15 Août 2004

De: Tessier (Laurent)
à Cour-Cheverny (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Subileau (Jean)
à Vallet (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rolandeau (Denis)
à Tillières (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Roger (Jean-Max)
à Bué (Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Potier (Henri)
au Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lafond (Claude)
à Reuilly (Indre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Labonde (Gérard)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jacob (Bernard)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guibal (Pascal)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Goussiez (Olivier)
à Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fleur (Michel)
à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Couly (Jacques)
à Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chainier (Pierre)
à Amboise (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bougrier (Noël)
à Saint-Georges-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bahuaud (Jean-René)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Veneau (Hubert)
à Saint-Père (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vaillant (Michel)
à Lye (Indre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vade (Patrick)
à Dampierre-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Nebout (Serge)
à Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Michaud (Thierry)
à Noyers-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Masson (Jean-Michel)
à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Macquigneau (Hubert)
à Rosnay (Vendée)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Harnois (Patrick)
à Mareau-aux-Prés (Loiret)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Garnier (Loïc)
à Mésanger (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Forgeau (Joël)
à Mouzillon (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ferré (Jean-Marc)
aux Moutiers-en-Retz (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dutour (Jean-Martin)
à Panzoult (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Daviau (Christophe)
à Brissac-Quincé (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cordier (Gérard)
à Reuilly (Indre)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Clément (Pierre)
à Menetou-Salon (Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cherrier (Gérard)
à Sancerre (Cher)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bonnet (Rémy)
à La Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Billet (Jean-Yves)
à Restigné (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Albert (Bruno)
à Vaudelnay (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Aguilas (Pierre)
à Chaudefonds-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Mongolfier (Ghislain)
à Ay (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rouzaud (Jean-Claude)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dumont (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bénard (Yves)
à Boursault (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barrillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Tarlant (Jean-Marie)
à OEuilly (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Brun (Patrick)
à Avize (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Férat (Pascal)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Couvreur (Yves)
à Rilly-la-Montagne (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duval (Carol)
à Vertus (Marne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Richard (Béatrice)
à Essoyes (Aube)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fleury (Dominique)
à Trélou-sur-Marne (Aisne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Champagne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Brun (Patrick)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Champagne
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cador (Vincent)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Antoine Buchet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
sous-directeur des droits de l'homme
inclus
Groupe:
date_debut="2003-09-02"
date_fin="2004-04-15"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
15 Août 200415/08/2004
De: Steeves (Edward)
à Laizé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Prince (Jérôme)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Piron (Dominique)
à Villié-Morgon (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pernet (Stéphane)
à Perrigny (Jura)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Menez (Pierre)
à Arbois (Jura)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Latour (Louis-Fabrice)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jousset-Drouhin (Frédéric)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gayet (Charles-Henri)
aux Marches (Savoie)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gagey (Pierre-Henry)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Durup (Jean-Paul)
à Maligny (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duboeuf (Franck)
à Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bouchard (Christophe)
à Beaune (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barbet (Xavier)
à Pontanevaux (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Renardat-Fache (Alain)
à Mérignat (Ain)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ravier (Olivier)
à Belleville (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Maitre (Gérard)
à Jully-lès-Buxy (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Logel (Jacques)
à Marcilly-le-Chatel (Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Juillot (Laurent)
à Mercurey (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hudelot (Patrick)
à Villars-Fontaine (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Grandvaux (Denis)
au Vernois (Jura)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fèvre (Gilles)
à Fontenay-près-Chablis (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ferrari (Christophe)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Deshayes (Pierre)
au Perréon (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Descotes (Régis)
à Millery (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Delaye (Jean-Paul)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: De Longevialle (Ghislain)
à Gleize (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Colin (Philippe)
à Corpeau (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cartier (Michel)
à Chapareillan (Isère)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Béréziat (Christian)
à Cercié (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brocard (Jean-Marc)
à Préhy (Yonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Aubinel (Jean-Michel)
à Prissé (Saône-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gachot (Damien)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Samalens (Pierre)
à Laujuzan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gironi (Philippe)
à Mouchan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gimet (Jean-Pierre)
à Cazeneuve (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Delord (Jérôme)
à Lannepay (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bachoc (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Langalerie (Robert)
à Lannes (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Tintané (Serge)
à Parleboscq (Landes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sempé (Jean-Paul)
à Bourrouillan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rande (Pierre)
à Nogaro (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lalanne (Alain)
à Eauze (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Baudé (Jean-Bernard)
à Eauze (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lascoste-Bayens (Corinne)
à Hontany (Landes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Armagnac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sempé (Jean-Paul)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sauret (Michel)
à Brive (Corrèze)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Janicot (Alain)
à Cahors (Lot)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duprat (Sébastien)
à Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Arbeau (Géraud)
à Labastide-Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sigaud (Jean-Marie)
à Cahors (Lot)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pénavayre (Marc)
à Vacquiers (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Laurens (Michel)
à Clairvaux-d'Aveyron (Aveyron)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lafenêtre (Jacques)
à Classun (Landes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacoste (Jean-Louis)
à Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Duffer (Pierre)
à Sabazan (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dartigues (Guy)
à Viella (Gers)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carcenac de Sainte-Marie (Joël)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bézios (Jean-Marie)
