15 Juin 2012

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Philippe Sero-Guillaume
interprète en LSF, maître de conférences à l'École supérieure d'inter prétariat et de traduction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Jérôme Melchior
responsable du centre de promotion sociale des adultes sourds à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Marc-Pierre Mancel
conseiller régional d'Île-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean-Pierre Baratault
mission académique pour la scolarisation des élèves handicapés du rectorat de l'académie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Brigitte Vazquez
présidente de l'amicale des anciens élèves de l'institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
inspectrice générale des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Véronique Dubarry
adjointe au maire de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De:
D doit percevoir 417 € de RSA
au titre du mois de juillet 2012 (trimestre de référence avril-mai-juin). Suite à un second manquement à ses obligations, il fait l'objet d'une sanction de second niveau, après information du bénéficiaire et examen en équipe pluridisciplinaire. Le PCG décide de réduire
Objet:
liste des bénéficiaires
duree="quatre mois"
radiation
15 Juin 201215/06/2012
De:
X bénéficiera de nouveau d'un montant de RSA
correspondant à la situation de son foyer (ressources et composition)
Objet:
2.1. En cas de premier manquement, le montant du RSA dû est réduit
pour une durée pouvant aller jusqu'à trois mois (1) (art. R. 262-68 [1o] modifié et [3o] nouveau du CASF) Suite à la modification de l'article R. 262-68 du CASF, la réduction du montant du RSA peut aller jusqu'à 80 % du montant dû au foyer
au titre du dernier mois du trimestre de référence en cas de premier manquement à ses droits et devoirs par le bénéficiaire, Toutefois, si le foyer
plus d'une personne, cette suspension ne peut excéder 50 % du montant dû au foyer
au titre du dernier mois du trimestre de référence
La durée de cette suspension partielle peut aller de un à trois mois
est librement déterminée par le PCG
Par ailleurs, dans la limite susmentionnée, la modulation du montant de la sanction est librement fixée par le PCG
sous réserve du respect du principe du contradictoire, c'est-à-dire l'information du bénéficiaire potentiellement sanctionné et le passage devant l'équipe pluridisciplinaire (EP)
Lorsqu'une sanction est prononcée dans le cadre d'un premier manquement, les services du conseil général transmettent à la CAF ou à la MSA les informations suivantes (2)
– la date à laquelle la sanction est effective conformément à la décision du PCG
Exemple
Groupe:
composition
15 Juin 201215/06/2012
De:
X qui a perçu 417 € de RSA
au titre du mois de mai 2012 (trimestre de référence mars-avril-mai) n'a pas respecté les actions prévues dans son contrat d'engagement réciproque. Le PCG, après information du bénéficiaire et examen en équipe pluridisciplinaire, décide pour ce premier manquement de réduire son RSA de 25 % du montant dû
au titre du dernier mois du trimestre de référence, soit une somme de 104,25 €
Objet:
2.1. En cas de premier manquement, le montant du RSA dû est réduit
pour une durée pouvant aller jusqu'à trois mois (1) (art. R. 262-68 [1o] modifié et [3o] nouveau du CASF) Suite à la modification de l'article R. 262-68 du CASF, la réduction du montant du RSA peut aller jusqu'à 80 % du montant dû au foyer
au titre du dernier mois du trimestre de référence en cas de premier manquement à ses droits et devoirs par le bénéficiaire, Toutefois, si le foyer
plus d'une personne, cette suspension ne peut excéder 50 % du montant dû au foyer
au titre du dernier mois du trimestre de référence
La durée de cette suspension partielle peut aller de un à trois mois
est librement déterminée par le PCG
Par ailleurs, dans la limite susmentionnée, la modulation du montant de la sanction est librement fixée par le PCG
sous réserve du respect du principe du contradictoire, c'est-à-dire l'information du bénéficiaire potentiellement sanctionné et le passage devant l'équipe pluridisciplinaire (EP)
Lorsqu'une sanction est prononcée dans le cadre d'un premier manquement, les services du conseil général transmettent à la CAF ou à la MSA les informations suivantes (2)
– la date à laquelle la sanction est effective conformément à la décision du PCG
Exemple
Groupe:
duree="trois mois"
composition
15 Juin 201215/06/2012
De: Emilie Cariou
Objet:
conseillère technique juridique et fiscale au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Nicolas Vignolles
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: François Lambert
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime
Conseiller mer
Groupe:
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Laurence Nion
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime
Conseillère technique en charge des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports et de l'économie maritime"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Boris Faure
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseiller technique en charge de la francophonie
Groupe:
date_debut="2012-06-06"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Guillaume Roy
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseiller technique en charge des Français de l'étranger, et des affaires consulaires
Groupe:
date_debut="2012-06-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Fayçal Douhane
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseiller spécial chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
date_debut="2012-06-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Marie Chollet
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Chef de cabinet
Remplace:M. Fayçal Douhane
Groupe:
date_debut="2012-06-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Sid Rouis
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseiller organisation et communication
Groupe:
date_debut="2012-05-29"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Muriel Gremillet
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseillère presse et communication
Groupe:
date_debut="2012-05-29"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Nathalie Ancel
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger et de la francophonie
Conseillère affaires consulaires, droit et justice, questions humanitaires
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Guillaume Denis
Objet:
conseiller « collectivités locales » au cabinet de la ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Fontenelle (Guy, Robert)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à AgroCampus Ouest-centre de Rennes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Elodie LEMATTE
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique chargée des affaires budgétaires et financières et de la protection sociale agricole
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Claude Cécile
Objet:
membre représentant des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléant
Remplace:M. David Larbre (Syndicat national des journalistes)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Pierre-André Imbert
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique « relations avec les entreprises, mutations économiques »
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Nadia Salem
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique chargée de la presse spécialisée
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Catherine BARRAS
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-06-15"
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Patrice Raulin
président du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalités qualifiées du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Hugues Hourdin
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalités qualifiées du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Drouère (Aurélien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201215/06/2012
De: Baert (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201215/06/2012
De: Sichaumette (Damien)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Retailleau (Julien)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Dubois (Rémi)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Curci (Jean-Yves)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Chidiac (Fayçal)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Moquet (Claire)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201215/06/2012
De: Michelozzi (Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201215/06/2012
De: Beyries (Maïalen)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juin 201215/06/2012
De: Miziane (Florian)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Aymard (Philippe)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Soler (Charlotte)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Da Silva (Céline)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Calas (Amélie)
Objet:
Groupe:
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Yves-Laurent Sapoval
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur de projet (groupe I) auprès du directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Benoît Bohnert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-05-24"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Xavier Ronsin
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature afin d'occuper l'emploi de directeur
Groupe:
date_debut="2012-02-16"
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la magistratureundefined"
détachement
15 Juin 201215/06/2012
