYNAUD, Philippe ABEILLE et Cora GEORGES, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: FONTANET (Jean-Baptiste, Michel, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie LANOS, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Octeville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: LEMARECHAL (Rémy, Joseph, Allain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Rémy LEMARECHAL, Bernard MOREL, Christian GUILBAUD, Jérôme MALAMUD, Irène MERCIER et Hélène MOUSSAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Paris, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: GUYOT (Karine, Marguerite, Françoise), épouse BELLOT
Objet:
notaire
Remplace:M. MONTMASSON (Jean-Pierre)
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: CHOVELON (Daniel, Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sennecey-le-Grand (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: GODEY (Frédéric, François, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc LEGRAND, Thierry ROSETTE, Florence POUZENC et Frédéric GODEY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: GODEY (Frédéric, François, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel RICHER et Françoise LEGOUPIL-LERAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-Eglise (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: RICHER (Daniel, Albert, Edmond, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel RICHER et Françoise LEGOUPIL-LERAY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-Eglise (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: CORREA (Boris, Olivier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri TOUATI, Patrick PAPAZIAN, Philippe PAILHES, Michèle SELLEM, Eric GRANDJEAN et Sébastien ALALOUF, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: SUDRE (Anne, Marie, Véronique), épouse CARNIEL
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Michel TANQUERAY et Nicolas COCHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torcy (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: KERAUDREN (Solenn), épouse MEUROT
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Michel TANQUERAY et Nicolas COCHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torcy (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: TANQUERAY (Jean-Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel TANQUERAY et Nicolas COCHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Torcy (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: SUDRE (Anne, Marie, Véronique), épouse CARNIEL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel TANQUERAY et Nicolas COCHET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Torcy (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: LÉNA (Béatrice, Denise, Marie-Pierre)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guillaume GASTALDI et Marion GOZLAN-ARAV, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: BIGOT (Stéphanie, Paule, Nelle), épouse LAGANNE
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guillaume GASTALDI et Marion GOZLAN-ARAV, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: BAUDRY (Emmanuelle, Marie, Blanche), épouse DEXMIER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian DEVENYNS, Guillaume DEVENYNS et Stéphane BENASLI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: DEVENYNS (Christian, Robert, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DEVENYNS, Guillaume DEVENYNS et Stéphane BENASLI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: FOUCHÉ (Eric, Jean, Michel, Auguste, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée CATHOU et associés, notaires, associés d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: SIMOES (Carole)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: SORREL (Quentin, Félix, Alexandre)
Objet:
notaire
Remplace:M. SORREL (Jean-Michel, Louis)
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: SORREL (Quentin, Félix, Alexandre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Tain-l'Hermitage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
15 Mai 201315/05/2013
De: DUPIN (Jean-Guillaume, Marie, Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Morcenx (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: MIURA (Jean-François, Philippe, Marc)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. CARRON de la MORINAIS (Pierre, Marie)
huissier
huissier_residence="Bellac (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: TERSIGUEL (Mathilde, Marie, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis COUZIGOU et Pierre LE CAGNEC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: DESFORGES (Marie-Laure, Jeanne), épouse BÉGUE
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Droz (Emmanuel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Mai 201315/05/2013
De: Droz (Emmanuel)
Objet:
des cadres
date_debut="2010-04-01"
radiation
15 Mai 201315/05/2013
De: Fonteneau (Stéphane)
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2013-06-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Claude Pouly
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Serge Saint-Jean
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
»
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-07-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel Négron
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-04-30"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Maryse Roero
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des rémunérations et des pensions, et
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. ―
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Hassen Ben Guirat
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Christophe Vergnaud
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Jacques Tessier
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel Le Bastard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Claude Girny
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Joel Bye
architecte urbaniste de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Nicolas Stark
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: William Lebret
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Philippe Le Mélédo
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel Lasne
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Henri Gouge
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Nicolas Favrel
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Alain Duprey
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Philippe Cordier
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Benoit Champetier de Ribes
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Alexis Cefber
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Christian Berastegui Vidalle
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Alain Vella
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Maxime Coffin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Luc Lamborizio
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle pour les affaires relatives à la formation initiale et continue
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Serge Guilbaud
administrateur civil hors classe, chef de la mission de conception et de maintenance du système d'information des ressources humaines, pour les affaires relatives au pilotage du système d'information de la gestion des ressources humaines de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Philippe Michaud
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de l'action sociale pour les affaires relatives à la mise en œuvre de l'action sociale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Christian Badoche
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du bureau de la gestion des personnels et du recrutement, pour les affaires relatives à la gestion collective et individuelle de l'ensemble des personnels de la direction générale de l'aviation civile et de l'ensemble des personnels de Météo-France relevant de statuts communs
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Véronique Martin
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions du II, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Maria Silvia Fucilli
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Nathalie Mace
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Mathilde Honorat
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Christelle Savio
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Emilie De Min
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Marianne Pham
attachée d'administration de l'aviation civile, responsable de l'établissement ouvrier central, pour les affaires relatives à la gestion de l'établissement ouvrier central
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Sandrine Lefebvre-Guillaud
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission "gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences” (GPEEC)
chargée de corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF), pour les affaires relatives à la GPEEC. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Odile Grisaud
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la formation professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
VI. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Sylvie Khatir
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de l'action sociale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
V. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Laetitia Lafargue
attachée principale d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du bureau des rémunérations et des pensions, pour les affaires relatives aux opérations de paie et aux validations de services antérieurs, aux affiliations rétroactives au régime général et aux pensions des agents de la direction générale de l'aviation civile, ainsi que
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Gislène Edouard
