15 Août 2011

De: Laure Lechatellier
vice-présidente du conseil régional d'Île-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Remplace:Mme Hélène Lipietz
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dubois (Joëlle)
Docteur
Objet:
chef du service « classifications, information médicale et modèles de financement » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dubois (Joëlle)
Docteur
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « classifications, information médicale et modèles de financement », autres que les enga gements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Perrot (Georges)
Objet:
chef du service « informations sur la performance des établisse ments de santé » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Perrot (Georges)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « informations sur la performance des établissements de santé », autres que les engage ments juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Bourgoin (Françoise)
Objet:
chef du service « cellule de réponse aux demandes externes » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bourgoin (Françoise)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « cellule de réponse aux demandes externes », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Sauvadet (Véronique)
Objet:
chef du service « financement des établissements de santé » de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sauvadet (Véronique)
Objet:
au nom du directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, tous actes ou décisions relatifs à la gestion du service « financement des établissements de santé », autres que les engagements juridiques et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Thomas Le Ludec
directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Objet:
au nom du président, tout acte relatif au fonctionnement et à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Pascal LARUE
Objet:
responsable de la mission des budgets nationaux, DDO/DCM, pour signer les inscriptions et modifications de crédits ainsi que les pièces comptables af férentes concernant le Fonds national de gestion
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Pascal LARUE
Objet:
responsable de la mission des budgets nationaux, DDO/DCM pour signer
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Gérald BOUGAIN
Objet:
adjoint au directeur de la contractualisation et des moyens
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Céline HUNAULT
Objet:
département budget coordination et sécurisation des achats, SG, pour inscrire l'ensemble des crédits budgétaires de l'établissement public de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés et de l'UNCAM
Groupe:
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM, pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières
prévues aux articles L. 162-1-14 et L. 162-1-14-1 et les mises sous accord préalable aux articles L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre FENDER
directeur du contrôle contentieux et de la répression des fraudes de la CNAMTS
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM, pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières
prévues aux articles L. 162-1-14 et L. 162-1-14-1 et les mises sous accord préalable aux articles L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Hervé Droal
directeur délégué
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
7
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Louis Loirat
directeur délégué au pôle partenariat et projets
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Emmanuel Lefèvre
directeur financier, et
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Christophe Bouchez
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Luc Bernard
directeur des systèmes d'information
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Évelyne Sylvain
directrice des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
7
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Annie Richart-Lebrun
directrice déléguée au pôle relations conventionnelles
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Bernadette Moreau
directrice de la compensation de la perte d'autonomie, et
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Carole Jankowski
directrice adjointe
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Florence Condroyer
directrice de la communication et
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Annick Martin
directrice adjointe
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Juliette Bloch
directrice scientifique, et
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Isabelle Besse-Bennon
directrice de l'administration générale
Objet:
par le directeur adjoint chargé des fonctions de directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions nécessaires à assurer la continuité du fonctionnement de la CNSA dans le cadre des affaires courantes, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres dépassant 4 000,00 € HT, des bons de commande d'un montant unitaire supérieur à 4 000,00 € HT passés
en application de ces marchés et accords-cadres, ainsi que des conventions passées
au titre d'une des sections du budget de la CNSA, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
1
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Pascale LAMART
chargée d'études juridiques
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
désignation
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel MOREAU
responsable du département du contentieux et de la maîtrise du risque de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Nord-Picardie
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
désignation
15 Août 201115/08/2011
De: Alain VERGER
responsable du service contentieux
Objet:
responsable de l'accès aux documents administratifs de la CARSAT Centre-Ouest
désignation
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick DANESI
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
8. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pédicures-podologues
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Serge COIMBRA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
8. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pédicures-podologues
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe BETRANCOURT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
7. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthophonistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Charles DUGIMONT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
6. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des biologistes responsables privés
Suppléant
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe LIEBERMANN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe DENRY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yvan TOURJANSKY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Charles SCHPIRO
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Stéphane MICHEL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christophe LEBRUN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christian SOLETTA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard MOREL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: David ELBAZ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Serge DESCHAUX
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe DENOYELLE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François CHABENAT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Frédéric MASSON
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laurent LEFEVRE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel GUILLERM
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick EXPERTON
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Luc de LAFORCADE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
12. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des transporteurs sanitaires
Suppléant
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Luis GODINHO
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
11. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des audioprothésistes
Suppléant
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Éric TANNEAU
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jacques NINEY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick GASSER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Claude FRANCESCHINI
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe CUQ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Claude COHEN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles URBEJTEL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre LEVY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Claude LEICHER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Éric HENRY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Charles Henry GUEZ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Vanessa FOLLOT-EKODO
