15 Août 2001

De: Luc Ruis
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement social et urbain de l'agglomération de Montpellier (GIP DSUA Montpellier)
Groupe:
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Zenatti (Ahmed)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Ygnace (Christophe)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Wick (Patrick)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Vitali (Emmanuel)
Corse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Venchiarutti (Jean-Luc)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Vassal (Alain)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Ungermann (Jean-Paul)
Corse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Trefaut (Christophe)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Toillion (Jean-Pierre)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Thoral (Olivier)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Thermidor (Patrice)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Tessier (Arnaud)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Techeney (Sébastien)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Tauatiti (Georges)
Polynésie française
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Tarnowski (Eric)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Sinaguglia (Pietro)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Schwoehrer (Mathieu)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Sagnimorte (Laurent)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Sadousty (Vincent)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Roquetty (Serge)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Rodrigues (Daniel)
Tarn-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Robbe (Franck)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Rittaud (Jérôme)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Putino (Yannick)
Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Pereira (Miguel)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Papin (Luc)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Palavicini (Pascal)
Tarn-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Noureux (Pascal)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Noireault (Laurent)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Moulard (Nicolas)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Millo (Stéphane)
Vaucluse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Mignan (Franck)
Pyrénées-Orientales
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Mejean (Frédéric)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Matteucci (Pascal)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Massat (Pierre)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Martinez (Jésus)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Mantion (Xavier)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Mannebarth (Raynald)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Manea (August)
Polynésie française
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Maire (Claude)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Levigoureux (Ludovic)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Lenfant (Vincent)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Legendre (Mickael)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Langevin (Eric)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Labataille (Didier)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Jouteux (Cyrille)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Joly (Thierry)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Jehanno (Yannick)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Horcholle (Jacky)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Hermelin (Philippe)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Hasni (Mickael)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Grosset (Cyril)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Godard (Marc)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Ghaoui (Hassan)
Maroc
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Gaumain (Rodolphe)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Fradin (Stephen)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Fonteneau (Alex)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Faure (Laurent)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Fablet (Dominique)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Duhamel (Jean-Louis)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Duflos (Denis)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Dreuillet (Eric)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Dos Santos (Agostinho)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Diaspara (Laurent)
Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Despres (Jean-Jacques)
Calvados
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Derouin (Gaëtan)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Delbary (Lionel)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Delahaie (Jean-Paul)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Deflandre (Ghislain)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: De La Palliere (Frédéric)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: D'Ingrado (Jean-Bernard)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Cuny (Cyrille)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Crublet (Mickaël)
Sarthe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Couronnet (Pierre)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Coquerel (Laurent)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Conchis (Bruno)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Claude (Sylvère)
Manche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Chiron (Christophe)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Charriere (Guy)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Casanova (Guy)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Cachet (Xavier)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Briend (Franck)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Brand (Georges)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bouveuir (Bruno)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bouclé (Dominique)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bonnet (Gilles)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Blaye (Laurent)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bierlaire (Nicolas)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bienfait (Philippe)
Haute-Saône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bertin (Frédéric)
Somme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Beltramini (Jacques)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Beautier (Marcel)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Beaufrere (Pascal)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Bazot (Ludovic)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Baille (Jean-Christophe)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Arnaud (Denis)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Adjou (Mohamed)
Maroc
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Tavernier (Isabelle)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Rey (Fabienne)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Mace (Karine)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Flament (Patricia)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Donio (Brigitte)
Côtes-d'Armor
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Delpuech (Sylvie)
Cantal
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Charlet (Lise)
Corrèze
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Carniello (Danielle)
Gard
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Blasak (Betty)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Aymar (Chantal)
Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence
diplome
15 Août 200115/08/2001
De: Sandrine Lemery
Objet:
conseillère technique
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Vincent Thouvenin
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Martinez (Josyane)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de Midi-Pyrénées de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Simon Vouillot
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes âgées
Conseiller technique
date_debut="2001-08-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Françoise Brisset
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes âgées
Conseillère technique chargée de la presse et de la communication
date_debut="2001-08-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Isabelle Trema
Objet:
conseillère technique chargée de la presse et de la communication
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Août 200115/08/2001
De: Michel (Claude)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Rogard (Pascal)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Farges (Joël)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Diaz (Didier)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des industries techniques
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Zeitoun (Ariel)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Rossignon (Christophe)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Marsil (Stéphane)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Claudon (Paul)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Atlan (Jacques)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de distribution
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de production
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Rochut (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de la photographie
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Cottet (Olivier)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Poirier (Henri)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Scotta (Carole)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Mesuret (Nathalie)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Feit (Sylvie)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Silvéra (Charlotte)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Voirin (Jean)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Gillette (Pierre)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Van Effenterre (Bertrand)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des réalisateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Auer (Gabriel)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des réalisateurs
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: de Segonzac (Thierry)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des industries techniques
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Sorlat (Grégoire)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Rozanes (Alain)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Neve (Eric)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Cottin (Jean)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Brillion (Frédéric)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Pozderec (Stéphane)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de la photographie
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Lavalette (Bernard)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: De Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Vonier (Fabienne)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de distribution
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Corneille (Linda)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des auteurs
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Menegoz (Margaret)
Objet:
présidente de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Dembo (Richard)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Marie-Adélaïde Desruelle
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « plate-forme pour l'emploi de Roissy - Charles-de-Gaulle »
Remplace:Mme Tina Eugene-Adolph
Groupe:
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Gilles Genet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « réseau de soins pour les personnes âgées du Mâconnais - val de Saône »
Remplace:M. Paul Froment
Groupe:
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Jean-Louis Foucart
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville du Havre
Groupe:
nomination
15 Août 200115/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.