15 Mai 2018

De: ESQUIVIE (Marie-Henriette)
administratrice générale de 1re classe des affaires maritimes (2s)
Objet:
membre associé de l'inspection générale des affaires maritimes
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires maritimes"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Sylver NARANIN
titulaire (FDSEA)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(MEDEF), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrice BOECASSE
suppléant (FDSEA), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(MEDEF), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-Marc TITECA-BEAUPORT
titulaire (MEDEF)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(CFE-CGC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierrot TAURUS
titulaire (CFTC)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(CFE-CGC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean KASSIS
titulaire (CPME)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(CFE-CGC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick CLAIRE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(CFE-CGC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Doctrové JANKY
titulaire (CGT)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-Jacques HOUBLON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Alain BENJAMIN
titulaire (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick BANCELIN
titulaire (CGT)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Mylène GOBELIN
suppléante (CFTC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe. 2 o Au titre du 2 o (b) de l'article D. 1442-12
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(CFE-CGC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphanie KALIL
suppléante (CPME), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
(CFE-CGC), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Edith SAVONNIER
suppléante (CGT), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Danielle DIAKOK
suppléante (CGT), désignés par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Christelle CHEVALIN
suppléante (CFDT), désignée par le conseil d'administration de la caisse générale de sécurité sociale de Guadeloupe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin : 1 o Au titre du 2 o (a) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick LAMBILIOTTE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre-Val de Loire : 1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Claude DOUCET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre-Val de Loire : 1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Catherine LEMAIRE
suppléants, désignés par l'association des maires du Loiret
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre-Val de Loire : 1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Alexandrine LECLERC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre-Val de Loire : 1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Remplace:Mme Viviane JEHANNET. b) Au titre du I
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Anaïs TERREZANO
Objet:
pharmacien délégué de l'établissement pharmaceutique de stockage et de distribution, dénommé Plateforme nationale des stocks stratégiques de santé, situé au 1, route d'Alsace-Lorraine, à Marolles (51)
à compter de l'autorisation d'ouverture accordée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Groupe:
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Pascal NICOLLE
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Île-de-France
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Emmanuel GAGNEUX
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical du Languedoc-Roussillon et de la direction régionale du service médical de Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Anne-Marie MERCIER
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Auvergne et de la direction régionale du service médical de Rhône-Alpes
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Odile BLANCHARD
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Alsace-Moselle et de la direction régionale du service médical du Nord-Est
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Nadine AGOSTI
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Aquitaine et de la direction régionale du service médical du CentreOuest
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Ardéche-Ingéniérie-Sociale (AIS)
» 07170 LUSSAS SARL VR Organisation Le Village H2016-03-1804 503785388 et Management -DIOTIMA 07340 Saint Jacques d'Atticieux 15-CANTAL
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO ADRESSE habilités d'habilitation SIREN AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 01-AIN 31 rue des Cavets - Les Combes ARCHES PERFORMANCE H2016-05-1825 513432120 01250 JASSERON FAURE CELINE 501 RUE DU VIEUX PORT H2017-10-1930 801788001 sous la dénomination « AKAVIE » 01300 BREGNIER CORDON NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO ADRESSE habilités d'habilitation SIREN FIFIS-BATTARD Véronique 115 allée des Acacias sous la dénomination H2011-03-678 529214793 01250 MONTAGNAT « OPTIM Consult » 03-ALLIER 21 rue de la Peille GECAC H2010-07-505 400997045 03410 PREMILHAT PASSAGNE Alain sous la dénomination 139 avenue du Général de Gaulle H2014-10-1577 478861123
« A.P.Consulting » 03100 MONTLUCON THERAIN-MORAND Valérie 2 rue de la Croix des Vignes sous la dénomination H2014-03-1449 798813887 03450 EBREUIL « FMVT Conseils »
Avenue du Professeur Etienne Sorrel VILTAÏS H2014-05-1456 407521798 03000 MOULINS 07-ARDÈCHE 1 bis avenue de Chomérac CAP FORMATION H2015-07-1747 450311139 07000 PRIVAS 10 avenue du
8 Mai 1945
CONFORMANCE H2015-10-1771 800246605 07300 TOURNON SUR RHONE OUZAZNA Alain sous la dénomination Quartier Mézanton H2014-03-1423 798530804
Groupe:
habilitation
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean Jaurès
Objet:
organismes suivants
BENMECHERNENE Christine 31 rue du Collège sous la dénomination H2016-05-1822 788928497 15000 AURILLAC « NORMAREGLA CONSEIL »
BONNET Michel sous la dénomination 13 place du Champ de Foire « C.I.A.G. - Centre d'Ingénierie H2009-11-215 488918988 15000 AURILLAC et d'Animation en Gérontologie »
GINER Sandrine sous la dénomination 14 avenue du Garric H2014-03-1435 439593328
« STRATEVIA Consultant » 15000 AURILLAC LOGEMENT DE FONCTION
HERBAUT PATRICK H2016-12-1867 LIEU DIT VOLZAC 821848686 15100 SAINT FLOUR 14 rue des Morelles
RIVALDI Lydie sous la dénomination
H2012-12-1056 Careizac 753584382
Groupe:
habilitation
15 Mai 201815/05/2018
De: Elie Chabert
Objet:
organismes suivants
BENMECHERNENE Christine 31 rue du Collège sous la dénomination H2016-05-1822 788928497 15000 AURILLAC « NORMAREGLA CONSEIL »
