15 Août 2019

De: Thomas PHILIPPE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Alain RAOUX
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
titulaire
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Michel ROMIEU
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
21 juin 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
21 juin 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
21 juin 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
21 juin 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Laura Letourneau
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
21 juin 2019
Pour la ministre et par délégation
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Jacques ZEITOUN
Objet:
2e vice-président du Comité national du FIPHFP
Groupe:
élection
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe ROTH
Objet:
1er vice-président du Comité national du FIPHFP
Groupe:
élection
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
Objet:
présidente du Comité national du FIPHFP
Groupe:
president
élection
15 Août 201915/08/2019
De:
ZEITOUN
–– ouvre la séance , –– présente le déroulement de la séance et précise les conditions d'élection du président et des vice-présidents du Comité national, conformément aux dispositions du décret no 2006-501 du
3 mai 2006
modifié relatif au FIPHFP , –– fait appel aux membres du comité national pour désigner deux assesseurs pour l'assister dans les opérations relatives à l'élection du président et des vice-président(e)s , ––
Objet:
assesseurs
magistrat="Assesseur"
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno BESANCON
––
Objet:
assesseurs
magistrat="Assesseur"
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Agnès DUGUET
Objet:
assesseurs
magistrat="Assesseur"
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Emmanuel GOMEZ
Objet:
directeur du service de la maîtrise d'ouvrage informatique, à la DDGOS, pour signer
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Hugues THIBAULT
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe ROTH
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno PICARD
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno KOUBI
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Florian GUZDEK
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: André GUENEC
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Michel DOUCIN
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno BESANCON
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De:
Jean-Charles-COTTEZ
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Annick PRADERES
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christine LAPLACE
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Asma GARA-FELIU
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Agnès DUGUET
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique CAPITAINE
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Laure BEYRET
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Stéphanie RENAUD
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Anne BROSSEAU
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise Descamps-Crosnier Marc Desjardins
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2019-06-04 du
12 juin 2019
portant composition de la commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
12 juin 2019
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Hugues THIBAULT
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe ROTH
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno PICARD
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno KOUBI
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Florian GUZDEK
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: André GUENEC
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Michel DOUCIN
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno BESANCON
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique PERRIOT
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Michel HIRIART
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Annick PRADERES
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Patricia PLATZ
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christine LAPLACE
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Asma GARA-FELIU
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Agnès DUGUET
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique CAPITAINE
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Laure BEYRET
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Stéphanie RENAUD
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Maryse LEMMET
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Marie HOUSSEL
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Catherine DE GROOF
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise Descamps-Crosnier Marc Desjardins
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2019-06-03 du
12 juin 2019
portant composition de la commission du partena riat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
12 juin 2019
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Hugues THIBAULT
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe ROTH
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno PICARD
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno KOUBI
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: André GUENEC
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Michel DOUCIN
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno BESANCON
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique PERRIOT
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Yves AUMON
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Robert ALLOGNET
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Annick PRADERES
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christine LAPLACE
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Asma GARA-FELIU
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Agnès DUGUET
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique CAPITAINE
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Laure BEYRET
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Isabelle PALUD GOUESCLOU
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Servane GILLIERS-VAN REYSEL
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Anne BROSSEAU
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise Descamps-Crosnier Marc Desjardins
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2019-06-02 du
12 juin 2019
portant composition de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
12 juin 2019
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De:
M
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Jacques ZEITOUN
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Hugues THIBAULT
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe ROTH
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno PICARD
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno KOUBI
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Florian GUZDEK
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: André GUENEC
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno GENDRON
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Michel DOUCIN
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno BESANCON
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Hugues DE LA GIRAUDIERE
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Charles COTTEZ
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Pierre COILBAULT
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Yves AUMON
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Robert ALLOGNET
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Annick PRADERES
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Patricia PLATZ
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Christine LAPLACE
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Asma GARA-FELIU
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Agnès DUGUET
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique CAPITAINE
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Laure BEYRET
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Stéphanie RENAUD
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Isabelle PALUD GOUESCLOU
