15 Août 2010

De: Villac (Michel)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement, notamment les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'Agence et relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'éta blissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Dupont (Emmanuel)
responsable du département évaluation, études et documentation
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attribu tions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Di Stefano (Marc)
responsable du département des systèmes d'infor mation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Bertin (Emmanuel)
directeur de cabinet
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, toutes correspondances et toutes décisions d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Adam (François)
directeur général adjoint chargé des programmes d'intervention
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'intervention
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Abadie (Pierre)
directeur du service des achats et de la logistique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Adam (François)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Encinas (Manuel)
chargés de mission, adjoints à la responsable du département des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Papin (Jean-Pierre)
directeur du service accès à l'emploi et développement économique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Lenoir (Éric)
directeur du service prévention de la délinquance et citoyenneté
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Fraysse (Serge)
directeur du service éducation et santé
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant infé rieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Callens (Frédéric)
adjoint au directeur
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Marzouki (Kaïs)
directeur du service accès aux droits et soutien à la vie associative, à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Guillou (Dominique)
directeur du service audits et fonds européens
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: de Nadaillac (Gabrielle)
responsable du département affaires finan cières
Objet:
au nom du directeur général, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Vagnier (Laurence)
responsable du département service civil volon taire
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les conven tions financières
au titre du service civil volontaire d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Sall Banor (Habsa)
chargée de mission, adjointe au directeur du service des achats et de la logistique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Pataridzé (Sophie)
responsable du département des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recru tement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
responsable du département cohésion sociale et territoriale
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attribu tions, les conventions financières
au titre de la cohésion sociale et territoriale d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Collard (Patricia)
chargée de mission, adjointe au responsable du département des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Bourcier (Martine)
directrice du service commande publique et contentieux
Objet:
au nom du directeur général
les actes de procédure relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Kramer (Danièle)
à
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Guignet (Micheline)
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Roger (Sylvie)
directrice du service réseau territorial
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Paolini (Marie-Christine)
directrice du service communi cation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Pellé (Marie-France)
dite (Isabelle), directrice du service de la prévention et de la lutte contre les discrimi nations, à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Méhal (Fadila)
directrice du service culture et information
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Bentchicou (Nadia)
directrice du service logement, habitat et cadre de vie, à
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Thibout (Isabelle)
direc trice du service exécution financière et contrôle interne
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Detrez (Muriel)
directrice du service budget et contrôle de gestion
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Drubigny (Jean-Loup)
directeur du secrétariat URBACT
Objet:
au nom du directeur général, tous documents concernant URBACT dans le cadre strict des compétences qui lui sont dévolues par la convention susvisée ainsi que les dépenses, concernant exclusivement la gestion du programme URBACT, d'un montant inférieur ou égal à 25 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: Michel LEPORRIER
Objet:
vice-président de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Laurent DEGOS
Objet:
président de la commission affections de longue durée et qualité du parcours de soins
Remplace:M. Raoul BRIET
Groupe:
president
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Étienne Caniard
Objet:
membre du groupe « Déontologie et indépendance de l'expertise »
Remplace:M. Raoul Briet
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cédric Grouchka
membre du collège de la HAS
Objet:
membre du groupe chargé de l'examen des déclarations d'intérêts au sein du comité de validation des recommandations de bonne pratique
Remplace:M. Raoul Briet
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bensadon (Max)
Docteur
adjoint au directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, chef du service architecture et production informatique
Objet:
au nom du directeur, tous actes ou décisions relatifs à la gestion des services
autorite_delegation="Directeur"
délégation de signature
15 Août 201015/08/2010
De: née Aprea (Lori)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Smatoc (Ana-Luiza)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Osselin (Claude)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Messina (Ambrogio)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Vincent (Patrice)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Riche (Christophe)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Prangere (Vincent)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Poitrineau (Yves)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Peretti (Pierre)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Moncada (Mario)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Loret (Jacques-André)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Lery (Richard)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Lecain (Éric)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Leblay (Philippe)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Landreau (Bernard)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Kerekes (François)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Hansen (Maurice)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Gueguen (François)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Gonzalez Sanchez (Roberto)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Gilliard (Jean-Louis)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Ferquel (Daniel)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Drain (Patrice)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Chekkoury-Idrissi (Saïd)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Carré (Pascal)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Bouvenot (Julien)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Bigourdan (Yves)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Amorfini (Luc)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Massy (Juliette)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Jutand (Delphine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Jugla (Hélène)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Hellal (Myriam)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Dick (Isabelle)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Deroide (Julie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Cariou (Marie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Carameaux (Aurélie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Bray (Emmanuelle)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Davalo (Aurélie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section pharmacie, liste complémentaire
