15 Juillet 2009

De: Xavier POTOT
Objet:
responsable du département validation des comptes, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Eric ONADO
Objet:
responsable de la mission cabinet (CABDDSI) pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Eric ONADO
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Charles MASSIANI
Objet:
responsable du département validation nationale, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christian JACOB
Objet:
responsable du département de maîtrise d'ouvrage informatique comptable, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Patrick DUMANS
Objet:
responsable du département contrôle, comptabilité et paiements de la CNAMTS, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Michel VALLET
Objet:
directeur de mission, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laurent GUENOT
Objet:
directeur de mission, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: François MAHEAS
Objet:
de
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: François MAHEAS
Objet:
de
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Michel VALLET
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: François MAHEAS
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Sylvie LEPEU
Objet:
directrice des relations UNCAM et UNOCAM, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Florence GUILLE
Objet:
responsable du département relations financières extérieures et combinaison, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Elisabeth DEMUS
Objet:
responsable du département prévention, maîtrise des risques et réglementation financière, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Isabelle LIMOGE-LENDAIS
Objet:
responsable du département de la coordination des politiques, pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christiane MONGENIE
Objet:
pour signer
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christiane MONGENIE
Objet:
de
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: la docteure
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christiane MONGENIE
Objet:
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Cyril BAZIN
Objet:
membre de la commission de certification des établissements de santé
Remplace:M. Christian ANASTASY
Groupe:
date_debut="2009-06-03"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Hervé Droal
directeur délégué
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
9
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Patrice Vellet
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Alain Masclaux
directeur de la maîtrise d'œuvre des systèmes d'informations
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Emmanuel Lefèvre
directeur financier et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Luc Bernard
directeur chargé de la maîtrise d'ouvrage stratégique des systèmes d'information
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Evelyne Sylvain
directrice des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
9
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Annie Richart-Lebrun
directrice déléguée à la compensation de la perte d'autonomie, et en d'absence ou d'empêchement simultanés de
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
8
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Moreau
de
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
8
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bernadette Moreau
directrice de la compensation de la perte d'autonomie
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
8
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Louis (Richart-Lebrun, M.)
Loirat, directeur délégué au réseau
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
8
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Véronica San-Vicente
directrice de projet déléguée
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Emilie Delpit
directrice de projet qualité et prospective et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Carole Jankowski
directrice adjointe
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Florence Condroyer
directrice de la communication et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Annick Martin
directrice adjointe
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marie-Aline Bloch
directrice scientifique et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Isabelle Besse-Bennon
directrice des ressources humaines et de l'organisation
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Quattrochi (Franck)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rosenfeld (Ludovic)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Romieu (Patrick)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Quille (Michel)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Plagnieux (Thierry)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Pagani (Jean-Marc)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Padovani (Xavier)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Morency (Germain)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Meigné (Thierry)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mayer (Jean)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Margaroli (Frédéric)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Le Henaff (Patrick)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Kalfon (Marc)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jemelen (Pascal)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Heneman (Denis)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gravrand (Jean-Baptiste)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Fayed (Kamal)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Donteville (Louis)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Desplats, né Desplats-Redier (Pierre-Edouard)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Dermouche (Mouloud)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chaplet (Eric)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Burger (Pierre-Yves)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Serra, née Frenoy (Valérie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Richer (Marion)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Oliéro, née Bodin (Béatrice)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Leleu (Sabine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: L'Heureux-Callens, née Callens (Frédérique)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Elmkayes, née Bokobza (Aurélie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Demare-Lenoir, née Demare (Nadine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bergeaud (Caroline)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Vient-Sallé, née Sallé (Fabienne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section pharmacie, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ynesta (Sylvie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Touzain, née Diamant-Berger (Catherine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Son (Kim)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Schleimer (Eliane)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Perroy-Taris, née Perroy (Fany)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Noël, née Marchal (Dominique)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mas-Blanc, née Mas (Jocelyne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Lipinski (Véronica)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Lernout (Tiffany)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Leleu (Caroline)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Legrand (Sylvie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: L'Hermite (Françoise)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Kocher-Dirheimer, née Kocher (Marie-Anne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jaine (Pascale)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Hibon, née Bonvoisin (Emilie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Guilé, née Le Bihan (Annie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Guerin, née