De: Marie-Aimée Gaspari
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean-François Plard
Objet:
au cabinet du ministre
chargé de mission « relations européennes et internationales »
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Yannick Tenne
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique, chargé de l'école, du collège, du socle commun, de l'évaluation et des relations avec les corps d'inspection territoriaux et les parents d'élèves
Groupe:
date_debut="2012-06-18"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Schutterlé (Mathilde), épouse Lamoureux
attachée statisticienne de l'INSEE
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
intégration
15 Juin 201215/06/2012
De: Dessoude (Christophe)
Objet:
du corps des attachés des systèmes d'information et de communication et intégré
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères principal (cadre général)
date_debut="2012-08-18"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
radiation
15 Juin 201215/06/2012
De: Transon (Jean-Marc)
Objet:
du corps des attachés des systèmes d'information et de communication et intégré
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
radiation
15 Juin 201215/06/2012
De: Chloé Goupille
Objet:
conseiller des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
Au titre du concours externe
Section Europe centrale et orientale
date_debut="2012-06-01"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail, directrice de projet en charge de l'élaboration et la conduite de la réorganisation du département du soutien et de l'appui au contrôle
Objet:
dans la limite des attributions du département du soutien et de l'appui au contrôle, et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Patrick Porcheron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Laurent Kast
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean-Guy Humeau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Thierry Gillet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Didier Ferro
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Pierre Buret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Eric Bennett
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Jacques Sonnino
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Poitou-Charentes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Alain Sonnino
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Poitou-Charentes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Antoine Savoye
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Philippe Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean Bourda-Couhet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Thierry Blons
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Bruno Verschaeve
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, en raison de l'intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest assuré par
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Christophe Mornon
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Martial Duqueyroix
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du cabinet
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Christophe Mornon
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé d'assurer l'intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Martial Duqueyroix
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Béatrice Roux
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Monique Emanuel
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » et de la division « opérations aériennes », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Pascale Terriot
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Poitou-Charentes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Bénédicte Giraud
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Poitou-Charentes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Patricia Mulcio
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Aquitaine-Sud, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Anne Bertinetti
attachée d'administration centrale de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Dominique DEVOS
contrôleuse générale, secrétaire générale
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Frédéric Lacave
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Jacques Thomas
agents contractuels
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Fabrice Pothier
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Didier Paule
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Yves Mérian
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Serge Maurel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Pierre Levallois
commissaire général de division
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Bruno Joly
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Renaud Houssaye
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Constant Hardy
ingénieur général des mines
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Edouard Guillermoz
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés ou conventions. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Mathias Masson
attachés d'administration
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique des services centraux. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Emmanuelle Le Hecho
secrétaires administratives de classe exceptionnelle
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique des services centraux. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Nelly Laube
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique des services centraux. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Géraldine Jacquemet
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique des services centraux. »
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Claude Hédoux
attachée principale d'administration
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget, tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Annick Flamant
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget, tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Matthieu Guerlain
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Misoo Yoon
inspecteurs des finances
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Serge Desplanches
chef du bureau des affaires administratives, financières et logistiques. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: David Boucheny
adjoint au directeur des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: François Séners
secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs du Conseil d'Etat et à la gestion et à l'administration des personnels de la Cour nationale du droit d'asile, à l'exclusion des saisines du conseil de discipline et des sanctions disciplinaires des fonctionnaires titulaires, et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 1 000 000 € hors taxes, ainsi que tous actes relatifs à la gestion des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'exclusion de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, et à l'exécution du budget de ces juridictions et de la Cour nationale du droit d'asile, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 1 000 000 € hors taxes. »
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Christophe Boutonnet
directeur des systèmes d'information du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la direction des systèmes d'information, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 20 000 € hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Mariette Laurence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Parre Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chaon Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dammy William
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Godard Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ramelet Denis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dejean Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marin Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thomy Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Durand Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Flageul Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Godichon Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Kriegel Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tas D'Homme Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cherault Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bridet Alain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Billia Norbert
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Turbant Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Crosnier Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Labeau Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Terral Joël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Baudon Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tatu Fabrice
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Durassier Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lamaze Gilles
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Duchesne Jean-Marie
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Millot Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Courcol Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Faës Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bontout Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gour Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Basley Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Corroy Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Wurthlin Myriam