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Servane GILLIERS-VAN REYSEL
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Catherine DE GROOF
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Anne BROSSEAU
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise Descamps-Crosnier Marc Desjardins
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2019-06-01 du
12 juin 2019
portant composition de la commission des interven tions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
12 juin 2019
Groupe:
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Elisabeth Gomes-Fernandes
Objet:
responsable du pôle gestion administrative du personnel, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: des Canuts (Comptoir ETIC)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1
AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019 Suspension active
06560 VALBONNE
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 mai 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Charles Darwin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1
AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019 Suspension active
06560 VALBONNE
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Henri Barbusse
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1
AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019 Suspension active
06560 VALBONNE
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Neil Armstrong
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
Annexe
Suspensions
SUSPENSIONS et levées DE, ET LEVÉES de suspension
SUSPENSIONd'habilitation
D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Joseph Bermond
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
Annexe
Suspension levée AB CONSEIL H2014-05-1460 62420 BILLY MONTIGNY 799 805 130 17/04/2019 le 29/05/20
France
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: des Canuts (Comptoir ETIC)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1 Suspension AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019
06560 VALBONNE active
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 mai 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Charles Darwin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1 Suspension AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019
06560 VALBONNE active
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Henri Barbusse
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1 Suspension AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019
06560 VALBONNE active
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Neil Armstrong
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Annexe
A NdeNsuspension
Suspensions et levées EXE d'habilitation
SUSPENSION ET LEVÉES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Joseph Bermond
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Annexe
A NdeNsuspension
Suspension levée AB CONSEIL H2014-05-1460 62420 BILLY MONTIGNY 799 805 130 17/04/2019 le 29/05/20
France
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 mai 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 mai 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise MAIRE
directrice de l'Établissement de transfusion sanguine de Guadeloupe-Guyane
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, la convention de coopération avec le ministère de la santé équatorien
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang, la convention de coopération avec le ministère de la santé équatorien"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
directeur médical
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe BESIERS
directeur adjoint de la direction médicale, et à
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de leurs attributions respectives
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Anne-Marie FILLET
directrice adjointe de la direction médicale
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de leurs attributions respectives
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
personne responsable intérimaire de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
sous réserve des compétences déléguées aux directeurs des établissements de transfusion sanguine, les demandes suivantes à l'ANSM
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions du directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions de la directrice générale ressources et performances
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
Objet:
directeur médical
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Christophe PAGES
directeur de la recherche et de la valorisation
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au a du présent article
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
directeur médical
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Hervé MEINRAD
directeur de la collecte et de la production des PSL
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Eric HERGON
Objet:
adjoint au directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Anne FIALAIRE-LEGENDRE
Objet:
pharmacienne responsable TC, MTI, MTI/PP
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Marie-Emile JEHANNO
directrice générale ressources et performances
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions du directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Marie-Emile JEHANNO
directrice générale ressources et performances
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions de la directrice générale ressources et performances
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Cathy BLIEM-LISZAK
Objet:
directrice des biologies, des thérapies et du diagnostic
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Anne-Marie FILLET
Objet:
directrice adjointe de la direction médicale
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Cathy BLIEM-LISZAK
directrice des biologies, des thérapies et du diagnostic
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Christophe PAGES
directeur de la recherche et de la valorisation
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au e du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
directeur médical
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au d du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Hervé MEINRAD
directeur de la collecte et de la production des PSL
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au c du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Hervé MEINRAD
directeur collecte et production des PSL
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés aux a, b et c du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés publics : a) Pour les marchés publics dont le montant est inférieur à 144 000 euros (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions : a) Sous réserve des compétences relevant de la personne responsable « Produits sanguins labiles », les notes de service, instructions et correspondances générales pour l'exécution des missions qui lui sont confiées ; b) Les courriers adressés aux autorités administratives indépendantes (CNIL, CADA, défenseur des droits, etc.) ; c) Les autorisations d'exportation annuelle de PSL ; d) Les autorisations d'exportation de produits à usage non thérapeutiques autre que scientifique ; e) Les pouvoirs des correspondants de l'Établissement français du sang auprès des offices étrangers de protections des brevets ; f) Dans le cadre de l'activité de délivrance, les autorisations d'exportation particulière de produits sanguins labiles
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions : a) Les contrats et conventions engageant des dépenses inférieures à 144 000 euros (HT) ; b) Les actes préparatoires et les actes d'exécution des contrats et conventions sans limitation de montant ; c) Les contrats et conventions de partenariat sans incidence financière en recette ou dépense et sans création de personne morale ; d) Les conventions de prestation d'évaluation au profit d'un tiers ; e) Dans les opérations commerciales nationales, les réponses aux appels d'offres, négociations et conclusions des contrats afférents de produits et prestations issus des activités de monopôle, accessoires ou de recherche de l'EFS ; f) Les accords de confidentialité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Christophe BESIERS