Brunet (Stéphanie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gardette (Virginie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Galotte (Marie-Françoise)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Estrugo, née Cros (Brigitte)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Duterte, née Duplouy (Françoise)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Di Maria, née Zeilig (Sylvie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Delaye-Phulpin, née Delaye (Laurence)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Delarue (Corine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Degandt (Alexandra)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Claisse (Magali)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Boumertit (Fatma)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bonnin-Kuttler, née Bonnin (Anne-Marie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bohn (Irène)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Betjemann (Ariane)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Alaux, née Foulquier (Béatrice)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Abdelli-Benabed, née Benabed (Chems)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2009
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Juillet 200915/07/2009
De: Norbert LACROIX
suppléant, représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
représentant des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Arzel (Gilles)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Vericel (Marc)
enseignant-chercheur chargé de la formation continue à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mattera (Michel-Henri)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'Union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier-I
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Julliot (Sophie)
maître de conférences à la faculté de droit de Saint-Etienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ravel (Hélène)
directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
Article 5
Anglais
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Prieur (Jean-Paul)
Docteur
médecin-conseil régional adjoint au cabinet du médecin-conseil national de la CNAMTS
Objet:
Article 4
Sciences de la vie/santé publique
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chauvin (Franck)
Professeur
épidémiologiste à l'institut de cancérologie de la Loire
Objet:
Article 4
Sciences de la vie/santé publique
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Maillard (Jacques)
professeur de sciences politiques à l'université de Rouen
Objet:
Article 4
Science politique
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rozan (Arnaud)
sous-directeur chargé du département des politiques et des prestations légales à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 4
Science politique
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Porta (Christian)
agent comptable à la caisse du régime social des indépendants
Objet:
Article 4
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Perennes (Pierre)
agent-comptable de la caisse régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire
Objet:
Article 4
Economie
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Percebois (Jacques)
professeur de sciences économiques à l'université de Montpellier I
Objet:
Article 4
Economie
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Arfeuille (Arnaud)
agent de direction chargé des services techniques à la caisse du régime social des indépendants d'Aquitaine
Objet:
Article 4
Droit public
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Landais (Marc)
directeur des relations sociales à l'AGIRC-ARRCO
Objet:
Article 4
Droit du travail
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Potton (Jean-Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Orlandini (Julien)
directeur territorial à la caisse d'allocations familiales de Marseille
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Donnay (François)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Depincé (Arnaud)
fondé de pouvoir à la Caisse nationale de solidarité et d'autonomie
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences à l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Boissy (Laurent)
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Dijon
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Leclerc (Stéphanie)
professeur certifié d'italien au lycée Duhamel-du-Monceau, à Pithiviers
Objet:
Article 5
Italien
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Carofano Lestrade (Colomba)
professeur certifié d'italien au collège de Brou, à Bourg-en Bresse
Objet:
Article 5
Italien
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Simonnet (Catherine)
professeur d'allemand au collège Michel-Chasles d'Epernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit Allemand
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Latrubesse (Hélène)
professeur agrégé d'allemand au collège Marcel-Pagnol de Dreux
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit Allemand
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rahmouni (Marisol)
professeur certifié d'espagnol au collège
Objet:
Article 5
Espagnol
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: La Côte Radieuse
à Canet-en Roussillon
Objet:
Article 5
Espagnol
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Aranéga (Carmen)
professeur certifié d'espagnol au collège Jean-Mermoz, à Saint-Laurent de-la-Salanque
Objet:
Article 5
Espagnol
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mackney (Rachel)
professeur certifié d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
Article 5
Anglais
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg I
Objet:
Article 4
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Provence Alpes
Objet:
Article 4
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à la faculté de droit de Toulon
Objet:
Article 4
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Boudineau (Christine)
directrice des retraites, du recouvrement, des clients et de l'animation du réseau à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
Article 4
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chalayer-Rouchon (Sylvie)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint Etienne
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales Gestion comptable et financière
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bigot (Claire)
agent comptable de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales Gestion comptable et financière
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jourdan (Dominique)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
Article 4
Droit public
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
Article 4
Droit du travail
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Dauffy (Laurence)
sous-directeur en charge des relations avec les professions de santé à la caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Clair (Elodie)
directeur adjoint à la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Baruchel (Nathalie)
maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Alfocéa (Cécile)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise
Objet:
Article 3
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Arseguel (Albert)
Objet:
professeur de droit à l'université des sciences sociales de Toulouse I, président du jury
Groupe:
professeur
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Euzéby (Alain)
Objet:
professeur de sciences économiques à l'Institut d'études politiques de Grenoble, vice-président du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
professeur
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Reuzeau (Jean-Claude)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie du Languedoc Roussillon
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Naudon (Jean-Philippe)
directeur du recouvrement à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Colin de Verdière (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon II
