15 Juin 2011

De: Christophe Vander Schuren
président de l'Association des déficients auditifs de la Haute Savoie
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Le préfet de la Savoie ou son représentant, président
L'inspecteur d'académie de la Savoie ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Denis Plaze
directeur de l'Association de gestion pour l'insertion et le reclassement des handi capés (AGIRH)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Le préfet de la Savoie ou son représentant, président
L'inspecteur d'académie de la Savoie ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Florence Vallin-Balas
maire de Cognin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Le préfet de la Savoie ou son représentant, président
L'inspecteur d'académie de la Savoie ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Sonia Stebler
médecin ORL de l'établissement
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Le préfet de la Savoie ou son représentant, président
L'inspecteur d'académie de la Savoie ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Laville
présidente honoraire du comité départemental de l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Le préfet de la Savoie ou son représentant, président
L'inspecteur d'académie de la Savoie ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: des d'Alzheimer (MAIA)
dont l'objectif est d'améliorer l'accueil, l'orientation et la prise en charge des malades d'Alzheimer ou d'une maladie apparentée et des personnes âgées en perte d'autonomie
Objet:
en 2011 en tenant compte de la nouvelle organisation territoriale de l'État et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 qui prévoit de vous déléguer direc tement ces crédits destinés à la prévention de la perte d'autonomie chez les seniors
Une circulaire est en cours de finalisation. Elle viendra préciser les modalités de mise en œuvre de l'appel à projets Bien vieillir et la répartition de l'enveloppe financière d'un montant de 3 M€ qui lui est dédiée
Groupe:
renouvellement
15 Juin 201115/06/2011
De: Nelly SIMON
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saint-Malo
date_debut="2011-06-28"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Lysiane BOIVIN épouse GESBERT
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saint-Malo
date_debut="2011-06-28"
cessation de fonction
15 Juin 201115/06/2011
De: Nelly SIMON
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saint-Malo
date_debut="2010-12-04"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Nelly SIMON
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saint-Malo
date_debut="2010-12-04"
cessation de fonction
15 Juin 201115/06/2011
De: Damien de Boissieu
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Erwann Kerguelen
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Philippe LERAITRE
adjoint au chef du service des politiques publiques
Objet:
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marc DEL GRANDE
sous-directeur du service des politiques publiques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Didier PEROCHEAU
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Nelly Dufour
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Juin 201115/06/2011
De: Branchu (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:M. Drou (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Mandelbaum (Sophie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme Setti (Nora)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Philippe Pierre
Objet:
chef de cabinet, conseiller pour les affaires politiques au cabinet du ministre
date_debut="2011-06-15"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
15 Juin 201115/06/2011
De: Schweitzer (Louis)
président du conseil d'administration du festival d'Avignon et administrateur de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
renouvellement
president
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Patte (Laurent)
directeur divisionnaire au sein du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre en charge du cadastre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Mesnager (Christine)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre en charge du cadastre
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Nathalie AVART
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie »
Remplace:Mme Isabelle FLAMENT
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre JOANNY
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord à Lille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-09-01"
promotion
15 Juin 201115/06/2011
De: Florent FRAMERY
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - unité territoriale du Nord Lille
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-09-01"
promotion
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Michel POURCELOT
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Limousin
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-09-01"
promotion
15 Juin 201115/06/2011
De: Olivier MOYON
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord Lille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-05-16"
promotion
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Marie SPAETH
Objet:
président du groupement d'intérêt public « Santé protection sociale internationale »
Groupe:
president
renouvellement
15 Juin 201115/06/2011
De: SEHKI (Paul)
Objet:
membres représentant le personnel
VI. - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: KUBIAK (Patrick)
Objet:
membres représentant le personnel
V. - Au titre de Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: VITEK (William)
Objet:
membres représentant le personnel
IV. - Au titre du Syndicat national unitaire travail emploi formation économie-
Fédération syndicale unitaire (SNUTEFE-FSU)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: COHEN (Jean-Luc)
Objet:
membres représentant le personnel
IV. - Au titre du Syndicat national unitaire travail emploi formation économie-
Fédération syndicale unitaire (SNUTEFE-FSU)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PELLETIER (Robert)
Objet:
membres représentant le personnel
III. - Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GARCIN (Michel)
Objet:
membres représentant le personnel
III. - Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FLAGEUL (Serge)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FRADET (Jimmy)
Objet:
membres représentant le personnel
I. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ABED (Karim)
Objet:
membres représentant le personnel
I. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PUYDEBOIS (Cédric)
chef du département de l'action territoriale à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MICHAUD (Jean-Claude)
adjoint à la sous-directrice des ressources humaines à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LOPEZ (Serge)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LEROY (Serge)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LE GAC (Jean)