à Montans (Tarn)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Toulouse-Pyrénées
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dartigues (Guy)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Toulouse-Pyrénées
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Saint Pol (Xavier)
à Sainte-Foye-de-Montgommery (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Seznec (Hervé)
à Quimper (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Martin (Jean-François)
à Milly (Manche)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leizour (Gilles)
à Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillome (Serge)
au Renouard (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Benoist (Joël)
à Livarot (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bedu (Didier)
au Breuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Toullec (Christian)
à Elliant (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pacory (Frédéric)
à Mantilly (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Olivier (Jean-Luc)
à Crouttes (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Levier (Maurice)
à Condeau (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leroyer (Gérard)
à Melleray-la-Vallée (Mayenne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Legallois (Michel)
à Saint-Laurent-sur-Mer (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jan (Guillaume)
à Ergué-Gabéric (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hubert (Michel)
à La Ferté-Frênel (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Goalabre (Gilles)
à Riec-sur-Belon (Finistère)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Giard (Patrice)
à Montreuil-en-Auge (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Desfriesches (Fabrice)
à Ouilly-le-Vicomte (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Charbonneau (Benoît)
à Moyaux (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Aubree (Alain)
à Amaye-sur-Seulles (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pacory (Frédéric)
Objet:
président du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pichon (Thierry, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Martin (Hervé, Michel, Gwenaël, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Lansade (Olivier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Lalanne (Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Bach (Olivier, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Talandier (Jacques, Pierre, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Gonin (Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Roux (Sébastien, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Mévelec (Eric, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Vilbois (Pierre-Stefan, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Sellier (Vincent, René, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Saouzanet (Didier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Richou (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Mesmeur (Yannick)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Laurent (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Jéhanno (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Michaud (Philippe, Jacques, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Lebas (Marc, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: De la Brosse (Cédric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Chapel (Vincent, André, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Offret (Pascale)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Dubois (Dominique, Yvon, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Le Mercier (Franck, Benoit, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Le Gorrec (Erwoan)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Quimbert (Mikaël, Yann, Glen)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Nicolle (Laurent, Michel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Sibillotte (Myriam, Andrée, Marie-Claire)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Denis (Laurence, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: du Tyrac de Marcellus (Aymeric, Régis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Péhau (Nicolas, Visant)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Hollier (Gaël, Marion, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Auffret (Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Citron (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Queffurus (Alain, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Guillemain (Bruno, Léon, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Esquivié (Marie-Henriette, Céline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2004-05-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Savouret (Pascal, Ollivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2004-05-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Goasguen (Hervé, Yves, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2004-05-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Vintrin (Patrick, Roger, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Brillault (Alain, André)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Museux (Philippe, Pierre, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: De Boutechoux de Chavanes (Eric, Marie, Albert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Dufrénois (Natalie, Diane, Annie, Marguerite)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Morvant (Jean-Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2004-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Chevalier (Jean-Michel, Eric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2004-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Chiari (Pierre, André, Jacques, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2004-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Léonard (Pierre, René, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2004-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Charvet (Frank, Yves, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2004-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Texier (Yannick, Denis, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Larrieu (Christian, Antoine, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Levert (Eric, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2004-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Grannec (Lionel, Gaëtan)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2004-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Salmon (Alban, Michel, Marcel, Louis, Félix)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Hassler (Ivan, Pierre, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Gabriel (Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Ferri (Antoine, René, Pierre, Noël, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Chomard (Jérôme, Stanislas)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Baudu (Hervé, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
15 Août 200415/08/2004
De: Picard (Marcel)
à Pia (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Palisse (Alain)
à Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dauré (Simon)
à Rivesaltes (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brunetti (Pierre)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ulrich (Armand)
à Salses (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Touzaa (Alain)
à Salses (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ramio (Jean-Paul)
à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Miron (Chistophe)
à Frontignan (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meissonnier (Pierre)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mazas (Jean-Luc)
à Mireval (Hérault)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Balmigère (Jean-Claude)
à Calce (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meissonnier (Pierre)
Objet:
président du comité régional des vins doux naturels
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Maulbon d'Arbaumont (Jean-Louis, Albert)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: De Saint-Julien (Olivier, Gabriel, Bernard, Marie)
de l'aviso Commandant l'Herminier
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Camelin (Denis, Edouard, Marie)
du chasseur de mines Eridan
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bompas (Arnaud, Louis, Michel)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Guen (Olivier, Léon, André)
du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gloux (Hervé, Louis, Marie, Joseph)
du bâtiment de sauvegarde et d'entraînement D'Entrecasteaux
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Coulin (Serge, Jean)
du chasseur de mines Céphée
Objet:
aux commandements suivants
BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rémi Recio