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Talavéra (Madeleine)
directeur de la Mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Plassart (Agnès)
administrateur civil, déléguée du groupement d'intérêt public santé – protection sociale internationale
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Pasquier (Evelyne)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Loppin (Christine)
directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Clermont-Ferrand
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Deruel (Véronique)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Deruel (Véronique)
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action contentieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes introductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compé tence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Norbert LACROIX
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnellesprévue par l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale, pour la pé riode restant à courir du mandat des autres administrateurs nommés
membre titulaire
Remplace:M. Pierre-André KNIDEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Xavier ORTMANS
chef du service audit et contrôle interne de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bertrand CAILLARD
responsable du service immobilier de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christophe VINZIA
secrétaire général de l'unité de production des réactifs
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Hubert JOIN
directeur de l'unité de production des réactifs de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Dominique LAJUDIE-MIECAZE
secrétaire générale des services centraux au sein de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laurence LOMBARD
directrice des ressources humaines de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice adjointe des ressources humaines
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Samuel VALCKE
directeur des affaires juridiques de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Florence BELOIN
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président de l'Eta blissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Eta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Marc OUAZAN
directeur de la communication de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Anaïs LANFREY
directrice adjointe de la communication
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Antoine COULONDRE
directeur des achats de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Claude LALIMAN
directeur adjoint des systèmes d'information
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bernard BOUTIN
directeur des systèmes d'information de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT), et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Alain BEAUPLET
directeur des affaires internationales de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jacques BERTOLINO
directeur des affaires financières de l'Eta blissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Philippe de MICCO
directeur scientifique de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Eric HERGON
directeur de la qualité et des affaires réglementaires de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Céline MARCOU-CHERDEL
directrice adjointe de la qualité et des affaires réglementaires
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bernard DAVID
directeur médical de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Michel JEANNE
directeur médical adjoint, et à
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang et dans la limite de ses attribu tions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Danielle REBIBO
directrice médicale adjointe
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang et dans la limite de ses attribu tions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Philippe de MICCO
personne responsable de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Thierry SCHNEIDER
personne responsable intérimaire
Objet:
au nom du président de l'Eta blissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Eta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Catherine DESSEIN
directrice générale
Objet:
ordonnateur, les liquidations de dépenses, les certificats de réimputation, les ordres de recettes et les ordres de reversement , – sous réserve des dispositions du règlement intérieur des contrats et marchés de l'établissement , – pour les contrats et marchés d'un montant inférieur à 133 000 euros (HT), – les marchés , – leurs actes préparatoires , – les actes relatifs à leur exécution, – pour les contrats et marchés d'un montant égal ou supérieur à 133 000 euros (HT)
les actes préparatoires et les actes relatifs à l'exécution de ces contrats et marchés , – les notes de services, instructions et correspondances générales pour l'exécution des missions qui lui sont confiées , – la certification conforme des copies des actes ou contrats de l'Etablissement public , – les ordres de mission concernant les personnels de l'Etablissement français du sang à l'exception des directeurs , – les contrats de travail à durée déterminée et indéterminée
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Raymond SMUCZYNSKI
secrétaire général de l'Etablissement français du sang Nord de France
Objet:
au nom de la présidente de l'Etablissement français du sang par intérim, tout document et acte relatifs à l'acquisition d'un local commercial (lot 2329) au sein d'un ensemble immobilier situé avenue Charles-Saint-Venant, 59000 Lille
autorite_delegation="Présidente de l'Etablissement français du sang par intérim"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Eric HERGON
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commandes d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Céline Marcou-Cherdel
directrice adjointe qualité et affaires réglementaires, placée sous l'autorité directe de
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commandes d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: SINTIVE Sylvain
directeur, maison de retraite, à Saint-Varent (Deux-Sèvres)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: NAVARRO Georges
directeur, hôpital local, à Nyons (Drôme)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: MOITEL Astrid
directrice adjointe, établissement public de santé mentale Val de Lys Artois, à Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Objet:
au
1er janvier 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: WITTMANN Emmanuel
directeur adjoint, centre hospitalier à Gourdon (Lot)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: VOILMY Ludovic
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé à Brienne-le-Château (Aube)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: TOMASSI Hervé
directeur, maison de retraite à Salignac-Eyvigues (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: THOUVENOT Olivier
directeur adjoint, établissement public autonome de réinsertion par le médico-social à Liesse (Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: TANCHE Patrice
directeur, maison de retraite à Entraygues-sur-Truyère (Aveyron)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: SURGET Ludovic
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Castels-en-Dordogne (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: REYNAUD Stéphane
directeur, institut médico-éducatif Les Moulins Gémeaux à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PLAA Olivier
directeur adjoint, hôpital local à Is-sur-Tille (Côte-d'Or)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PERRET Jérôme
directeur adjoint, centre hospitalier spécialisé à Dole (Jura)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: NICOLAS Olivier
directeur adjoint, hôpital local à Belleville-sur-Saône (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: NEDELLEC Arnaud
directeur adjoint, institut public pour handicapés visuels à Vertou (Loire Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MORELLI Marc