chef du pôle ressources humaines à la délégation générale au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DINGEON (Philippe)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ALLAND (François)
conseiller du directeur général pour les questions régionales à la direction générale du Trésor
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BERGUER (Sylvie)
Objet:
membres représentant le personnel
VI. - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DU CREST (Aline)
Objet:
membres représentant le personnel
V. - Au titre de Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GUYOT (Françoise)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DENOYER (Sylvie)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DELSOL (Claude)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LAMOUROUX (Christel)
Objet:
membres représentant le personnel
I. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: RANUCCINI (Evelyne)
chef du bureau des affaires juridiques au secrétariat général des ministères économique et financier
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: QUILLERY (Nicole)
chef du bureau des ressources humaines à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PERRAULT (Christine)
chef du bureau des ressources humaines à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MAS (Stéphanie)
adjointe au chef de la mission de l'action régionale à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MAILLOT-BOUVIER (Elisabeth)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: HUG (Sophie)
chargée de mission au département de l'animation de la politique du travail et du contrôle à la direction générale du travail
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GUIMIOT (Agnès)
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, secrétaire générale
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: COULANGE (Chantal)
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, responsable de l'unité territoriale des Yvelines
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PARRA (Serge)
Objet:
membres représentant le personnel
VI. - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MATHON (Stéphane)
Objet:
membres représentant le personnel
V. - Au titre de Solidaires
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MALVALDI (Philippe)
Objet:
membres représentant le personnel
V. - Au titre de Solidaires
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MARECHAU (Dominique)
Objet:
membres représentant le personnel
IV. - Au titre du Syndicat national unitaire travail emploi formation économie-
Fédération syndicale unitaire (SNUTEFE-FSU)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FOURRIER (Nicolas)
Objet:
membres représentant le personnel
III. - Au titre de Force ouvrière (FO)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DUPORT (Eric)
Objet:
membres représentant le personnel
III. - Au titre de Force ouvrière (FO)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GIRARDET (Christophe)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DUFOUR (Ian)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: RIO (Patrice)
Objet:
membres représentant le personnel
I. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LAISNE (Frédéric)
Objet:
membres représentant le personnel
I. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ASTOIN (Christophe)
Objet:
membres représentant le personnel
I. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: SCHMITT (Alain-Louis)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: SALOMON (Robert)
chef du département de l'animation de la politique du travail et du contrôle à la direction générale du travail
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MIMEUR (Jean-Paul)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LALLEMAND (Michel)
chef du département ressources humaines à la direction générale du Trésor
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LAFAY (Philippe)
sous-directeur des ressources humaines ministérielles au secrétariat général des ministères économique et financier
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FORGET (Jean-Denis)
sous-directeur des ressources humaines et de la gestion à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: EL NOUCHI (Marc)
délégué général au pilotage des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DELARBRE (Michel)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BOREL (Patrice)
expert de haut niveau auprès du délégué général à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PINEAU (Brigitte)
Objet:
membres représentant le personnel
VI. - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PICOT (Sylvie)
Objet:
membres représentant le personnel
IV. - Au titre du Syndicat national unitaire travail emploi formation économie-
Fédération syndicale unitaire (SNUTEFE-FSU)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LAFITE (Elsa)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: CORNELOUP (Martine)
Objet:
membres représentant le personnel
II. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: NOTTER (Isabelle)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MOURES (Isabelle)
directrice de projet à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MORIN (Sophie)
secrétaire générale à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: HEL-THELIER (Sylvie)
sous-directrice de l'action régionale, de la diffusion et des moyens à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BALMES (Marie-Laure)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres représentant l'administration au comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michèle BERNARD
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
15 Juin 201115/06/2011
De: Chesnin (Jean-Marie)
élève de la 50e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Le Charles (Jean-Baptiste)
élève de la 50e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe Daulmerie
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2010-09-20"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
15 Juin 201115/06/2011
De: Dominique Macquax
vice-président commerce de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gabriel Hollander
président de la section Pas-de-Calais de la chambre des métiers et de l'artisanat de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants des professions commerciales et artisanales
Remplace:Mme Rolande Sassano
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Atlan
président du Conseil du commerce de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Laurgeau
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2007-11-05"
admission
15 Juin 201115/06/2011
De: André Guichard-Diot
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, détaché
Groupe:
date_debut="2011-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
15 Juin 201115/06/2011
De: Pourchayre (Philippe)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du secteur des affaires générales et statutaires, droit public et coordination à la direction juridique et fiscale du groupe
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