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Loncan Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pen Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cardonnel Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: De Oliveira Abilio
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Coqueret Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dhermand Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Coisy Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Scanzi Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gaillard Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rodier Martine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vial Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pierrard Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Duval Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemoine Noël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gorski Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Debost Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Souberbielle Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemaitre Jean-Roger
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Seutin Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Grondin Fabien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ruban Damien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Barlier Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Duchet, Gérald
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dal Moro Gérard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Santori Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Herbaut Pascal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gaulier Pascal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Clément Thierry
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Perrin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Perrin Jean-Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lambert Denis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dif Djila
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité restauration collective
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bardol Claude
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Couvreur Aurore
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pimet Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Monnier Marie-Noëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chamois Michael
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pacholak Sandrine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Villeveygoux Fabienne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Piffera Géraldine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dumas Audrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Corpet Valérie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chazeau Isabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jumel Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Michelot Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rocha José-Manuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Nogues Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hemonet Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Labaye Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gay Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Roussel Magalie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Allonge Angélique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tavel Émilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Sica Marion
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Garnier Marie-Ange
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Anglade Claudy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ancelle Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Huichard Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guerreiro Stéphanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Carraz France
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Krzciuk Élisabeth
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marchand Barbara
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Asso Sonia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Audion Christelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Olive Muriel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Grua Nadège
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vergne Laetitia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ménager Sandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Iglesias Isabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Heurtevent Alexandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bouliere Ludivine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guillou Bruno
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Graillot Gérard
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pollet Muriel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mombulot Jacky
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Deschamps Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Daurie Patricia
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Blanchetière Éric
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Méhay Frédérique
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bourion Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité restauration collective
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Motin Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Druet Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lachot Laetitia
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Quintric Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thil Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Flotard Aude
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pestelle Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delacolonge Sabine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Beguec Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Picard Catherine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Waeles Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dyon Anthony
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pruvost Laëtitia
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Proriol Béatrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Bakli Samia
Nigend : 185 792Numéro de livret de solde : 5 271 552
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Leclaire Katia
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité restauration collective
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pille Ludivine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité restauration collective
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boulissière Gaëlle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Favre Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cotton Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dahmani Rabah
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Poirier Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Cornec Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vinck Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hugon Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Varoquier Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Grumetz Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Planella Élisabeth
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marcucci Lucien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vermaut Thierry
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thevenard Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Brissé Justine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Taillefer Kristell
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gervreau Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vaquier Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemaître Sandrine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Raimbault Laétitia
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gouhier Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Legendre Sandrine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Joubert Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Michel Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vaillant Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fabre Freddy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Laurent Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité affaires immobilières
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fleury Christophe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gratian Ginette
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Etienne Françoise
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité gestion logistique et financière
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: André Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
Spécialité auto-engins blindés
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Silvestre Véronique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Michel Sandrine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Canelle Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Spécialité armurerie et pyrotechnie
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gioia Virginie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
Spécialité administration et gestion du personnel Galman Séverine
Nigend : 170 893Numéro de livret de solde : 8 029 915
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mear Jean-Jacques
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Musard Laurent