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
9. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Suppléante
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Corine OGLAZA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
7. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthophonistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine MOREL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Brigitte BOUZIGE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Fanny RUSTICONI
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise DEVAUD
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Andrée PALME
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Maryse GUILLAUME
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Maryse ALCINDOR
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Hélène ABADIE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
10. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthoptistes
Suppléante
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Élisabeth ROUSSELOT-MARCHE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bruno SALOMON
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
8. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pédicures-podologues
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Louis OLIE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
8. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pédicures-podologues
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick PERIGNON
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
7. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthophonistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: François BLANCHECOTTE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
6. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des biologistes responsables privés
Titulaire
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre LEPORTIER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Frédéric LAURENT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe GAERTNER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles BONNEFOND
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
5. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Maurice RAMIN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel PAGUESSORHAYE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Tristan MARECHAL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean Claude CREMONT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick CORNE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain BERGEAU
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
4. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Thierry SOULIÉ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jacques LE VOYER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain LE BOURHIS
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrice LAMBERTINI
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Roland L'HERRON
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe TISSERAND
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marcel AFFERGAN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernard BOCCARD
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
12. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des transporteurs sanitaires
Titulaire
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Benoît ROY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
11. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des audioprothésistes
Titulaire
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laurent MILSTAYN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
10. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthoptistes
Titulaire
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Paul ORTIZ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean MARTY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel LEVY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christian JEAMBRUN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: François WILTHIEN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Roger RUA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe MARISSAL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: William JOUBERT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel COMBIER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel CHASSANG
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
9. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Titulaire
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Nicole DENNI-KRICHEL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
7. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des orthophonistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine MOJAÏSKY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Annick TOUBA
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Ghislaine MEILLERAIS
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Élisabeth MAYLIÉ
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine KIRNIDIS
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Nadine HESNART
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise ROUDIL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Tournaux (Sébastien)
maître de conférences, à l'université Montesquieu de Bordeaux-IV
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Davila (Michel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Albi
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury des épreuves techniques orales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Vericel (Marc)
enseignant-chercheur chargé de la formation continue, à la faculté de droit de Saint-Étienne
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Trapeaux (Jérôme)
directeur hôpital Sud et référent de pôles au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mattera (Michel-Henri)
inspecteur des affaires sociales, à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence Alpes-Côte d'Azur
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Coursier (Philippe)
maître de conférences, à la faculté de droit de Montpellier-I
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: La Roche-sur-Yon
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Legendre (François)
Objet:
professeur d'économie à l'université de Paris-Est-Créteil, vice-président du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais, à l'université de Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Anglais
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Perennes (Pierre)
agent-comptable de la caisse régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire
Objet:
Article 4
Économie
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Domin (Jean-Paul)
maître de conférences à l'UFR sciences économiques de l'université de Reims, Champagne-Ardenne
Objet:
Article 4
Économie
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: de Maillard (Jacques)
professeur de sciences politiques à l'université de Rouen
Objet:
Article 4
Sciences politiques
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Rozan (Arnaud)
sous-directeur chargé du département des politiques et des prestations légales à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 4
Sciences politiques
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Prieur (Jean-Paul)
médecin conseil régional à la direction déléguée à la gestion et à l'offre de soins de la CNAMTS
Objet:
Article 4
Sciences de la vie/santé publique
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chauvin (Franck)
épidémiologiste à l'Institut de cancérologie de la Loire
Objet:
Article 4
Sciences de la vie/santé publique
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Cargnello (Gilles)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Pau
Objet:
Article 4
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Saint Étienne
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales Gestion comptable et financière
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Perdreau (Frédéric)
maître de conférences à l'Institut universitaire technologique de
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales Gestion comptable et financière
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Beaudouin (Christophe)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Loire
Objet:
Article 4
Droit public
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Landais (Marc)
directeur des relations sociales à l'AGIRC-ARRCO
Objet:
Article 4
Droit du travail
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Trapeaux (Jérôme)
directeur hôpital Sud et référent de pôles au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Orlandini (Julien)
directeur territorial à la caisse d'allocations familiales de Marseille
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Fetet (Simon)
rapporteur général adjoint pour la sécurité sociale – auditeur à la Cour des comptes
