15 Juin 1999

De: Mihaileanu (Radu)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Freyd (Denis)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Riou (Alain)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Ozon (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cuel (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Belvaux (Lucas)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Ormieres (Jean-Luc)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bernart (Maurice)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Rey (Jean-Michel)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Douyere (Olivier)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de deux sessions
membres du quatrième collège
Remplace:M. Le Henry (Alain)
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Benegui (Laurent)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de deux sessions
membres du quatrième collège
Remplace:Mme Labrune (Jeanne)
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Marignac (Martine)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Thomas (Anne, Maryse), épouse Redon
professeur des écoles nationales d'art de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-06-07"
admission
15 Juin 199915/06/1999
De: Vitry (Daniel)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Picard (Guy)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lasserre (Patrick)
attaché principal d'administration centrale, chef de bureau à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Hy (Jean-Baptiste)
administrateur civil, sous-directeur à la direction générale des impôts
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Dubrulle (Alain)
professeur des universités, vice-chancelier des universités de Paris
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Dubertret (Julien)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Boube (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bosche-Lenoir (Anne)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Durand (François)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="1999-06-15"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Michèle Sabban
Objet:
conseillère technique auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Juin 199915/06/1999
De: Négrier (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
le mandat de président de la commission spécialisée des marchés d'informatique de
Groupe:
renouvellement
15 Juin 199915/06/1999
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
le mandat de président de la commission spécialisée des marchés d'approvisionnements généraux de
Groupe:
renouvellement
15 Juin 199915/06/1999
De: Calizzano (Didier)
inspecteur des douanes
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie à la commission des marchés d'informatique
Remplace:Mme Mantoux (Irène)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Portal (Georges)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1999-04-19"
détachement
15 Juin 199915/06/1999
De: Vanderchmitt (Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en service détaché auprès de la Société financière de radiodiffusion
Objet:
dans les cadres de la juridiction
président-directeur général
Groupe:
date_debut="1999-03-16"
cour_comptes
réintégration
15 Juin 199915/06/1999
De: Ribot (Brigitte), épouse Satabin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Versailles
Remplace:Mme Loisson de Guinaumont
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Versailles"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Viannais (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Langlois
Groupe:
date_debut="1999-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Manginot (Catherine), épouse Giacometti
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mirecourt
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
tribunal
tribunal_instance="Mirecourt"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Gaulupeau (Françoise), épouse Lamouille
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bonneville
Groupe:
date_debut="1999-03-22"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Guillon (André)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-07-04"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Leveque (Claude)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Dano (Marc)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Legoupil (François)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Sivardière (Jean)
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
5
représentants des usagers
Représentant des voyageurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Ribière (Jean-Pierre)
Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
5
représentants des usagers
Représentant des chargeurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Giordano (Joseph)
Fédération nationale du personnel d'encadrement des chemins de fer et des activités connexes CFE-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
4
représentant des salariés de Réseau ferré de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Truchot-Cottart (Patrick)
Fédération nationale du personnel d'encadrement des chemins de fer et des activités connexes CFE-CGC
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Thouzeau (Eric)
Fédération des cheminots CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Le Reste (Didier)
Fédération nationale des travailleurs, cadres et techniciens des chemins de fer CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lahouse (Jean-Paul)
Fédération nationale des travailleurs, cadres et techniciens des chemins de fer CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Falempin (Eric)
Fédération syndicaliste Force ouvrière des cheminots CGT-FO
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Duron (Jacques)
Fédération des syndicats d'ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise des chemins de fer et activités annexes FMC-UNSA
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Célie (Henri)
Fédération des syndicats de travailleurs du rail solidaires, unitaires et démocratiques SUD-Rail
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Boudet (Patrice)
Fédération nationale des travailleurs, cadres et techniciens des chemins de fer CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Birkel (Louis)
Fédération générale autonome des agents de conduite faisant fonctions et assimilés (FGAAC)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Aubin (Bernard)
Fédération CFTC des cheminots
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Andlauer (Denis)
Fédération des cheminots CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
3
représentants des salariés de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Haenel (Hubert)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Sénateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Gerbaud (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Sénateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bellanger (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Sénateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Dousset (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Maire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Filleul (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Députés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bouvard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Députés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Biessy (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Députés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Zeller (Adrien)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Conseillers régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Jouve (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Conseillers régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lardeux (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Conseiller général
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Questiaux (Nicole)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
2
personnalités qualifiées
dans le domaine des transports
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Merger (Michèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
2
personnalités qualifiées
dans le domaine des transports
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
2
personnalités qualifiées
dans le domaine des transports
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Marcou (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-12"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Andribet (Pierre)
(détaché)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-12"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Planchon (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Merlo (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Charve (Georges)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bruneau (Eric)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cléodore (Marcel)
(direction centrale des télécommunications et de l'informatique), Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 2e classe les inspecteurs
promotion
15 Juin 199915/06/1999
De: Clergerie (Patrick)
(Ecole supérieure et d'application des transmissions), Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 2e classe les inspecteurs
promotion
15 Juin 199915/06/1999
De: Mambourg (Jean-Pol)
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
personnalité qualifiée
au titre du centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:M. Bazin (Michel)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: de Saint-Etienne (ENSMSE)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: de Nancy (ENSMN)
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Tête (Claude)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Thomas (Gérard)
professeur à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Schmitt (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Rouchaleau (Yves)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Riveline (Claude)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Pineau (André)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Perrier-Camby (Laurent)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Nortier (Patrice)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Monsan (Pierre)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Molet (Hugues)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Meyer (Fernand)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Maisonneuve (Francis)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Mahl (Robert)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Leonardon (Jori)
professeur à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Laurgeau (Claude)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Laamri (El Haj)
maître de conférences à l'institut universitaire de technologie Charlemagne de Nancy
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Kunze (Christophe)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Herri (Jean-Michel)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Hennion (Antoine)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Hatchuel (Armand)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Giraud (Pierre-Noël)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Gaunand (Alain)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Duchêne (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Dougin (René)
président de la société Management stratégique associés
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cournil (Michel)
professeur à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Chauvet (Pierre)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Carraro (Laurent)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bouillon (Clément)
professeur à l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bouchard (Jacques)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Biscondi (Michel)
professeur à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bay (Xavier)
maître-assistant à l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Amestoy (Michel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Adnot (Jérôme)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Mathon (Albert)
directeur de l'enseignement et des formations de l'ENSMSE
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lefort (Marc-François)
directeur de l'action internationale de l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
représentant du directeur de l'Ecole nationale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: de Graciansky (Pierre-Charles)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Frade (Gilbert)
directeur adjoint chargé des études de l'ENSMP, représentant le directeur de l'ENSMP, président du jury
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Fixari (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Fargue (Daniel)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Séry (Louisette)
professeur honoraire au lycée Georges-de-la-Tour, à Nancy
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lindet (Brigitte)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
b) Avec voix consultative
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Huberman (Gladys)
professeur à l'ENSMP
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session de 1999
a) Avec voix délibérative
membres du comité des études de l'ENSMP
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Goulet (Olivier)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Juin 199915/06/1999
De: Monteiller (Gaëlle)
ingénieur des mines en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Remplace:M. Royal (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Clabau (Brigitte), épouse Gaultier
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du greffe détaché de Savenay
Remplace:
Mme Garcion
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Pichonnat (Sonia)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Savenay
Remplace:
Mme Depierrois
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Julien (Paul)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
détaché dans cet emploi
inclus
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-07-02"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Blanc (Gérard)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
détaché dans cet emploi
inclus
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-08-06"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Chaze (Jean-Paul)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Van de Walle (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Theraroz (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Sergent (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Richard (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Jeanneaux (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Duthy (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Richard (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Getto (Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Télécommunications (ADP)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Réseaux (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Olier (Claude)
directeur général (Colt Télécommunications France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Mobiles (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Lancrenon (Dominique)
directeur général (Worldcom-MFS Communications SA)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Burette (Claude)
administrateur (AOST)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Billotte (Pierre-José)
président (Ténor)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Benchetrit (Claude)
président-directeur général (Intercall)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Van Gompel (Luc)
directeur général (Belgacom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Terral (Luc)
président-directeur général (First Télécom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Souviron (Jean-Pierre)
président-directeur général (KAPT')
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Russo (René)
vice-président (Bouygues Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Roche (Jean-Pierre)
chef du département
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Nicolazzi (Alain)
président-directeur général (Omnicom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Moine (Gérard)
directeur des relations extérieures (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Marteau (Pierre)
directeur général (NAXOS)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Maire (François)
président (SIRIS)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Lalande (Richard)
directeur général adjoint (CEGETEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Keller (Philippe)
président du directoire (ESTEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Ivanovitch (Hans)
président-directeur général (RSL Com)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Huart (Olivier)
directeur de la réglementation et des relations extérieures (CEGETEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Giannini (Roberto)
président-directeur général (9 Télécom Réseau)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Drevon (Pierre-Henri)
directeur général (Esprit Télécom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Drahi (Patrick)
président (Médiaréseaux Marne)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Delmond (Pierre)
directeur de la stratégie et du plan, division
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Télé.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Collet (Patrice)
directeur, branche
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Béglin (Pascal)
président-directeur général (KERTEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Bernard (Alain)
président-directeur général (Prosodie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: De Suzzoni (Patricia)
directeur général (Suez Lyonnaise Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Vincent (Patrick)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Juin 199915/06/1999
De: Bister (Laurent)
diplômé de l'école de gestion
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
c) Au titre d'ancien élève
Remplace:M. Viallefond (Gérard)
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Schwartz (Pierre-Yves)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
a) Au titre de représentant du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Barboux (Gérard)
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Mallet (Catherine)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:
Mme Leroyer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cunat (Michelle), épouse Derr
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:
Mme Luguet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Orset (Martine), épouse Rosaz
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:
Mme Mestrallet
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Tassily (François)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Caen
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
cour_appel="Caen"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Dournaux (Lucie), épouse Lebehot
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante de la cour d'appel de Caen
Groupe:
date_debut="1998-12-14"
cour_appel="Caen"
suppleant
cessation de fonction
15 Juin 199915/06/1999
De: Martini (Régine), épouse Bongiovanni
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marseille
Remplace:
Mme Moya
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Salvi (Joseph)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Nitkowski (Jean)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Badeau (Georges)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Augras (Michel)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Thebault, née Hausknecht (Yolande)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Briey
Remplace:
Mme Watier
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lallart (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Lallart (Jean-Yves)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
15 Juin 199915/06/1999
De: Guillon (André)
directeur du travail hors classe, détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail et nommé directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
détaché dans cet emploi
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
inclus
Groupe:
date_debut="1999-07-05"
date_fin="1999-07-04"
duree="cinq ans"
corps="Inspection du travail et nommé directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne"
réintégration
15 Juin 199915/06/1999
De: Tribot (Louis)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Donat (Yves)
directeur du travail hors classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Biehler (Marc)
directeur du travail de 1re classe, chargé de l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
détaché dans cet emploi
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
date_fin="1999-12-31"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: de Rancourt (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Vidrine (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Salanova (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Ripoche (René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Ragot (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Mille (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Massuard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Lechopier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Grenot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Cesari (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Subileau (Colette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Antoine (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité Agriculture (formation à temps plein)
Groupe:
diplome
15 Juin 199915/06/1999
De: Canetti (Charles)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
15 Juin 199915/06/1999
De: Pucheu (Annie), épouse Miqueu
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Pau
Remplace:
Mme Vigneau
Groupe:
cour_appel="Pau"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Caro (Jean-Marc)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel de Pau
Remplace:
Mme Angoulevant
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cunat (Danièle), épouse Hocquard
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Remiremont
Remplace:
Mme Schott
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Remiremont"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Thomesse (Monique), épouse Rohmenter
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Remiremont
Remplace:
M. Hanriot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Fournier (Nicole), épouse Hugot
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Verdun
Remplace:
Mme Picard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Schremer (Danièle), épouse Robellaz
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Martin (Françoise), épouse Rousset
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nyons
Remplace:
Mme Thiers
Groupe:
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cotterel (Elisabeth), épouse Thiers
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Genet (Sandrine)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Bogard, née Bastien (Marie-Joseph)
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
date_debut="1999-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
suppleant
cessation de fonction
15 Juin 199915/06/1999
De: Borie (Henriane)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châtillon-sur-Seine
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châtillon-sur-Seine"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Appeche (Marie-Christine)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châtillon-sur-Seine
Remplace:
Mme Charlier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châtillon-sur-Seine"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Guyon (Stéphane)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Guyon (Stéphane)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
15 Juin 199915/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.