directeur, maison de retraite à L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MATTEO Eric
directeur adjoint, hôpital local à Doué-la-Fontaine et maison de retraite à Nueil sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MARTINEZ Vincent
directeur, centre d'hébergement et de réadaptation sociale à Châteauroux (Indre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MAGNAVACCA Joseph
directeur adjoint, maison de retraite à Rebais (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LUCENO Jean-Claude
directeur adjoint, centre hospitalier à Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LEBRERE Antoine
directeur adjoint, centre hospitalier à Château-du-Loir et l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Ruillé-sur-Loir (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LAGNEAU Damien
directeur, centre d'éducation et d'accompagnement au travail à Novillars Etalans (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: KANTE David-Even
directeur adjoint, institut médico-professionnel départemental La Bâtie à Claix et institut médico-pédagogique « Le Cochet » à Méaudre (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: JOUIN Jean-Christophe
directeur adjoint, établissement hébergement pour personnes âgées dépendantes à Bléré et à Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: HULLAR Régis
directeur, centre hospitalier de Lanmary à Antonne (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: HOUADEC Sébastien
directeur, maison de retraite à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: HILTON Franck
directeur, maison de retraite à Guer (Morbihan)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: GALLE Benjamin
directeur adjoint, centre hospitalier à Rambouillet (Yvelines)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: GALLAND Edouard
directeur adjoint, centre hospitalier à Pontarlier et maison de retraite de Levier (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: FERNANDES Marc
directeur, maison de retraite à Vibraye (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DJEDAI Mohamed
directeur, maison de retraite à Tenay (Ain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DAUCHE Florent
directeur, foyer François-Constant à Libourne (Gironde)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: COMAN Dominique
directeur, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen dantes Bethany-Home à Saint-Martin (Guadeloupe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CATILLON David
directeur adjoint, centre hospitalier à Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CARPO Youen
directeur adjoint, hôpitaux locaux à Houdan et à Montfort-l'Amaury (Yvelines)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BURTSCHER Philippe
directeur adjoint, établissement public de santé Alsace-Nord à Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BURNIER Antoine
directeur adjoint, établissement public de santé à Maison-Blanche (Paris)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BRUGGEMAN Damien
directeur adjoint, maison de retraite au Creusot (Saône-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BRIVE Frédéric
directeur adjoint, centre hospitalier François-Dunand à Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BRIDOUX Franck
directeur adjoint, établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: Saint Brice-en-Cogles
(Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BERTHE Pierre
directeur, maisons de retraite à Lithaire, à La Haye-du-Puits et à Neufmesnil (Manche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BELHAFIANE Mounir
directeur, établissement hébergement pour personnes âgées dépen dantes à Maurs (Cantal)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ZERMANE Farida
directrice, maison de retraite à Meyzieu (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ZARROUK Myriam
directrice adjointe, hôpital gérontologique et médico-social à Plaisir Grignon (Yvelines)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: YEMBI-CHANTEPIE Adeline
directrice adjointe, maison départementale de retraite de l'Yonne à Auxerre (Yonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: VOILIN Laure-Amandine
directrice adjointe, institut médico-pédagogique Les Tournesols à Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: TORT Sophie
directrice adjointe, hôpital local à Clermont-l'Hérault (Hérault)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: SPINARD Laure
directrice adjointe, centre hospitalier régional et universitaire à Grenoble et centre hospitalier à
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: SANISIDRO Marie
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen dantes à Donzenac (Corrèze)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ROLLAND Lydie
directrice adjointe, institut médico-éducatif Camille-Veyron à Bourgoin Jallieu (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ROCHE Régine
directrice, hôpital local à Le Malzieu-Ville (Lozère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: RIVIERE Julie
directrice adjointe, centre hospitalier à Gaillac (Tarn)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: REYNIER Odile
directrice adjointe, fondation Roguet à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PUIL Gaëlle
directrice adjointe, hôpitaux locaux à Bouin et à Noirmoutier-en-l'Ile et établis sement public social et médico-social à Bouin (Vendée)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PLOUNEVEZ Marlène
directrice adjointe, centre hospitalier à Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PINNA Brigitte
directrice adjointe, établissement d'hébergement pour personnes âgées à Eyragues et à Maillane (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PESCHER Annie
directrice adjointe, centre de long séjour à Ajain et centre d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Boussac (Creuse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: PATOUT Stéphanie
directrice, maison de retraite à Mansac (Corrèze)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: OMAM Christine
directrice, maison départementale de l'enfance à Ahuy (Côte-d'Or)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: NGUYEN Laure
directrice adjointe, centre hospitalier à Montargis (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: La Mure
(Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MOUTHON Cécile
directrice adjointe, foyer occupationnel L'abri de Jade à Saint-Brévin les-Pins (Loire-Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MOTTIER Marie
directrice, maison de retraite à Saint-Denis-de-Gastines (Mayenne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MOREAU Alice
directrice, maison de retraite à Méral (Mayenne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MONTIGNY-FRAPY Céline
directrice adjointe, hôpital local à Sillé-le-Guillaume, Beaumont sur-Sarthe et Bonnétable (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: La Montagne
(Loire Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MIOSSEC Magali
directrice adjointe, centre départemental de repos et de soins à Colmar (Haut-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MILLER Jennifer
centre hospitalier spécialisé à Brienne-le-Château (Aube)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MIKEC Fabienne
directrice, maison de retraite à Semblancay (Indre-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: MARTIN Françoise
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépen dantes à Riedisheim (Haut-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: HERVE Lætitia
directrice adjointe, centre hospitalier à Tréguier (Côtes-d'Armor)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LUDWIG Anne
directrice, maison de retraite à Carquebut et à Sainte-Mère-Eglise (Manche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LE FLOHIC Céline
directrice adjointe, foyer de vie à Corcoue-sur-Logne (Loire-Atlantique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LE BORGNE Gwenael
directrice adjointe, hôpital local à Antrain-sur-Couesnon et à