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Depincé (Arnaud)
agent comptable de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Davila (Michel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Albi
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Boissy (Laurent)
premier conseiller, rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bertrand (Frédéric)
maître de conférences à l'Institut de recherche mathématique avancée – université de Strasbourg
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Tromeur (Éric)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Marseille
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Reuzeau (Jean-Claude)
directeur de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Naudon (Jean-Philippe)
directeur du recouvrement à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Khennouf (Mustapha)
inspecteur des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Donnay (François)
directeur de la mutualité sociale agricole du Nord
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: De Palma (Francesco)
fonctionnaire au ministère de l'éducation nationale
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon II
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Arzel (Gilles)
directeur évaluateur à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Leclerc (Stéphanie)
professeure certifiée d'italien au collège Échange, à Rennes
Objet:
Article 5
Italien
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Carofano Lestrade (Colomba)
professeure certifiée d'italien au collège de Brou, à Bourg-en Bresse
Objet:
Article 5
Italien
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel-Chasles d'Épernon
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit Allemand
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe (Muriel)
professeure agrégée d'allemand au collège Jules-Ferry d'Auneau
Objet:
Article 5
Examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit Allemand
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Rahmouni (Marisol)
professeure certifiée d'espagnol au collège
Objet:
Article 5
Espagnol
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: La Côte Radieuse
à Canet en-Roussillon
Objet:
Article 5
Espagnol
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean-Rous, à Pia
Objet:
Article 5
Espagnol
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mackney (Rachel)
professeure certifiée d'anglais, à l'université de Saint-Étienne
Objet:
Article 5
Anglais
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences à l'Institut de recherche mathématique avancée, université de Strasbourg
Objet:
Article 4
Mathématiques et statistiques
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Rebecq (Geneviève)
maître de conférences à l'université du Sud-Toulon-Var
Objet:
Article 4
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Boudineau (Christine)
directrice métiers à la direction centrale des gestions du déve loppement à Apria réunion des sociétés d'assurance
Objet:
Article 4
Législation de sécurité sociale
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bigot (Claire)
agent comptable de la Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
Objet:
Article 4
Examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales Gestion comptable et financière
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chevalier Aubert (Virginie)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
Article 4
Droit public
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Julliot (Sophie)
maître de conférences à la faculté de droit de Saint-Étienne
Objet:
Article 4
Droit du travail
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jamot (Christelle)
directrice de la caisse de mutualité sociale agricole d'Alsace, site de Colmar
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dauffy (Laurence)
directrice de la gestion du risque et de la relation avec les professions de santé à la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bastien (Anne)
directeur-adjoint à la caisse d'allocations familiales d'Ille-et-Vilaine
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Baruchel (Nathalie)
maître de conférences à la faculté de droit de Grenoble
Objet:
Article 3
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gugenheim (Caroline)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Nanterre
Objet:
Article 2
Membres du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Le Cacheux (Jacques)
Objet:
professeur des universités à l'université de Pau et des Pays de l'Adour, président du jury des concours d'entrée à l'École nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
professeur
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean Luc RICHON
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick PEIGNER
ingénieur général du génie sanitaire à l'agence régionale de la santé Pays de la Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Joëlle OUDOT
représentant la directrice des ressources humaines
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michèle LEGEAS
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Emmanuelle BURGEI
déléguée territoriale de l'Essonne, représentant le directeur général de l'agence régionale de la santé d'Île-de-France
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise AUMONT
représentant le directeur général de l'agence régionale de la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Frederik STAIKOWSKY
direction générale de la santé, chef de l'unité alerte et réponses
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Luc ROLLET
agence régionale de la santé de Picardie, sous-directeur de la sécurité sanitaire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Luc RICHON
direction générale de la santé, adjoint au chef du bureau environnement extérieur et produits chimiques
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Damien MOULY
cellule de l'Institut de veille sanitaire en Auvergne, coordonnateur
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Éric LALAURIE
agence régionale de la santé de Franche-Comté, responsable du département santé environnement
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Emmanuel BRIAND
direction générale de la santé, chef du bureau environnement intérieur milieux du travail - accidents
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles SAUVAGET
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Charles SAOUT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Louis LADRIX
représentant la directrice des ressources humaines
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie Josée VEZOLLES
agence régionale de la santé de Guyane, chef du département santé publique et veille et sécurité sanitaire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Cécile SOMARRIBA
agence régionale de la santé d'Île-de-France, coordonnatrice de la cellule de veille, d'alerte et de gestion sanitaire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laëtitia GUILLOTIN
direction générale de la santé, chef de bureau de la qualité des eaux
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pascale GIRY
agence régionale de la santé d'Île-de-France, responsable du département contrôle et sécurité sanitaires des milieux
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Anne BOUCHARLAT
agence régionale de Rhône-Alpes, déléguée territoriale de Savoie
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christian BEN LAKHDAR
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
personnalité qualifiée
au titre de représentant du Haut Conseil de la santé publique
Remplace:M. Benoît DERVAUX
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
CGT : en cours de désignation
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Marie SIMON
Mouvement des entreprises de France, supléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
CGT : en cours de désignation
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jacky RENAUD
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
CGT : en cours de désignation
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henri LESAULE
Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
CGT : en cours de désignation
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel VARROUD-VIAL
Union nationale des réseaux de santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des réseaux de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bruno NAGARD
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des réseaux de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: François WILTHIEN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bruno SALOMON
suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Benoit ROY
suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe PENIGAULT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laurent MILSTAYN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Stéphane MICHEL
suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jacques LE VOYER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christian JEAMBRUN
médecin spécialiste, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel CHASSANG
médecin généraliste, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: François BLANCHECOTTE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean BIWER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain BERGEAU
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel SERIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des maisons et pôles de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre DE HAAS
Fédération française des maisons et pôles de santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des maisons et pôles de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: René DRIVET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les établissements assurant une activité d'hospitalisation à domicile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marc BRODIN
Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les établissements assurant une activité d'hospitalisation à domicile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: André FLAGEUL
Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les services de soins infirmiers à domicile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Pierre COUTERON
Fédération Addictions, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions assurant l'accueil et l'accompagnement de personnes confrontées à des difficultés spécifiques
mentionnées à l'article L. 312-1 (9o) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Claude CARGNELUTTI
Fédération générale des PEP
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handi capées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe CALMETTE
FEGAPEI, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handi capées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Éric BLANCHET
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handi capées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain SŒUR
Fédération hospitalière de France (FHF), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yves-Jean DUPUIS
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel COUHERT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: David CAUSSE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain VERGNENEGRE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Olivier JOURDAIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yvan HALIMI
Conférences nationales des présidents de commissions médicales d'établisse ments de centres hospitaliers universitaires, des centres hospitaliers et de centres hospitaliers spécialisés, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier GAILLARD
Conférence nationale des présidents de conférences médicales d'éta blissement des établissements privés à but non lucratif, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Michel DEVYS
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Luc BARON
Conférence nationale des conférences médicales des établissements de l'hospitalisation privée, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laurent EVEILLARD
Regroupement national des organisations gestionnaires de centres de santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des centres de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: André OCHOA
Fédération nationale des observatoires régionaux de santé
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Louis FAURE
Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yvon BERLAND
Observatoire national de la démographie des professions de santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Emmanuel RUSCH
Fédération régionale des acteurs en promotion de la santé (FRAPS) en région Centre, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre LOMBRAIL
Société française de santé publique, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick DAIME
Asso ciation nationale de prévention en alcoologie et addictologie
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Éric BRETON
chaire « promotion de la santé » de l'École des hautes études en santé publique, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Michel STERDYNIAK
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard LUCAS
services de santé au travail, Union confédérale des médecins salariés de France, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laurent GERBAUD
médecin universitaire, Union confédérale des médecins salariés de France, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yann HENRY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des associations de protection de l'environnement, après appel à candidature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre GAUTHIER
commission permanente d'étude et de protection des eaux du sous-sol et des cavernes, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des associations de protection de l'environnement, après appel à candidature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel REGEREAU
régime général, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard QUEVILLON
régime des indépendants, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard PELHATE
régime agricole, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Marc LAMERE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Claude MALAIZE
Chroniques associés
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Fabrice HENRY
Mutuelle générale de l'éducation nationale, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Lionel DENIAU
Association des instituts éducatifs, thérapeutiques et pédagogiques et de leurs réseaux, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique SECHET
Union nationale des instances de coordination offices et réseaux de personnes âgées, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel HARDY
Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François CELIER
Union nationale des centres communaux d'action sociale, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Guilhem XERRI
Aux captifs la libération
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
sur proposition du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean NAU
Médecins du monde, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
sur proposition du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Étienne HERVIEUX
Les Petits Frères des pauvres
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
sur proposition du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marcel LESCA
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche vieillesse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel LANGLOIS
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick BEGUIN
Caisse nationale d'allocations familiales, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Franck GAMBELLI
Union des industries et des métiers de la métallurgie, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche accidents du travail-maladies professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bertrand GROSZ
CFTC, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Luc DELRUE
CGT-FO, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Yves DELANNOY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles CALVET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Abdou ALI MOHAMED
CFDT, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard VAQUIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Benoît VALLET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain TRUGEON
Picardie, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Louis SALOMEZ
Nord - Pas-de-Calais, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henri PUJOL
Languedoc-Roussillon, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François NYS
Limousin, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mathieu MONCONDUIT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Raymond MEZIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Denis LEGUAY
Pays de la Loire, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Guy LEGAL
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Thierry LEBLAN
Poitou-Charentes, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Martial HENRY
Mayotte, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yvon FAU
Midi-Pyrénées, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christian DUTREIL
Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard DUBOIS
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Éric DE FALCO
Haute-Normandie, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernard CASSAGNET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Serge CAMATCHY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre CALLAMAND
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Yves BHAGOOA
Guyane, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Claude BERRARD
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Hubert ATTENONT
Lorraine, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard ALLARD