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Papineau Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delaby Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dodane Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Feyeux Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Brisson Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Portheault William
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Raisonnier Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Poulet Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Floch Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dedecker Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thionville François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Baderot Gérard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pentscheff Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Genteuil Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cosmao Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Corré Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Stamm Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bouret François
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fritsch Éric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Petot Yves
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Scquizzato Robert
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ruppert Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Grzych Eddy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Nedelec Loïc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Wary Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Farnier Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bassez Agnès
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cruault Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Perez Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Negre Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Bris Bernard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Besson Richard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Malarde Johnny
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ballet Martial
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chopin Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Aupy Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Stranic Alain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Monthieux Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Palengat Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Trouilh Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Durville Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Wuattier Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Longeron Gilles
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lameth Daniel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Olivier Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Brunel Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Georges Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Noé Guy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guy Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Durand Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Champion Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Landon Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Prudent Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Konrad Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemasle Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dionot David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Coppée Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rousseau Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dupont Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Morlain Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guillard Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Zanatta Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pignart Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lafosse Bernard
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Klimecky Éric
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Blondy Jean-Pierre
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Helle Dominique
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Deroussen Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Baésa Carole
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rocci Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Seifen Ralph
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Keller Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Schott Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lardin Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Garlet Florent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Migneaux Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cotton Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lecoester Yann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delogne Valérie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Becu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
Fait le
11 août 2011
Par empêchement du commandant de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Groupe:
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Colin David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pasquet Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lienard Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gagnaire Guy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vittoni Christine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Haine Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Trojecki Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dausque Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Collier Jean-Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Coppens Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Renaux Christophe
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delcroix Jean-Paul
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Leclercq Régis
Objet:
au grade de major le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Caumont Véronique
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Derebergue Tony
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Legros Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Henissart Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Palmer Renaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fouques Grégory
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Aubert Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Leger Érick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Moreno Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er octobre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Descourvieres Philomène
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Montero Pascal
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cerqueira Christophe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Koster Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Crœs Jacky
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mutti Steeve
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lefranc Christian
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Carion Emmanuel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemaire Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Accart Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Philips Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Peiffer Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gamon Gaëlle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fourmanoy Lydie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bourdin Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Aubert Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gérard Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Baudry Quentin
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cassaigne Nathalie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Beaujard Bertrand
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Latouche Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Palladini Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pasquerault Thierry
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tamen Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hambert Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guéveneux Ginette
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vielard Yann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Virot Thierry
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Leroy Aurélie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bavay Éric
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Devolder Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemort Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Schoreels Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Choain Carole
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Perlinski Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lecigne Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Wilczynski Anne-Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Caffart Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hetru Jean-Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Caffiaux Michel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Poillet Thierry
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delory Gilles
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Andrzejewski Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Copin Antoine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Liebart Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Stienne Corinne
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Wagret Cyrille
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boulet Karline