BONNET Michel sous la dénomination 13 place du Champ de Foire « C.I.A.G. - Centre d'Ingénierie H2009-11-215 488918988 15000 AURILLAC et d'Animation en Gérontologie »
GINER Sandrine sous la dénomination 14 avenue du Garric H2014-03-1435 439593328
« STRATEVIA Consultant » 15000 AURILLAC LOGEMENT DE FONCTION
HERBAUT PATRICK H2016-12-1867 LIEU DIT VOLZAC 821848686 15100 SAINT FLOUR 14 rue des Morelles
RIVALDI Lydie sous la dénomination
H2012-12-1056 Careizac 753584382
Groupe:
habilitation
15 Mai 201815/05/2018
De: CASANOVA (Denis)
Objet:
directeur des ressources de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pascale SAUVAGE
Objet:
pour signer les bons de commande et les ordres de service dont le montant est inférieur à 144 000 k€ (HT), à l'exception de ceux relatifs aux frais de gestion courante, d'investissements courants et de formation lorsqu'ils sont d'un montant inférieur à 50 k€ (HT)
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-François PARGUET
Objet:
pour signer la correspondance courante, et les conventions, conclues à titre gratuit, relatives à la commande et la gestion des produits de certification
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Florence EON
Objet:
pour signer : 1. Toutes les décisions ou tous les actes relatifs à la commande publique, à l'exception
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Claudine ROUSSEL
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Clément MONCHICOURT
Objet:
pour signer tous les actes liés à la gestion des ressources humaines, à l'exception des actes suivants
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Nathalie FOURCADE
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Stéphane LE BOULER
Groupe:
date_debut="2018-08-18"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Nicolas KANHONOU
Objet:
l'intérim des fonctions de secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
date_fin="2018-08-17"
charge
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe GOES
Objet:
membre titulaire
pour la durée du mandat restant à courir
au titre de la Fédération des syndicats dentaires libéraux (FSDL)
Remplace:M. Patrice LAMBERTINI
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Alice PERRAIN
Objet:
membre suppléant
pour la durée du mandat restant à courir
au titre du Syndicat des médecins généralistes (MG France)
Remplace:M. Claude LEICHER
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: LAPEYRE (Marina)
Objet:
membre de la commission de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des caisses déléguées pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants et de certains régimes spéciaux
représentante des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et
sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS-CFDT)
Suppléant
Remplace:Mme HERNANDEZ (Raphaëlle)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Claude Marcus
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Dominique Lamarque
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-UVSQ
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Dominique Lacroix
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille-II
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Dominique Guerrot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Henri Marret
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours. 4o
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marc-Antoine Rousseau
2e vice-président. 2o
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
représentants du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: José Labarère
3o
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane Zuily
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Henri Vacher Coponat
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick Truffert
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille-II
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Eric Thouvenot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Thierry Thevenot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Norbert Telmon
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier Schischmanoff
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-Louis Salome
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marc Ruivard
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Damien Roux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Frédéric Roche
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre-Yves Robert
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre Pottier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Benjamin Planquette
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Eric Pautas
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-Sorbonne Universités
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marc Paccalin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Michel Nonent
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Fabrice Muscari
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Thibault Mura Todesco
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre-Emmanuel Morange
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre Merville
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre Lombrail
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Yves Le Tulzo
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Alexandre Lautrette
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Antoine Labbé
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-UVSQ
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Louis Jehel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Eric Huyghe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick Hautecoeur
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Thomas Hanslik
1er vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-Luc Hanouz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier Gléhen
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon-Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Vincent Gajdos
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre-Edouard Fournier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Martin Flamant
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Albert Faye
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Ralph Epaud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Hervé Devilliers
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Christophe Deligny
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick Dehail
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Gandhi Damaj
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Sébastien Couraud