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bruno HERRY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Corse : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain CHABROLLE
conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard BERTHIOT
conseil régional de Champagne-Ardenne, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jérôme GUEDJ
conseil général de l'Essonne, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernard FIALAIRE
conseil général du Rhône
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernard CAZEAU
conseil général de la Dordogne, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Luc BARBE
conseil général de Lot-et-Garonne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel VERGNIER
député-maire de Guéret
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bruno PHILIPPE
adjoint au maire de Sceaux, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard BAPT
député-maire de Saint-Jean, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernard VAYSSE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre-François POUTHIER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel MOUJART
Centre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel LORTHIOIS
Alsace, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick HENRY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe GILLERY
Champagne-Ardenne, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bertrand GARROS
Aquitaine, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marc FREYSZ
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick ENOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michel DOLY
Auvergne, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Thierry DAEL
Bretagne, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Joseph BECKER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Régis VOLLE
Fédé ration nationale des insuffisants rénaux
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: M'Hammed SAJIDI
Vaincre l'autisme
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gérard RAYMOND
Association française des diabétiques, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Denys PRIOLET
Union nationale de familles et amis de personnes malades et handicapées psychiques, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Vincent PERROT
consommation, logement, cadre de vie, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Alain MUREZ
Fédération française des associations et amicales des malades, insuffisants ou handicapés respiratoires
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: François MOREAU
Alcool assistance La Croix d'or, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Claude MARION
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilbert LENOIR
Ligue nationale contre le cancer, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre-Marie LEBRUN
Union nationale des associations familiales, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: André LE TUTOUR
Transhépate
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Émeric GUILLERMOU
Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens et de cérébro lésés
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Norbert FERRE
Association française des hémophiles
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christophe DUGUET
Association française contre les myopathies
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique DUFOURNET
Bureau de coordination des personnes devenues sourdes et malen tendantes, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Marie COLL
Association des paralysés de France, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Émile BOUILLENEC
Union des associations françaises de laryngectomisés et mutilés de la voix
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel BIDEAU
UFC-Que choisir, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Pierre BIBARD
Union nationale des associations de lutte contre le sida
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Pierre BASTARD
Fédération nationale visite des malades dans les établissements hospita liers, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Franck BARBIER
AIDES, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Aymeric AUDIAU
Alliance maladies rares, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine FOUCHER
Union professionnelle artisanale, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
CGT : en cours de désignation
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Delphine BENDA
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
CGT : en cours de désignation
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Micheline CHRISTOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
APCA : en cours de désignation
Au titre des employeurs de l'économie sociale œuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sylvie AMZALEG
Union des fédérations et syndicats nationaux d'employeurs du secteur sanitaire, social, médico-social, privé à but non lucratif, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
APCA : en cours de désignation
Au titre des employeurs de l'économie sociale œuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jocelyne WITTEVRONGEL
suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Corine OGLAZA
suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine MOJAISKY
suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Élisabeth MAYLIE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine KIRNIDIS
infirmière, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine HOURTIGUET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Francine CAUMEL-DAUPHIN
suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Paloma MORENO-ELGARD
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les services de soins infirmiers à domicile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Nathalie LATOUR
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions assurant l'accueil et l'accompagnement de personnes confrontées à des difficultés spécifiques
mentionnées à l'article L. 312-1 (9o) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pauline SASSARD
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Murielle JAMOT
Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christel PRADO
UNAPEI, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes handi capées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Maryse LEPEE
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficulté sociale
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Lise FENDER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficulté sociale
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sabrina LOPEZ
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique DOREL
Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Aurore ROCHETTE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des centres de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Annie CADENEL
Association nationale des centres régionaux pour l'enfance et l'adolescence inadaptée, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans les domaines de l'observation de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Claude LAMARRE
Union internationale de promotion et d'éducation pour la santé
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christine FERRON
institut régional d'éducation et de promotion de la santé de Bretagne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de la promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sylvie VAILLANT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Corinne MAYER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jocelyne MARTIN-DECHANET
médecin de santé scolaire, Union confédérale des médecins salariés de France, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Christine COLOMBO
services départementaux de protection et de promotion de la santé maternelle et infantile, Union confédérale des médecins salariés de France, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie BELLON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Noëlle SOUDAN
France nature environnement, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des associations de protection de l'environnement, après appel à candidature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: José CAMBOU
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des associations de protection de l'environnement, après appel à candidature
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Stéphanie DESCHAUME
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Magali SIERRA
Centre technique des institutions de prévoyance
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christine MEYER
Mutualité française, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Cécile MALGUID
Fédération française des sociétés d'assurance
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Michèle BARON