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Thirard (Patricia)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Sanchez (Christine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Okbi (Yasmine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Meurant (Anne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Mayor (Valérie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Krosta (Laurence)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Hubert (Isabelle)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Guillou (Josseline)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Georget (Audrey)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Ferrand (Isabelle)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Di Prizio (Anne-Catherine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Desmet (Odile)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Deneux (Laurence)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Colart (Florence)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Clayeux (Marie-Cécile)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Chambas (Evelyne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Caprili (Christine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Caby (Christine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Bricout (Anne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Boisliveau (Martine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Binet (Evelyne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: née Allamargot (Martine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Vervandier (Carole)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Vantomme (Christelle)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Teixeira (Sofia)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Solesse (Anne)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Satre (Yveline)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Rooy (Marie-Claude)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Petite (Jeanne-Marie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Naegele (Nathalie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Mérillon (Catherine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Mazzoni (Céline)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Losardo (Giselda)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Llanta (Hélène)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Liegeois-Vicart (Céline)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Le Gloannec (Anne-Marie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Larnac (Hélène)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Kouache (Faïza)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Hadad (Nina)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Gomanne (Véronique)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Girod (Brigitte)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Da Fonseca-Lopes
(Eusebio)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Ferrier (Nicole)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Dubos Dominici (Yvette)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Delrue (Hélène)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: De Fontenay (Joëlle)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Cusin-Mermet (Ghislaine)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Charbonnel (Patricia)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Cauchard (Laurence)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Cadaureille (Crystel)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Bataille (Nathalie)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
au titre de l'année 2010
Section médecine, liste principale
Groupe:
inscription
15 Août 201015/08/2010
De: Tournaux (Sébastien)
maître de conférences à l'université Montesquieu Bordeaux-IV
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Davila (Michel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Albi
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Vericel (Marc)
enseignant-chercheur chargé de la formation continue à la faculté de droit de Saint-Étienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mattera (Michel-Henri)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence Alpes-Côte d'Azur
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier-I
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Roche-sur-Yon
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Legendre (François)
Objet:
professeur d'économie à l'université de Paris-Est-Créteil, vice-président du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Perennes (Pierre)
agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Économie
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Domin (Jean-Paul)
maître de conférences à l'UFR sciences économiques de l'université de Reims, Champagne-Ardennes
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Économie
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Prieur (Jean-Paul)
médecin-conseil régional adjoint au cabinet du médecin-conseil national de la CNAMTS
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chauvin (Franck)
épidémiologiste à l'institut de cancérologie de la Loire
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: de Maillard (Jacques)
professeur de sciences politiques à l'université de Rouen
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rozan (Arnaud)
sous-directeur chargé du département des politiques et des prestations légales à la caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cargnello (Gilles)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Pau
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Beaudouin (Christophe)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Loire
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Landais (Marc)
directeur des relations sociales à l'AGIRC-ARRCO
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Orlandini (Julien)
directeur territorial à la caisse d'allocations familiales de Marseille
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Fetet (Simon)
rapporteur général adjoint pour la sécurité sociale, auditeur à la cour des comptes
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Depincé (Arnaud)
agent-comptable au laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences à l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Davila (Michel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Albi
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Boissy (Laurent)
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Dijon
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Tromeur (Éric)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales à Marseille
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Reuzeau (Jean-Claude)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie du Languedoc Roussillon
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Naudon (Jean-Philippe)
directeur du recouvrement à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Donnay (François)
directeur de la Mutualité sociale agricole Nord-Pas-de-Calais
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Arzel (Gilles)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Leclerc (Stéphanie)
professeure certifiée d'italien au lycée Duhamel-du-Monceau à Pithiviers
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Carofano Lestrade (Colomba)
professeure certifiée d'italien au collège de Brou à Bourg-en Bresse
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rahmouni (Marisol)
professeure certifiée d'espagnol au collège La Côte-Radieuse à Canet en-Roussillon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean-Rous à Pia
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mackney (Rachel)
professeure certifiée d'anglais à l'université de Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Epernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Latrubesse (Marie-Hélène)
professeure agrégée d'allemand au collège Marcel-Pagnol de Vernouillet
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences à l'université Louis-Pasteur de Stras bourg-I
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à la faculté de droit de Toulon
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Boudineau (Christine)
directrice des retraites, du recouvrement, des clients et de l'animation du réseau à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chalayer-Rouchon (Sylvie)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint Étienne
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bigot (Claire)
agent comptable de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jourdan (Dominique)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Julliot (Sophie)
maître de conférences à la faculté de droit de Saint-Étienne
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau-et-des-Pays-de-l'Adour
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jamot (Christelle)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Alsace, site de Colmar
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dauffy (Laurence)
directeur des professions de santé à la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Clair (Élodie)
directeur-adjoint à la caisse d'allocations familiales de Créteil
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Baruchel (Nathalie)
maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Plassart (Agnès)
administrateur civil, déléguée du groupement d'intérêt public santé protection sociale internationale
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Loppin (Christine)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Puy-de-Dôme
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Duro (Marie-Agnès)
fonctionnaire au ministère de l'éducation nationale
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Le Cacheux (Jacques)
Objet:
professeur des universités à l'université de Pau-et-des-Pays-de-l'Adour, président du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
professeur
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Zoonekynd Jonathan
caisse régionale d'assurance maladie Île-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Zapata Samuel
Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Weick Nicolas
caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Roteta Jérôme
caisse d'allocations familiales de Périgueux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Purière Aurélien
caisse primaire d'assurance maladie de Nîmes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Prato Guillaume
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Planas Hervé
caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Monchablon Laurent
Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Martine Sébastien
caisse régionale d'assurance maladie de Normandie
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Lemonnier Bertrand
caisse d'allocations familiales de Caen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Lafon Alexandre
caisse d'allocations familiales d'Albi
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: L'Hospital Franck
caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Kœnig Mikaël
caisse d'allocations familiales de Moulins
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Gremont Matthieu
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Gossec Gwendal
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale à Rouen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Gauvrit Xavier
caisse d'allocations familiales de Roubaix
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Dupont Jean-Hervé
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale à Montpellier
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Courade Raphaël
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale à Bordeaux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Compain Vincent
caisse d'allocations familiales de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Brance Frédéric
caisse d'allocations familiales de Toulouse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Bouchez Bruno
caisse d'allocations familiales de Soissons
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Andrieu Thierry
caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Michelet Thierry
régime social des indépendants Provence-Alpes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Sonnerat Joëlle
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale à Mâcon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Rappy Marie
caisse primaire d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Pérol Laurence
caisse primaire d'assurance maladie de Valence
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Nicolas Christelle
Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Nadjib Ymane
caisse d'allocations familiales de
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Lhardy Hélène
caisse d'allocations familiales de Poitiers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Lavelle Ariane
caisse primaire d'assurance maladie d'Albi
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: La Réunion
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: La Rochelle
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Jaunet-Oulhen Hélène
caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Lô
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Guittier Isabelle
caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Guilhot Fabienne
caisse d'allocations familiales de Saint-Étienne
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Giurléo Émilie
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Galey Bérénice
caisse primaire d'assurance maladie de
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Francezon Pascale
Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Faure Agnès
caisse d'allocations familiales de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Duperray Anne-Sophie
caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Deslandes Amandine
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale à Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Derne Doriane
caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Colomb Amélie
caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Cointy Nathalie
agence régionale de santé de Corse
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Chorro Lugdivine
caisse primaire d'assurance maladie de Rouen
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Chevalier Emmanuelle
caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Cambus Christine
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale à Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Cahuzac Diane
Caisse nationale d'assurance vieillesse, détachée à la direction de la sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Brunet Anne
caisse primaire d'assurance maladie d'Evry
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Brunelle Anne
caisse d'allocations familiales de Mâcon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Boury Marion
caisse primaire d'assurance maladie de Versailles
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Boulay Elise
caisse d'allocations familiales de Saint-Claude
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Bocquel Francine
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Becker Déborah
caisse d'allocations familiales d'Évreux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Bardié Delphine
caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Renson Catherine
Caisse nationale régime social des indépendants
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Nicolas Sylvie
caisse de prévoyance et de retraite de la SNCF
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Dutour Hélène
régime social des indépendants de Côte d'Azur
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants
affectation
15 Août 201015/08/2010
De: Christian SAOUT
au titre du Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Arnaud de BROCA
au titre de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handi capés
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marc POILVERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel PLANTAIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Serge PELLEGRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger JOLY
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yves DUVAL
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Georges COLAS
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascal TERRASSE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel MERCIER
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain MATHERON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hervé GAYMARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain CHABROLLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Albert DUPUY
préfet de l'Isère
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christine IDMOUMAZ
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Angela DI GRAVIO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michèle EYBALIN
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Étienne TISSOT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis NAVARRO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude ALBERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claire BAZY-MALAURIE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René VIAL
suppléant, désignés par le régime social des indépen dants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel SEIGNOVERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Yves SABATIER
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henri ROSANT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis PERSICO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Raymond MARTEL
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude JOLLY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel JACQUIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick GONNIN
suppléant, désignés par le Mouvement des entre prises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre GILQUIN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Régis GAILLARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Yves DRODE
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian CUMIN
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert CARCELES
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thierry BRAILLON
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-François BOUCHET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Jo PIEGAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sarah GIET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre PESCE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel LECARPENTIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe HANRIAT
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jérôme COLONNA
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roland CANOVAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Ladislas POLSKI
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Horace LANFRANCHI
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Noël GUERINI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Yves DUSSERRE
titu laire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis BIANCO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis LAMY
préfet des Alpes Maritimes
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1o Au titre de l'article 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jasmine MORETTI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Florence MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Odile DESANA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie HAUTANT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Olivier MESMIN d'ESTIENNE
