15 Septembre 1993

De: Jacques Poyer
délégué à l'espace aérien
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pagney (Claude)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-07-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Burri (Pierre)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-07-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Boulvrais (Paul)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-07-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Drouet (Juliette)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-03-18"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Saint-Esprit (Francine)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-03-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Martzloff (Alain)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-02-16"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mathieu (Michel)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gueho (Christian)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1993
Attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Adeux (Hervé)
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Soule (Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe analystes du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Raoul (Philippe)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe analystes du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Grojean (Claude)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe analystes du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fleutiaux (Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe analystes du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Deloffre (Marc)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe analystes du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Messiah (Antoine)
(biostatistiques et informatique médicale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Le Kremlin-Bicêtre
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Montalescot (Gilles)
(cardiologie et maladies vasculaires) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
La Pitié-La Salpêtrière
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cohen (Laurent)
(neurologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
La Pitié-La Salpêtrière
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Weber (Michel)
(ophtalmologie) : 4 ans 10 mois 3 jours
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nantes
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vellas (Bruno)
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Zeni (Fabrice)
(réanimation médicale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Saint-Étienne
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cathebras (Pascal)
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Saint-Étienne
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Scotte (Michel)
(chirurgie digestive) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rouen
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Marguet (Christophe)
(biologie du développement et de la reproduction) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rouen
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Toulemont (Pierre, Jean)
(ophtalmologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rennes
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cadranel (Jacques)
(pneumologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Saint-Antoine
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Glorion (Christophe)
(chirurgie infantile) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Paris-Ouest
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Orssaud (Christophe)
(ophtalmologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Necker-Enfants malades
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mariette (Xavier)
(immunologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Lariboisière - Saint-Louis
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Piedbois (Pascal)
(cancérologie-radiothérapie, radiothérapie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Créteil
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gilain (Laurent)
(oto-rhino-laryngologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Créteil
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Steg (Philippe)
(cardiologie et maladies vasculaires) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Bichat-Beaujon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hebuterne (Xavier)
(nutrition) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nice
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gouin (François)
(chirurgie orthopédique et traumatologique) :4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nantes
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Chastagner (Pascal)
(pédiatrie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nancy
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Renard (Éric)
(endocrinologie et maladies métaboliques) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Coubes (Philippe)
(neurochirurgie) : 4 ans 1 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ceccaldi (Mathieu)
4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Brue (Thierry)
(endocrinologie et maladies métaboliques) : 4 ans 11 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Thivolet (Charles)
(endocrinologie et maladies métaboliques) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Paton (Philippe)
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Guyotat (Jacques)
(neurochirurgie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bayle (Jean-Yves)
(pneumologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Chevalier (Dominique)
(oto-rhino-laryngologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Baulot (Emmanuel)
(chirurgie orthopédique et traumatologique) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Don
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Schaeverbeke (Thierry)
(rhumatologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lacombe (Didier)
(génétique) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Piquot (Xavier)
(ophtalmologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Besançon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Capellier (Gilles)
(réanimation médicale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Besançon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Berger Petit (Anne)
(chirurgie générale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Necker-Enfants malades
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Joly (Véronique)
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
Bichat-Beaujon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pouteil-Noble (Claire)
(néphrologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pasquier (Florence)
née Garguillo (neurologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Martinot (Véronique)
née Duquennoy (chirurgie plastique, reconstitutrice et esthétique) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Plantaz (Dominique)
(pédiatrie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Laurent (Annie)
(pédo-psychiatrie) : 4 ans 7 mois 15 jours
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier à la suite du concours 1992
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants et selon la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
date_debut="1993-05-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Magdelaine (Jean-Christophe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mazens (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense. »
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Plessis (Jean)
Objet:
professeur associé des universités en anatomie (disciplines médicales), à plein temps, sur emploi du contingent national et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine relevant de l'université Bordeaux-II
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Marie-Lise Gougeon, épouse Panthier
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VII
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Clesse (Gilbert)
Objet:
à l'honorariat
Meuse
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Trougnou (Claudine)
attaché des services déconcentrés du ministère de la culture et de la francophonie, placée en position de service détaché dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le
1er avril 1988
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché principal de 2e classe
date_debut="1993-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Renoux (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
sous-directeur
pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1993-02-02"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vigier (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
date_debut="1994-01-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jault (Dominique)
titularisé
Objet:
du corps des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
chargé de recherche, 2e classe, du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
corps="Ingénieurs géographes de l'Institut géographique national"
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Olivesi (Claude)
maître de conférences
Objet:
directeur des études et stages de l'institut régional d'administration de Bastia
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vin (Hubert)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Verron (Dominique, Raymond)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Verlhac (Xavier, Patrice)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Van Vaerenbergh (Chris, Jean-Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Valentin (Julien, Grégory, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ulvoas (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Trellu (Pierre, Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Touzeau (Nicolas, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Steffan (Philippe, Emile)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Simon (Jean, Luc, Henry, Alfred)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Sanchez (Mariano)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Renard (Olivier, Jean, Daniel)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pronchery (Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Philippot (Alexandre, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Moreau (Jacques, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Moine (Christophe, Jean-Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Misselis (Christophe, Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Maurin (Loïc, Alphonse, Eugène)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Maunit (Arnaud, Yves, Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mauchamp (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Malandain (Valéry, Florent)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Letroublon (Marc, François, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Leclair (Arnauld, Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lebeau (Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Le Vasseur (Thierry, Arnaud)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lamballe (Laurent, André, Yannick)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Goblet (Arnaud)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gardon (Jérôme, Michel, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fourcans (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Foulmann (Alain, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Feyt (Nicolas, Grégoire)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fernandez (David, Denis)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Faverais (Loïc, Raymond, André)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Duval (Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Duguet (Jean-Baptiste)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Duchayne (Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Dubreil (Jean-François, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Derzko (Frédéric, Gilles)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Demmin (Urbain)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cuinet (Alain, Georges, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Croze (Olivier, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Capodanno (Eric, Christian, Marcel)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Brisset (William, Sadi, Albert)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bonnamour (Olivier, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bernstein (Arnaud, Thierry, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Belloir (Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Barbe (Guillaume, Cyril, Loïc)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Augustin (Bertrand, Rémy)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Albert (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Wild (Tiphaine, Anne, Claire)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Villesange (Frédérique, Céline)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Villarroya (Laure)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Turpin (Isabelle, Cécile)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Tromparent (Sophie, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Tranchant (Christine, Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Thevenot (Sabine, Geneviève)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Thebaud (Caroline, Michèle)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Squarzoni (Cécile)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Sikora (Edwige, Marguerite)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Sellam (Karine, Sarah)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Secretain (Séverine, Irène)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Saillant (Simone, Hélène)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Roelens (Delphine, Lucienne)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rodriguez (Sophie, Muriel)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Richer (Sylvie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Prudhon (Ghislaine, Monique)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pougin de la Maisonneuve (Caroline, Guillemette)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Peton (Gaïd, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pelletier (Caroline)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Paget (Géraldine)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Orambot (Elodie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Moch (Élisabeth, Jeanne)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: MM Vansteenberghe (Anne, Claire)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mathis (Valérie, Marie, Elisabeth)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Marigny (Valérie, Josiane)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Marchand (Isabelle, Laurence)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Locatelli (Rachel)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lemaire (Cécile, Laurence)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lecointe (Clotilde, Marie, Agnès)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Le Boulicaut (Véronique, Catherine)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Laude (Patricia, Elisabeth)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Laloe (Carine, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Labrut (Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: L'Hours (Valérie, Jacqueline)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Idoux (Anne, Claire, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Huck (Béatrice, Karine)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hanaoka (Karine, Kyoko)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Grisolia (Sophie, Valérie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Granger (Adeline, Anne, Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gauthier (Vanessa, Christelle)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gantet (Vanessa, Anne, Emmanuelle)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gambaiani (Sandrine)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fer (Gwenn)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Emonet (Marion, Clarisse)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Dupouy (Virginie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Dof (Virginie, Mireille)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Delcambre (Hélène, Myriam)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Delbor (Claire, Denise, Hélène)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Daurensan (Nicolas, Marie, Robert)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Crozet (Carole, Annie)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Combescot (Isabelle, Lyliane)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Clisci (Sarah, Jane)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Chion (Béatrice)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Chambon (Bénédicte, Magali)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Brocas (Catherine, Colette)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Brisset (Lucile, Elsa)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Boivent (Clotilde)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Beaudeaux (Karine, Patricia)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Azoulay (Karine)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Adjanohoun (Géraldine, Baivi, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Adam (Christel, Véronique)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cordon (André, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonctions à l'Office national des forêts de la Martinique