Objet:
directeur adjoint de la direction médicale
au nom du président de l'Établissement français du sang, les autorisations d'exportation particulière de produits sanguins labiles
mentionnées au f du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Hervé MEINRAD
directeur de la collecte et de la production des PSL, et à
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de leurs attributions respectives, les actes
mentionnés au d du présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Karine BORNAREL
directrice juridique et conformité
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au b du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Cathy BLIEM-LISZAK
directrice des biologies, des thérapies et du diagnostic
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au e du présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Cathy BLIEM-LISZAK
directrice des biologies, des thérapies et du diagnostic
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de leurs attributions respectives, les actes
mentionnés au d du présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Philippe Bierling
directeur adjoint mission affaires internationales de l'Établissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, la convention de coopération internationale avec le Centre national de transfusion sanguine (CNTS) du Gabon
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang, la convention de coopération internationale avec le Centre national de transfusion sanguine (CNTS) du Gabon"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
Objet:
directeur médical par intérim
Groupe:
date_debut="2019-06-15"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MOREL
Objet:
personne responsable intérimaire de l'Établissement français du sang
date_debut="2019-06-15"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvie GROSS
Objet:
personne responsable intérimaire
date_debut="2019-06-14"
cessation de fonction
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvie GROSS
Objet:
directrice médicale
Groupe:
date_debut="2019-06-14"
cessation de fonction
15 Août 201915/08/2019
De: Isabelle CAGNASSO
représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membre suppléant de la commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
Remplace:Mme Sylvie MAQUIN
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: La Poste
créée par le décret no 2008-60 du
17 janvier 2008
susvisé
Objet:
représentant de la direction générale de l'offre de soins devant la commission de classement des fonctionnaires de
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: La Poste
créée par le décret no 2008-60 du
17 janvier 2008
susvisé
Objet:
rapporteurs, pour la fonction publique hospitalière, devant la commission de classement des fonctionnaires de
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Didier BOURDON
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Millau
Groupe:
date_debut="2019-07-03"
date_fin="2020-07-02"
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Brigitte VENNAT
doyen de la faculté de pharmacie de Clermont-Ferrand
Objet:
membre du conseil central de la section A de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Pierre TCHORELOFF
professeur à l'UFR de pharmacie de Paris-Sud
Objet:
membre du conseil central de la section B de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Delphine BORGEL
pharmacien biologiste et professeur d'hématologie à l'université Paris-Sud
Objet:
membre du conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Valérie SIRANYAN
maître de conférences à la faculté de pharmacie de Lyon 1 - Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques
Objet:
membre du conseil central de la section D de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Anne-Catherine MAILLOLS-PERROY
professeur de droit et d'économie pharmaceutique à l'université de Lille 2
Objet:
membre du conseil central de la section C de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Odile CHAMBIN
professeur de pharmacie galénique – biopharmacie à l'UFR des sciences de santé de l'université de Dijon
Objet:
membre du conseil central de la section E de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Anne-Catherine MAILLOLS-PERROY
professeur de droit et d'économie pharmaceutique à l'université de Lille 2
Objet:
membre du conseil central de la section B de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Antoine DUPUIS
professeur des universités à l'UFR de médecine et de pharmacie à l'université de Poitiers
Objet:
membre du conseil central de la section H de l'ordre national des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Cécile LE GAL-FONTES
professeur d'université en droit et économie de la santé à l'université de Montpellier
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Marine AULOIS-GRIOT
professeur de droit et économie pharmaceutique à l'UFR de pharmacie de l'université Bordeaux 2
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Pilar Verdoncq
représentant la ministre chargée des solidarités
Objet:
membre suppléant de la commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
Remplace:Mme Fabienne Benet
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Courreges
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
20 juin 2019
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MEGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Nabil AYASS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Louis MESNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Pascal MEGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Courreges
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
23 mai 2019
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Françoise POISSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvie MICHOLET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Claudine HEBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Céline DESCRIAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Martine ABIMELECH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Julie GUERREIRO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Béatrice LAUDIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique KERVRAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anna RAMOS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Nolwenn GUILLOU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Claire CECCALDI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER RÉGIONAL D'ORLÉANS - HÔPITAL DE LA SOURCE APPARTENANT À LA
CATÉGORIE DÉFINIE À L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: ET DE L'ENFANT (FORT-DE-FRANCE)
APPARTENANT À LA CATÉGORIE DÉFINIE À
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
PRATICIENS DU CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL DU CENTRE
HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MARTINIQUE - MAISON DE LA FEMME, DE LA
Groupe:
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno SCHAUB
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Jérôme PIGNOL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Emmanuel JOLIVET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Olivier FLECHELLES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Alexandre BRETONNEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Patrice BOUVAGNER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Génétique médicale
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Luc VOLUMENIE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno SCHAUB
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Courreges
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
23 mai 2019
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Gaelle VERCRUYSSE-DREUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Eugénie JOLIVET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Henriette GUEYE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Leila FRIGERE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Perrine CHARLET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Échographie du fœtus