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise VAGNER
UCR-CGT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Maud GILOUX
UCR-CFE-CGC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Janine DUJAY BLARET
Aînés ruraux – Fédération nationale, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes âgées
sur proposition du Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Joëlle MARTINAUX
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Cécile CHARTREAU
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Huguette BOISSONNAT PELSY
ATD Quart-Monde, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans le champ de la lutte contre la précarité
sur proposition du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Martine DECHAMP
Caisse nationale d'assurance vieillesse, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche vieillesse
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Danièle KARNIEWICZ
CFE-CGC, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Samira BOUZEBRA
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Anne SATTONNET
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: La Réunion
suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Annie RAMIN
Martinique, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sylvie MATHIEU
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bernadette DEVICTOR
Rhône-Alpes, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Brigitte CHANE HIME
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Josiane CASTOR-NEWTON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Liliane CAPELLE
Île-de-France, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Ramlati ALI
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Guadeloupe : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jeannette GROS
Franche-Comté, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Corse : désignation en cours
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Madeleine NGOMBET-BITOO
conseil régional de Poitou-Charentes, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Laure LE CHATELLIER
conseil régional d'Île-de-France
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des conseils régionaux
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: La Ville-aux-Clercs
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Isabelle MAINCION
maire de
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise TENENBAUM
Bourgogne, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Claire QUESNEL
Basse-Normandie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Joëlle BARAT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Carole ROBERT
Fibromyalgie France
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marianne RIVIERE
Asso ciation française du lupus et autres maladies auto-immunes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Christine PRUD'HOMME
Jusqu'à la mort accompagner la vie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Frédérique POTHIER
Association des accidentés de la vie-FNATH, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: France Parkinson
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christiane NAZON
Fédération française des groupements de parkinsoniens
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Soizic MIRZEIN
association Spina Bifida Handicaps associés
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henriette MARIE
Association d'entraide des polios et handicapés
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Danièle LANGLOYS
Autisme France
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mariannick LAMBERT
Collectif interassociatif sur la santé, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Christine FABRY
Association François Aupetit, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Odile DESANA
Association France Alzheimer, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Agnès BESNARD
Familles rurales, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier HOUSSIN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Richard RECHTMAN
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre DUCIMETIERE
Alliance pour les sciences de la vie et de la santé, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henri BERGERON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe LAMOUREUX
Les Entreprises du médicament, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Didier GERBAUD
Syndicat national de l'industrie des technologies médicales, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Jacques CARRE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mireille ELBAUM
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Martine BUNGENER
Alliance des sciences sociales et humaines, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des organismes de recherche œuvrant dans les domaines des sciences de la vie et de la santé et des sciences humaines et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chrystel JOUAN FLAHAULT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Michel REBERRY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche accidents du travail-maladies professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Henri FAIVRE
Comité de liaison et d'action des parents d'enfants et d'adultes atteints de handicaps associés (CLAPEAHA)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche accidents du travail-maladies professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Pierre CABOT
CFTC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick JEANNOT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Nadine PRIGENT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Nathalie GAMIOCHIPI
CGT, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Claude FINKELSTEIN
Fédération nationale des patients en psychiatrie (FNAPSY)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: France Dépression
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Seyler (Didier)
médecin généraliste, ville de Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Schmit (Christophe)
médecin du centre de conseil aux voyageurs et de vaccinations inter nationales, hôpital
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Raymond Poincaré
Garches
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Piarroux (Renaud)
entomologiste médical, hôpital de la Timone, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Minodier (Philippe)
pédiatre, hôpital Nord, Marseille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Mauclère (Philippe)
médecin de santé publique, service de santé des armées, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gavazzi (Gaétan)
médecin infectiologue, CHU de Grenoble
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Debord (Thierry)
médecin infectiologue, service de santé des armées, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Caumes (Éric)
médecin infectiologue, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Camus (Daniel)
médecin parasitologue, CHU de Lille
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Ancelle (Thierry)
médecin épidémiologiste, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Goujon (Catherine)
médecin référent pour les vaccinations et les conseils aux voyageurs, centre médical de l'Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gambotti (Laetitia)
médecin de santé publique, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Fouque (Florence)
entomologiste médicale, Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité des maladies liées aux voyages et des maladies d'importation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: de Wazières (Benoît)
médecin gériatre, CHU de Nîmes
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Torny (Didier)
sociologue, Inra RiTME, Ivry-sur-Seine
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Taha (Muhamed-Kheir)
microbiologiste, Institut Pasteur, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Sclafer (Jérôme)
médecin généraliste, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: May (Thierry)
médecin infectiologue, CHU de Nancy
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Hanslik (Thomas)
médecin de santé publique, hôpital Ambroise-Paré, Boulogne-Billancourt
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Grimprel (Emmanuel)
pédiatre, hôpital Armand-Trousseau, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilberg (Serge)
médecin généraliste, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Floret (Daniel)
pédiatre, hôpital Édouard-Herriot, Lyon
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dervaux (Benoît)
économiste de la santé, université de Lille
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Beytout (Jean)
médecin infectiologue, CHU de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Nicand (Élisabeth)
microbiologiste, Pau-Orthez
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Monnier-Curat (Anne-Marie)
sage-femme, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Launay (Odile)
