15 Juin 2010

De: Villac (Michel)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement, notamment les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'agence et relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'éta blissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Dupont (Emmanuel)
responsable du département évaluation, études et documentation
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attribu tions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Di Stefano (Marc)
responsable du département des systèmes d'infor mation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Bertin (Emmanuel)
directeur de cabinet
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, toutes correspondances et toutes décisions d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Abadie (Pierre)
directeur du service des achats et de la logistique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Encinas (Manuel)
chargés de mission, adjoints à la responsable du département des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'éta blissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Papin (Jean-Pierre)
directeur du service accès à l'emploi et développement économique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Lenoir (Éric)
directeur du service prévention de la délinquance et citoyenneté
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Fraysse (Serge)
directeur du service éducation et santé
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Callens (Frédéric)
adjoint au directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Marzouki (Kaïs)
directeur du service accès aux droits et soutien à la vie associative, à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Guillou (Dominique)
directeur du service audits et fonds européens
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: de Nadaillac (Gabrielle)
responsable du département affaires finan cières
Objet:
au nom du directeur général, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Vagnier (Laurence)
responsable du département service civil volon taire
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les conven tions financières
au titre du service civil volontaire d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Sall Banor (Habsa)
chargée de mission, adjointe au directeur du service des achats et de la logistique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Pataridzé (Sophie)
responsable du département des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recru tement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Guillemot (Blanche)
directrice générale adjointe chargée des programmes d'intervention
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irre cevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'inter vention
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
responsable du département cohésion sociale et territoriale
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attribu tions, les conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Collard (Patricia)
chargée de mission, adjointe au responsable du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur à 10 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Bourcier (Martine)
directrice du service commande publique et contentieux
Objet:
au nom du directeur général
les actes de procédure relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Kramer (Danièle)
à
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'éta blissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Guignet (Micheline)
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'éta blissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Thévenieau (Brigitte)
directrice du service collectivités territoriales
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les conventions financières
au titre du service civil volontaire d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Kyroglou (Annick)
directrice du service associations
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les conventions financières
au titre du service civil volontaire d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Roger (Sylvie)
directrice du service réseau territorial
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Paolini (Marie-Christine)
directrice du service communi cation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Pellé (Marie-France)
dite Isabelle, directrice du service de la prévention et de la lutte contre les discriminations, à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Méhal (Fadila)
directrice du service culture et information
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Bentchicou (Nadia)
directrice du service logement, habitat et cadre de vie, à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 € par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Thibout (Isabelle)
direc trice du service exécution financière et contrôle interne, et à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Detrez (Muriel)
directrice du service budget et contrôle de gestion
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 €
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Geneviève Duclaux
Objet:
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie-Thérèse Gosselin
chef de l'antenne interrégionale de Marseille
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale dont le siège se situe dans l'un des départements des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
délégation de signature
15 Juin 201015/06/2010
De: Marc LAURENT
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes-rééduca teurs, et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Stéphane MICHEL
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Gildas JOUVE
Objet:
membres suppléants de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes-rééduca teurs, et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Hervé d'HAYER
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Hervé d'HAYER
Objet:
Remplace:M. Tristan MARÉCHAL
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain CORDIER
Objet:
vice-président du Haut Conseil
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: le professeur
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Guillaume SARKOZY
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Denis PIVETEAU
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Bernard LUBOINSKI
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Bruno DURIEUX
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain CORDIER
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Dominique POLTON
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Élisabeth HUBERT
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Denis PIVETEAU
Objet:
président du Haut Conseil
Groupe:
president
renouvellement
15 Juin 201015/06/2010
De: Christophe JACQUINET
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Pierre-Jean LANCRY
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Yann BOURGUEIL
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Christine ZIMMERMANN
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Monique BOYER
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Georges SEGOND
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Bernard NEYROUD
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Noël GALY
représentant de la liste présentée par le syndicat UNSA
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: René FERCHAUD
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Nathalie FILLONNEAU
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Anne-Marie DE BAUW
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Christine COIQUAUD
représentante de la liste présentée par le syndicat FO
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Gilles MOREAU
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– secrétaire
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Arnaud SCOLAN
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– président
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Daniel SALOMON
représentant de la liste présentée par le syndicat CGT
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des tech niciens de physiothérapie relevant du ministre chargé de la santé
– délégués de liste
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Claude TUVERI
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Françoise LEPREUX
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain SAULNIER
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des professeurs d'enseignement général des INJS et de l'INJA
– suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Suzy BONUS
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des professeurs d'enseignement général des INJS et de l'INJA
– suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Arnaud SEGUIN
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des professeurs d'enseignement général des INJS et de l'INJA
– président
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Isabelle PILLAZ
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des professeurs d'enseignement général des INJS et de l'INJA
– secrétaire
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Odile GHERMANI
représentante de la liste présentée par le syndicat UNSA
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des professeurs d'enseignement général des INJS et de l'INJA
– déléguée de liste
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Franck ZILIO
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain LAINE
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie-Hélène QUINCHON
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Catherine PIGET
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Estelle PERONI
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie-Françoise LAURENT
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Josiane FRANCES
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Catherine DELANOUE
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Céline BARROU
Objet:
scrutateurs
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain OLMOS
représentant de la liste présentée par le syndicat CFTC
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Noël GALY
représentant de la liste présentée par le syndicat UNSA
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Jacques TOUCHARD
représentant de la liste présentée par le syndicat FO
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Gérard CAMINZULI
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie-Ange SIFFREDI
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Monique ROYBIN
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Florence REGARE
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Martine NOULIN
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Renée ISAMBERT
représentante de la liste présentée par le syndicat SUD travail affaires sociales
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie-Christine FOUSSE
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Sylvie DENOYER
représentante de la liste présentée par le syndicat CGT
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean VILLARET
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Président
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Amandine SCHARF
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Secrétaire
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Cathy AUGER-DUBOIS
représentante de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Délégués de liste
Groupe:
composition
15 Juin 201015/06/2010
De: Chabannon (Christian)
Objet:
vice-président de la Commission nationale de biovigilance
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Samuel (Didier)
Objet:
président de la Commission nationale de biovigilance
Groupe:
president
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Duveau (Daniel)
c)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la conservation, de la préparation, de la distribution et de la cession des tissus ou des préparations de thérapie cellulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Mainard (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Lataillade (Jean-Jacques)
sur proposition du directeur central du service de santé des armées
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Larghero (Jérôme)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Laharrague (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chanu (Bernard)
sur proposition du président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Carsin (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Bulabois (Claude-Éric)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Leroy (Audrey)
sur proposition de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine. e)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
pharmaciens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Rouard (Hélène)
d)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements
dont un infirmier relevant de la fonction publique hospitalière et exerçant une activité de coordination hospitalière dans le domaine du prélèvement et de la greffe
sur proposition du directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Neau-Cransac (Martine)
j)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
médecin ou pharmacien inspecteur de santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Zannettacci (Michèle)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Giraud (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Bourely (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Saura (Christine)
sur proposition de la directrice générale de l'Institut de veille sanitaire. i)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléantes
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local de biovigilance
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Botterel-Chartier (Françoise)
h)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléantes
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Gautreau (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléantes
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Garrigue (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléantes
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Decullier (Évelyne)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléantes
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Didierlaurent (Marie-Claude)
médecin inspecteur de santé publique. k)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléante
personnalités représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Ramella Virieux (Silvina)
g)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléante
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Simon (Claire)
f)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléante
personnalités choisies
en raison de leurs activités en matière de produits thérapeutiques annexes
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Boulanger-Villard (Florence)
b)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléante
cliniciens
dont un généraliste et
sur proposition du ministre de la défense, un praticien du service de santé des armées
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chevry (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Xerri (Bertrand)
sur proposition de la directrice générale de l'Institut de veille sanitaire
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Samuel (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Rohrlich (Pierre-Simon)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Josien (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Delbosc (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: De Revel (Thierry)
sur proposition du directeur central du service de santé des armées
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Dantal (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chapuis (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chabannon (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Ahr (Jackie)
sur proposition du président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Debatisse (Christian)
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Clément (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Acciaro (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Sanson-Le Pors (Marie-José)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Richard-Pluchon (Marie-Jeanne)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Quesney (Mireille)
sur proposition de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Damour (Odile)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chatelut (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Challine (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Brunot-Ojeda (Annick)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Barnouin (Laurence)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Agulles (Odette)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Talon-Mahé (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Guillemard (Anne-Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Laurent BARDIAUX
Objet:
directeur adjoint de l'Établissement français du sang Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Marc BONNEVILLE
Objet:
directeur scientifique de l'Établissement français du sang Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie STUART
Objet:
directrice adjointe de l'Établissement français du sang Alpes Méditerranée