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Mélanie BRARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Eugénie JOLIVET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Henriette GUEYE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Leila FRIGERE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Perrine CHARLET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
L'ARTICLE R. 2131-12 (1O) DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Anne Courreges
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
5 février 2019
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvie MARCON-CHOPARD
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentants de l'Union nationale des propriétaires immobiliers
membre suppléante
Remplace:Mme Nicole HURTEL
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Frédéric PELISSOLO
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentants de l'Union nationale des propriétaires immobiliers
membre titulaire
Remplace:M. Jean BIGOT
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Pierre DESAIX
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Johny APAYA
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Pierre-Emmanuel THONON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Edvin PAYET
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Isidore LARAVINE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique GIGAN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique CLAIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Floris CARPAYE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Patrick THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Marc THIERY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Philippe RONDEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Yves GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Bernard SIEGMUND
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Eric JEUFFRAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Bernard DE RANCHIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De:
. Sylvie LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de La Réunion
représentants des chefs d'entreprise
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LASSUS (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: AUFFRAY (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROUSSEAU (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROUE (Guillaume)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MENARD (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FRUCHET (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SERGENT (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VINCENT (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les produits sous signes officiels de la qualité et de l'origine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: RENAUD (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les produits sous signes officiels de la qualité et de l'origine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VIEL (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MONNIER (Frédéric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DESBUQUOIS (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SARREAU (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROUCHE (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MORAND (Bertrand)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARQUET (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LOPEZ (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LAFAY (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FOUCAULT (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CASTANIER (Fabien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CASSIN (David)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TREBAOL (Jeff)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SCHAEFFER (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARCHAND (Gaël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: JUVEN (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GUILLOUX (Mickaël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: AUBRY (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PIGUEL (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TOUZE (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les régions, proposée par l'Association des Régions de France
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GUILLERM (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant la génétique animale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FAVENNEC (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant la génétique animale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MICHEL (Ludovic)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant l'alimentation animale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROBIN (Anne-Françoise)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GUYOT (Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les produits sous signes officiels de la qualité et de l'origine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARTIN-LETELLIER (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DUCOS (Cerise)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PISANI (Manon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TOLLEMER (Lydie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SOGUEL (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MERCIER (Mikaël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARTINEAU (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BENAMOU (Norbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BERNARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PAULY (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les industries utilisatrices et services utilisateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BEYAERT (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les industries utilisatrices et services utilisateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: WUCHNER (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: THIBAULT (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LOSSER (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DEPIEDS (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: COUSTON (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: COTTA (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MASSÉ (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GODRON (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GIROUX (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FARCY (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De BOISSIEU (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TRICOIRE (Gabriel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MOEVA (Soumaila)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LALANDRE (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FELIX (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BOCHNAKIAN (Julien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BAUER (Max)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SCHREPFER (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GRAAL (Isabelle)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MULLER (Catherine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les industries utilisatrices et services utilisateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FISCHEL (Carole)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les industries utilisatrices et services utilisateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DELILEZ (Ariane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les industries utilisatrices et services utilisateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De LAMAZE (Flore)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les industries utilisatrices et services utilisateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PINEL (Céline)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FAURE (Emilie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BRAMAUD (Catherine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ACAT-VERGNET (Muriel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la commercialisation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MAHE (Catherine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LEDUC (Nadine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BOUTILLON (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Le BERRIGAUD (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les régions