médecin interniste, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Billette de Villemeur (Agathe)
médecin de santé publique épidémiologiste, rectorat de Grenoble
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Autran (Brigitte)
immunologiste, hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Abiteboul (Dominique)
médecin du travail, hôpital Bichat, Paris
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
au titre des personna lités qualifiées
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CHAUMAT Élisabeth
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LAZARE Marie-Joseph
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DECROCK Claude
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: VALLEE Jean-Claude
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MASCLAUX Jean-Luc
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LECENNE Frédéric
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GUERRAUD Stéphane
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GLORIAN Jean-Pierre
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DUFOUR Pascal
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DETREZ André
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CARRE Philippe
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BOILEAU Jean-Yves
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: VITTOT Pascale
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: TOCNEY Paule
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: TIRAND-MARTIN Catherine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: THOR Fatima
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ROUET Joëlle
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: POUYTES Christine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: PERON Armelle
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MOULLART Nathalie
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MOUCHET Martine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MORANCAIS Martine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LE BORGNIC Carmen
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LABERNADIE Maryse
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: KRAJEWSKI Martine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GUILLAUME Marie-Chantal
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GOUTTE Patricia
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GHIRARDI Danielle
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: FAIVRE Patricia
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DUJOURDY Catherine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DELPORTE Marie-France
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DAGORET Catherine
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CHACORNAC Françoise
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BLIEZ Valérie
Objet:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François CABON
directeur d'hôpital hors classe. »
Objet:
respectivement
conseiller médical et de conseiller tech nique auprès de la directrice générale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique BERTRAND
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
respectivement
conseiller médical et de conseiller tech nique auprès de la directrice générale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MOREAU (Caroline)
responsable de la gestion administrative des sites de Lyon et de Saint Denis par intérim
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: MOREAU (Caroline)
responsable qualité du site de Lyon
Objet:
responsable de la gestion administrative des sites de Lyon et de Saint-Denis par intérim à la direction des laboratoires et des contrôles de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2011-08-08"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: HALOUN (Alain)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LABRO BRYSKIER (Marie-Thérèse)
Objet:
expert auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BLIN (Emmanuel)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: PELISSOLO (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GREVET (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CHENIQUE (Jean-Benoît)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ABRAMOVICI (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CIBOIS-HONNORAT (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ALLAIN-VEYRAC (Gwenaëlle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: PELISSOLO (Antoine)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LEPINE (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GREVET (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: DOUCET (Jean)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CHENIQUE (Jean-Benoît)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ABRAMOVICI (Francis)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: VIOT-BLANC (Véronique)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: QUERA SALVA (Maria Antonia)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CIBOIS-HONNORAT (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ALLAIN-VEYRAC (Gwenaëlle)
Objet:
membres du groupe de travail « Mise au point sur la prise en charge de l'insomnie dans le contexte du retrait d'AMM des spécialités Noctran® et Mépronizine® » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LEPINE (Jean-Pierre)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: TOLEDANO (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: NEGRIER (Sylvie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CRETON (Denis)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GREINER (Milka)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: PY (Jean-Yves)
»
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: TROPHILME (Catherine)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Remplace:M. DAURAT (Gérald)
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: TRIBOUILLOY (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GUILLOT (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BERREBI (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CHABROL (Brigitte)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: AVRIL (Marie Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ROSTAING (Sylvie)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: SOKOLOWSKY (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LANTA (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BONNET (Francis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BIJOU (Fontanet)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BLICKLE (Jean-Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: HAU RAINSARD (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MARY (Pierre)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: ROBERT (Pierre-Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CHOLLET (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: BESSE (Benjamin)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: STOPPA (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: LASSMANN-VAGUE (Véronique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: SIMON (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MARRE (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: GABORIAUD (Geneviève)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: CEUGNART (Luc)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles de Kermenguy
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteur devant la commission de classement des fonctionnaires de La Poste créée par le décret n° 2008-60 susvisé
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Hervé Monnou
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteur devant la commission de classement des fonctionnaires de La Poste créée par le décret n° 2008-60 susvisé
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chantal Le Tallec
directrice d'hôpital
Objet:
rapporteur devant la commission de classement des fonctionnaires de La Poste créée par le décret n° 2008-60 susvisé
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe Vercelot
directeur d'hôpital
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine sanitaire et social
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Anne Dardel
directrice d'hôpital
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine sanitaire et social
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jamil HAJJ CHAHINE
Objet:
temporairement la médecine dans le pôle cœur poumons-DUNE-vasculaire (service médico-chirurgical de cardiologie) du centre hospitalier universi taire de Poitiers, 2, rue de la Milétrie, BP 577, 86021 Poitiers, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Août 201115/08/2011