cessation de fonction
15 Juin 201115/06/2011
De: AUDOIRE (Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SOULARD, Bertrand MARTIN et Nathalie DEGAT-ASTCHGEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ROESEN (Thibaut, Bruno)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ROESEN (Raymond, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ROESEN (Raymond, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
15 Juin 201115/06/2011
De: ROESEN (Thibaut, Bruno)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
15 Juin 201115/06/2011
De: DUPERRAY (Benjamin, Gérard, Odilon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yann du PORT de LORIOL et Frédéric DIRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: HENRY (Marie-Françoise, Claude, Dominique), épouse PEGAND
Objet:
notaire
Remplace:M. CHATEAU (Yves, Jacques, Marie)
notaire
notaire_residence="Montmarault (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Tarrade (Pierre)
notaire à Paris
Objet:
membre de la commission de terminologie et de néologie en matière juridique
Remplace:M. Delfosse (Alain)
Groupe:
désignation
15 Juin 201115/06/2011
De: Clément Larcher
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Moselle
Remplace:M. Jean-Claude Théobald
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Olivier Florens
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Remplace:M. Michel Bayet
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Georges Bonnard
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Esio Perati
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Remplace:M. Gilbert Blondeau
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Bouday
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Vincent Burroni
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Brousse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: André Philippon
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Remplace:M. Claude Ferry
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe Lime
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant d'agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Louis Fousseret
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Régis Petrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Association agréée de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Denis Legret
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Yves Gargouil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Pierre Diconne
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul Drapier
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Loquet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Daniel Barbier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Naud
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Bernard Deniaud
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Leroux
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Couet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Lamardelle
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Loïc Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Ange Herviou
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Paul Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Remplace:M. Philippe Guilloteau
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pascal Vernisse
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Remplace:M. Daniel Roussat
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Martine Chaigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Remplace:M. Alain Kerbriand-Postic
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Armelle Huruguen
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Remplace:M. Jean-Paul Le Roux
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Monique Rivory
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieu socio-professionnel
Rhône-Alpes
Remplace:M. Raoul Chauvet
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Alain Vaillant
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Milieux socio-professionels
Remplace:M. Jean-Luc Charley
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Denis Soirfeck
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Stéphane Marrec
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Christophe Didio
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Philippe Dupraz
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Pastouret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Alain Iriart
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Jean-Noël Brugeron
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Raymond Girardi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Remplace:M. Pierre Camani
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Cabé
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Remplace:M. Bernard Subsol
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques Leclerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Remplace:M. Jean-Raymond Lepinay
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques Maugein
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Roger Chassagnard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Stéphane Briant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Remplace:M. Jean-Claude Wachli
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Albespy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Remplace:M. René Quatrefages
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Cazanave
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jack ARTHAUD
architecte, urbaniste d'Etat
Objet:
directeur général de l'Etablissement public de l'aménagement en Guyane
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard GEBEL
adjoint administratif principal de chancellerie de 1re classe
Objet:
régisseur intérimaire d'avances auprès de la représentation permanente de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
à compter de la date de passation des comptes
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: UI INJ FL
Objet:
(en raison de la fin des ATU de cohorte)
AFINITOR 5 mg, comprimé, NOVARTIS Pharma, 9339332, AFINITOR 5 mg CPR
DIACOMIT 500 mg, granulés pour suspension buvable en sachet-dose, BIOCODEX, 9193874, DIACOMIT 500 MG BUV SACH DOS
HAEMOCOMPLETTAN 1 g, poudre pour solution injectable, ZLB BEHRING, 9281348, HAEMOCOMPLETTAN 1G INJ FL
ISENTRESS 400 mg, comprimé pelliculé, Merck Sharp and Dome, 9303877, ISENTRESS 400 MG CPR PELLIC
LUCENTIS 10 mg/ml, solution injectable, Novartis, 9295540, LUCENTIS 10 MG/ML INJ FL3 MG
radiation
15 Juin 201115/06/2011
De: L'aérodrome de Nîmes-Garons (Gard)
Objet:
date_debut="2011-07-01"
affectation
15 Juin 201115/06/2011
De: Emmanuel THAMMAVONG
»
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Véronique SAUVADET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Agnès MOUNIER
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Nadine JACQUEMET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Georges PERROT
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Housseyni HOLLA