attachée d'administration de l'aviation civile pour les affaires relatives aux validations de services antérieurs, aux affiliations rétroactives au régime général et aux pensions
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
IV. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Christine Marin
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de l'analyse de gestion et du budget des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Sandrine Bluet
agente contractuelle, pour les affaires relatives au budget des personnels et au suivi de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Pascale Bandini
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
III. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Frédérique Gély
administratrice civile, chef du bureau de la réglementation des personnels et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
II. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Blande Chabrol
attachée principale d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du bureau de la réglementation des personnels et du dialogue social, pour les affaires relatives aux statuts particuliers et au régime indemnitaire des agents de la direction générale de l'aviation civile, à l'hygiène et la sécurité et au dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
II. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Valérie Sauvageot
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la gestion du personnel et du recrutement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
I. ―
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Canonica (Michele)
de nationalité italienne, journaliste ; 40 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Claus (Bernd)
de nationalité allemande, lieutenant-colonel, commandant en second d'une unité franco-allemande ; 34 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sokhiev (Tugan)
de nationalité russe, chef d'orchestre, directeur musical d'un orchestre national ; 13 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ribes, née Bieniek (Monique, Geneviève)
directrice d'une caisse régionale de congés du bâtiment. Chevalier du 12 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Couillaud (Jean, Lucien, Marcel)
ancien chef d'entreprise, vice-président d'une association régionale de conciliateurs de justice. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Katz (Claude)
avocat. Chevalier du 14 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-14"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Beraho (Mohamed)
ancien chef de section au service interministériel défense et protection civile d'une préfecture. Chevalier du 11 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Assémat (Jean, Gabriel)
président-fondateur d'une association pour la sauvegarde du patrimoine. Chevalier du 3 mars 1985
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Guichard (Jean, Simon)
ancien maire de Frébuans (Jura), délégué d'une association d'anciens combattants. Officier du 4 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-03-04"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Preyssas, née Coudert (Simone, Mary, Françoise)
ancienne présidente d'une délégation régionale d'une association caritative. Officier du 9 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-12-09"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Alventosa (Jean-Raphaël)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 6 juillet 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-07-06"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Douillet (Jean-Pierre, Bernard)
administrateur d'un organisme paritaire collecteur agréé. Officier du 19 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-09-19"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Gauthey, née Mathieu (Gabrielle, Marie)
vice-présidente d'une société d'équipements de télécommunications, présidente d'un syndicat professionnel. Chevalier du 14 décembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-14"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Brégier (Fabrice, Roger, Daniel)
président-directeur général d'un groupe d'aéronautique. Chevalier du 23 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-23"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Roure (Françoise, Denise)
présidente de section dans une direction des ministères économiques et financiers. Chevalier du 18 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-18"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Serres (Henri, Léon, René)
membre d'une direction des ministères économiques et financiers. Officier du 17 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-01-17"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Coirier (Yves, Raymond, Paul)
président du conseil de surveillance d'un fabricant de conduits de cheminées. Chevalier du 28 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-28"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Vauclair (Jean, Philippe, Gérard dit Jean-Philippe)
président d'une école supérieure de modélistes du vêtement, président-directeur général d'une société d'édition de magazines professionnels. Chevalier du 25 juin 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Péchillon, née Poulain (Françoise, Thérèse, Renée)
présidente d'un centre régional d'éducation et de formation. Chevalier du 17 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-17"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Dyèvre (Yann, Daniel, Philippe)
directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative au ministère. Chevalier du 17 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-17"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Charréard, née Hussein (Naja)
ancienne directrice des soins dans une clinique, consultante en organisation des soins (Polynésie française). Chevalier du 22 mars 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-22"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Facorat (Guy, Alban, Paul)
ancien contrôleur principal des impôts, adjoint au maire de Vieux-Habitants (Guadeloupe). Chevalier du 18 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-18"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Habran-Méry, née Habran (George, Gualbert, Marie-Thérèse)
présidente d'une association dédiée à la jeunesse et à l'éducation populaire (Guyane). Officier du 6 décembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-12-06"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Armand (Loïc, Marie)
président pour la France d'un groupe de produits cosmétiques. Chevalier du 23 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-23"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Chedeville-Murray, née Chedeville (Geneviève, Marie, Jacqueline)
deuxième conseillère à la représentation permanente de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève (Suisse). Chevalier du 17 décembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-17"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Zhang Blein, née Zhang (Ruling)
directrice générale d'une société de partenariat et conseil (Chine). Chevalier du 11 décembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-11"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Chapuis (Nicolas, Marcel, Jacques)
directeur des systèmes d'information au ministère. Chevalier du 3 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Beton-Delègue, née Delègue (Elisabeth, Jacqueline, Paule)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Mexique. Chevalier du 22 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-22"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Marlaud (Jean-Michel, Pierre)
inspecteur général adjoint des affaires étrangères. Chevalier du 19 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-19"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Coudray (Jacques, Marie)
missionnaire de renfort à la direction des ressources humaines au ministère. Chevalier du 17 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-17"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Cariot (Bernard, André)
conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Allemagne). Chevalier du 13 février 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Nicoullaud (François, Pierre, Marie)
ancien ambassadeur, président d'une association de Français de l'étranger. Officier du 7 août 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-08-07"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Dahan, née Maeght (Elisabeth, Marie, Noémie)
directrice des relations internationales et conseillère auprès du président du Conseil économique, social et environnemental. Officier du 6 mars 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-03-06"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Piubello, née Encinas (Marlène, Martine, Adrienne)
directrice d'un établissement pour personnes âgées dépendantes. Chevalier du 28 mai 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-28"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Craus (Denis, Raymond)
médecin coordonnateur d'établissements pour personnes âgées. Chevalier du 16 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-16"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Aubertin, née Portal (Danielle, Jacqueline, Maryse)
directrice d'un centre hospitalier. Chevalier du 26 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-26"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bérogin (Christiane, Marie, Françoise)
administratrice d'un centre communal d'action sociale. Chevalier du 5 mars 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-03-05"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bouclet (Francis, Henri)
président d'une association de gestion de logements et d'aide à l'insertion sociale. Chevalier du 27 novembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-27"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Négroli (Christian, Jean, Justin)