De: Nicolas FRIES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles CAMBONIE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre SARDA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Gilles BURLET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre BOULOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Nicole BIGI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Odile PIDOUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Maliha BADR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Lucile PINSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Geneviève LEFORT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Christine COUBES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Patricia BLANCHET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Anaïg FLANDRIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Laetitia BEGUE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 21 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universi taire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De:
M
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Thierry TOMASELLA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick RIVOIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Marc ALTHUSER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Thierry DEBILLON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre ANDRINI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre-Simon JOUK
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Claude REYNAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Claude PONS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique MARCHAL ANDRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine MAREY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique JEAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Véronique SATRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Françoise DEVILLARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Florence AMBLARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Catherine THONG VANH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Véronique EQUY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 3 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Grenoble appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Thierry ROUSSEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Bernard GOUYON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Antoine BURGUET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Paul SAGOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Serge DOUVIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Carole FRANCESCHINI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Florence GODOY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Sophie BERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Christel THAUVIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Laurence OLIVIER-FAIVRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De:
Mme
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre-Yves MOQUET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique D'HERVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick PLADYS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Alain BEUCHEE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre BETREMIEUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Laurent PASQUIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Éric VAUCELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Patrice POULAIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre-Yves MOQUET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Gwénaëlle LE BOUAR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Dominique AUSSEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Joëlle MILON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Anne-Sophie CABARET-DUFOUR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Reine DE LA VILLEMARQUE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Sylvie ODENT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Claire PAILLEREAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Corinne LONCLE-LANGLOIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Linda LASSEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Hélène ISLY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 23 MAI 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rennes (hôpital Sud) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De:
M
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Éric VIDIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Éric DEVELAY-MORICE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe AZOURI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Michel RAUZIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Bernard MARIETTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Daniel LESBROS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Philippe KHAU VAN KIEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean CHIESA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Pierre MARES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-Yves COL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Marie-Paule LE GAC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Julia BEGLER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Isabelle SOUKSI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Joelle DENDALE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Julia BEGLER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE
DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 27 JUIN 2011
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (groupe hospitalier Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201115/08/2011
De: Marc SOUBRANE
Objet:
chef du service comptabilité ordonnateur
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Éric ORTAVANT
Objet:
chef du service gestion, finances
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Fabien MARITEAU
Objet:
chef du service achats, marchés
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Patrick BONNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tout courrier, convention ou décision relatif à la gestion quotidienne des ressources humaines, à l'exclusion des contrats de travail ou conventions de mise à disposition des personnels, ainsi que tout courrier ou convention relatif à la gestion quotidienne de la formation interne et externe
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Alain ATINAULT
Objet:
directeur de la direction opérationnelle du prélèvement et de la greffe – organes-tissus
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Olivier HUOT
chef du Pôle national de répartition des greffons
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Alain ATINAULT
au docteur
Objet:
toute correspondance relative à la gestion des listes d'attente de greffe et à la gestion du registre national des refus
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Federico GARNIER
adjoint à la directrice du registre France greffe de moelle
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Patrice GUERRINI
Objet:
respec tivement chefs des services de régulation et d'appui Nord-Est, Sud-Est -
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Alain ATINAULT
Objet:
docteurs
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Sixte BLANCHY
chef de la mission d'inspection, pour signer les courriers de transmission des rapports d'inspection
Objet:
au docteur
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Benoît AVERLAND
Objet:
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Brigitte VOISIN
Objet:
directrice administrative et financière
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Marisol PLANES
Objet:
chef du service frais de missions
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Evelyne MARRY
directrice du registre France greffe de moelle
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier ou document relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Anne DEBEAUMONT
Objet:
directrice juridique
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Evelyne MARRY
au docteur
Objet:
tout courrier à objet médical, clinique et biologique, toute correspondance adressée aux correspondants internationaux du registre dans le cadre des collaborations établies et tout courrier relatif au fonctionnement du registre et aux études collaboratives nationales et internationales, à l'exception de toute décision engageant l'agence sur les aspects juridiques ou financiers
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: La Réunion
Objet:
Grand Ouest, Ile-de-France - Centre - Antilles - Guyane
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Hélène JULLIAN-PAPOUIN
Objet:
Didier NOURY et
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Karim LAOUABDIA-SELLAMI
directeur général adjoint en charge de la politique médicale et scientifique
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte et courrier de nature médicale intéressant l'agence
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: Éric DELAS
directeur général adjoint chargé des ressources
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.