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Sophie GRANGER
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
secrétaire générale de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les contrats de travail et toutes décisions individuelles relatives à la situation du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, les marchés de fournitures et services dont le montant n'excède pas 200 000 € (HT), les marchés de travaux dont le montant n'excède pas 350 000 € (HT), ainsi que tous les actes d'exécution des marchés inférieurs à 350 000 € (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents relatifs au budget, à la comptabilité et à la gestion de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANGER (Sophie)
directrice d'hôpital de classe normale
Objet:
secrétaire générale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Villac (Michel)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement, notamment les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'Agence et relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'éta blissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Papin (Jean-Pierre)
directeur de l'emploi, du développement écono mique et de la médiation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Marzouki (Kaïs)
directeur du pôle maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information d'interventions
Objet:
au nom du directeur général, les décisions d'irrece vabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Lenoir (Éric)
directeur de la prévention de la délinquance et de l'habitat
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Guillou (Dominique)
adjoint à la directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Fraysse (Serge)
directeur de l'éducation, de la santé, de la famille et de la jeunesse
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Dupont (Emmanuel)
directeur du suivi des interventions, des études et de l'évaluation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Di Stefano (Marc)
directeur des systèmes d'information, de l'organi sation et des méthodes
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attri butions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Callens (Frédéric)
directeur de cabinet
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, toutes correspondances et toutes décisions d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Adam (François)
directeur général adjoint chargé des programmes d'intervention
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'intervention
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Abadie (Pierre)
directeur du service des achats et de la logistique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Adam (François)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Encinas (Manuel)
chargés de mission, adjoints de la directrice du service
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: de Nadaillac (Gabrielle)
directrice des affaires financières et du contrôle
Objet:
au nom du directeur général, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Sall Banor (Habsa)
chargée de mission, adjointe du directeur du service
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Pellé (Marie-France)
dite Isabelle, directrice du pôle promotion de l'égalité
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Pataridzé (Sophie)
directrice des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que, dans la limite de ses attribu tions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Méhal (Fadila)
directrice du pôle promotion de la diversité par l'image et les médias
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attribu tions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conven tions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Kramer (Danièle)
directrice du service des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'éta blissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
directrice de la mission de la synthèse territoriale et des partenariats institutionnels
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'intervention
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Collard (Patricia)
chargée de mission, adjointe du directeur des systèmes d'information, de l'organisation et des méthodes
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Bourcier (Martine)
directrice du service de la commande publique et contentieux
Objet:
au nom du directeur général
les actes de procédure relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Bentchicou (Nadia)
directrice de la cohésion sociale et de la culture
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant infé rieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Abadie (Annie)
chargée de mission au service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les titres de recette et ordres de reversement, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Guignet (Micheline)
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Roger (Sylvie)
direc trice du service du réseau territorial
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Paolini (Marie-Christine)
directrice du service de la communication
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Thibout-Behar (Isabelle)
directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Detrez (Muriel)
directrice du service du budget et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre GODIVIER
sous-directeur juridique de la CARSAT Rhône-Alpes
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
désignation
15 Juin 201115/06/2011
De: Séverine Guillé
son adjointe
Objet:
en mon nom et dans la limite des attribu tions du chef du service ressources humaines
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Marie-Sophie DESSAULE
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre du directeur général d'agence régionale de santé
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Noël RENAUDIN
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Laurent DEGOS
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Brigitte DORMONT
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Le Goff (Thierry)
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'établissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 15 000 euros et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice ou
par délégation, du directeur adjoint
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Le Goff (Thierry)
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à la gestion interne de l'établissement
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Le Goff (Thierry)
responsable des ressources internes du FIVA
Objet:
tous les documents administratifs relatifs à la gestion interne de l'établissement à l'exception des documents de principe à destination interne et des lettres ou notes de principe adressés aux membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
aux ministères et/ou aux organes de contrôle
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Gagnon (Aurélie)
Objet:
les lettres, et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacquier (Anne)
Objet:
tous les actes et courriers relatifs aux procé dures portant sur le contentieux indemnitaire ainsi que tout document s'y rapportant
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacquier (Anne)
Objet:
les lettres, et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacquier (Anne)
adjointe de la responsable du service indemnisation au fonds d'indemni sation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe, qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacquier (Anne)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe, qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Verroust (Marie)
Objet:
tous les actes et courriers relatifs aux procé dures portant sur le contentieux indemnitaire ainsi que tout document s'y rapportant
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Verroust (Marie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Verroust (Marie)
responsable du service indemnisation au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Yvan TOURJANSKY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de l'Union nationale des syndicats des masseurs-kinésithérapeutes libéraux et pour la période du mandat restant à courir
Suppléants
Remplace:M. Gildas JOUVE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marik FETOUH
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de l'Union nationale des syndicats des masseurs-kinésithérapeutes libéraux et pour la période du mandat restant à courir
Suppléants
Remplace:M. Marc LAURENT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Stéphane MICHEL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de l'Union nationale des syndicats des masseurs-kinésithérapeutes libéraux et pour la période du mandat restant à courir
Titulaire
Remplace:M. Hervé d'HAYER
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Tristan MARECHAL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de l'Union nationale des syndicats des masseurs-kinésithérapeutes libéraux et pour la période du mandat restant à courir
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques MAGNIES
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: François BLANCHECOTTE
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des repré sentants du syndicat des biologistes et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Jean BENOIT
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Frédéric LAURENT
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des repré sentants de l'Union nationale des pharmacies de France et pour la période du mandat restant à courir
Remplace:M. Claude JAPHET
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: TRAVAIL AFFAIRES SOCIALES (SUD)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DES SYNDICATS AUTONOMES (UNSA)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean François TOULY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marc SALMAIN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Raphaël IFRAH
»
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marie José PENVERN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Annie GRINGAULT
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Muriel CLEMENTE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean François TOULY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert GUTIERREZ
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacky GONINET
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Annie NEVEU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Catherine MARTY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Sylvie ROUMEGOU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
II. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marie Dominique CALCA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michèle KIRRY
directrice des ressources humaines, présidente
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central, outre
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: KAPLANSKI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANEL DE SOLIGNAC
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: André JULLIEN
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Chantal EYMEOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Véronique CUSSAC
suppléante
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseil d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Jeannette EPAULE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Mickaël WEBER
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Philippe LEROY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: François LAVERGNE
titulaire, désigné par l'Assemblée des départements de France, en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Élisabeth KLIPFEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
2. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Alain OLYMPIE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Tim GREACEN
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques JAGODZINSKI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Jean-Marc DE LAMARRE. c) Au titre du c (4o)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Guy GROUEIX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Catherine OLLIVET
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marie-Laure MALPART
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
HARLAUT
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence, en rempla cement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Edmée BERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
HARLAUT
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence, en rempla cement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Dominique MOURGET
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Micheline BERNARD
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Marie-France EPAGNEUL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Dominique RAVEL
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Micheline BERNARD HARLAUT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Patrick MONY. b) Au titre du b (4o)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Frédéric SANCHEZ
titulaire, désigné par l'Assemblée des départements de France, en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Yvon ROBERT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
1. Au titre du b (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Benoît BROCART
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:Mme Joëlle LE MOUËL
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Mireille BOIZARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Mireille BOIZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jacques MARTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Philippe CONSTANT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence le
30 mars 2011
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard SEUROT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Michel DESCAMPS