vice-président national d'une fédération en faveur du bénévolat. Chevalier du 20 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-20"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Vigneau (Jean-Louis, Joseph)
président départemental d'une association d'aide aux personnes en situation de handicap. Chevalier du 3 février 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Desmots (Lionel, Bernard, Marcel)
directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 27 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-27"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Peltier (André, Léon, Louis)
vice-président du conseil d'administration d'une caisse nationale mutualiste. Chevalier du 7 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-07"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Buffard (Roger, Ulysse, Léon)
ancien président d'une association en faveur des personnes déficientes visuelles. Chevalier du 3 juin 1973
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Fouillen (Marcelle, Odile)
adjointe au maire de Roumazières-Loubert (Charente). Chevalier du 21 mars 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-21"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Malbec (Véronique, Marie-Thérèse)
directrice des services judiciaires. Chevalier du 9 mai 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-09"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: North (Bruno)
président de chambre au conseil des prud'hommes de Paris. Chevalier du 29 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-29"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Lafon (Marie-Paule)
première présidente de la cour d'appel de Riom. Chevalier du 11 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-11"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Schilte (André, René, Emile)
conseiller d'Etat, chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives. Chevalier du 9 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-09"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Vanhasbrouck (Régis, Louis, Paul)
président du tribunal de grande instance de Montpellier. Chevalier du 4 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-04"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Odent (Bruno, Pierre, Joseph)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 18 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-18"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Calmettes (Jacques, Armand, Camille)
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 28 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-28"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Saint-Jean (Michel, André)
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris. Chevalier du 25 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bazelaire (Jean-Paul, Bernard)
ancien inspecteur général adjoint des services judiciaires. Chevalier du 8 juillet 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-08"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bougon (Jean-François, Xavier, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 16 février 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-16"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Henry-Bonniot (Patrick, Jacques, Pierre)
président du tribunal de grande instance de Versailles. Chevalier du 1er juillet 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Christnacht (Alain, Michel)
conseiller d'Etat. Chevalier du 15 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-15"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Boucher (Denis, Henri, René)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 21 août 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-21"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Pêcheur (Bernard, Roger, Pierre)
conseiller d'Etat, président de la section de l'administration. Officier du 13 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-03-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Grumbach (Etienne, Claude dit Tiennot)
avocat honoraire au barreau de Versailles, ancien bâtonnier. Officier du 23 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-01-23"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Gaudin, née Flageolet (Françoise, Germaine, Blanche)
inspectrice du personnel civil au ministère. Chevalier du 14 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-14"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Yché (André, Lucien, Jean-Marie)
président du directoire d'un groupe immobilier
membre du comité de direction d'un groupe public d'investisseurs. Officier du 21 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-21"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Lemoine, née Laplace (Charlotte, Jacqueline)
directrice au musée du Louvre. Chevalier du 26 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-26"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Cariou (André)
ancien directeur d'un musée. Chevalier du 11 août 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-08-11"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Matamoros (Joséphine)
ancienne directrice de musée. Chevalier du 20 juin 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-20"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Fouache (Danièle, Annick, Alexandrine)
ancien responsable du programme pédagogique et culturel de l'Opéra de Paris. Chevalier du 12 juin 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Descubes (Laurence, Marie, Suzanne)
architecte. Chevalier du 19 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-19"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Fournier (Lionel, Denis)
ancien dirigeant de société, collectionneur d'art asiatique, donateur. Chevalier du 12 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Massip (Catherine, Marie, Yolande)
ancien chef d'un département à la Bibliothèque nationale de France. Officier du 3 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Eyrolles (Serge-Léon dit Serge)
président-directeur général d'une maison d'édition. Officier du 4 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-03-04"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Carrière (Jean-Claude, François)
président-fondateur d'une école nationale de cinéma, auteur, scénariste. Officier du 26 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-10-26"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel (Paul)
administrateur d'une société d'habitations à loyer modéré. Chevalier du 30 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-30"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Sarda-Vergès, née Sarda (Claire, Marie)
directrice d'une agence de développement rural, maire de Campôme (Pyrénées-Orientales). Chevalier du 8 août 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-08-08"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Gaudemer (Gaston, Jules, Adrien)
maire de Caugé (Eure). Chevalier du 28 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-28"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Gouillart (Serge)
président-fondateur d'une association en faveur du logement, adjoint au maire de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais), chargé du logement. Chevalier du 12 novembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: de Bailleul (Guy)
directeur départemental de l'équipement honoraire. Chevalier du 26 avril 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-04-26"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Hourdin (Jean-Pierre, Louis)
président-fondateur d'une association en faveur du logement. Officier du 27 mai 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-05-27"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Duthy (Gérard)
directeur académique des services de l'éducation nationale. Chevalier du 14 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-14"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Dumas, née Direche (Rachida)
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale d'arabe. Chevalier du 19 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-19"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bellec (Gilles, René)
référent de l'énergie et membre d'une direction des ministères économiques et financiers. Chevalier du 27 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-27"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Marandon (Pierre, Louis)
directeur de société, président d'une fédération à vocation environnementale. Chevalier du 3 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Durand (Jean)
ancien coordonnateur d'une mission d'inspection générale territoriale. Chevalier du 16 février 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-02-16"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Derdevet (Michel, Felix, Georges)
directeur dans un réseau de transport d'électricité. Chevalier du 10 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-10"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Rault (Sylvain, Jean, Marie)
chercheur, président de la commission des produits chimiques et biocides. Chevalier du 8 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-01-08"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Métais (Michel, Philippe)
directeur d'une ligue pour la protection animale. Chevalier du 16 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-16"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Chevalier, née de Bortoli (Josiane, Monique, Yvette)
préfet du Tarn. Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Desbazeille, née Guerrier (Marie-Hélène, Annick, Suzanne)
directrice d'une fondation dédiée aux agents du ministère. Chevalier du 27 décembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-27"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Schmeltz (Bernard, Philippe, Guy-Willy)