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Billoir Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dendauw Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Robert Diègo
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Libert Dominique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lambert Denis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vardanéga Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cuenat Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chanserelle Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mallet Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bariot Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Sala Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lecendre Patrick
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Courti Pascal
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Voulot Joël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Distel Gilbert
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Caniard Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Roussey Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bonneton Christian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Daval Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Morlet Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jourdain Yannick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Schaffhauser Renaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Riviere Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Kaletka Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vogelbach Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jeandin Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Baldo Guy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chrisment Alex
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Girot Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Peeters William
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boeckler Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marchal Franky
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guenard Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pflughaupt Stéphanie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Daussogne Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Viala Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mansion Daniel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Barakowsky Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Quentin Dorothée
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boudou Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Heintzelmann Armand
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dewismes Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pierson Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bertoncini Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mathon Nelly
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dubois Géry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tranchand Gaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Caudy Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gueluy Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Zanni Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marcos Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lévêque
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Fait le
1er août 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marquet Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fisichella Sylvie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bibal Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Montagnac Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Labes Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pernot David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Philippi Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Picault Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pacreau Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Errard Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fourcroy Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Potart Jean-Claude
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Szymankiewicz Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Zawadzki Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fournier Didier
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bonnin Christophe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Goument Jean-Marc
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Arredondo Élisée
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Moricard Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cecchinato Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gazeau Denis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Perret Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Toquin Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ouros Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Puginier Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bracon Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jacquin Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lhospice Paul
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Capdeville Chantal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Andreani Eddy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Maillot Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hennen Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tocabens Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ribot Cécile
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Migne Cyril
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dubois Fabian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Plisson Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gallego Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mas Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Aubry Gabriel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Denis Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Moreno Jean-Pierre
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Julian Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Meyer Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Patricio Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dion Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mir Jean-Daniel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rey Évelyne
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gallais Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Koubi Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Camby Louis-Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gillot Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Poissonnier Vivien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hirigoyen Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dupont Charly
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Nifenecker Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Viry Jean-David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ménigot Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Regazzoni Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Sanchez Georges
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Labourdette Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tortrat Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Grolleau Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Beyris Hélène
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Godet Charles
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bressac Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rocheteau Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Brencklé Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bastianini Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Singlas Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Botman Caroline
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Robineaux Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hurel Gaétan
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bourgogne Véronique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Biston Romuald
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dejollat Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fourmentez Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dazat Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fourmont Willy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pyrault Benoît
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guillaume Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean Michael
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bertrand Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hubert Francine
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hubert Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jacob Mathias
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Eymard Christelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Deudon
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Fait le
3 août 2011
Par empêchement du commandant de la région de gendarmerie du Centre
Groupe:
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jeanne Jennifer
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pinaud Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lepainteur Martial
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Poinsel David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Phelippe Véronique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fortoul Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Auboiron Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Poelaert Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dauvin Daniel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mazure Bruno