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TINTANÉ (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PELLETIER (Thomas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De SAINT POL (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BARILLERE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROULAND (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ANGELRAS (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CARRETIER (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HAUSHALTER (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PAUL (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PALY (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DELAUNAY (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CHAPOUTIER (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: JOURDAIN (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le commerce et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HILLENWECK (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De BEAUVILLÉ (Aymeric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VOLLE (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MASSE (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARIOTTI-BINDI (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FARGES (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DUVAL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DESPEY (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DESOUCHE (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BANCILLON (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VRANKEN (Paul-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: TOUBART (Maxime)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SICHEL (Allan)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROLENDEAU (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: POLI (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PIRON (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PETTERMANN (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PASTORINO (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MORILLON (Florent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MONTERGEMONT (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LABET (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HERAUD (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GRAVEGEAL (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FRANCESCHI (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FORGET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DEFRANCES (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CARRERE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BRAULT (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BAUER (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FABRE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VANYEK (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BURNEREAU (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les distilleries
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CALMETTE (Boris)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MONMOUSSEAU (Juliette)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant les exportateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SONNENDRECKER (Audrey)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le commerce et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BECKER (Martine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: De LORGERIL (Miren)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalités proposées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GERVAIS (Esther)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les régions
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROSSO (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MOMONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GOMART (Bertrand)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GARNOT (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GOUACHE (David)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: RENAUDEAU (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MASSET (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARCHAL (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DUPONT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CADE (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: RENIER (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PISSIER (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LACROIX (Stéphane)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LABBE (Mathieu)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: JAVELAUD (Jean-Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: IMBERT (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: GOUT (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DEMOURES (Sylvain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: DE BOUSSAC (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: COSTILHES (Maxime)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CHOLAT (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CAEKAERT (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BRINON (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BREGLIANO (Jean-Victor)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BOCQUELET (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: VERMERSCH (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: THIROUIN (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SCHWARTZ (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SANDER (Franck)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: ROUSSEAU (Arnaud)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PIETREMENT (Benoît)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PERREAU (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: PERDEREAU (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MENOU (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LEGRAS (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LAMMERT (Benjamin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LABORDE (Franck)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: JEANNET (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: JAQUET (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HENRION (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: COGNIARD (Cyril)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CAMBURET (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: CABOT (Guillaume)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SCHUER (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: LE BOUDEC (Solenn)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: FICHAUX (Nathalie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MAUPAS (Fabienne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BAR (Christine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les instituts techniques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: SAGLIO (Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: EMPINET (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: BONNET (Nelly)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant la transformation et la distribution
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HACQUEMAND (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: HENRY (Mathilde)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalité représentant les régions
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Xavier LEJEUNE
général de brigade de la gendarmerie nationale
Objet:
sous-directeur de la logistique au service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
duree="trois ans"
reconduction
15 Août 201915/08/2019
De: Pierre FOLTZER
directeur de service
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de l'académie de Lyon
Remplace:Mme Solène SOEUR
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Guillaume MATHIEU
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Durdat-Larequille
Remplace:M. Mickaël GOUGAT
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Serge DESCORNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Patrick Fuchs