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LAURENT Florence
directrice, maison de retraite à Saint-Julien-Chapteuil (Haute-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LAUBERT Martine
directrice adjointe, centre hospitalier à Chauny et maison de retraite à
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LARRIEU Christelle
directrice, maison de retraite à Saint-Florentin (Yonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LAIB Yamina
directrice adjointe, maisons de retraite à Monthléry et à Montgeron (Essonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LACAZE Tiphaine
directrice adjointe, centre d'hébergement d'urgence George-Sand à Paris et au centre d'hébergement et de réinsertion sociale Pixérécourt à Paris
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: LABOUE Séverine
directrice adjointe, centre hospitalier intercommunal à Wasquehal et maison de retraite à Marcq-en-Barœul (Nord) et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les provinces du Nord à Marcq-en-Barœul
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: KERNAFIA Nadia
directrice adjointe, groupement hospitalier Aube-Marne à Romilly-sur-Seine (Aube)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: KARASZEK Céline
directrice, établissement hébergement pour personnes âgées dépendantes à Tremblay (Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: KANANE-DOUCET Valérie
directrice adjointe, centre hospitalier Vauclaire à Montpon (Vauclaire) (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: GRATALOUP Blandine
directrice, maison de retraite à Mornant (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: GOUPIL Mélanie
directrice adjointe, maison d'enfants Félix-Guilloux à
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: GIL Corine
directrice adjointe, institut médico-professionnel départemental La Bâtie à Claix et Institut médico-pédagogique Le Cochet à Méaudre (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: GAILLAC Emeline
directrice adjointe, établissement public éducatif et social à Dole (Jura)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: La Fère
(Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: FOURNIER Marie-Cécile
directrice, maison de retraite à Janville (Eure-et-Loir)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: FEREY Patricia
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Peyrehorade (Landes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: FABRE Marie-Laure
directrice adjointe, hôpital local au Vigan et la maison de retraite de Sumène (Gard)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ENSELME Julie
directrice, foyer départemental de l'enfance à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: EL MOUSSATI Jamila
directrice adjointe, centre d'hébergement et de réadaptation sociale « la Poterne des peupliers » à Paris
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DONNY Alexandra
directrice adjointe, centre hospitalier à Gray (Haute-Saône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DERUDDRE Hélène
directrice adjointe, hôpital local à Saint-Pons (Hérault)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DEMIDENKO Alexandra
directrice adjointe, E.P.D. de l'enfance et de la famille à Arras (Pas de-Calais)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DELAITRE Catherine
directrice, maison de retraite à Dordives (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: DAGNEAU Nathalie
directrice adjointe, centre hospitalier à Château-Thierry (Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: COLAS Pascale
directrice, maison de retraite à Bessé-sur-Braye (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CIRCHIRILLO Marie-José
directrice, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Bellegarde-en-Marche (Creuse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CHRIST Anaïs
directrice adjointe, centre hospitalier à Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CHOLLET Julie
directrice adjointe, hôpital local à Crépy-en-Valois (Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CHERUBIN Corinne
directrice adjointe, maison départementale de l'enfance aux Abymes (Guadeloupe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CHAPIN Virginie
directrice, maison de retraite à Châteaurenard (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: La Chaise-Dieu
(Haute-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: CASTANET Anne
directrice, hôpital local à Levroux (Indre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BUISSART Caroline
directrice, maison de retraite à Céret (Pyrénées-Orientales)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BRUN Hélène
directrice, maison de retraite à Mur-de-Barrez (Aveyron)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BORIE Rachel
directrice, maison de retraite à
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BEN LAKHDAR Hanen
directrice adjointe centre hospitalier à Vendôme (Loir-et-Cher)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BELONCLE Quiterie
directrice, maison d'enfants à caractère social Le Ramel à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BELANGER Aude
directrice adjointe, hôpital local à Lusignan (Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BEDHOUCHE Monique
directrice adjointe, établissement public social et médico-social à Mayenne (Mayenne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BEAUMONT Agnès
directrice, maison de retraite à Breteuil-sur-Noye (Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BARILLET Emilie
directrice adjointe, centre hospitalier à Sainte-Menehould-Vienne (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: BADET Elodie
directrice, hôpital local au Lude (Sarthe)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: AUGIER Marine
directrice adjointe, établissement médico-social du Provinois à Provins (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ARDAUD Cécile
directrice adjointe, hôpital local à Morestel (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: ALILI Soumaya
directrice adjointe, maison de retraite intercommunale à Fontenay-sous-Bois, Brie-sur-Marne et à Alforville (Val-de-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: AEBISCHER (Aurélia)
directrice, EPISMS du Bas-Chablais, à Bons-en-Chablais (Haute-Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices de classe normale
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sani taires, sociaux et médico-sociaux et nommés les élèves-directeurs et les élèves-directrices"
titularisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: TOURAINE (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: CAREL (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: VASSAL (Gilles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: LONGROIS (Dan)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GUFFON (Nathalie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BELLENOT (Denis)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chantal GUIOL
Objet:
chef de l'unité d'inspection des produits issus du corps humain à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Brigitte ULRICH
Objet:
chef de l'unité de gestion des établissements biologiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SALMON (Aymeric)
chef du département des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des auto risations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique. » II. − Après l'article 7, sont insérés trois articles ainsi rédigés
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des auto risations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique. » II. − Après l'article 7, sont insérés trois articles ainsi rédigés
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des auto risations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique. » II. − Après l'article 7, sont insérés trois articles ainsi rédigés
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des auto risations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique. » II. − Après l'article 7, sont insérés trois articles ainsi rédigés
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Juillet 200915/07/2009
De: Virginie RIBEIRO
Objet:
chef de l'unité de gestion des établissements pharmaceutiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Magda DAUDIN
Objet:
chef de l'unité d'inspection de la sécurité et de la pharmacovi gilance à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Nadine DEMARE
Objet:
adjointe au chef du département de l'inspection en contrôle du marché à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Virginie DI BETTA
Objet:
adjointe au chef du département de la veille sanitaire à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laurent FLEURY
Objet:
chef de l'unité contrôle des produits sanguins et de thérapie cellu laire à la direction des laboratoires et des contrôles de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: COPPO (Paul)
Objet:
membre du groupe de travail « Mise au point sur l'utilisation du plasma frais congelé viro-atténué par bleu de méthylène »
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: ROUZIER (Roman)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PISON (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GARDIN (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GLOMOT (Rémi)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Emile FERRARI
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SERVOIS (Vincent)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PROBST (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PEREL (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PANIS (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DIQUET (Bertrand)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BRUNELLE (Francis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SILVAIN (Christine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PETON (Patrick)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
2
personnalité choisie parmi les membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: VAILLANT (Jean-Christophe)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: TEIGER (Emmanuel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SAMAIN (Emmanuel)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PORCHERON (Denis)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PELAGE (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PEDRAM (Morad)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: OBADIA (Jean-François)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GOEAU-BRISSONNIERE (Olivier)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DE KORWIN (Jean-Dominique)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: CHIRAS (Jacques)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: VIGAN (Martine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: NAGEL (Marie-Danielle)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GILARD (Martine)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
1
personnalités compétentes en matière de recherche biomédicale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: de KORWIN (Jean-Dominique)
Objet:
président du groupe d'experts
Groupe:
president
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: NAUDY (Suzanne)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: D'ESCATHA (Alexis)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: AVENEL-AUDRAN (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Michel GIRARD
Objet:
tempo rairement la médecine dans le service d'anesthésie au CHU, groupe hospitalo-universitaire Caremeau, place du Professeur-Robert-Debré, 30029 Nîmes Cedex 9, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du Conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Juillet 200915/07/2009
De: le Pr Dominique BERTRAND
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en santé publique et médecine sociale
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le Pr Thierry CIVIT
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en neurochirurgie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bahram BODAGHI
Professeur
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en ophtalmologie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Louis WEMEAU
président titulaire
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: la professeure
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Sophie CHRISTIN-MAITRE
présidente suppléante
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Georges WERYHA
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: la professeure
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Véronique KERLAN
présidente suppléante
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Luc VENISSE
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laurent SCHMITT
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Charles PERETTI
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Michel PATRIS
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: René-Charles RUDIGOZ
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Louis LEROY
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Christian QUEREUX
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Luc POULY
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie obstétrique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstruc trice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Véronique MARTINOT-DUQUENNOY
présidente suppléante
Objet:
à la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstruc trice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plas tique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plas tique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Guy MAGALON
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plas tique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-François CHASSAGNE
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plas tique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: le professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Philippe STEG
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: Jean-Yves ARTIGOU
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: TRIVIN (François)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SI MOHAMMED (Ali Si)
représentant l'Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SANTINI (Claude)
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: ROMBACH (Alain)
représentant le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: RATHELOT (Pascal)
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: PEJOUAN (Bernard)
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: KUYPERS (André)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HERRY (Guy)
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HAUSER (Frantz)
représentant le Syndicat national des cadres sanitaires et sociaux publics et privés CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HAON (Laurent)
représentant la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GAMOT (André Paul)
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DELMAS (Jean-Luc)
représentant la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique fran çaise
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: CONVERS (Patrick)
représentant de l'association de pharmacie rurale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BORGARD (Jean-Pierre)
représentant le Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: TIHY (Hélène)
représentant le syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: KERNER (Irène)
représentant l'association des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DUBRAY (Josette)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BEGUE (Dominique)
professeur de droit et économie pharmaceutique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BARON-LE NEVEU (Catherine)
représentant la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: VION (Daniel)
professeur de législation pharmaceutique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: TROUILLET (Yves)
représentant de l'association de pharmacie rurale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: SITBON (Gilles)
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: LEMETAYER (Patrick)
représentant la Fédération nationale de la pharmacie Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: L'HUILLIER (Jean-Claude)
représentant la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: KRECHIEM (Karim)
représentant l'Intersyndicale nationale des praticiens à diplôme hors Union européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: KEROUEDAN (Yves)
représentant la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique fran çaise
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: JAPHET (Claude)
représentant l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: HUNAULT (Jean-Louis)
représentant le syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GAY (Michel)
représentant l'association des nouveaux consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: GAERTNER (Philippe)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: CHALCHAT (Bernard)
représentant le Syndicat national des entreprises pharmaceutiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: ARNAUD (Philippe)
représentant le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DOUARD (Louis)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre titu laire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: AUDHOUI (Jean-Luc)
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
membre titu laire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: DUCHASSAING (Danielle)
représentant le Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BERGIER (Françoise)
représentant le Syndicat national des cadres sanitaires et sociaux publics et privés CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BARRETEAU (Hélène)
représentant le Syndicat national des pharmaciens des établissements publics de santé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: BARLA (Christine)
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200915/07/2009
De: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
14 mai 2009
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION
CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL Tous les items relatifs aux activités faisant l'objet de la demande doivent être renseignés
Indiquer s'il s'agit d'une première demande d'agrément pour l'exercice des activités de diagnostic préimplantatoire, ou d'une demande de renouvellement
Groupe:
charge
15 Juillet 200915/07/2009
De: GASPAIS (Philippe)
chef du bureau SRH 2 D à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
en application du IV de l'article 8 du décret no 95-979 du
25 août 1995
susvisé
Objet:
Le jury
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: DUBOIS-MAZEYRIE (Laurent)
adjoint au chef du bureau 3 C à la direction générale de l'action sociale, représentant le directeur général de l'action sociale, président
Objet:
Le jury
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: COURBIER (Patrick)
inspecteur pédagogique régional de sciences et techniques industrielles au rectorat de Paris
Objet:
Le jury
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: SABOTIER-GRENON (Françoise)
directrice de l'Institut national des jeunes aveugles, ou son représentant
Objet:
Le jury
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: MAGNA (Françoise)
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour défi cients visuels et déficients auditifs
Objet:
Le jury
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: BRUN (Sylviane)
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels et déficients auditifs
Objet:
Le jury
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Albert PERY
15, quai Anatole-France, 75700 Paris 07 SP
Objet:
référents uniques
Vous procéderez à cette répartition dans le respect du montant de l'enveloppe départementale fixée par le président du conseil de gestion du FNSA et dans le cadre des conditions de répartition qu'il vous appartient de définir dans la convention d'orientation. Elles reposeront notamment sur l'estimation de la distribution du nombre de bénéficiaires du RSA susceptibles de reprendre en emploi sur la période entre les différents organismes chargés de leur accompagnement
Compte tenu de la finalité de l'APRE, cette aide aura naturellement vocation à être plutôt attribuée par les organismes en charge de l'accompagnement vers l'emploi, vers lesquels les bénéficiaires seront orientés par le président du conseil général
en application de l'article L. 262-29 – 1o du CASF
A ce titre, ces crédits pourront notamment être mobilisés par Pôle emploi, dès lors que le président du conseil général choisira d'y orienter de manière prioritaire les bénéficiaires du RSA disponibles pour occuper un emploi. Ils viendront alors, selon les modalités prévues par la convention, permettre l'accès de ces bénéficiaires aux aides spécifiques au département
L'organisation du dispositif d'orientation et d'accompagnement local pourra par ailleurs justifier que des organismes compétents en matière d'insertion sociale puissent, le cas échéant, mobiliser cette aide à l'occasion de la reprise d'activité d'un allocataire dont ils assurent l'accompagnement. Ils pourront alors bénéficier d'une part des crédits, en fonction du nombre prévisionnel de bénéficiaires accompagnés susceptibles d'être éligibles à une aide à la reprise d'activité
Si certains de ces organismes ne sont pas en mesure de procéder à la gestion financière de ces crédits et au paiement direct des aides aux bénéficiaires, vous attribuerez la part des crédits corres pondant aux aides qu'ils seraient en mesure de prescrire directement à l'organisme ou aux orga nismes payeur(s) qui auront été identifiés par la convention pour y suppléer, comme indiqué au point 2.2.2
2.6. Versement des crédits par la Caisse des dépôts et consignations aux organismes que vous lui aurez désignés
Les crédits destinés au financement de l'APRE par les enveloppes déconcentrées seront direc tement versés par le FNSA
dont la gestion est assurée par la Caisse des dépôts et consignations, aux organismes payeurs que vous aurez désignés et dans la limite d'un montant que vous aurez fixé, pour chacun d'eux
préfectoral
L'arrêté préfectoral comportera à cette fin en annexe un formulaire type renseigné par vos soins dont vous trouverez deux modèles joints (dont un est lié à la situation particulière de l'année 2009) à cette circulaire (annexes IV-1 et IV-2). Ce document permettra à la Caisse des dépôts et consignations d'identifier précisément les coordonnées bancaires des organismes gestionnaires de l'allocation ainsi que le montant des crédits que vous aurez fixés pour chacun d'entre eux
Groupe:
désignation
15 Juillet 200915/07/2009
De: Roques (Serge)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ronco (Guy)
notaire assistant à Meaux
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Le Fur (René)
notaire à Audierne
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Gard (Olivier)
notaire à Vic-sur Cère
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Fongaro (Eric)
maître de conférences à l'université Toulouse-I
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Blanchard-le-Rolle (Françoise)
notaire à Erquy
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Lecuyer (Loïc)
notaire à Rennes
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Faucher (Bernard)
notaire à Niort
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Delmas Saint-Hilaire (Philippe)
professeur des universités à l'université Bordeaux-IV
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Debary (Michel)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris, président
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Chabot (Dominique)
notaire assistant à Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Couzigou-Huas (Nathalie)
notaire à Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. – Titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Liège (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Werth Nicolas, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Montréal (Canada)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Rico-Lattes Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: d'Oxford (Grande-Bretagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Rico-Lattes Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Washington de Saint-Louis (États-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Rico-Lattes Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Policy Studies de Stockholm (Suède)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Rico-Lattes Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Berkeley (États-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Rico-Lattes Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Liège (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Laval Suzanne, directrice de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Princeton (États-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Journet Odile, directrice d'études à l'École pratique des hautes études
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Humboldt de Berlin (Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Journet Odile, directrice d'études à l'École pratique des hautes études
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Montréal (Canada)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Dos Santos Ferreira Rodolphe, professeur émérite de l'université de Strasbourg
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Rice de Houston (États-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Dos Santos Ferreira Rodolphe, professeur émérite de l'université de Strasbourg
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Berkeley (États-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Dos Santos Ferreira Rodolphe, professeur émérite de l'université de Strasbourg
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Lisbonne (Portugal)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Clarke Francis, professeur des universités à l'université Claude Bernard - Lyon I
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: d'Edimbourg (Écosse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Caizergues-Ferrer Michèle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Louvain (Belgique)
à l'université
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Wijffels Alain, professeur à l'université catholique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Leyde (Pays-Bas)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Wijffels Alain, professeur à l'université catholique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de la Colombie Britannique (Canada)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Serfaty Sylvia, professeure associée à l'université de New York États-Unis)
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Dresde (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Serfaty Sylvia, professeure associée à l'université de New York États-Unis)
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: d'Helsinki (Finlande)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Serfaty Sylvia, professeure associée à l'université de New York États-Unis)
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Notre Dame (États-Unis)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Paradeise Catherine, professeure des universités à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Genève (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Paradeise Catherine, professeure des universités à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Manchester (Grande-Bretagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Mazoyer Bernard, professeur des universités à l'université de Caen, praticien hospitalier
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Temple (États-Unis)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Liesecki Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: du Nord Texas (États-Unis)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Jutten Christian, professeur des universités à l'université Joseph Fourier - Grenoble I
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Montréal (Canada)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Jutten Christian, professeur des universités à l'université Joseph Fourier - Grenoble I
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Bruxelles (Belgique)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Jutten Christian, professeur des universités à l'université Joseph Fourier - Grenoble I
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Laval (Canada)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Vincent Éric
directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Vauclair Sylvie, professeure des universités à l'université Paul Sabatier - Toulouse III
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: San Diego
(États-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Vauclair Sylvie, professeure des universités à l'université Paul Sabatier - Toulouse III
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Simon Charles
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Rico-Lattes Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ludwig Maximilian de Munich
(Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Pironneau Olivier, professeur des universités à l'université Pierre et Marie Curie - Paris VI
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Reynaud Cécile
directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Pironneau Olivier, professeur des universités à l'université Pierre et Marie Curie - Paris VI
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mc Kitterick Rosamond
professeure à l'université de Cambridge (Grande-Bretagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Laval Suzanne, directrice de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Mattéi Jean-François
professeur émérite de l'université de Nice -
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Laval Suzanne, directrice de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: El Karoui Nicole
professeure des universités à l'université Pierre et Marie Curie - Paris VI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Dos Santos Ferreira Rodolphe, professeur émérite de l'université de Strasbourg
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ludwig Maximilian de Munich
(Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Serfaty Sylvia, professeure associée à l'université de New York États-Unis)
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Ludwig Maximilian de Munich
(Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Serfaty Sylvia, professeure associée à l'université de New York États-Unis)
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Austin États-Unis)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Paradeise Catherine, professeure des universités à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Robert Yves
professeur des universités à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Paradeise Catherine, professeure des universités à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Raynaud Philippe
professeur des universités à l'université Panthéon-Assas - Paris II
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Paradeise Catherine, professeure des universités à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Daniel Chantal
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Charra Fabrice, directeur de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Sophia Antipolis
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Laval Suzanne, directrice de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Sophia Antipolis
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Astruc Didier, professeur des universités à l'université Bordeaux I
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: de Pise (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Bologne (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Liesecki Isabelle, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
composition
15 Juillet 200915/07/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.