préfet de la Vendée. Chevalier du 25 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Barate (Maurice, François)
directeur de cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne. Chevalier du 7 février 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-07"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Faure, née Job (Catherine, Marie-Pierre, Régine)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 12 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Langlois (François, Robert)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 29 août 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-08-29"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Laquièze (Martine, Laurence, Joëlle)
sous-préfet de Dieppe (Seine-Maritime). Chevalier du 23 juin 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-23"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Witkowski (Jacques)
préfet de Mayotte. Chevalier du 8 juin 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-08"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Munch (Bertrand, Francis, Claude)
préfet, secrétaire général de la préfecture de région d'Ile-de-France, préfecture de Paris. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Perret (Alain)
préfet
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat. Chevalier du 16 mars 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-16"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Hartz (Jean, Pierre, Jacques)
maire de Bondoufle (Essonne). Chevalier du 13 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Guglielmi (Philippe, François, Louis)
conseiller régional d'Ile-de-France, premier adjoint au maire de Romainville (Seine-Saint-Denis). Chevalier du 3 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Guetrot (Alain, Gaston, Antoine)
premier adjoint au maire de Saint-Maurice (Val-de-Marne). Chevalier du 15 juin 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-15"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Galliard de Lavernée (Christian, Marie, Astorgue)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique. Officier du 13 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Cordet (Jean-François, Marie, Michel)
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme. Officier du 13 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Mestre (Christian, Claude, Jean)
professeur des universités de droit à l'université de Strasbourg. Chevalier du 12 février 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Malique (Christian, Paul)
ancien ingénieur de recherche du Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 28 octobre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-28"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Macchi, née Danjou (Odile, Marie, Madeleine)
directrice de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
membre de l'Institut. Officier du 20 novembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-11-20"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Pileni (Marie, Paule, Alix dite Marie-Paule)
professeur des universités de chimie à l'université Paris-VI. Officier du 8 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-03-08"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Normant (Jean, François, Ignace)
professeur émérite des universités à l'université Pierre et Marie Curie-Paris-VI
membre de l'Institut. Officier du 25 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-01-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Printemps (Alain, Jacques, Guy)
directeur technique dans un groupe de transport aérien. Chevalier du 13 février 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-02-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bonnet (Francis, Robert)
adjoint à la directrice générale des douanes et droits indirects. Chevalier du 7 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-07"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Mounet (Jean, Roger)
vice-président d'une société de services informatiques. Chevalier du 19 novembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-19"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Puig (Jean-Paul, Laurent, Joseph)
receveur régional des douanes. Chevalier du 26 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-26"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: de Cordovez, née Samuel (Anne, Brigitte, Henriette)
directrice du service des affaires juridiques à l'Assemblée nationale. Chevalier du 28 février 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-28"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Peny (Paul, Henri, Jean)
directeur général adjoint en charge de la gestion et de l'innovation sociale dans une société de transport en commun. Chevalier du 12 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Lestavel (Claude, Clément, Raymond)
conservateur des hypothèques. Chevalier du 13 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-13"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Noiton (Françoise, Jeanne, Marie)
déléguée du directeur général des finances publiques pour une interrégion. Chevalier du 10 juin 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-10"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Mangin (Gérard, Pierre, Lucien)
trésorier national adjoint et président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 7 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-07"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Schroedt-Girard (Jean-Louis, Maurice)
directeur de l'initiative parlementaire et des délégations du Sénat. Chevalier du 10 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-10"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Pallez (Christophe, Jean, Emile)
directeur général des services législatifs à l'Assemblée nationale. Chevalier du 29 février 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-29"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Pic (Jean, Adrien, Guillaume)
président d'une association médico-sociale de prise en charge des personnes âgées et handicapées. Chevalier du 22 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-22"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Pécha, née Mercadier (Janine, Nicole)
directrice de pôle dans une direction régionale des finances publiques. Chevalier du 14 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-14"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Ranchin (Pierre, Henri, Yves)
vice-président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 17 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-17"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Dufresne (Guillaume, Marie, Bernard)
directeur général d'un centre d'échanges internationaux et président d'une fondation. Chevalier du 3 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-03"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Thoreau (Jacques, Alcide)
président (h) d'une union départementale de sous-officiers en retraite. Chevalier du 11 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-11"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bruneau (Jacques, Henri, Joseph)
ancien avocat général près la Cour d'appel de Paris. Chevalier du 22 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-22"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Rongione (Dominique, Eugène)
conseiller du président d'un conseil régional, chargé des personnes handicapées. Chevalier du 25 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Bessière (Pierre, Louis, Napoléon)
ancien principal de collège. Chevalier du 12 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Queneudec (Jean-Pierre)
professeur émérite, ancien président d'une institution marine. Chevalier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Fromont (Raymond, Marcel)
délégué général départemental d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 25 avril 1985
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-25"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Reinbolt (Emile, Mathias, Jules)
ancien vice-président départemental d'une fédération et vice-président d'une section locale d'association d'anciens combattants. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Nusimovici (Michel, Alexandre)
professeur émérite à l'Ecole normale supérieure de Cachan. Officier du 27 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-27"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Du Mesnil (Hubert, Marie)
président du conseil d'administration d'un établissement public à caractère scientifique et technologique. Officier du 9 novembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-11-09"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph)
avocat à la Cour d'appel de Paris, historien. Officier du 9 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-07-09"
promotion
15 Mai 201315/05/2013
De: Quittet (Pierre, Eléonor, Alfred)
président d'honneur, ancien secrétaire et fondateur d'une union locale interprofessionnelle ; 75 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="75"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Moreau (Félix, Emilien, Marie)
Abbé
prêtre, compositeur, organiste ; 74 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="74"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Reviron, née Jund (Madeleine)
vice-présidente départementale d'une fédération d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chaussavoine (Alexandre, Georges, Joseph)
ancien président d'un centre d'hébergement et de réinsertion sociale ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tourtois, née Tierce (Renée, Henriette, Ernestine)
administratrice bénévole dans un centre d'action sociale ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bacon (Julien, Jules, Louis)
Abbé