Groupe:
date_debut="1993-10-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bot (Claude, Charles, Rémy, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan
Groupe:
date_debut="1993-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Alain Capillon
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
après concours professeur d'agronomie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
intégré, en cette qualité
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
date_debut="1993-05-07"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Yves Sautet
professeur de l'enseignement supérieur, agricole
Objet:
après concours professeur d'anatomie à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
intégré, en cette qualité
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Argoualc'h (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1993-12-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Slama (Lucien)
président-directeur général de Technomesures
Objet:
membres du conseil scientifique et du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pellerin (Pierre)
directeur du service central de protection contre les rayonnements ionisants
Objet:
membres du conseil scientifique et du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hilaire (Gérard)
directeur central de la qualité de l'Aérospatiale
Objet:
membres du conseil scientifique et du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Giacomo (Pierre)
directeur honoraire du Bureau international des poids et mesures
Objet:
membres du conseil scientifique et du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Charpentier (Jean)
haut conseiller de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil scientifique et du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bryden (Alan)
directeur général du Laboratoire national d'essais
Objet:
membres du conseil scientifique et du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Carpentier (Jean)
Objet:
président du comité de direction du Bureau national de métrologie
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Nougue (Martine)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1993-04-02"
réintégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Coissard (Guy)
administrateur civil hors classe, précédemment placé en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Oise
pour une durée maximale de cinq ans
'
Groupe:
date_debut="1992-10-15"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gargam (Michel)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
cessation de fonction
15 Septembre 199315/09/1993
De: Douillet (Isabelle)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la Jeunesse
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, avec voix consultative
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Stéphane Wegner
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Christian Saout
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Laurent Marcovici
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pascal Devillers
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Yves Bergeret
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Alain Attanasio
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Didier Artus
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Magali Selles
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pascale Rousselle
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mathilde Fabien
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Corinne Depret
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ghislaine Borot
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fontanaud (Chantal)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date d'effet de son intégration dans le corps des personnels de préfecture
date_debut="1993-01-01"
corps="Personnels de préfecture"
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Claude Vacher
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1993-08-09"
a_sa_demande
prefet
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Le Nhat-Binh
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Marchand (Jean-René)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lalaut (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Goudineau (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Delignat-Lavaud (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Besse (André-Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: de Foucauld (Florence)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Barbaroux (Monique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1985
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1985
La nouvelle liste de propositions figurant ci-après, établie conformément aux formalités réglementaires prescrites, se substitue à la liste retirée mentionnée ci-dessus
Groupe:
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bry (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-09-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Schlumberger (Guillaume)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-06-07"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Aujoulet (Germain)
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Keribin (Guy)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mizzi (Jean-Claude)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date d'effet de ses nomination et titularisation
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1993-06-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lamblin (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de la ville de Nancy
administrateur hors classe
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Wydryck (Jean-Marc)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Monnin (Jean-Yves)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Guillaume (Dominique)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Camier (Jean-François)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vaysse (Nathalie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ropars (Danièle)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Richard (Nadine)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Menager (Florence)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ledee (Sonia)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Dubois (Sylvie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle les élèves des instituts régionaux d'administration aptes à être titularisés
date_debut="1993-04-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Regard (Xavier)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1993-01-01"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Coiffe (Michèle)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des ministères sociaux
date_debut="1993-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Voreppe (Isère)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vittel (Vosges)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Valence (Drôme)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Toulon (Var)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Meyzieu (Rhône)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Le Petit-Quevilly (Seine-Maritime)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Damgan (Morbihan)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Châtillon (Hauts-de-Seine)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Aix-les-Bains (Savoie)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Les maires, ou leurs représentants, des villes suivantes
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hitier (Pierre)
conseiller général de la Charente
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vayrac (Roger)
de l'Union française contre les nuisances des avions
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Le Flem (Eugène)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Chosson (Alain)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Millot (Pascal)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vallée (Jean-Baptiste)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Thut (Robert)