président de la commission régionale de conciliation et d'indem nisation
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Emmanuel HIRSCH
directeur de l'espace éthique de l'AP-HP
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian DUVAL
directeur de Sciences-Po d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BELLIERE
président de la Mutuelle des services publics de Marseille
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel VIGUIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Edmond POULARS
suppléant, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Antoine PASTORELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis NAVALON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François LECA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique KLEIN
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre GALVEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel FINE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André DESCAMPS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel DENIEAULT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René BERGLION
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BABIZE
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard AUBERT
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-France ARAGNO
suppléante, désignés par la Confédé ration générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alexandre SOUBEYRAT
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain RABOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Benoît PATRELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger GAILLARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques BOISSINOT
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joël MISBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick LARIBLE
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BUSSEREAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BOUTANT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude BERTAUD
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Brigitte FALAISE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentantes du personnel, désignées par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jocelyne CLEMENT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentantes du personnel, désignées par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie MASSONNET
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Laure TISSANDIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane BARRET
préfète des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard MEMETEAU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger GIL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy BOSSY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claudine BARTHELEMY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joseph TORRES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marc ROUHIER
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard JOLIVET
suppléant désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François JASINSKI
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérald GERVAIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian DRUESNE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy CHARRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert BERGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacky BARA
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean ANTIGNY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Joseph ALEMANY
suppléant désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joscelyne PAILLAT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Catherine GIRAUD
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lydie GALLAND
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Laurent VIVET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alexandre CARPENTIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick MAUGARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sliman EL GANA
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joël DOUCHET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Silvio ADRIANI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yves DAUDIGNY
titulaire, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3o Représentant des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Nicolas DESFORGES
préfet de l'Oise
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1o Au titre de l'article 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Georgette LEMAIRE
suppléante. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernadette DIEPOLD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel TOURBE
président de l'union régionale de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Serge CAMINE
président du conseil économique et social de la région Picardie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BURY
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Colette MICHAUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques VEZIER
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entre prises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard VAN HEULE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacky ROUCOUT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude OLESKY
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thierry MANTEN
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques LECHENE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain LANGLET
suppléant, désignés par l'Union professionnelle arti sanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Luc GENDRE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude DESPRES
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel CHAMILLARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy CAILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy BRUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BERNICHON
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain ARNEFAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Annie NOEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Luc PRÉEL
député de la Vendée
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
Docteur Françoise NICOLAS, présidente du Groupe nantais d'éthique dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel GERARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
Docteur Françoise NICOLAS, présidente du Groupe nantais d'éthique dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique RIOU
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean LERAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André BOSSARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard ALLARD
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard MAUDUIT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roland du LUART
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christophe BECHU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean ARTHUIS
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Emmanuel BERTHIER
préfet de la Sarthe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Annick MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BALLOUARD-RENAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Odile GOMBAULT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Françoise ANTONINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Nicole GUERIN
suppléante désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylviane BULTEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy COUILLAUD
ancien président de l'URCAM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre-Yves TREHIN
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique THIBAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel ROBIN
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joël POIRIER
suppléant, désignés par le régime social des indépen dants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marc LOIZEAU
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henry LESAULE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre LE GRIFFON
suppléant, désignés par la Confédé ration française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Luc JAUNATRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique GUIHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel GUHERY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre GODET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel CAMBIER
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Fredy BRUTEUL
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BRAGARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gervais BARRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Édith LENAIN
suppléante, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Géraldine FOREAU
suppléante, désignés par la Confédé ration générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roselyne BESNARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Frédéric LEYSENS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hervé POHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard PEZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Didier MANIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert HOUZE
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bruno DELAVAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DELANNOY