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fournier Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bihan-Poudec Guy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lequime Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Besançon Olec
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Farré Daniel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Quinton Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Desanglois Romain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rolland Jean-Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Diaz Christine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Passion Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: May Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lepiller Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Descaves Thibault
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Brelet Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Roche Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Tixier Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Semaille Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lannuzel Christel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fournier Robert
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Blond Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rasse Philippe
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dumontier Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Antczak Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Top Florian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boucher Audrey
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delforge Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Robache Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Podevin Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Aubry Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Simon Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Damiens Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Leroy Anthony
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Martin Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Maire Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Violette Sandrine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Szymanski Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chene Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chaumet Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Wozny Alain
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Monteil Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lafon Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dardé Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bordes Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Rougerie Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dulau Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Laville Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cormier Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Terracher Pascal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Bauzec Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Datin Lucien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Labbé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
Fait le
3 août 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Maury Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Zaia Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Casamian José
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bastard Romuald
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Donnadieu Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Passemard Vanessa
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Garitey Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Abadie Jean-Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Inaud Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boucher André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cassé Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dupuy Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chalmey Corinne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Echevarria Jean-Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Merce Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Testut Marc
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Chauvin Alain
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Delmas Daniel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Molaire André
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Hiegel Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thouy Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lecussan Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Darblade Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lecomte Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lemond Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Nysiak Gabriel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lavigne Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Nérin Guy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Roques Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Michalet Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guiraud Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gontier Franck
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Galan Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pollart Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Peyrottes Christian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Larghi Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Engelbreit Gérard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fort Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thiam Malick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Cantin Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Thery Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gil Christian
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bernard Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fernandez Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Denis Lilian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Marty Pascal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Anton Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: David Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Miette Marilyne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Laffitte Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Exibard Éric
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Demay Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lacombe Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mie Jean-Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Landsheere François
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jung Benoît
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Fayadas Alain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gil Jean-Claude
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Maury Alex
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Julia Fabrice
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Louit Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Masse Florence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gouge Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gargaud Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Caron Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Guerbe Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Montoya Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Carty Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Surply Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gouget Jean-François
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Soblet Éric
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Jacquot Michel
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pastor-Abad Patrice
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Boulestin Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Avignon Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Birsinger Florence
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Prusik Benoît
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Realdon Jean-Marie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lagreze Yvan
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Soret Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Darles Régis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mesere Guy
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Neria Félix
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bensens Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Moissinac Géraldine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Blombou Eddy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lamoureux Dimitri
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Dechaud Lionel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Moucheux Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vossenat Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Benetti Denis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Livonnet Alain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lacaze Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Barbato Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Pastant Michel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lassus Marc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Michelin Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Robert Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Gaultier Thibaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Mora Hervé