secrétaire général du Syndicat national de l'isolation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Meunier (Jean-Alain)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Malmezat (Paul)
délégué général du Comité français de l'isolation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mallet (Pierre)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Colcanap (Charles)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Behaghel (Marc)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Des Grottes (Éric)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Provins (Bernard)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Garcia-Bardidia (Georges)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Barbara (Jacques)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pasquier (Jean-Luc)
chef du bureau C.T. 4 à la direction des relations de travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hardy (Claude)
chef de la mission des relations avec les fédérations (département de la vie fédérale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Aucouturier (René)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Au titre des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Genain (Patrick)
inspecteur au bureau de la qualité et de la sécurité des produits industriels
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mortureux (Marc)
chargé de la sous-direction de la qualité pour l'industrie et de la normalisation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Schmeltz (Pierre)
chef de la mission Bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Claverie (Maurice)
chef du département énergie et ressources minérales
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: de la Forest-Divonne (Marc)
chef du bureau du patrimoine, des affaires culturelles et de l'environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Brunelli (Pierre)
chef du bureau du contrôle de légalité
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Dobkine (Michel)
chef de bureau à la sous-direction de la législation criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Sitbon (Simone)
de l'Union nationale des assciations familiales
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Paulze d'Ivoy (Yolande)
de la Ligue française contre le bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mathieu (Nicole)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Finet (Michèle)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Elsen (Liliane)
d'Ile-de-France Environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Boher (Christine)
de l'Association des techniciens territoriaux de France
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bidegaray (Alice)
du Comité national de défense des victimes du bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Crohare (Martine)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Corman (Valérie)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Puel (Huguette)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Richart-Lebrun (Annie)
chef du bureau V.S. 3 à la direction générale de la santé
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Copart (Odile)
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Antier (Claude)
sous-directeur de l'urbanisme local à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Au titre de l'urbanisme et du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Martin (Michèle)
chargé de mission à la direction des écoles
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Norgrix (Philippe)
conseiller général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Morin (Maurice)
vice-président du conseil général de la Drôme
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des conseils généraux désignés par l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rosso (François)
de la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Parfait (François)
de la Confédération française pour l'habitation, l'urbanisme et l'aménagement du territoire
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Moulherac (Albert)
du Comité national d'action contre le bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Looten (André)
de l'Union européenne contre les nuisances des avions
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Bonfillon (Pierre)
de l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Boitel (Claude)
du Centre d'information et de documentation sur le bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hirsch (Jean-Pierre)
président de la mission Autoroutes et environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Deswarte (Stéphane)
professeur aux universités, sciences de l'environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Causse (Jean-Bernard)
chirurgien de la surdité
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Barraque (Bernard)
économiste
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Antonini (Jean-Claude)
ancien président du Conseil national du bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Tourret (Jean)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de la Société française d'acoustique
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Robin (François)
Suppléant
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de l'Association française de normalisation
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lafont (Bruno)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants de l'Association française de normalisation
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Streit (Henry)
président du Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Mitschi (Jean)
chargé de mission à la Société nationale des chemins de fer français (S.N.C.F.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Meisser (Mathias)
au titre de la Fédération nationale du bâtiment
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lepicier (Jacques)
président de la Confédération française des hôteliers, restaurateurs, cafetiers, discothèques
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Le Nours (Dominique)
directeur de la politique technique de l'Union nationale des fédérations d'organismes H.L.M
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Grosborne (Jean-Baptiste)
président du Comité français de l'isolation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ghigonis (Hubert-Marie)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Clinckx (Francis)
directeur général adjoint d'Aéroports de Paris
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes professionnels ou d'entreprises de la production, des transports, de l'isolation, des activités liées aux loisirs et des organismes constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gambelli (Franck)
au titre du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Maugin (Claude)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lucarelli (Denis)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (C.G.C.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Herve (Jean-Baptiste)
au titre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Clerc (Jacques)
au titre de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cabasson (Bernard)
au titre de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.). Suppléant
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Louit (Paul)
conseiller scientifique à la direction des relations du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Kauffmann (Guy)
ingénieur des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Remy (Dominique)
chef du bureau des affaires communes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ducout (Pierre)
Sénateur désigné par le Sénat
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Blanc (Paul)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: de Wissocq (Martin)
chargé de mission à la direction des routes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Au titre des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lebental (Bruno)
chargé de la sous-direction économie et technique de la construction à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Au titre de l'urbanisme et du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Monier (Jean-Pierre)
sous-directeur de l'élève et de l'action éducative
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Brunel (Jean)
sous-directeur de la qualité et de la sécurité à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pascal (Michel)
chef du département Sécurité des véhicules et environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Legrand (Henri)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Deroulede (Alain)
chargé de mission au département énergie et ressources minérales
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Coquin (Yves)