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Eric CORDEAUX
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Emmanuel CLORENNEC
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Luc CHAGNON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard WACQUET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain TREUTENAERE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis ROUSSEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick PIQUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Laurent MATHOREL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christophe DUSART
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DURIEUX
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DROMBOIS
suppléant, désignés par la Confédé ration française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre de BOUSQUET de FLORIAN
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Vincent COULON
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BOURDIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe BLANC
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jeanne-Marie MIGLIONETTI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Micheline SCHERPEREEL
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jeanine FIEVET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Cécile BOURDON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacqueline VAUTRIN
titulaire, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francine ROYER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Albane DELANNOY
suppléante, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Christine COLLET
suppléante, désignées par la Confé dération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patricia COETSIER
suppléante, désignées par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilberte CAPURON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian SERGHERAERT
président de l'université Lille-II de droit et santé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick PEUGEOT
président de la CIMADE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DINAUT
président de l'union régionale de la Mutualité française Nord - Pas-de Calais
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mohammed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas de-Calais
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean DELARUE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André LUBESPERE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henry GRECHEZ
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hugues GIRAUDEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean TKACZUK
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François SIMON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard MIQUEL
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude LUCHE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre IZARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Augustin BONREPAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Fabien SUDRY
préfet de Tarn-et Garonne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'Etat
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Isabelle CARDOUAT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michèle MICAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Janine LISMONDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claudine FRAYSSE
suppléante. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis LARENG
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre-Jean GRACIA
président régional de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie ESCOFFIER
sénatrice de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André VIE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard TUDO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy SOULA
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard SALIES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel ROUFFIGNAC
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre PAILHOL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis NIOLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick NERON
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joseph MISTRORIGO
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques MARTIN
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Raymond LEGRAND
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques GOMES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard GIUSTI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel GESTA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre CHIARLINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gonzague BOUTERRE
suppléant, désignés par la Confédé ration générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascal BADOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard ALIX
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane PINERO
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jeanne EPAULE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De:
c) Au titre de l'article D. 1432-15
(I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques JEANJEAN
président de l'AEI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques FROMENT
président du comité départemental de la Ligue contre le cancer de la Meuse. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian PONCELET
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian NAMY
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe LEROY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Luc MATZ
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvain LOSTETTER
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hubert LEININGER
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre-Yves LE MOAL
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude JOLY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Stéphane HEIT
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul GEISLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick FEUILLATRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DYJA
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude DESALME
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard DENISOT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie BELLOCCHIO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BELLION
préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hubert ATTENONT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie OLIVA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sabine GRISELLE-SCHMITT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chantal SIBUE DE CAIGNY
délégation d'ATD Quart Monde
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thérèse PRECHEUR
présidente de l'UNAFAM Lorraine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: HUGUETTE CREUTZ
présidente de l'association Alzheimer Moselle-Nord
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie Thérèse ANDREUX
présidente CODERPA de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michelle PILOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christine KANT
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daouïa BEZAZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Ghislaine STEPHANN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Danielle JONQUART
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Estelle GALLOT
suppléante, désignées par la Confédé ration générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Philippe MAMCARZ
président de la Mutualité Lorraine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel LORTHIOIS
président du régime local Alsace-Moselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DESCHAMPS
professeur de santé publique en retraite
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger CAYZELLES
président du Conseil économique et social de Lorraine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Éric BRUNIE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roger BEAUCHET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles TOUILLEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy LAROSE
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert COSTANZO
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Luc LEGER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean DUCHAMBON
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Bernard DAMIEN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain ZABULON
préfet de la Corrèze
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Angèle DEBEAULIEU
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Isabelle CESSAC-BAUDRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Geneviève BLANQUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Françoise PEROL DUMONT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Martine LECLERC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patricia BORDAS
suppléante, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-François NYS
maître de conférences en économie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre LIMOUSIN
président du Comité économique et social du Limousin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis JAYAT
président de la Mutualité française du Limousin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marcel GRAZZIANI
président du CISS Limousin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel WEISS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henri PFEIFFER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Franck PEZET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul NOILHETAS