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
auprès de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2003-12-19"
duree="trois ans"
détachement
15 Août 200415/08/2004
De: Schwartz (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schwartz (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, placé en service détaché
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
affectation
15 Août 200415/08/2004
De: Tolleret (Philippe)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Simonou (Olivier)
à Beaucaire (Gard)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Py (Jean-Pierre)
à Carcassonne (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Peyre (Bruno)
à Saint-Félix-de-Lodez (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Peresse (Michel)
à Sallèles-d'Aude (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guitard (Jean-Claude)
à Narbonne (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Doudon (Patrick)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Antech (Roger)
à Limoux (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Roquette Buisson (Bernard)
à Elne (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Beaulieu (Vincent)
à Monze (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vidal (Bernard)
à Cabrerolles (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sanchis (Jean-Marie)
à Roquefort-des-Corbières (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Poudou (Jean-Louis)
à Laure-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mirc (Pierre)
à Pieusse (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lautier (Guy)
à Puisserguier (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Foussat (Gilles)
à Arzens (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carayol (Claude)
à Aragon (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blanquet (Robert)
à Saint-Nazaire-de-Ladarez (Hérault)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Astruc (Jean-Marc)
à Tuchan (Aude)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Roany (James)
à Puy-Ricard (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pissot (Jean-Pierre)
à Bormes-les-Mimosas (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pernot (Christian)
à Solliès-Ville (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Giambagli (Bernard)
à Draguignan (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rougier (Jean-François)
à Meyreuil (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pellegrin (Jean-Claude)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Negrel (Guy)
à Trets (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leccia (Yves)
à Poggio-d'Oletta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gaspérini (Guy)
à La Crau (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fabre (Yves)
à Cuers (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Di Placido (Daniel)
à La Roquebrussanne (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Denis (Paul)
à Gonfaron (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Abbatucci (Jean-Charles)
à Casalabriva (Corse-du-Sud)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Nasles (Michelle)
à Eguilles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bronzo (Michel)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Lestapis (Max)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thienpont (Dominique)
à Saint-Cibard (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schyler (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Quancard (Joël)
à Beychac-et-Caillau (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pasquet (Henry)
à Saint-Laurent-des-Vignes (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Onclin (Justin)
à Carbon-Blanc (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Navarre (Laurent)
à Libourne (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mähler-Besse (Franck)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Montfort (Patrick)
au Bugue (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Léon (Patrick)
à Fronsac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Johnston (Denis)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jestin (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fleury (Jacques)
à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Delpon (Michel)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Casteja (Philippe)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Calvet (Benoît)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Bouard (Hubert)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vironneau (Alain)
à Salignac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vincent (Bernard)
à Montignac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Solans (Bernard)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sadoux (Pierre-Jean)
à Razac-de-Saussignac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Raymond (Yves)
à Listrac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Milhade (Xavier)
à Savignac-de-l'Isle (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Laulan (Didier)
à Barsac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Laffargue (Serge)
à Marcellus (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hecquet (Daniel)
à Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Haverlan (Dominique)
à Portets (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Giresse (Gérard)
à Samonac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Garde (Jean-Marie)
à Pomerol (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Espiot (James)
à Marcillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dupuch (Gilles)
à Créon (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dejean (Patrick)
à Loupiac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chassenard (Jean-Claude)
à Vianne (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carreau (Xavier)
à Cars (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bérard (Antoine)
à Saint-Germain-d'Esteuil (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bouteiller (Hubert)
à Cussac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Borderie (Francis)
à Monbazillac (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bireaud (Bernard)
à Pardaillan (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barriat (Paul-André)
à Eyrenville (Dordogne)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carreau (Xavier)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Weiser (Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Wassermann (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vinatier (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Villet (Richard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Victor (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Vicaut (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Varroud-Vial (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Turck (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thoumie (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thiebaut (Jean-Baptiste)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Teot (Luc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Tardif (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Steib (Jean-Paul)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Slim (Karem)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schmitt (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sautreuil (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Sautet (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Salmon (Rémy)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Roux (François-Xavier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rochet (Jean-Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ritter (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rischmann (Pascal)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rigal (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rey (Jean-Luc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Raphaël (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Querleu (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pucheault (Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Priollet (Pascal)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Postel (Jean-Marie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Poncelet (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Polak (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Poitout (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Plaud (Benoît)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Piriou (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pioger (Guy)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pinget (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pilliard (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pigot (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Perrin (Gilles)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Parpex (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pariente (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Parain (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Panis (Yves)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Oberlin (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Nouvel (Fabrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Nony (Patrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Nizard (Rémy)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Muscari (Fabrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Muir (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Moreau (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Monnet (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mollard (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Molina (Jean-Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Misery (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Millat (Bertrand)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Migaud (Henri)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meyer (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mendolia (Georges)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Martinet (Noël)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Marchand (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Maldjian (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mal (Hervé)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mainard (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Maheu (Emmanuel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Maestro (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mabo (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lienhart (André)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Levan (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leprince (Pascal)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leperq (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lehur (Paul-Antoine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leclercq (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Heuzey (Jean-Yves)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Gall (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Floch (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Le Couteur (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Latremouille (Christian)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lascault (Gilles)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacombe (Matthieu)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Kouvalchouk (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Kalfoun (Gérald)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Juliard (Jean-Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Janbon (Charles)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jacquetin (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Houvet (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Houdart (Emmanuel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hebuterne (Xavier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hazebroucq (Vincent)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hardy (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Haab (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ha-Van (Georges)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillon (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillaume (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guigui (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guex (Jean-Jérôme)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Grise (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gressard (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gras (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gouin (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gonzales (Jésus)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Goldberg (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Goeau-Brissoniere (Olivier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gigard (Marc-André)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Germain (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gaston (André)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Garde (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gallot (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Frank (Robert)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fouque (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fontaine (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fingerhut (Abe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fessy (Michel-Henri)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Feron (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fernandez (Hervé)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fauchier (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Espagno (Christian)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Escat (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dumontier (Christian)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dubrana (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dore (Bertrand)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dolivo (Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Djiane (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Desgranchamps (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Demolis (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Defaye (Pascal)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Debodinance (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dautzenberg (Bertrand)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dauman (René)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dargent (Jérome)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Darai (Emile)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Danchin (Nicolas)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dallay (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: D'Erceville (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Coutant (Régis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cosnes (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cornu-Thenard (André)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Copie (Xavier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Colombel (Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Colin (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Clementy (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Choukroun (Gabriel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chiras (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chevallier (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chauvin (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chauveaux (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chauveau (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chatellier (Gilles)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chartier-Kastler (Emmanuel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Champel (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cazeau (Serge)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Catonne (Yves)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Carel (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Canis (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Calmels (Paul)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Buisson (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bruxelle (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brunon (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Briand (Florent)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boivin (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boccon-Gibod (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bobin (Jean-Yves)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bleichner (Gérard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blanchard (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blanc (Jean-Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blamoutier (Arnaud)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bladou (Franck)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Biserte (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Benigni (Jean-Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Benifla (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Benichou (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bellier (Guy)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Baudouin (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Basdevant (Arnaud)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Baron (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bard (Hervé)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Azema (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Audebert (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Attuel (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ascencio (Joseph-Guy)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Antoine (Jean-Marie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Andrieu-Guitancourt (Jérome)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Andre (Jean-Marie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Senejoux (Agnès)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Salvador-Mazenq (Michèle)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rosencher (Nadia)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Richard (Régine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meziat (Anne)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meaume (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Massiou (Hélène)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lejosne (Claudine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Legros (Marie-Hélène)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Landre (Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Kosmann (Marie-Jeanne)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hidden-Lucet (Françoise)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hanaire-Broutin (Hélène)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillou (Florence)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Goeury (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Frija-Orvoen (Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dousset (Virginie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dombret (Marie-Christine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dhainaut-Renolleau (Caroline)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Desguerre (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: De Angelis (Marie-Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Davenne (Béatrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Darmon Mouchabac (Linda)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cordier (Nathalie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Colomb (Virginie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cochereau-Massin (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Becquemin (Marie-Hélène)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lemaitre (Dominique)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Alzamora (Jean)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Auvray (Brice)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Gaspon (Olivier)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Haasser (Anita)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Sipp (Etienne)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schneider (Jean-Marc)
à Gertwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Schenck (Pascal)
à Duppigheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ringenbach (François)
à Sigolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Meyer (Jean)
à Wintzenheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Heydt-Trinbach (Pierre)
à Ribeauvillé (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dopff (Pierre-Etienne)
à Riquewihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Adam (Jean-Baptiste)
à Ammerschwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Wespiser (Georges)
à Hunawihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Wagner (Hubert)
à Bennwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Laroppe (Michel)
à Bruley (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Klein (Jean-Marie)
à Saint-Hippolyte (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Humbrecht (Olivier)
à Turckheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Hagmeyer (André)
à Balbronn (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fonne (Michel)
à Bennwihr (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ehrhart (Joseph)
à Wettolsheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boesch (Gérard)
à Soultzmatt (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blanck (Philippe)
à Kienzheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernhard (Jean-François)
à Bergbieten (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Becht (Pierre)
à Dorlisheim (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Molozay (Marie-Geneviève)
à Vaux (Moselle)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Alsace et Est
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boesch (Gérard)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Seguin (Jérôme)
à Courthezon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Mairesse (Frédéric)
à Villeneuve-lès-Avignon (Gard)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lavau (Frédéric)
à Sablet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guigal (Marcel)
à Ampuis (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chaumard (Pierre)
à Vacqueras (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Chapoutier (Michel)
à Saint-Barthélemy-de-Vals (Drôme)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bonnet (Bertrand)
à Saint-Didier (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard (Michel)
à Piolenc (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Turcan (Alain)
à Beaumont-de-Pertuis (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Testut (Alain)
à Orgnac-l'Aven (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rivier (Claude)
à Chusclan (Gard)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Rabaix (Jean-Claude)
à Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Pélissier (Bernard)
à Vercheny (Drôme)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Ignace (Alain)
à Beaumes-de-Venise (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Gely (Christian)
à Entrechaux (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Cornut-Chauvinc (Amaury)
à Saint-Péray (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Blisson (Jacques)
à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barge (Gilles)
à Ampuis (Rhône)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Reynaud (Mireille)
à Courthezon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Paly (Christian)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thomas (Michel)
à Salignac-sur-Charente (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thibault (François)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Royer (Jérôme)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Raguenaud (Patrick)
à Bourg-Charente (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Olivier (Jean-Marc)
à Jarnac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lemoine (Bruno)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lacarrière (Jean-Pierre)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Fillioux (Yann)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bache-Gabrielsen (Hervé)
à Cognac (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Larquier (Jean-Bernard)
à Arthenac (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Roy (Gérard)
à Châteauneuf (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Leglise (Xavier)
à Saint-Fort-sur-Gironde (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guionnet (Bernard)
à Gensac-la-Pallue (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Guillet (Sylvain)
à Mainfonds (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Forget (Christophe)
à Allas-Champagne (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Dubiny (Yves)
à Villars-les-Bois (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Denechère (Sébastien)
à Brie-sous-Matha (CharenteMaritime)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boujut (Philippe)
à Saint-Preuil (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Barbera (Lucette)
à Angeac-Champagne (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Saint-Martin (Marie-Laure)
à Louzac-Saint-André (Charente)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Cognac
1
représentants du secteur production
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Boujut (Philippe)
Objet:
président du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Cognac
Groupe:
president
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Lascar (Michel)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Meyer (Anne)
administrateur civil
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
15 Août 200415/08/2004
De: Gilles Duval
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur principal de l'unité de coordination des offices administratifs de la Commission européenne
Groupe:
date_debut="2004-04-16"
duree="trois ans"
détachement
15 Août 200415/08/2004
De: Perrot (Norbert)
professeur de chaire supérieure (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Saniol (Ghislaine), épouse Matringe
personnel de direction (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Martin (Florence)
professeure de chaire supérieure (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Août 200415/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.