prêtre ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Destombe (Casimir, Albert, Pierre)
vice-président de section d'une association d'anciens combattants ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Carliez (Claude, Michel, Robert)
président de l'Académie d'armes de France ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Pobel (Henri)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Carré (Raymond, Claude)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Barbier (Jean, Théophile, Jules)
président d'une association de maintien à domicile ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Darolles (Yves, Léo, Placide)
secrétaire départemental d'une association d'anciens combattants ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Isturiz (Michelle, Anne)
bénévole d'une association d'aide aux personnes sans domicile fixe ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Salard (Michel, Marcel, Gabriel)
secrétaire adjoint d'un comité de défense des victimes de l'amiante ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ferry (Vital, Emile, Marcel)
ancien ingénieur en chef de l'aviation civile, historien de l'aéronautique ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Garcia (Marcel, Alphonse)
ancien fonctionnaire de police, président départemental d'une association d'aide à domicile en milieu rural ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fuchs, née Louis (Geneviève, Eugénie, Jeanne)
ancienne présidente d'une association départementale dédiée à la sécurité routière, ancienne vice-présidente d'une association culturelle ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lenormand, née Rosse (Jacqueline, Alice, Cécile)
vice-présidente d'association, bénévole auprès de personnes âgées ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Quaglia, née Ornetti (Josette, Fortunée, Dominique)
présidente d'une fédération d'artisans retraités ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Di Marco, née Bertrand (Alice, Fanny)
ancienne agricultrice ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Battner (Hermann, Henri dit Henry)
président d'une association cultuelle ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Baraud (Daniel, Fernand, Alexis)
ancien professeur de mécanique générale
membre d'une instance de réflexion et de concertation ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Hug, née Taglang (Marie, Madeleine, Angèle dite Marlène)
bénévole dans une maison de retraite ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Cordier (Michel, Gilbert)
médecin, ancien adjoint au maire de Nantes (Loire-Atlantique) ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ristord (Jean)
directeur d'une salle de cinéma associative ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Subes, née Blanc (Françoise, Lucienne, Yvonne)
restauratrice de monuments historiques, créatrice d'un atelier de papiers peints ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Brenot (Paul, Henri, André)
ancien combattant
membre d'associations d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Carabeux (Léon, Auguste, Ferdinand)
maire de Léhon (Côtes-d'Armor), vice-président d'une communauté de communes ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Guihomat (Pierre)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Abt, née Dreyfuss (Micheline, Claire)
présidente de l'association des commerçants du vieux Belfort ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Dorze (Pierre, Marie, Jean)
ancien président d'une association de donneurs de sang, bénévole d'une fondation d'aide aux plus démunis ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Mallay (Norbert, Roland)
président départemental des centres sociaux et d'une maison de quartier ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Juge (Jean)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Naudin (Jean-Claude, Albert, Lucien)
ancien combattant, ancien artisan ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Merle (René, Joseph)
ancien conseiller municipal de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier) ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Beauvois (Charles, Henri dit Charles-Henri)
expert maritime ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marc (Claude, Marcel, Louis)
secrétaire général départemental d'une fédération et secrétaire général départemental adjoint d'une union d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Duplâtre (Paul, Joseph)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Joubert (Jean, André)
bénévole au sein d'associations d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Hache (Jean-Marie, Alfred, Victor)
ancien ingénieur de travaux publics, ancien président d'une association professionnelle ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Daviaud (Nelly, Andrée, Marie)
comédienne, fondatrice d'une compagnie de théâtre ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Ny (Maurice)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lacroix (Pierre, Jules, Ernest)
président et secrétaire général départemental d'associations d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Guimard (Jean, Marie, Joseph)
président d'une section locale d'une fédération d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gautier, née Rimlinger (Nicole, Marie, Arlette)
conciliatrice de justice pour les cantons de Castets et Dax-Nord ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Knopfer (Charles)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France, conseiller municipal délégué de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Delbary (Robert, Charles, Claude)
maire de Plazac (Dordogne) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sanselone (Alfred)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Latour (Gérard, Gaston, René)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Delcroix (Michel, Georges)
vice-président départemental et secrétaire général départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Victor (Théodore, Yves dit Yves)
ancien entraîneur de tennis, ancien ingénieur ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Spehler, née Rebert (Irma, Marie)
présidente honoraire d'une association de donneurs de sang ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Magnier, née Desplanches (Simone, Jeanne, Désirée)
ancienne institutrice, présidente d'une association d'aide à l'apprentissage de la lecture ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Peret-Tschaen, née Peret (Annick, Luce, Juliette)
présidente-fondatrice d'une association en faveur des femmes ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chapillon, née Buisson (Nicole, Louise, Eugénie)
maire de Charentenay (Yonne) ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Herreros Samper (Vidal)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Froger (Claude)
secrétaire général départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ducos (Francis, Adolphe)
secrétaire général départemental d'une union d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Majoureau, née Maffre (Jeanine, Marie, Rose)
présidente et vice-présidente départementale d'associations d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Hett (Geneviève, Suzanne)
ancienne présidente-directrice générale d'une entreprise de fabrication de mobilier extérieur, présidente de commission dans une chambre de commerce et d'industrie ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tison (Denyse, Marie, Bernadette)
en religion Sœur Marie des Anges, religieuse au service de l'enseignement des femmes et des jeunes filles (Congo) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Leroux (Roland, Gaston, Georges)
vice-président départemental d'associations d'anciens combattant ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bussone (Pierre)
secrétaire général national et départemental d'une association d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Breysse (Roger, Maurice, Victor)
secrétaire général départemental d'une association d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Artique (Henri, Louis, François)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marliac (Nicole)
présidente d'une association, ancienne journaliste ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Rousseau (Jean-Michel, Léon, Maurice)
président d'une association d'aide aux personnes atteintes de troubles psychiques ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Grangeré (Guy, Edouard, Joseph)
ancien vice-président d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bach (Antoine, Joseph)
président d'une association culturelle ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lemaitre (Jean-Jacques, Henri, Raymond)
président-fondateur d'une association environnementale ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Escallier, née Germain (Solange, Marie, Yvonne)
présidente d'une fédération départementale d'artisans retraités ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Dumond (Michel, Arsène, Henri)
trésorier adjoint départemental et porte-drapeau d'associations d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Casabonne-Hourgolle (André, Pierre)
président départemental d'une fédération et d'un comité d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Perret, née Payo (Carmen)
responsable de l'atelier-boutique de la Fondation Claude Monet ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fraget (Mathilde, Benoite)
secrétaire générale régionale d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Debadier, née Caille (Monique, Michelle)
membre d'associations sociales et culturelles ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Aliventi (Jacky)
conseiller général de Moselle, maire de Boulange ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jaffré (Pierre, Louis)
vice-président d'une société départementale d'agriculture ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fouchou-Lapeyrade (Michel)
