15 Juin 1996

De: Jean Le Naire
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Objet:
préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Nicole Ferrier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
15 Juin 199615/06/1996
De: Roger Durand
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Millet (Jacques)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet de Redon
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Guebwiller
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Geraud (Jean-Louis)
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Gard"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Jean-Claude Tressens
préfet des Vosges
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Dominique Schmitt
préfet du Jura
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Marc Cabane
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Jura
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: François (Cécile)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du greffe détaché de Saint-Ambroix
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Pollet (André)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Juin 199615/06/1996
De: Julien (Isabelle)
adjoint administratif de préfecture
Objet:
régisseur adjoint d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="1996-04-16"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Briand (Annick)
agent administratif du cadre national des préfectures
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="1996-04-16"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Rey (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur à la préfecture de Paris
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Texier-Neyrat (François)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1995
inscription
15 Juin 199615/06/1996
De: Buxeraud (Andrée)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1995
inscription
15 Juin 199615/06/1996
De: Lautman (Sophie)
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
au titre du ministre du budget
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
au titre du ministre du budget
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Buxeraud (Andrée)
7e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1995-12-25"
promotion
15 Juin 199615/06/1996
De: Texier-Neyrat (François)
6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1995-01-16"
promotion
15 Juin 199615/06/1996
De: Kelle (Jérôme)
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon
date_debut="1996-04-01"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Mayot (Valérie)
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon
date_debut="1996-04-01"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Boyer (Béatrice)
attachée d'intendance à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Rhône-Alpes - Auvergne
Objet:
régisseur d'avances auprès de ladite direction
Remplace:M. Guers (Gérard)
Groupe:
date_debut="1996-06-03"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Carava (André)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Limoux
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Lopez (Jean-Robert)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
15 Juin 199615/06/1996
De: Lopez (Jean-Robert)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
15 Juin 199615/06/1996
De: Munoz (Daniel)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération), pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1996-01-20"
détachement
15 Juin 199615/06/1996
De: Bourlard (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Millancourt (René)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Oise
Objet:
sous-préfet de Saint-Quentin (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Drevet (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Bernard Bigot
professeur des universités
Objet:
directeur général de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Pierre Potier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Nicole Ferrier
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:M. Patrick Gerard
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Orléans-Tours"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Rey (Xavier)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Marfaing (Jean-Claude)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Fourrière (Sylvain)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Fournier (Pierre)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Dubuy (Alain)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Chenivesse (Julien)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Castel (Chérif)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Trichon (Ariane)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Cormon (Florence)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Blatmann (Emmanuelle)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaires
date_debut="1996-04-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Irigaray (Jean, Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître-assistant de 1re classe, en fonction à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon (Yvelines)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Juin 199615/06/1996
De: Louis Mermet
administrateur civil détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Ouest, préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Istres (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Istres"
sous-prefecture_departement_code="13"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Michel Pinauldt
administrateur civil détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argenteuil"
sous-prefecture_departement_code="95"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Yves Guyader
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Ouest, préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: François Doyen
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Est, préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Praver (François)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Meaux
Objet:
délégué suppléant et assurera, en cette qualité, le
Remplace:M. Ganibenq
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Ganibenq (Marc-André)
sous-préfet de Meaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Canto (René)
commissaire de police ; 13 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 16 avril 1996
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
19 avril 1996
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Didier Houguet
administrateur civil hors classe, chef de cabinet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Remplace:M. Bernard Testu
date_debut="1996-06-17"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Vercauteren (Joseph)
professeur à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Fialip (Joseph)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Cavé (André)
professeur à l'université Paris-XI, président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, section Sciences du médicament
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Brion (Jean-Daniel)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Bontoux (Jean)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: Beretz (Alain)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996
De: René (Chantal), épouse Mironneau
professeur à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouvert par l'arrêté du
26 avril 1996
Sciences du médicament
Groupe:
nomination
15 Juin 199615/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.