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon-Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Henri Copin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Thomas Cluzeau
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre-Emmanuel Charles
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe Chaffanjon
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Vincent Castelain
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Nicolas Carrere
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marc-Antoine Bélaud-Rotureau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Damien Bresson
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Luc Bressollette
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Malik Boukerrou
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier Bouchot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Christian Boissier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Eric Bertin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: David Bakhos
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Laurent Argaud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon-Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Cédric Annweiler
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Emmanuel Andres
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Yves Allenbach
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris Sorbonne Universités
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Anne-Claire Tobenas-Dujardin
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marie-Pierre Teissier-Clément
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marie-France Seronde
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Carole Schwebel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Emilie Lermite
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Laure Joly
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pascale Jolliet
présidente
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Catherine Guettier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Isabelle Durieu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon-Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Caroline Charlier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphanie Baillif
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marion Albouy-Llaty
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2018-2019 : 1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: LION (Georges-Henri)
Objet:
au
1er janvier 2018
1
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean Claude
10. ROCHE Pierre. 11. PARIS Philippe. 12. BEAU Elisabeth. 13. ARNAUD Jean-Olivier
Objet:
au titre de l'année 2018, sur la liste complémentaire, au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée comme suit : 9. POZZO DI BORGO
Groupe:
inscription
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean Pierre
4. CHENEVIERE Bernard. 5. CORNILLAULT Agnès. 6. COULONDRE Antoine. 7. DE WILDE Dominique. 8. DUCHENE Jérôme. 9. FRANDJI Didier. 10. GALY Michaël. 11. GARIN Bernard. 12. GIRIER-DIEBOLT Christine. 13. GONDRAN Jean-Pierre. 14. HERBELET Danielle. 15. HOTTE Didier. 16. JASPARD Hubert. 17. KASSEL Christophe. 18. LEBURGUE Fabrice. 19. LEROY Jean-Pierre. 20. MANOEUVRIER Eric. 21. MARIE Frédérick. 22. MOREL Etienne. 23. MOREL Serge. 24. MORIN Maxime. 25. REYNIER Marc. 26. SALAGNAC André. 27. SERVAIRE-LORENZET Olivier. 28. SIBEUD Philippe. 29. VALENTIN Virginie
Objet:
au titre de l'année 2018 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée comme suit : 1. AUGIER Sylvain. 2. AUTRET Jean-Yves. 3. CAZENAVE
Groupe:
inscription
15 Mai 201815/05/2018
De: Christian DELAVAQUERIE
directeur d'hôpital mis à disposition de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Victor-Jousselin de Dreux
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2018-03-26"
duree="six mois"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Bernard NUYTTEN
inspecteur général des affaires sociales en service extraordinaire
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Victor-Jousselin de Dreux
Groupe:
date_debut="2018-03-26"
duree="six mois"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: de Paris (CAP AP-HP)
Les effectifs ainsi déterminés pour calculer la proportion de femmes et d'hommes constituent également l'effectif de base servant à calculer le nombre de représentants à élire au sein de l'instance. 3. Date d'appréciation des effectifs
Objet:
« Pour favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et sociales, les listes de candidats aux élections professionnelles
d'un nombre de femmes et d'hommes correspondant à la part de femmes et d'hommes représentés au sein de l'instance concernée. »
Le décret no 2017-1201 du
27 juillet 2017
relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique met en œuvre ce principe. 1. Scrutins concernés
L'obligation concerne tous les scrutins de liste, complète et incomplète : élections des représentants des personnels aux comités techniques (CTE) des établissements et des groupements de coopération sanitaires de moyens de droit public de plus de 50 agents, au comité consultatif national (CCN), aux commissions administratives paritaires (CAP) et aux commissions consultatives paritaires (CCP)
Ne sont donc pas concernées les instances dont la composition résulte d'une mesure de la représentativité des organisations syndicales établie à l'issue d'un scrutin de sigle (CTE des établissements de moins de 50 agents) ou par agrégation ou dépouillement de résultats obtenus à d'autres niveaux (par exemple, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail – CHSCT – où les sièges de représentant des personnels non médicaux sont répartis sur la base des résultats des élections au CTE). 2. Effectifs pris en compte
Groupe:
composition
15 Mai 201815/05/2018
De:
M
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocoles de prélèvements à fins scientifiques. En outre
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Marc SOUBRANE
Objet:
responsable du pôle services généraux
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Fabien MARITEAU
Objet:
responsable du pôle achats
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe JONVEAUX
directeur de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaines
Objet:
les ordres de paiement relatif à la gestion courante de sa direction
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean DURQUETY
adjoint à la directrice des systèmes d'information et responsable du pôle SI métiers
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, courrier ou ordre de paiement relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Thomas COULON
Objet:
responsable du pôle finances
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier BASTIEN
Objet:
directeur de la direction prélèvement greffe - organes-tissus
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Laurent AZOULAY
directeur administratif et financier
Objet:
les bons de commandes, ordres de paiements et de recouvrement ainsi que tout acte, contrat et courrier relatifs à la gestion courante
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décisions relatives aux appels d'offres recherche
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier HUOT
chef du pôle national de répartition des greffons et du pôle stratégie prélèvement-greffe
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier BASTIEN
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Thomas VAN DEN HEUVEL
adjoint à la directrice juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier relatif aux déclarations de recevabilité (demandes de pièces complémentaires, accusés de réception) des dossiers de demande d'autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal et de centre de diagnostic préimplantatoire aux déclarations de protocoles de prélèvements à fins scientifiques. En outre
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Bénédicte VINCENT
adjointe à la directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, ordre de paiement ou courrier relatifs à la gestion courante, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Isabelle TREMA
directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, ordre de paiement et courrier relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Christine RIVOLET
Objet:
chargée de projet au pôle finances, à l'effet de
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Marisol PLANES
Objet:
responsable du pôle frais de missions
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Isabelle MÉRY
directrice des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, courrier et ordre de paiement relatifs à la gestion courante de sa direction, à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Fabienne MARCHADIER
adjointe à la directrice des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention, ordre de paiement ou décision relatif, à la gestion courante des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels et des bons de commande
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Virginie LAVERGNE
Objet:
gestionnaire de dossiers au pôle finances, à l'effet de réaliser dans le système d'information SAP les commandes clients et fournisseurs, les ordres de paiement et de recouvrement
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Séverine GUILLÉ
directrice des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention, ordre de paiement ou décision relatif à la gestion courante des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail, conventions de mise à disposition des personnels et bons de commande
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Evelyne FAURY
responsable du pôle formation des professionnels de santé
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout acte, ordre de paiement et courrier relatifs à la gestion courante à l'exception des bons de commande et de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Evelyne MARRY
directrice de la direction prélèvement greffe cellules souches hématopoïétiques
dans la limite de ses attributions, tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre, dans le cadre des collaborations établies, et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques. Délégation lui est donnée
les avis rendus à la demande de l'ANSM sur les autorisations d'importation et d'exportation de cellules et de préparations de thérapie cellulaire dans les situations d'urgence. Enfin, délégation lui est donnée pour signer les ordres de paiement relatifs à la gestion des dépenses spécifiques de sa direction
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Yves PEREL
directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte et courrier de nature médicale intéressant l'agence ainsi que les ordres de paiements relatifs à la gestion courante de sa direction
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe de BRUYN
directeur général adjoint chargé des ressources
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Anne Courrèges
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
3 avril 2018
charge
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Nathalie Viennet
adjointe administrative principale de irne classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Besançon
Remplace:Mme Anne-Laure Baumann
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Yves Nicolle
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Alain Bruneel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Brahim Hammouche
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: M. Philippe Berta
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick Mignola
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane Peu
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: Patrick Mignola
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: Brahim Hammouche
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe Berta
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: Xavier Lafon
Objet:
deux représentants titulaires et un représentant suppléant des conseillers référendaires au Conseil supérieur de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
15 Mai 201815/05/2018
De: Sébastien Justum
Objet:
deux représentants titulaires et un représentant suppléant des conseillers référendaires au Conseil supérieur de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
15 Mai 201815/05/2018
De: Hélène Magnier
Objet:
deux représentants titulaires et un représentant suppléant des conseillers référendaires au Conseil supérieur de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
15 Mai 201815/05/2018
De: Laure Fau
élue en novembre 2015, reste représentante suppléante
Objet:
deux représentants titulaires et un représentant suppléant des conseillers référendaires au Conseil supérieur de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
15 Mai 201815/05/2018
De: Clément MORGAT
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Aurélien MARY
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Nicolas MARTELLI
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Sébastien CHANOINE
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Cyril BREUKER
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: François BOCQUET
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Jérémy MAGALON
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Yohann JOURDY
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Laurence SPIESSER-ROBELET
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Litaty MBATCHI
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Céline KOSSMANN
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphanie GENAY
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Sandra BODEAU
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Géraldine BLACHE
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Sarah HUET
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Cécile GARNAUD
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Xavier ARMOIRY
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 3
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Sylvain GOUTELLE
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphane WALRAND
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 2
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-François BENOIST
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphanie RAGOT
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Béatrice DEMORÉ
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Stéphanie POULAIN
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 3
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Corinne COLLET
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 3
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Véronique de MAS
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2018
Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Frédéric LALOUE
Objet:
secrétaire général du conseil d'orientation des conditions de travail
Groupe:
date_debut="2018-05-14"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: HEDDE Chantal
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Grand Est
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre CHEVALIER
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, chargé de la direction des affaires juridiques et fiscales et des services associés au sein du secrétariat général du groupe
Groupe:
date_debut="2018-05-15"
duree="un an"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Florian TOLLET
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
15 Mai 201815/05/2018
De: Pascale ROMENTEAU
Objet:
directrice du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
date_debut="2018-05-14"
duree="deux ans"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Myriam BERNARD
administratrice générale
Objet:
cheffe du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2018-05-15"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Mai 201815/05/2018
De: Douhaire (Emmanuel)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
administrateur judiciaire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 811-2 avec la mention de la spécialité commerciale
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Carboni (Charles-Henri)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
administrateur judiciaire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 811-2 avec la mention de la spécialité civile
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Monteran (Thierry)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Etienne-Martin (Eric)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
administrateur judiciaire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 811-2 avec la mention de la spécialité commerciale
Groupe:
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Tulier (Florence)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
administrateur judiciaire inscrit sur la liste prévue à l'article L. 811-2 avec la mention de la spécialité civile
Groupe:
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Beauchamp (Jean-Pascal)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: François-Guy TREBULLE
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Muriel CHAGNY
professeure des universités à l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Clothilde GRARE-DIDIER
professeure des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Cécile CASEAU-ROCHE
maître de conférences à l'université de Dijon
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Martine TRAPERO
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
magistrat
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Delphine BOURGOUIN
magistrat détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. - Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
magistrat
suppleant
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Marie-Noëlle TEILLER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
magistrat
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Claire ESTEVENET
magistrat détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. - Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-05-27"
magistrat
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Guilaine GRASSET
présidente de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Christine BASSE-CATHALINAT-RYCKBOSCH
substitute du procureur général près la cour d'appel de Pau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
26 novembre 2018
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Annie TCHAKGARIAN
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2018
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: FARRANDO (Emmanuel, Jacques, Jean, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: WAPLER (Vincent, Fabian, Maurice)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: FARRANDO (Emmanuel, Jacques, Jean, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle « Emmanuel FARRANDO et Guillaume LEMOINE, commissaires-priseurs associés », titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: GEYER (Estelle, Odile), épouse LEGENDRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Woippy (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: FRISCH (Céline, Manuela)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine TREIZE et Jean MAHLER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montigny-lès-Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: GATIGNOL (Stéphanie, Christine)
ayant pour nom d'usage TOURNADRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre BOYER et Françoise BERTUCAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brioude (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: LE GALL (Gwénaël, Pierre, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP GESTIN - LE GALL - NICOLAS et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: BOUGEARD (Cécile, Brigitte)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe HERBERT, Cécile BOUGEARD, Jean-Pierre BRULON, Bertrand BONNEAU, Samuel AUGER, Isabelle MERGEY et François de KEGHEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: ROZES (Valentine, Anne, Marie, Josephe), épouse de BLAY de GAÏX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Eric NICOLAI et Antoine TISLER-LEVASSEUR, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: PAPEIL (Vincent, Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
notaire
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: PAPEIL (Vincent, Louis, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Armelle PAPLOREY-CHEMINELLE, Olivier VIDÉ et Christophe CALLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: RUHL (Christian, Henri, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
15 Mai 201815/05/2018
De: BROUSSARD (Caroline, Marie), épouse ABDELMOULA
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-François MONTREDON, Magali FRIAUD et Bertrand BROCHE, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gilles (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
reprise de fonctions
15 Mai 201815/05/2018
De: MOSER (Julie, Raymonde, Ginette), épouse TISLER-LEVASSEUR
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre-Olivier PRUDHON, Maurice BENTATA, notaires associés
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Eric NICOLAI et Antoine TISLER-LEVASSEUR, Notaires associés à la résidence de Montrouge (Hauts-de-Seine)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Mai 201815/05/2018
De: BLERON (Sébastien, Jérôme)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Françoise COURREGES et Corinne CLAN de POMMAYRAC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique François MAURY
notaire
notaire_residence="Argenton-sur-Creuse (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
reprise de fonctions
15 Mai 201815/05/2018
De: ROBBES (Alexandra), épouse BEUX-PRERE
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Claire MARLY, notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Grégoire OZANNE et Christine PENOT, notaires Associés
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
reprise de fonctions
15 Mai 201815/05/2018
De: Marie-Hélène HURTAUD
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de cheffe du service de l'immobilier ministériel au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2018-05-02"
duree="deux ans"
détachement
15 Mai 201815/05/2018
De: Fabienne SIREDEY-GARNIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de l'Autorité de la concurrence
vice-présidente
Groupe:
date_debut="2018-04-16"
duree="cinq ans"
détachement
15 Mai 201815/05/2018
De: Jérôme PEJOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Ardèche
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre LECOULS
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de l'Oise
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Claude LE QUERE
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Hervé DESCOINS
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Serge CAVALLI
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Frédéric ANDRE
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Pascale MATHEY
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de l'Hérault
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Judith HUSSON
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale du Vaucluse
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Laure FLORENT
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la protection des populations du Var
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Agnès DELSOL
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de Haute-Loire
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Corinne BIVER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de Loir-et-Cher
Groupe:
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Michel KLEIN
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Christian GHIRLANDA
commissaire de police, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Philippe CUSSAC
commissaire général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Bernard REYMOND-GUYAMIER
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Olivier POUCHIN
contrôleur général, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Pierre LABALME
commissaire de police, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Laurent HURST
commissaire de police, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Bernard GRISETI
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Michaël DIDIER
commissaire de police, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Christophe DESMARIS
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Thierry CANESSON
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Nord
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Frédéric BOURDIER
commissaire divisionnaire, directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Antoine BONILLO
commissaire de police, directeur zonal adjoint des compagnies républicaines de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Nadège MARC
commissaire de police, directrice zonale adjointe des compagnies républicaines de sécurité Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et de la dotation de crédits allouée à la direction zonale, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution budgétaire des crédits relevant du BOP 11 « compagnies républicaines de sécurité » qui lui sont notifiés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision qui prendra effet le
1er avril 2018
FFait le
21 mars 2018
charge
15 Mai 201815/05/2018
De: Daniel Lemoigne
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Valérie Paturot
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Chantal Laaroussi
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Yasmina Hagag
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Céline Grimaud
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Charlotte Giral
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Isabelle Dorléans
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Elise Costeja
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Aurélie Baude
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Bora Aygul
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Françoise Alvès
Objet:
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Marie-Laure Barbotin
son adjointe
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service systèmes d'information, assistance aux utilisateurs et logistique, tout acte relatif au fonctionnement et l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Laure Menanteau-Bendavid
chef du service communication-information
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service communication-information, tout acte relatif au fonctionnement et à l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: Mireille BEAUSSART
Assistant-Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.