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Coz Jean-Christian
Objet:
au grade de musicien de 2e classe le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Courtecuisse Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Vereecke Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Diaz Alexis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Douce Hubert
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Bardyn Marie
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Minne Roger
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Commard Pascal
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Perez Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Prudhomme David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Amandry Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Verslype Lidwine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Ulgen Mehmet
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Battrel Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Garnier Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Robin Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Duquesne José
Objet:
au grade d'adjudant le
1er septembre 2011
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De:
Odent
Objet:
comme en métropole, selon la procédure décrite dans l'aidemémoire de mai 1921 signé du cardinal Gasparri, secrétaire d'État du Saint-Siège et acceptée par le gouvernement français. Cet accord prévoit que le nonce apostolique de Paris communique au gouvernement français le nom de la personne que le Saint-Siège entend nommer évêque aux fins de savoir si « le gouvernement a quelque chose à dire du point de vue politique contre le candidat choisi »
Il n'y a aucune prise en charge de la rémunération des ministres du culte par la collectivité
(1) CE, 19 février 1909, abbé Olivier
(2) CE, ord. 30 mars 2007, ville de Lyon
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Cécile DIZIER
coordinatrice de l'habilitation et du contrôle au sein de l'agence
Objet:
au nom du directeur de l'Agence nationale de l'éva luation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, les courriers de recueil d'observations à l'intention des organismes habilités relatifs à la transmission et à l'ins truction des rapports d'activité semestriels
autorite_delegation="Directeur de l'Agence nationale de l'éva luation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Magali FLECHEUX
cheffe du service des affaires juridiques
Objet:
au nom du directeur de l'Agence nationale de l'éva luation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, les courriers indivi duels d'information relatifs aux décisions d'habilitation prises par le directeur
autorite_delegation="Directeur de l'Agence nationale de l'éva luation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Trapeaux (Jérôme)
directeur d'hôpital et référent de pôles au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Mattera (Michel-Henri)
conseiller en charge de la fonction publique hospitalière auprès du ministre de la fonction publique
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Marchand (Daniel)
directeur de stratégie et prospective à l'agence régionale de santé Provence Alpes-Côte d'Azur
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier-I
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Chevalier (Claude)
directeur évaluateur à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Davila (Michel)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université de Lyon
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Rubi-Cavagna (Éliette)
maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la faculté de droit de Saint-Étienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Murillo Zabala (Julian)
professeur d'espagnol à l'université Jean-Monnet, à Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Perennes (Pierre)
agent comptable de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail des Pays de la Loire
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Économie
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Domin (Jean-Paul)
maître de conférences à l'UFR sciences économiques de l'université de Reims - Champagne-Ardennes
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Économie
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Prieur (Jean-Paul)
médecin-conseil régional à la direction déléguée à la gestion et à l'offre de soins de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie – Santé publique
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Chauvin (Franck)
professeur de médecine, épidémiologiste à l'institut de cancérologie de la Loire
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie – Santé publique
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: de Maillard (Jacques)
professeur de sciences politiques à l'université de Rouen
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Rozan (Arnaud)
sous-directeur chargé du département des politiques et des prestations légales à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Cargnello (Gilles)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Pau
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Saint Étienne
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Perdreau (Frédéric)
maître de conférences à l'institut universitaire technologique de
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Beaudouin (Christophe)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Loire
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Landais (Marc)
directeur des relations sociales à l'AGIRC-ARRCO
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Trapeaux (Jérôme)
directeur d'hôpital et référent de pôles au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Orlandini (Julien)
directeur adjoint à la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Fetet (Simon)
rapporteur général adjoint pour la sécurité sociale-auditeur à la 6e chambre à la Cour des comptes
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Dietenhoeffer (Jérôme)
conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Depincé (Arnaud)
agent comptable de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Davila (Michel)
directeur évaluateur à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travail leurs salariés
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Bertrand (Frédéric)
maître de conférences à l'institut de recherche mathématique avancée université de Strasbourg
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Tromeur (Éric)
directeur préfigurateur pour la création de l'union de recouvrement des cotisa tions de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bretagne
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Reuzeau (Jean-Claude)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Mauhourat-Cazabieille (Thierry)
directeur général de la Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences à l'Institut de préparation à l'administration générale à l'université de Strasbourg
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la cour des comptes
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Arzel (Gilles)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Guiheux (Gilles)
maître de conférences, directeur de l'Institut de préparation à l'administration générale de Rennes
Objet:
Article 1er
Vice-président du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Le Cacheux (Jacques)
professeur des universités à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
Article 1er
Président du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Leclerc (Stéphanie)
professeure certifiée d'italien au collège Échange, à Rennes
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Carofano Lestrade (Colomba)
professeure certifiée d'italien au collège de Brou, à Bourg-en Bresse
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean-Rous, à Pia
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Mackney (Rachel)
professeure certifiée d'anglais à l'université de Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Épernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Philippe (Muriel)
professeure agrégée d'allemand au collège Jules-Ferry d'Auneau
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences à l'institut de recherche mathématique avancée-université de Strasbourg
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Rosès (Annie)
directrice des relations internationales et de la coordination à la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à l'université du Sud Toulon-Var
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Bigot (Claire)
agent comptable de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Chevalier Aubert (Virginie)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Julliot (Sophie)
maître de conférences à la faculté de droit de Saint-Étienne
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Jamot (Christelle)
directrice de la caisse de mutualité sociale agricole d'Alsace-site de Colmar
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Dauffy (Laurence)
directrice de la gestion du risque et de la relation avec les professions de santé à la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Bastien (Anne)
directrice adjointe à la caisse d'allocations familiales d'Ille-et-Vilaine
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Baruchel (Nathalie)
maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble
Objet:
Article 3
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Lasserre (Christine)
directrice de la formation et du développement de compétences à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Gugenheim (Caroline)