titulaire, désigné par l'Association des maires de France, en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Dominique PAILLEY
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence le
30 mars 2011
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Benoist LEJEUNE
professeur des universités, praticien hospitalier, faculté de médecine et sciences de la santé de Brest
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre LE RAY
délégué territorial des Côtes-d'Armor – agence régionale de la santé de Bretagne
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Paul GUYONNET
médecin-inspecteur de santé publique à l'agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Sébastien GUIGNER
maître de conférences universitaire, École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: François ALLA
professeur des universités, praticien hospitalier, faculté de médecine, université Henri-Poincaré
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gwenaëlle VIDAL-TRECAN
maître de conférences universitaire, praticien hospitalier, groupe hospitalier Cochin, Paris
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Catherine LOMBARD
médecin-inspecteur de santé publique à l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury du diplôme de santé publique sanctionnant la formation des médecins-inspecteurs de santé publique, promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Harlin (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Suppléant
Remplace:Mme Duboc (Brigitte)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Cheiney (Isabelle)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Titulaire
Remplace:M. Harlin (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Philippe BIERLING
directeur de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs au marché national d'achat de carburants et de prestations connexes par cartes accréditives, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Guy SELLEM
secrétaire général de l'EFS Île-de-France
Objet:
au nom du président de l'Éta blissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national d'achat de carburants et de prestations connexes par cartes accréditives, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Éta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Philippe BIERLING
directeur de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution de l'accord-cadre multiattributaire relatif aux transports de PSL et d'analyse entre régions de l'EFS (hors transports intrarégions), hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Guy SELLEM
secrétaire général de l'EFS Île-de-France
Objet:
au nom du président de l'Éta blissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution de l'accord-cadre multiattributaire relatif aux transports de PSL et d'analyses entre régions de l'EFS (hors transports intrarégions), hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Éta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Francis ROUBINET
Objet:
au nom du président de l'Éta blissement français du sang, une transaction par laquelle la société HC Forum s'engage à verser une somme de 30 000 € à l'EFS Centre-Atlantique
autorite_delegation="Président de l'Éta blissement français du sang, une transaction par laquelle la société HC Forum s'engage à verser une somme de 30 000 € à l'EFS Centre-Atlantique"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: François DESTRUEL
directeur de l'EFS Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, la résolution de la vente
en date du
10 décembre 2007
de l'ensemble immobilier situé à Montpellier, 240, avenue du Professeur Émile-Jeanbrau
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang, la résolution de la vente"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Françoise HERVE
Objet:
correspondante d'hémovigilance de l'Établissement de trans fusion sanguine Bretagne
date_debut="2011-05-02"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe BESIERS
Objet:
directeur adjoint de l'Établissement de transfusion sanguine Guadeloupe-Guyane
Groupe:
date_debut="2011-01-26"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe BESIERS
Objet:
correspondant d'hémovigilance de l'établissement de trans fusion sanguine Guadeloupe-Guyane
date_debut="2011-05-02"
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Merlivat (Dominique), épouse Dupas
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Lasfargues (Gérard)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Géraut (Christian)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Caubet (Alain)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Botta (Alain)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Berge-Lefranc (Jean-Louis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Sobaszek (Annie)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Philippon (Catherine), épouse Doutrellot
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Libault (Isabelle), épouse Baldi
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Lehucher (Marie-Pascale)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Chabaux (Chantal)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: de Gaudemaris (Régis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
vice-président du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Letourneux (Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
président de jury
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Soulat (Jean-Marc)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Paris (Christophe)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Léger (Damien)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: D'Escatha (Alexis)
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Maucourant (Ariane), épouse Leroyer
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bloch (Vanessa)
Objet:
membre du jury des épreuves de pharmacie donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceu tiques
ZONE SUD
1
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: EDAN (Gilles)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BUI-NGUYEN (Binh)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: THEOPHILE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: SANDOZ (Marianne)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MULLER (Charlotte)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MOLTENIS (Mélanie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LE BELLER (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: JOUANJUS (Emilie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: HESSAINE (Sadika)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: HEIL (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GERMAIN (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FAVRE (Géraldine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DURRIEU (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: CHAUVELOT-MOACHON (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: CALLOT (Delphine)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BRUEL (Méri)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BEAU-SALINAS (Frédérique)
Objet:
experts auprès de la commission nationale de pharmacovigilance
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PEIN (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MAHE (Marc-André)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: HERGOTT (Chantal)
Objet:
expert auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PETIT (Antoine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ANTOINE (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MORAND-JOUBERT (Laurence)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ANTOINE (Jean-Marie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DUFFAU (Frédéric)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DACHER (Jean-Nicolas)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ARNOULD (Marc-Antoine)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ANNEQUIN (Daniel)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MERCADAL (Lucile)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FOURNIER-CHARRIERE (Élisabeth)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: SCHIRATTI (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LECLERCQ (Gilbert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LARTIGAU (Éric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LANDAIS (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DESRUENNES (Éric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BONHOMME (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: AMMAR KHODJA (Nour)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: VIENS (Patrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: SAUTER-STARACE (Fabien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FEYS (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BESSOU (Jean Paul)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BERRY-KROMER (Valérie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: COUDORE (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: KESSLER (Michèle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MARTY (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LE LOUËT (Hervé)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GISSELBRECHT (Christian)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FUZIER (Régis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BORDET (Régis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PHILIBERT (Christelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DURRIEU (Geneviève)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: ZAOUI (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: YVERT (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: SEMAH (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: MEUNE (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GISSELBRECHT (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: FLAM (Thierry)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: THOMAS-ANTERION (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: TCHEN-HOUEDE (Nadine)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: PERDRIGER (Aleth)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LHUILLERY (Delphine)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: BURILLON (Carole)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: LEPRINCE (Pascal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: JONDEAU (Guillaume)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: DAUBERT (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Benoît THIEBAUT
représentant l'Association de pharmacie rurale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
pour une durée allant jusqu'à l'expiration du mandat de leur prédécesseur
1
membres titulaires : a)
Remplace:M. Yves TROUILLET ; b) M. Claude CASTELLS
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christophe KOPERSKI
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
pour une durée allant jusqu'à l'expiration du mandat de leur prédécesseur
1
membres titulaires : a)
Remplace:M. André KUYPERS ; b) M. Philippe GODON
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude JAPHET
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
pour une durée allant jusqu'à l'expiration du mandat de leur prédécesseur
1
membres titulaires : a)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Erion DOBI
Objet:
temporairement la médecine au centre hospitalier universitaire de Besançon, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Juin 201115/06/2011
De: FLUX DES DONNÉES (WORKFLOW)
Objet:
selon la disponibilité des établisse ments, la validation pourra se limiter au strict remplissage de la « liste de validation » ou être l'occasion de faire le point sur la prévention des infections associées aux soins au sein de l'éta blissement, dans le cadre d'une démarche d'accompagnement des établissements
La double signature de ce document par le représentant légal de l'établissement et par le respon sable de l'équipe opérationnelle d'hygiène ne sera indispensable qu'en cas de divergence avec les déclarations de l'établissement. La date à laquelle l'établissement devra avoir changé les données devra y être précisée
Si l'ARS n'approuve pas le constat de la validation, les items correspondant aux discordances seront égaux à zéro
Toutes les modifications faites après la fin de la saisie des données seront effectuées par l'éta blissement de santé. Le référent de l'ARS validera ou non ces modifications
MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE
ANNEXE VI
Groupe:
charge
15 Juin 201115/06/2011
De: Fialaire Legendre (Anne)
Objet:
membre titulaire de la commission de thérapie génique et cellulaire
personnalité scientifique choisie
en raison de ses compétences dans le domaine de la thérapie génique ou cellulaire
sur proposition du président de l'Établissement français du sang
Remplace:Mme Desbois-Perrin (Isabelle)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Fialaire-Legendre (Anne)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de biovigilance
expert de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Remplace:Mme Guillemard (Anne-Geneviève)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Frank LORAY
directeur de recherché
Objet:
membre du bureau de la section 01 — « Mathématiques et interactions des mathématiques »
Remplace:M. Jean-Benoît BOST
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Denis Fix
Objet:
secrétaire général de l'unné
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Brunet
Objet:
ingénieur d'études t'm classe, directeur-adjoint de l'unité, à
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Thierry Belmonte
Objet:
directeur de recherche CNRS, directeur-adjoint de l'unité, à
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Marie DUBOIS
directeur de l'unité mixte de recherche n'7198
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédns disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Valérie MIGNON
Professeur des universités
Objet:
membre du bureau de la section 37 — « Economie et gestion »
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.