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Cécile Dubant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvette Dionisi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Luc Delachanal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Lola Boucard
Objet:
membre suppléant de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération général du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Philippe Pihet
Groupe:
suppleant
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Frank Urbaniak
Objet:
membre titulaire de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:Mme Jocelyne Lavier d'Antonio
Groupe:
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Michel BERTRAND
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Michel BERTRAND
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvain RIQUIER
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2019-09-03"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Août 201915/08/2019
De: Gilles GARACHON
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service
directeur des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2019-09-03"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Août 201915/08/2019
De: Ludovic FOURCROY
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'optimisation des moyens à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Août 201915/08/2019
De: Adrien GROSSET
notaire assistant à Lyon
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Pauline RUCKSTHUL
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Alexandre GARY
notaire assistant à Toulouse
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Gaëlle MAZERON
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Elodie HELLEGOUARCH
notaire assistante à Rennes
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Cécile CHAUVEAU-TUDORET
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique LE BAS DE BOUCLANS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Bourges"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Frédéric CHALAMET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'ANGERS
Groupe:
date_debut="2019-12-20"
cour_appel="Angers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Août 201915/08/2019
De: Monique IMHOFF
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge du livre foncier au tribunal d'instance de COLMAR
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Colmar"
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: François KAISER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, placé en position de congé de longue durée
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
15 Août 201915/08/2019
De: LE GALL Patrick
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-09-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ADJARI Martin
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-06-03"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LAQUIEZE Martine
Ministère de l'intérieur
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-07"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GUITTON Vincent
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-05"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: SANSON Philippe
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-02"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: TANGUY François
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PIRAUX Philippe
Ministère de l'intérieur
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: MATHIEU Sylvain
Ministère de l'intérieur
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LE GUILLOU Jacques
Ministère de la transition écologique / Direction générale de l'aviation civile
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: EDDI Michel
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DESJARDINS Marc
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DAVIES Ronald
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BELLO Raphaël
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ADNET Jean-Pierre
Ministère des armées
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GAUDIN Sandrine
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DUMONT Claude
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-11-05"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ROTH Anita
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-10-13"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: FOURNIER Patrice
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-08-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BRAICHET Jean Marc
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-04-28"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LALANNE François
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-04-04"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PEROZ Isabelle
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-04-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GUEYDAN Alain
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-03-26"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: SEDROWSKI Françoise
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-19"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: WROBLEWSKI Jean-Michel
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: WINCKLER Jehan-Eric
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ULMANN Yves
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: TOUVENIN Olivier
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: TISON Eric
Services du Premier ministre
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: TILLY Hervé
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: THOURIGNY Jean-Luc
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: STRAUSS Marc
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: SEVAISTRE Vianney
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: SENATEUR Jean-Marc
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: SEGUY Yves
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ROGELET Thierry
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ROBERTI Vincent
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: RISSELIN Patrick
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: RENAUD Yves-Marie
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PICAND Jean-Marc
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PETIT Olivier
Ministère de la justice
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: NORMAND Jérôme
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: MONNERET Michel
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: MENGUY Arnaud
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: MARCUS Edouard
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: MALCOR Fabrice
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LOYER-HASCOET Jean-Michel
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LERNER Nicolas
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LE BOURGEOIS Gaël
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LASSERRE Patrick
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LAJARGE Eric
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LAFONT Arnaud
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: JOUVE Christian
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: JAULMES David
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: JACOB Serge
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: INGLEBERT Xavier
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: HAMONIC Olivier
Ministère de la transition écologique / Direction générale de l'aviation civile
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GUINARD Loïc
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GUILLAUME Ludovic
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GUERIN Jean-Paul
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GROSSE Alexandre
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GLIPPA Erick
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GEHIN Christophe
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: FROHARD Jean-Marc
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: FISCHER Etienne
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: FERRAND Renaud