directrice de la caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Badel (Maryse)
maître de conférences à l'université Montesquieu - Bordeaux-IV
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Monique WEBER
Objet:
directrice de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: La LFSS
pour 2012, soumet l'ensemble des contributions dues sur les redevances à un même mode de recouvrement et de contrôle. Ainsi, la contribution sociale sur les revenus du patrimoine, la CSG, la CRDS, le prélèvement social, la contribution additionnelle au prélèvement social, la contri bution finançant le RSA ainsi que la cotisation maladie majorée sont recouvrés par précompte effectué par la personne qui verse les redevances à l'artiste-interprète ou au mannequin
Objet:
que les sommes versées
soient soumise au taux global de 13,5 %. À compter du
1er juillet 2012
le taux de 15,5 % est applicable
L'assiette à prendre en compte pour le calcul de ces contributions correspond au montant brut des redevances versées
La personne versant les redevances indique à l'artiste ou au mannequin, pour le calcul de son impôt sur le revenu, la part de CSG déductible du revenu imposable. Ce montant est à mentionner à la rubrique correspondante de la déclaration d'impôt (à hauteur de 5,8 %)
1.2.3. Modalités de déclaration et de recouvrement
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-06-30"
admission
15 Juin 201215/06/2012
De: Bruno GAURIER
Objet:
au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
représentant des personnes handicapées
Remplace:M. Jean-Marie COLL
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Michel CALMON
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
date_debut="2012-04-18"
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: VIAL (Thierry)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: JEAN PASTOR (Marie-Josèphe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DRENO (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Thierry FAILLOT
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: KAISER (Jean-Marie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Corinne BLANCHET
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: MAGNAN (Pierre-Édouard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: VAYSSADE (Muriel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DRENO (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: TOURMEN (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: PIET (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: HUEZ-ROBERT (Marie-Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: GAUDU (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DURANTEAU (Lise)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: CONARD (Jacqueline)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: LAGRANGE (Jean-Léon)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: VITTECOQ (Daniel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: TRINH-DUC (Albert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: SIBON (David)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: ROCHE (Nicolas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: MOULIN (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: LEVY (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: HOUSSET (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: HAMON (Michel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: GISSELBRECHT (Christian)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: GALANAUD (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: FERME (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: ELOIT (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DERAY (Gilbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DANTAL (Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: COSTELLO (Régis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: CONSTANTIN (Arnaud)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: BOUSICAUX (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: BONNET (Fabrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: BIGARD (Marc-André)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: BARON (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: ALTMAN (Jean-Jacques)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: TIBI (Annick)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: STOPPA (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: LASSMANN-VAGUE (Véronique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: KESSLER (Michèle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: JOB-DESLANDRE (Chantal)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: ESCAUT (Lélia)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DULY-BOUHANICK (Béatrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: BEYLOT-BARRY (Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: ANDRIEU (Véronique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: JOSEPH (Julie)
Objet:
membre du groupe de travail
Remplace:Mme SWINBURNE (Clotilde)
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: DABBAS-TYAN (Myriam)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean Jacques HUART
directeur de l'EFS Nord de France
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Juin 201215/06/2012
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'EFS Centre-Atlantique
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Juin 201215/06/2012
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour Swing et Techno, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire général de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour Swing et Techno, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour ID gel station et Wadiana, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire général de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests pour ID gel station et Wadiana, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Frédéric DEHAUT directeur de l'Établissement français du sang Centre Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les docu ments relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de cartes de contrôle prétransfusionnel, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire générale de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de cartes de contrôle prétransfusionnel, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Frédéric DEHAUT
directeur de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests de dépistage Kleihauer, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Béatrice MEUNIER
secrétaire général de l'Établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de tests de dépistage Kleihauer, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Bertrand CAILLARD
directeur de l'immobilier de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Thierry ADENIS
directeur des systèmes d'information de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Anne BATTAGLINI
directrice adjointe des ressources humaines
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Marie-Émilie JEHANNO
directrice des ressources humaines de l'Établisement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établisement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
autorite_delegation="Président de l'Établisement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Antoine COULONDRE
directeur des achats de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Emmanuelle POUPARD
directrice adjointe des achats
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Samuel VALCKE
directeur des affaires juridiques de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Karine BORNAREL
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Jacques BERTOLINO
directeur des affaires financières de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Christophe VINZIA
directeur en charge des réactifs de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Bertrand PELLETIER
directeur des prélèvements et des relations donneurs et clients de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Isabelle DESBOIS
directrice des activités associées de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Laurence LE TEXIER
directrice de la valorisation scientifique de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Armelle DEGEORGES
directrice scientifique adjointe de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Éric HERGON
directeur des affaires réglementaires et de la qualité de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Céline MARCOU-CHERDEL
directrice adjointe des affaires réglementaires et de la qualité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Rémi COURBIL
directeur médical de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Françoise MAIRE
directrice médicale adjointe par intérim
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Xavier ORTMANS
directeur de l'audit et du contrôle interne de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Nicolas MERLIERE
directeur adjoint de l'audit et du contrôle interne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Yves CHARPAK
directeur des études et de la prospective de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Jean-Marc OUAZAN
directeur de la communication de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Françoise LE FAILLER
directrice adjointe de la communication
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Alain BEAUPLET
directeur des affaires internationales de l'Éta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juin 201215/06/2012
De: Leslie SOBAGA
directrice adjointe des affaires internationales
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe: