15 Juin 1990

De: Pariente (Robert)
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
j)
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Labro (Jean-Pierre)
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
j)
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Thiolat (Jacques)
chef du département de la vie de l'athlète à la direction des sports
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Thepot (Jean-Pierre)
directeur de centre régional d'éducation populaire et de sport
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Prokop (Patrice)
directeur technique national de la Fédération française de natation
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Billat (Jean-Pierre)
chef du département de la vie fédérale à la direction des sports
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Berche (Gérard)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
comme représentants de l'Etat à la Commission nationale du sport de haut niveau
en application de l'article 4 (1o) du décret no 90-365 du
26 avril 1990
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Umar (Olaseni)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Toure (Mohamed Almoustapha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Tounsi (Kamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Lare (Sambiani Léini)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Gautier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Djotingar (Yotolna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Dabo (Amadu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Campenet (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Butin (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Borie (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Barbier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Balarabe (Umar, Ramalan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles en régions chaudes
Groupe:
diplome
15 Juin 199015/06/1990
De: Dujardin (Maurice, Eugène)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe en fonctions à la direction des travaux maritimes de Cherbourg
Objet:
des contrôles
radiation
15 Juin 199015/06/1990
De: Dujardin (Maurice, Eugène)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe en fonctions à la direction des travaux maritimes de Cherbourg
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Marechal (François)
Objet:
membre suppléant à la commission
prévue à l'article 7 du décret no 87-826 du 9 octobre 1987 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique
instituée à l'article 7 du décret du
9 octobre 1987
représentant des régies publicitaires redevables de la taxe
Remplace:M. Cacouault (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Pinaud (Jean-Marie)
administrateur de 1re classe à la direction des centres financiers de La Poste en Ile-de-France
Objet:
chef de service départemental des postes
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Tramoni-Venerandi (André)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Noell (Louis)
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Masson (Michel)
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, en surnombre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Marette (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Lalande (Louis)
juge au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône, chargé du service du tribunal d'instance d'Autun
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Georgin (Guy)
juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Fabre (Yvon)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Doucot (Pierre)
juge au tribunal de grande instance de Mende, chargé du service du tribunal d'instance de Marvejols
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Domet (Michel)
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Bou (Raymond)
juge au tribunal de grande instance de Marseille, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Barbat (Robert)
juge au tribunal de police de Paris
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Vigneau (Odile)
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du premier arrondissement, en surnombre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Leclair (Suzanne), épouse Dessein
juge au tribunal de grande instance de Bayonne, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Palais
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Brissaud (André), épouse Morlier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1990-12-31"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Wong (Tak Meng)
capitaine, Singapour
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Vahidy (Munzim Ahmed)
commandant, Pakistan
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Manukularatne (Sarath)
Singapour
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Liu (Wing Tim)
Singapour
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Koon (Pai Ching)
Singapour
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Najeeb (Tariq)
commandant, Pakistan
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Soares Gomes (Hugo, Leonardo)
Brésil
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Rojas Chailet (Gabriel)
lieutenant, Pérou
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Ozen (Mustafa)
Turquie
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Ozdemir (Can)
Turquie
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: El Aoufir (Zouhair, Mohamed)
Maroc
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Del Carpio Benavente (Gonzalo)
lieutenant, Pérou
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Amzaï (Abdellah)
capitaine, Maroc
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Uguzavci (Ayse)
Turquie
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Kayrak (Muge)
Turquie
Objet:
sur titres
auditeurs en cycle de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1990
Groupe:
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Camp (Daniel)
administrateur de 1re classe chargé de la direction départementale de La Poste de la Meuse
Objet:
chef de service départemental des postes
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Cailly (Pierre, Gérard)
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur régional de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes, à Lyon
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
Remplace:M. Dussert-Vidalet
Groupe:
date_debut="1990-05-28"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Strzoda (Patrick)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du comité d'organisation des jeux Olympiques
directeur des volontaires
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Juin 199015/06/1990
De: Paradeise (Catherine)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
présidente du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Morvan (Maurice, Pierre, Georges)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la direction des travaux maritimes de Brest
Objet:
des contrôles
radiation
15 Juin 199015/06/1990
De: Morvan (Maurice, Pierre, Georges)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la direction des travaux maritimes de Brest
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-07-03"
a_sa_demande
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Arveiler (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président du tribunal de grande instance de Metz
Groupe:
date_debut="1991-01-10"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Weil (Claude), épouse Thenon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président du tribunal de grande instance de Nanterre
à compter du 1er janvier 1991
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Beaufour (Raymond)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
à compter du 2 décembre 1990
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Gondrand (Marie-Louise)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance d'Albertville, chargé du service du tribunal d'instance de Moutiers
à compter du 1er janvier 1991
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Moutiers"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Fauth (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz
à compter du 1er janvier 1991
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Metz"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Synvet (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Versailles
à compter du 8 janvier 1991
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Bensadou (Georges)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Riom
à compter du 31 décembre 1990
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Sorlin (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
à compter du 10 septembre 1990
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Duransseau (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
à compter du 4 janvier 1991
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: United Press International (U.P.I.)
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
susvisée
Pour cessation d'activité
Presse Illustrations
Prestige Presse
Télémédialoisirs
cessation de fonction
15 Juin 199015/06/1990
De: Dussert-Vidalet (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire, à Saint-Etienne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône, à Vesoul
Remplace:
M. Autheserre
Groupe:
date_debut="1990-05-28"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Dallari (Charles, Paul, René)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la base de l'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu
Objet:
des contrôles
radiation
15 Juin 199015/06/1990
De: Dallari (Charles, Paul, René)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la base de l'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-08-20"
a_sa_demande
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Vidot (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Toury (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Toullier (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Thellier (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Prot (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Poitevin (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Mattei (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Leloup (François)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Hanquet (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Demière (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Decavele (Yves)
service détaché
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Courtois (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Couedic (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Chanteloup (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Barrau (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Lamande (Charlette)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Deruy-Jacquesson (Nadine)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur le tableau d'avancement aux emplois de direction de 1re classe de foyers de l'enfance et d'établissements pour mineurs inadaptés (par ordre de mérite)
Groupe:
inscription
15 Juin 199015/06/1990
De: Hascher (Marie-Hélène)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
suite à sa nomination
juge au tribunal de grande instance d'Agen, chargé du service du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
radiation
15 Juin 199015/06/1990
De: Francis Fabre
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jacques Giscard d'Estaing
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jacques Negrier
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des marchés d'informatique
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Françoise Venencie
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Mariotti (Antoine)
sur proposition de l'union des fédérations C.F.D.T
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
au titre des personnalités qualifiées et jusqu'à la date du
5 mai 1991
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Balon (Patricia)
commis
Objet:
régisseur de recettes près de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Remplace:M. Peneau (Edouard)
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Roquilly (Philippe)
à la direction opérationnelle des télécommunications d'Albi
Objet:
directeurs régionaux
date_debut="1990-02-10"
promotion
15 Juin 199015/06/1990
De: Méléo (Roger)
chef de service régional des postes de la Corse
Objet:
directeurs régionaux
date_debut="1990-02-10"
promotion
15 Juin 199015/06/1990
De: Jamet (Joseph)
détaché auprès de la société France-Câbles et Radio
Objet:
directeurs régionaux
date_debut="1990-02-10"
promotion
15 Juin 199015/06/1990
De: Gibey (Jean)
à la direction régionale des télécommunications de Rhône-Alpes
Objet:
directeurs régionaux
date_debut="1990-02-10"
promotion
15 Juin 199015/06/1990
De: Dréno (Ange)
chargé du service logistique du réseau des bureaux de poste
Objet:
directeurs régionaux
date_debut="1990-02-10"
promotion
15 Juin 199015/06/1990
De: Costerg (André)
à la direction des affaires communes
Objet:
directeurs régionaux
date_debut="1990-02-10"
promotion
15 Juin 199015/06/1990
De: Scalisi (Raoul)
receveur de classe exceptionnelle à Rodez-Recette principale
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Bastia-Recette principale
Groupe:
date_debut="1990-07-04"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bachere (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement pour être mis à la disposition de la République d'Haïti
Groupe:
date_debut="1989-12-04"
duree="deux ans"
détachement
15 Juin 199015/06/1990
De: Benoit de Coignac (Guy)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière de Languedoc-Roussillon
directeur
Groupe:
date_debut="1989-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
15 Juin 199015/06/1990
De: Torregrosa (Laurent)
Objet:
assistant associé à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1990-05-02"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Davidson (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de l'aviation civile
date_debut="1990-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Juin 199015/06/1990
De: Barloy (Dominique)
Objet:
assistante associée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="1990-05-02"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Leveque (Bernard)
ingénieur en chef d'agronomie, directeur du lycée agricole d'Ahun (Creuse)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Indre, à Châteauroux
Remplace:
M. Cunin
Groupe:
date_debut="1990-06-15"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Vernet (Alain)
architecte des Bâtiments de France (2e section)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction (1re section)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:
désignation
15 Juin 199015/06/1990
De: Larguier (Georges)
inspecteur principal à la direction générale de La Poste
Objet:
chef de service départemental des postes à la direction des réseaux d'acheminement national et international
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Michon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jaouen (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Doulcier (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denoix (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Monguillet (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Angot (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Alix (Gérard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Deu (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Sikorav (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Itard (Yves)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Duquay (Alain)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bion (Richard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Blanche (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Devevey (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Pinet (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Menu (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Marchadour (Yann)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bosquillon de Genlis (Etienne)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Blin (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Seneca (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Teissier (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Rebmeister (Jean-Robert)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Le Bec (Joël)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Hervouet (Daniel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Danniel (Claude)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bossard (Joël)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Dupre (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Tessari (Martine)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Ganiage (Dominique)
Granottier (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Durand (Simone)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jussian (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denys (Roger)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Memain (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Delaunay (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Wolf (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Scheid (Alain)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Moulin (Roland)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Charrier (Jean-Loup)
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Baquiast (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre du représentant du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Malet (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Fattet (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Decelle (Olivier)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Muron (Olivier)
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Wolf (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Roussot (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Aucouturier (René)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bourdillat (Joseph)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Moulin (Robert)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé
des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Basset (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé des hôpitaux
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Derain (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Loquet (Eliane)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bureau (Didier)
adjoint au directeur de l'artisanat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du ministère du commerce et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: de Proost (Marcel)
vice-président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment et des branches professionnelles annexes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Vignon (Claude)
président de la Confédération nationale de la charcuterie de France
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Chesnaud (Jacques)
président de la Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Huteau (Yves)
président de la chambre de métiers de la Loire-Atlantique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Goguet (Jacques)
président de la chambre de métiers d'Indre-et-Loire
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Buguet (Robert)
président de la chambre de métiers de la Haute-Marne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bidaud (Jean-Pierre)
président de la chambre de métiers de la Haute-Vienne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Neumann (Catherine)
chargée de mission à la direction de l'artisanat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4o Au titre du ministère du commerce et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Duguey (Berthe)
vice-présidente de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2o Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Giron (Daniel)
président de la Confédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Aldebert (Louis)
délégué général à l'artisanat à la mutuelle assurance artisanale de France
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.