sous-directeur de la veille sanitaire à la direction générale de la santé
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Doublet (Francis)
sous-directeur du domaine, de l'environnement, de la culture et du logement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lagauche (Philippe)
chef de bureau à la sous-direction de la justice criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Saget (Thérèse)
de l'Association de défense des victimes de troubles de voisinage
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rastoll (Frédérique)
de la Confédération générale du logement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Metayer (Claire)
de France Nature Environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Koné (Aminata)
de la Confédération syndicale des familles
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Buissard (Yolande)
au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Marieau (Marylise)
au titre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fosse (Paule)
chef du bureau de la prévention et de la protection sociale
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Renard (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'institut universitaire de technologie de Brest (université de Bretagne occidentale)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Guillemot (Marie-Louise), épouse Briard
Objet:
professeur associé des universités en génétique (disciplines médicales), à plein temps, sur emploi du contingent national et affectée auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine Necker-Enfants malades relevant de l'université Paris-V
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rhône (Jacques, Marie, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Centre
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Paget (Gérard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Joly (Bernard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hurson (François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gueniot (Yves)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Georges (Marcel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Patrick Mousnier-Lompre
ingénieur-élève géographe
Objet:
dans le corps des ingénieurs géographes
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs géographes"
titularisation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vautier (Maryline)
documentaliste
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1993-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
intégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vieilleville (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-08-10"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Behar (Thomas)
ancien élève de l'Ecole polytechnique, classé dans le corps de contrôle des assurances
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Goossens (Alice)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1992-02-04"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Barbet (Jean-Claude)
attaché d'administration centrale dé 1re classé, 1er échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Ballet (René)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jans (Joël)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gallet (Didier)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pierret (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Vazquez (Irène)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:
au titre de l'année 1992
Attaché principal de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1992-01-01"
promotion
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rousse) (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de chef de mission de coopération et d'action culturelle à Abidjan (Côte d'Ivoire)
Groupe:
date_debut="1992-12-11"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Besombes-Vailhe (Jean)
Objet:
des cadres
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Besombes-Vailhe (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour invalidité résultant de l'exercice de ses fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lafyatis (Robert)
Objet:
professeur associé des universités en immunologie (disciplines médicales), à plein temps, sur emploi permanent du budget de l'Etat et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche de médecine de Lille relevant de l'université Lille-II
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
de nationalité américaine
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines médicales"
renouvellement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Olivier Sachs
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1993-08-16"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
15 Septembre 199315/09/1993
De: Hugues (Roger)
directeur départemental de La Poste, détaché dans un emploi du corps des administrateurs des postes et télécommunications depuis le
1er juillet 1991
Objet:
dans ce corps avec le grade d'administrateur hors classe
a_sa_demande
intégration
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lucien Creissel
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="1993-12-16"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jacqueline Kayser
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1993-10-15"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Paris"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gilles Lamai
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Danièle Mazzega
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Claude Arnal
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Pierre Royanez
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Roger Dupuy
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Michelle Robert
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Nicole Moureix
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Pierre Brunel
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (en service détaché)
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Georges Lagarrigue
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Pierre Darrieutort
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président rapporteur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Guy Ratouly
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
president
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Kihl (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-10-19"
détachement
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lobit (François)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:
sous-préfet de Vervins
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Boeton (Philippe)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Cadot (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béziers (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béziers"
sous-prefecture_departement_code="34"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Gilles (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Durufle (Yves)
administrateur territorial détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Thuau (Rémi)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Oise
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Sudron (Alain-Paul)
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Tarn
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Tarn
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Strzoda (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Drôme
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Piriou (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Vaucluse
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Montchamp (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion pour les affaires économiques
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Fraudin (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Pithiviers
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Masse (Henri)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Var (1re catégorie)
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Var
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Lopez (Jean-Robert)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Molsheim
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Legrand (Léon)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Durand (Robert)
sous-préfet de 2e, classe, chargé de mission, secrétaire général adjoint de la préfecture de l'Isère
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Isère
Groupe:
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Pierre-Henri Paillet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 199315/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.