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Didier MOUROUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André MAURELLET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-François LIDOVE
suppléant, désignés par la Confédé ration française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre JULY
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guillaume GAYAUD
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques GAMBIER
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel GAILLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre CROZAT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bruno CHARRON
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis CALISE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Jacques BEDONI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Béatrice TRICARD
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Nathalie TESTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Vincent CROUZET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Article 2
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles TIVOLLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Richard MACIA
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy ESQUIROL
titulaire. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard BOYER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André VEZINHET
titu laire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul POURQUIER
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert CRAUSTE
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Damien ALARY
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hugues BOUZIGES
préfet du Gard
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvie MEISEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Article 2
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Françoise IMBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maryline MARTINEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie JOURDET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean Claude ROUSSON
président régional de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Henri PUJOL
président de la Conférence régionale de santé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne d'HAUTEVILLE
professeur de droit à la faculté de droit de l'université de Montpellier-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Evelyne BARTHEYE
administratrice de la Caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rolland TEMPESTI
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian ROUQUETTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Raymond PARANIER
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Christophe MORANDINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard MAURIN
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mohamed LEUZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe HERAN
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Olivier GIBELIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Serge FUSTER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilbert FOUILHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel FERRER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre FERNANDEZ
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Léon FANGUIN
suppléant, désignés par la Confédé ration française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel DOZ
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis CROS
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian BONET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques ARTIERES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Josiane ROSIER
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Georges SEGOND
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick MONY
suppléant d'une association de patients œuvrant dans le domaine de la qualité des soins et la prise en charge des malades. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marc De LAMARRE
suppléant, représentant d'une association œuvrant en faveur des personnes handicapées. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Tim GREACEN
titulaire, représentant d'une association de patients œuvrant dans le domaine de la qualité des soins et la prise en charge des malades
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain SCHMITZ
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marc-Pierre MANCEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jérôme GUEDJ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard BERNHEIM
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Didier ARNAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Laure MALPART
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique RAVEL
titulaire, représentante d'une association œuvrant en faveur des personnes handicapées
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Catherine OLLIVET
titulaire, représentante d'une association œuvrant en faveur des personnes âgées
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Micheline BERNARD-HARLAUT
suppléante d'une association œuvrant en faveur des personnes âgées
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
3o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Laure CHATELIER
suppléante, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Barthélémy TRIMAGLIO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François STASSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis DARQUES
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BORGETTO
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Paul TASSEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Charles-Hubert SEROUDE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude PERIES
suppléant, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel-Julien NOEL
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard NOEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre MATEO
suppléant, désignés par la Confédé ration française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Stéphane LEVEQUE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel GUILLAMAUD
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Fabrice GOMBERT
suppléant, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Loup CUISINIEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian CASTAGNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard BRETON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marc BONNET
suppléant, désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvain BELLAICHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bruno BAHIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne SEFIDARI-LE LOARER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chantal PONDEVY
suppléante, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Françoise MARTIN
suppléante, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Nicole FLAJSZAKIER
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de l'Île-de France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Patrick LEJEAL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude FAVRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick GROS
titulaire. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yvon GRAIC
titulaire. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick VERDAVOINE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yvon ROBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis DESTANS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BEREGOVOY
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jocelyne PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Charlotte LEMOINE
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Céline BRULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Fabienne BUCCIO
préfète de l'Eure
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
1o Au titre du c (1o) de l'article D. 1432-15 (I), représentante de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Jacques LE LOUPP
ancien directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Normandie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick LE CALVEZ
médecin généraliste
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique FERME
trésorier de la Mutualité française de Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel-Édouard DOUCET
professeur honoraire de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Georges TEXIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thierry SEBILLET
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis REMANDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrice RAOUX
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul QUENEUILLE
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Ladislav PAVLATA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe NOEL
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maurice LE QUELLEC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe GLACET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre CAPON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick BULTEC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvain BIENAIME
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Lionel ARGENTIN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alcino ALVES-PIRES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 2010