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DUMONT Gilles
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DUCLAUD Philippe
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DEL GRANDE Marc
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DECROIX Guillaume
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DANIEL Pascal-Hervé
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DAL PONT Pascal
Ministère de la culture
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DAHAN Jo-Michel
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: CRESPIN Gilles
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: COURTIN Stéphane
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: COSNARD Philippe
Ministère de la justice
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: COSME Cyril
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: CLERISSI Gérard
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: CLERGEOT Philippe
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: CASTANIER Alain
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BOURRON Stanislas
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BOERO Yves
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BILLIOTTET Serge
Ministère de la transition écologique / Direction générale de l'aviation civile
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BIGAND Christophe
Ministère de la transition écologique / Direction générale de l'aviation civile
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BENTOLILA Yves
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BASSOT Philippe
Ministère de la transition écologique / Direction générale de l'aviation civile
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BARUCH Marc-Olivier
Ministère de la culture
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BARROIS Xavier
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BAC Régis
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ATTANASIO Alain
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: AMOUSSOU-ADEBLE Patrick
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: RUBIN Chantal
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ROUEDE Brigitte
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ROIGNAN Anne-Hélène
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PRINCE Sophie
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PAYAN Dominique
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: PALUD-GOUESCLOU Isabelle
Ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: NATIVELLE Véronique
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: METZEN-IVARS Danielle
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LUCIOLLI Esméralda
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LEPAGE Solenne
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LE HENAFF Marie-Hélène
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: LE GLEUT Valérie
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: JULIENNE Katia
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: IBARRA Florence
Ministère de la culture
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GERBAL Frédérique
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GANDUBERT Claudie
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: GADREY Isabelle
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: FURNON-PETRESCU Hélène
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: FESSEAU Nelly
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DULAMON Claude
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: DANON Clara
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: CUVILLIER Nathalie
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BOUSSIN Fabienne
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: BEUNARDEAU Armelle
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: AVRIL Charlotte
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: ABROSSIMOV Christine
Ministère des solidarités et de la santé
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Monguillon
Colonel
commandant et délégué en second aux réserves de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du commandement des réserves de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Antoine Lerch
Colonel
chef du bureau des opérations courantes et de la réactivité
dans la limite des attributions du bureau des opérations courantes et de la réactivité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Olivier Kim
Général de division
commandant et délégué aux réserves de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du commandement des réserves de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Stéphane Cousin
Chef d'escadron
chef du bureau concept et doctrine de la réserve
dans la limite des attributions du bureau concept et doctrine de la réserve
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Cédric Caillon
Chef d'escadron
chef du bureau protection prospective et contrôle interne
dans la limite des attributions du bureau prospective et contrôle interne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Lionel André
Lieutenant-colonel
chargé de mission
dans la limite des attributions de chargé de mission du commandement des réserves de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: des Canuts (Comptoir ETIC)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1
AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019 12/06/2019
06560 VALBONNE
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
12 juin 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Henri Barbusse
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
OPHIRA 1
AB CONSULTING H2010-10-585 421 081 886 17/04/2019 12/06/2019
06560 VALBONNE
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Jean Jaurès
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
N° N° ORGANISMES ADRESSE POSTALE de la décision de la levée d'habilitation SIREN de suspension de suspension
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Joseph Bermond
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
A.E.S CERTIFICATION H2013-07-1172 92300 LEVALLOIS-PERRET 521 459 222 12/06/2019 Suspension active
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
12 juin 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Jean Jaurès
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
ORGANISMES ADRESSE POSTALE N° SIREN de la décision de la levée d'habilitation de suspension de suspension
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Joseph Bermond
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
ANNEXE
SUSPENSIONS ET LEVEES DE SUSPENSION D'HABILITATION
DATE DATE
A.E.S CERTIFICATION H2013-07-1172 92300 LEVALLOIS-PERRET 521 459 222 12/06/2019 Suspension active
France
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
12 juin 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
12 juin 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Claire BROTONS
adjointe à la cheffe du service évaluation des médicaments
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé, tout acte relatif au fonctionnement et à l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € hors taxes par engagement
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Sarah KONE
adjointe à la cheffe du service évaluation des médicaments
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé, tout acte relatif au fonctionnement et à l'activité de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € hors taxes par engagement
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
29 mai 2019
Pour le collège
charge
15 Août 201915/08/2019
De: Bertrand REMY
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascale FUSEAU
Objet:
ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: David RENARD
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: David RENARD
Objet:
professeur
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Bertrand REMY
Objet:
professeur
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Pascale FUSEAU
Objet:
ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019
De: Sébastien BOUCKSOM
directeur de l'unité UMR7640
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Août 201915/08/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.