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Marie-Émilie JEHANNO
Objet:
directrice des ressources humaines de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2010-05-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Paul ROGER
Objet:
secrétaire général de l'unité de production des réactifs
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MORICE-MORAND Olivier
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LE RAY Joseph
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LANCIAU Damien
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FOURAGE Jean-Yves
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LISSILOUR Étienne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MONTES Éric
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ZARRELLA André-Dominique
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: OHANA-DENIEL Claude
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VIVET Benoit
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VERNALDE Francis
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VEILLARD Jérémy
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VARIGNON Thierry
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TREMOLIERES Wladimir
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: THUMERELLE Michel
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TABUTIAUX Patrice
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SAJUS Jean-Philippe
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: REBOUL Jean-François
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PROUX Thomas
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PECCHINI Bernard
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: NERBARD Arsène
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MONNET Jean-Louis
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MOLLER Christian
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MERCIER Michel
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MAURY Thierry
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MASURELLE Franck
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Piero Maria
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LEGROS Philippe
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LADEUIX Guy
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: JUILLET Jean-Luc
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: JEANNE-ROSE Barthélémy
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GOT Christophe
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GIBELIN Jean-Luc
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DEFOUR Jean-Mathieu
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: COMMINGES François
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BERNARD Flavien
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ALIGON Jean-Yves
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TISNES Fabienne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SALLES Laure
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PAVON Jocelyne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MULLER Anne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MOCELLIN Marie-Cécile
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MIREBEAU Sylvie
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MEYER Huguette
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MAILLARD Brigitte
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LUCAS-BROUARD Christelle
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LEFEBVRE Anne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LE GOFF-POURIAS Marie-Annick
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LE BORGNE-ROUDAUT Isabelle
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LAVANANT Joëlle
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LALLEMAND-BLANC Anne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LACOMBE Chantal
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HURRIER Isabelle
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HARLET Françoise
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GUYERE Stéphanie
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DUSAUTOIR Catherine
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DEPTULA Catherine
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: COSTA Anne
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CHEDECAL Sylvie
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BOURGUINE Sophie
Objet:
au
1er janvier 2010
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ROQUE Éric
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ZOLEZZI Cédric
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VIAL Grégory
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VAUTARD Aurélien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TRIKI Karim
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ROSSIGNOL Julien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PERRET Jean-Baptiste
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PERCOT Romain
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ORSATELLI Jean-Michel
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MULLER Pierre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MOURNET Benoît
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MOKÉDÉ Alexandre
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MEROT Bastien
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MEGY Renan
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MAZIN Christophe
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LECAS Bernard
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LE ROUX Tangi
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LARIVIÈRE David
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LAFOND François
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: KARMANN Nicolas
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ÉLISABETH Guy
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FLEURENTDIDIER Nicolas
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DURIEZ Guillaume
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DUCOLOMB Guillaume
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DE MENACA Charles
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CUCUZZELLA Salvator
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: COURCOL Louis
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CHESNEL Guillaume
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BEN BRAHIM Walid
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BATY Sylvain
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: AUBERT François-Jérôme
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ALEXANDRE Nicolas
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CHAPEL Élodie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: WEIL Sophie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: THOMAS Anne-Emmanuelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: REVEILLE Maud
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PINAULT Tiphaine
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PATAY-REY Magali
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MOKREFI Carima
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LOISEAU Mélissa
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LAURENT Claire
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LANGE Maïlys
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: KITTLER Anne
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HEULIN Nathalie
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GODEFROY Béryl
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GOARIN Marion
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FERRIER Maud
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: AUGROS Emmanuelle
Objet:
élèves-directeurs et élèves-directrices de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VITTECOQ (Daniel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PONSOT (Gérard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ORLIKOWSKI (David)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MONTASTRUC (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MARTIN (Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LEVY BRUHL (Daniel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LACOUR (Arnaud)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FRANQUES (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: EDAN (Gilles)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DUGARD (Anthony)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DEVICTOR (Denis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BAKCHINE (Serge)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ANNANE (Djillali)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ADAMS (David)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LAPEYRE-MESTRE (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HILL (Catherine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SASSOLAS (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: RIBRAG (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LE CORVOISIER (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: KODJIKIAN (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FOUILLARD (Loïc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FEYS (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DESCAMPS (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CALVET (David)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ANDRE (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: JANNIERE (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HOUSSET (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GOHIER (Fabien)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GIRAUD (Christophe)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FORET (Didier)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DOUSSINEAU (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DELGUTTE (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DAUPHIN (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CAZALAA (Jean-Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CAIRE-MAURISIER (François)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ANCELLIN (Joël)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SAUX (Marie-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: EMERY (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail « Risques et précautions d'emploi liés à l'utilisation des gaz à usage médical »
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SAUX (Marie-Claude)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: JANNIERE (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HOUSSET (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GOHIER (Fabien)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GIRAUD (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FORET (Didier)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DOUSSINEAU (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DELGUTTE (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DAUPHIN (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CAZALAA (Jean-Bernard)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CAIRE-MAURISIER (François)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ANCELLIN (Joël)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SAUX (Marie-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: EMERY (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: NICOLI (François)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LAVILLE (Maurice)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Tremblay (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Simon (Nicolas)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Rouaud (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Pallardy (Marc)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Olive (Georges)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Mazue (Guy)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Marzin (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jacquot (Christian)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Hamon (Gilles)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Guillemain (Joël)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Guerbet (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Claude (Jean-Roger)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Atkinson (Jeffrey)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Stadler (Jeanne)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel (Laurence)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Massou
dit Bourdet (Élisabeth)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Dupont (Charlotte)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Dangles-Marie (Virginie)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Benazeth (Simone)
Objet:
membres du groupe de travail préclinique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Pallardy (Marc)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FAVROLT (Nicolas)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de pharmacovigi lance, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: VIAL (Thierry)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TSATSARIS (Vassilis)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TOURNAIRE (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MULTIGNER (Luc)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MAZUE (Guy)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MANDELBROT (Laurent)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HASCOET (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: CARLIER (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BOUILLIE (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: STADLER (Jeanne)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: PERTHUS (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LACROIX (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: JONVILLE-BERA (Annie-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GIL (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ELEFANT (Élisabeth)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DORAY (Bérénice)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DAMASE-MICHEL (Christine)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: BAVOUX (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la repro duction, la grossesse et l'allaitement les personnalités
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DAMASE-MICHEL (Christine)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Sylvine PROUST
Objet:
chef de l'unité contrôle de la publicité grand public et qualifi cation des produits de santé à la direction de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et biocides de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De:
PARRY
(Ève)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: HERLEM (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Cristian VILLANUEVA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
Option oncologie médicale
autorisation
15 Juin 201015/06/2010
De: HAMICI (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle la personne
autorisation
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain GARCIA
maître de conférences des universités - praticien hospitalier
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Stéphane MANTION
agent non titulaire de l'État
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Un contrat fixe les conditions de son recrutement
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Huguette VIGNERON MELEDER
médecin général de santé publique
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jacques METAIS
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
date_debut="2010-04-06"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Louis BONNET
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: André AOUN
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2010-04-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Olivia MONGE
psychologue clinicienne CRESN de Noisy-le-Grand
Objet:
au titre des personnes qualifiées membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:Mme Chantal CLOS GRANGEAT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Isabelle BREIL
professeur au CESDA d'Albi
Objet:
au titre des personnes qualifiées membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:M. Robert AGUIRRE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Blandine AURIOL
cadre de santé filière infirmière à l'établissement public de santé de Ville-Évrard
Objet:
au titre des personnes qualifiées membre du jury de l'examen pour l'obtention du certificat au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Remplace:M. David TREMEY
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Antoine Tarabbo
Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les professeurs spécialisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Yannick Le Mauff
La Persagotière à Nantes
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les professeurs spécialisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Bertrand Paichoux
institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les directeurs d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-François Dutheil
Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les directeurs d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Philippe Sero-Guillaume
école supérieure d'interprètes et de traducteurs, université Paris-III
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Daniel Corre
inspecteur pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Françoise Salaun
service de soutien à l'éducation familiale et à l'intégration scolaire (SSEFIS) « Langage et intégration » de Chartrettes
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les chefs de service pédagogique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Euphemia Ragot
institut des sourds de Jarville-la-Malgrange
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les chefs de service pédagogique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Viviane Le Calvez
orthophoniste, intervenante en formation
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Bernadette Céleste
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Sylviane Brun
Centre national de formation des enseignants intervenant auprès des défi cients sensoriels
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Représentant les centres de formation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Mireille Golaszewski
inspectrice générale, ministère de l'éducation nationale
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Annie Auriol
inspectrice pédagogique et technique des établissements de jeunes sourds
Objet:
au Comité consultatif national de l'enseignement des jeunes sourds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Rémy Pointereau
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Marc Pastor
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Paul Emorine
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean Boyer
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Luc Warsmann
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Marc Laffineur
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean Gaubert
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Emile Blessig
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Vergnier
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean Launay
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Grégoire
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des régions de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Louis Pourquier
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Josette Durrieu
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Eric Schietse
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Daniel Prieur
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Morel
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Pierre Michel
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: André Marcon
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Christian Mantei
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Eric Julienne
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Louis Joseph
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Pierre Farrandou
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Thierry Damien
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Christophe Bernard
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Rolande Sassano
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jacques Andrieu
chargé de la sous-direction de la forêt et du bois
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Remplace:Mme Ségolène Halley des Fontaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Inna Alexandrovna DYGAI, épouse COCHET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine nucléaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
autorisation
15 Juin 201015/06/2010
De: Ali ALLAW
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
Oncologie, option « oncologie radiothérapique »
autorisation
15 Juin 201015/06/2010
De: Benoît Chevalier
Objet:
conseiller en charge de l'effort exceptionnel en faveur du logement et de la solidarité, de la santé et de la simplification
Groupe:
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain LAGARDE
inspecteur du travail, en fonction à l'unité territoriale de Loir-et-Cher
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-07-01"
promotion
15 Juin 201015/06/2010
De: Isabelle FAJFROWSKI
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-06-01"
promotion
15 Juin 201015/06/2010
De: Alain NAVARIN
inspecteur du travail, en fonction à l'unité territoriale de l'Hérault
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-06-01"
promotion
15 Juin 201015/06/2010
De: Julien SORIN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'accueil des ressortissants de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Chantal DESCOURS-GATIN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'accueil des ressortissants de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Aude COLLET
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'accueil des ressortissants de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Claudine BRIANÇON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'accueil des ressortissants de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Bourieau (Yann)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Lavallée (Yannick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Frigout (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Fiorina (Franck)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Hauteville (Aurélien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Resneau (Fabrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Lacombe (Fabien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Diard (Julien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Nogues (Alban)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Le Boëdec (Pierre-Yves)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Charron (Nicolas)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Sale (Kenji)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Delage (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Juliac (Alexandre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Blanc (Cédric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Buttolo (Jean-Yves)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Perrin (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Galbois (Charles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Lalagüe (Julien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Piton (François-Xavier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Javel (Julien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Buffet (Yannick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Simonet (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Forest (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Berbon (Hugues)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Florence (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Combe-Chevaleyre (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Muller (Régis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Garcin (Renaud)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Pujol (Alexandre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Boucheron (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Pardonneau (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Costa (Eric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Blondron (Cédric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Fumoleau (Laurent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Serin (Michaël)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Parezys (François)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Bihouée (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Bellier (Yannick)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Fourcade (Fabien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Roger (Cédric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Carrez (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Paolin (Stéphane)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Gaillard (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Grandclément (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Valentin (David)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Schmitt (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Cassoré (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Courville (Hubert)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Goutourneau (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Bal (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Brachet (Paul)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Mouëza (Sabrina)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Pignalet (Magali)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: List (Stéphanie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Henry (Ingrid)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Joulin (Hubert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Cavirot (Johan)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Belhassan (Nordine)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Rouchon (Adeline)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Gobin (Audrey)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201015/06/2010
De: Vallérie-Chastel (Claude)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Grzybek (Mathieu)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Follot (Sébastien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Delauche (Benjamin)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Dugrenil (Julie)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean-Louis SCIACALUGA
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: Anne-Michelle Basteri
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jérôme Reboul
Groupe:
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Yves RIPERT
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur départemental interministériel adjoint du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Juin 201015/06/2010
De: Goxe (Michel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-09-01"
depart_retraite
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: THILL (Olivier, Charles, René, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: ROUGIER (Lorenzo, André, Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FORESTIER (Jacques, François, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: COIGNARD (Philippe, Guy, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: FERON (Florence, Claudine, Jeanine), épouse GRAVIER
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: THILL (Olivier, Charles, René, Paul)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: FORESTIER (Jacques, François, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: COIGNARD (Philippe, Guy, Paul)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: ROUGIER (Lorenzo, André, Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe COIGNARD, Olivier THILL et Lorenzo ROUGIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: FERON (Florence, Claudine, Jeanine), épouse GRAVIER
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques FORESTIER et Florence FERON-GRAVIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: Francis ALARY
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: DOUPEUX (Pascale, Andrée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pascale DOUPEUX et Philippe RENARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: TRICHEREAU (Maximilien, Rémy)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel TRICHEREAU, Pierre NÉAU et Xavier BOUCHÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TABURET (Arnaud, Christophe, Sébastien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel TRICHEREAU, Pierre NÉAU et Xavier BOUCHÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: TABURET (Arnaud, Christophe, Sébastien)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: TRICHEREAU (Maximilien, Rémy)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel TRICHEREAU, Pierre NÉAU et Xavier BOUCHÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: MALAMUD (Jérôme, Serge, Félix, Gérard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Rémy LEMARECHAL et Bernard MOREL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GUILBAUD (Christian, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Rémy LEMARECHAL et Bernard MOREL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MERCIER (Irène, Augustine, Gabrielle)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Rémy LEMARECHAL et Bernard MOREL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: GUILBAUD (Christian, Emmanuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel GUILBAUD, Rémy LEMARECHAL et Bernard MOREL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: GACHET (Isabelle, Bernadette, Danielle), épouse INGRAND
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Axel LETELLIER et Dalila LETELLIER-BOURTAYRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: DOUPEUX (Pascale, Andrée)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Axel LETELLIER et Dalila LETELLIER-BOURTAYRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LETELLIER (Axel, Henri, Marc)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: BOURTAYRE (Dalila, Nora), épouse LETELLIER
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Axel LETELLIER et Dalila LETELLIER-BOURTAYRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: LETELLIER (Axel, Henri, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard MAGNAN, Michel CHENE et Philippe CLEMENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Avertin (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: MAGNAN (Bernard, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard MAGNAN, Michel CHENE et Philippe CLEMENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Avertin (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: NICOLARDOT (Arnaud, Daniel, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice SURDON, Yvan CUNIN, Loïc OBADIA et Philippe BEAUDOIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: SURDON (Maurice, René, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice SURDON, Yvan CUNIN, Loïc OBADIA et Philippe BEAUDOIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: BERLIOZ-RICETTI (Pierre, François, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel DUBOST ― Stéphanie LENARDUZZI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Peyrins (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: LENARDUZZI (Stéphanie, Marthe)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel DUBOST ― Stéphanie LENARDUZZI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Peyrins (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
15 Juin 201015/06/2010
De: BUCHER (Philippe, François, Georges, André, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. RIETSCH (Jean-Marie, Norbert)
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: QUANCARD (Olivier)
Objet:
notaire
Remplace:M. GAGNOT (Rémy, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Marolles-les-Braults (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Isabelle Gorce
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Patrice KATZ
directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. André SANCHEZ
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Martinand (Claude)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-11-03"
depart_retraite
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Ray (Michel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-01"
depart_retraite
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Bougnaud (Patrick)
ambulancier ; 2 ans d'activités professionnelles. Tué dans un accident survenu dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 février 2010
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Olivier Le Fevre
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Jean Ballet
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Stephen T. Ridgway
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Michel Rieutord
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Willy Benz
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Sylvie Vauclair
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Françoise Genova
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Véronique Dehant
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Anny Cazenave
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Corinne Charbonnel
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Beatriz Barbuy
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Monique Arnaud
Objet:
membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Hervé Thébia
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés, en ce qui concerne les marchés conclus par le Centre national d'études spatiales
Groupe:
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Didier Lannes
admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés, en ce qui concerne les marchés conclus par le Centre national d'études spatiales
Groupe:
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Thierry Bataille
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés, en ce qui concerne les marchés conclus par le Centre national d'études spatiales
Groupe:
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Norbert BOLIS
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Guy MAISONNEUVE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.