ancien président d'une caisse d'allocations familiales ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Noyer (Auguste, Jean, Paul)
trésorier départemental d'une union d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Goujon, née Diligeart (Jeannine, Marie)
maire honoraire de Rozoy-le-Vieil (Loiret), ancienne institutrice ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Doucet, née Martinez (Nicole, Andrée)
vice-présidente du comité des dames d'entraide de la 1807e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Evrard (Eugène, Pierre, Adrien)
président d'une association d'aide aux personnes sans emploi ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Goldschmid (Albert, Josef)
président d'un comité départemental olympique et sportif ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Stryhanyn (Robert, Jacques)
chef d'entreprise dans le secteur de la construction maritime et industrielle (Haïti) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernard (Gilles)
président d'un comité départemental d'une association de lutte contre le cancer ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Cavanna (Bernard, Serge, Joseph)
compositeur de musique, directeur d'un conservatoire ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Henry, née Cazé (Josette, Marcelle)
maire de Gauchy (Aisne) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Hamayon, née Michel (Nicole, Marie, Roberte)
directrice d'études émérite à l'Ecole pratique des hautes études ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Pavion (Jean-Claude, Michel, Joseph)
ancien chef d'entreprise, délégué du procureur de la République ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fraticola (Gérard, Vincent)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernardet (Jean-Claude)
délégué général départemental d'une association d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Teysset (Claude, Georges)
ancien ingénieur conseil, ancien membre d'associations ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Pierre (Charles, Alphonse dit Alphonse)
trésorier d'un centre socioculturel ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Leblanc (Monique, Marie, Geneviève)
ancien ingénieur chef de projet dans une compagnie d'électricité ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Baquié (Claude, Louis)
membre actif d'associations sportives et culturelles ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tedeschi, née Pinaquy (Jeanne, Marie, Thérèse)
présidente d'un comité départemental d'une fédération sportive et culturelle ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Magar, née Meyer (Monique, Odile, Marie-Thérèse)
présidente d'un centre d'information des droits des femmes et des familles ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jeannas (Jean-Claude)
président des établissements et services d'aide par le travail, vice-président d'un syndicat intercommunal d'aide à l'enfance inadaptée ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Mochot (Georges, François, Marie)
président d'une fédération départementale de tourisme ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Van der Elst, née Coeuret (Ginette, Georgette, Renée)
ancienne commerçante ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Arnoux (Denis, Georges, Aimé)
président régional d'une association d'anciens combattants ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fuchs, née Ricci (Marie-Françoise, Antoinette)
présidente fondatrice de l'école des grands-parents européens ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Coulardot (Jean-Claude, Emile)
membre d'une commission de vérification de sécurité de la navigation aérienne ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lebert (Jean, Maurice)
trésorier régional d'une fédération d'anciens combattants ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Baret (Jude, Rosaire, Pierre)
trésorier régional d'une fédération d'anciens combattants ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ducourtioux, née Chevalier (Marie-Madeleine, Renée dite Nadine)
ancienne administratrice de la Caisse nationale des allocations familiales ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sudre (Paule)
vice-présidente régionale d'une fédération d'anciens combattants ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lefebvre (Roger, Rémy, Louis)
maire de Quesnoy-sur-Deûle (Nord), ancien professeur d'histoire et de géographie ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Girardot (Guy)
délégué bénévole d'un comité départemental de prévention routière ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jaulin, née Bouchet (Marie-Hélène)
vice-présidente d'un syndicat intercommunal, conseillère municipale d'Airvault (Deux-Sèvres) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sarinelli (Rolande, Jeanne Marguerite)
adjointe au maire de Sèvres (Hauts-de-Seine), en charge des ressources humaines, ancienne militante dans une association en faveur des droits des femmes ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bajard (Elie, Marie, Eustache)
ancien professeur de français, consultant (Brésil) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: de Maulne, né Orecchia (Michel, Claude, Marcel)
directeur d'un festival culturel ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Debrock, née Cases (Anita)
présidente d'une délégation départementale d'une association caritative ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Cariou, née Luciani (Josiane, Edmonde)
responsable de l'action sociale et de la prévention d'une association départementale de lutte contre le cancer ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Decourcelles (Raymond, Roland)
maire de Genévrières (Haute-Marne), président d'une communauté de communes ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Guigal (Marcel, Michel, Marie)
secrétaire général d'une fédération d'exportateurs de vins et spiritueux ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Royer (Claude, Cyprien, Adolphe)
ancien maire de Chamousset (Savoie) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chaspoul (Maurice, Silvain, Lucien)
conseiller général des Alpes-de-Haute-Provence ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Breil (Jacques, Constant)
numismate professionnel
membre et expert aux comptes du Syndicat national des experts numismates et des numismates professionnels ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Maupomé (Emile, Guy, Maurice)
président national adjoint et président départemental d'associations d'anciens combattants ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lapassat (Jean, Pierre)
secrétaire général départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Calégari (Osvald, André)
président et vice-président départemental d'unions d'anciens combattants ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Filippi (Richard, Henri, Roger)
chargé du recrutement dans un groupe culinaire ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Frenna, née Mayeur (Arlette)
gérante d'un restaurant ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Garcia (Guy, Pierre, Auguste)
adjoint au maire de Pomas (Aude), président d'une caisse d'allocations familiales ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Billiaux, née Jeanne (Michelle, Louise, Léone)
ancienne principale, déléguée du procureur dans une maison de justice ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Hauser-Kauffmann (Michel)
directeur général de la chambre de commerce France-Israël ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bardet (Jean-Claude, Maurice, Napoléon)
président d'un comité départemental olympique et sportif ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fontaine, née Le Gal (Sylviane, Claude, Michèle)
directrice générale d'une fondation d'aide aux étudiants (Côte d'Ivoire) ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Magnat (André, Lucien, Jean)
ancien maître lissier ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ramboz (Michel, Marcel dit Marcel)
maire de La Marre (Jura) ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Deutch (Michel, Paul, Gabriel)
ancien brigadier major de police ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Brack (André, Emile)
directeur de recherche honoraire du Centre national de la recherche scientifique ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Cadalbert (Robert, Lucien)
président d'une communauté d'agglomération ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gauban (Michel, Pierre, Jacky)
gérant d'une entreprise de matériaux de construction ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ladreit de Lacharrière (Gérard, Jean-Marie, Jacques)
gérant de sociétés ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Goudemant, née Bouteille (Monique, Eliane, Marie-Claude)
ancienne assistante maternelle, ancienne conseillère municipale de Crégy-lès-Meaux (Seine-et-Marne) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bouvier, née Vaillant (Danielle, Marcelle)
ancienne directrice d'école, conseillère municipale de Château-Thierry (Aisne) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Martinazzo (Jacques, Dominique)
gérant de société (La Réunion) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lupold (Michelle, Jeanne)
ancienne médecin-anesthésiste, vice-présidente d'une association d'amitié et de coopération franco-laotienne (Laos) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tourasse, née Sichi (Renée, Jeanne)
adjointe au maire de Nyons (Drôme), en charge des personnes âgées ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Germain (Jean, Maurice, Louis)
conseiller municipal de Bourg-lès-Valence (Drôme) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Blanche (Guy, Léon, Vincent)
proviseur ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chérel (Christian, Léon, René)
conseiller en formation continue ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ahr (Arthur, Jean)
directeur technique d'un fabricant de coffrages métalliques ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Rey (Guy, Pierre, Joseph)
maire d'Aubignan (Vaucluse) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sivardière (Jean, Maurice, Paul)
président d'une association des usagers du transport ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bonillo (Fernande, Albertine)
ancienne collaboratrice parlementaire, conseillère municipale de Morcenx (Landes) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fleury, née Duboz (Marguerite, Marie, Augusta)
présidente d'une fédération départementale des maisons familiales rurales ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Stem (Danielle, Marie-Rose)
secrétaire gestionnaire de l'Association Georges-Pompidou ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Cabec (Michèle, Marie, Eléonore)
présidente d'une association caritative ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Plagne (Paul, André, Alexis)
président d'une entreprise d'insertion ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Klein, née Wilt (Francine, Charlotte)
présidente d'une association pour l'emploi ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jacomi (Monique, Jacqueline)
directrice d'une maison départementale des sports ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Fournier (Nicole, Anne-Marie)
ancienne secrétaire de mairie, ancienne première adjointe au maire de Marminiac (Lot) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Singer (Régis, Patrick, Marie)
campanologue, expert au ministère ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sinz, née Reille (Marie-Jeanne)
présidente-fondatrice d'un festival ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Flamengt (Georges)
conseiller général du Nord, maire de Saint-Python, président d'un syndicat hydraulique et d'une commission de l'eau ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Veysset (Jean-Gaston)
ancien maire de Nadaillac (Dordogne) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Foulquier, née Vialettes (Marie-Thérèse, Suzanne, Claire)
maire de Saint-Jean-et-Saint-Paul (Aveyron) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Robert (Gérard, Xavier)
ancien huissier de la salle des séances à l'Assemblée nationale ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Alainé (Michel)
président-directeur général d'une société de transports ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Demy (Guy, Michel, Pierre)
ancien président du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Antech (Roger, Yves, Marie)
président du conseil d'administration d'une société de négoce en vins, ancien président d'un tribunal de commerce ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Leblanc, née Plet (Martine, Hélène)
secrétaire générale d'une union locale d'un syndicat ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Weill (Roland, Jacques)
vice-président de la Fédération française des sociétés d'aviron ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Balsan (Claude, Christian)
président d'un comité départemental des médaillés de la jeunesse et des sports ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Andermatt, née Roussel (Nicole, Julienne, Madeleine)
membre d'un comité régional olympique et sportif ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chevallier (Jean-Luc, Marcel, Georges)
directeur régional des finances publiques de La Réunion ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Paz Beades (Raul)
auteur, compositeur et interprète, chanteur et musicien, ambassadeur de bonne volonté de l'Unesco (Cuba) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Beaurain (Christian, André, Raymond)
président du groupe de Genève de l'association des Français en Suisse ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Caillaux, née Le Bouquin (Maryvonne, Louise, Julienne)
bénévole dans un organisme de lutte contre la pauvreté, fondatrice d'une association d'aide aux personnes en situation de précarité ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ménard (Joël, Edouard, Marie)
professeur des universités, président du conseil scientifique international de la fondation pour la recherche sur la maladie d'Alzheimer ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Rellé, née Doppler (Jeanne, Marie)
dite Jeanine, présidente d'un centre socioculturel ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Remy, née Bulant (Michèle, Alice, Germaine)
greffière du tribunal de commerce de Dieppe ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Métrope (Loïc, Jean, Célestin)
organiste, ancien chargé de mission au ministère ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Connilleau (Philippe, Francis, René)
commissaire enquêteur, ancien directeur de l'urbanisme et des services techniques d'une commune ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marchand (Jacques, René)
conseiller municipal de Saint-Privat-des-Vieux (Gard) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Asselain (Jean, Charles, Paul)
professeur émérite des universités à l'université Bordeaux-IV ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Reis (Maria de Fatima)
conseillère de quartier ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Polichetti, née Sempéré (Marie-Thérèse)
ancienne responsable de secrétariat dans un service des essences des armées, bénévole associative ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Dodin, née de Belvalet (Mauricette, Prudence, Renée)
vice-présidente d'un centre social ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Delassalle (Michel, Marie, Annet)
ancien directeur d'un organisme de valorisation des pneumatiques usagés ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Verdy (Jean-Pierre)
directeur de département à l'Agence française de lutte contre le dopage ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Hugelé (Alain, Raymond, Léon)
vice-président du fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Vina-Dervillers, née Dervillers (Françoise, Marie, Madeleine)
présidente d'une association de lutte contre l'illettrisme ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Andrusyszyn (Colette, Marie, Marcelle)
fondatrice d'une association en faveur des femmes dans le sport ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Wodecka (Maria, Halina dite Maya)
comédienne, traductrice, psychologue (Pologne) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Diethelm (Yves, Philippe)
directeur du développement d'un groupe de gestion de résidences de retraite médicalisées, président d'une association de soins et d'aide à domicile ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gillet (Marceau, Emile)
chargé d'opérations immobilières dans un conseil régional ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gautier (Christian, Joseph, François)
fondateur d'une association culturelle ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lefebvre, née Delroise (Nadine)
conseillère régionale de Nord - Pas-de-Calais, maire de Beuvry (Pas-de-Calais) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ramet (Michel, Richard, Claude)
vice-président d'une association cultuelle ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Wetzel (Philippe, Gilbert)
directeur d'un syndicat intercommunal de transports urbains ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Rawyler, née Poulain (Mireille, Marie, Marguerite)
ancien maire du Fay-Saint-Quentin (Oise) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Markey (Patrick, Marcel, Cornil)
responsable d'une unité territoriale d'une direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Démorest, née Boulanger (Yvonne, Josette)
présidente-directrice générale d'une société de jouets créatifs ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Courbariaux (Bernard, Pierre, Marcel)
kinésithérapeute, chargé de mission à la Fédération française handisport ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Allende, née Fayet (Annie, Marcelle, Antoinette)
administratrice d'un centre d'information des droits des femmes et des familles ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Garon-Guinaud (Germain, Prosper, Auguste)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et travaux publics (Congo) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Joffe, née Mindel (Hélène)
ancienne enseignante, bénévole associative (Afrique du Sud) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bernardie (Jean-Pierre, Raymond, Sylvain)
président départemental de l'Union nationale des sauveteurs secouristes ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gondard (Gabriel, Henri, Louis)
restaurateur de monuments historiques ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Craplet (Xavier, Jean, Jacques)
président d'une association dédiée au logement des personnes démunies ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tholly (Paul, Marie)
ancien président d'une société régionale de capital risque ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Balouzet (Jean-Louis)
ancien directeur financier d'un groupe de matériaux de construction ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marnézy (Alain, Marie)
maire d'Aussois (Savoie), président d'un parc naturel ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Lariche-Dosson (Christian, Guy, Henri)
responsable des opérations en vol d'une société de transport aérien ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gamaury (Jean, Amédée)
ancien parachutiste professionnel ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Duçeau (Patrice, Gérald)
président d'un syndicat professionnel départemental ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Delbarre (Henri, Emile, Florent)
administrateur et président d'une fédération d'associations en faveur de la famille ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sayos, née Le Liboux (Maryvonne, Renée)
présidente de la 1 784e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Girod, née Louvat (Lydie, Jeanne, Louise)
présidente d'une union départementale de sections départementales de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Faraud (André, Emile)
conseiller général de Vaucluse, maire de Sault ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Laleu (Bernadette, Aimée, Marcelle)
chargée de mission auprès d'un délégué académique aux enseignements technologiques ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Imbaud, née Lassalle (Mireille, Marguerite)
ancienne infirmière, présidente-fondatrice d'une association en faveur des enfants hospitalisés ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Delval, née Carrier (Yveline, Martine)
première adjointe au maire de Vic-sur-Aisne (Aisne), première vice-présidente d'une communauté de communes ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Poux (Georges, Raymond)
responsable d'associations sportives et de loisirs d'une commune ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sabaté (Pierre)
ancien directeur de recherche, consul honoraire de France à Salvador (Brésil) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gallic (Jean-Claude)
ferronnier d'art ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Ravel (Paul, André)
ancien président du conseil d'administration d'une société d'habitations à loyer modéré ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Nardin (Jean-François)
maire de Vyans-le-Val (Saône) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Halimi (Charley, Bernard)
responsable associatif dans les secteurs cultuel et culturel ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Danion, née Raulo (Monique, Marcelle, Marie)
conseillère régionale de Bretagne, maire de La Vraie-Croix (Morbihan) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bélaud (Stéphane, Marie, Joseph)
chef d'entreprise ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gonin (André, Elie)
meilleur ouvrier de France - lunetterie et travail des matières plastiques ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Duché (Geneviève, Marie, Félicienne)
présidente nationale d'une association d'aide à l'insertion ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Lay, née Alloux (Patricia, Josette)
ancienne adjointe du secrétaire général d'un centre de formation continue destiné aux agents publics ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gay-Bellile (Monique, Marie, Yvonne)
trésorière départementale d'une association d'anciens combattants ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Boukhris (Mohamed)
président d'une association cultuelle et culturelle ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Oriol (Christiane, Marguerite, Maryse)
auteure, compositrice, chanteuse interprète ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Evano, née Langlais (Jacqueline, Andrée, Jeannine)
présidente d'antenne locale d'une association caritative ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Annède, née Masse (Monique)
coordinatrice emploi-formation dans une préfecture ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Thomas (Michel, Olivier, Claude)
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Schaeller (Michèle, Madeleine)
présidente d'un comité départemental de la jeunesse et des sports ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Leoni, née Allin (Geneviève)
ancienne adjointe au chef du bureau de la communication au ministère ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Charrié (Michèle, Lilianne)
présidente d'une association de solidarité en faveur des femmes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Doré, née Delétang (Arlette, Denise, Louise)
directrice d'une école de sages-femmes (République de Guinée) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Développement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Grognec (Pierre, Yves, Joseph dit Pierre-Yves)
directeur général adjoint d'un centre hospitalier ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tendron (Annie, Ginette)
représentante départementale et régionale d'une association en faveur des personnes handicapées ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Berthou (Xavier, Pierre, Marie)
maire de Plounevezel (Finistère) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Yakovlev (Basile)
avocat honoraire au barreau de Paris ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Goude-Ayrault, née Goude (Marie-France, Eugénie, Léonne)
ancienne secrétaire du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines du ministère ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Tavan (Jean, Louis dit Jean-Louis)
directeur musical bénévole d'un ensemble vocal ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jeanville (Yolande, Clémence)
gestionnaire des dossiers de refus de séjour et de lutte contre le travail illégal dans une préfecture ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Bertrand, née Mourier (Gisèle)
adjointe au chef du bureau du cabinet d'une préfecture, première adjointe au maire de Soyons (Ardèche) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Sécheresse (Francis, Jean)
professeur émérite des universités à l'université Versailles - Saint-Quentin ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Marham (M'hammed)
délégué syndical d'une fédération de transports logistique ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jourt (André, François)
vice-président de l'Union des aéroports français ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Vigile (Jean-Marc, Joseph)
directeur adjoint de production dans une société ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Roy (Bernard, Claude, Louis)
ancien président-directeur général de société ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Pénin (Marc, Jean-Marie)
enseignant chercheur en économie sociale et solidaire ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Génoni (Alain, Raymond, Louis)
ancien directeur financier de la Fondation Hôpital-Saint-Joseph de Paris ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Brient, née Studer (Odile, Anne-Marie, Mathilde)
trésorière d'une délégation départementale de sauvetage en mer ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Banchereau, née Debeaulieu (Annie, Jeanne, Andrée)
vice-présidente d'un centre communal d'action sociale, administratrice d'un établissement pour personnes âgées dépendantes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Toulet, née Rozel (Danielle, Andrée, Louise)
ancienne chargée de mission dans une préfecture, déléguée du Défenseur des droits ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Green, née Chabot (Gilberte, Marie-Claire dite Marie-Claire)
secrétaire de mairie, secrétaire d'un syndicat mixte intercommunal ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Deloy, née Viallon (Annie, Marie, Louise)
ancienne sage-femme cadre supérieur ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Baud (Geneviève, Marthe, Yvonne)
administratrice d'une association de services aux personnes dépendantes ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Gourmel, née Hérambourg (Nicole, Cécile, Marie)
directrice d'une agence régionale de formation ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Burlet, née Maïga (Awa)
présidente d'un syndicat des personnels d'un conseil général ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Le Bail (Jean-Marc)
fondateur d'une association en faveur de la scolarisation et de la protection de l'enfance ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Achou (Bernard, Maurice)
masseur-kinésithérapeute-ostéopathe à la Fédération internationale de motocyclisme ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Brenot (Roland, René)
ancien combattant (Nouvelle-Calédonie) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Manin (Camille, Josette dite Josette)
présidente du conseil général de Martinique ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Seingry (Georges-Francis, René)
éditeur, conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Belgique) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Vève-Bastien, née Vève (Mireille, Andrée)
ancienne directrice d'hôpital ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Clerc (Anne, Marie dite Anne-Marie)
présidente d'une association d'accueil, d'hébergement et d'insertion sociale ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Pineau, née Douillard (Yolande, Marie-Josèphe, Monique)
maire des Essarts (Vendée), vice-présidente d'une communauté de communes ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Stoliaroff, né Stoliaroff-Pépin (Francis)
adjoint à la chargée de mission pour la transposition des normes pénales internationales à la direction des affaires criminelles et des grâces ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Niederoest (Henri, Alphonse, Antoine)
proviseur Vie scolaire honoraire ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Chevalier (Dominique, André, Georges)
agent polyvalent en maintenance de bâtiments ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Avice, née Bertrant (Edwige, Anne, Marie)
ancien ministre, ancien député, directrice associée d'une société d'études économiques ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Commandeur"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Collin (Gérard, Charles)
expert auprès d'une organisation non gouvernementale pour la conservation de la nature ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Berry (Gérard, Marie, Roger)
président d'une association à vocation écologique ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie